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Nos expertises auprès des secteurs privé & public
Pratiques RH, recrutement, compétences et carrières – Mobilité Internationale – Formation professionnelle –
Droit du travail et relations sociales – Santé, sécurité et qualité de vie au travail – Retraite et protection sociale –
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Qualité de Vie au Travail (QVT) :
Comment structurer sa démarche
& mobiliser tous les acteurs de l’entreprise ?
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Conférence du jeudi 15 juin 2017
Intervenantes : Sandrine FERRAND & Nathalie MINCHELLA-GERGELY
© GERESO 2017
La QVT en 3 points
1.De quoi parle-t-on ?
2.Quelle démarche mettre en place ?
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Au programme
1/ La QVT : de quoi parle-t-on ?
4
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• Concept d’origine anglo-saxonne (années 70)
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• En France, intérêt pour ce sujet dès 1973 : création de l’Agence Nationale
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partenaires sociaux
• 17 août 2015 : Loi Rebsamen n°2015-994 reprend la notion de « QVT » +
obligation de négocier un accord de méthode triennal dans les entreprises
de plus de 300 salariés.
• Plan Santé au Travail (PST) 2016-2020 : la QVT devient un axe
stratégique
La notion de « Qualité de Vie au Travail »
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Pratiques anglo-saxonnes (Grande-Bretagne et
États-Unis d'Amérique)
Pratiques normatives dans un cadre
multidisciplinaire et où la médecine du travail
trouve une place congrue (lorsqu'elle existe)
Pratiques françaises
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pluridisciplinaire
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La notion de « Qualité de Vie au Travail »
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Vers l’amélioration de la Qualité de Vie au Travail (QVT) et de
l’Egalité Professionnelle (EP) (accord conclu pour 3 ans) :
La notion de QVT « peut se concevoir comme un sentiment de bien-être au
travail perçu collectivement et individuellement qui englobe l’ambiance, la
culture de l’entreprise, l’intérêt du travail, les conditions de travail, le
sentiment d’implication, le degré d’autonomie et de responsabilisation,
l’égalité, un droit à l’erreur accordé à chacun, une reconnaissance et une
valorisation du travail effectué ».
Basée notamment sur une organisation du travail conciliant « les
modalités de l’amélioration des conditions de travail et de vie pour les
salariés et la performance collective de l’entreprise », elle est « un des
éléments constitutifs d’une Responsabilité Sociale d’Entreprise assumée ».
Définition de l'Accord National
Interprofessionnel (ANI) du 19 juin 2013
© GERESO 2017
Les éléments clés de l’ANI QVT-EP
Éléments
descriptifs
de la QVT
(article 2 de
l’ANI QVT
EP)
1/ Qualité de
l’engagement à tous les
niveaux de l’entreprise
2/ Qualité de l’information
partagée au sein de
l’entreprise
3/ Qualité de relations
sociales et de travail
4/ Qualité du contenu du
travail
5/ Qualité de l’environnement
physique
6/ Qualité de l’organisation du
travail
7/ Les possibilités de
réalisation et de
développement personnel
8/ La possibilité de concilier
vie professionnelle et vie
personnelle
© GERESO 2017
De quoi parle-t-on ?
Cet accord ne crée pas une obligation pour les
entreprises mais propose un cadre pour l’amélioration de la
QVT et de l’EP dans une approche systémique.
•La porte est ouverte sur le sujet via la négociation d’entreprises ou de branche.
•A noter : la loi REBSAMEN du 17 août 2015, qui veut rénover le dialogue social,
consacre l’obligation d’un accord de méthode sur la QVT-EP pour les entreprises
de plus de 300 salariés. Cette accord regroupant plusieurs thématiques déjà
traitées en entreprises.
•Objectif : Avoir une approche systémique de la QVT et résoudre les difficultés
liées à l’empilement des textes et le cloisonnement des thèmes impliqués (pénibilité,
séniors, égalité homme-femme, RPS, GPEC…)
© GERESO 2017
L’obligation de négocier sur la QVT
dans la loi Rebsamen
Le nombre de négociations obligatoire est passé de 12 à 3 grandes
thématiques, depuis le 1er janvier 2016.
•La négociation sur les salaires, le temps de travail (durée et organisation) et
le partage de la valeur ajoutée (annuelle, thème inclus dans la consultation
sur la politique sociale).
•La négociation sur l’égalité hommes-femmes et la qualité de vie au
travail (annuelle, thème inclus dans la consultation sur la politique
sociale)
•La négociation triennale sur la gestion des emplois et des parcours
professionnels.
La négociation sur l’EP et la QVT regroupe les sujets suivants :
•La protection sociale complémentaire
•L’Egalité femmes/hommes
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•La Qualité de vie au travail et la pénibilité
•Le droit d’expression
© GERESO 2017
La qualité de vie au travail : axe
stratégique du PST3
Plan Santé au travail 2016-2020
Axesstratégiques
AXE 1
PREVENTION PRIMAIRE ET CULTURE DE
PREVENTION
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© GERESO 2017
De quoi parle-t-on ?
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notion de BIEN-ETRE AU TRAVAIL
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© GERESO 2017
De quoi parle-t-on ?
LA
PERFORMANCE
SOCIALE
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UNE DIRECTION ET UN
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professionnalisés et sensibilisés
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TRAVAIL
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UNE GESTION DU PERSONNEL
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© GERESO 2017
De quoi parle-t-on ?
QVT = Harmonie et Equilibre entre quatre domaines indissociables
QVT
O
rganisation
du
travail
Relations
interpersonnelles
Environnem
ent et
C
onditions
de
vie
au
travail
Développem
ent
personnelet
professionnel
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RPS vs QVT
• Toute démarche interne de prévention des RPS
consiste à repérer les « DÉSÉQUILIBRES » pouvant
être créés par les conditions de travail
• Important de centrer le diagnostic sur la sphère
professionnelle qui relève de la compétence et d’une
obligation de l’employeur
• Ne pas oublier que la prévention des RPS s’inscrit dans
le processus général de prévention des risques
professionnels
© GERESO 2017
Liens RPS et QVT
Démarche de
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d’action
Prévention tertiaire des
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Aujourd’hu
i
DEMAIN
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1
2
3
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1
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2/ La QVT : quelle démarche mettre
en place ?
18
© GERESO 2017
Les étapes incontournables de la
démarche QVT
• Clarifier l’objectif de la démarche
• Définir un comité de pilotage et un premier calendrier
• Pré-diagnostic avec analyse des indicateurs internes
• Diagnostic : Identifier les axes prioritaires de travail
• Plan d’actions (calendrier et pilotes) et suivi via des évaluations et
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• Information et feed-back aux salariés tout au long de la démarche
• Faire le lien avec le Document Unique d’Evaluation des Risques
© GERESO 2017
Diagnostic en matière de QVT selon l’ANACT
QVT
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Source : ANACT
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3/ La QVT : quels leviers d’action ?
21
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Les 8 axes de travail de la démarche
QVT
1. La qualité de l’engagement à tous les niveaux de l’entreprise
2. La qualité de l’information partagée au sein de l’entreprise
3. La qualité des relations sociales et de travail
4. La qualité du contenu du travail
5. La qualité de l’environnement physique
6. La qualité de l’organisation du travail
7. Les possibilités de réalisation et de développement personnel
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Conférence "Qualité de vie au travail - Comment structurer sa démarche & mobiliser tous les acteurs de l’entreprise ?"

  • 1. © GERESO 2011 Nos expertises auprès des secteurs privé & public Pratiques RH, recrutement, compétences et carrières – Mobilité Internationale – Formation professionnelle – Droit du travail et relations sociales – Santé, sécurité et qualité de vie au travail – Retraite et protection sociale – Rémunérations et performance RH – Paie et administration du personnel – Comptabilité, fiscalité et gestion financière – Droit des affaires - Management de projet, stratégie et organisation - Management et leadership – Efficacité professionnelle et développement personnel
  • 2. Qualité de Vie au Travail (QVT) : Comment structurer sa démarche & mobiliser tous les acteurs de l’entreprise ? 2 Conférence du jeudi 15 juin 2017 Intervenantes : Sandrine FERRAND & Nathalie MINCHELLA-GERGELY
  • 3. © GERESO 2017 La QVT en 3 points 1.De quoi parle-t-on ? 2.Quelle démarche mettre en place ? 3.Quels sont les leviers d’actions ? Au programme
  • 4. 1/ La QVT : de quoi parle-t-on ? 4
  • 5. © GERESO 2017 • Concept d’origine anglo-saxonne (années 70) • Évolution constante du concept aujourd’hui : télétravail + nouveaux modes de travail (travail collaboratif, économie contributive, sociale et solidaire) • En France, intérêt pour ce sujet dès 1973 : création de l’Agence Nationale d’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) • 19 juin 2013 : Accord National Interprofessionnel (ANI) sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle suite aux négociations des partenaires sociaux • 17 août 2015 : Loi Rebsamen n°2015-994 reprend la notion de « QVT » + obligation de négocier un accord de méthode triennal dans les entreprises de plus de 300 salariés. • Plan Santé au Travail (PST) 2016-2020 : la QVT devient un axe stratégique La notion de « Qualité de Vie au Travail »
  • 6. © GERESO 2017 Pratiques anglo-saxonnes (Grande-Bretagne et États-Unis d'Amérique) Pratiques normatives dans un cadre multidisciplinaire et où la médecine du travail trouve une place congrue (lorsqu'elle existe) Pratiques françaises Pratiques plus individuelles, où la médecine du travail est au centre du processus pluridisciplinaire Les autres pays se situent entre ces deux pôles dans leur façon d'aborder la santé et la qualité de vie au travail La notion de « Qualité de Vie au Travail »
  • 7. © GERESO 2017 Vers l’amélioration de la Qualité de Vie au Travail (QVT) et de l’Egalité Professionnelle (EP) (accord conclu pour 3 ans) : La notion de QVT « peut se concevoir comme un sentiment de bien-être au travail perçu collectivement et individuellement qui englobe l’ambiance, la culture de l’entreprise, l’intérêt du travail, les conditions de travail, le sentiment d’implication, le degré d’autonomie et de responsabilisation, l’égalité, un droit à l’erreur accordé à chacun, une reconnaissance et une valorisation du travail effectué ». Basée notamment sur une organisation du travail conciliant « les modalités de l’amélioration des conditions de travail et de vie pour les salariés et la performance collective de l’entreprise », elle est « un des éléments constitutifs d’une Responsabilité Sociale d’Entreprise assumée ». Définition de l'Accord National Interprofessionnel (ANI) du 19 juin 2013
  • 8. © GERESO 2017 Les éléments clés de l’ANI QVT-EP Éléments descriptifs de la QVT (article 2 de l’ANI QVT EP) 1/ Qualité de l’engagement à tous les niveaux de l’entreprise 2/ Qualité de l’information partagée au sein de l’entreprise 3/ Qualité de relations sociales et de travail 4/ Qualité du contenu du travail 5/ Qualité de l’environnement physique 6/ Qualité de l’organisation du travail 7/ Les possibilités de réalisation et de développement personnel 8/ La possibilité de concilier vie professionnelle et vie personnelle
  • 9. © GERESO 2017 De quoi parle-t-on ? Cet accord ne crée pas une obligation pour les entreprises mais propose un cadre pour l’amélioration de la QVT et de l’EP dans une approche systémique. •La porte est ouverte sur le sujet via la négociation d’entreprises ou de branche. •A noter : la loi REBSAMEN du 17 août 2015, qui veut rénover le dialogue social, consacre l’obligation d’un accord de méthode sur la QVT-EP pour les entreprises de plus de 300 salariés. Cette accord regroupant plusieurs thématiques déjà traitées en entreprises. •Objectif : Avoir une approche systémique de la QVT et résoudre les difficultés liées à l’empilement des textes et le cloisonnement des thèmes impliqués (pénibilité, séniors, égalité homme-femme, RPS, GPEC…)
  • 10. © GERESO 2017 L’obligation de négocier sur la QVT dans la loi Rebsamen Le nombre de négociations obligatoire est passé de 12 à 3 grandes thématiques, depuis le 1er janvier 2016. •La négociation sur les salaires, le temps de travail (durée et organisation) et le partage de la valeur ajoutée (annuelle, thème inclus dans la consultation sur la politique sociale). •La négociation sur l’égalité hommes-femmes et la qualité de vie au travail (annuelle, thème inclus dans la consultation sur la politique sociale) •La négociation triennale sur la gestion des emplois et des parcours professionnels. La négociation sur l’EP et la QVT regroupe les sujets suivants : •La protection sociale complémentaire •L’Egalité femmes/hommes •Le Handicap •La Qualité de vie au travail et la pénibilité •Le droit d’expression
  • 11. © GERESO 2017 La qualité de vie au travail : axe stratégique du PST3 Plan Santé au travail 2016-2020 Axesstratégiques AXE 1 PREVENTION PRIMAIRE ET CULTURE DE PREVENTION OBJECTIF 1 . CULTURE DE LA PREVENTION OBJECTIF 2 . PREVENTION DE L’USURE PROFESSIONNELLE OBJECTIF 3. RISQUES PRIORITAIRES AXE 2 QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, MAINTIEN EN EMPLOI ET PERFORMANCE OBJECTIF 4 . QUALITE DE VIE AU TRAVAIL OBJECTIF 5 . MAINTIEN EN EMPLOI OBJECTIF 6. TRANSVERSALITE SANTE AU TRAVAIL ET SANTE PUBLIQUE Axesupport DIALOGUE SOCIAL ET SYSTÈME D’ACTEURS OBJECTIF 7 . DIALOGUE SOCIAL OBJECTIF 8 . SYSTÈME D’ACTEURS ET OFFRE DE SERVICES PME-TPE OBJECTIF 9. SIMPLIFICATION OBJECTIF 10. CONNAISSANCES, DONNEES ET RECHERCHE
  • 12. © GERESO 2017 De quoi parle-t-on ? Ne pas réduire la QVT à la simple notion de BIEN-ETRE AU TRAVAIL
  • 13. © GERESO 2017 De quoi parle-t-on ? une question d’équilibre Le bien-être au travail ne se décrète pas, il se développe au travers d’actions et de pratiques concrètes à mettre en œuvre au quotidien. Le BIEN-ETRE AU TRAVAIL
  • 14. © GERESO 2017 De quoi parle-t-on ? LA PERFORMANCE SOCIALE DURABLE UNE DIRECTION ET UN MANAGEMENT professionnalisés et sensibilisés UNE POLITIQUE DE PREVENTION UN SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL UN DIALOGUE SOCIAL Constructif UNE GESTION DU PERSONNEL De terrain et anticipative UNE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Permettant la Qualité du travail
  • 15. © GERESO 2017 De quoi parle-t-on ? QVT = Harmonie et Equilibre entre quatre domaines indissociables QVT O rganisation du travail Relations interpersonnelles Environnem ent et C onditions de vie au travail Développem ent personnelet professionnel
  • 16. © GERESO 2017 RPS vs QVT • Toute démarche interne de prévention des RPS consiste à repérer les « DÉSÉQUILIBRES » pouvant être créés par les conditions de travail • Important de centrer le diagnostic sur la sphère professionnelle qui relève de la compétence et d’une obligation de l’employeur • Ne pas oublier que la prévention des RPS s’inscrit dans le processus général de prévention des risques professionnels
  • 17. © GERESO 2017 Liens RPS et QVT Démarche de prévention des RPS Diagnostic et Plan d’action Prévention tertiaire des RPS Prévention secondaire des RPS Prévention primaire des RPS Démarche globale QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Aujourd’hu i DEMAIN Performancesocialedurable(IMPORTANT) Prévention du RISQUE (URGENT) 1 2 3 4 1 2 3 4
  • 18. 2/ La QVT : quelle démarche mettre en place ? 18
  • 19. © GERESO 2017 Les étapes incontournables de la démarche QVT • Clarifier l’objectif de la démarche • Définir un comité de pilotage et un premier calendrier • Pré-diagnostic avec analyse des indicateurs internes • Diagnostic : Identifier les axes prioritaires de travail • Plan d’actions (calendrier et pilotes) et suivi via des évaluations et réajustements si besoin • Information et feed-back aux salariés tout au long de la démarche • Faire le lien avec le Document Unique d’Evaluation des Risques
  • 20. © GERESO 2017 Diagnostic en matière de QVT selon l’ANACT QVT Partage et création de valeur Critère de Qualité Engagement participatif Participation et intéressement Performance productive Egalité des chances Equilibre vie privée-vie professionnelle Diversité et non discrimination Egalité professionnelle Conciliation des temps Relations de travail climat social Participation Dialogue social Discussion sur le travail Relations avec les collègues Equité et justice organisationnelle Contenu du travail Autonomie Sens du travail Relation client Responsabilisation Qualité de la gestion Travail en équipe Santé au travail Organisation du temps de travail Environnement physique de travail Qualité de la prévention Risques professionnels Employabilité et développement professionnel Formation, insertion et plan de carrière Flexibilité et sécurité / Parcours et compétences Emplois atypiques Source : ANACT 2014
  • 21. 3/ La QVT : quels leviers d’action ? 21
  • 22. © GERESO 2017 Les 8 axes de travail de la démarche QVT 1. La qualité de l’engagement à tous les niveaux de l’entreprise 2. La qualité de l’information partagée au sein de l’entreprise 3. La qualité des relations sociales et de travail 4. La qualité du contenu du travail 5. La qualité de l’environnement physique 6. La qualité de l’organisation du travail 7. Les possibilités de réalisation et de développement personnel 8. La possibilité de concilier vie professionnelle et vie personnelle
  • 23. © GERESO 2017 Questions / Réponses Merci pour votre attention !
  • 24. © GERESO 2011 formation@gereso.fr Gardons le contact ! Pour toute information complémentaire, question technique ou commerciale, demande de prestation intra ou mission de conseil… Contactez-nous à l’adresse mail :