Démarche accompagnement projets Recherche et Développement

1. R&D Renforcez et sécurisez vos projets de R&D Thierry VONFELT Coach en ingénierie, Architecte de solutions numériques 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 1 Innov’Research De l’idée à la pratique

2. R&D Une solution unique et innovante … 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 2 Innov’Research De l’idée à la pratique Une démarche éprouvée pour vous accompagnerdans vos travaux de R&Dincluant des technologies et usages numériques s’appuyant sur un dispositif UNIQUE intégrant du coaching méthodologique et scientifique

3. R&D … bénéficiant d’un dispositif de soutien 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 3 Innov’Center Espace de créativité Un lieu dédié à la créativité et à la conception : •Plateau projet et salle de réunion •Coach en ingénierie •Chercheurs et experts techniques dans de multiples disciplines

4. R&D … pouvant s’appuyer sur des experts R&D 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 4 Innov’Alliance Réseau d’experts R&D Les partenaires R&D d’Innover Plus : •Laboratoires de Recherche privés et publiques L’EquipeC2I(ConceptionInventive&IngénieriedesSystèmesInnovants)estleaderauniveauinternationalenconceptioninnovante(LaboratoireduGéniedelaConception–LGéCo- disposantd’unFabLabreconnuparleMIT) Laboratoireprivémenantdestravauxdansledomainedunumérique,delaphysique,delachimie,del’opto- électronique,…pourpermettreauxentreprisesdusecteurd'intégrerdestechnologiesinnovantesaucoeurdeleurssolutions Laboratoirederechercheinterdisciplinairefédéréparles"StructuresetMachinesIntelligentes:Electronique, Electrotechnique,Automatique,InformatiqueIndustrielle(UniversitédeHauteAlsace) Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie (Université de Strasbourg)

5. R&D … sécurisée par une assurance CIR unique en France Vous ne maîtrisez pas les aléas, NEOTECH les assurent ! «INNOVERPLUSetsespartenairesconseilssontlesseulesentitésagrééesparNeoTech, pourlegrandESTdelaFrance,pourlaqualitédeleurtravailautitredelapréparationdesdossiersCIR. Lareconnaissancedecettequalitépermetàtousleursclientsdebénéficierd'untarifpréférentielsurl'assuranceCIRdeNeoTech;lapremièreassuranceCIRenFrance!» NicolasHélénon,directeurNeotech 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 5 Innover Plus étant partenaire agréé de NeoTechAssurances, vous bénéficiez d’un tarif préférentiel www.neotech-assurances.fr/partenaires

6. R&D … sécurisée par une assurance CIR unique en France •Les garanties : •Pertes pécuniaires (montant du redressement hors pénalités) et les Frais de défense consécutifs •Montant de la garantie plafonné à 120 000 €du CIR déposé •La garantie prend fin à la date de prescription fiscale du CIR déposé •L’assurance couvre : •Le risque de divergence d’interprétation : •L’administration conteste la pertinence de vos verrous scientifiques, par rapport aux connaissances disponibles, et déclare votre R&D inéligible au CIR. •Certaines positions restrictives •L’administration prend parfois des positions restrictives dans l’interprétation de la loi. Neotechvous assure si la position restrictive à l’origine de votre redressement porte : •Sur l’absence de diplôme du personnel ayant l’expérience requise (10 ans d’expérience dans le domaine d’activité lié au projet R&D et moins de 5% de la masse salariale de l’équipe R&D) •Sur la contestation des dépenses de R&D relevant d’un projet décrit dans un rescrit JEI déjà accepté (implicitement ou explicitement) •L’assurance ne couvre pas : •La fraude de l’entreprise ni ses manquements à la réglementation CIR (état de l’art insuffisant, dossier incomplet ou erroné, sous-traitant non agréé, R&D déclarée différente de celle réalisée, …) 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 6

7. R&D Conditions d’éligibilité à l’offre •Entreprises françaises •Taille : •PME / PMI (< 250 personnes et CA < 50 M€) •Projet R&D : •Relevant des sciences de l’ingénieur dans tous secteurs d’activités •À lancer ou ayant déjà débuté •Avec collaboration d’un laboratoire de recherche (public ou privé) agréé par le Ministère de la Recherche •Accompagnement •Par un cabinet de conseil spécialisé CIR agréé par Neotech •Par un incubateur : Innov’Center •Dans le cadre de la solution Innov’Research 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 7

9. R&D Déroulement de l’accompagnement •Trois phases •A : Qualification et étude du projet R&D •Cette phase se déroule au début de chaque projet de R&D portant sur un nouveau thème de recherche •B : Opérations de Recherche •C : Sécurisation lors du dépôt du dossier fiscal CIR •Prestations adaptées à votre contexte •Une prestation standard forfaitaire •Coaching méthodologique et scientifique de votre équipe de R&D, coordination avec le laboratoire de recherche agréé (privé ou public) •Des options pour répondre au moins à vos besoins •Conduite du projet de R&D •Formations sur les bonnes pratiques d’un projet de R&D •Animation de sessions de travail (conception, ingénierie, analyse, des résultats, expériences, …) 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 9

10. R&D A -Qualification et étude du programme de R&D Activités Statut Réflexion pour identifier des pistes de recherche en lien avec la stratégie Etude du thème de R&D Etude du profil de l’équipe de R&D et des moyens alloués Mise en place d’une collaboration avec un laboratoirede Recherche Evaluation de l’état de l’art et des axes de recherche Evaluation des incertitudes scientifiques et verrous technologiques Macro estimation initiale du montant du CIR 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 10 Option Inclus en standard dans le forfait

11. R&D B -Opérations de recherche Activités Statut Organisation des travauxde l’année Suivi de l’avancement du projet de recherche de l’entreprise Conduite du projet de R&D Coordination des travaux avec le laboratoire de recherche Session deréflexion / conception / analyse à l’Innov’Center Formation : bonnes pratiques d’un projet de R&D Vérification de la formalisation régulière des résultats des travaux Relecture du dossier de recherche et recommandations d’améliorations 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 11 Option Inclus en standard dans le forfait

12. R&D Programme de la formation –Session 1 •Organisation et déroulement d’un projet de R&D •Introduction : différences entre Innovation et R&D •Les définitions selon la règlementation française •Les objectifs et la nature des activités •Organisation d’un projet de R&D •Les différentes phases, les prérequis et les livrables •La constitution de l’équipe projet •La collaboration avec un laboratoire de recherche •Les facteurs clé de succès •Phase d’étude initiale du thème de recherche •L’état de l’art •Les incertitudes scientifiques et les verrous technologiques •Les axes de recherche •Points de vigilance 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 12 Méthode pédagogique : •Exposé magistral •Illustrations basées sur le projet de l’entreprise Livrables : •Support de formation Durée :2 heures 30 Public concerné : •responsables de projet R&D •membres de l’équipe R&D

13. R&D Programme de la formation –Session 2 •Bonnes pratiques de réalisation d’expériences •1èrepartie •Démarche générale de réalisation des expériences •Description des étapes principales : préparation, réalisation, essai, analyse •Formalisation des travaux à effectuer •Elaboration d’une séquence de travaux •Formalisation des résultats des expériences dans le « cahier de laboratoire » •Objectifs de son utilisation •Manière de l’utiliser •Modèle de fiche d’expérience •Recommandations 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 13 Méthode pédagogique : •Exposé magistral •Illustrations basées sur le projet de l’entreprise Livrables : •Support de formation •Dossier électronique contenant les modèles de documents pour formaliser les expériences (format Word) Durée :2 heures 30 Public concerné : •responsables de projet R&D •membres de l’équipe R&D

14. R&D Programme de la formation –Session 3 •Bonnes pratiques rédactionnelles du dossier technique R&D •Structure du document •Objectif de chaque chapitre •Relation avec les documents du dossier CIR / CII •Bonnes pratiques rédactionnelles •Recommandations 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 14 Méthode pédagogique : •Exposé magistral •Illustrations basées sur le projet de l’entreprise Livrables : •Support de formation •Modèle de dossier technique CIR/CII (format Word) Durée :2 heures 30 Public concerné : •responsables de projet R&D •membres de l’équipe R&D

15. R&D Programme de la formation –Session 4 •Consolidation des connaissances et des pratiques Cette session se déroule plusieurs semaines après les sessions précédentes de manière à ce que les stagiaires aient pu mettre ne pratique en entreprise les connaissances acquises •Présentation par les stagiaires de leur retour d’expériences •Points de satisfactions •Difficultés et éclaircissements souhaités •Analyse du résultat des travaux réalisés par les stagiaires en entreprise •Synthèse des points «clé» 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 15 Méthode pédagogique : •Exercices basés sur le projet de l’entreprise •Réflexion collaborative Durée :2 heures 30 Public concerné : •responsables de projet R&D •membres de l’équipe R&D

16. R&D C –Sécurisation du dossier CIR lors du dépôt Activités Statut Assistance élaboration des tableaux des dépenses CIR Vérification des justificatifs (diplômes, factures, contrats,…) Validation du tableau de charges Préparation des formulaires CERFA CIR Réponse aux demandes d’informations sur le dossier technique par le cabinet conseil CIR Vérification de la conformité dudossier CIR Réponse aux demandes d’informations et conseils sur le dossier technique pour les démarches administratives faites parla société Préparation des réponses aux demandes de l’administration Vérification de la réponseà l’enquête statistique R&D 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 16 Option Tâches attendue du cabinet conseil CIR de la société Tâches réalisées par Innover Plus Inclus en standard dans le forfait

17. R&D Prestations optionnelles à la demande •Assistance à la rédaction du dossier technique •Assistance à la réalisation de travaux •Animation occasionnelle de réunions de réflexion et de travail (conception, analyse de résultats, ….) ou de sessions de réalisation d’expérience. •Assistance en cas de sollicitation d’un tiers •Fourniture d’informations concernant le dossier technique demandées par le cabinet de conseil CIR de la société ou d’un tiers concerné en cas: •de contrôle fiscal, •de demande d’informations, de renseignements ou de justifications en dehors de la période du contrat en vigueur pour le dossier technique CIR concerné par cette demande; •Durant la période du contrat en vigueur les demandes provenant de l’administration fiscale seront traitées au titre de la phase C. 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - R&D Coaching 17

18. R&D Planning de la mission (phase A) Planning Mois M M+1 M+2 M+3 M+4 Coaching scientifique Idées de Recherche en lien avec stratégie Etude Validation thème R&D Evaluationéquipe / moyens R&D Evaluation état de l’art, pistes de recherche, verrous technologiques, incertitudes scientifiques Formation Déroulement d’un projet R&D Assistanceadministrative Mise en place collaboration avec un Laboratoire de Recherche Macro Estimation montantCIR 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 18 Qualification et étude du programme de R&D

19. R&D Planning de la mission (phase B et C) Planning Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc. Janv. Fév. Mars Avril Mai Coaching méthodo- logique Org. travaux Suivitravaux Vérif. CR act. Suivitravaux Suivitravaux Vérif. CR act. Suivitravaux Suivitravaux Vérif. CR act. Suivitravaux Suivitravaux Vérif. CR act. Suivitravaux Suivitravaux Vérif. CR act Suivitravaux Suivitravaux Vérif. CR act. Pilotage Pilotage travaux Pilotage travaux Comité pilotage Pilotage travaux Pilotage travaux Pilotage travaux Comité pilotage Pilotage travaux Pilotage travaux Pilotage travaux Comité pilotage Pilotage travaux Pilotage travaux Pilotage travaux Comité pilotage Coachingscientifique Session réflexion / conception / analyseà l’Innov’Centerpar demi-journée Lecture Dossier Annuel R&D Formation ou Assistance Bonnes pratiques des opérations de R&D Bonnes pratiques rédactionnelles du dossier technique Assistanceadministrative Aide Tableau charges Vérif. dossier CIR Etude transfert risque CIRAssurance 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 19 Déroulement des travaux de l’année du programme de R&D Préparation et dépôt CIR

20. R&D Pour en savoir plus …. 10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 20 Thierry VONFELT Consultant, associé Tel. Fixe : 03 69 06 78 43 Tel. Mobile : 06 33 91 87 96 Courriel : vonfelt@innover-plus.eu Site web : www.innover-plus.eu

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