1.
Publié sur 1-One (http://www.1-one.fr)
Accueil > Compte personnel de prévention de la pénibilité DADS et DSN
Compte personnel de prévention de la pénibilité DADS et DSN [1]
Compte personnel de prévention de la pénibilité DADS et DSN
1-One logiciel compte pénibilité et risques professionnel a été conçu pour permettre aux entreprises de toutes tailles et de tous secteurs
d'activité de produire et d'actualiser avec un logiciel le document unique d'évaluation des risques (DUER), les plans d'actions, ainsi que les
fiches individuelles d'exposition à la pénibilité pour certains risques.
Depuis le 1er janvier 2015, un compte personnel pénibilité est ouvert pour les salariés exposés à l'un des risques suivant :
Travail en milieu hyperbare;
Travail de nuit;
Travail en alternance;
Travail répétitif.
Avec 1-One logiciel d'exposition à la pénibilité, chaque salarié dispose d'un compteur pour suivre son exposition à ces facteurs de pénibilité en fonction des
périodes travaillées et des postes occupés, salariés polyvalents ou non.
Les données concernant les salariés sont importés régulièrement dans le logiciel 1-One à partir du SIRH de l'entreprise.
1-One logiciel pénibilité au travail fourni à la demande un export à destination du SIRH de l'entreprise pour restituer par salarié un décompte de l'exposition
à la pénibilité par risque identifié.
Les données relatives à la pénibilité sont ensuite transmises annuellement par le SIRH à la CNAV avec les données relatives à la DADS.
Au 1er janvier 2015 la DADS intégrant les informations relatives à la pénibilité comportait les informations suivantes dans la rubrique
S65.G40.00.001:
05- Travail en équipes successives alternantes;
08- Vibrations mécaniques;
09- Milieu hyperbare ;
10- Agents chimiques dangereux.
La transmission de ces données ne concernait que les entreprises cessant leur activité.
Modèle du document DADS restituant les données déclarées par l'entreprise et un exemple de Fiche de pénibilité générée par le logiciel 1-One,
les données pénibilités stockées dans le logiciel sont également exportable vers l'outil de paie de l'entreprise :
EditCSS
1

2.
Les données relatives aux quatre premiers facteurs de pénibilité éligibles au compte personnel pénibilité en 2015 devront être transmises à la CNAV.
La mise en œuvre progressive de la DSN qui verra disparaitre la DADS n'a pas d'incidence sur la gestion de l'exposition à la pénibilité avec le logiciel 1-One.
Les données du compte personnel pénibilité seront toujours envoyées par 1-One vers le SIRH pour transmission à la CNAV, le seul changement concerne la
fréquence d'envoi des données vers le SIRH, 1-One propose la gestion manuel et à la demande de cet envoi ou une gestion automatisée suivant la
fréquence choisie par l'entreprise.
Vous recherchez un outil complet pour la gestion de la santé et de la sécurité au travail ?
Contactez nous via le formulaire de contact (cliquez ici [2]) ou au numéro vert 0 805 69 65 27 (prix d'un appel local), pour une présentation des différentes
fonctionnalités du logiciel 1-One:
1-One module logiciel évaluation des risques, pour la production du DUER, document unique d'évaluation des risques
professionnels, Plans d'Actions, FIE;
1-One module logiciel Risques chimiques, ACD, CMR, REACH et SGH;
1-One module logiciel Pénibilité au travail, exposition à la pénibilité, fiche et compte pénibilité;
1-One module logiciel Santé au travail, dossier médical et visites médicales;
1-One module logiciel Accidents du travail et Maladies professionnelles.
Les données de gestion de la pénibilité au travail du Document Unique d'Evaluation des Risques ou DUER, de santé au travail sont partagées
avec le logiciel entre tous les acteurs de la prévention des risques pour plus d'efficacité:
2

3.
Tags:
DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES [3] DUER [4] LOGICIEL ÉVALUATION DES RISQUES [5] COMPTE PERSONNEL PÉNIBILITÉ [6] COMPTE PÉNIBILITÉ [7]
Your rating: Aucun(e) Average: 5 (1 vote)
Note:
Neuros distribution - Tous droits réservé
URL source: http://www.1-one.fr/actu-risque-professionnel/compte-personnel-prevention-penibilite-dads-dsn
Liens
[1] http://www.1-one.fr/actu-risque-professionnel/compte-personnel-prevention-penibilite-dads-dsn
[2] http://www.1-one.fr/contactez-nous.html
[3] http://www.1-one.fr/etiquettes/document-unique-devaluation-risques
[4] http://www.1-one.fr/etiquettes/duer
[5] http://www.1-one.fr/etiquettes/logiciel-evaluation-risques
[6] http://www.1-one.fr/etiquettes/compte-personnel-penibilite
[7] http://www.1-one.fr/etiquettes/compte-penibilite
3