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Agrément FEE Bat RENOVE
	 	
O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville
SIRET N° : 50410078500022 - Code APE : 7120B - TVA Intra : FR05504100785
BANQUE POPULAIRE ALC IBAN N° FR 76 1470 7012 0131 2213 4174 175
Centre de formation enregistré sous le numéro 41 57 02703 57 auprès de la préfecture de la Région Lorraine	
Tél : 03 82 83 24 28 - GSM: 06 67 93 45 87 mail : contact@wedge-formation.com
Module RENOVE V1 FEEBat
Formation aux Économies d’Énergies
Devenir Responsable Technique en Rénovation Énergétique de logements.
Programme de la Formation
Durée
3 jours de 9h00 à 17H00
Lieux
PARIS-LYON
THIONVILLE-NANTES-CAEN
AIX EN PCE-BORDEAUX-NICE
TOULOUSE-DOM TOM
Public visé
Architectes, collaborateurs d’architectes, projeteurs, économistes de la construction, ingénieurs,
techniciens, maîtres d’œuvre, collaborateurs de bureau d'études et sociétés d'ingénierie,
Responsable technique de l’entreprise
Tarif et contact
660 € pour 3 jours et par stagiaire
service@wedge-formation.com
01.84.16.78.62 / 04.82.53.95.25
Validation :
ü Attestation de suivi de formation après QCM	
Objectifs de la formation:
§ Comprendre le fonctionnement énergétique d’un bâtiment dans le contexte du « PREH »,
§ Connaître les principales technologies clés, les différentes solutions d’amélioration de la
performance énergétique d’un bâtiment, leurs interfaces,
§ Dans le cadre d’une approche globale, savoir appréhender et expliquer le projet de
rénovation énergétique, en interprétant une évaluation énergétique.
Certifiés ISO 9001 V2008
	
Expert de l’efficacité et de la performance énergétique des bâtiments neufs et anciens de l’habitat et le tertiaire.
	
Secteur concerné
Maîtrise d’œuvre de bâtiments existants
Prérequis
Maîtriser les fondamentaux de son métier.
But
Permettre au responsable technique de
l’entreprise d’acquérir les compétences en
efficacité énergétique exigées par l’avenant
numéro 1 relatif à la Charte d’engagement
définissant les conditions d’obtention de la
mention RGE « Reconnu Garant de
l’Environnement
-	2	-	 	
O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville
	
	
PROGRAMME de la formation :
1er jour :
v Comprendre le fonctionnement énergétique d’un bâtiment dans le
contexte du « PREH »
ü Connaitre les ordres de grandeur des postes de consommation
d’énergie et les facteurs les impactant:
• Le contexte et les enjeux : Les enjeux énergie environnement de la
filière bâtiment (3X20, plan de rénovation 500 000, facteur 4...)
• L’état du marché (les perspectives de travaux, ...)
• Le contexte du PREH, les incitations financières
• Les enjeux de l’écoconditionnalité, la mention RGE
ü Comprendre le fonctionnement thermique d’un bâtiment :
• Les principales causes de déperditions thermiques d’un bâtiment
• Rappel des principales grandeurs et unités de la thermique du bâtiment
(R, U, Up, Uw, lambda, Sw, classement AEV)
• Savoir identifier la performance des produits, procédés, technologies au
travers des différents moyens de déclaration et de preuve, eu égard aux
différentes caractéristiques de la thermique du bâtiment
• Les phénomènes de circulation d’air dans le bâtiment
• La problématique de migration de vapeur d’eau dans les parois
ü Connaître le contexte réglementaire:
• La problématique de migration de vapeur d’eau dans les parois
• Réglementation thermique dans l’existant (éléments par éléments)
• Cadre réglementaire spécifique aux extensions et surélévations
• Le cadre du DPE
ü Savoir repérer les principaux
risques (défaut de mise en œuvre, choix des
produits/procédés, dimensionnement) en fonction des différents
types de bâti, savoir les prévenir :
• Les principaux risques associés aux travaux d’amélioration de la
performance énergétique du bâtiment :
• Condensation (humidité, moisissures, ...)
• Défaut de ventilation (Mauvaise qualité de l’air,...)
• Connaître leurs origines et savoir les prévenir : enjeux et importance de
l’auto contrôle
-	3	-	 	
O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville
2ème jour :
v Connaître les principales technologies clés, les différentes solutions
d’amélioration de la performance énergétique d’un bâtiment, leurs
interfaces avec pour chaque technologie :
ü Connaître les principales technologies concernées et identifier les
ordres de grandeurs des performances de ces produits et
procédés :
ü Rappeler les points singuliers incontournables au regard de la
performance énergétique au sein d’un même corps d’état :
ü Identifier les interfaces possibles entre les travaux menés par les
corps d’état sur cette technologie et les risques de dégradations
associées
Technologies abordées :
• Les parois opaques : isolation de la toiture, des murs, des planchers : ITE,
ITI
• Les parois vitrées et menuiseries
• La ventilation et qualité de l’air : ventilation naturelle, VMC simple flux,
VMC double flux
• Systèmes de chauffage et d’ECS (dont EnR), éclairage, régulation
3ème jour :
Dans le cadre d’une approche globale, savoir appréhender et expliquer le projet
de rénovation énergétique, en interprétant une évaluation.
ü Démontrer les intérêts d’une évaluation énergétique :
• Présentation du principe de l’évaluation énergétique et justification de la
plus-value qu’elle peut apporter (appui technique de simulation de
travaux, vérification de la cohérence de travaux proposés)
ü Savoir interpréter une évaluation énergétique et en connaître les
éléments de sensibilité :
• Présentation d’une évaluation énergétique via un outil logiciel
• Indication des points de vigilance à respecter pour faire une évaluation
thermique juste (informations essentielles à saisir, conséquences des
erreurs de saisie sur le résultat ...)
ü Connaître les scénarios de rénovation et les bouquets de travaux
efficaces énergétiquement :
• Identifier les combinaisons nécessaires de travaux pour améliorer la
performance énergétique, en fonction des contraintes et des besoins du
client :
• Confort et usage
• Aides financières et budget
• Bâti et équipements existants (état énergétique du logement
existant)
-	4	-	 	
O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville
• Optimiser et ordonner de façon pertinente les combinaisons de travaux :
• Identifier l’impact énergétique des travaux proposés sur la
performance globale du bâtiment en illustrant à l’aide d’un logiciel
• Identifier les incompatibilités entre les systèmes composant un
bouquet de travaux
ü Etre capable d’expliquer le bouquet de travaux retenu à son
interlocuteur et l’accompagner pour pérenniser la performance et
assurer le bon usage.
• Mise en avant des argumentaires économiques, techniques et
énergétiques (incitations financières, ...)
• Apports sur les points clés en terme de maintenance préventive liée aux
travaux et/ou aux équipements :
• Contrats de maintenance
• Conseils d’utilisation des équipements
• Recommandations d’usage et d’entretien
• Conseils pratiques
• Les garanties, assurances et responsabilités.
Evaluation des compétences et des acquis de la formation.
Mesure de la satisfaction et de l’atteinte des objectifs de l’ensemble de la
formation.
Moyens Humain et Matériel
Formateurs
Les formateurs de WEDGE Institute sont des ingénieurs des domaines de la
construction également professionnels du diagnostic immobilier et de l’économie
d’énergie.
Matériel pédagogique
- Vidéos projecteurs
- Caméra thermique.
WEDGE Institute s’est attaché les services d’acteurs de confiance pour vous offrir des
formations efficaces. Par le biais de professionnels de la thermique des bâtiments et
experts en audits sur chantier, Wedge Institute met face à vous des acteurs de terrain et
d’expérience.
-	5	-	 	
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Module RENOVE V1 FEEBat - Formation aux Économies d’Énergies
Devenir Responsable Technique en Rénovation Énergétique de logements.
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CYCLE DE FORMATION RETENU :
Module RENOVE V1 FEEBat Formation aux économies d’énergies …………………………… 660€ TTC*
TOTAL :…………………………………TTC*
Dates retenues : ……………………………………… Lieu……………………………………………………….
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Nous contacter pour une formation en intra ou inscriptions groupées (4 personnes
minimum).
Inscription validée après réception : du bulletin d’inscription complété et signé
accompagné d’un acompte de 50% (encaissé au début de la formation, le solde est
encaissé à la fin de la formation) un accusé de réception vous sera envoyé par mail.
Vous recevrez une convocation au stage dès réception des documents.
En cas d’annulation par le candidat dans un délai inférieur à 30 jours avant le début de la formation,
50% du montant de la formation sera dû à WEDGE Institute.
WEDGE Institute se réserve le droit de reporter l’ouverture de certaines sessions et s’engage à en
avertir les inscrits au moins 7 jours avant le début du stage.
Je reconnais avoir pris connaissances des conditions générales de ventes et
les accepter.
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WEDGE INSTITUTE – 16 RUE DE VILLARS - 57100 THIONVILLE
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Date …………………………
	
	
	
Pour le stagiaire
NOM PRENOM
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de la mention ‘’Bon pour accord’’)Pour WEDGE Institute
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Gérant
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Conditions générales de vente
Définitions
* Stages interentreprises '. Formations sur catalogue réalisées dans nos locaux
ou dans des locaux mis à disposition par WEDGE INSTITUTE.
* Formations intra-entreprises : Formations réalisées sur mesure pour le
compte d'un client.
Objet et champs d'application
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de formation et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions
générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l'acheteur de
formation, et notamment sur toutes conditions générales d'achat.
Documents contractuels
WEDGE INSTITUTE fait parvenir au client, en double exemplaire, une
convention simplifiée de formation professionnelle telle que prévue par la loi. Le
client s'engage à retourner dans les plus brefs délais à WEDGE INSTITUTE un
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Inscriptions
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Les inscriptions seront prises en compte, par ordre d'arrivée, dans la limite des
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pris connaissance et accepter les conditions générales de vente.
Prix, facturation et règlement
Tous nos prix sont non soumis à la TVA. Ils sont exonérés du taux en vigueur
pour les activités de formations continue. Toute formation commencée est due
en entier.
Les factures sont payables, sans escompte à l'ordre de WEDGE INSTITUTE à
réception de facture par chèque ou virement bancaire.
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INSTITUTE se réserve le droit de ne plus accueillir le candidat en ses locaux.
Formations
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de nos programmes de formation.
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Formations intra-entreprises :
Les formations Intra-entreprises font l'objet d'un prix négocié avec le client, en
fonction de son cahier des charges, et sont soumises aux présentes conditions
générales de vente.
■Un acompte de 50 % est versé à la commande. Cet acompte restera acquis à
WEDGE INSTITUTE si le client renonce à la formation.
■Le complément est dû à réception des différentes factures émises au fur et à
mesure de l'avancement des formations.
■En cas de non-paiement des frais d’inscription, WEDGE INSTITUTE se réserve
le droit d’interdire la formation respectivement sa poursuite et de refuser ainsi
l’entrée au Centre de formation sans préjudice des stipulations qui suivent.
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Un acompte de 50% est versé à la commande. Cet acompte restera acquis à
WEDGE INSTITUTE si le client renonce à la formation.
Règlement par un tiers ou d'un OPCA
En cas de prise en charge par un organisme tiers-payeur (AGEFOS-PME,
FAFIEC, OPCALIA, FONGECIF. OPCA bâtiment, autres OPCA) un accord de
prise en charge écrit du tiers-payeur est obligatoire et doit parvenir â WEDGE
INSTITUTE par courrier avant le début de la formation. Si le client souhaite que
le règlement soit émis par l'OPCA dont il dépend, il lui appartient :
• de faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et de
s'assurer de la bonne fin de cette demande ;
. de l'indiquer explicitement sur son bulletin d'inscription ou sur son bon de
commande ou sur son dossier d’inscription ;
• de s'assurer de la bonne fin du paiement par l'organisme qu'il aura désigné.
Si l'OPCA ne prend en charge que partiellement le coût de la formation, le
reliquat sera facturé au client.
Si WEDGE INSTITUTE n'a pas reçu la prise en charge de l'OPCA au 1er jour de
la formation, le client sera facturé de l'intégralité du coût de la formation. En cas
de non-paiement par l'OPCA, pour quelque motif que ce soit, le client sera
redevable de l'intégralité du coût de la formation et sera facturé du montant
correspondant.
Pénalités de retard
Toute somme non payée à l'échéance donnera lieu au paiement par le client de
pénalités de retard au taux d'intérêt légal majoré d’un taux conventionnel de 10
% l’an et des frais extrajudiciaires (lettre recommandée avec AR, etc.) et
judiciaires éventuels (C. Com. Art.441 -6 al 3). Ces pénalités sont exigibles de
plein droit, dès réception de l'avis informant le client qu'elles ont été portées à
son débit ou « Nos factures sont payables au grand comptant. Toute réclamation
doit, pour être prise en considération être introduite par LRAR endéans les 5
jours de la date de réception. Passé ce délai, la facture est réputée comme
acceptée et tout retard de paiement entrainera sans mise en demeure préalable
des intérêts débiteurs à concurrence de 15 % par an avec néanmoins un
minimum de 50 € ».
Clause pénale :
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demander des dommages-intérêts d’un montant de 1.250 € euros et sans
préjudice du montant encore à réclamer du dommage effectivement et
réellement subi.
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Dans le cas où un client passerait une commande à WEDGE INSTITUTE, sans
avoir procédé au paiement de prestations passées, WEDGE INSTITUTE pourra
refuser d'honorer la commande et de délivrer les formations concernées, sans
que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison
que ce soit.
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session.
Si une annulation par le client intervient dans les 15 jours ouvrables précédant la
date du début de la prestation et que l'action de formation est reportée dans un
délai de 6 mois, l'acompte de 50% du montant de la commande sera porté au
crédit du client sous forme d'avoir imputable sur une formation future.
Si aucun report n’a été effectué dans ce délai de 6 mois ou que le client renonce
à sa formation, l’acompte de 50% restera acquis à WEDGE INSTITUTE à titre
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jours avant le début de formation sans quoi 50% du montant total de la formation
sera dû à WEDGE INSTITUTE.
Pour les formations intra-entreprises :
Toute entreprise a la possibilité, jusqu'à la veille de la formation de modifier la
liste des stagiaires. Pour toute annulation, fût-ce en cas de force majeure :
* Si une annulation intervient dans les 10 jours francs ouvrables précédant la
date du début de la prestation et que l'action de formation est reportée dans un
délai de 6 mois, l'acompte de 50% du montant de la commande sera porté au
crédit du client sous forme d'avoir imputable sur une formation future.
• Si aucun report n'a été effectué dans ce délai de 6 mois, l'acompte restera
acquis a WEDGE INSTITUTE à titre d'indemnité forfaitaire.
Loi applicable :
Les Conditions Générales et tous les rapports entre WEDGE INSTITUTE et ses
clients relèvent de la Loi française.
Attribution de juridiction
Dans toute contestation d'ordre contractuel se rapportant aux prestations
effectuées en France les Tribunaux de THIONVILLE seront seuls compétents,
nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Les contestations
d'ordre contractuel concernant les prestations effectuées à l'étranger seront
tranchées suivant le règlement de conciliation et d'arbitrage de la Chambre de
Commerce Internationale par un ou plusieurs arbitres nommés conformément à
ce règlement ; l'arbitrage aura lieu à PARIS. Cette clause attributive de
compétence ne s'appliquera pas au cas de litige avec un client non professionnel
pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique
s'appliqueront.

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Rge formation

  • 1. Agrément FEE Bat RENOVE O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville SIRET N° : 50410078500022 - Code APE : 7120B - TVA Intra : FR05504100785 BANQUE POPULAIRE ALC IBAN N° FR 76 1470 7012 0131 2213 4174 175 Centre de formation enregistré sous le numéro 41 57 02703 57 auprès de la préfecture de la Région Lorraine Tél : 03 82 83 24 28 - GSM: 06 67 93 45 87 mail : contact@wedge-formation.com Module RENOVE V1 FEEBat Formation aux Économies d’Énergies Devenir Responsable Technique en Rénovation Énergétique de logements. Programme de la Formation Durée 3 jours de 9h00 à 17H00 Lieux PARIS-LYON THIONVILLE-NANTES-CAEN AIX EN PCE-BORDEAUX-NICE TOULOUSE-DOM TOM Public visé Architectes, collaborateurs d’architectes, projeteurs, économistes de la construction, ingénieurs, techniciens, maîtres d’œuvre, collaborateurs de bureau d'études et sociétés d'ingénierie, Responsable technique de l’entreprise Tarif et contact 660 € pour 3 jours et par stagiaire service@wedge-formation.com 01.84.16.78.62 / 04.82.53.95.25 Validation : ü Attestation de suivi de formation après QCM Objectifs de la formation: § Comprendre le fonctionnement énergétique d’un bâtiment dans le contexte du « PREH », § Connaître les principales technologies clés, les différentes solutions d’amélioration de la performance énergétique d’un bâtiment, leurs interfaces, § Dans le cadre d’une approche globale, savoir appréhender et expliquer le projet de rénovation énergétique, en interprétant une évaluation énergétique. Certifiés ISO 9001 V2008 Expert de l’efficacité et de la performance énergétique des bâtiments neufs et anciens de l’habitat et le tertiaire. Secteur concerné Maîtrise d’œuvre de bâtiments existants Prérequis Maîtriser les fondamentaux de son métier. But Permettre au responsable technique de l’entreprise d’acquérir les compétences en efficacité énergétique exigées par l’avenant numéro 1 relatif à la Charte d’engagement définissant les conditions d’obtention de la mention RGE « Reconnu Garant de l’Environnement
  • 2. - 2 - O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville PROGRAMME de la formation : 1er jour : v Comprendre le fonctionnement énergétique d’un bâtiment dans le contexte du « PREH » ü Connaitre les ordres de grandeur des postes de consommation d’énergie et les facteurs les impactant: • Le contexte et les enjeux : Les enjeux énergie environnement de la filière bâtiment (3X20, plan de rénovation 500 000, facteur 4...) • L’état du marché (les perspectives de travaux, ...) • Le contexte du PREH, les incitations financières • Les enjeux de l’écoconditionnalité, la mention RGE ü Comprendre le fonctionnement thermique d’un bâtiment : • Les principales causes de déperditions thermiques d’un bâtiment • Rappel des principales grandeurs et unités de la thermique du bâtiment (R, U, Up, Uw, lambda, Sw, classement AEV) • Savoir identifier la performance des produits, procédés, technologies au travers des différents moyens de déclaration et de preuve, eu égard aux différentes caractéristiques de la thermique du bâtiment • Les phénomènes de circulation d’air dans le bâtiment • La problématique de migration de vapeur d’eau dans les parois ü Connaître le contexte réglementaire: • La problématique de migration de vapeur d’eau dans les parois • Réglementation thermique dans l’existant (éléments par éléments) • Cadre réglementaire spécifique aux extensions et surélévations • Le cadre du DPE ü Savoir repérer les principaux risques (défaut de mise en œuvre, choix des produits/procédés, dimensionnement) en fonction des différents types de bâti, savoir les prévenir : • Les principaux risques associés aux travaux d’amélioration de la performance énergétique du bâtiment : • Condensation (humidité, moisissures, ...) • Défaut de ventilation (Mauvaise qualité de l’air,...) • Connaître leurs origines et savoir les prévenir : enjeux et importance de l’auto contrôle
  • 3. - 3 - O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville 2ème jour : v Connaître les principales technologies clés, les différentes solutions d’amélioration de la performance énergétique d’un bâtiment, leurs interfaces avec pour chaque technologie : ü Connaître les principales technologies concernées et identifier les ordres de grandeurs des performances de ces produits et procédés : ü Rappeler les points singuliers incontournables au regard de la performance énergétique au sein d’un même corps d’état : ü Identifier les interfaces possibles entre les travaux menés par les corps d’état sur cette technologie et les risques de dégradations associées Technologies abordées : • Les parois opaques : isolation de la toiture, des murs, des planchers : ITE, ITI • Les parois vitrées et menuiseries • La ventilation et qualité de l’air : ventilation naturelle, VMC simple flux, VMC double flux • Systèmes de chauffage et d’ECS (dont EnR), éclairage, régulation 3ème jour : Dans le cadre d’une approche globale, savoir appréhender et expliquer le projet de rénovation énergétique, en interprétant une évaluation. ü Démontrer les intérêts d’une évaluation énergétique : • Présentation du principe de l’évaluation énergétique et justification de la plus-value qu’elle peut apporter (appui technique de simulation de travaux, vérification de la cohérence de travaux proposés) ü Savoir interpréter une évaluation énergétique et en connaître les éléments de sensibilité : • Présentation d’une évaluation énergétique via un outil logiciel • Indication des points de vigilance à respecter pour faire une évaluation thermique juste (informations essentielles à saisir, conséquences des erreurs de saisie sur le résultat ...) ü Connaître les scénarios de rénovation et les bouquets de travaux efficaces énergétiquement : • Identifier les combinaisons nécessaires de travaux pour améliorer la performance énergétique, en fonction des contraintes et des besoins du client : • Confort et usage • Aides financières et budget • Bâti et équipements existants (état énergétique du logement existant)
  • 4. - 4 - O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville • Optimiser et ordonner de façon pertinente les combinaisons de travaux : • Identifier l’impact énergétique des travaux proposés sur la performance globale du bâtiment en illustrant à l’aide d’un logiciel • Identifier les incompatibilités entre les systèmes composant un bouquet de travaux ü Etre capable d’expliquer le bouquet de travaux retenu à son interlocuteur et l’accompagner pour pérenniser la performance et assurer le bon usage. • Mise en avant des argumentaires économiques, techniques et énergétiques (incitations financières, ...) • Apports sur les points clés en terme de maintenance préventive liée aux travaux et/ou aux équipements : • Contrats de maintenance • Conseils d’utilisation des équipements • Recommandations d’usage et d’entretien • Conseils pratiques • Les garanties, assurances et responsabilités. Evaluation des compétences et des acquis de la formation. Mesure de la satisfaction et de l’atteinte des objectifs de l’ensemble de la formation. Moyens Humain et Matériel Formateurs Les formateurs de WEDGE Institute sont des ingénieurs des domaines de la construction également professionnels du diagnostic immobilier et de l’économie d’énergie. Matériel pédagogique - Vidéos projecteurs - Caméra thermique. WEDGE Institute s’est attaché les services d’acteurs de confiance pour vous offrir des formations efficaces. Par le biais de professionnels de la thermique des bâtiments et experts en audits sur chantier, Wedge Institute met face à vous des acteurs de terrain et d’expérience.
  • 5. - 5 - O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville Module RENOVE V1 FEEBat - Formation aux Économies d’Énergies Devenir Responsable Technique en Rénovation Énergétique de logements. FORMULAIRE D’INSCRIPTION SOCIETE………………………NOM……………………PRENOM………………………. ACTIVITE…………….…………………ADRESSE………………………………………… CODE POSTAL………………………….VILLE………………………………..…………… TEL………………..MAIL…………………………….….SIRET………………...………… Souhaite suivre la formation module RENOVE V1 FEEBat : CYCLE DE FORMATION RETENU : Module RENOVE V1 FEEBat Formation aux économies d’énergies …………………………… 660€ TTC* TOTAL :…………………………………TTC* Dates retenues : ……………………………………… Lieu………………………………………………………. (Selon calendrier joint ou disponible au 01 84 16 78 62 ou service@wedge-formation.com) *WEDGE Institute est non assujetti à la TVA Nous contacter pour une formation en intra ou inscriptions groupées (4 personnes minimum). Inscription validée après réception : du bulletin d’inscription complété et signé accompagné d’un acompte de 50% (encaissé au début de la formation, le solde est encaissé à la fin de la formation) un accusé de réception vous sera envoyé par mail. Vous recevrez une convocation au stage dès réception des documents. En cas d’annulation par le candidat dans un délai inférieur à 30 jours avant le début de la formation, 50% du montant de la formation sera dû à WEDGE Institute. WEDGE Institute se réserve le droit de reporter l’ouverture de certaines sessions et s’engage à en avertir les inscrits au moins 7 jours avant le début du stage. Je reconnais avoir pris connaissances des conditions générales de ventes et les accepter. Virement bancaire ou chèque libellé à l’ordre de WEDGE INSTITUTE et à envoyer à : WEDGE INSTITUTE – 16 RUE DE VILLARS - 57100 THIONVILLE Fait en 2 exemplaires Date ………………………… Pour le stagiaire NOM PRENOM (Date, signature et cachet précédé de la mention ‘’Bon pour accord’’)Pour WEDGE Institute Hassad MOUHEB Gérant
  • 6. - 6 - O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville SIRET N° : 50410078500022 - Code APE : 7120B - TVA Intra : FR05504100785 BANQUE POPULAIRE ALC IBAN N° FR 76 1470 7012 0131 2213 4174 175 Centre de formation enregistré sous le numéro 41 57 02703 57 auprès de la préfecture de la Région Lorraine Tél : 03 82 83 24 28 - GSM: 06 67 93 45 87 mail : contact@wedge-formation.com Conditions générales de vente Définitions * Stages interentreprises '. Formations sur catalogue réalisées dans nos locaux ou dans des locaux mis à disposition par WEDGE INSTITUTE. * Formations intra-entreprises : Formations réalisées sur mesure pour le compte d'un client. Objet et champs d'application Toute commande de formation implique l'acceptation sans réserve par l'acheteur de formation et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l'acheteur de formation, et notamment sur toutes conditions générales d'achat. Documents contractuels WEDGE INSTITUTE fait parvenir au client, en double exemplaire, une convention simplifiée de formation professionnelle telle que prévue par la loi. Le client s'engage à retourner dans les plus brefs délais à WEDGE INSTITUTE un exemplaire signé et portant son cachet commercial. Une attestation de présence est adressée au client après chaque formation. Tout document n’est remis qu’après règlement total de de la commande passée. Inscriptions Suite à une inscription, un accusé de réception est adressé en retour au client. Les inscriptions seront prises en compte, par ordre d'arrivée, dans la limite des places disponibles. L'entreprise signataire du bulletin d'inscription déclare avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente. Prix, facturation et règlement Tous nos prix sont non soumis à la TVA. Ils sont exonérés du taux en vigueur pour les activités de formations continue. Toute formation commencée est due en entier. Les factures sont payables, sans escompte à l'ordre de WEDGE INSTITUTE à réception de facture par chèque ou virement bancaire. Tout paiement respectivement acompte devra intervenir au plus tard au 1 er jour de la formation dispensée par WEDGE INSTITUTE, sans quoi WEDGE INSTITUTE se réserve le droit de ne plus accueillir le candidat en ses locaux. Formations Le formateur est connu au premier jour de formation. Son nom peut être absent de nos programmes de formation. Le nombre d’heure de formation est fixé à sept heures de formation journalière. Les horaires ne sont pas fixes et peuvent varier en fonction du niveau du groupe. Formations intra-entreprises : Les formations Intra-entreprises font l'objet d'un prix négocié avec le client, en fonction de son cahier des charges, et sont soumises aux présentes conditions générales de vente. ■Un acompte de 50 % est versé à la commande. Cet acompte restera acquis à WEDGE INSTITUTE si le client renonce à la formation. ■Le complément est dû à réception des différentes factures émises au fur et à mesure de l'avancement des formations. ■En cas de non-paiement des frais d’inscription, WEDGE INSTITUTE se réserve le droit d’interdire la formation respectivement sa poursuite et de refuser ainsi l’entrée au Centre de formation sans préjudice des stipulations qui suivent. Formations inter-entreprises : Un acompte de 50% est versé à la commande. Cet acompte restera acquis à WEDGE INSTITUTE si le client renonce à la formation. Règlement par un tiers ou d'un OPCA En cas de prise en charge par un organisme tiers-payeur (AGEFOS-PME, FAFIEC, OPCALIA, FONGECIF. OPCA bâtiment, autres OPCA) un accord de prise en charge écrit du tiers-payeur est obligatoire et doit parvenir â WEDGE INSTITUTE par courrier avant le début de la formation. Si le client souhaite que le règlement soit émis par l'OPCA dont il dépend, il lui appartient : • de faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et de s'assurer de la bonne fin de cette demande ; . de l'indiquer explicitement sur son bulletin d'inscription ou sur son bon de commande ou sur son dossier d’inscription ; • de s'assurer de la bonne fin du paiement par l'organisme qu'il aura désigné. Si l'OPCA ne prend en charge que partiellement le coût de la formation, le reliquat sera facturé au client. Si WEDGE INSTITUTE n'a pas reçu la prise en charge de l'OPCA au 1er jour de la formation, le client sera facturé de l'intégralité du coût de la formation. En cas de non-paiement par l'OPCA, pour quelque motif que ce soit, le client sera redevable de l'intégralité du coût de la formation et sera facturé du montant correspondant. Pénalités de retard Toute somme non payée à l'échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités de retard au taux d'intérêt légal majoré d’un taux conventionnel de 10 % l’an et des frais extrajudiciaires (lettre recommandée avec AR, etc.) et judiciaires éventuels (C. Com. Art.441 -6 al 3). Ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l'avis informant le client qu'elles ont été portées à son débit ou « Nos factures sont payables au grand comptant. Toute réclamation doit, pour être prise en considération être introduite par LRAR endéans les 5 jours de la date de réception. Passé ce délai, la facture est réputée comme acceptée et tout retard de paiement entrainera sans mise en demeure préalable des intérêts débiteurs à concurrence de 15 % par an avec néanmoins un minimum de 50 € ». Clause pénale : En cas de non-paiement par le client, WEDGE INSTITUTE sera en droit de demander des dommages-intérêts d’un montant de 1.250 € euros et sans préjudice du montant encore à réclamer du dommage effectivement et réellement subi. Refus de commande Dans le cas où un client passerait une commande à WEDGE INSTITUTE, sans avoir procédé au paiement de prestations passées, WEDGE INSTITUTE pourra refuser d'honorer la commande et de délivrer les formations concernées, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. Conditions d'annulation et de report WEDGE INSTITUTE se réserve la possibilité de reporter ou d'annuler une session. Si une annulation par le client intervient dans les 15 jours ouvrables précédant la date du début de la prestation et que l'action de formation est reportée dans un délai de 6 mois, l'acompte de 50% du montant de la commande sera porté au crédit du client sous forme d'avoir imputable sur une formation future. Si aucun report n’a été effectué dans ce délai de 6 mois ou que le client renonce à sa formation, l’acompte de 50% restera acquis à WEDGE INSTITUTE à titre d’indemnité forfaitaire. Toute annulation par le client doit être communiquée par écrit au minimum 30 jours avant le début de formation sans quoi 50% du montant total de la formation sera dû à WEDGE INSTITUTE. Pour les formations intra-entreprises : Toute entreprise a la possibilité, jusqu'à la veille de la formation de modifier la liste des stagiaires. Pour toute annulation, fût-ce en cas de force majeure : * Si une annulation intervient dans les 10 jours francs ouvrables précédant la date du début de la prestation et que l'action de formation est reportée dans un délai de 6 mois, l'acompte de 50% du montant de la commande sera porté au crédit du client sous forme d'avoir imputable sur une formation future. • Si aucun report n'a été effectué dans ce délai de 6 mois, l'acompte restera acquis a WEDGE INSTITUTE à titre d'indemnité forfaitaire. Loi applicable : Les Conditions Générales et tous les rapports entre WEDGE INSTITUTE et ses clients relèvent de la Loi française. Attribution de juridiction Dans toute contestation d'ordre contractuel se rapportant aux prestations effectuées en France les Tribunaux de THIONVILLE seront seuls compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Les contestations d'ordre contractuel concernant les prestations effectuées à l'étranger seront tranchées suivant le règlement de conciliation et d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale par un ou plusieurs arbitres nommés conformément à ce règlement ; l'arbitrage aura lieu à PARIS. Cette clause attributive de compétence ne s'appliquera pas au cas de litige avec un client non professionnel pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique s'appliqueront.