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Chapitre 4 et 5


Amortissement : Perte de valeur des actifs

Catégories de placement :

Détenues jusqu’à échéance :

-Court terme et long terme
-Placement comportant une date d’échéance et que l’entreprise à l’intention ET la capacité de le
conserver jusqu’à échéance.
-À l’acquisition : JVM  Par la suite : Coût d’acquisition

Détenu à des fins de transaction :

-Court terme
-Placement en action ou obligation acquis en vue d’une revente à court terme
-À l’acquisition : JVM   Par la suite : JVM (constamment ajusté)

Disponible à la vente :

-Court et long terme
-Placement en action ou en obligation qui ne peuvent être classer dans les 2 autres et ceux que
l’on peut déterminer le JVM à cause de trop d’incertitude
-À l’acquisition : JVM    Par la suite : JVM (apparaît au résultat étendu)


Prêt et créance :
-Actifs financiers correspondants à une somme À RECEVOIR ou droit d’exiger à une personne un
bien
-2 types de créances :

    -   Compte client : créance provenant de la vente de marchandise

    -   Provision pour créance douteuse (PPCD) : pas certain de recevoir l’argent (réduit le
        compte de solde à recevoir)
    -   Lors de la vente à crédit = création du C/C (Actif,C/C = + et BNR,produit = +)
    -   À recouvrement : (Actif,encaisse =+ et Actif,C/C = -)
-   PPCD : Méthodes pour établir PPCD :

          Individuelle =       Basée sur l’expérience        Ventilation par classe           Mixte
              Impôt                                                  d’âge

            On analyse       On applique un % de PPCD On sépare les C/C:de 30 Combinaison de méthodes
           séparément           selon une base pré-   jrsde 30 à 60 jrsde + de 60
           chacun des               déterminée                 jrs etc.et
         comptes-clients
                           (l’expérience ayant démontrée on applique un % de PPCD Ex : supé. À 90 jours =
                                                           par classe d’âge100%= analyse individuelle
                                que la base est fiable)
                                                             150 jours50%= 90
                           Ex: 5% des ventes à crédit    jours25%=60 jours1%=30
                                                                    jours




Autres considérations :

-Il ne s’agit pas d’une radiation, on radie quand jugé irrécouvrable
-Les C/C sont présentés NET donc les PPCD sont soustraits


Billets à recevoir et autres débiteurs :

Billet à recevoir :
-Montant qu’un tiers s’est engagé à nous remboursé en signant un contrat
-Préciser : Montant, intérêt, date d’échéance
-Comptabilisé au montant à recevoir
-Au recouvrement, on comptabilise la rentrée de fond et soustrayant montant à recevoir

Autres débiteurs :
-Somme à recevoir ne provenant pas de la vente d’un bien ou service
-Remboursement d’impôt, prêt fait à un tiers, subvention, intérêt et dividende

Frais payé d’avance :
Représente un service à recevoir, somme payé d’avance mais service non rendu
-Se transforme en charge au fur et à mesure que le service est rendu
-La portion « échue » est transféré dans l’état des résultats via un ajustement de fin d’exercice
-Ex : assurance, loyer


Placement à long terme :
-L’entreprise n’a pas l’intention de le vendre avant les 12 prochains mois
-Détenu à long terme pour faire du profit ou pour une relation d’affaires(pas de vente)
-Ex : terrain, arts…


-À l’acquisition : Prix coûtant + frais de courtage
-Fin d’exercice : coût d’acquisition et seules les baisses de valeurs durables sont constatés dans
le résultat net
-Si côté à la bourse, donné la valeur boursière


Détenues jusqu’à échéance :

-Court terme et long terme
-Placement comportant une date d’échéance et que l’entreprise à l’intention ET la capacité de le
conserver jusqu’à échéance.
-À l’acquisition : JVM  Par la suite : Coût d’acquisition


Disponible à la vente :

-Court et long terme
-Placement en action ou en obligation qui ne peuvent être classer dans les 2 autres et ceux que
l’on peut déterminer le JVM à cause de trop d’incertitude
-À l’acquisition : JVM    Par la suite : JVM (apparaît au résultat étendu)

Immobilisations :
-Bien corporels que l’entreprise utilise pour son exploitation
-Pas destiné à la vente (équipement, terrain, appareil roulant)
-Coût = prix sur facture + frais pour la mise en service + frais pour augmenter le potentiel
-Les frais pour le maintien doit être passé en charge

Amortissement d’immobilisation :
-Imputer graduellement aux charges le coût d’immobilisation (si on le veut pendant 12 ans, on
divise par le nombre d’année)
-Valeur comptable nette = coût d’acquisition – amortissement cumulée (totale chaque année)
-La charge pour l’amortissement = état des résultats
-Terrain n’ont pas d’amortissement (vie infini)
Méthode d’amortissement :
                 Linéaire                                         Dégressive à taux constant



        Coût total - valeur résiduelle (1)                      Valeur comptable nette * taux

                Durée de vie utile



       Amortissement linéaire sur 10 ans                           Amortissement dégressif
                       ou                                           au taux annuel de 15%
        Amort. linéaire à un taux de 10%

Actifs Intangibles :
-Non-physique mais qui rapporte quand même des avantages
-Brevet, marque de commerce, droit d’auteur, écart d’acquisition
-2 types : vie limité (amortir sur la durée de vie utile) et vie illimité (test de dépréciation)
-Mettre dans Autres Éléments de l’actif
-Présenté au coût amorti
-Fournir : Coût, amortissement cumulée, méthode d’amortissement, période et taux
d’amortissement, montant d’amortissement de chaque exercice

Immeuble de placement :
Immeuble détenu pour en retiré des loyers, du profit
-Au début : Coût d’acquisition Puis : JVM ou Coût mais doit le faire pour tous jusqu'à la sortie


PASSIF
-Pas d’amortissement, ni de JVM

Emprunt Bancaire :
Ensemble des sommes empruntées
-Comptabiliser à la valeur nominale du prêt
-Intérêt sur le prêt = charge à l’É/R (sur la période de temps utilisée)
-Passif court terme

Fournisseurs :
Somme que l’entreprise s’est engagée à payer en échange de bien
-Comptabiliser à la valeur nominale du prêt
-Intérêt sur le prêt = charge à l’É/R (sur la période de temps utilisée)
-Passif court terme : 12 mois

Charge à payer :
Obligation comptabilisé avec le passage du temps
-Comptabiliser à la valeur nominale du prêt
-Intérêt sur le prêt = charge à l’É/R (sur la période de temps utilisée)
-Passif court terme : 12 mois
Produits perçus d’avance
Somme déjà encaissée pour des services non rendus
-Mettre dans le passif (à cause de la constatation des produits)
-On ne peut mettre se montant dans les produits réalisés

Tranche à court terme de la dette à long terme :
Ex : doit rembourser 1000$/mois pendant 240 mois, on classe les 12 premiers dans le court terme,
le reste dans le long




Passif à long terme

Emprunt à long terme :
+12 mois
-emprunt = capital + intérêt
-Les intérêts sont passés en charges à l’état des résultats au fur et à mesure que s’est réalisé
- les intérêts vont l’É/R (sont une charge --- c’est un remboursement de capital) Intérêt sur
emprunt…
-portion payable d’ici 12 mois doit figurer dans le court terme

L’avoir des actionnaires ou Capitaux propres
Comprend : C-A + BNR + AÉRÉ
-C-A : montant en échange d’action de l’entreprise
-BNR : Cumul des bénéfices nets trouvés à l’É/R
-AÉRÉ : Placement disponible à la vente


ÉTATS DES RÉSULTATS :
Produits réalisés – charges consommées = Bénéfice net ou perte de l’exercice

Charge :
-Somme dépensée dans le but de gagner du revenu
On constate les charges lorsque les produits sont constatés (pour que se soit dans le même
exercice)

Doivent être présentés dans un poste distinct :
       - l’amortissement
       - les pertes de valeur (ex : perte sur dévaluation d’un placement temporaire)
       - les frais de recherche
       - les intérêts
       - charge d’impôt de l’exercice

Autres types de produits ou gain :
Revenus d’intérêts                   Intérêts gagnés sur les sommes prêtées par l’entreprise
Revenus de loyers                   Si l’entreprise a loué une partie de ses locaux (agit ici comme l’équivalent
                                    d’un proprio)

Revenus de dividendes               Générés par des actions que l’entreprise détient

Gain sur disposition d’actif        Différence entre le produit de disposition obtenu et la valeur comptable de
                                    l’actif = +++++

Redevances                          Sommes obtenues pour services rendus à échéance périodique

Commissions                         Sommes obtenues pour avoir facilité la vente ou la prestation de services.




Autres types de charges ou de pertes :
Salaires & charges sociales           Dépenses liées aux salaires des employés et aux remises
                                      gouvernementales

Créances douteuses                    Dépenses de l’exercice en cours (ou mauvaises créances)

Dotation à l’amortissement cumulé     Dépense de l’exercice en cours attribuable à la répartition du coût
                                      des immobilisations sur leur durée de vie utile.
(D.A.C)

Charge d’intérêts                     Charges d’intérêts sur les sommes prêtées à l’entreprise

Perte sur disposition d’actif         Lorsque le produit de disposition est inférieur à la valeur comptable
                                      de l’immobilisation disposée.

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  • 1. Chapitre 4 et 5 Amortissement : Perte de valeur des actifs Catégories de placement : Détenues jusqu’à échéance : -Court terme et long terme -Placement comportant une date d’échéance et que l’entreprise à l’intention ET la capacité de le conserver jusqu’à échéance. -À l’acquisition : JVM Par la suite : Coût d’acquisition Détenu à des fins de transaction : -Court terme -Placement en action ou obligation acquis en vue d’une revente à court terme -À l’acquisition : JVM Par la suite : JVM (constamment ajusté) Disponible à la vente : -Court et long terme -Placement en action ou en obligation qui ne peuvent être classer dans les 2 autres et ceux que l’on peut déterminer le JVM à cause de trop d’incertitude -À l’acquisition : JVM Par la suite : JVM (apparaît au résultat étendu) Prêt et créance : -Actifs financiers correspondants à une somme À RECEVOIR ou droit d’exiger à une personne un bien -2 types de créances : - Compte client : créance provenant de la vente de marchandise - Provision pour créance douteuse (PPCD) : pas certain de recevoir l’argent (réduit le compte de solde à recevoir) - Lors de la vente à crédit = création du C/C (Actif,C/C = + et BNR,produit = +) - À recouvrement : (Actif,encaisse =+ et Actif,C/C = -)
  • 2. - PPCD : Méthodes pour établir PPCD : Individuelle = Basée sur l’expérience Ventilation par classe Mixte Impôt d’âge On analyse On applique un % de PPCD On sépare les C/C:de 30 Combinaison de méthodes séparément selon une base pré- jrsde 30 à 60 jrsde + de 60 chacun des déterminée jrs etc.et comptes-clients (l’expérience ayant démontrée on applique un % de PPCD Ex : supé. À 90 jours = par classe d’âge100%= analyse individuelle que la base est fiable) 150 jours50%= 90 Ex: 5% des ventes à crédit jours25%=60 jours1%=30 jours Autres considérations : -Il ne s’agit pas d’une radiation, on radie quand jugé irrécouvrable -Les C/C sont présentés NET donc les PPCD sont soustraits Billets à recevoir et autres débiteurs : Billet à recevoir : -Montant qu’un tiers s’est engagé à nous remboursé en signant un contrat -Préciser : Montant, intérêt, date d’échéance -Comptabilisé au montant à recevoir -Au recouvrement, on comptabilise la rentrée de fond et soustrayant montant à recevoir Autres débiteurs : -Somme à recevoir ne provenant pas de la vente d’un bien ou service
  • 3. -Remboursement d’impôt, prêt fait à un tiers, subvention, intérêt et dividende Frais payé d’avance : Représente un service à recevoir, somme payé d’avance mais service non rendu -Se transforme en charge au fur et à mesure que le service est rendu -La portion « échue » est transféré dans l’état des résultats via un ajustement de fin d’exercice -Ex : assurance, loyer Placement à long terme : -L’entreprise n’a pas l’intention de le vendre avant les 12 prochains mois -Détenu à long terme pour faire du profit ou pour une relation d’affaires(pas de vente) -Ex : terrain, arts… -À l’acquisition : Prix coûtant + frais de courtage -Fin d’exercice : coût d’acquisition et seules les baisses de valeurs durables sont constatés dans le résultat net -Si côté à la bourse, donné la valeur boursière Détenues jusqu’à échéance : -Court terme et long terme -Placement comportant une date d’échéance et que l’entreprise à l’intention ET la capacité de le conserver jusqu’à échéance. -À l’acquisition : JVM Par la suite : Coût d’acquisition Disponible à la vente : -Court et long terme -Placement en action ou en obligation qui ne peuvent être classer dans les 2 autres et ceux que l’on peut déterminer le JVM à cause de trop d’incertitude -À l’acquisition : JVM Par la suite : JVM (apparaît au résultat étendu) Immobilisations : -Bien corporels que l’entreprise utilise pour son exploitation -Pas destiné à la vente (équipement, terrain, appareil roulant) -Coût = prix sur facture + frais pour la mise en service + frais pour augmenter le potentiel -Les frais pour le maintien doit être passé en charge Amortissement d’immobilisation : -Imputer graduellement aux charges le coût d’immobilisation (si on le veut pendant 12 ans, on divise par le nombre d’année) -Valeur comptable nette = coût d’acquisition – amortissement cumulée (totale chaque année) -La charge pour l’amortissement = état des résultats -Terrain n’ont pas d’amortissement (vie infini)
  • 4. Méthode d’amortissement : Linéaire Dégressive à taux constant Coût total - valeur résiduelle (1) Valeur comptable nette * taux Durée de vie utile Amortissement linéaire sur 10 ans Amortissement dégressif ou au taux annuel de 15% Amort. linéaire à un taux de 10% Actifs Intangibles : -Non-physique mais qui rapporte quand même des avantages -Brevet, marque de commerce, droit d’auteur, écart d’acquisition -2 types : vie limité (amortir sur la durée de vie utile) et vie illimité (test de dépréciation) -Mettre dans Autres Éléments de l’actif -Présenté au coût amorti -Fournir : Coût, amortissement cumulée, méthode d’amortissement, période et taux d’amortissement, montant d’amortissement de chaque exercice Immeuble de placement : Immeuble détenu pour en retiré des loyers, du profit -Au début : Coût d’acquisition Puis : JVM ou Coût mais doit le faire pour tous jusqu'à la sortie PASSIF -Pas d’amortissement, ni de JVM Emprunt Bancaire : Ensemble des sommes empruntées -Comptabiliser à la valeur nominale du prêt -Intérêt sur le prêt = charge à l’É/R (sur la période de temps utilisée) -Passif court terme Fournisseurs : Somme que l’entreprise s’est engagée à payer en échange de bien -Comptabiliser à la valeur nominale du prêt -Intérêt sur le prêt = charge à l’É/R (sur la période de temps utilisée) -Passif court terme : 12 mois Charge à payer : Obligation comptabilisé avec le passage du temps -Comptabiliser à la valeur nominale du prêt -Intérêt sur le prêt = charge à l’É/R (sur la période de temps utilisée) -Passif court terme : 12 mois
  • 5. Produits perçus d’avance Somme déjà encaissée pour des services non rendus -Mettre dans le passif (à cause de la constatation des produits) -On ne peut mettre se montant dans les produits réalisés Tranche à court terme de la dette à long terme : Ex : doit rembourser 1000$/mois pendant 240 mois, on classe les 12 premiers dans le court terme, le reste dans le long Passif à long terme Emprunt à long terme : +12 mois -emprunt = capital + intérêt -Les intérêts sont passés en charges à l’état des résultats au fur et à mesure que s’est réalisé - les intérêts vont l’É/R (sont une charge --- c’est un remboursement de capital) Intérêt sur emprunt… -portion payable d’ici 12 mois doit figurer dans le court terme L’avoir des actionnaires ou Capitaux propres Comprend : C-A + BNR + AÉRÉ -C-A : montant en échange d’action de l’entreprise -BNR : Cumul des bénéfices nets trouvés à l’É/R -AÉRÉ : Placement disponible à la vente ÉTATS DES RÉSULTATS : Produits réalisés – charges consommées = Bénéfice net ou perte de l’exercice Charge : -Somme dépensée dans le but de gagner du revenu On constate les charges lorsque les produits sont constatés (pour que se soit dans le même exercice) Doivent être présentés dans un poste distinct : - l’amortissement - les pertes de valeur (ex : perte sur dévaluation d’un placement temporaire) - les frais de recherche - les intérêts - charge d’impôt de l’exercice Autres types de produits ou gain : Revenus d’intérêts Intérêts gagnés sur les sommes prêtées par l’entreprise
  • 6. Revenus de loyers Si l’entreprise a loué une partie de ses locaux (agit ici comme l’équivalent d’un proprio) Revenus de dividendes Générés par des actions que l’entreprise détient Gain sur disposition d’actif Différence entre le produit de disposition obtenu et la valeur comptable de l’actif = +++++ Redevances Sommes obtenues pour services rendus à échéance périodique Commissions Sommes obtenues pour avoir facilité la vente ou la prestation de services. Autres types de charges ou de pertes : Salaires & charges sociales Dépenses liées aux salaires des employés et aux remises gouvernementales Créances douteuses Dépenses de l’exercice en cours (ou mauvaises créances) Dotation à l’amortissement cumulé Dépense de l’exercice en cours attribuable à la répartition du coût des immobilisations sur leur durée de vie utile. (D.A.C) Charge d’intérêts Charges d’intérêts sur les sommes prêtées à l’entreprise Perte sur disposition d’actif Lorsque le produit de disposition est inférieur à la valeur comptable de l’immobilisation disposée.