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  • Dans le cadre de cet exposé, nous aborderons trois systèmes distincts mais néanmoins liés. Expliquer la différence entre le GU et le GU transfrontières pan-gouvernemental. Il ne s’agit pas simplement d’un GU pour la douane ou l’agriculture. Un tel GU concerne uniquement les mouvements et les transactions transfrontières et pas l’ensemble de l’administration, car cela inclurait un échange d’information à l’échelon national avec les autorités publiques.
  • Dans de nombreuses Administrations membres, un grand nombre d’inspections et de contrôles sont effectués à la frontière – contrôles douaniers, inspections médico-sanitaires, inspections vétérinaires, inspections phytosanitaires et contrôles à l’immigration, pour n’en citer que quelques-uns. A défaut d’être convenablement gérées, ces inspections ralentissent la mainlevée, retardent les voyageurs et accroissent les coûts supportés par les opérateurs commerciaux et en conséquence par le consommateur final. Une solution possible consiste à mettre en oeuvre un système de gestion intégrée des frontières. Un système de gestion intégrée des frontières passe par une coopération et une coordination adéquates au niveau national et international entre les différentes autorités impliquées dans la gestion des frontières, pour faire en sorte que ces dernières soient gérées de la manière la plus efficace possible. Un système de gestion intégrée des frontières permet d’apporter des solutions aux problèmes qui provoquent des retards aux frontières – procédures complexes, problèmes d’intégrité, nombre excessif de contrôles, mauvaise coordination et organisation des processus de contrôle aux frontières et absence d’échange d’informations effectif entre autorités compétentes. Un système de gestion intégrée des frontières devient indispensable à des frontières ouvertes et sûres. Il n’existe pas de modèle universel de système de gestion intégrée des frontières. Un tel système présente de nombreuses facettes et il doit être élaboré en fonction de la région géographique dans laquelle il doit être mis en oeuvre.
  • Un système de gestion intégrée des frontières passe par une coopération et une coordination adéquates au niveau national et international entre les différentes autorités impliquées dans la gestion des frontières, pour faire en sorte que ces dernières soient gérées de la manière la plus efficace possible. Un système de gestion intégrée des frontières permet d’apporter des solutions aux problèmes qui provoquent des retards aux frontières – procédures complexes, problèmes d’intégrité, nombre excessif de contrôles, mauvaise coordination et organisation des processus de contrôle aux frontières et absence d’échange d’informations effectif entre autorités compétentes. Un système de gestion intégrée des frontières devient indispensable à des frontières ouvertes et sûres. Il n’existe pas de modèle universel de système de gestion intégrée des frontières. Un tel système présente de nombreuses facettes et il doit être élaboré en fonction de la région géographique dans laquelle il doit être mis en oeuvre .
  • Un système de gestion coordonnée des frontières devient indispensable à des frontières ouvertes et sûres. Il n’existe pas de modèle universel de système de gestion coordonnée des frontières. Un tel système présente de nombreuses facettes et il doit être élaboré en fonction de la région géographique dans laquelle il doit être mis en oeuvre .
  • d

Test IT Conference 1 Test IT Conference 1 Presentation Transcript

  • Organisation mondiale des douanes DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE Modèle de données de l’OMD <> Gestion coordonnée des frontières
    • Guichet unique
    • Guichet unique transfrontières pan-gouvernemental (V3 MD)
    • Gestion coordonnée des frontières (système)
    • Le 1 ne doit pas nécessairement être un 2 et un 2 ne doit pas être un 3 mais un 3 doit comporter un 2 et un 2 doit comporter un 1 
    Contexte
  • Gestion coordonnée des frontières - Objet et Finalité
    • Nombreux contrôles et inspections effectués à la frontière
    • Une mauvaise gestion entraîne
      • Longs délais de mainlevée,
      • Retards des voyageurs,
      • Coût accru pour les entreprises
    • Une solution: un système de gestion coordonnée des frontières
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    • Gestion coordonnée des frontières
      • Coopération et coordination nationales et internationales
      • Veiller à ce que la gestion des frontières soit la plus efficace possible
      • Procédures complexes, problèmes d’intégrité, nombre excessif de contrôles, mauvaises coordination et organisation des processus de contrôle aux frontières, pas d’échange d’informations effectif entre services chargés des contrôles aux frontières
    Gestion coordonnée des frontières - Objet et Finalité II View slide
    • Indispensable pour des frontières ouvertes et sûres
    • Il n’existe pas de solution universelle
    • Doit être élaborée en fonction de la région géographique où elle est mise en oeuvre
    • Deux caractéristiques majeures –
      • Un système de gestion des frontières national qui prévoit l’intégration au niveau interne des services concernés d’un pays ou d’une Union douanière et un système de gestion des frontières international
      • Un système de gestion des frontières international qui prévoit une intégration entre pays limitrophes et partenaires commerciaux
    Gestion coordonnée des frontières - Objet et Finalité III
    • Eléments à prendre en compte dans un système de gestion coordonnée des frontières:
      • Multiplicité des services présents aux frontières;
      • Limitation des ressources financières et humaines;
      • Coopération nationale et internationale;
      • Adaptation des normes internationales;
      • Transparence de la législation, de la réglementation et des procédures;
      • Coordination des contrôles avec les pays limitrophes et les entités impliquées dans l’opération commerciale;
      • Recensement des éventuels risques de sécurité lors du traitement du trafic à la frontière; et
      • Problèmes juridiques complexes, sur le plan tant législatif que contractuel.
    Gestion coordonnée des frontières - Objet et Finalité IV
    • Le commerce comme moteur de la croissance et de l’investissement
    • Libéralisation des régimes commerciaux dans une optique régionale
    • Attentes en termes de services rapides et efficaces facilitant le commerce international
    • Normes et instruments de l’OMD pour des procédures efficaces aux frontières
    Guichet unique Contexte
  • Concept convenu de processus commercial Catalogue de services convenu Base juridique établie Accords de travail Conditions requises pour mettre en place un guichet unique transfrontières pan-gouvernemental. Toutes les autorités participantes doivent être d’accord Les bases juridiques constituent le facteur principal: Echange d’informations entre organismes officiels? Statut juridique du GU proprement dit? Dans quel pays un GU régional sera-t-il établi? La législation nationale sera-t-elle appropriée? Tous les pays de la région sont-ils d’accord? Questions admin. Eléments
  • Pt contrôle unique Guichet première ligne/arrière guichet juxtaposés Guichets de services intégrés Contrôles opérationnels communs Questions matérielles Plusieurs services réglementaires regroupés mais conservant leurs attributions propres Guichet arrière appuyant le guichet de première ligne Un seul guichet exerçant toutes les attributions P. ex, un local réservé aux contrôles utilisé par tous. Eléments
  • Environnement Guichet unique Formulaires/messages électr. harmonisés Services portail communs Modèle de données commun Exécution de processus commerciaux interservices Niveaux de services assurés collectivement Guichet unique transfrontières couvrant l’ensemble de l’administration, y compris la douane Déclarations en douane Données environnement Données sécurité sanitaire aliments Autres messages spécifiques Modèle de données de l’OMD Version 3 (répertoire des exigences réglementaires transfrontières) Enregistrement Archivage Enregistrement audits Analyse Itinéraire Livraison Statut de la transaction Dernières nouvelles “ Ma transaction” -Contrôles coordonnés des marchandises; -Gestion des risques; -Liquidation des droits et taxes -Réponse aux rapports, résultats, déclarations. Questions automatisation Eléments
  • Eléments Gestion coord. des frontières Pt contrôle unique Guichet première ligne/arrière guichet juxtaposés Guichets de services intégrés Environnement guichet unique Formulaires/messages électroniques harmonisés Services portail communs Modèle données commun Concept convenu de processus commercial Contrôles opérationnels communs Catalogue de services convenu Base juridique établie Accords de travail Exécution de processus commerciaux interservices Niveaux de service assurés collectivement (Uniquement sous-ensemble d’éléments) } V3 du Modèle de données OMD conçue pour faciliter cet aspect Gestion coordonnée des frontières par tous les services de contrôle aux frontières
  • Eléments constitutifs En tant que tel, le guichet unique devrait faire partie de la gestion coordonnée des frontières, laquelle devrait générer des informations pour les DRI, les partenariats commerciaux, etc.
  • Résultats en termes de services
    • Le guichet unique offre un ensemble de services
    • Les services regroupés sont assurés par plusieurs administrations publiques
    • Résultats en termes de services:
      • Généralement mesurés en termes de délais et de coût total
      • Fortement influencés par la variabilité/prévisibilité
      • Généralement intangibles / “perception globale du service”
      • Perception globale de l’ensemble des services utilisés
    • Commencer par la description exhaustive du service à la frontière/ guichet unique
    • Définir les projets de guichet unique comme des projets de services:
      • Garantit le maintien des niveaux de service
      • Possibilité de les mettre en œuvre sous forme de « partenariat public-privé »
  • Services du Guichet unique
    • Services d’information
      • Formulaires électroniques
      • Structures de données
        • Messages/modules électroniques
        • Lignes directrices
      • Réglementation spécifique aux marchandises
        • Admissibilité,
        • Structure tarifaire
    • Services opérationnels relatifs au statut de la transaction
      • Enregistrement des entités commerciales & coopération avec les opérateurs commerciaux
      • Services de messagerie électronique
        • Analyse, traduction, itinéraire, livraison et enregistrement des audits
    • Services informatiques aux opérateurs commerciaux
      • Gestion des déclarations
        • Dépôt des déclarations (et réponse), rapports, résultats
      • Calcul des droits, taxes, redevances, sommes dues
      • Paiement & réconciliation
      • Gestion de comptabilité
      • Gestion des risques
      • Service de mesure
  • Législation nationale & normes internationales
    • Les exigences liées au guichet unique sont définies sur la base de la législation nationale
      • Chaque service réglementaire transfrontières participant doit être consulté
    • Il faut étudier les normes internationales en tant que source de meilleures pratiques
      • P. ex. Convention de Kyoto révisée
    • Combiner plusieurs formulaires réglementaires pour qu’il suffise d’en déposer un seul
      • La « pierre angulaire » du guichet unique
      • Le Modèle de données de l’OMD en tant que base de l’harmonisation des données
    • La simplification des procédures devrait s’inspirer du service aux frontières idéal tel que celui-ci a été défini
  • Modèle de données de l’OMD
    • Facilite la mise en oeuvre du guichet unique
      • Peut servir de base pour l’harmonisation des données
      • Couvre les exigences en matière de données de la douane, ainsi que dans le domaine des statistiques, de l’agriculture, de l’environnement & de la sécurité maritime
      • Offre une solution pour les messages électroniques dans le cadre du guichet unique
      • GOVCBR – Message réglementaire transfrontalier gouvernemental
    • Réduit les coûts à supporter par les opérateurs commerciaux par la simplification des exigences en matière de données
    • Améliore la communication des informations et le respect des dispositions en vigueur par l’amélioration de la qualité des données .
    • Une référence exhaustive en matière de normes pour les données réglementaires transfrontières.
      • Satisfait aux exigences de plusieurs conventions internationales.
      • Est aligné sur des normes internationales couramment utilisées
    4 avantages principaux
  • Projets d’harmonisation des données
    • Harmonisation des données – Indispensable pour la mise en oeuvre du guichet unique
      • Commence par l’analyse des formulaires & de la réglementation
      • Directives de l’OMD sur le guichet unique et l’harmonisation des données
    • Projets nationaux
      • Système intégré de données commerciales – Etats-Unis
      • Projet de modèle de données pour le dédouanement – Rép. de Corée
      • SDS – Australie
    • Projets régionaux
      • Lignes directrices sur l’harmonisation des données de l’APEC
      • DAU de l’ANASE
      • Groupe de travail technique de l’ANASE sur le guichet unique
      • Union européenne (ITAIDE, MarNis)
    • Ateliers régionaux de l’OMD sur le Modèle de données de l’OMD
  • Conclusions
    • Messages électroniques douane-douane prévus pour les solutions transitoires
      • Projet eTIR de la CEE/ONU
        • Compatible avec le Modèle de données de l’OMD
        • Inclut des messages douane-douane
    • Notification électronique des informations à l’avance/ préalablement à l’arrivée
      • A communiquer avant l’exportation des marchandises
    • Solutions de guichet unique:
      • Impulsion politique
      • Renforcement des capacités & conseils d’experts
      • Pérennité des équipes de projet
  • DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE Des questions ? Organisation mondiale des douanes