Legaliform logiciel de veille et de mise en conformité réglementaire: - Base de données juridiques Environnement, Energie, Santé-Sécurité - Veille personnalisée - Suivi de la conformité - Plan d’action - Alerte réglementaire personnalisée - Export des données au format Excel - Multi-site multi-utilisateurs www.legaliform.com

1. LEGALIFORM
VEILLE RÉGLEMENTAIRE ET LÉGAL
HSE
Veille – Conformité – Plan d’Action – Indicateurs

2. POURQUOI METTRE EN PLACE UNE VEILLE RÉGLEMENTAIRE HSE
> Un site industriel est soumis en moyenne à
plus de 4 000 exigences réglementaires
> Une non-conformité peut avoir des
conséquences variables pour l’entreprise :
+ Amende
+ L’arrêt d’exploitation avec circonstances aggravantes
+ Non-indemnisation en cas d’accident ou de sinistre
> Les systèmes de management de type ISO 14
001, OHSAS 18 001,… exigent un suivi régulier
des évolutions réglementaires.

3. RECUEILLIR
Evaluer
Piloter
Mesurer
Identification et mise à jour des
réglementations applicables
Evaluation de
conformité
Taux de conformité
Création et suivi des plans d’action
PROCESSUS DE VEILLE ET CONFORMITÉ

4. LEGALIFORM
APPLICATION WEB INTUITIVE ET
FONCTIONNELLE

5. REFERENTIEL REGLEMENTAIRE
Identification des textes
Identification des textes et exigences
réglementaires par des juristes experts
en HSE
Alerte
Une alerte systématique dès l'apparition
de nouveaux textes vous impactant.
Mono ou multi-site
Les exigences applicables pour une
même entreprise sont variables d’un site
à un autre

6. EXPLOITABILITÉ
Moteur de Recherche
Par mot clé ou par domaine, trouver
facilement les réglementations qui
vous sont applicables
Décret
2-56-
248
Décret 2-
62-082
Décret
492-65
Décret 2-
92-84
Décret 2-
88-190
Décret 2-
85-305
Décret 2-
79-211
Décret 2-
76-211
Décret 2-
69-1
Consolidation des textes
Intégration des diverses modifications
apportées sur un texte, tout en indiquant
l’historique de ces modifications

7. EVALUATION ET MISE EN CONFORMITÉ
Evaluation de le conformité
Evaluation facile et intuitive, qui s’exporte
sous format Excel
Périodicité des évaluations
Vérification des évaluations de manière
cyclique
Plan d’action
Association à une ou plusieurs exigences
pour lever les non-conformités
Suivi de la conformité
Visualisation du niveau de conformité
global ainsi que du niveau de conformité
par site, entité métier ou par module

8. COLLABORATION
3 rôles différents :
Administrateur, Utilisateur
par site et Utilisateur par
domaine
Collaboration sur la mise
en conformité ainsi que sur
l’élaboration et le suivi des
plans d’action

9. LEGALIFORM

10. VEILLE PERSONNALISÉE

11. LISTE DES TEXTES RÈGLEMENTAIRE
1

12. EVALUATION DE TEXTE

13. PLAN D’ACTION
1

14. PLAN D’ACTION

15. DES QUESTIONS
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