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Réseaux de chaleur au bois en régie
Création et fonctionnement de la régie,
exploitation du réseau et vente de chaleur
Journée technique
le jeudi 23 avril 2015
à SAINT-FLOUR (15)
Créer une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur suppose de bien
évaluer les conditions techniques et économiques qui vont garantir le succès
de l’opération. Par ailleurs, il faut s’inscrire dans un cadre juridique précis,
mobiliser des financements, assurer l’exploitation de l’installation sur sa durée
de vie et gérer la vente de chaleur aux usagers.
Le service public de distribution de chaleur relève de la compétence des
collectivités territoriales ou de leurs groupements, sa gestion pouvant être
déléguée (concession principalement) ou assurée directement (régie).
Toutefois, cette dernière solution est bien souvent appréhendée comme
complexe par les collectivités, en fonction de leur taille et des moyens
administratifs et humains dont elles disposent.
Cette journée a pour but de démystifier la vente de chaleur réalisée par une
collectivité, de présenter les différents montages possibles en fonction de ses
capacités et de montrer que des acteurs expérimentés et complémentaires
sont là pour les accompagner tout au long du parcours.
La Communauté de communes du Pays de Saint-Flour-Margeride témoignera
de son expérience, sans occulter les embûches et prouvera par l’exemple que
c’est une belle réussite technique, écologique, économique et surtout locale
qui se poursuit !
Pour plus d’informations, contactez Bois Energie 15 au 04 71 45 55 68 –
contact@boisenergie15.fr
Conférences (matin) & visites (après-midi)
Chaufferie bois de Volzac
Maître d’ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour-Margeride
Puissance : 1,5 MWthermique (deux chaudières bois déchiqueté 1 + 0,5 MW)
Consommation : 1 700 tonnes de bois par an - 940 m de réseau
Chaufferie bois de la ZAC du Crozatier
Maître d’ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour-Margeride
Puissance : 1,2 MWthermique bois, appoint / secours au fioul - Consommation : 1 100 tonnes de bois par an - 2 100 m de réseau
Photos © Bois Energie 15 et Méthanisation
09h15
09h30
09h45
10h00
10h20
10h45
Accueil – café
Ouverture
Pierre JARLIER, Sénateur-maire de Saint-Flour, Président de la Communauté de Communes du
Pays de Saint-Flour-Margeride
L’animateur bois-énergie, véritable lien entre tous les intervenants de la filière
Rôle et missions des structures d’animation bois-énergie, accompagnement de Bois Energie
15 à Saint Flour
Damien PUECH, thermicien, Bois Energie 15 et Christelle BOUT, animatrice, CCI de Lozère
Montages juridiques pour la gestion du service public de distribution de chaleur
Présentation générale des modes de gestion des réseaux de chaleur
Stéphane COUSIN, chargé de mission, CIBE
La régie, mode de gestion retenu pour les chaufferies et réseaux de chaleur du Pays de
Saint-Flour-Margeride
Raisons de la prise de compétence par la Communauté de communes et du choix de la régie
Guy DELPUECH, Président, Régie communautaire de distribution de chaleur et
Laurence RICHARD, DGS, Communauté de communes du Pays de Saint-Flour-Margeride
Rôle et missions de l’assistant à maîtrise d’ouvrage
Accompagnement de la collectivité, du projet de réseau à la vente de chaleur en régie
Pierre SCHNEIDER, co-gérant, bureau d’études Kairos Ingénierie
Création et fonctionnement d’une régie de distribution de chaleur
Etapes-clés, bonnes pratiques et écueils à éviter
Nibal EL ALAM, co-gérant, bureau d’études Kairos Ingénierie
Exploitation du réseau : approvisionnement en combustible, conduite et entretien courant
Adéquation combustible / chaudière, coordination des acteurs et des opérations
Lionel BESSON, responsable d’exploitation, Cofely et Gilles CHADELAT, Avenir Bois Energie
Aides publiques aux réseaux de chaleur bois : Fonds Chaleur, aides régionales…
Marianne LUGNIER, chargée de mission, ADEME Auvergne et
Yann RENARD, chargé de programme énergie, Conseil régional d’Auvergne
Déjeuner
Départ pour les visites des chaufferies de Volzac et de la ZAC du Crozatier
en présence de Sébastien BRAGUY, technico-commercial, Compte R.
Clôture de la journée (centre-ville de Saint-Flour ou chaufferie du Crozatier entrée A 75)
11h45
12h30
14h00
17h00
Programme
En partenariat avec :
12h05
11h15
LES HORAIRES INDIQUES COMPRENNENT LA PRESENTATION ET UN TEMPS D’ECHANGE AVEC LA SALLE
Bulletin d’inscription à retourner avant le 15 avril
avec votre chèque, à l’ordre de Bois Energie 15
à : Bois Energie 15, Chambre d’Agriculture, 15002 AURILLAC Cedex
contact@boisenergie15.fr - 04 71 45 55 68
Prénom / Nom
Société Fonction
Adresse
Code postal Ville
N°portable Adhérent CIBE ou Bois Energie 15 Email
Inscription
Plan d’accès
Accès et parking:
2 sorties autoroute A75 : sortie Nord ou Sud direction Saint Flour centre (ville haute)
Parkings gratuits à proximité
Coordonnées GPS : 45.033128 / 3.091636
Lieu de la conférence : Salle du Rex, place du Palais de Justice, 15 100 SAINT FLOUR
* A l’ordre de Bois Energie 15, participation non assujettie à TVA comprenant accueil, repas,…
Vous recevrez en retour une confirmation d’inscription ainsi qu’une facture acquittée par e-mail
□ Je suis adhérent CIBE ou Bois Energie 15, je joins un chèque de 35 €*
□ Je ne suis pas adhérent CIBE ou Bois Energie 15, je joins un chèque de 58 €*
□ Je souhaite participer aux visites des chaufferies
□ Je souhaite recevoir un dossier d’adhésion pour le CIBE
□Je souhaite recevoir un bulletin d’adhésion à Bois Energie 15

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  • 1. Réseaux de chaleur au bois en régie Création et fonctionnement de la régie, exploitation du réseau et vente de chaleur Journée technique le jeudi 23 avril 2015 à SAINT-FLOUR (15) Créer une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur suppose de bien évaluer les conditions techniques et économiques qui vont garantir le succès de l’opération. Par ailleurs, il faut s’inscrire dans un cadre juridique précis, mobiliser des financements, assurer l’exploitation de l’installation sur sa durée de vie et gérer la vente de chaleur aux usagers. Le service public de distribution de chaleur relève de la compétence des collectivités territoriales ou de leurs groupements, sa gestion pouvant être déléguée (concession principalement) ou assurée directement (régie). Toutefois, cette dernière solution est bien souvent appréhendée comme complexe par les collectivités, en fonction de leur taille et des moyens administratifs et humains dont elles disposent. Cette journée a pour but de démystifier la vente de chaleur réalisée par une collectivité, de présenter les différents montages possibles en fonction de ses capacités et de montrer que des acteurs expérimentés et complémentaires sont là pour les accompagner tout au long du parcours. La Communauté de communes du Pays de Saint-Flour-Margeride témoignera de son expérience, sans occulter les embûches et prouvera par l’exemple que c’est une belle réussite technique, écologique, économique et surtout locale qui se poursuit ! Pour plus d’informations, contactez Bois Energie 15 au 04 71 45 55 68 – contact@boisenergie15.fr Conférences (matin) & visites (après-midi) Chaufferie bois de Volzac Maître d’ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour-Margeride Puissance : 1,5 MWthermique (deux chaudières bois déchiqueté 1 + 0,5 MW) Consommation : 1 700 tonnes de bois par an - 940 m de réseau Chaufferie bois de la ZAC du Crozatier Maître d’ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour-Margeride Puissance : 1,2 MWthermique bois, appoint / secours au fioul - Consommation : 1 100 tonnes de bois par an - 2 100 m de réseau Photos © Bois Energie 15 et Méthanisation
  • 2. 09h15 09h30 09h45 10h00 10h20 10h45 Accueil – café Ouverture Pierre JARLIER, Sénateur-maire de Saint-Flour, Président de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Flour-Margeride L’animateur bois-énergie, véritable lien entre tous les intervenants de la filière Rôle et missions des structures d’animation bois-énergie, accompagnement de Bois Energie 15 à Saint Flour Damien PUECH, thermicien, Bois Energie 15 et Christelle BOUT, animatrice, CCI de Lozère Montages juridiques pour la gestion du service public de distribution de chaleur Présentation générale des modes de gestion des réseaux de chaleur Stéphane COUSIN, chargé de mission, CIBE La régie, mode de gestion retenu pour les chaufferies et réseaux de chaleur du Pays de Saint-Flour-Margeride Raisons de la prise de compétence par la Communauté de communes et du choix de la régie Guy DELPUECH, Président, Régie communautaire de distribution de chaleur et Laurence RICHARD, DGS, Communauté de communes du Pays de Saint-Flour-Margeride Rôle et missions de l’assistant à maîtrise d’ouvrage Accompagnement de la collectivité, du projet de réseau à la vente de chaleur en régie Pierre SCHNEIDER, co-gérant, bureau d’études Kairos Ingénierie Création et fonctionnement d’une régie de distribution de chaleur Etapes-clés, bonnes pratiques et écueils à éviter Nibal EL ALAM, co-gérant, bureau d’études Kairos Ingénierie Exploitation du réseau : approvisionnement en combustible, conduite et entretien courant Adéquation combustible / chaudière, coordination des acteurs et des opérations Lionel BESSON, responsable d’exploitation, Cofely et Gilles CHADELAT, Avenir Bois Energie Aides publiques aux réseaux de chaleur bois : Fonds Chaleur, aides régionales… Marianne LUGNIER, chargée de mission, ADEME Auvergne et Yann RENARD, chargé de programme énergie, Conseil régional d’Auvergne Déjeuner Départ pour les visites des chaufferies de Volzac et de la ZAC du Crozatier en présence de Sébastien BRAGUY, technico-commercial, Compte R. Clôture de la journée (centre-ville de Saint-Flour ou chaufferie du Crozatier entrée A 75) 11h45 12h30 14h00 17h00 Programme En partenariat avec : 12h05 11h15 LES HORAIRES INDIQUES COMPRENNENT LA PRESENTATION ET UN TEMPS D’ECHANGE AVEC LA SALLE
  • 3. Bulletin d’inscription à retourner avant le 15 avril avec votre chèque, à l’ordre de Bois Energie 15 à : Bois Energie 15, Chambre d’Agriculture, 15002 AURILLAC Cedex contact@boisenergie15.fr - 04 71 45 55 68 Prénom / Nom Société Fonction Adresse Code postal Ville N°portable Adhérent CIBE ou Bois Energie 15 Email Inscription Plan d’accès Accès et parking: 2 sorties autoroute A75 : sortie Nord ou Sud direction Saint Flour centre (ville haute) Parkings gratuits à proximité Coordonnées GPS : 45.033128 / 3.091636 Lieu de la conférence : Salle du Rex, place du Palais de Justice, 15 100 SAINT FLOUR * A l’ordre de Bois Energie 15, participation non assujettie à TVA comprenant accueil, repas,… Vous recevrez en retour une confirmation d’inscription ainsi qu’une facture acquittée par e-mail □ Je suis adhérent CIBE ou Bois Energie 15, je joins un chèque de 35 €* □ Je ne suis pas adhérent CIBE ou Bois Energie 15, je joins un chèque de 58 €* □ Je souhaite participer aux visites des chaufferies □ Je souhaite recevoir un dossier d’adhésion pour le CIBE □Je souhaite recevoir un bulletin d’adhésion à Bois Energie 15