Prise de position___audit_interne_qualite__mai_2004__1
Upcoming SlideShare
Loading in...5
×
 

Prise de position___audit_interne_qualite__mai_2004__1

on

  • 3,326 views

 

Statistics

Views

Total Views
3,326
Views on SlideShare
2,711
Embed Views
615

Actions

Likes
2
Downloads
63
Comments
0

2 Embeds 615

http://albanjarry.wordpress.com 604
https://albanjarry.wordpress.com 11

Accessibility

Categories

Upload Details

Uploaded via as Adobe PDF

Usage Rights

© All Rights Reserved

Report content

Flagged as inappropriate Flag as inappropriate
Flag as inappropriate

Select your reason for flagging this presentation as inappropriate.

Cancel
  • Full Name Full Name Comment goes here.
    Are you sure you want to
    Your message goes here
    Processing…
Post Comment
Edit your comment

Prise de position___audit_interne_qualite__mai_2004__1 Prise de position___audit_interne_qualite__mai_2004__1 Document Transcript

  • Prise de Position AUDIT INTERNE - QUALITÉ a coexistence des deux métiers, audit interne et qualité, est propre à susciter de nombreuses L interrogations de la part des auditeurs internes : quelle distinction fait-on entre Contrôle Interne et Système de Management de la Qualité, quels sont les points communs et les divergences entre les deux démarches, peut-on faire émerger des synergies entre Audit Interne et Qualité (en parti- culier, doit-on coordonner les deux activités, organiser des missions communes, envisager une direction commune,…) ? Il apparaît dautant plus opportun de préciser les relations entre Audit Interne et Qualité que ces deux domaines ont vécu dans la période récente des clarifications normatives tout à fait essentielles : - Le cadre de référence que constituent les " Normes professionnelles de laudit interne " a été approuvé et publié en français en octobre 2002 dans sa version complète, comprenant : la défini- tion de lAudit Interne, le Code de déontologie, les Normes professionnelles, les Modalités Pratiques dApplication ; - La série complète des Normes ISO révisées en 2000 termine bientôt sa troisième année dexis- tence. Elle comprend le triptyque ISO 9000, 9001 et 9004. La publication fin 2002 de la quatrième norme de base, ISO 19011, consacrée à laudit qualité et environnemental, marque la fin du proces- sus de révision, et clôt la cohérence du système. Ce contexte a conduit lIFACI à élaborer une prise de position qui présente le point de vue de la pro- fession de laudit interne, en intégrant le fait que la démarche qualité est de plus en plus prégnante dans les organisations et quil convient de tenir compte des avantages que celle-ci peut lui apporter. 1. Quentend-on par qualité ? Il est important de rappeler que si, aujourdhui, les démarches suivies par laudit interne et la Qualité présentent un certain nombre de convergences, elles ont des origines profondément différentes. Lune des différences majeures entre lAudit Interne et la Qualité, cest que, dès son émergence, la Qualité est avant tout une démarche visant laction, fondée sur quelques orientations très détermi- nantes : - la priorité donnée au client ; - la participation des acteurs ; - la culture processus, - etc… Prise de position IFACI / Audit Interne - Qualité / mai 2004mai 2004
  • Elle offre aux équipes opérationnelles un large choix doutils et de méthodologies (des diagrammes Ishikawa des origines au Six Sigma daujourdhui) visant à la prise de décision et à laction. Ce nest que plus tard quest apparu laudit qualité, principalement motivé par lISO. Laudit qualité nest quune partie de la fonction qualité, alors que laudit interne est une fonction en soi, celle qui permet une évaluation, une assurance, par essence indépendante de la ligne opérationnelle. Par ailleurs, notons que deux approches majeures se dégagent du monde de la Qualité : le Management par la Qualité, appelé à lorigine " Qualité Totale ", et lAssurance Qualité. Le Management par la Qualité renvoie aux modèles de performance des Prix Qualité : pour lEurope, modèle de lEFQM. Ce modèle propose une représentation systémique très complète de lensemble des processus génériques de toute entreprise. Il ne lui est pas associée une activité daudit, mais il autorise lévaluation, ou lauto-évaluation. Ce modèle offre aujourdhui lune des approches les plus avancées en matière dévaluation des " couches hautes " des processus et du management. Cest une pratique dédiée aux états-majors. LAssurance Qualité renvoie à la série des Normes ISO 9000, redéfinies en profondeur dans la version 2000, plus synthétique, plus universelle. LAssurance Qualité sentend comme " la partie du manage- ment de la qualité visant à donner confiance en ce que les exigences pour la qualité seront satisfaites (Norme ISO 9000, 2000) ". Son ambition est donc moins large que la " Qualité Totale ", mais elle couvre en revanche un champ auditable, selon un ensemble de " lignes directrices pour laudit " (Norme ISO 19011, déc. 2002). Laudit externe selon ces Normes conduit à la certification qualité. Enfin, alors que lAudit Interne moderne, tel quil est apparu aux Etats-Unis entre les deux guerres mon- diales, a plutôt son origine du côté du monde de la finance, la Qualité est née dans lunivers de la pro- duction. Les domaines couverts se rejoignent actuellement dans des systèmes globaux de maîtrise des risques. 2. Contrôle Interne et Système de Management de la Qualité 2.1. Définition " Le Contrôle Interne " est un processus mis en œuvre par le Conseil dAdministration, les dirigeants et le personnel dune organisation destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation de ses objectifs (COSO). " Le Système de Management de la Qualité " est lélément du système de management de lorganisme qui se concentre sur lobtention des résultats, en sappuyant sur les objectifs qualité, pour satisfaire, selon les cas, les besoins, attentes ou exigences des parties intéressées (ISO 9000 - 2.11). 2.2. Ressemblances et différences Composition Le " Contrôle Interne " (définition du COSO) comprend 5 éléments qui constituent pour une entre- prise donnée son " système de contrôle interne " :2 Prise de position IFACI / Audit Interne - Qualité / mai 2004
  • Lenvironnement de contrôle, qui doit être favorable à la maî- trise des risques est essentiellement dordre culturel et com- portemental : intégrité et éthique, lexemplarité de lattitude du management, la bonne définition du rôle de chacun et le respect des structures. Lévaluation des risques, essentielle à la mise en œuvre de stratégies de maîtrise de risques adaptées. Les activités de contrôle interne mises en œuvre par chaque manager : - des objectifs clairs, cohérents avec les missions du manager et la stratégie de lentreprise ; - des moyens adaptés ; - un système dinformation, qui permet de mesurer la réalisation des objectifs ; - lorganisation qui met en œuvre le bon fonctionnement des moyens ; - les méthodes et procédures pour bien opérer les tâches définies ; - la supervision pour vérifier lavancement des objectifs et les faire évoluer en fonction du contexte. Linformation et la communication entre les différents acteurs de lentreprise. Le pilotage du Système de Contrôle Interne.Le " Système de Management de la Qualité ", au sens ISO, est fondé sur 8 principes (ISO 9000 -0.2).Sa mise en œuvre comporte un certain nombre détapes (ISO 9000 - 2.3) qui correspondent à des élé-ments de contrôle interne ou les impliquent :Les 8 principes : Orientation client ; leadership ; implication du personnel ; approche processus ; mana-gement par approche système ; amélioration continue ; approche factuelle pour la prise de décision ;relations mutuellement bénéfiques avec les fournisseurs. Prise de position IFACI / Audit Interne - Qualité / mai 2004 3
  • Champs et modalités dintervention Ils peuvent être analogues. En effet, le contrôle interne couvre la maîtrise des risques de lensemble des processus de lentreprise en allant au-delà des seuls processus comptables et financiers. Selon le choix de lorganisation, le système qualité peut englober tous les processus et tous les risques de lorganisation, au-delà de ceux qui concernent exclusivement la réalisation du produit, même sil convient de noter que la notion de maîtrise de risque nest quimplicite dans la démarche qualité. Sur un plan concret on note de nombreuses convergences en termes de méthodes et doutils entre démar- che qualité et contrôle interne : - description systématique des processus ; - suivi des incidents révélateurs de non-qualité ou de risques ; - logique damélioration continue par des méthodes participatives (auto-évaluation,...) et détermination de plans dactions ; - suivi dindicateurs conjoints ; - etc. Conclusion A lanalyse, le Système de Management de la Qualité apparaît comme une composante du Système de Contrôle Interne focalisée sur la dimension " respect des objectifs qualité " et ciblée sur " les besoins et attentes des clients et autres parties intéressées ". 3. Métiers Audit Interne et Audit Qualité 3.1. Définitions Définition de laudit qualité donnée par la Norme ISO 19011, 2002 Il convient dentendre par " audit ", " preuves daudit " et " critères daudit " : audit qualité, preuves daudit qualité et critères daudit qualité. « LAudit (ISO 19011, 2002) est un processus systématique indépendant et documenté en vue dobtenir des preuves daudit et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelles mesures les critères daudit sont satisfaits. On appelle critères daudit, un ensemble de politiques, procédures ou exigences déterminées. Les preuves daudit sont des enregistrements, énoncés de faits ou autres informations, qui se rappor- tent aux critères daudit et sont vérifiables. » Définition de laudit interne donnée par lIFACI « LAudit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée. Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant par une approche systématique et méthodique, ses processus de management des risques, de contrôle, et de gouvernement dentre- prise, et en faisant des propositions pour renforcer leur efficacité. » 3.2. Convergence partielle des métiers Les métiers dauditeurs internes et dauditeurs qualité sont proches en termes de normes et de déontolo- gie, de champs dintervention et dapproches.4 Prise de position IFACI / Audit Interne - Qualité / mai 2004
  • Normes et déontologiesLes deux métiers obéissent à un code de déontologie fort et à des normes détaillées, ISO 19 011 etIFACI, dont la plupart des fondamentaux sont proches.Les deux types dauditeurs doivent être indépendants et objectifs par rapport aux entités auditées. Leurstravaux sont rythmés par une planification annuelle avec des possibilités daudits hors programmedemandés par le management. Toutefois, et cest ce qui en fait sa spécificité, laudit interne, à linversede laudit qualité, fonde son plan daudit sur une évaluation des risques de lorganisation. Laudit internese positionne, de ce fait, comme un outil majeur de détection, de prévention et de maîtrise des risques deson organisation, en coordination avec toute autre fonction concernée. Enfin, les deux métiers visentlamélioration des performances opérationnelles et la création de valeur pour lentreprise. Champs dinterventionLaudit interne est susceptible dintervenir dans toutes les entités, tous les processus et plus générale-ment tous les systèmes de management de lentreprise, jusquaux processus stratégiques dès lors quilssont en relation avec les risques qui menacent la réalisation des objectifs de lorganisation.Laudit qualité, quant à lui, couvre le champ (entités et processus) du Système de Management de laQualité que la Direction de la Qualité a contribué à élaborer. ApprochesEn audit qualité, sens ISO, le Système de Management de la Qualité est élaboré par la Direction de laQualité à partir des Normes ISO qui sont très structurantes. En revanche, les référentiels sur lesquelssappuie laudit interne, quils soient construits par le management de lactivité auditée ou construits parlaudit interne en concertation avec celui-là, sinspirent de modèles ou de bonnes pratiques existantsmais moins structurants.Les missions daudit interne, souvent non récurrentes, comprennent de nombreux tests pour appréhen-der la réalité des opérations. Par conséquent, elles sont plus longues et plus approfondies que les mis-sions daudit qualité (ISO ou au-delà dISO), qui se révèlent plus systématiques et itératives.Il est enrichissant pour les deux fonctions quelles procèdent à des échanges dinformations, de bonnespratiques, de coordination des missions,…Les missions daudit interne conduisent à des recommandations qui doivent faire lobjet de plans dac-tions destinées à corriger les dysfonctionnements. Ces plans dactions sont élaborés et mis en oeuvre parles audités eux-mêmes. La responsabilité de laudit interne ne sarrête pas là puisquil doit mettre enplace un programme de suivi permettant de surveiller et de garantir que des mesures ont été effective-ment mises en œuvre. En revanche, les rapports des audits qualité indiquent les écarts par rapport ausystème qualité de lorganisation, au sens ISO, mais sans formuler de recommandations. Il appartientensuite à laudité délaborer laction corrective à mettre en place pour corriger cet écart. La fonction qua-lité sassure de lexistence des actions correctives et mesure leur efficacité.4. Direction de lAudit Interne et Direction de la Qualité La finalité de la Direction de lAudit Interne est dévaluer tous les processus de management des ris- ques, de contrôle et de gouvernement dentreprise, notamment dans ses aspects éthiques et déontolo- giques, y compris le management de la qualité, et de faire des propositions pour renforcer leur efficacité. Le rattachement hiérarchique de lAudit Interne se situe " au plus haut niveau ", afin dassurer son Prise de position IFACI / Audit Interne - Qualité / mai 2004 5
  • indépendance. Le rattachement idéal se situe au niveau du directeur général ou du président avec une liaison forte avec le comité daudit. La Direction de lAudit Interne, selon les normes de laudit interne, doit élaborer et tenir à jour un programme dassurance et damélioration de la qualité portant sur tous les aspects de laudit interne et permettant un contrôle continu de son efficacité. La finalité de la Direction de la Qualité est : - délaborer le Système de Management de la Qualité de lEntreprise. Un Système de Management de la Qualité efficace fournit aux opérationnels des référentiels : description des processus (proces- sus de production, de RH, Informatiques,…), des procédures (check lists,…), des règles à respec- ter (sécurité, environnement, lois et réglementation) ; - daider à leur application ; - de garantir la conformité de ce Système de Management de la Qualité à la Norme ISO, par la conduite daudits qualité. Le rattachement de la Qualité se situe de manière variable selon les entreprises mais cohérente avec lorientation dassistance et daccompagnement des opérationnels. Les deux directions, de lAudit Interne et de la Qualité sont auditables lune par lautre, dans le cadre de leurs responsabilités respectives et de leurs propres méthodes. En effet : - Le Service dAudit Interne peut entrer dans le Système de Management de la Qualité, en tant que processus de pilotage, et il est, à ce titre, auditable en termes daudit qualité, de manière interne ou externe. - Le Système de Management de la Qualité, le Service Qualité et les processus qualité font partie du champ dintervention de laudit interne dans le cadre de sa responsabilité dévaluation de lensem- ble du système de contrôle interne ainsi que lillustre le schéma suivant : Les niveaux de contrôle interne exemple : bouclage du système qualité par l’audit interne Risque Risque qualité client économique Risque Risque industriel informatique6 Prise de position IFACI / Audit Interne - Qualité / mai 2004
  • Le schéma ci-contre est un exemple dorganisation. LAudit Interne Groupe (3ème cercle), qui intègredes auditeurs " groupe " qualité, intervient en " bouclage " du système qualité qui est ici un système dequalité totale, englobant lentreprise tout entière (Services Centraux : 2ème cercle, et Opérations : 1ercercle). Ce système va donc au-delà des exigences de la norme ISO. Parmi les services centraux, setrouve la Direction Qualité du Groupe qui prescrit (conçoit et met en place) et contrôle le système qua-lité de lentreprise, en supervisant des équipes qualité locales présentes dans toutes les entités du groupe.Le service Audit Interne Groupe est lui-même audité par ces équipes qualité. Remerciements : LIFACI tient à remercier les personnes qui ont conçu et rédigé cette prise de position : - Florence Bergeret, Responsable de la Recherche, IFACI, - Jean-Michel Chaplain, Directeur de lAudit, AFPA, - Alain Gelly, Directeur Qualité et Maîtrise des Risques, TDF, - Jacques Szpirglas, Directeur Délégué, Direction de lAudit et du Contrôle des Risques Système dInformation et Réseaux, France Telecom, - Jean-Louis Vincent, Directeur de lAudit Groupe, Michelin. Pour leur relecture avisée et leurs précieux commentaires, merci également à : - Philippe Christelle, Directeur de lAudit Interne Groupe, Cap Gemini Ersnt & Young, Président de lIFACI, - Gilbert Fuzillier, Directeur de lAudit Interne, Philips France, - Pierre Poulain, Inspecteur Chargé de Mission pour la Prévention des Risques, Banque de France, - Louis Vaurs, Délégué Général, IFACI Prise de position IFACI / Audit Interne - Qualité / mai 2004 7
  • En synthèse : Prise de position du groupe de travail Le groupe de travail souligne les fortes synergies entre Contrôle Interne/Management des Risques et Système de Management de la Qualité, dune part, et certaines convergences entre les " métiers " daudit interne et daudit qualité, dautre part. Le Système de Management de la Qualité est une composante du contrôle interne focalisée sur la dimension " respect des objectifs qualité " et ciblée sur les " besoins et attentes des clients et autres parties intéressées ". Un Service dAudit Interne a tout intérêt à sapproprier les outils venant du monde de la qualité, et plus spécialement de laudit qualité dans ses propres travaux méthodologiques. De même, les méthodologies du Management de la Qualité doivent pouvoir utilement être mises à profit lors de lélaboration des référentiels de Contrôle Interne. Pour arriver à ces fins, les auditeurs internes peu- vent se former aux Normes ISO. Une intégration dauditeurs internes sur des missions qualité et réciproquement dauditeurs qualité sur des missions daudit interne peut également être recomman- dée. Dans chaque organisme, lAudit Interne peut avoir intérêt à se rapprocher du Service Qualité, lorsquil existe, prendre connaissance de son programme dactivité et de ses méthodes. La coordi- nation des interventions ainsi que les échanges de résultats sont souhaitables. La complémentarité entre audit interne et audit qualité doit pouvoir être explicitée aux audités. Elle peut figurer de manière formelle dans la Charte dAudit, et être inscrite dans la présentation de lap- proche des divers types daudit en amont de chaque mission. Lutilisation de dénominations distinc- tes (audit interne / audit qualité) doit être mise en œuvre pour éviter toute confusion. Toutefois, il y a lieu de toujours bien garder à lesprit lexigence dindépendance de lactivité daudit interne par rapport aux lignes opérationnelles, ce qui va de pair avec le rattachement du Service dAudit Interne au plus haut niveau. En revanche, la Direction de lAudit Qualité, qui assiste les lignes opérationnelles dans la mise en place et le maintien du système de management de la qualité, est plus souvent rattachée à un niveau opérationnel. Enfin, une distinction majeure de laudit interne par rapport à laudit qualité est quil doit, entre autres, évaluer le processus de gouvernement dentreprise, notamment sur ses aspects éthiques et déontologiques, et formuler des recommandations appropriées en vue de son amélioration.8 Prise de position IFACI / Audit Interne - Qualité / mai 2004