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evamsafeHB-OBUS@toshi

by on Aug 04, 2010

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Note Legale Copyright ...

Note Legale Copyright

Bienvenue dans l’univers de Levon &Associes !
Evamsafe: ref
Protocole-evamsafe-HB-OBUS.2010-2012-le Mans-toshi

Ce document est protégé par la méthode evamsafe Il est donc passible de poursuite en cas de piraterie ou d'exploitation a titre commercial.

Protéger une idée n'est point une chose facile mais en prenant contact avec ce site web , le lecteur ou utilisateur doit respecter les principes de la marque evamsafe.AMON(1,2,3)-ODMM qui permet de protéger une idées , la suivre et la quantifier.
cette méthode permet d'adapter les termes de périodiquement en fonction des univers de compétence et de protection de la marque. Par conséquent l'utilisation de ce site représente l'acceptation des termes d'usages de la marque.

1- l'utilisateur par conséquent accepte que toutes les informations auxquels il a accès
seront utilisé strictement dans un but et cadre informatif . il ne peut faire aucun usage commercial ou illégal des contenus sur et par l'intermédiaire de ce site.

2 - l'utilisateur admet et accepte que ces contenus, textes, musiques, sons, photographies, video, design, graphismes, bandes-annonces, clips ou tout autre matériel contenu dans ce site sont protégés par des copyrights et le droit d'auteur et les copyright de la marque Evamsafe.

3 - l'utilisateur accepte et admet qu'il ne peut copier, reproduire, publier, distribuer, modifier ou créer des travaux dérivés de ces contenus sans l'autorisation préalable de Hélène Armande AUGUSTIN et cabinet Levon&Associés

4- ce site web a des liens vers tiers sites webs gérés par tiers.. Ces liens sont proposés a tires d'échange de d'information et pour mieux satisfaire des lecteurs ou futures clients. le cabinet Levon&Associes et Helene Armande AUGUSTIN n'exercent aucun rôle ou maitrise sur les sites précités et ne sont absolument pas responsable du contenue de ces derniers , leurs fonctionnements , l'insertion de liens n'est point synonyme que Helene Armande AUGUSTIN ou le cabinet Levon&Associes acceptent les termes d'utilisation de ses sites ou une éventuelle association avec les exploitants de ce site. Donc le cabinet Levon&Associes et Helene Armande AUGUSTIN ne peuvent faire l'objet d'une appartenance a une tiers entité , et être responsable des autres sites et leurs contenues.

Pour plus de renseignements sur Evamsafe veiller prendre contacta avec le cabinet
En nous adressant un mail a l’adresse suivante :
info@evamsafeintjustlaw.com

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