1.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
Parler à son association de surveillance
de qualité de l'air, pourquoi faire ?
Mettez de l'air dans vos plans climat !
RAC – 10 avril 2014

2.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
ETAT
Préfecture du Bas-Rhin
Préfecture du Haut-Rhin
DREAL
ADEME
Agence Régionale de Santé
DRAAF
COLLECTIVITES
Conseil Régional d’Alsace
Conseil Général du Bas-Rhin
Conseil Général du Haut-Rhin
Communauté Urbaine de Strasbourg
Com. d’Agglo. de Colmar
M2A - Mulhouse
Com.Com des Trois Frontières
Ville de Kehl (Allemagne)
Adhésion en cours : Ville d’Haguenau
ASSOCIATIONS ET PERSONNALITES QUALIFIEES
Associations agréées de protection de l’environnement
Associations agréées de consommateurs
Profession de la santé
Personnalités qualifiées
EMETTEURS Emetteurs soumis au paiement de la TGAP – AIR (environ 35 membres) CCI de Région Alsace Aéroports de Bâle-Mulhouse et de Strasbourg-Entzheim Automobile Club d’Alsace
Accréditation COFRAC n 1 - 0718
L’ASPA, association agréée pour la surveillance de la qualité de l’air
Agrément

3.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Président de l’ASPA : Rémi BERTRAND
Président d’ATMO France
L’ASPA, MEMBRE D’ATMO FRANCE
550 experts :
•Surveillance, prévision, évaluation de l’air
•Information de la population
•Réalisation d’études Enjeux émergents : gaz à effet de serre, air intérieur, odeurs, pollens, pesticides Outils d’aide à la décision (modélisation, inventaire des énergies et des émissions, ...)

4.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
ATMO FRANCE
ATMO France fédère le réseau des Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA)
•1 par région
•un réseau de plus de 550 experts
Missions principales d’ATMO France :
Représenter et promouvoir les AASQA : conforter leur place, leur rôle et leur pérennité.
Animer le réseau des AASQA : organiser les échanges, la mutualisation et la solidarité.
Identifier les grands enjeux de la qualité de l’air et prendre part aux débats.
Contribuer à la diffusion de l’information et conduire des actions de sensibilisation auprès des différents acteurs nationaux.

5.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Prise en compte des enjeux croisés de l’air, du climat et de l’énergie. Implication territoriale des AASQA : SRCAE, PPA, PDU, mais également les PCET, SCOT, PLUi.
ATMO FRANCE

6.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Observatoire
Aide à la décision
Information, diffusion et sensibilisation
Amélioration des connaissances
TYPOLOGIE DES MISSIONS

7.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
POURQUOI PARLER A SON ASSOC. DE QUALITE DE L’AIR ?
Le ministère a annoncé un volet « qualité de l’air » dans la loi de transition énergétique.
« Le projet de loi sur la transition énergétique que je présenterai au printemps comprendra également un volet consacré à la qualité de l'air »
Il y a exactement 10 ans, le plan climat de la France impliquait les AASQA dans l’élaboration des PCT.
«Les outils nécessaires à la définition de ces plans seront élaborés d’ici au début de l’année 2005 par l’ADEME, les AASQA, et les autres organismes régionaux. »
L’article 14 de la loi portant engagement national pour l’environnement lie urbanisme, qualité de l’air et climat.
«Les SCOT, les PLU […] déterminent les conditions permettant d’assurer […] la réduction des émissions de gaz à effet de serre, la maîtrise de l’énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables, la préservation de la qualité de l’air […]. »
ATMO France, fédération nationale des AASQA, promeut la transversalité « air- climat-énergie » depuis longtemps.

8.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Compatibilité et prise en compte des différents plans et schémas
PLANIFICATION REGLEMENTAIRE

9.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Publication à partir de 2003 de cartes de pollution de l’air sur l’agglomération
strasbourgeoise puis de cartes de PRG
Doublement de la tâche urbaine en 40 ans pour 25% d’augmentation de population
HISTORIQUE EN ALSACE

10.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
EN ALSACE, UNE CONFERENCE REGIONALE

11.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
INVENTAIRE DES EMISSIONS DE GAZ POLLUANTS ET DE GES
INVENTAIRE DES PUITS ET EMISSIONS DU LULUCF
INVENTAIRE CONSOMMATIONS ET PRODUCTIONS D’ENERGIE
OUTILS SPECIFIQUES (sites internet, alimentation formulaires SEAP, bilan GES Grenelle 2 recommandé)
MUTUALISE
MAJ annuelle
MUTUALISE
MAJ tous les 5 ans
MUTUALISE +
complément ADEME
MAJ annuelle
DEMANDES / SOUTIENS SPECIF.
MAJ spécifiques
ACCOMPAGNEMENT DES 10 PC(E)T (COPIL, GT, données, observatoire, formation)
1 ETP depuis 2008
MUTUALISE
ASPA, OPERATEUR DE LA CREA POUR LES INDICATEURS

12.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
UTILISATION DES INVENTAIRES

13.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Objectif
Position actuelle Alsace
AIR
Réduire la pollution atmosphérique et respecter les normes de qualité de l’air pour le NO2 et les particules
Habitants soumis à des dépassements de normes en 2012 : 58 000 pour le NO2
15 000 pour les PM10
CLIMAT
Facteur 4 volontariste :
-75% des émissions entre 2003 et 2050
-31% en 2010
(-14% hors Rhodia)
ENERGIE
-20% de consommations d’énergie d’ici 2020 (base 2003)
-4% en 2010
ENERGIE
Objectif de 26,5% d’EnR dans la consommation d’énergie finale en 2020
17,8% en 2010
ENGAGEMENTS SRCAE ALSACIEN ET SITUATION ACTUELLE
Déclinaison à l’échelle des pays, SCOT, communautés de communes, etc.

14.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
CHIFFRES CLES AIR-CLIMAT-ENERGIE
Consommations d’énergie
Emissions de gaz à effet de serre

15.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
CHIFFRES CLES AIR-CLIMAT-ENERGIE
Emissions de particules (contentieux européen concernant 16 zones en France)
Unité : tonne
Branche énergie
Industrie manufacturière
Résidentiel
Tertiaire
Agriculture
Transport routier
Autres transports
Total
%
Gaz Naturel
7
60
14
9
0
0
0
90
1,0%
Produits pétroliers
2
92
66
46
59
650
73
990
11,0%
Combustibles Minéraux Solides
0
0
0
2
0
0
0
2
0%
Energies renouvelables
8
64
3 038
40
3
0
0
3 154
35,0%
Autres non renouvelables
2
10
0
0
0
0
0
12
0%
Aucun combustible
0
1 101
80
33
2 331
1 104
126
4 775
52,9%
Total
19
1 328
3 199
131
2 393
1 754
199
9 022
100%

16.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
CHIFFRES CLES AIR-CLIMAT-ENERGIE
Position de l’Alsace / engagements SRCAE

17.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
EXEMPLE SUR LE PAYS DE THUR-DOLLER
- 500 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000 3 500
Pays Rhin Vignoble Grand Ballon
Pays Thur Doller
Pays de Saint-Louis et des 3 frontières
Pays de Saverne, Plaine et Plateau
Pays Bruche Mossig Piémont
Pays du Sundgau
Pays de l'Alsace Centrale
Grand Pays de Colmar
Pays de l'Alsace du Nord
CU de Strasbourg (CUS)
Pays de la région Mulhousienne
PRG en kt CO2e
Emissions de GES (kt CO2e)
Année 2010
Branche énergie
Industrie
Résidentiel
Tertiaire
Agriculture
Transport routier
Autres transports

18.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
ET LE SCOPE 3 ?
Sur la base de travaux méthodologiques développés par AIR Normand
6%
43%
51%

19.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
PCET de Mulhouse
5 axes
Achat et consommation
Aménagement et gestion du territoire
Construction et rénovation
Transport
Information et sensibilisation
PCET EN ACTIONS
PCET de Strasbourg
5 axes territoriaux
Urbanisme et habitat
Production d’énergie
Transports
Gestion des déchets
Aménagement des espaces publics ou du patrimoine naturel et végétal
PCET de Colmar
5 axes
Bâtiments / habitat
Transport / mobilité
Exemplarité des collectivités
Animation / communication
Agir dans d’autres domaines
Aménagement du territoire
Transports
Bâtiments
Lutte contre l’étalement urbain
Privilégier les modes doux
Réduire les consommations
Zones de vigilance
Actions 100% synergiques
Qualité de l’air intérieur

20.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
SCOTers et PCET
La lutte contre l’étalement urbain s’applique à travers les orientations du SCoTERS et le PCET :
•Renforcement de l’armature des pôles urbains existants et des secteurs desservis par les TC
•Développement privilégié d’un axe Est-Ouest au coeur de la métropole l’axe Strasbourg- Kehl
OBJECTIFS D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

21.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
2006 : proposition d’une mesure temporaire relative à d’éventuelles maîtrises de l’urbanisme dans le projet de PPA (signé en octobre 2008)
Mesure 2.2 : mise en oeuvre d’éventuelles maîtrises d’urbanisation dans les zones affectées par des dépassements de valeurs limites
•Description : Une réflexion sur l’urbanisation des zones potentiellement touchées par la pollution automobile sera engagée. Cette mesure ne vise pas à interdire de façon permanente et absolue l’urbanisation de ces zones, pas plus que d’accepter et d’entériner l’existence de la source de pollution. Toutefois, […] des restrictions temporaires d’urbanisation (marge de reculement, choix de types d’occupation du sol, …) dans les zones concernées pourraient être envisagées.
Crèche Abbé Lemire - mesure de retrait
Baisse d’environ 20 μg/m3 (-36%) entre les deux sites : la valeur limite ne sera plus dépassée.
Crèche
NO2 : 56 μg/m3
A35
~ 160 000 véh. / jour
NO2 : 80 μg/m3
150 m
Valeur limite NO2
40 μg/m3
Route de Schirmeck
~ 25 000 véh. / jour
Rue Abbé Lemire
~ 6 000 véh. / jour
PPA DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE

22.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
PPA en révision (en cours de consultation)
Renforcement de la mesure 2.2
Disposition 7 : intégrer dans l'aménagement urbain la nécessité de limiter l'exposition de la population aux dépassements de valeurs limites
•connaissance de la qualité de l'air du lieu à urbaniser
•choix d'urbanisation, prescriptions et éventuelles restrictions de localisation d’équipements dans les zones affectées par des dépassements de valeurs limites
•mesures prises pour limiter/éviter l'impact du projet sur la pollution atmosphérique (contributions du projet aux objectifs de qualité de l'air)
•dispositions prises pour réduire l'exposition des populations à la pollution atmosphérique
•mesures visant les usages et les comportements
PPA DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE

23.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
PPA en révision (en cours de consultation)
Mise en place de zone de vigilance
Disposition 7 : intégrer dans l'aménagement urbain
la nécessité de limiter l'exposition de la population
aux dépassements de valeurs limites
• Zone « proximité autoroutière » : niveaux de pollution
les plus élevés
• Zone « proximité avenue du Rhin » : axe Heyritz-Kehl
(Ecocité) en développement avec arrivée de 18000
habitants dans les 2 prochaines décennies
• Zone « centre ville » : densité de population la plus
élevée
P PA D E L’A G G L OME R AT I O N S T R A S B O U R G EO I S E

24.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Exemple d’application de la mesure 2.2 et de la disposition 7 dans le cadre d’un projet d’éco-quartier
Eco-quartier Danube
LUTTER CONTRE L’ETALEMENT URBAIN

25.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Exemple d’application de la mesure 2.2 et de la disposition 7 dans le cadre d’un projet d’éco-quartier
40 000 véh/jour
Bassin
URBANISME ET QUALITE DE L’AIR

26.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Simulation de la qualité de l’air :
•2nde phase : réalisation des simulations et cartes de qualité de l’air pour les principaux indicateurs de pollution (NO2, PM10, benzène)
Dépassement de la valeur limite au niveau de la cour d’école
Mise en oeuvre du logiciel MISKAM
URBANISME ET QUALITE DE L’AIR

27.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Simulation de la qualité de l’air : test du logiciel MISKAM
•2nde phase : possibilité de faire des coupes verticales
Mise en oeuvre du logiciel MISKAM
URBANISME ET QUALITE DE L’AIR

28.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Simulation de la qualité de l’air :
•3ème phase : réalisation des simulations prospectives prenant en compte les modifications proposées par la SERS sur les ilots
Mise en oeuvre du logiciel MISKAM
URBANISME ET QUALITE DE L’AIR

29.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
NO2 : Cas de base
NO2 : nouveaux ilots proposés par la SERS
Simulation de la qualité de l’air :
•3ème phase : réalisation des simulations prospectives prenant en compte les modifications proposées par la SERS sur les ilots
Mise en oeuvre du logiciel MISKAM
URBANISME ET QUALITE DE L’AIR

30.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
SOLUTION INTERMEDIAIRE RETENUE :
Ecole sur emplacement initial avec modification de la forme de l’ilot.
Réflexion sur les dispositions constructives pour la QAI (enveloppe double peau, source d’énergie, emplacements bouches d’insufflation de la VMC double-flux, type de filtres, des ouvrants, etc.).
Mise en place d’une station fixe ASPA.
Aide à la décision
DNA – 7 septembre 2013
URBANISME ET QUALITE DE L’AIR

31.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Le débat reste ouvert …
Aide à la décision
Rue89.fr
20 septembre 2013
Environnement magazine
Avril 2013
URBANISME ET QUALITE DE L’AIR

32.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Renforcement du critère « qualité de l’air » dans la planification urbaine avec implication de l’ensemble des parties prenantes pour les grands projets
Membres
Partenariats
Convention
DEMARCHE PARTENARIALE

33.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
LES AASQA, 27 ORGANISMES MEMBRES D’ATMO France
RESEAU DE MESURE FIXE
Directive européenne et code de l’environnement
Demande régionale : suivi radoc avec comité de gestion et cellule de surveillance
SIMULATION / PREVISION
Aide à la décision, indices ATMO, échelle transfrontalière, interrégionale, urbaine
INDICATEURS AIR-CLIMAT-ENERGIE
Pour la CREA (pilotage Etat-Région, animation ADEME)
CAMPAGNES DE MESURES
Directive européenne, code de l’environnement et besoins régionaux / locaux
2015

34.
Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace
RAC – 10 avril 2014
Au service de la qualité de l’air
Merci de votre attention