Déchets et économie circulaire (Marie-Amélie MARCOUX)

1. Déchets
et économie
circulaire
Conditions d’intégration pour
une valorisation en filières industrielles
MARIE-AMÉLIE MARCOUX FRANCK OLIVIER FRANÇOIS THÉRY
MARIE-AMÉLIE
MARCOUX
FRANCK
OLIVIER
-
FRANÇOIS
THÉRY
Déchets
et
économie
circulaire
Conditions
d’intégration
pour
une
valorisation
en
filières
industrielles
Cet ouvrage collaboratif a été réalisé sous la direction de l’association RECORD. Le
bureau d’études Ecogeos a assuré la co-direction de la rédaction et la coordination
des enquêtes. Des industriels et des chercheurs se sont par ailleurs investis pour
évaluer l’intégration des déchets en tant que ressources dans les filières relevant de
leurs spécialités.
Marie-Amélie Marcoux est chef de projet R&D chez Ecogeos, ingénieur INSA de Lyon
en Génie des procédés environnementaux, Docteur en sciences de la Terre et de l’Envi-
ronnement, Université de Grenoble.
Franck Olivier est gérant d’Ecogeos, ingénieur HEI (Lille), Docteur en sciences de la
Terre et de l’Environnement, Université de Grenoble.
François Théry est chercheur expert « Management durable des déchets » EDF R&D,
ingénieur ENSCI Céramiques industrielles, Limoges. Il a été président de RECORD de
2009 à 2014.
Le concept d’économie circulaire est mis en avant depuis une dizaine d’années,
avec la prise de conscience du caractère non renouvelable de nos ressources.
S’inscrivant directement dans ce cadre, cet ouvrage propose une démarche de
recherche de nouvelles pistes de valorisation des déchets et des produits en fin
de vie visant à les intégrer en tant que ressources dans les activités industrielles.
La première partie retrace l’évolution de la politique environnementale de
gestion des déchets, qui a progressivement conduit à promouvoir l’économie
circulaire. Elle présente une démarche itérative de recherche d’éligibilité des
déchets aux critères permettant leur intégration en filières industrielles ; en
complément en ligne, le lecteur peut accéder à une base de données relative
à la caractérisation des déchets en vue de leur valorisation.
La seconde partie, constituée de monographies structurées, dresse un état
des lieux des exigences techniques, réglementaires et environnementales
relatives à la valorisation des déchets pour différentes filières : fabrication
de verre, de matériaux plastiques, de ciment, industrie du bois, régénération
de solvants, techniques routières et méthanisation.
Par son apport tant méthodologique que pratique, cet ouvrage s’adresse aux
divers acteurs impliqués dans la valorisation des déchets : les industriels, les
prestataires de services, les collectivités ainsi que les enseignants et étudiants
des cursus spécialisés en environnement.
editions.lavoisier.fr 978-2-7430-2178-8
-:HSMHOD=UWV]]:
2178-Record.indd Toutes les pages 24/05/2016 17:22

2. Déchets
et économie circulaire
Conditions d’intégration
pour une valorisation en filières industrielles

4. MARIE-AMÉLIE MARCOUX
FRANCK OLIVIER
FRANÇOIS THÉRY
Déchets
et économie circulaire
Conditions d’intégration
pour une valorisation en filières industrielles
editions.lavoisier.fr

5. Direction éditoriale : Fabienne Roulleaux
Édition : Mélanie Kucharczyk
Conception couverture : Nord Compo
Fabrication : Estelle Perez
Composition : Desk (53)
Photos de couverture (de gauche à droite) : © M. Schuppich – Fotolia.com,
© Kara – Fotolia.com, © pixabay, © Pixinoo – Fotolia.com,
© Eric Simard – Fotolia.com, © Simon Coste – Fotolia.com
© 2016, Lavoisier, Paris
ISBN : 978-2-7430-2178-8
Chez le même éditeur
Chez le même éditeur
Sous la direction de l’association RECORD
Les polluants et les techniques d’épuration des fumées – Cas des unités de traitement
et de valorisation des déchets
S. Bicocchi, M. Boulinguez, K. Diard, 2e
édition, 2009
Les techniques de dépoussiérage des fumées industrielles – État de l’art
S. Bicocchi, 2002
Évaluation du risque écologique des sols pollués
J.-L. Rivière, 1998
Récupération des métaux lourds dans les déchets et boues issues des traitements des
effluents – État de l’art
P. Duverneuil, B. Fenouillet, C. Chaffot, 1997
Traitements thermiques des déchets industriels – État de l’art
G. Antonini, P. Gislais, 1995
Également disponibles
Droit de l’environnement – Comprendre et appliquer la réglementation
P. Malingrey, 6e édition, 2016
La méthanisation
R. Moletta, 3e édition, 2015
Le traitement des déchets
R. Moletta, 2009

6. PRÉFACE
L’idée d’une « économie circulaire » a connu un succès grandissant ces dernières
années. L’expression, facile à comprendre intuitivement, comporte une forte
charge symbolique positive : l’image du cercle évoque la perfection, l’équilibre – et
surtout l’éternel recommencement.
La métaphore circulaire appliquée à l’économie doit aussi sans doute sa popula-
rité au fait qu’elle incarne un avatar récent d’un rêve immémorial de l’humanité :
le mouvement perpétuel. Grâce au recyclage « infini » des matériaux, le spectre
de l’épuisement des ressources semble conjuré. Il n’en est rien, naturellement, car
les lois de la physique restent ce qu’elles sont, et notamment la seconde loi de la
thermodynamique, exprimant le principe de l’entropie.
L’expression « économie circulaire » reste donc problématique d’un point de vue
conceptuel : il serait plus exact de parler d’économie quasi-cyclique (selon le langage
plus scientifique de l’écologie industrielle), mais cette formulation, moins attractive,
tend à rester confinée dans des cercles restreints. L’image d’une économie circulaire
semble ainsi destinée à un bel avenir, au risque de susciter quelques attentes exces-
sives et de faux espoirs.
Il n’en reste pas moins que l’utilisation des ressources matérielles et énergétiques
dans le système industriel actuel recèle un potentiel d’optimisation considérable,
et la quasi-cyclicité constitue certainement l’une des stratégies pour y contribuer.
Toutefois, la mise en œuvre concrète de l’économie circulaire, dans des conditions
économiques réelles et sous contraintes réglementaires croissantes, s’avère complexe
et laborieuse.
Au-delà de la rhétorique circulaire à la mode, le grand mérite du présent ouvrage
est d’analyser, de manière précise et approfondie, des situations concrètes, en se
focalisant sur la valorisation des déchets dans huit filières industrielles. La prévention
des déchets reste naturellement une priorité, mais elle a ses limites, de sorte que la
gestion des résidus demeure un enjeu crucial.
L’économie circulaire permet ainsi d’explorer de nouvelles pistes pour mettre en
œuvre une valorisation systématique des flux de déchets dans différentes filières
industrielles. Le présent ouvrage fait œuvre utile en explorant de telles pistes, et
cette démarche mériterait certainement d’être poursuivie et élargie à d’autres filières,
afin de contribuer à la concrétisation progressive d’une économie circulaire (ou
quasi-cyclique) durable.
Suren Erkman
Professeur d’écologie industrielle,
Faculté des géosciences et de l’environnement,
Université de Lausanne

8. RECORD
RECORD est un réseau coopératif centré sur les grands enjeux environnementaux et
sanitaires. Il est acteur de la recherche appliquée dans le domaine de la gestion des pro-
duits en fin de vie, des déchets et des sols pollués. Comme le montre le présent ouvrage,
le réseau positionne ses travaux dans une perspective d’économie circulaire en tissant
des liens entre les domaines mentionnés ci-dessus et l’utilisation efficace des ressources,
notamment des ressources secondaires.
Créée à l’initiative du ministère en charge de l’Environnement, l’association
RECORD est depuis 1990 le lieu d’une triple coopération entre industriels,
institutionnels et chercheurs, l’objectif principal de RECORD étant la réalisation
et le financement d’études et de recherches dans les domaines précités.
Les membres du réseau – groupes industriels et institutionnels – définissent col-
légialement des programmes d’études et de recherche adaptés à leurs besoins. Ces
programmes sont ensuite confiés à des laboratoires publics ou privés.
Depuis sa création, le réseau a ainsi investi 9,5 M€ dans la recherche, à travers
plus de 200 projets réalisés avec quelque 80 partenaires – instituts, universités, labora-
toires et bureaux d’études – pour l’équivalent d’un peu plus de 3 000 mois d’études.
Les projets pilotés par RECORD ont donné lieu à la publication de 60 états de
l’art, 20 thèses et 6 ouvrages de référence chez Lavoisier Tec & Doc. Outre les pro-
grammes réalisés, cette coopération fait de RECORD un lieu privilégié d’échanges
ainsi qu’un outil de veille technologique et scientifique.
Les thèmes abordés par RECORD s’articulent autour de quatre axes principaux :
– connaissance et caractérisation – méthodes et outils ;
– développement des filières de valorisation et de traitement ;
– évaluation des impacts et des risques sanitaires et environnementaux ;
– évaluation des dimensions économiques et sociales.
Au terme de la réalisation des études engagées, certaines d’entre elles peuvent
faire l’objet d’ouvrages permettant une plus large diffusion des connaissances scien-
tifiques et techniques acquises. Nous souhaitons ainsi participer à une démarche
collective de progrès relative au devenir des produits en fin de vie et des déchets et
ainsi promouvoir les solutions les mieux adaptées permettant la mise en œuvre de
projets industriels innovants.
Les travaux réalisés par RECORD reçoivent le soutien financier de l’ADEME.
Les membres de RECORD :
ADEME, EDF, ENGIE, Ministère de l’environnement, de ­
l’­
énergie
et de la mer, RENAULT, SARPI VEOLIA, SCORE LCA, SNCF,
SOCOTEC, SOLVAY, SUEZ, TIRU, TOTAL, TRÉDI
En savoir plus : www.record-net.org

10. LES CO-AUTEURS
Cet ouvrage résulte d’une démarche collective initiée par RECORD et ses
membres. Au lancement de ce projet, partant de son expérience de gestion
des déchets au sein d’EDF, François Théry a impulsé l’idée selon laquelle mieux
connaître les spécifications en entrée de filières industrielles permettrait d’identifier
de nouvelles possibilités de valorisation des déchets dans une optique d’économie
circulaire. Alors président de l’association RECORD, il a souhaité promouvoir cette
idée en engageant le projet du présent ouvrage au sein de l’association. Marie-Amélie
­
Marcoux et Franck Olivier, du bureau d’études ECOGEOS, ont alors été missionnés
pour codiriger la rédaction de cet ouvrage et coordonner les enquêtes nécessaires.
En soutien aux trois co-auteurs de l’ouvrage, Perrine Vincent a participé au travail
de coordination et de préparation du manuscrit.
ECOGEOS
ECOGEOS
ECOGEOS est un bureau d’études ayant vocation à fournir assistance scientifique et tech
ECOGEOS est un bureau d’études ayant vocation à fournir assistance scientifique et tech-
-
nique et conseils dans le domaine de l’ingénierie environnementale. Ses activités portent
nique et conseils dans le domaine de l’ingénierie environnementale. Ses activités portent
plus particulièrement sur la caractérisation des déchets, l’optimisation et la sécurisation
plus particulièrement sur la caractérisation des déchets, l’optimisation et la sécurisation
des installations de traitement – valorisation de déchets, le développement de méthodes
des installations de traitement – valorisation de déchets, le développement de méthodes
et procédés ainsi que la réalisation d’enquêtes, états de l’art et évaluations. ECOGEOS
et procédés ainsi que la réalisation d’enquêtes, états de l’art et évaluations. ECOGEOS
consacre 30 % de ses ­
activités à des travaux de R&D, dans une démarche de mise en
consacre 30 % de ses ­
activités à des travaux de R&D, dans une démarche de mise en
synergie des acteurs institutionnels, académiques et industriels autour des problématiques
synergie des acteurs institutionnels, académiques et industriels autour des problématiques
de traitement et valorisation de déchets et de gestion durable des ressources naturelles.
de traitement et valorisation de déchets et de gestion durable des ressources naturelles.
www.ecogeos.fr
www.ecogeos.fr
Ce travail collectif rassemble les contributions d’auteurs d’horizons variés. Les
ingénieures d’ECOGEOS Perrine Vincent et Elsa Dufresne ont respectivement
corédigé la première partie et le chapitre sur la valorisation des déchets plas-
tiques. Des industriels se sont investis pour faire valoir l’intégration des déchets
en tant que ressources dans les filières industrielles relevant de leurs spécialités :
Fabrice Abraham (Renault) et Frédéric Viot (Plastic Omnium) concernant les
plastiques, Louis de Reboul (Veolia) pour le bois et enfin Coryse Coudray (EDF)
pour les techniques routières et la valorisation des déchets en cimenteries. Les
enseignants-chercheurs Pierre Buffière et Patrick Germain du laboratoire LGCIE-
DEEP à l’INSA de Lyon ont pour leur part mobilisé leur expertise relative à la
méthanisation des déchets.

11. X Déchets et économie circulaire
Tableau I. Les co-auteurs des chapitres.
Chapitres Auteurs Entité
Introduction François Théry EDF ; RECORD
Partie 1 : Une démarche pour intégrer les déchets dans les filières industrielles
1 Évolution de la politique des déchets vers une économie
circulaire
Perrine Vincent
Marie-Amélie Marcoux
Ecogeos
Ecogeos
2 Éligibilité des déchets aux critères permettant leur valorisation
en filières industrielles
Marie-Amélie Marcoux
Perrine Vincent
Ecogeos
Ecogeos
Partie 2 : Analyse des conditions d’intégration de déchets pour huit filières industrielles
3 Fabrication de verre à partir de matière première recyclée Marie-Amélie Marcoux Ecogeos
4 Fabrication de plastique à partir de matière première recyclée Elsa Dufresne
Fabrice Abraham
Frédéric Viot
Ecogeos
Renault
Plastic Omnium
5 Utilisation de co-produits et déchets de bois dans l’industrie
du bois
Franck Olivier
Louis de Reboul
Ecogeos
Veolia
6 Régénération des solvants Marie-Amélie Marcoux Ecogeos
7 Utilisation de matériaux de substitution en technique routière Franck Olivier
Coryse Coudray
Ecogeos
EDF
8 Utilisation de matières premières et de combustibles
de substitution en cimenterie
Franck Olivier
Coryse Coudray
Ecogeos
EDF
9 Méthanisation de déchets organiques Marie-Amélie Marcoux
Pierre Buffière
Patrick Germain
Ecogeos
INSA de Lyon
INSA de Lyon

12. REMERCIEMENTS
Cet ouvrage est le fruit d’une coopération entre plusieurs personnes qui ont
contribué à sa réalisation et que nous tenons à remercier.
Nous remercions tout d’abord chaleureusement la direction de RECORD en
la personne de Bénédicte Couffignal, ainsi que le directoire scientifique représenté
par Patrick Germain et Rémy Bayard, avec lesquels nous avons eu des échanges
fréquents et riches d’enseignements.
Par ailleurs, nous remercions les membres du comité de pilotage du projet
RECORD « Caractérisation des déchets en vue de leur valorisation », qui ont
activement participé à la construction et à l’enrichissement de cet ouvrage par leurs
nombreux apports, en termes de documentation mais aussi en termes de réflexions
et de contacts. Nous tenons ainsi à remercier pour leur investissement : Fabrice
Abraham (Renault), Lauro Cimolino (SOCOTEC France), Rafaëlle Desplats (ADE-
ME), Nadia Djemel (Total), Sylvain Durécu (Trédi), Céline Gemise-Fareau (Sarpi
Veolia), Guillaume Louchez (Suez), Aurélie Martin (SNCF), Hervé Romano (EDF).
La seconde partie de cet ouvrage reposant pour beaucoup sur des retours
d’expérience, nous souhaitons remercier tous les experts qui ont pris le temps de
répondre à nos questions et ont fortement contribué, par leur partage d’informations,
à la production de cet ouvrage. Nous remercions tout particulièrement : Baptiste Anger
(EDF), Marie April (ADEME), Guillaume Bastide (ADEME), Jean-­
François Blot
(ADEME), Breffni Bolze (Vicat), Robert Bonnefoy (Valorplast), Pierre ­
Casabonnet
(Veolia), Yvan Cellier (Speichim), Laurent Chateau (ADEME), Pierre Clottes
(Grand Lyon), Fabrice Copin (ATILH), Jean-Jacques Couchoud (Consultant pour
­
PlasticsEurope), Cécile Des Abbayes (Eco-mobilier), Laurent Eisenlohr (­
CEREMA),
Laurent Fouquet (Suez), Olivier François (Galloo Plastics), Laurent Gallien (Serep
Sarpi Veolia), Olivier Greze (Suez), Jean-Pierre Harry (Suez Terralys), Olivier Hugon-
Nicolas (UIPP), Paul Huguen (Lille Métropole), Michel Jonas (SPR ; Syres), Agnès
Jullien (IFSTTAR), André Kunégel (ADEME), Olivier de Lagausie (SIEL), Sandra
Le Bastard (ADEME), Marc Madec (Fédération de la Plasturgie et des composites),
Marie-Claire Magnié (Suez), Skander Mani (Pôle Européen de la Plasturgie), Florence
de Mengin Fondragon (Valdelia), Olivier Merindol (Lafarge), René Moletta (Moletta
Méthanisation), Jérôme Piejak (Pôle Européen de la Plasturgie), Bertrand Reygnier
(EcoLogic), Laurent Rouvreau (BRGM), Matthias Staub (Veolia – TVF Waste
solutions) et Jean-Marie Tanguy (SYPAL).
Au sein d’Ecogeos, nous remercions également Guillaume Perrin pour son travail
de mise à jour de la base de données référençant les textes relatifs à la caractérisation
des déchets en vue de leur valorisation, ainsi que Marta Matias pour sa participation
à la préparation du manuscrit.

14. BASE DE DONNÉES CARAVADE
En parallèle de cet ouvrage, RECORD a réalisé un état des lieux des méthodes et
procédures de caractérisation liées à la valorisation des déchets. Ceci a conduit
à constituer une base de données, regroupant les références de l’ensemble des textes
présentant les procédures de caractérisation des déchets en vue de leur valorisation :
www.record-net.org/caravade/
Cette base de données, établie en novembre 2015, recense au niveau national :
– les textes réglementaires régissant le traitement des déchets et leur caractérisation ;
– les normes concernant leur échantillonnage et leur caractérisation ;
– les principaux guides recommandant des procédures de caractérisation des déchets
en vue de leur valorisation/élimination ou décrivant les typologies de déchets
acceptables par filière.
Les informations répertoriées dans la base de données incluent les paramètres à
caractériser en entrée de filière, les valeurs seuils et les procédures d’échantillonnage
et de caractérisation existantes.
Cette base de données permet d’identifier ces informations par type de déchet,
par filière de traitement ou encore par type de caractérisation.
CARAVADE complète ainsi cet ouvrage : les références utiles à la démarche
d’intégration de déchets dans les différentes filières industrielles présentées dans la
seconde partie de ce livre sont notamment disponibles au sein de la base de données.

16. SIGLES ET ABRÉVIATIONS
ABS Acrylonitrile butadiène styrène
ACA Arséniate de cuivre ammoniacal
ACC Acide aminocyclopropane carboxylique
ACV Analyse du cycle de vie
ADEME Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
AE Agrégats d’enrobés
AEP Alimentation en eau potable
AFOCO Association française des opérateurs sur coproduit
AGV Acides gras volatils
AM Arrêté ministériel
ANC Acid neutralisation capacity (capacité de neutralisation
des acides)
ANSES
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’alimentation,
de l’environnement et du travail
AOX
Adsorbable organic halogen (halogène organique adsorbable)
AP Arrêté préfectoral
AR Arase terrassement
ARF Association des régions de France
ATEE Association technique énergie environnement
ATILH Association technique de l’industrie des liants hydrauliques
B[a]P Benzo-a-Pyrène
BDE Bromodiphénylethers
BMC Bulk molding compound
BMP
Biochemical methane potential ou potentiel biométhanogène
(PBM)
Br Brome
BRGM Bureau de recherches géologiques et minières
BTEX Benzènes, toluènes, éthylbenzènes et xylènes
BTP Bâtiment et travaux publics
CAP Certificat d’acceptation préalable
CARB California air ressources board
CCA Cuivre chrome arsenic
CCB Cuivre chrome bore
CCTG Cahier des clauses techniques générales
CDD Combustible dérivé de déchets
CE Conformité européenne
CED Catalogue européen des déchets
CEE Communauté économique européenne
CEN Centre européen de normalisation

17. XVI Déchets et économie circulaire
CEREMA
Centre d’études et d’expertise sur les risques,
l’environnement, la mobilité et l’aménagement
CERTU
Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme
et les constructions publiques (désormais intégré au
CEREMA)
CETE
Centre d’études techniques de l’équipement (désormais
intégré au CEREMA)
CETMEF
Centre d’études techniques, maritimes et fluviales
(désormais intégré au CEREMA)
CFC Chlorofluocarbure
CFTR Centre français des techniques routières
CIT Carbone inorganique total
CLP
Classification, labelling, packaging (classification et étiquetage
des produits)
CLS Combustible liquide de substitution
CMR Cancérogène, mutagène, toxique pour la reproduction
CMS Combustibles et matériaux de substitution
CODERST
Conseil de l’environnement et des risques sanitaires
et technologiques
COT Carbone organique total
COV Composés organiques volatils
CPG Chromatographie en phase gazeuse
CPG/SM
Couplage de la chromatographie en phase gazeuse
à la spectrométrie de masse
CPN Coupe pétrolière naphta
CS Collectes sélectives
CSHPF Conseil supérieur d’hygiène publique de France
CSR Combustible solide de récupération
CSS Combustible solide de substitution
CTBA Centre technique du bois et de l’ameublement
CTO Composés traces organiques
CTP Centre technique du papier
DAE Déchets d’activités économiques
DASRI Déchets d’activités de soins à risques infectieux
DBO Demande biologique en oxygène
DCO Demande chimique en oxygène
DD Déchets dangereux
DDA Déchets diffus amiantés
DDS Déchets diffus spécifiques
DDT Dichlorodiphényltrichloroéthane
DEA Déchets d’éléments d’ameublement
DEEE
Déchets d’équipements électriques et électroniques
(ou D3E)

18. Sigles et abréviations XVII
DEIC Déchets d’emballages industriels et commerciaux
Dh Coefficient de Deval
DIB Déchets industriels banals
DIS Déchets industriels spéciaux
DMA Déchets ménagers et assimilés
DND Déchets non dangereux
DREAL
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement
et du logement
DSB Déchets solides broyés
DTQD Déchets toxiques en quantités dispersées
EEE Équipements électriques et électroniques
Eh Potentiel d’oxydoréduction
EPF European Panel Federation
ERDF Électricité Réseau Distribution France
ESB École supérieure du bois
ETM Éléments traces métalliques
ETS
Emissions trading system (système d’échange de quotas
d’émissions)
EVA Ethylène-acétate de vinyle
FAM Friable asbestos material
FBF France Bois Forêt
FCBA
Institut technologique Forêt Cellulose Bois-construction
Ameublement
FEDEREC Fédération des entreprises du recyclage
FFDU Fabrication, formulation, distribution et utilisation
FFOM Fraction fermentescible des ordures ménagères
FIP Fiche d’identification préalable
FNB Fédération nationale du bois
FNTP Fédération nationale des travaux publics
FS Friabilité des sables
FTP Fiche technique produit
GIE Groupement d’intérêt économique
GNT Grave non traitée
GNV Gaz naturel véhicule
GR Grave recyclage
GT Grave traitée
GTR Guide des terrassements routiers
GTS
Guide des traitements des sols à la chaux et/ou aux liants
hydrauliques
HAP Hydrocarbures aromatiques polycycliques
HCFC Hydrochlorofluorocarbure
HCT Hydrocarbures totaux

19. XVIII Déchets et économie circulaire
HFC Hydrofluorocarbure
Hg Mercure
HLR Huile légère revalorisée
IAA Industrie agroalimentaire
Ic Indice de consistance
ICPE Installation classée pour la protection de l’environnement
IDRRIM
Institut des routes, des rues et des infrastructures
pour la mobilité
IEC Institut de l’économie circulaire
IFSTTAR
Institut français des sciences et technologies des transports,
de l’aménagement et des réseaux
IME Installation de maturation et d’élaboration
INRETS
Institut national de recherche sur les transports
et leur sécurité (désormais intégré à l’IFFSTAR)
Ip Indice de plasticité
IPA Isopropanol ou alcool isopropylique
IPI Indice portant immédiat
IPTS Institute for Prospective Technological Studies
ISDD Installation de stockage de déchets dangereux
ISDI Installation de stockage de déchets inertes
ISDND Installation de stockage de déchets non dangereux
JO Journal officiel
JRC Joint Research Center
KSP Ceramic, stones, porcelain (céramiques, pierres, porcelaines)
LA Essai de Los Angeles
LAC Laitier d’aciérie de conversion
LAFE Laitier d’aciérie de four électrique
LCPC
Laboratoire central des Ponts et Chaussées (désormais
intégré à l’IFSTTAR)
LERMAB Laboratoire d’études et de recherche sur le matériau bois
LFC Liquide fluide circulant
LH Liant hydraulique
LHF Laitier de haut-fourneau
LHR Liant hydraulique routier
LIPS ou LIBS Spectroscopie de plasma induite par laser
LT ECV Loi de transition énergétique pour la croissance verte
MAFOR Matières fertilisantes d’origine résiduaire
MDE Micro-Deval en présence d’eau
MDF
Medium density fiberboard (panneau de fibres à densité
moyenne)
MEEDE
Ministère de l’Écologie, du Développement durable
et de l’Énergie (2007-2016)

20. Sigles et abréviations XIX
MEEM
Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer
(2016)
MEK Méthyléthylcétone
META Microscopie électronique à transmission analytique
MFI Melt flow index (indice de fluidité à chaud)
MFSC Matières fertilisantes et supports de culture
MIBK Méthylisobutylcétone
MIDND
Mâchefer d’incinération de déchets non dangereux
(précédemment appelés MIOM)
MIOM Mâchefer d’incinération des ordures ménagères
ML Métaux lourds
MO Matière organique
MOCP Microscopie optique à contraste de phase
MODECOM®
Méthode de caractérisation des ordures ménagères
MONS Matière organique non synthétique
MPS Matière première de substitution
MS Matière sèche
Mtep Millions de tonnes équivalent pétrole
MTLH Matériau traité au liant hydraulique
MV Matière volatile
NF Norme française
NH4
+
Ion ammonium
NTK Azote total Kjeldahl
OCDE Organisation for Economic Cooperation and Development
OFEV Office fédéral de l’environnement suisse
OFRIR Observatoire français des ressources pour les infrastructures
OM Ordures ménagères
OMR Ordures ménagères résiduelles
OPN Optimum proctor normal
OSB
Oriented strand board (panneau de grandes particules orientées)
PA Polyamide
PAP Porte à porte
PAQ Plan d’assurance qualité
PBB Polybromobiphényles
PBDE Polybromodiphényléthers
PBT Polybutylène téréphtalate
PC Polycarbonate
PCB Polychlorobiphényle
PCDD Polychlorodibenzodioxine
PCDF Polychlorodibenzofurane
PCI Pouvoir calorifique inférieur
PCP Pentachlorophénol

21. XX Déchets et économie circulaire
PCS Pouvoir calorifique supérieur
PCT Polychloroterphényle
PEbd Polyéthylène basse densité
PEhd Polyéthylène haute densité
PET Polyéthylène téréphtalate
PF Plateforme support de chaussée
pH Potentiel hydrogène
PLA Polylactide (acide polylactide)
PMMA Polyméthylméthacrylate
POP Polluants organiques persistants
PP Panneaux de particules (bruts) (Chapitre 5)
PP Polypropylène (Chapitre 4)
PPGDD Plan de prévention et de gestion des déchets dangereux
PPGDND Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux
PPR Périmètre de protection rapprochée
PPSM Panneaux de particules surfacés mélaminés
PS Polystyrène
PSE Polystyrène expansé
PS-HI (HIPS) High-impact polystyrene (polystyrène « choc »)
PST Partie supérieure des terrassements
PTFE Polytétrafluoroéthylène
PTM Prescriptions techniques minimales
PTM Q1 et Prescriptions techniques minimales de qualité 1 et
PTM Q2 de qualité 2, pour le verre d’emballage
PU Polyuréthane
PUNR Pneu usagé non réutilisable
PVB Polyvinyle butyral
PVC Polychlorure de vinyle
RBA Résidu de broyage automobile
RDF Refuse derived fuels (combustible solide de récupération)
REACH
Registration, evaluation, authorization and restriction
of chemicals (Enregistrement, évaluation, autorisation
et restriction des produits chimiques)
REFIOM
Résidu d’épuration des fumées d’incinération des ordures
ménagères
REP Responsabilité élargie des producteurs
RF Retardateur de flamme
RFB Retardateur de flamme bromé
RFF Réseau ferré de France
ROHS
Restriction of hazardous substances (restriction de substances
dangereuses)
RTR Recommandations pour les terrassements routiers

22. Sigles et abréviations XXI
SARL Société à responsabilité limitée
SEILA
Syndicat de l’emballage industriel et de la logistique associée
SEPA State Environmental Protection Administration of China
SETRA
Service d’études sur les transports, les routes et leurs
aménagements (désormais intégré au CEREMA)
SFIC Syndicat français de l’industrie cimentière
SIEL Syndicat des industries de l’emballage léger en bois
SINOE®
Système d’information et d’observation de l’environnement
(ADEME)
SMC Sheet molding compound (composé de moulage en feuille)
SNC Schistes noirs criblés
SNTV Schistes noirs tout venant
SRBTP Syndicat de recycleurs du BTP
SRC Schistes rouges concassés
SRTV Schistes rouges tout venant
SSD Sortie du statut de déchets
STEP Station d’épuration
SVHC
Substance of very high concern (substance extrêmement
préoccupante), selon REACH
SYNAREP Syndicat professionnel du recyclage des palettes
SYPAL Commission palettes de la Fédération nationale du bois
SYRES Syndicat de régénération de solvants
T Tonne
Tep Tonne équivalent pétrole
TGAP Taxe générale sur les activités polluantes
TM Traitement mécanique
TMB Tri mécano-biologique
UASB
Upflow anaerobic sludge blanket (digesteur anaérobie
à flux ascendant)
UE Union européenne
UIB Union des industries du bois
UIC Union internationale des chemins de fer
UIPP Union des industries des panneaux de process
UNEP United Nation Development Program
UNPG Union nationale des producteurs de granulats
USIRF Union des syndicats de l’industrie routière française
VBS Valeur au bleu de méthylène des sols
VB O/D Valeur au bleu de méthylène sur la fraction 0/D
VHU Véhicule hors d’usage
Wn Teneur en eau naturelle
Wopm Teneur en eau à l’optimum Proctor modifié
Wopn Teneur en eau à l’optimum Proctor normal

24. SOMMAIRE
Préface. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V
Record. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII
Les co-auteurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IX
Remerciements. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XI
Base de données CARAVADE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XIII
Sigles et abréviations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XV
Sommaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XXIII
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
Une démarche pour intégrer
les déchets dans les filières industrielles
CHAPITRE 1
Évolution de la politique de gestion des déchets vers une économie circulaire –
Perrine Vincent, Marie-Amélie Marcoux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
1. À propos du « déchet ». . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
1.1.
Le « déchet » du point de vue réglementaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
1.2. Analyse sémantique du « déchet » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
1.3.
Début de l’utilisation du terme déchet et de l’économie linéaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
1.4. Représentations sociales des déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
1.5. Le « déchet » comme objet sans valeur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
2.
Construction de la réglementation des déchets en vue de leur valorisation. . . . . . . . . . 14
2.1. Une réglementation impulsée par l’Europe. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14
2.2.
Principes politico-juridiques de la gestion des déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
2.3.
Des directives européennes à la législation française. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
3. Responsabiliser le producteur de déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
3.1.
Du principe de pollueur-payeur à celui de responsabilité élargie du producteur. . . . . . 17
3.2. Mise en œuvre des filières REP en France. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
3.3.
Enjeux et pistes d’amélioration des filières REP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
4. Hiérarchiser les modes de traitement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22
4.1.
Une hiérarchie à trois niveaux selon la directive européenne de 1991 . . . . . . . . . . . . . . . 22
4.2.
Des difficultés de mise en œuvre du principe de hiérarchisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
4.3.
Une hiérarchie à cinq niveaux avec la directive européenne de 2008. . . . . . . . . . . . . . . . . 24
4.4. Une hiérarchie à quatre niveaux en France. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
4.5.
Mise en œuvre du principe de hiérarchie des modes de traitement et enjeux . . . . . . . . 25
5. Permettre la sortie du statut de déchet. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
5.1.
Contexte de l’émergence du concept de sortie du statut de déchet. . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
5.2. Conditions de sortie du statut de déchet. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
5.3. Mise en œuvre de la réglementation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
5.4.
Déchets faisant l’objet de demandes de sortie de statut de déchet. . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
5.5. Enjeux de la sortie du statut de déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
6. Favoriser l’économie circulaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31
6.1. Contexte d’émergence de l’« économie circulaire ». . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

25. XXIV Déchets et économie circulaire
6.2. Définition initiale de l’économie circulaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32
6.3.
Des appropriations de la notion par les acteurs économiques et politiques. . . . . . . . . . 34
6.4.
Implications des acteurs pour promouvoir l’économie circulaire en France. . . . . . . . . . . 36
6.5.
Législations européenne et française pour l’économie circulaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37
6.6.
Définitions de l’économie circulaire et concepts clés associés retenus en France. . . . . . 37
7.
Une proposition : valoriser les déchets selon les besoins en ressources
des filières industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
CHAPITRE 2
Éligibilité des déchets aux critères permettant leur valorisation
en filières industrielles – Marie-Amélie Marcoux, Perrine Vincent. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
1.
Identifier de nouvelles possibilités de valorisation des déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
1.1.
Une organisation par filière de valorisation de déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
1.2. Des acteurs en recherche d’informations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48
1.3. Des informations diverses et disparates. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49
1.4.
Une stratégie pour élargir les possibilités de valorisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
2. Caractérisation des déchets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52
2.1.
Définition et classification des déchets dans le cadre réglementaire. . . . . . . . . . . . . . . . . 52
2.2.
Sources d’informations pour établir une méthode de caractérisation. . . . . . . . . . . . . . . . 55
2.3.
Plan d’essai définissant les étapes de caractérisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55
2.4. Échantillonnage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56
2.5.
Analyse : caractérisation intrinsèque et du comportement en scénario. . . . . . . . . . . . . . 58
3.
Conditions d’acceptation au sein des filières industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60
3.1. Contraintes réglementaires générales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60
3.2. Contraintes spécifiques pour les filières REP. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61
3.3. Contraintes technico-économiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64
Analyse des conditions d’intégration de déchets
pour huit filières industrielles
CHAPITRE 3
Fabrication de verre à partir de matière première recyclée – Marie-Amélie Marcoux. . . . . . 73
1. Filière du verre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73
1.1. Définition du verre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73
1.2. Classification et typologies du verre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 74
1.3. Procédés de fabrication du verre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75
2. Valorisation des déchets de verre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76
2.1. Historique et réglementation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76
2.2.
Types de déchets de verre et principaux modes de valorisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77
3. Fabrication de verre creux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80
3.1. Étapes de fabrication du verre creux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80
3.2. Exigences liées à la fabrication de verre creux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80
3.3.
Origines et qualité des déchets de verre creux brut collecté. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 82
3.4. Traitement des déchets de verre creux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 82
4. Filière de recyclage du verre plat. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 86
4.1. Origines des déchets de verre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 86

26. Sommaire XXV
4.2. Types de verre produits. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 87
4.3. Conditions particulières de valorisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 87
4.4. Processus de recyclage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88
5.
Synthèse : contraintes d’intégration des déchets en entrée d’unité verrière. . . . . . . . . . 89
CHAPITRE 4
Fabrication de plastique à partir de matière première recyclée –
Elsa Dufresne, Fabrice Abraham, Frédéric Viot. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93
1. Les plastiques et leur valorisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93
1.1. Plastiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93
1.2. Déchets plastiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95
1.3. Filières de valorisation des plastiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 102
1.4. Recyclage mécanique des plastiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103
2.
Contraintes régulant l’admission en unité de recyclage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 112
2.1. Contraintes en entrée d’unité de recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 112
2.2. Contraintes en sortie d’unité de recyclage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115
2.3.
Exemple des paramètres contrôlés pour le recyclage de PP par Plastic Omnium. . . . . 119
2.4. Aspects économiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120
3. Méthodes de caractérisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120
3.1. Caractérisation des plastiques en général. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 121
3.2. Caractérisation des déchets de plastiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 124
3.3.
Caractérisation des matières plastiques recyclées. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 124
3.4.
Caractérisation spécifique à certains produits : cas des emballages. . . . . . . . . . . . . . . . . 125
4.
Synthèse : contraintes d’intégration des déchets plastiques
en entrée de filières de valorisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 125
CHAPITRE 5
Utilisation de coproduits et déchets de bois dans l’industrie du bois –
Franck Olivier, Louis De Reboul. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131
1. Présentation de la filière bois. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 132
1.1. Panorama. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 132
1.2. Traitement du bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 133
1.3. Classification du bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 134
1.4. Acteurs de la filière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139
2.
Différentes filières de valorisation du bois usagé. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141
2.1. Définitions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141
2.2. Valorisation matière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141
2.3. Valorisation agronomique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 142
2.4. Valorisation énergétique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 142
2.5.
Bilan de la valorisation matière et énergétique des bois A et B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143
3.
Cadre réglementaire et normatif relatif à la valorisation matière du bois . . . . . . . . . . . 143
3.1. Réglementation applicable aux déchets de bois. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143
3.2.
Normes en vigueur pour les différents types de valorisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 146
4. Valorisation matière du bois usagé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 148
4.1. Filières de production de déchets de bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 148
4.2. Exutoires « matière » du bois. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150

27. XXVI Déchets et économie circulaire
4.3.
Mode de prétraitement du bois usagé avant valorisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 155
4.4. Critères d’acceptation du bois usagé. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 156
4.5. Freins à la valorisation matière du bois. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159
4.6. Évolution de la filière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159
5. Synthèse. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 160
CHAPITRE 6
Régénération de solvants – Marie-Amélie Marcoux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 165
1. Régénération de solvants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 165
1.1. Solvants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 165
1.2. Solvants usés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166
1.3. Régénération des solvants usés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 168
2.
Contraintes régulant l’admission des solvants usés en filière de régénération . . . . . . 174
2.1. Contraintes réglementaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 174
2.2. Contraintes économiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 177
2.3. Contraintes techniques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 179
3. Procédure d’acceptation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 181
4.
Synthèse : contraintes d’intégration des déchets en entrée d’unité
de régénération . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 183
CHAPITRE 7
Utilisation de matériaux de substitution en technique routière –
Franck Olivier, Coryse Coudray. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 187
1.
Présentation de la filière technique routière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 188
1.1. Quelques chiffres. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 188
1.2. Structure d’une route. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 190
1.3. Granulats employés en technique routière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 191
1.4. Principaux acteurs de la filière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 193
2. Réglementation, guides et normes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195
2.1. Guides géotechniques encadrant la filière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195
2.2. Guides environnementaux encadrant la filière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 196
2.3. Monographies OFRIR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 202
2.4.
Normes encadrant la valorisation des matériaux dans le domaine routier . . . . . . . . . . 202
3.
Critères de valorisation en technique routière des déchets issus du BTP. . . . . . . . . . . . 205
3.1. Typologie des déchets issus du BTP. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 205
3.2.
Typologie et codification des matériaux concernés par le projet
de guide d’application SETRA sur les déchets de déconstruction du BTP . . . . . . . . . . . . 205
3.3.
Déchets de déconstruction issus du BTP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 206
3.4. Cadre réglementaire et normatif spécifique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 208
3.5. Critères de valorisation en technique routière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 209
4.
Critères de valorisation en technique routière des résidus
et sous-produits industriels et miniers. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 216
4.1. Laitiers sidérurgiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 216
4.2. Laitiers non ferreux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 219
4.3.
Mâchefers d’incinération des déchets non dangereux (MIDND) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 220
4.4. Schistes houillers. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 224

28. Sommaire XXVII
4.5. Autres déchets miniers. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 226
4.6. Cendres de combustion de charbon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 227
4.7. Sables de fonderie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 230
5.
Critères de valorisation en technique routière des matériaux
et sous-produits naturels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 232
5.1. Matériaux et sous-produits de carrière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 232
5.2. Terres excavées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 233
5.3. Matériaux naturels avec matière organique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 235
5.4. Sédiments et boues de dragage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 236
5.5. Matériaux et boues de curage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 239
6.
Conclusion : atouts et freins à l’utilisation de matériaux alternatifs
en technique routière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 240
CHAPITRE 8
Utilisation de matières premières et de combustibles de substitution
en cimenterie – Franck Olivier, Coryse Coudray. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 245
1. Présentation de la filière cimentière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 246
1.1. Description des procédés de fabrication du ciment. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 246
1.2. Principales étapes de fabrication du ciment . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 248
1.3. Classification du ciment. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 249
1.4. De la co-incinération au coprocessing. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 251
1.5. Filière cimentière française en quelques chiffres. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 252
1.6. Principaux acteurs de la filière cimentière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 252
2.
Réglementation encadrant la valorisation matière et énergétique
des déchets en cimenterie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 255
2.1. Réglementation française et européenne. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 256
2.2.
Normes relatives à la valorisation des déchets en cimenterie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 258
3.
Typologie des déchets valorisables en cimenterie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 261
3.1. Déchets utilisés en substitution matière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 262
3.2.
Déchets dangereux (DD) utilisés en substitution énergétique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 266
3.3.
Déchets non dangereux (DND) utilisés en valorisation mixte
énergétique et matière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 267
3.4. Déchets interdits. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 272
4.
Critères d’acceptation des matières premières de substitution (MPS)
en cimenterie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 273
4.1. Charte de bonne pratique des industriels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 273
4.2.
Directive élimination des déchets en cimenterie de l’OFEV (Suisse) . . . . . . . . . . . . . . . . . 273
4.3.
Critères spécifiques aux laitiers de haut-fourneau. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 275
4.4. Critères spécifiques aux cendres volantes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 275
4.5. Critères spécifiques aux fumées de silice. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 276
4.6. Critères spécifiques aux terres polluées. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 276
4.7. Teneurs en composés organiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 277
5.
Critères d’acceptation des combustibles de substitution en cimenterie. . . . . . . . . . . . . 277
5.1. Critères liés à la valeur énergétique des déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 277
5.2. Critères liés à la nature et à la structure des déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 280
5.3.
Critères liés à la composition des déchets en métaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 282
5.4.
Critères liés à la présence dans les déchets de composés indésirables. . . . . . . . . . . . . . 284

29. XXVIII Déchets et économie circulaire
5.5.
Critères liés à l’homogénéité et à la régularité des flux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 286
5.6.
Type et niveau d’incidence des caractéristiques des combustibles de substitution. . . . . 287
6.
Procédure technique et administrative d’admission des déchets en cimenterie. . . . . 288
6.1. Préparation des déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 288
6.2. Procédure de préadmission en cimenterie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 288
6.3. Procédure d’admission en cimenterie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 289
7. Synthèse. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 291
CHAPITRE 9
Méthanisation de déchets organiques –
Marie-Amélie Marcoux, Pierre Buffière, Patrick Germain. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 297
1. Méthanisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298
1.1. Principe de la méthanisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298
1.2. Mise en œuvre de la méthanisation en digesteur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 300
1.3. Gisements potentiels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 304
1.4. Différentes unités de méthanisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 305
1.5. Panorama de la filière de méthanisation en France. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 308
2.
Contraintes régulant l’admission des déchets en unité de méthanisation. . . . . . . . . . . 309
2.1. Contraintes réglementaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 309
2.2. Contraintes technico-économiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 310
2.3.
Caractéristiques du substrat et impact sur la digestion anaérobie. . . . . . . . . . . . . . . . . . 311
2.4.
Impact des caractéristiques du substrat sur le biogaz produit. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 315
2.5.
Impact des caractéristiques du substrat sur la qualité des digestats. . . . . . . . . . . . . . . . 318
3. Procédure d’acceptation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 319
3.1. Suivi recommandé : guide ADEME . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 319
3.2. Suivi pratiqué couramment. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 322
4.
Synthèse : contraintes d’intégration des déchets en entrée d’unité
de méthanisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 324
Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 329
Glossaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 333

30. INTRODUCTION
FRANÇOIS THÉRY
Pour la plupart des foyers, la gestion des déchets commence et s’arrête au dépôt
des poubelles sur le trottoir : pleines le matin, elles sont vidées de leur contenu
presque par enchantement. Un camion passe et la magie opère.
C’est tout un métier industriel qui se met en place à ce moment-là, mis en
musique par des professionnels spécialisés : collecteurs, gestionnaires de centres de
regroupement, de tri, de valorisation matière, de valorisation énergétique, traiteurs,
recycleurs, et enfin gestionnaires d’installations de stockage. Les 30 Mt de déchets
ménagers vont rejoindre les 350 Mt de déchets qui sont gérés annuellement en
France. Ce sont des prouesses techniques qui sont mises en œuvre pour cela, des
trésors d’initiatives et de montages de dossiers complexes. De nombreux acteurs
institutionnels, industriels, collectivités locales, travaillent au bon déroulement de ces
opérations. Le métier, construit autour de piliers réglementaires, s’est affiné, affermi,
professionnalisé, et c’est une grosse machine aujourd’hui qui est mise en marche.
Depuis une dizaine d’années, face à la prise de conscience du caractère non
renouvelable de nos ressources, le concept d’économie circulaire est mis en avant
par les acteurs politiques et économiques en France : de nos déchets faisons des
ressources, des matières premières ; que l’énergie fatale perdue par les uns devienne
la source énergétique des autres.
L’idée est très intéressante, mais sa réalisation est particulièrement complexe.
D’un point de vue purement sémantique, l’affaire s’annonce difficile puisque,
comme nous le verrons dans le chapitre 1, le mot « déchet » prend sa source dans
le mot « choir » et renvoie au verbe « déchoir », nous sommes dès lors encore loin
de la vision matière première et ressource.
La démarche d’économie circulaire a débuté il y a une vingtaine d’années, lorsque
démarraient les premières réflexions sur ce qu’on appelait alors l’écologie industrielle
au sein des territoires. Plus récemment, l’alinéa 28 de la directive-cadre déchets
2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 introduit
cette volonté d’instituer le recyclage comme force d’action : « la présente directive
devrait aider l’Union européenne à se rapprocher d’une “société du recyclage” visant
à éviter la production de déchets et à les utiliser comme ressources ».
Les instances dirigeantes de l’Union européenne souhaitent amener l’Europe vers
une économie plus compétitive, avec une utilisation efficace des ressources, qui
concerne un large panel d’acteurs économiques, dont les professionnels des déchets.
La volonté est là et pourtant les difficultés sont grandes, les problèmes à résoudre
nombreux. À notre sens, l’économie circulaire est confrontée à un exercice complexe
particulièrement présent dans le cas des déchets : on cherche en effet à faire cohabiter
des éléments de domaines très divers, techniques, économiques et sociétaux. Ces
éléments sont liés par la nature même des matières qu’on cherche à gérer et souvent
considérés indépendamment les uns des autres. Et tout cela doit « tourner » dans
le cycle vertueux de l’économie circulaire.

31. 2 Déchets et économie circulaire
Au niveau du décideur industriel qui a la charge de gérer ses déchets, la difficulté
réside dans le choix cornélien qu’il doit faire en tenant compte de paramètres dis-
parates dans des domaines très différents et pas toujours bien documentés.
Ainsi, lors du diagnostic initial des possibilités de valorisation d’un déchet donné,
différentes voies de valorisation envisageables doivent être évaluées puis priorisées.
Dans la mesure du possible, cette analyse nécessite de prendre en compte plusieurs
dimensions :
– technique ;
–
environnementale et sanitaire ;
– géographique ;
– territoriale ;
– économique ;
– réglementaire ;
– sociétale.
Ces différentes dimensions sont toutefois rarement étudiées de front, de façon
éclairée et coordonnée. Or c’est bien à ce niveau que réside tout l’enjeu de la valo-
risation effective des déchets. Le décideur n’a aucun guide ou aide à la coordination
de ces dimensions et son choix est alors guidé par les considérations du moment,
sans réelle connaissance ni visibilité des conséquences sur les différentes dimensions.
Les enjeux économiques sont certainement les plus complexes à aborder, d’une
part parce qu’ils sont particulièrement imbriqués aux autres dimensions, d’autre part
du fait de la caractéristique même du « déchet » du point de vue économique (un
produit à valeur nulle ou plus souvent négative) que le processus de valorisation
cherche précisément à infléchir, voire même à inverser, afin de redonner de la valeur
aux déchets. Aussi, cette dimension économique devrait faire l’objet de travaux de
recherches permettant la mise en commun de données macroéconomiques, d’indi-
cateurs et de données de coût.
La bonne observation de chacun de ces grands domaines permet de réaliser ce
que nous proposons d’appeler l’éligibilité d’un déchet à une voie de valorisation.
Dans cet ouvrage, nous avons décidé d’initier la réflexion en abordant l’éligibilité
technique, environnementale et réglementaire. L’association RECORD a initié cette
idée d’intégration des déchets dans les filières industrielles par le respect de l’adé-
quation entre les caractéristiques propres aux déchets et les spécifications attendues
en entrée de filières (Figure 1).
Pour ce faire, en considérant un déchet donné, la démarche consiste à imaginer
les procédés industriels qui pourraient a priori permettre de remplacer une matière
première par ce déchet, et ce à partir de la connaissance simple de filières industrielles
(A). L’idée est ensuite de vérifier, au cours d’un processus itératif, l’adéquation entre
les spécifications techniques en entrée de filière (B) et les caractéristiques intrin-
sèques du déchet (C). Notons à ce sujet que le choix pertinent des caractéristiques
à renseigner ne peut se faire que sur la base d’un cahier des charges fixé par les
spécifications techniques en entrée de filière.
En procédant de la sorte, la démarche de RECORD met l’accent sur la nécessité
d’accroître la recherche sur la part valorisable des déchets, autrement dit sur ce qui
est susceptible de favoriser sa valorisation. Évidemment, la recherche des polluants
demeure incontournable pour s’assurer de l’adéquation voulue, mais elle ne doit pas
se substituer à la première. Ainsi, l’intérêt accordé à la part valorisable dans cette

32. Introduction 3
approche contraste avec les démarches courantes de caractérisation des déchets, qui
mettent l’accent sur la recherche des polluants.
Les travaux menés par RECORD permettent aujourd’hui de proposer cet ouvrage,
qui ouvre une nouvelle démarche. L’ouvrage se partage en deux parties principales.
La première retrace l’évolution de la politique environnementale de gestion des
déchets en Europe et en France depuis 1975, évolution qui a progressivement
conduit à promouvoir l’économie circulaire. Elle présente notre démarche itérative
de recherche de l’éligibilité des déchets aux critères permettant leur intégration en
filières industrielles et met à disposition du lecteur une base de données relative à
la caractérisation des déchets en vue de leur valorisation.
La seconde partie est une démonstration sur des cas d’application. Elle présente
un état des lieux des exigences techniques, réglementaires et environnementales rela-
tives à la valorisation des déchets pour huit filières industrielles. Ces filières ont été
sélectionnées parce qu’elles sont représentatives de différents objectifs de valorisation
et significatives en termes de production industrielle.
Dans cet ouvrage, nous avons voulu nous livrer à cet exercice en couvrant des
domaines très différents afin de chercher une bonne mise en perspective de nos constats :
–
fabrication de verre à partir de matière première recyclée ;
–
fabrication de plastique à partir de matière première recyclée ;
–
utilisation de coproduits et déchets de bois dans l’industrie du bois ;
–
régénération de solvants ;
–
utilisation de matériaux de substitution en technique routière ;
–
utilisation de matières premières et de combustibles de substitution en cimenterie ;
–
méthanisation de déchets organiques.
Pour cela, des enquêtes auprès de différents acteurs spécialistes de ces processus
industriels ont été menées. Certains de ces contributeurs interviennent comme co-­
auteurs de cet ouvrage collectif. Le caractère coopératif de l’association RECORD
Voie non retenue
Critères
d’acceptation
Déchet
B
Voie de valorisation 1
Voie de valorisation 2
Voie de valorisation 3
Voie de valorisation n
Voie d’élimination
C
A
Figure 1. Recherche d’adéquation d’un déchet avec une filière de valorisation.

33. 4 Déchets et économie circulaire
a ici pleinement joué son rôle en réunissant ses membres, acteurs industriels pro-
ducteurs ou traiteurs de déchets.
Il nous est apparu rapidement que ces spécifications techniques sont souvent
difficiles à obtenir. Lors de la fabrication d’un produit manufacturé par exemple, un
certain nombre de règles, normes, observations ou cahiers des charges permettent
d’encadrer solidement le produit fini. Il n’en est pas toujours de même pour les
spécifications attendues en entrée de filières. En première approche, on peut consi-
dérer plusieurs cas : les données peuvent être connues (existence d’un guide ou
référentiel normatif), dispersées au sein d’une même entreprise, absentes ou souvent
confidentielles. Il devient donc difficile pour les acteurs en charge de valoriser les
déchets d’adapter les spécifications des matières premières aux déchets.
Mais nous espérons démontrer ici que, malgré les difficultés, l’exercice est possible
et qu’il est nécessaire de continuer. Nous sommes persuadés que cette démarche est
cruciale et qu’elle ouvre une voie nécessaire sans laquelle il sera difficile de basculer
dans une économie de la ressource par les déchets.

34. Une démarche
pour intégrer
les déchets dans
les filières industrielles

36. CHAPITRE 1
Évolution de la politique
Évolution de la politique
de gestion des déchets
de gestion des déchets
vers une économie circulaire
vers une économie circulaire
PERRINE VINCENT, MARIE-AMÉLIE MARCOUX
Depuis 1975, la réglementation relative à la gestion des déchets est devenue de
plus en plus exigeante en termes de respect de l’environnement, conduisant au
développement de techniques de traitement plus performantes. Tandis que la pré-
vention des déchets demeure un objectif majoritaire, elle a progressivement poussé
à redonner de la valeur aux déchets en hiérarchisant les modes de traitement, en
permettant une sortie du statut de déchet et enfin, plus récemment, en promouvant
une transition vers une économie circulaire.
1. À propos du « déchet »
À propos du « déchet »
De façon à mieux cerner la multiplicité des enjeux de la gestion des déchets,
un détour par la façon dont les sciences sociales abordent le terme « déchet » est
éclairant. Que signifie le terme « déchet » ? Comment est-il défini et qualifié ?
Comment est-il utilisé selon les époques ? À quoi renvoie-t-il ?
1.1.
Le « déchet » du point de vue
Le « déchet » du point de vue
réglementaire
réglementaire
Qu’est-ce qu’un déchet ? Sur le plan juridique, la question est surtout de savoir
comment une chose est requalifiée comme déchet : la réponse ne concerne pas tant des
caractéristiques techniques ou formelles d’une chose mais est liée à l’action de se défaire.
Au niveau européen, un déchet correspond à « toute substance ou tout objet
dont le détenteur se défait ou a l’obligation de se défaire en vertu des dispositions
nationales en vigueur » (directive 1975/442/CEE).

37. 8 Une démarche pour intégrer les déchets dans les filières industrielles
En droit français, la loi du 15 juillet 1975 définissait le déchet comme « tout résidu
d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance,
matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son
détenteur destine à l’abandon ». Cette définition correspondait selon Billet (1999) à
un « label », autrement dit à une étiquette juridique permettant de qualifier la chose,
de la décrire tout en l’évaluant. Et à ce label correspondait un « statut », la définition
d’un « devoir être », c’est-à-dire ce que la chose ainsi qualifiée doit devenir. En l’oc-
currence, le déchet devait être éliminé : « toute personne qui produit ou détient des
déchets dans des conditions de nature à produire des effets nocifs sur le sol, la flore et
la faune, à dégrader les sites ou les paysages, à polluer l’air ou les eaux, à engendrer des
bruits ou des odeurs et d’une façon générale à porter atteinte à la santé de l’homme
et à l’environnement est tenue d’en assurer ou d’en faire assurer l’élimination confor-
mément aux dispositions de la présente loi » (article 2, loi n° 1975-633).
Entre droit européen et droit français, les définitions du déchet étaient donc
construites sur deux idées distinctes : celle de se défaire et celle d’abandonner. Cette
définition française a été revue suite au Grenelle de l’environnement pour se rap-
procher de celle de l’Europe. L’idée d’abandonner a été supprimée au profit de celle
de se défaire et la législation française a ajouté l’expression « ou plus généralement
tout bien meuble » : « toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout
bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention ou l’obligation de
se défaire » (article L. 541-1-1 du Code de l’environnement suite à l’ordonnance
n° 2010-1579 du 17 décembre 2010).
Le statut du déchet a également été modifié pour intégrer les idées de gestion et
de valorisation : « Tout producteur ou détenteur de déchets est tenu d’en assurer
ou d’en faire assurer la gestion, conformément aux dispositions du présent chapitre.
Tout producteur ou détenteur de déchets est responsable de la gestion de ces déchets
jusqu’à leur élimination ou valorisation finale, même lorsque le déchet est transféré
à des fins de traitement à un tiers » (article L. 541-2 du Code de l’environnement
suite à l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010).
Ainsi, une chose devient déchet lorsque son possesseur décide de s’en défaire. Ce
possesseur détient donc, seul, le pouvoir de reléguer les objets qui lui appartiennent
au statut de déchets, sans que l’état desdits objets ou leur valeur d’usage ne soient
considérés selon des critères objectivés.
En complément de la définition du déchet, la loi du 13 juillet 1992 a introduit
la notion de « déchet ultime », qu’elle définit comme un déchet « résultant ou non
du traitement d’un déchet, qui n’est plus susceptible d’être traité dans les condi-
tions techniques et économiques du moment, notamment par extraction de la part
valorisable ou par réduction de son caractère polluant ou dangereux » (article 1, loi
n° 1992-646). Suite à l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010, la défi-
nition de déchet ultime de la loi du 13 juillet 1992 n’est reprise que partiellement :
en effet, le terme « résultant ou non du traitement d’un déchet » a été supprimé.
Cette définition a été précisée concernant les déchets ménagers par une circulaire
du ministère de l’Aménagement du territoire et de l’Environnement en avril 1998 :
le déchet ultime est un déchet « dont on a extrait la part récupérable ainsi que les
divers éléments polluants ».
Autrement dit par contraste, une chose est donc reléguée au statut de déchet
ultime non plus seulement parce que le possesseur s’en sépare, mais en fonction du
dispositif de traitement des déchets du territoire où le possesseur s’en est séparé.

38. Chapitre 1 Évolution de la politique de gestion des déchets vers une économie circulaire 9
1.2. Analyse sémantique du « déchet »
Analyse sémantique du « déchet »
Si du point de vue juridique la définition du terme « déchet » s’organise à partir
de l’idée de se défaire, elle semble restrictive et insuffisante pour appréhender la
problématique des déchets et de leur valorisation d’un point de vue social, technique
et politique. Aussi, il est proposé de revenir en premier lieu à l’étymologie, à la
polysémie et aux représentations de ce terme, principalement à partir de l’analyse
sémantique de Cyrille Harpet (Harpet, 1998 ; Harpet, 1999).
Le terme provient de la contraction du préfixe « dé » avec le verbe « choir ».
Ce dernier renvoie à une idée de « chute » accidentelle et sans aboutissement, de
mouvement d’une sphère supérieure à une sphère inférieure, tandis que le préfixe
accentue la connotation de disqualification et de corruption, en mobilisant les
dimensions religieuses et mystiques de la « déchéance ». Le « déchet » a atteint le
terme de la chute, il est ce qui est « déchu » et correspond à un état de corruption,
de diminution ou encore de dévaluation absolue.
Si cette étymologie est instructive, il convient également de considérer les repré-
sentations contemporaines du terme, via notamment les termes satellites utilisés
comme équivalents du déchet dans le langage courant : « détritus », « ordures »,
« rebuts », « résidus », « immondices », « souillures »… Harpet (1998) souligne la
double indistinction qui règne dans ce domaine ou champ lexical : sur les plans
matériel et mental d’abord (les objets, les mots et les problématiques associées s’y
retrouvent pêle-mêle, c’est le règne du désordre sémantique), puis sur le plan du
travail qui peut être entrepris le concernant, qui « relève du vulgaire, de l’indigne ».
De là se dégagent sept familles sémantiques, chacune permettant de faire ressortir
une problématique particulière du « déchet » (Tableau 1-I).
Tableau 1-I. Les sept familles sémantiques de la notion de déchet.
Familles
sémantiques
Problématiques Termes
La désintégration :
le tout et la partie
Le déchet renvoie à une soustraction ou
diminution de l’objet par l’atteinte de son
intégrité, due à l’un de ses constituants, lequel
demeure toutefois « une part » du tout
Débris, bout, éclat, fragment, morceau,
bribe, parcelle
Le détachement :
le tout constitué
et le reste
Le déchet correspond au « reste », la partie
atteinte qui est cette fois-ci exclue du tout,
c’est-à-dire « à part »
Résidu, reliquat, relique, séquelle
L’entâchement :
le pur et l’impur,
le sale et le propre
Le déchet est lié à l’addition au tout d’un
corps étranger qui « entache » son apparence
originelle
Souillure, ordure, saleté
La chute : le haut
et le bas
Le déchet fait référence à une « chute » dans
l’espace, qui vaut au sens propre et au sens
figuré, matériel et spirituel
Chute, déchet, déchoir, déchéance,
décadence, cadavre
L’inscription
temporelle :
l’usure
Le déchet est dû à l’empreinte du temps qui
passe et à l’utilisation répétée dont le contact
détériore l’intégrité originelle
Usure, usage, détritus, usé
La répulsion Le déchet est dû à la répulsion du sujet pour
l’objet, répulsion qui relève du subjectif, de l’affect
Rejet, rebut, rebutant, repoussant
La déformation :
le saillant
et le rentrant
La forme plate, linéaire et uniforme de l’objet
est atteinte par des accidents sources de
dangers qui sont de l’ordre du rentrant ou du
saillant. Ces accidents modifient la surface
plane et induisent des obstructions de la vue
Rentrant : replis, cavités, creux, trous
Modification de surface du rentrant :
relief, dépôt, décharge, dépotoir
Saillant : protubérances, ressauts, aspérités
Modification de surface du saillant :
cavité, abîme, excavation, gouffre
D’après Harpet C (1998). Du déchet : philosophie des immondices – corps, villes, industries. L’Harmattan, Paris, 603 p.

39. 10 Une démarche pour intégrer les déchets dans les filières industrielles
Cette incursion dans les « classes de l’immonde » permet de mieux identifier les
processus à l’œuvre lorsqu’un produit devient « déchet », lesquels se trouvent évi-
demment imbriqués dans la pratique. Il convient maintenant d’examiner le contexte
historique dans lequel ce terme a commencé à être utilisé de façon courante.
1.3.
Début de l’utilisation du terme déchet
Début de l’utilisation du terme déchet
et de l’économie linéaire
et de l’économie linéaire
L’utilisation du terme déchet n’est devenue courante en France qu’au xixe
siècle
(Barles, 1999). Cette utilisation tardive est même une caractéristique de la première
industrialisation et reflète la longue résistance des villes à la mise en place de la
gestion des déchets urbains et des eaux usées. Les citadins du xixe
siècle abandonnent
effectivement des choses, mais celles-ci ne deviennent pas pour autant des produits
de nulle valeur : « car c’est cela qu’est la ville du xixe
siècle : une productrice non
pas de déchets, mais de matières premières agricoles et industrielles, qu’il s’agisse de
choses abandonnées ou de sous-produits » (Barles, 2005).
Les phénomènes d’urbanisation et d’industrialisation sont concomitants, mais
aussi spatialement imbriqués et contraints. Ils impliquent une double préoccu-
pation : l’augmentation des besoins en ressources alimentaires d’une population
dont la densité est croissante d’une part ; et des besoins en ressources matérielles et
énergétiques d’une activité industrielle en plein essor d’autre part.
Aussi faut-il améliorer les rendements de production agricole, et donc la fertilité
des champs cultivés (Barles, 2012). La « disette des engrais » et les travaux sur la
putréfaction à la fin du xviiie
siècle conduisent à considérer les excrétas humains et les
restes alimentaires comme des fertilisants potentiels. Les villes pourvoient l’agriculture
des boues nécessaires à cette fertilisation des terres, dans lesquelles se mélangent de
la terre, des excréments d’animaux et d’humains, de l’eau et des restes alimentaires.
De façon similaire, les villes fournissent à l’industrie naissante nombre de ressources
indispensables : les chiffons d’origine végétale pour la fabrication du papier ; les os
d’animaux issus des boucheries et abattoirs pour la production de colles, graisses,
charbon animal, chandelles, cordes, peignes… La récupération et le recyclage de
toutes ces ressources constituent alors une activité urbaine considérable, structurée
par des professions influentes économiquement bien que socialement dépréciées :
les chiffonniers et les vidangeurs notamment.
Ainsi jusqu’aux années 1870, le recyclage dans les villes et la circulation des matières
avec l’industrie et l’agriculture sont d’une importance telle que les déchets n’existent
pas. Cette absence de « déchet » – et l’utilisation très rare du terme – correspond
à ce que l’on nommerait aujourd’hui une « économie circulaire ».
Mais la réintroduction de ces résidus urbains dans les activités agricoles et indus-
trielles est mise en difficulté à partir des années 1870 (Barles, 2012). Les chiffons
urbains deviennent insuffisants à la production de papier dont l’essor s’amplifie, de sorte
que les industries se tournent vers d’autres ressources (la paille, l’alfa, le bois), tout
d’abord en complément des chiffons, puis en substitution. À l’inverse, les débouchés
des os d’animaux baissent fortement, rendant leur récupération moins rentable : le
charbon animal laisse progressivement la place au charbon minéral, les bougies à
l’éclairage électrique, la colle animale à la colle végétale puis de synthèse, etc. Les
engrais issus de la récupération des boues urbaines sont également ­
progressivement

40. Chapitre 1 Évolution de la politique de gestion des déchets vers une économie circulaire 11
remplacés par les engrais chimiques issus de ressources fossiles importées : phosphates,
sulfates d’ammonium, nitrates de sodium et de potassium.
Parallèlement, les pratiques de consommation évoluent, impliquant l’augmentation
des quantités de déchet et l’apparition de nouveaux types de déchets, comme les
emballages à partir des années 1920-1930. Les préoccupations relatives à la salubrité
publique sont croissantes et mettent progressivement en difficulté les activités des
récupérateurs : le développement du tout-à-l’égout des eaux usées et le recours aux
boîtes ou aux sacs à ordures gagnent du terrain, les animaux et les abattoirs sont
relégués en périphérie.
Les villes s’étendent et se densifient, conduisant à une distension des liens spatiaux
avec les activités agricoles et industrielles. L’essor des modes de transport est compa-
tible dans un premier temps avec la perpétuation de la circulation des matières entre
activités urbaines, agricoles et industrielles : Marseille exporte par exemple ses boues
par le train pour fertiliser les terres de la plaine de Crau. Mais ce développement
des modes de transport contribue finalement à l’abandon progressif des résidus
urbains en tant que ressources, en rendant possible le recours à des ressources plus
abondantes et plus facile à obtenir.
La fin du bouclage des flux de ressources entre les activités urbaines, industrielles
et agricoles à la fin du xixe
siècle est symptomatique du démarrage d’une économie
linéaire et s’accompagne d’un essor de l’utilisation du terme « déchet », perçu alors
comme chose sans utilité, ni valeur.
1.4. Représentations sociales des déchets
Représentations sociales des déchets
Socialement, les déchets s’accompagnent de jugements de valeur négatifs. Ils sont
disqualifiés, comportent une connotation malsaine, suscitent souvent de la répulsion
voire du dégoût et nécessitent une séparation, une ségrégation, une exclusion, un
rejet… Pour autant, les représentations sociales du déchet sont variables selon les
groupes sociaux et Lhuilier et Cochin (1999) présentent des représentations distinctes
du déchet pour trois groupes sociaux spécifiques :
– les ruraux (et tout particulièrement les agriculteurs) renvoient le déchet à la notion
de « reste » de façon plus marquée par rapport à l’ensemble de la population. Ils
distinguent les restes qui peuvent être à nouveau utilisés des autres. Grâce à des
espaces disponibles plus grands et du fait d’un fonctionnement ancestral autonome,
ils pratiquent plus volontiers le stockage, le tri, le recyclage et la réparation. Les
ruraux sont particulièrement scrupuleux sur l’origine de ces rebuts et ceux qui
proviennent d’ailleurs sont justement nommés déchets. Autant la confrontation
avec leurs propres déchets est tolérée et suscite relativement moins de répulsion,
autant celle avec les déchets « étrangers » n’est pas acceptable ;
– les femmes ont un rapport aux déchets qui se caractérise par une attention plus
marquée à l’espace domestique et aux corps. Lhuilier et Cochin (1999) observent
en effet que les préoccupations des femmes relatives à la gestion quotidienne des
déchets demeurent plus prégnantes que pour les hommes. Ces préoccupations ren-
voient aux questions de propreté et de mise en ordre des espaces (Douglas, 1966) ;
– les professionnels des déchets parlent du sujet en mobilisant un vocabulaire fortement
technicisé, qui reflète la mécanisation progressive des métiers : la décharge devient
centre d’enfouissement technique puis centre de stockage de déchets ultimes et

41. 12 Une démarche pour intégrer les déchets dans les filières industrielles
actuellement installation de stockage de déchets non dangereux, le balayeur devient
technicien de surface. Cette technicisation du vocabulaire traduit une volonté de
réduire la charge affective d’ordinaire attribuée aux déchets, de préserver l’identité
professionnelle de proximité quotidienne avec les déchets, voire de réhabiliter et
de valoriser cette identité.
Les discours sur les déchets par les populations sont difficiles : les expressions
utilisées sont pauvres, surtout par rapport à celles très fournies mobilisées par les
spécialistes des déchets. Le thème n’est pas abordé de front, les personnes mani-
festent des stratégies d’évitement et même si elles consentent finalement à parler
et donc à réfléchir à ce thème d’ordinaire occulté, une mise à distance est de mise.
La méconnaissance du sujet est analysée comme une « intention active de ne rien
savoir, un refus de connaissance » (Lhuilier et Cochin, 1999) qui témoigne d’une
crainte de la contamination par le simple discours sur les déchets. Ces difficultés
à dire et penser quelque chose des déchets rendent compte d’un investissement
psychologique à un niveau archaïque : « Le discours dévoile l’objet décharge-déchet
comme mauvais objet persécutant. Il se trouve par là même placé sur la ligne des
pulsions destructrices, ce qui commande la forme et la force des mécanismes de
défense » (Lhuilier et Cochin, 1999).
D’autre part, le degré de répulsion d’un déchet est fonction :
–
du degré d’étrangeté du déchet. L’étrangeté du déchet concerne au premier chef la
provenance méconnue ou douteuse du déchet (plus l’origine du déchet est loin-
taine, moins il est acceptable), mais aussi son aspect (plus le déchet est étrange
c’est-à-dire que sa reconnaissance est difficile, plus il rebute) ;
–
du degré de résistance à l’élimination. Le degré de résistance à l’élimination corres-
pond au sentiment plus ou moins grand de maîtrise de sa disparition. Si le déchet
recyclable ou biodégradable paraît inoffensif, celui qui résiste aux techniques de
traitement suscite de la peur et une impression d’impuissance. Ceci renvoie aux
enjeux contemporains de la technique : si ses progrès sont idéalisés et sacralisés,
ses manques de maîtrise sont perçus comme inadmissibles.
La combinaison de ces deux facteurs – étrangeté et résistance à l’élimination du
déchet – correspond finalement à un niveau de dangerosité. Le déchet ménager pro-
duit dans l’environnement de la commune est perçu comme familier et suscite peu
de crainte, tandis que le déchet industriel qui a traversé des frontières est vécu comme
suspect, intrusif et terrifiant. Les déchets nucléaires sont emblématiques de la répulsion
extrême du déchet du fait de leur dangerosité.
Cette répulsion des déchets soulève une préoccupation des populations à la fois
spatiale et temporelle : les déchets doivent être mis à distance et tenus isolés par
une frontière étanche, tandis que leur longévité doit être réduite. Ce double enjeu
repose sur les techniques de traitement qui, pour apaiser les angoisses que suscitent
les déchets, doivent permettre leur domestication, autrement dit leur mise à l’abri
des regards et leur mise en conformité.
Concernant plus spécifiquement le déchet ultime, Bernadet-Van Staëvel (1999)
analyse les représentations de deux groupes sociaux : « alors que pour les spécialistes,
le déchet ultime représente un aboutissement technologique, pour les profanes,
le terme d’ultime renvoie symétriquement à l’échec du processus technologique,
puisque au bout de celui-ci subsiste un reste irréductible, qui témoigne des limites
des possibilités technologiques de l’homme, voire de son impuissance à maîtriser
ses propres productions ».

42. Chapitre 1 Évolution de la politique de gestion des déchets vers une économie circulaire 13
Cette préoccupation des populations contribue à générer des conflits relatifs aux
implantations d’installations de traitement des déchets, mais aussi à mettre la pression
sur les acteurs de la gestion des déchets pour que le traitement ne se réduise pas à de
l’élimination. Pour autant, la perception négative des déchets participe également à
freiner le développement des techniques de valorisation : même valorisés, les déchets
continuent d’être perçus comme ayant une valeur nulle.
1.5. Le « déchet » comme objet sans valeur
Le « déchet » comme objet sans valeur
D’un point de vue économique, un déchet est considéré comme une « marchandise
à prix négatif » (Bertolini, 2005) ou encore un « objet à valeur nulle ou négative,
pour lequel le détenteur est prêt à payer pour s’en débarrasser » (Lupton, 2011).
Plus précisément, pour Jevons (1871), la valeur d’une chose dépend de son utilité.
Cette utilité est considérée comme ce qui peut procurer du plaisir, et elle dépend des
« circonstances des choses », autrement dit des besoins des hommes. Elle peut être néga-
tive lorsqu’elle procure de la douleur ou une altération dommageable : la « désutilité ».
Ainsi considéré, comment un déchet peut-il faire l’objet d’un échange ? Un déchet
dans le cadre de l’échange correspond à une marchandise à prix négatif : « pour les
marchandises classiques, le flux physique et le flux monétaire (le paiement) vont
en sens inverse ; s’il s’agit de déchets, ces flux vont dans le même sens » (Bertolini,
2005). Autrement dit, le détenteur paie pour se débarrasser de cette chose qui est
par cette transaction, reléguée au statut de déchet (Figure 1-1).
Détenteur Receveur
Flux physique
Flux monétaire
Échange de marchandises classiques
Échange de déchets : marchandises « à prix négatif »
Détenteur Receveur
Flux physique
Flux monétaire
Figure 1-1. L’échange des marchandises et des déchets (d’après Bertolini G [2005]. Économie
des déchets, des préoccupations croissantes, de nouvelles règles, de nouveaux marchés. Technip
environnement, Paris, 195 p.).
Les activités de valorisation d’un déchet peuvent remettre en question cette défini-
tion du déchet en tant qu’objet à valeur nulle ou négative. Elles devraient permettre
de considérer une valeur positive du déchet, autrement dit un déchet redeviendrait
une marchandise classique. Mais ce basculement est loin d’être évident et des freins
économiques à la valorisation existent :
–
le coût de valorisation du déchet peut être supérieur au prix de revente du déchet
valorisé (en tant que matière première ou produit fini) ;

43. 14 Une démarche pour intégrer les déchets dans les filières industrielles
–
ce coût de valorisation peut, selon les caractéristiques du matériau et les techniques
du moment, être supérieur au coût d’élimination du déchet ;
–
le déchet valorisé peut ensuite être réintégré dans l’activité de production en tant que
matière première secondaire, mais cette réintégration comporte des inconvénients :
les produits fabriqués à partir de matières premières secondaires sont généralement
perçus comme ayant une qualité souvent moindre par rapport aux autres et com-
portant des risques sanitaires et environnementaux (RECORD, 2013b ; IEC, 2015).
2.
Construction de la réglementation
Construction de la réglementation
des déchets en vue de leur valorisation
des déchets en vue de leur valorisation
La gestion des déchets a fait l’objet d’une réglementation spécifique à partir de
1975. Dès lors, cette réglementation a évolué en accordant une attention toujours
plus grande à la préservation de l’environnement. Comment s’est-elle construite ?
Quels objectifs a-t-elle visés ?
2.1. Une réglementation impulsée par l’Europe
Une réglementation impulsée par l’Europe
La réglementation de la gestion des déchets s’est construite progressivement à
deux niveaux : européen et français (Figure 1-2).
Législation européenne
Législation française
Principes juridico-politiques
Programmes d’action
Stratégies thématiques
Directives-cadres
Lois
Arrêtés
Code de l’environnement
Cadre incitatif (principes théoriques)
Actes législatifs européens
Figure 1-2. Modalités de construction de la réglementation de la gestion des déchets
(d’après ACR+ [2009]. Déchets municipaux en Europe, vers une société européenne du recyclage.
Victoires, Paris, 254 p.)