Presentatie van fiscalist Boris Emmerig (Holla Advocaten), met een update over de Wet DBA. Wat is de actuele stand van zaken in juli 2021. Waar moeten opdrachtgevers en bureaus nu rekening mee houden. En wat zijn verwachtingen naar de toekomst. Deze slides zijn gebruikt bij dit webinar : https://www.youtube.com/watch?v=cu6FRUeJUls&ab_channel=Bovibwebinar
Quelles sont les causes du chômage? Cours d'Economie sur www.SuperProfesseur...Super Professeur
Quelles sont les causes du chômage ? Cours d’Economie sur www.SuperProfesseur.com
Cours sur www.SuperProfesseur.com ;
Quelles sont les causes du chômage ?
http://www.superprofesseur.com/188.html
Cours d'économie (STMG, Ecole de Commerce et de Management, Master, chef d’Entreprise, Entrepreneur, gestion des administrations, gestion des associations, Formation professionnelle...) avec www.SuperProfesseur.com et l’application mobile de Super Professeur :aideetreussite.superprofesseur.com
Ronald Tintin, Founder
Lyna Hussein
Cette présentation est ma soutenance d'Ingénieur en Construction Industrielle à la Faculté de Génie Industriel ; il s'agit du dimensionnement d'une structure offshore à 3 pieds, notamment le tripode KB NORTH.
Il y a 1001 façons de devenir consultant. Cette présentation vous guide à travers la 'jungle' du conseil en détaillant les différents types de structure, leur fonctionnement, leur façon de segmenter et de servir leurs clients.
Contactez consultorama.101@gmail.com pour plus de renseignements.
Quelles sont les causes du chômage? Cours d'Economie sur www.SuperProfesseur...Super Professeur
Quelles sont les causes du chômage ? Cours d’Economie sur www.SuperProfesseur.com
Cours sur www.SuperProfesseur.com ;
Quelles sont les causes du chômage ?
http://www.superprofesseur.com/188.html
Cours d'économie (STMG, Ecole de Commerce et de Management, Master, chef d’Entreprise, Entrepreneur, gestion des administrations, gestion des associations, Formation professionnelle...) avec www.SuperProfesseur.com et l’application mobile de Super Professeur :aideetreussite.superprofesseur.com
Ronald Tintin, Founder
Lyna Hussein
Cette présentation est ma soutenance d'Ingénieur en Construction Industrielle à la Faculté de Génie Industriel ; il s'agit du dimensionnement d'une structure offshore à 3 pieds, notamment le tripode KB NORTH.
Il y a 1001 façons de devenir consultant. Cette présentation vous guide à travers la 'jungle' du conseil en détaillant les différents types de structure, leur fonctionnement, leur façon de segmenter et de servir leurs clients.
Contactez consultorama.101@gmail.com pour plus de renseignements.
Cette présentation repend le concept de New public management dans une approche de mesure de la performance des collectivités et des administrations publiques.
Mémoire Master 1- La rémunération des partenaires privés dans les contrats de...Niels Bernardini
Etude de toutes les facettes de la rémunération du partenaire privé dans le contrat de partenariat.
D’une part, l’analyse des éléments qui déterminent le montant de la rémunération qui se détermine en fonction du montant des coûts, son échellonement sur toute la durée du contrat de manière locative, son lien avec des objectifs de performance et sa diminution par la recherche de redevances complémentaires.
D’autre part, l’étude des mécanismes de sécurisation
de cette rémunération à travers tous ces procédés et leurs impacts sur l’indemnisation du partenaire privé et de ses financier.
L'évolution des théories d'organisationOumaima Karim
Ce document montre brièvement l'évolution de la théorie des organisations depuis l'école classique avec Taylor et Fayol jusqu'à l'école socio-technique
L'e-portfolio d'apprentissage: un outil au service d'une articulation théorie...Matthieu Petit
Collection de preuves attestant du développement de compétences, le portfolio permet aux stagiaires de mieux se connaître comme personnes apprenantes, de réfléchir sur leur propre performance (Buckley et al., 2012). Il existe plusieurs types de portfolio (d’apprentissage, d’évaluation, de développement, etc.) et ces modèles reposent sur différentes conceptions : centrées sur la personne formatrice, la personne stagiaire, ou l’apprentissage. En mettant l’accent sur l’apprentissage, on favorise un changement quant à la balance du pouvoir au sein de la relation dyadique (enseignant(e) associé(e)-stagiaire, ou superviseur(e)-stagiaire), ce qui implique souvent une nouvelle posture chez les formateurs et formatrices (Klenowski et al., 2006).
Considéré comme une forme davantage holistique d’apprentissage (Johnsen, 2012), l’e-portfolio d’apprentissage intègre les TIC afin de favoriser la réflexion, la création de sens, et les liens théorie-pratique (Josephsen, 2012). À partir d’une recension d’écrits récents sur le sujet (et selon une démarche d’innovation pédagogique), cette communication identifiera des pistes de réponse à la question suivante : comme formateurs et formatrices de stagiaires, comment pouvons-nous favoriser l’implantation du e-portfolio d’apprentissage?
Met ingang van 1 mei 2016 verdwijnt de VAR en treedt de Wet deregulering beoordeling arbeidsrelaties in werking. Deze wijziging heeft onmiskenbare gevolgen voor de praktijk. Maar wat wijzigt er nu precies in de wet? En wat betekent dit in de praktijk?
Tijdens het DRV Uurtje Wijzer keken we in één uur tijd gezamenlijk naar de belangrijkste aandachtspunten bij de invoering van de Wet deregulering beoordeling arbeidsrelaties.
Cette présentation repend le concept de New public management dans une approche de mesure de la performance des collectivités et des administrations publiques.
Mémoire Master 1- La rémunération des partenaires privés dans les contrats de...Niels Bernardini
Etude de toutes les facettes de la rémunération du partenaire privé dans le contrat de partenariat.
D’une part, l’analyse des éléments qui déterminent le montant de la rémunération qui se détermine en fonction du montant des coûts, son échellonement sur toute la durée du contrat de manière locative, son lien avec des objectifs de performance et sa diminution par la recherche de redevances complémentaires.
D’autre part, l’étude des mécanismes de sécurisation
de cette rémunération à travers tous ces procédés et leurs impacts sur l’indemnisation du partenaire privé et de ses financier.
L'évolution des théories d'organisationOumaima Karim
Ce document montre brièvement l'évolution de la théorie des organisations depuis l'école classique avec Taylor et Fayol jusqu'à l'école socio-technique
L'e-portfolio d'apprentissage: un outil au service d'une articulation théorie...Matthieu Petit
Collection de preuves attestant du développement de compétences, le portfolio permet aux stagiaires de mieux se connaître comme personnes apprenantes, de réfléchir sur leur propre performance (Buckley et al., 2012). Il existe plusieurs types de portfolio (d’apprentissage, d’évaluation, de développement, etc.) et ces modèles reposent sur différentes conceptions : centrées sur la personne formatrice, la personne stagiaire, ou l’apprentissage. En mettant l’accent sur l’apprentissage, on favorise un changement quant à la balance du pouvoir au sein de la relation dyadique (enseignant(e) associé(e)-stagiaire, ou superviseur(e)-stagiaire), ce qui implique souvent une nouvelle posture chez les formateurs et formatrices (Klenowski et al., 2006).
Considéré comme une forme davantage holistique d’apprentissage (Johnsen, 2012), l’e-portfolio d’apprentissage intègre les TIC afin de favoriser la réflexion, la création de sens, et les liens théorie-pratique (Josephsen, 2012). À partir d’une recension d’écrits récents sur le sujet (et selon une démarche d’innovation pédagogique), cette communication identifiera des pistes de réponse à la question suivante : comme formateurs et formatrices de stagiaires, comment pouvons-nous favoriser l’implantation du e-portfolio d’apprentissage?
Met ingang van 1 mei 2016 verdwijnt de VAR en treedt de Wet deregulering beoordeling arbeidsrelaties in werking. Deze wijziging heeft onmiskenbare gevolgen voor de praktijk. Maar wat wijzigt er nu precies in de wet? En wat betekent dit in de praktijk?
Tijdens het DRV Uurtje Wijzer keken we in één uur tijd gezamenlijk naar de belangrijkste aandachtspunten bij de invoering van de Wet deregulering beoordeling arbeidsrelaties.
Wiebes en zijn 2e voortgangsrapportage WET DBA plus rapport BootZiPconomy
Een samenvatting van de Tweede voortgangsrapportage Wet DBA van Staatssecretaris Wiebes plus een samenvatting van de bevindingen van de Commissie Boot (door Boris Emmerig - Holla Advocaten)
Met ingang van 1 mei 2016 verdwijnt de VAR en treedt de Wet deregulering beoordeling arbeidsrelaties in werking. Deze wijziging heeft onmiskenbare gevolgen voor de praktijk. Maar wat wijzigt er nu precies in de wet? En wat betekent dit in de praktijk?
Tijdens het DRV Uurtje Wijzer keken we in één uur tijd gezamenlijk naar de belangrijkste aandachtspunten bij de invoering van de Wet deregulering beoordeling arbeidsrelaties,
Presentatie informatieavond "Einde aan de VAR, en nu?". Gezamenlijke relatieavond VIER Accountants en Adviseurs en Van de Kamp & Van Gelder Accountants en Adviseurs.
Met ingang van 1 mei 2016 is de VAR verdwenen en trad de Wet deregulering beoordeling arbeidsrelaties in werking. Deze wijziging heeft onmiskenbare gevolgen voor de praktijk. Maar wat is er nu precies gewijzigd in de wet? En wat betekent dit in de praktijk? Daarom organiseren wij een DRV Uurtje Wijzer om u op de hoogte te brengen.
De dagelijkse praktijk van zzp'ers wordt vanaf 1 mei 2016 flink anders. De VAR verdwijnt. Het vertrouwde papiertje waarmee je kon aantonen dat je ondernemer bent bestaat straks alleen nog maar in ons collectieve geheugen. Daarvoor in de plaats komen de modelovereenkomsten van de wet DBA.
Per 1 mei 2016 gaat de wet Deregulering Beoordeling Arbeidsrelaties (DBA) in. Daarmee komt er een eind aan de VAR voor zzp'ers. Voortaan kunnen zzp'ers en hun opdrachtgevers een modelovereenkomst sluiten bij het aangaan van een opdracht.
Slecht nieuws voor opdrachtgevers. Met de nieuwe wet DBA komt een einde aan de VAR voor zzp'ers. Met de VAR wist de oprachtgever zeker dat hij gevrijwaard was van het betalen van loonheffingen en sociale premies. Die zekerheid verdwijnt. Voortaan kunnen opdrachtgevers en hun zzp'ers modelovereenkomsten sluiten als ze zekerheid willen. Als bij controles blijkt dat er niet comform de overeenkomst gehandeld is kunnen er boetes en naheffingen volgen voor de opdrachtgever.
Per 1 mei 2016 gaat de wet Deregulering Beoordeling Arbeidsrelaties (DBA) in. Daarmee komt er een eind aan de VAR voor zzp'ers. Voortaan kunnen opdrachtgevers en hun zzp'ers een modelovereenkomst sluiten bij het aangaan van een opdracht.
Voor zowel opdrachtgevers als zelfstandigen brengt de afschaffing van de VAR en de overstap naar modelovereenkomsten nogal wat veranderingen met zich mee. Na het volgen van dit webinar kent u de wijzigingen en risico’s en weet u welke acties u als ondernemer moet oppakken.
De VAR wordt per mei 2016 vervangen door ‘modelovereenkomsten’: contractmodellen die vooraf door de Belastingdienst dienen te worden goedgekeurd. Hays adviseert u graag over wat u als inlener of ZZP’er zelf al kunt doen om te voldoen aan de richtlijnen die in de goedgekeurde modelovereenkomst staan. https://www.hays.nl/wet-dba/index.htm
Actuaris Lenneke Roodenburg van Syntrus Achmea geeft tijdens de Summercourse voor klanten op 29 augustus 2013 een actueel overzicht van de consultatie over het nieuwe pensioencontract.
Van eenmanszaak naar BV_slides bij webinar MALT KNAB ZIPCONOMY.pptxRedactie ZiPconomy
Slides die horen bij het gezamenlijk webinar van Malt & ZiPconomy webinar over de voor- en nadelen van het overstappen van een eenmanszaak naar een BV. Dit webinar, met medewerking van expert Oskar Barends , Cijferfluisteraar en verbonden aan KNAB, is hier terug te kijken: https://youtu.be/MZV5rjZywcs
Goed opdrachtgeverschap tijdens de Vierde Industriële RevolutieRedactie ZiPconomy
Nog niet eerder werkten er meer dan 8,8 miljoen mensen op de Nederlandse arbeidsmarkt; was de schil met 3,1 miljoen flexwerkers zó groot; werkten er zóveel 55plussers en hoogopgeleiden. En toch heeft ruim een kwart van de werkgevers groeistokkende moeite om mensen te vinden. En de impact van de 4e Industriële Revolutie – digitalisering, verduurzaming, vergrijzing, individualisering, … – moet nog op gang komen. Zo komt 65% van iedereen die nu een opleiding volgt, in een beroep terecht dat nu nog niet bestaat. Wat zijn de uitdagingen en mogelijkheden voor werk- en opdrachtgevers die willen floreren in die nieuwe wereld van (flex)werk? ZiPconomy webinar door met als spreker Wim Davidse (http://www.dzjeng.nl/). Zie voor samenvattend artikel ook: https://www.zipconomy.nl/
Slides behorende bij Webinar van Paul Oldenburg (StaffingMS) over de afweging "professioneel inhuren van extern personeel. Zelf doen of uitbesteden. Oldenburg geeft geen antwoord op deze vraag, maar laat juist zien welke onderliggende vragen relevant zijn zodat een organisatie de juiste afweging kan maken.
Twee experten vertelden in een NextConomy webinar over hoe je je inhuur- en recruitmentproces binnen je organisatie op tijd GDPR-proof krijgt. Ze gebruikte deze slides.
Vrij maar niet vrijblijvend. Wat kunnen Vlaanderen en Nederland van elkaar le...Redactie ZiPconomy
Een korte vergelijking tussen de fiscale en sociale stelsels voor freelancers (zzp) in Vlaanderen en Nederland. Met grote verschillen, terwijl het aantal freelancers aan beide kanten van de grens ongeveer gelijk is.
GDPR en de gevolgen voor recruitment en inhuren extern talent. Slides behorende bij NextConomy webinar over dit onderwerp, ism Federgon, Tapfin en proUnity.
2. Complexe materie?
Het grote beeld
VAR
Vervallen per
1 mei 2016
Wet
DBA
Modelover-
eenkomsten
BGL
Wetsvoorstel
ingetrokken
Minimum-
tarief en
zelfstandigen-
verklaring
Wetsvoorstel
ingetrokken
Poging 3
Poging 2 Poging 4
Poging 1
Webmodule
Web-
module
Poging 5
3. Het fiscale speelveld
Een tweetrapsraket
Fictieve dienstbetrekking
Echte dienstbetrekking Arbeidsovereenkomst
• Thuiswerkers en gelijkgestelden kunnen weggecontracteerd
worden (besluit hier te vinden)
• Belangrijkste fictieve dienstbetrekking is de tussenkomst-fictie
5. Echte dienstbetrekking
De webmodule (1)
• Testversie gepubliceerd in januari 2021
• Test loopt tot 11 juli 2021
• Testversie hier te vinden
• Uitkomst is puur indicatief en heeft geen juridische status
• Bezwaar is niet mogelijk
• Bij strijdigheid met een modelovereenkomst heeft de
modelovereenkomst voorrang (mits praktijk overeenstemt met
papier)
• Webmodule niet te gebruiken voor:
• BV als opdrachtnemer
• Bemiddeling
• Tussenkomst
• Grensoverschrijdende situaties
6. Echte dienstbetrekking
De webmodule (2)
• Ruim 30 vragen
• Indicaties pro-dienstbetrekking leveren punten op (maximaal
220 punten)
Puntentotaal Uitkomst webmodule
0 - 44 Geen dienstbetrekking
45 - 69 Geen oordeel mogelijk
70 - 220 Dienstbetrekking
• Voorbeeld vraag:
• Heeft u de mogelijkheid om aanwijzingen of instructies te geven met
betrekking tot de wijze van uitvoering van de werkzaamheden en is de
opdrachtnemer verplicht deze op te volgen? “ja” = 10 punten, “nee” = 0
punten
7. Echte dienstbetrekking
Reguliere werkzaamheden
• Criterium “reguliere bedrijfsactiviteiten” is niet
relevant
• Brief Koolmees 6 september 2019
• Veel weerstand
• Praktische problemen
• Niet nader ingevuld in de jurisprudentie
• Vraag webmodule
• Voert de opdrachtnemer werkzaamheden uit die een wezenlijk
onderdeel vormen van de bedrijfsvoering van uw organisatie?
• “Ja” = 10 punten, “nee” is 0 punten
8. Echte dienstbetrekking
Arrest Hoge Raad 6 november 2020
• A-G De Bock bepleit andere invulling gezagscriterium
• Hoge Raad volgt haar conclusie niet
• Brief Koolmees 10 februari 2021
• Webmodule is al in lijn met dit arrest
• Modelovereenkomsten moeten worden aangepast
t.a.v. partijbedoeling
• Arrest brengt geen wijziging in uitleg gezagscriterium
• Geen organisatorische inbedding
• Geen wezenlijk onderdeel van de bedrijfsvoering
9. Risico’s
Iedereen in de keten loopt risico’s
• ZZP’ers moeten een juiste aangifte IB indienen
• Risico is navordering met rente en evetueel boetes
• Intermediairs moeten een juiste aangifte
loonbelasting indien
• Risico is naheffing met rente en eventueel boetes
• Pensioenfonds kan premies claimen
• ZZP’ers kunnen een arbeidsovereenkomst claimen
• Eindklanten lopen ook risico’s
• Wet Aanpak Schijnconstructies (nabetaling loon)
• Inlenersaansprakelijkheid
• Accountantscontrole / bestuurdersaansprakelijkheid
10. Risico’s beheersen
Wat zijn de opties?
• Beschikking verzekeringsplicht
• Vooroverleg
• Modelovereenkomst
• Webmodule
• Boekenonderzoek
• Bedrijfsbezoek
Zeker
Onzeker
11. Hoe verder met…
handhaving door de Belastingdienst?
• Er geldt een “handhavingsmoratorium” tot 1 oktober 2021
• Het handhavingsmoratorium is relatief omdat:
• controles en boekenonderzoeken wel doorgang vinden
• bij ZZP’ers wel gehandhaafd wordt
• Bij opdrachtgevers wel gehandhaafd wordt indien zij kwaadwillend zijn
• Kwaadwillend is hij die opzettelijk een situatie van evidente
schijnzelfstandigheid laat ontstaan of voortbestaan omdat hij weet of
had kunnen weten dat er feitelijk sprake is van een dienstbetrekking
• Bij opdrachtgevers wel gehandhaafd wordt indien zij aanwijzingen van de
Belastingdienst niet opvolgen
• Handhavingsbeleid ligt vast in “Toezichtplan Arbeidsrelaties” (hier te
vinden)
• Gemeente Amsterdam gaat zzp-beleid grootschalig herijken omdat
men uitgaat van handhaving per 1 oktober 2021
• Verwachting is dat vanaf 1 oktober gehandhaafd gaat worden
12. Belastingdienst
Voorlichtingsfilmpjes
• Presentatie wettelijk kader
• http://www.rovid.nl/szw/dco/2021/szw-dco-20210412-ide45j69w-
web-hd.mp4
• Pilot webmodule
• http://www.rovid.nl/szw/dco/2021/szw-dco-20210412-idogg647h-
web-hd.mp4
• Toezicht en de sectorspecifieke benadering
• http://www.rovid.nl/szw/dco/2021/szw-dco-20210412-idgms8xv6-
web-hd.mp4
13. Update Wet DBA
Platform- en kluseconomie
• Deliveroo-uitspraak Hof Amsterdam 16 februari 2021
(hier te vinden)
• SER-advies oktober 2020 (hier te vinden)
• Rechtsvermoeden van een arbeidsovereenkomst
voor platformwerkers? (kabinetsreactie op
commissie-Borstlap)
• Ontwerp SER-advies 2 juni 2021 (hier te vinden)
• Ook internationaal veel jurisprudentie (Uber)
