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Audits of Less Complex Entities Webinar (French)

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Listen to Prof. Roger Simnett, IAASB member and Audits of Less Complex Entities Working Group Chair, discuss the challenges and possible actions that the IAASB is exploring in its current Consultation Paper, which is open for public comment until September 12, 2019.

Listeners and stakeholders are also encouraged to share their thinking with the IAASB on less complex entities through IFAC's survey on issues relating to audits of less complex entities.

Published in: Business
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Audits of Less Complex Entities Webinar (French)

  1. 1. Page 2 Présenté par : Isabelle Tracq-Sengeissen, Membre du conseil d’administration de l’IAASB et membre du groupe de travail sur les EPC Mardi 23 juillet 2019, Enquête sur les audits d’entités peu complexes (EPC) (Français)
  2. 2. Page 2 L’itinéraire de l’IAASB L’IAASB a entrepris un examen consécutif à la mise en œuvre des normes ISA clarifiées en 2011-2013. L’IAASB a discuté d’une proposition pour élaborer un document de travail afin d’obtenir des commentaires sur les sujets liés aux audits des EPC. L’IAASB a publié l’IAPS 1005 révisée, Les considérations particulières dans l’audit de petites entreprises, qui a été supprimée lorsque les normes ISA clarifiées sont entrées en vigueur (elles sont devenues la base des « considérations particulières pour des entreprises plus petites » au sein des ISA). Approbation du document de travail. Deuxième conférence de Paris en mai 2019. Enseignements de la conférence de Paris et autres informations discutés par l’IAASB en réunion de direction. L’IAASB accepte de collecter formellement des informations sur les audits des EPC. L’IAASB et d’autres se sont réunis lors d’une conférence à Paris portant sur les questions d’intérêt public des cabinets de petite et moyenne taille (SMP) et des petites et moyennes entreprises (PME). 2017 2004 2009 2002-2009 Mars 2018 Sept. 2018 Avril 2019 Projet Clarity. L’IAASB a achevé le projet Clarity et les normes ISA clarifiées sont entrées en vigueur. 2013
  3. 3. Page 3 Le document de travail de l’IAASB L’IAASB n’a pas encore décidé d’un prochain plan d’action et reste à l’écoute de toute proposition. Audits d’entités peu complexes : Analyse des solutions possibles aux difficultés d’application des normes ISA Publié le lundi 29 avril 2019 Commentaires à remettre d’ici le 12 septembre 2019
  4. 4. Page 4 Poll Question
  5. 5. •« Une entité qui présente généralement des caractéristiques qualitatives telles que : a. La concentration de la propriété et de la gestion entre les mains d’un petit nombre d’individus (souvent une seule personne – que ce soit une personne physique ou une autre entreprise qui détient l’entité à condition que le propriétaire présente les caractéristiques qualitatives pertinentes) ; et b. Au moins l’une des caractéristiques suivantes : i. Transactions simples ou directes ; ii. Tenue simplifiée des registres ; iii. Quelques secteurs d’activités et quelques produits dans ces secteurs ; iv. Quelques contrôles internes ; v. Quelques niveaux de direction avec la responsabilité d’un large éventail de contrôles ou vi. Des effectifs, la plupart ayant un large éventail de tâches. Ces caractéristiques qualitatives ne sont pas exhaustives, elles ne sont pas exclusives aux plus petites entités, et les plus petites entités ne présentent pas nécessairement toutes ces caractéristiques. » Page 5 Qu’est-ce qu’une entité peu complexe ?
  6. 6. • Les difficultés échappant au contrôle de l’IAASB ou relevant du champ d’application du travail de l’IAASB sur les audits des EPC comprennent : Page 6 Difficultés relatives à l’application des normes ISA dans les audits des EPC Les facteurs entraînant des difficultés échappant au contrôle de l’IAASB tels que : ‒ Les exigences juridiques et autres pour un audit ; ‒ Les considérations commerciales relatives à un audit ; ‒ La technologie/méthodologie ; et ‒ La formation et les employés. Celles-ci sont exclues des activités exploratoires relatives aux audits des EPC telles que ‒ Les missions autres que l’audit ; ‒ La meilleure accessibilité aux normes ISA ; ‒ La valeur d’un audit ; et ‒ Les attentes du public
  7. 7. Page 7 Poll Question
  8. 8. Difficultés relatives à l’application des normes ISA dans les audits des EPC (Suite) Page 8 • Les difficultés relevant du champ d’application du travail de l’IAASB sur les audits des EPC comprennent : ‒ La langue et l’approche basique des normes ; ‒ La longueur des normes ; ‒ La documentation ; ‒ Le manque de clarté concernant les exigences des normes et leur raison ; ‒ Le manque d’explications au sein ou en dehors des normes ISA ; et ‒ Les normes ISA considérées comme particulièrement problématiques
  9. 9. • Réviser les normes ISA Page 9 Actions possibles à explorer ‒ Réviser toutes les normes ISA dans le cadre d’un projet substantiel ‒ Réviser les normes ISA en plusieurs étapes ou par roulement ‒ Apporter des modifications ciblées lorsqu’une norme ISA est en cours de révision ‒ Clarifiant ce que doit faire l’auditeur ‒ Définissant les procedures requises minimales et en élaborant à partir de celles-ici pour les situations les plus complexes ‒ Améliorant les développements sur l’adaptabilité dans les commentaires d’application
  10. 10. Actions possibles à explorer (suite) • Élaborer une norme d’audit distincte pour les audits des EPC Page 10 ‒ Une norme d’audit distincte fondée sur les normes ISA existantes ‒ Norme d’audit distincte élaborée fondée sur un cadre différent
  11. 11. Page 11 Poll Question
  12. 12. Actions possibles à explorer (suite) • Mettre au point des guides à l’intention des auditeurs des EPC ou d’autres actions connexes. Page 12 ‒ Un guide complet portant sur la manière d’appliquer les normes ISA dans des situations où la nature et les circonstances de l’entité auditée sont plus simples. ‒ Une note de pratique internationale relative à l’audit (IAPN) pour les audits d’EPC ‒ Recommandations pour l’application de domaines spécifiques dans les normes ISA, ou de normes ISA particulières spécifiquement pour des difficultés identifiées relatives aux audits d’EPC ‒ Des « dossiers de mise en œuvre » ciblés pour les nouvelles normes ISA et les normes ISA révisées, notamment dans les audits d’entités peu complexes.
  13. 13. Page 13 Poll Question
  14. 14. Marche à suivre • La date limite pour envoyer les commentaires est fixée au jeudi 12 septembre 2019 (l’enquête restera ouverte jusqu’à cette date) • Le groupe de travail de l’IAASB créé à cette fin analysera les réponses et fera des recommandations pour la marche à suivre en vue des discussions de l’IAASB au début de l’année 2020 • Un compte-rendu des commentaires sera publié dans lequel sera inclus un résumé des opinions des répondants sur le document de travail et sur l’enquête Page 14
  15. 15. Activités d’information planifiées Article Article publié sur les sujets abordés dans le document de travail figurant dans la passerelle Global Knowledge de l’IFAC. Enquête en ligne Mener une enquête en ligne ciblée auprès des actionnaires qui ne répondraient pas nécessairement à la consultation formelle, mais dont l’opinion intéresse l’IAASB. Contenu virtuel Développer du contenu virtuel pour présenter le document de travail et le faire connaître en faire la promotion par le biais des réseaux sociaux (par exemple, ce webinaire) Page 9
  16. 16. Nous aimerions connaître votre avis ! (soit en répondant au document de travail élargi ou à l’enquête en ligne) Page 16
  17. 17. www.iaasb.org Pour obtenir des renseignements sur le droit d’auteur, les marques déposées et les autorisations consultez autorisations ou écrivez à permissions@ifac.org. Page 17

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