18-19s e p t e m b re2 0 1 2RAILSNCFParis-Sorbonne Malesherbes          CERTIFICATS       d’ ECONOMIES       d’ ENERGIE   ...
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LE PROGRAMMEMardi 18 septembre 20128h30  9h30    Accueil des participants9h30 10h00    Ouverture des journées par Delphi...
15h00 17h45         Choix entre 2 ateliers thématiquesATELIER COLLECTIVITÉS                                 ATELIER INDUS...
9h30 10h30             Retours d’expériences de copropriétés, bailleurs sociaux,                         tertiaire privé...
RENSEIGNEMENTS PRATIQUESDates et horaires                        Transportdes journées                             Vous po...
CONDITIONS D’INSCRIPTION Vous avez deux solutions pour vous inscrire à ces journées techniques :     1  INSCRIPTION EN LI...
CERTIFICATSd’ ECONOMIESd’ ENERGIE   Journées techniques  Bulletin  d’inscription  au dos  à retourner avant  le 12 septemb...
BULLETIN D’INSCRIPTIONADEME ➲ Journées techniques CEE ➲ 18 -19 SEPTEMBRE 2012                                             ...
CERTIFICATSd’ ECONOMIES                                                                                                   ...
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  1. 1. 18-19s e p t e m b re2 0 1 2RAILSNCFParis-Sorbonne Malesherbes CERTIFICATS d’ ECONOMIES d’ ENERGIE Journées techniques Conférence accessible aux malentendants (vélotypie) et aux personnes à mobilité réduite. programme bulletin d’inscription Retrouvez toutes les informations mises à jour sur le site www.jt-cee.ademe.fr
  2. 2. 18-19 s e p t e m b re 2 0 1 2 Paris-Sorbonne Malesherbes CERTIFICATSd’ ECONOMIESd’ ENERGIE Journées techniquesAvec les Certificats d’Economies d’Energie, notre pays s’est doté d’unoutil performant de réduction des consommations d’énergie. Les objectifsd’économies fixés pour la première période de fonctionnement du dispositif,allant de 2006 à juin 2009, ont été largement dépassés. Nous sommesaujourd’hui au cœur de la deuxième période (2011 à 2013), qui a vu l’entréedans le dispositif de nouveaux obligés que sont les distributeurs de carburant.Suite à la Table ronde nationale efficacité énergétique, le gouvernement aannoncé le 16 décembre 2011 un programme d’actions en faveur de l’efficacitéénergétique : l’une des mesures consiste en la mise en œuvre d’une troisièmepériode du dispositif CEE dès 2014, plus ambitieuse que la précédente,notamment afin de s’inscrire dans l’objectif européen des 3 x 20 en 2020.Les journées techniques, organisées par l’ADEME en collaboration avecle MEDDE et l’ATEE : feront le point sur la mise en œuvre de la 2e période suite aux évolutions réglementaires et aux nouveautés méthodologiques introduites : transport, approche globale du bâtiment, programmes, précarité énergétique, plan En partenariat avec : d’actions d’économies d’énergie, effectueront un bilan du dispositif CEE et aborderont les évolutions possibles pour la 3e période, présenteront un panorama complet qui vous permettra d’intégrer les opportunités offertes par le dispositif des Certificats d’Economies d’Energie pour vos projets.Lors des plénières et des ateliers, vous pourrez profiter de nombreux retoursd’expérience de l’ensemble des acteurs concernés : collectivités, entreprises,obligés, Pôle National CEE, etc.
  3. 3. LE PROGRAMMEMardi 18 septembre 20128h30  9h30 Accueil des participants9h30 10h00 Ouverture des journées par Delphine Batho, Ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie (sous réserve) et François Loos, Président de l’ADEME (sous réserve)10h00 11h15 Deuxième période 2011-2013 : évaluation du dispositif CEE et retours d’expérience  Certificats d’économies d’énergie : évaluation du dispositif Virginie Schwarz, ADEME  Rappel des évolutions réglementaires de la 2e période Yann Ménager, DGEC - Bureau 5CD  Retours d’expériences du Pôle National CEE : principaux enseignements Anne Luce Zahm, DGEC - PNCEE11h15 11h45 Pause11h45 13h00 TABLE RONDE Les programmes d’accompagnement au sein du dispositif CEE  Qu’est-ce qu’un programme ? Thibaut Leinekugel Le Cocq, DGEC-Bureau 5 CD  Programmes d’aide à la réduction des ménages en situation de précarité énergétique  Habiter mieux - Alain De Quero et Eric Lagandré, ANAH  Toits d’abord - Bertrand Lapostolet, Fondation Abbé Pierre  Témoignage dune collectivité - Rémi Trocmé, Conseil Général du Bas Rhin  Programmes de formation, d’information et d’innovation : retours d’expérience des programmes existants et appel à projets national  FEEBAT - Marc Hiégel, Comité de pilotage FEEBAT  RAGE 2012 - Alain Maugard, Qualibat  Diagnostic d’exploitation agricole - Philippe Touchais, APCA  Appel à projets national de la DGEC : programmes sélectionnés et phase d’appel à manifestation d’intérêts Thibaut Leinekugel Le Cocq, DGEC – Bureau 5 CD13h00 14h30 Déjeuner14h30 15h00 État des lieux du système des opérations standardisées Xavier Romon, Club C2E de l’ATEE  Procédure d’élaboration des fiches d’opérations standardisées  Point sur les 248 fiches d’opérations standardisées publiées et évolution du catalogue  Évolution des modalités du système
  4. 4. 15h00 17h45 Choix entre 2 ateliers thématiquesATELIER COLLECTIVITÉS ATELIER INDUSTRIETERRITORIALES Animation : Jean Michel Lobry, journalisteAnimation : Emmanuel Goy, AMORCE  Bilan et perspectives CEE dans l’industrie Bilan et perspectives CEE Sylvie Padilla, ADEME dans les collectivités territoriales Emmanuel Goy, AMORCE Témoignages et retours d’expériences  Les CEE, incitateurs dans la démarche deTémoignages et retours d’expériences système de management de l’énergie ISO 50001  CEE & syndicat d’énergie Daniel Cappe, ATEE ; Béatrice Poirier, AFNOR ; Philippe Tessier, SIGEIF Damien Grebot, ADEME ; Michel Da Silva, GSK  Mutualiser des CEE pour amplifier des  Une approche globale de performance programmes de rénovation de l’éclairage public énergétique sur un site industriel Alban Raffray, SDEC Calvados Bruno Martin, BOSCH Rodez  Actions sur les réseaux de chaleur  Une opération spécifique Marie-Anne Maldiney, COFELY sur la récupération de chaleur  La collectivité en tant qu’acteur multisectoriel Gervais Descamps, DALKIA de l’efficacité énergétique sur son patrimoine  Une action phare du dispositif CEE, ou pour les particuliers la variation électronique de vitesse Catherine Fleurynck, Communauté Vincent Paliard, Plastic Omnium d’agglomération du Pays d’Aix, CPA  Présentation d’une opération collective de  Valorisation des CEE et contrat valorisation des CEE pour favoriser le passage de performance énergétique sur des lycées à lacte dentreprises Gilles Deguet, Conseil régional Centre Florence Vivier, CCIR Basse-Normandie ; Damien Grebot, ADEME17h45 Cocktail de clôture commun aux deux ateliersMercredi 19 septembre 20128h30  9h30 Accueil des participants 9h00 9h15 Ouverture : Les CEE, le contrat de performance énergétique, l’éco-PTZ… et autres outils du Plan Bâtiment Grenelle Philippe Pelletier, Comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle 9h15 9h30 Bilan des CEE délivrés dans le secteur bâtiment et effet de levier des CEE dans les travaux de rénovation Johan Ransquin, ADEME 9h30 10h30 TABLE RONDE Les enjeux et perspectives de l’efficacité énergétique, dans le bâtiment, au sein du dispositif des CEE  Actions mises en place, à quelle échelle ? Enseignements et points à améliorer  Les CEE : un outil au service de la valorisation de la performance globale ?  Comment financer les travaux ?
  5. 5. 9h30 10h30  Retours d’expériences de copropriétés, bailleurs sociaux, tertiaire privé et public avec Gérald Townsend, LVMH Le Bon Marché ; Philippe Bertrand, Communauté d’agglomération Grenoble-Alpes Métropole ; Cédric Lefebvre, Habitat 76 ; Aude Campion, Secrétariat Général du Ministère ; Emmanuel Charberet, OPH de Haute-Saône ; Yann Ménager, DGEC - Bureau 5 CD10h30 11h00 Pause11h00 13h00 Choix entre 2 ateliers thématiquesATELIER TRANSPORTS ATELIER AGRICULTUREAnimation : Jean-Michel Lobry, journaliste Animation : Cédric Garnier, ADEME Enjeux et perspectives CEE  Enjeux et perspectives CEE dans les transports dans l’agriculture Patrick Coroller, ADEME Cédric Garnier, ADEMETémoignages et projets en cours Témoignages et projets en cours  Actions d’économies d’énergie autour  Actions d’économies d’énergie dans les serres de la station-service Marie Morel, Astredhor et témoignage Christian Deconninck, TOTAL dun producteur (sous réserve)  La place des CEE dans le développement  La place des CEE dans le programme des matériels de transports performants « Eco Energie Lait » en Bretagne Marlène Fine, Norbert Dentressangle Coline Willame, GIE Lait Viande de Bretagne  Retours d’expérience en transport fluvial  Une approche intégrée : du contrôle des Anthony Petitprez, VNF moteurs de tracteurs jusqu’à l’éco-conduite  Initiatives en transport maritime Catherine Gaubert, FNCUMA Philippe Mérabet, Georges Le Lec, Coopération et David Pereira, APCA maritime  De la R&D à l’approche opérationnelle CEE  CEE & services numériques Christophe Donizeau, EDF Philippe Botte, Mercur13h00 14h30 Déjeuner14h30 15h00 Certificats blancs ou CEE : perspectives européennes François Gréaume, ADEME et Gergana Miladinova, Commission Européenne15h00 16h45 TABLE RONDE Les retours d’expériences d’acteurs privés en 2e période et évolutions possibles du dispositif en 3e période  2e période : bilan chiffré, évolution des stratégies et perspectives  Évaluation des gisements d’économies d’énergie  Évolutions en 3e période : premiers éléments  Évolution des fiches standardisées Avec la participation de : Alain Le Maistre, EDF ; Patrice Hennig, GDF- SUEZ ; Christian Deconninck,TOTAL ; Eric Layly, ECOFIOUL ; Juliana Cavalcanti, SIPLEC ; Frédéric Utzmann, CERTINERGY ; Hervé Lefebvre, ADEME ; Pascal Dupuis, DGEC ; Daniel Cappe, ATEE ; Daniel Belon, FNCCR16h45 17h00 Clôture, Pascal Dupuis - DGEC
  6. 6. RENSEIGNEMENTS PRATIQUESDates et horaires Transportdes journées Vous pouvez bénéficier d’une réduction sur le réseau SNCF à condition de présenter, lors deMardi 18 septembre, de 9h30 à 17h45 la réservation, le fichet SNCF-Congrès que vousMercredi 19 septembre, de 9h00 à 17h00 pourrez demander lors de votre confirmation d’inscription.LieuCentre Universitaire Malesherbes108, boulevard Malesherbes Hébergement75017 Paris L’hébergement est à la charge de chaque participant. Pour faciliter votre recherche, vousTél. 01 43 18 41 06www.paris-sorbonne.fr pouvez vous adresser directement à : RESA 2000 - Tél. 04 94 95 20 07 Fax 04 94 83 86 10 - Mèl. resa2000@free.frMoyens d’accès (voir plan) ou consulter : www.venere.com Métro : ligne 3, Malesherbes Vélib : station n°17019 (20 rue de Phalsbourg) Accueil des participants L’enregistrement et la remise de documents À 3 minutes de la gare Saint-Lazare auront lieu au centre universitaire Sorbonne Parkings à l’intérieur du centre : Malesherbes le mardi 18 septembre, à partir 20 places disponibles de 8 h 30.Plus d’informations pratiques sur : www.jt-cee.ademe.frPour tout renseignement complémentaire sur :L’organisation, L’inscription,la communication le règlement,Claire RAFFRAY la facturationTél. 02 41 20 43 54 Brigitte BOUHOURSMèl. claire.raffray@ademe.fr Tél. 01 47 65 23 73 Fax 01 46 38 37 19Le contenu technique Mèl. brigitte.bouhours@ademe.frCyrielle BORDE 27 rue Louis-VicatTél : 02 41 20 41 18 75737 Paris cedex 15Mèl : cyrielle.borde@ademe.fr
  7. 7. CONDITIONS D’INSCRIPTION Vous avez deux solutions pour vous inscrire à ces journées techniques : 1  INSCRIPTION EN LIGNE Vous renseignez le formulaire d’inscription et effectuez obligatoirement le paiement en ligne sur www.jt-cee.ademe.fr Vous recevez confirmation de votre paiement et de votre inscription par mèl. 2  INSCRIPTION AVEC LE BULLETIN CI-JOINT Vous complétez le bulletin d’inscription et le renvoyez(1) soit par fax, soit par courrier ou par Mèl à : ADEME - Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes 27, rue Louis Vicat - 75737 Paris Cedex 15 Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 Mèl : brigitte.bouhours@ademe.fr Droits d’inscription Bon de commande Ils s’élèvent à : administratif  540 € (2) par personne pour 2 jours Les administrations qui ne pourront joindre  390 € (2) par personne pour 1 jour le règlement à leur bulletin établiront Ils comprennent : un bon de commande signé par l’autorité  la participation à la (aux) journée(s), compétente et le règlement s’effectuera  les déjeuners, les pauses… à réception d’une facture. Tarifs préférentiels Modification / annulation Pour les adhérents d’ATEE, d’AMORCE et de l’inscription d’AITF, les étudiants, les demandeurs d’emploi : Toute modification ou annulation de 450 euros (3) par personne pour les 2 jours et l’inscription devra être notifiée par écrit 250 euros par personne pour 1 seule journée. avant le 12 septembre 2012. Aucun remboursement ou avoir ne pourra Frais bancaires être émis après cette date. Les frais de virement et de transfert sont à la charge du client. Attestation de présence ! Votre demande devra être adressée par courrier à : IMPORTANT Brigitte BOUHOURS - Régisseur de recettes 27, rue Louis-Vicat - 75737 Paris Cedex 15 Ces journées ne relevant pas d’une action de formation, (1) Les bulletins incomplets ne donneront pas lieu à confirmation d’inscription.l’ADEME ne sera pas en mesure Prix net de taxes (établissement public à caractère industriel et commercial non (2) de répondre favorablement assujetti à la TVA, exonération accordée par le ministère du Budget le 15 juillet 1993). aux demandes de (3) Justificatif à joindre au bulletin d’inscription : copie de la carte nominative. convention de En l’absence de justificatif, l’inscription ne sera pas prise en compte. formation.
  8. 8. CERTIFICATSd’ ECONOMIESd’ ENERGIE Journées techniques Bulletin d’inscription au dos à retourner avant le 12 septembre 2012 :par courrier a ADEME Brigitte BOUHOURS Régisseur de recettes 27 rue Louis Vicat 75737 Paris Cedex 15 ! Veuillez utiliser un bulletin par personne, photocopies acceptées. Les bulletins incomplets ne donneront pas lieu à confirmation d’inscription.
  9. 9. BULLETIN D’INSCRIPTIONADEME ➲ Journées techniques CEE ➲ 18 -19 SEPTEMBRE 2012 Monsieur Madame Nom (en capitales) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom : . . . . . . . . . . . . . . Direction/département/service : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Collectivité/organisme : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Adresse : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Code postal : Ville : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Pays : . . . . . . . . . . . . . . . . . . Tél. : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Fax : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Mèl : . . . . . . . . . . . . . @ . . . . . . . . . . . . J’ai pris connaissance des conditions d’inscription et je souhaite m’inscrire : aux deux journées (18 et 19 septembre 2012) au prix de 540 €* par personne uniquement à la journée du 18 septembre 2012 au prix de 390 €* par personne uniquement à la journée du 19 septembre 2012 au prix de 390 €* par personne Le 18 septembre, je m’inscris à l’atelier suivant : Signature et cachet société Collectivités Industrie ou organisation (obligatoires) Le 19 septembre, je m’inscris à l’atelier suivant : Transports Agriculture J’atteste sur l’honneur être habilité(e) à passer commande * Prix net de taxes (établissement non assujetti à la TVA, exonération accordée par le ministère du Budget le 15 juillet 1993). J’indique le ou les modes de transport choisis : voiture co-voiturage train avion transport en commun (bus - métro - RER) à pied en vélo ou vélib MODE DE RÈGLEMENT au comptant : (obligatoire pour toute personne physique ou morale domiciliée hors du territoire français) par chèque bancaire ou postal joint au bulletin, à l’ordre du régisseur de recettes de l’ADEME par carte bancaire Visa Euro/MasterCard N° de carte Date de fin de validité : mois Année 2 0 Signature du titulaire de la carte (obligatoire) Trois derniers numéros figurant au dos de la carte (obligatoire) Nom et adresse du titulaire de la carte : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . à réception d’une facture : soit par chèque bancaire ou postal soit par virement à l’ordre de l’Agent Comptable de l’ADEME - DIFP Maine et loire Code banque : 10071 - Code guichet : 49000 - N° de compte : 00001000206 - Clé 07 N° Siret : 385 290 309 00454 - Code APE : 751 E En indiquant la date du colloque et le nom du ou des participants dans le libellé de votre virement. Virements bancaires en provenance de l’étranger : les frais de transfert sont à la charge du client. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. En nous confiant vos coordonnées vous pouvez être amenés à être également informés de nos autres manifestations et éditions par mèl ou courrier : si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous le préciser en cochant la case ici :
  10. 10. CERTIFICATSd’ ECONOMIES 18-19d’ ENERGIE s e p t e m b re Pont-Cardinet 2 0 1 2 Journées techniques Paris-Sorbonne Malesherbes NS BA AB D’ OY FR UF PLAN DACCES E JO RU S AN Centre Universitaire D ’A BB Malesherbes RU Y BO RO RE E FF D U DE U EN LE JO 108, boulevard Malesherbes EG VA TO E L RU R C E D RU Q 75017 Paris U M EV AL IL ES Tél. 01 43 18 41 06 LE H ER BE www.paris-sorbonne.fr RU S E DR E D N AV. E GE D TO E V Malesherbes LE IL LIE  Métro : ligne 3, Malesherbes C RS Q E RU U EV RUE DE PHALSBOURG AV. D IL E V  Vélib : station n°17019 LE ILLIE RS ER (20 rue de Phalsbourg) RG BE  À 3 minutes de la gare Saint-Lazare ES RG EO  Parkings à l’intérieur du centre : ES Villiers G CELL COUR E D DE RU EVAR 20 places disponibles BOUL Monceau Plus d’informations sur : PARC www.jt-cee.ademe.fr MONCEAU Imprimé sur du papier éco-labelisé avec des encres à base végétale. Flashez ce code Retrouvez aussi les journées En partenariat avec : techniques CEE ADEME sur : L’ ADEME EN BREF L’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. Afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale, l’agence met à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, ses capacités d’expertise et de conseil. Elle aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l’air et la lutte contre le bruit. L’ADEME est un établissement public sous la tutelle du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. www.ademe.fr

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