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Webinaire sur les Ecolabels de Science & Environnement
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Webinaire sur les Ecolabels de Science & Environnement

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Les ateliers de Science & Environnement (www.sci-env.ch) sont donnés par son directeur Dr. Erwan Saouter. N'hésitez pas à le contacter pour toutes questions ou demandes de devis au +41 22 788 …

Les ateliers de Science & Environnement (www.sci-env.ch) sont donnés par son directeur Dr. Erwan Saouter. N'hésitez pas à le contacter pour toutes questions ou demandes de devis au +41 22 788 2314

Les Ecolabels : de la difficulté de promouvoir les produits ayant réellement un plus faible impact tout en étant performants

Les écolabels sont censés promouvoir l’achat par les consommateurs de produits plus respectueux de l’environnement. Mais est-ce bien le cas ? Qu’est-ce qu’un produit plus respectueux de l’environnement ? Des substances fabriquées à partir de dérivés du pétrole peuvent-elles être éligibles pour un écolabel, et quid des substances classées dangereuses ?

Participez à l’atelier participatif pour avoir un tour d’horizon des écolabels et débattre de ces questions. Pour des questions de temps, nous nous limiterons aux écolabels pour les produits de nettoyage et de soins.

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  • 1. BIENVENUEAUX ATELIERS PARTICIPATIFSDE SCIENCE & ENVIRONNEMENTLes Ecolabels : de la difficulté depromouvoir les produits ayant réellementun plus faible impact tout en étantperformants Posez vos questions iciDr Erwan SaouterCEO fondateur deS&E Chattez ici 12 juin 2012 S&E copyright
  • 2. Objectifs de l’atelier Les différents Ecolabels pour produits de nettoyage Analyse détaillée de l’Ecolabel Européen Questions / Réponses Quelques mots sur Science & Environnement www.mescoursespourlaplanete.com12 juin 2012 S&E copyright
  • 3. 12 juin 2012 S&E copyright 3
  • 4. Impact environnemental d’un produit : une approche intégrée! Évaluation du Risque Bilan Carbone Analyse du Cycle de Vie Ecolabel Multi critères (9 critères)Impacts sur écosystèmes: Mono critère Multi critères • Eau CDV Etc. l’espace Eutrophisation Ecotoxicité renouvelable Occupation de Energie non Toxicité humaine Couche d’ozone Classification Changement • Sédiments climatique Biodégradabilité aérobie et • Sol anaérobie CMRPrise en compte : Emballage • Perturbateurs endocriniens Performance • Synergie Etc. • Additivité 1 Unité • Faibles doses de Fonction 1 UF, 100 g de produitAdapté aux substances et mélanges de Adapté aux : Adapté aux : substances - Sites - Produits - Municipalités - Services Adapté aux produits Outil d’évaluation de la Outils de comparaison, sécurité + d’amélioration 12 juin 2012 Meilleure option pour l’environnement 4
  • 5. L’Eco-label européen (1992) • pour le marché de l’Union Européenne • certifié par l’organe de certification de votre pays (p.ex. l’AFNOR en France) • impact environnemental sur l’ensemble du cycle de vie du produit L’écolabel nordique (1989) • pour les pays Nordiques • par le Nordic Council of Ministers • impact environnemental sur l’ensemble du cycle de vie du produit La marque NF Environnement (2000) • pour le marché français • délivrée par AFNOR Certification • impact environnemental sur l’ensemble du cycle de vie du produit Le label NATRUE • pour le marché international • certifié par Natrue • produits cosmétiques naturels et issus de l’agriculture biologique12 juin 2012 S&E copyright 5
  • 6. 12 juin 2012 S&E copyright 8
  • 7. L’encadrement législatif Décision de la Commission du 21 juin 2007 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique communautaire aux savons, aux shampooings et aux après-shampooings (2007/506/CE) Critères visant à : o « Éviter la pollution de l’eau en limitant la quantité d’ingrédients potentiellement nuisibles et la charge toxique totale du produit », o « Limiter la production de déchets en réduisant la quantité d’emballages », o « Limiter ou prévenir les risques pour l’environnement liés à l’utilisation de substances dangereuses ». o Sensibiliser le consommateur en matière d’environnement.12 juin 2012 S&E copyright 9
  • 8. Evaluation de 11 critères Toxicité pour les organismes aquatiques (CDV) Classification (CLP) selon directive 67/548/CEE Biodégradabilité en présence d’oxygène Biodégradabilité en absence d’oxygène Parfum Teintures et agents colorants Biocides Substances dangereuses (CMR) Emballage Aptitude à l’emploi Information sur l’écolabel sur l’emballage12 juin 2012 S&E copyright 10
  • 9. 9 critères à ‘calculer’ Pour chaque critère, il y a plusieurs conditions à remplir Pour chaque substance on doit savoir :  Organique ou inorganique,  Abrasif,  Biocide,  Classification,  CMR,  Log Kow, bioaccumulabilité, toxicité, biodégradabilité12 juin 2012 S&E copyright 11
  • 10. Développer son propre outil12 juin 2012 S&E copyright 13
  • 11. 29 mai 2012 14
  • 12. Detergent Ingredient Database (DID list)Au total : 204 ingrédients dans la base de données 12 juin 2012 S&E copyright 15
  • 13. Evaluation des formules : critère n° 1 Prend en compte la biodégradabilité et la toxicité de chaque ingrédient CDV (critical dilution volume) = quantité d’eau nécessaire pour diluer le produit pour qu’il ne soit plus toxique pour les organismes aquatiques < 20 000 litres pour savon liquide, shampooing, gel douche...12 juin 2012 S&E copyright 16
  • 14. CDV : toxicité pour les organismes aquatiquesM. organique yes= 1 Criterium =M. Inorg no= 0Aqua 38.44 Critère 1: Toxicité pour les organismes aquatiques AC [g] attributed DID TF (chronic) Nom INCI % type Abrasif critère >0.01% DF AC g/g CDV [L/g] number [mg/L]Linear alkyl benzene sulphonates 11,5-11,8 (LAS) 18.000 o n 1 1 0.0690 0.05 0.2924 212C 12/15 A 1- 3 EO sulphate 5.000 o n 1 8 0.0100 0.1 0.0812 406C 12/ 14 sulpho- fat.- acid methylester 2.500 o n 1 11 0.0046 0.05 0.0406 441C 12/15 A >9- 12 EO 5.000 o n 1 30 0.0170 0.05 0.0812 239Formaldehyde 0.500 o n 1 86 0.0020 0.05 0.0081 203silicone 2.000 o n 1 110 0.2500 1.00 0.0325 129.97zeolite A (Insoluble inorganic) 10.000 o n 1 114 3.5000 1.00 0.1625 46fatty acid (C >= 14) 0.004 o n 1 123 0.0007 0.05 0.0001 4Percarbonate (See carbonate) 17.000 o n 1 127 0.2500 0.15 0.2762 166Perfume, if not other specified (**) 0.675 o n 1 142 0.0020 0.50 0.0110 2741Dyes, if not other specified (**) 0.580 o n 1 143 0.0100 1.00 0.0094 942Calcium- and sodiumchloride 0.296 o n 1 134 1.0000 1.00 0.0048 5Eau 38.445 61.555 Somme CDV 5536 61.56matière sèche organique Limit max 20000 12 juin 2012 S&E copyright 17
  • 15. Critère 1 Toxicité = plus faible valeur divisée par un facteur de sécurité Ingrédient A Ingrédient B Plus faible valeur 100 mg/L 100 mg/L Nombre de données 1 3 disponibles Facteur de sécurité 10000 1000 Toxicité 100/10000 = 0.01 100/1000= 0.1 • Pour une même toxicité, on peut utiliser dans une formule 10 fois plus d’une substance donnée si on dispose de plusieurs données de toxicité12 juin 2012 S&E copyright 18
  • 16. Facteurs de sécurité Données Facteurs de sécurité 1 C(E)L50 à court terme 10000 2 C(E)L50 à court terme 5000 pour 2 niveaux Toxicité aigue trophiques différents 3 C(E)L50 à court terme 1000 pour 2 niveaux trophiques différents 1 NOEC sur poissons ou 100 crustacés 2 NOEC sur poissons 50 Toxicité chronique et/ou crustacés et/ou algues 3 NOEC sur 3 espèces 1012 juin 2012 de 3 niveaux trophiques S&E copyright 19
  • 17. Coût des tests (par substance) Aigue ChroniqueInvertébrés 4-6’000 13-15’000Algues 5-8’000Poissons 8-10’000 16-20’000Biodégradabilité 3-4’500 Total budget entre 28’000 à 35’000 Euros (uniquement tests par substances)12 juin 2012 S&E copyright 20
  • 18. DID list Pour 204 substances chimiques, les valeurs à utiliser (toxicité et biodégradabilité) sont données dans les documents officiels (DID list) Pour toutes les autres (non listées) il faut fournir ces données (expérimentales) Dossier substance très précis et à soumettre à l’AFNOR12 juin 2012 S&E copyright 21
  • 19. 2012 : révision du critère Science & Environnement fait partie de la commission de révision en tant que partie prenante externe  Possibilité de faire des propositions12 juin 2012 S&E copyright 24
  • 20. Propositions faites par S&E Ingrédients naturels fortement pénalisés : Phospholipides, huiles d’avocat, extraits de fruits, ingrédients comestibles, etc.. Pas de données = pas d’écolabel Proposition : Harmoniser avec l’approche REACH où toute information (pas seulement le résultat de tests) peut être utilisée o QSAR, Weight of Evidence, etc…12 juin 2012 S&E copyright 25
  • 21. Propositions faites par S&E Utilisation de facteur de sécurité pénalise les ingrédients avec peu d’informations (i.e. naturels) Proposition :  Pour des ingrédients non toxiques et non persistants, l’information exigée doit être limitée et sans utilisation de FS  Calcul du CDV sur la base d’informations équivalentes (sans FS) Compléter la ‘DID list’ avec toutes les informations nécessaires Surfactants facilement biodégradables -> pas d’exigence de biodégradabilité en anaérobie12 juin 2012 S&E copyright 26
  • 22. Changements demandés par les membres du panel de révision CDV est calculé sur la base de 1g d’ingrédient actif plus on ajoute des ingrédients, plus on diminue la contribution des substances dangereuses Nouveau critère : CDV sera calculé sur la base de la dose par usage Grâce à REACH, la base ‘DID list’ va pouvoir être allongée Diminuer la limite du CDV Critère actuel : 20 000 L (shampooings) Nouveau critère : 18 000 L (shampooings)12 juin 2012 S&E copyright 27
  • 23. Changements demandés par les membres du panel de révision Critère 2 : substances dangereuses  Nouveau critère : base CL&P 2010 Biodégradabilité des surfactants Critère actuel : facilement biodégradable en aérobie Nouveau : facilement biodégradable en aérobie et en anaérobie12 juin 2012 S&E copyright 28
  • 24. Changements demandés par les membres du panel de révision Ingrédients non biodégradables Diminution des limites par 50%, voir plusBiodégradabilitéaérobieBiodégradabilitéanaérobie12 juin 2012 S&E copyright 29
  • 25. Changements demandés par les membres du panel de révision Limiter substances allergisantes à < 0.01% Renforcer le critère sur les biocides Interdire de nouvelle substances Triclosan Parabènes Formaldéhyde PBT Substances présentes sur la liste candidate (REACH)12 juin 2012 S&E copyright 30
  • 26. Conclusions Un schéma contraignant mais basé sur une approche cycle de vie Evaluation factuelle – basée sur des données Critères parfois trop stricts pénalisant des produits à faibles impacts au détriment de ceux qui ont plus de données Prochaine révision va rendre le schéma encore plus difficile, plus contraignant12 juin 2012 S&E copyright 31
  • 27. Conclusions Nécessité d’avoir en interne une base de données ingrédients très bien renseignée Recherche d’informations auprès des fournisseurs indispensable Exercice délicat et difficile à faire a posteriori - Préférable de commencer à formuler avec l’écolabel en objectif que le contraire12 juin 2012 S&E copyright 32
  • 28. PAUSE QUESTIONS / RÉPONSES12 juin 2012 S&E copyright 33
  • 29. QUI SOMMES NOUS ?12 juin 2012 S&E copyright 34
  • 30. 12 juin 2012 S&E copyright 35
  • 31. UNE APPROCHE HOLISTIQUE ÉVALUATION D’IMPACTS ET DE RISQUES ACV ECOLABELS BILAN CARBONE EVALUATION DU RISQUEFORMATIONS REACH AFFICHAGE PARTIE PRENANTESENVIRONNEMENTAL COMMUNICATION RESPONSABLE S&E copyright 36
  • 32. UNE EQUIPE D’EXPERTS A TAILLE HUMAINE12 juin 2012 S&E copyright 37
  • 33. DES CLIENTS RENOMMÉSSITUÉE À GENÈVE• Rayonnement international• Facilité d’accès près de l’aéroport S&E copyright 38
  • 34. MERCI POUR VOTRE PARTICIPATIONPROCHAIN ATELIER (26 Juin 2012)REACH : L’évaluation du risque pour l’environnement –comment éviter les valeurs par défaut et pouvoircontinuer à commercialiser sa substance.L’évaluation du risque pour l’environnement est souvent le parent pauvredes conférences sur la réglementation REACH. Et pourtant, sansdémonstration d’un usage sans danger pour les espèces aquatiques etterrestres, vous ne serez plus autorisé à utiliser vos substances. Et lesobstacles à surmonter sont nombreux. Le recours aux valeurs par défautrisque de vous mettre souvent dans une situation délicate.D’accord ? Pas d’accord ? Participez à l’atelier participatif pour Dr Erwan Saoutercomprendre comment calculer un risque pour l’environnement et éviter le CEO fondateur derecours aux valeurs par défaut. S&E 29 mai 2012 S&E copyright 39
  • 35. Dr Erwan SaouterSaouter.e@sci-env.ch+41 22 788 2314Science & EnvironnementInternational Cointrin Center20 route de Pré-BoisCP 18631215 Genève – Suissewww.science-environnement.chhttp://sciencenvironment.wordpress.com