Plan comptable marocain
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Plan comptable marocain Document Transcript

  • 1. PLAN COMPTABLE MAROCAINClasse 1 : Comptes de financement permanentClasse 2 : Comptes dactif immobiliséClasse 3 : Comptes dactif circulant (hors trésorerie)Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie)Classe 5 : Comptes de trésorerieClasse 6 : Comptes de chargesClasse 7 : Comptes de produitsClasse 8 : Comptes de résultatsClasse 9 : Comptes de produits et charges réfléchisClasse 0 : Comptes spéciauxCLASSE 1 : COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT11 CAPITAUX PROPRES111 Capital social ou personnel1111 Capital social1112 Fonds de dotation1117 Capital personnel11171 Capital individuel11175 Compte de lexploitant1119 Actionnaires, capital souscrit-non appelé112 Primes démission, de fusion et dapport1121 Primes démission1122 Primes de fusion1123 Primes dapport113 Ecarts de réévaluation1130 Ecarts de réévaluation114 Réserve légale1140 Réserve légale115 Autres réserves1151 Réserves statutaires ou contractuelles1152 Réserves facultatives1155 Réserves réglementées116 Report à nouveau1161 Report à nouveau (solde créditeur)1169 Report à nouveau (solde débiteur)118 Résultats nets en instance daffectation1181 Résultats nets en instance daffectation (solde créditeur)1189 Résultats nets en instance daffectation (solde débiteur)119 Résultat net de lexercice1191 Résultat net de lexercice (solde créditeur)
  • 2. 1199 Résultat net de lexercice (solde débiteur)13 CAPITAUX PROPRES ASSIMILES131 Subventions dinvestissement1311 Subventions dinvestissement reçues1319 Subventions dinvestissement inscrites au CPC135 Provisions réglementées1351 Provisions pour amortissements dérogatoires1352 Provisions pour plus-values en instance dimposition1354 Provisions pour investissements1355 Provisions pour reconstitution des gisements1356 Provisions pour acquisition et construction de logements1358 Autres provisions réglementées14 DETTES DE FINANCEMENT141 Emprunts obligataires1410 Emprunts obligataires148 Autres dettes de financement1481 Emprunts auprès des établissements de crédit1482 Avances de lEtat1483 Dettes rattachées à des participations1484 Billets de fonds1485 Avances reçues et comptes courants bloqués1486 Fournisseurs dimmobilisation1487 Dépôts et cautionnements reçues1488 Dettes de financement diverses15 Provisions durables pour risques et charges151 Provisions pour risques1511 Provisions pour litiges1512 Provisions pour garanties données aux clients1513 Provisions pour propre assureur1514 Provision pour pertes sur marchés à terme1515 Provisions pour amendes, double droits, pénalités1516 Provisions pour pertes de change1518 Autres provisions pour risques155 Provisions pour charges1551 Provisions pour impôts1552 Provisions pour pensions de retraite et obligations similaires1555 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices1558 Autres provisions pour charges16 COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES160 Comptes de liaison des établissements et succursales1601 Comptes de liaison du siège1605 Comptes de liaison des établissements17 Ecarts de conversion - Passif171 Augmentation des créances immobilisées1710 Augmentation des créances immobilisées172 Diminution des dettes de financement1720 Diminution des dettes de financementCLASSE 2 : COMPTES DACTIF IMMOBILISE21 IMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS
  • 3. 211 Frais préliminaires2111 Frais de constitution2112 Frais préalables au démarrage2113 Frais daugmentation du capital2114 Frais sur opérations de fusions, scissions et transformations2116 Frais de prospection2117 Frais de publicité2118 Autres frais préliminaires212 Charges à répartir sur plusieurs exercices2121 Frais dacquisition des immobilisations2125 Frais démission des emprunts2128 Autres charges à répartir213 Primes de remboursement des obligations2130 Primes de remboursement des obligations22 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES221 Immobilisation en recherche et développement2210 Immobilisation en recherche et développement222 Brevets, marques, droits et valeurs similaires2220 Brevets, marques, droits et valeurs similaires223 Fonds commercial2230 Fonds commercial228 Autres immobilisations incorporelles2285 Autres immobilisations incorporelles23 IMMOBILISATIONS CORPORELLES231 Terrains2311 Terrains nus2312 Terrains aménagés2313 Terrains bâtis2314 Terrains de gisement2316 Agencements et aménagements de terrains2318 Autres terrains232 Constructions2321 Bâtiments23211 Bâtiments industriels (A,B,,,)23214 Bâtiments administratifs et commerciaux (A,B,,,)23218 Autres bâtiment2323 Constructions sur terrains dautrui2325 Ouvrages dinfrastructure2327 Agencements et aménagements des constructions2328 Autres constructions233 Installations techniques, matériel et outillage2331 Installations techniques2332 Matériel et outillage23321 Matériel23324 Outillage2333 Emballages récupérables identifiables2338 Autres installations techniques, matériel et outillage234 Matériel de transport2340 Matériel de transport235 Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
  • 4. 2351 Mobilier de bureau2352 Matériel de bureau2355 Matériel informatique2356 Agencements, installations et aménagements divers (biens nappartenant pas àlentreprise)2358 Autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers238 Autres immobilisations corporelles2380 Autres immobilisations corporelles239 Immobilisations corporelles en cours2392 Immobilisations corporelles en cours des terrains et constructions2393 Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage2394 Immobilisations corporelles en cours de matériel de transport2395 Immobilisations corporelles en cours de mobilier, matériel de bureau et aménagementsdivers2397 Avances et acomptes versés sur commandes dimmobilisations corporelles2398 Autres immobilisations corporelles en cours24/25 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES241 Prêts immobilisés2441 Prêts au personnel2415 Prêts aux associés2416 Billets de fonds2418 Autres prêts248 Autres créances financières2481 Titres immobilisés (droits de créance)24811 Obligations24813 Bons déquipement24818 Bons divers2483 Créances rattachées à des participations2486 Dépôts et cautionnements versés24861 Dépôts24864 Cautionnements2487 Créances immobilisées2488 Créances financières diverses251 Titres de participation2510 Titres de participation258 Autres titres immobilisés2581 Actions2588 Titres divers27 ÉCARTS DE CONVERSION - ACTIF271 Diminution des créances immobilisées2710 Diminution des créances immobilisées272 Augmentation des dettes de financement2720 Augmentation des dettes de financement28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS281 Amortissements des non-valeurs2811 Amortissements des frais préliminaires28111 Amortissements des frais de constitution28112 Amortissements des frais préliminaires au démarrage28113 Amortissements des frais daugmentation du capital28114 Amortissements des frais sur opérations de fusions, scissions, et transformations
  • 5. 28116 Amortissements des frais de prospection28117 Amortissements des frais de publicité28118 Amortissements des autres frais préliminaires2812 Amortissements des charges à répartir28121 Amortissements des frais dacquisition des immobilisations28125 Amortissements des frais démission des emprunts28128 Amortissements des autres charges à répartir2813 Amortissements des primes de remboursement des obligations282 Amortissements des immobilisations incorporelles2821 Amortissements de limmobilisation en recherche et développement2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires2823 Amortissements du fonds commercial2828 Amortissements des autres immobilisations incorporelles283 Amortissements des immobilisations corporelles2831 Amortissements des terrains28311 Amortissements des terrains nus28312 Amortissements des terrains aménagés28313 Amortissements des terrains bâtis28314 Amortissements des terrains de gisement28136 Amortissements des agencements et aménagements de terrains28138 Amortissements des autres terrains2832 Amortissements des constructions28321 Amortissements des bâtiments28323 Amortissements des constructions sur terrains dautrui28325 Amortissements des ouvrages dinfrastructure28327 Amortissements des installations, agencements et aménagements des constructions28328 Amortissements des autres constructions2833 Amortissements des installations techniques, matériel et outillage28331 Amortissements des installations techniques28332 Amortissements du matériel et outillage28333 Amortissements des emballages récupérables identifiables28338 Amortissements des autres installations techniques, matériel et outillage2834 Amortissements du matériel de transport2835 Amortissements du mobilier, matériel de bureau et aménagements divers28351 Amortissements du mobilier de bureau28352 Amortissements du matériel de bureau28355 Amortissements du matériel informatique28356 Amortissements des agencements, installations et aménagements divers28358 Amortissements des autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers2838 Amortissements des autres immobilisations corporelles29 PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS292 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles2920 Provisions pourdépréciation des immobilisations incorporelles293 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles2930 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles294/295 Provisions pour dépréciation des immobilisations financières2941 Provisions pour dépréciation des prêts immobilisés2948 Provisions pour dépréciation des autres créances financières2951 Provisions pour dépréciation des titres de participation2958 Provisions pour dépréciation des autres titres immobilisés
  • 6. CLASSE 3 : COMPTES DACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE)31 STOCKS311 Marchandises3111Marchandises (groupe A)3112Marchandises (groupe B)3116Marchandises en cours de route3118 Autres marchandises312 Matières et fournitures consommables3121Matières premières31211 Matières premières (groupe A)31212 Matières premières (groupe B)3122Matières et fournitures consommables31221 Matières consommables (groupe A)31222 Matières consommables (groupe B)31223 Combustibles31224 Produits dentretien31225 Fournitures datelier et dusine31226 Fournitures de magasin31227 Fournitures de bureau3123 Emballages31231 Emballages perdus31232 Emballages récupérables non identifiables31233 Emballages à usage mixte3126Matières et fournitures consommables en cours de route3128 Autres matières et fournitures consommables313 Produits en cours3131 Biens en cours31311 Biens produits en cours31312 Biens intermédiaires en cours31317 Biens résiduels en cours3134 Services en cours31341 Travaux en cours31342 Etudes en cours31343 Prestations en cours3138 Autres produits en cours314 Produits intermédiaires et produits résiduels3141 Produits intermédiaires31411 Produits intermédiaires (groupe A)31412 Produits intermédiaires (groupe B)3145 Produits résiduels (ou matières de récupération)31451 Déchets31452 Rebuts31453 Matières de récupération3148 Autres produits intermédiaires et produits résiduels315 Produits finis3151 Produits finis (groupe A)3152 Produits finis (groupe B)3156 Produits finis en cours de route3158 Autres produits finis34 CREANCES DE LACTIF CIRCULANT
  • 7. 341 Fournisseurs débiteurs, avances et acomptes3411 Fournisseurs - avances et acomptes versés sur commandes dexploitation3413 Fournisseurs - créances pour emballages et matériel à rendre3417 Rabais, remises et ristournes à obtenir - avoirs non encore reçus3418 Autres fournisseurs débiteurs342 Clients et comptes rattachés3421 Clients34211 Clients - catégorie A34212 Clients - catégorie B3423 Clients - retenues de garantie3424 Clients douteux ou litigieux3425 Clients - effets à recevoir3427 Clients - factures à établir et créances sur travaux non encore facturés34271 Clients - factures à établir34272 Créances sur travaux non encore facturables3428 Autres clients et comptes rattachés343 Personnel - débiteur3431 Avances et acomptes au personnel3438 Personnel - autres débiteurs345 Etat - débiteur3451 Subventions à recevoir34511 Subventions dinvestissement à recevoir34512 Subventions dexploitation à recevoir34513 Subventions déquilibre à recevoir3453 Acomptes sur impôts sur les résultats3455 Etat - TVA récupérable34551 Etat - TVA récupérable sur immobilisations34552 Etat - TVA récupérable sur charges3456 Etat - crédit de TVA (suivant déclaration)3458 Etat - autres comptes débiteurs346 Comptes dassociés - débiteurs3461 Associés – comptes dapport en société3462 Actionnaires - capital souscrit et appelé non versé3463 Comptes courants des associés débiteurs3464 Associés - opérations faites en commun3467 Créances rattachées aux comptes dassociés3468 Autres comptes dassociés débiteurs348 Autres débiteurs3481 Créances sur cessions dimmobilisations3482 Créances sur cessions déléments dactif circulant3487 Créances rattachées aux autres débiteurs3488 Divers débiteurs349 Comptes de régularisation - actif3491 Charges constatées davance3493 Intérêts courus et non échus à percevoir3495 Comptes de répartition périodique des charges3497 Comptes transitoires ou dattente - débiteurs35 TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT350 Titres et valeurs de placement3501 Actions, partie libérée3502 Actions, partie non libérée
  • 8. 3504 Obligations3506 Bons de caisse et bons de trésor35061 Bons de caisse35062 Bons de trésor3508 Autres titres et valeurs de placement similaires37 ECART DE CONVERSION - ACTIF (Éléments circulants)370 Ecart de conversion - Actif (éléments circulants)3701 Diminution des créances circulantes3702 Augmentation des dettes circulantes39 PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE LACTIF CIRCULANT391 Provisions pour dépréciation des stocks3911 Provisions pour dépréciation des marchandises3912 Provisions pour dépréciation des matières et fournitures3913 Provisions pour dépréciation des produits en cours3914 Provisions pour dépréciation des produits intermédiaires3915 Provisions pour dépréciation des produits finis394 Provisions pour dépréciation des créances de lactif circulant3941 Provisions pour dépréciation - fournisseurs débiteurs, avances et acomptes3942 Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés3943 Provisions pour dépréciation du personnel - débiteur3946 Provisions pour dépréciation des comptes dassociés débiteurs3948 Provisions pour dépréciation des autres débiteurs395 Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement3950 Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placementCLASSE 4 : COMPTES DU PASSIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE)44 DETTES DU PASSIF CIRCULANT441 Fournisseurs et comptes rattachés4411 Fournisseurs44111 Fournisseurs - catégorie A44112 Fournisseurs - catégorie B4413 Fournisseurs - retenues de garantie4415 Fournisseurs - effets à payer4417 Fournisseurs - factures non parvenues4418 Autres fournisseurs et comptes rattachés442 Clients créditeurs, avances et acomptes4421 Clients - avances et acomptes reçus sur commandes en cours4425 Clients - dettes pour emballages et matériel consignés4427 Rabais, remises et ristournes à accorder - avoirs à établir4428 Autres clients créditeurs443 Personnel - créditeur4432 Rémunérations dues au personnel4433 Dépôts du personnel créditeurs4434 Oppositions sur salaires4437 Charges du personnel à payer4438 Personnel - autres créditeurs444 Organismes sociaux4441 Caisse Nationale de la Sécurité Sociale4443 Caisses de retraite4445Mutuelles4447 Charges sociales à payer
  • 9. 4448 Autres organismes sociaux445 Etat - créditeur4452 Etat Impôts, taxes et assimilés44521 Etat, taxe urbaine et taxe dédilité44522 Etat, patente44525 Etat, IGR4453 Etat, impôts sur les résultats4455 Etat, TVA facturée4456 Etat, TVA due (suivant déclarations)4457 Etat, impôts et taxes à payer4458 Etat - autres comptes créditeurs446 Comptes dassociés - créditeurs4461 Associés - capital à rembourser4462 Associés - versements reçus sur augmentation de capital4463 Comptes courants des associés créditeurs4464 Associés - opérations faites en commun4465 Associés - dividendes à payer4468 Autres comptes dassociés - créditeurs448 Autres créanciers4481 Dettes sur acquisitions dimmobilisations4483 Dettes sur acquisitions de titres et valeurs de placement4484 Obligations échues à rembourser4485 Obligations, coupons à payer4487 Dettes rattachées aux autres créanciers4488 Divers créanciers449 Comptes de régularisation - passif4491 Produits constatés davance4493 Intérêts courus et non échus à payer4495 Comptes de répartition périodique des produits4497 Comptes transitoires ou dattente - créditeurs45 AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES450 Autres provisions pour risques et charges4501 Provisions pour litiges4502 Provisions pour garanties données aux clients4505 Provisions pour amendes, doubles droits et pénalités4506 Provisions pour pertes de change4507 Provisions pour impôts4508 Autres provisions pour risques et charges47 ECARTS DE CONVERSION - PASSIF (Éléments circulants)470 Ecarts de conversion - passif (Éléments circulants)4701 Augmentation des créances circulantes4702 Diminution des dettes circulantesCLASSE 5 : COMPTES DE TRÉSORERIE51 TRÉSORERIE - ACTIF511 Chèques et valeurs à encaisser5111 Chèques à encaisser ou à lencaissement51111 Chèques en portefeuille51112 Chèques à lencaissement5113 Effets à encaisser ou à lencaissement
  • 10. 51131 Effets échus à encaisser51132 Effets à lencaissement5115 Virement de fonds5118 Autres valeurs à encaisser514 Banques, Trésorerie Générale et chèques postaux débiteurs5141 Banques (solde débiteur)5143 Trésorerie Générale5146 Chèques postaux5148 Autres établissements financiers et assimilés (soldes débiteurs)516 Caisses, régies davances et accréditifs5161 Caisses51611 Caisse Centrale51613 Caisse (succursale ou agence A)51614 Caisse (succursale ou agence B)5165 Régies davances et accréditifs55 TRÉSORERIE - PASSIF552 Crédits descompte5520 Crédits descompte553 Crédits de trésorerie5530 Crédits de trésorerie554 Banques (solde créditeur)5541 Banques (solde créditeur)5548 Autres établissements financiers et assimilés (soldes créditeurs)59 PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE TRÉSORERIE590 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie5900 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerieCLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES61 CHARGES DEXPLOITATION611 Achats revendus de marchandises6111 Achats de marchandises "groupe A"6112 Achats de marchandises "groupe B"6114 Variation de stocks de marchandises6118 Achats revendus de marchandises des exercices antérieurs6119 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises612 Achats consommés de matières et fournitures6121 Achats de matières premières61211 Achats de matières premières A61212 Achats de matières premières B6122 Achats de matières et fournitures consommables61221 Achats de matières et fournitures A61222 Achats de matières et fournitures B61223 Achats de combustibles61224 Achats de produits dentretien61225 Achats de fournitures datelier et dusine61226 Achats de fournitures de magasin61227 Achats de fournitures de bureau6123 Achats demballages51231 Achats demballages perdus61232 Achats demballages récupérables non identifiables61233 Achats demballages à usage mixte
  • 11. 6124 Variation des stocks de matières et fournitures61241 Variation des stocks de matières premières61242 Variation des stocks de matières et fournitures consommables61243 Variation des stocks des emballages6125 Achats non stockés de matières et fournitures61251 Achats de fournitures non stockables (eau, électricité,,)61252 Achats de fournitures dentretien61253 Achats de petit outillage et petit équipement61254 Achats de fournitures de bureau6126 Achats de travaux, études et prestations de service61261 Achats des travaux61262 Achats des études61263 Achats des prestations de service6128 Achats de matières et de fournitures des exercices antérieurs6129 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats consommés de matières et fournitures61291 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de matières premières61292 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de matières et fournituresconsommables61293 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats des emballages61295 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats non stockés61296 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de travaux, études et prestations deservice61298 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de matières et fournitures desexercices antérieurs613/614 Autres charges externes6131 Locations et charges locatives61311 Locations de terrains61312 Locations de constructions61313 Locations de matériel et doutillage61314 Locations de mobilier et de matériel de bureau61315 Locations de matériel informatique61316 Locations de matériel de transport61317 Malis sur emballages rendus61318 Locations et charges locatives diverses6132 Redevances de crédit-bail61321 Redevances de crédit-bail - mobilier et matériel6133 Entretien et réparations61331 Entretien et réparations des biens immobiliers61332 Entretien et réparations des biens mobiliers61335 Maintenance6134 Primes dassurances61341 Assurances multirisque (vol, incendie, R, C,)61343 Assurances - risques dexploitation61345 Assurances - Matériel de transport61348 Autres assurances6135 Rémunérations du personnel extérieur à lentreprise61351 Rémunérations du personnel occasionnel61352 Rémunérations du personnel intérimaire61353 Rémunérations du personnel détaché ou prêté à lentreprise6136 Rémunérations dintermédiaires et honoraires
  • 12. 61361 Commissions et courtages61365 Honoraires61367 Frais dactes et de contentieux6137 Redevances pour brevets, marques, droits et valeurs similaires61371 Redevances pour brevets61378 Autres redevances6141 Etudes, recherches et documentation61411 Etudes générales61413 Recherches61415 Documentation générale61416 Documentation technique6142 Transports61421 Transports du personnel61425 Transports sur achats61426 Transports sur ventes61428 Autres transports6143 Déplacements, missions et réceptions61431 Voyages et déplacements61433 Frais de déménagement61435 Missions61436 Réceptions6144 Publicité, publications et relations publiques61441 Annonces et insertions61442 Échantillons, catalogues et imprimés publicitaires61443 Foires et expositions61444 Primes de publicité61446 Publications61447 Cadeaux à la clientèle61448 Autres charges de publicité et relations publiques6145 Frais postaux et frais de télécommunications61451 Frais postaux61455 Frais de téléphone61456 Frais de télex et de télégrammes6146 Cotisations et dons61461 Cotisations61462 Dons6147 Services bancaires61471 Frais dachat et de vente des titres61472 Frais sur effets de commerce61473 Frais et commissions sur services bancaires6148 Autres charges externes des exercices antérieurs6149 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres charges externes616 Impôts et taxes6161 Impôts et taxes directs61611 Taxe urbaine et taxe dédilité61612 Patente61615 Taxes locales6165 Impôts et taxes directs6167 Impôts, taxes et droits assimilés61671 Droits d’enregistrement et de timbre61673 Taxes sur les véhicules
  • 13. 61678 Autres impôts, taxes et droits assimilés6168 Impôts et taxes des exercices antérieurs617 Charges de personnel6171 Rémunérations du personnel61711 Appointements et salaires61712 Primes et gratifications61713 Indemnités et avantages divers61714 Commissions au personnel61715 Rémunérations des administrateurs, gérants et associés6174 Charges sociales61741 Cotisations de sécurité sociale61742 Cotisations aux caisses de retraite61743 Cotisations aux mutuelles61744 Prestations familiales61745 Assurances accidents de travail6176 Charges sociales diverses61761 Assurances-groupe61762 Prestations de retraites61763 Allocations aux œuvres sociales61764 Habillement et vêtements de travail61765 Indemnités de préavis et de licenciement61766 Médecine de travail, pharmacie61768 Autres charges sociales diverses6177 Rémunération de lexploitant61771 Appointements et salaires61774 Charges sociales sur appointements et salaires de l’exploitant6178 Charges du personnel des exercices antérieurs618 Autres charges dexploitation6181 Jetons de présence6182 Pertes sur créances irrécouvrables6185 Pertes sur opérations faites en commun6186 Transfert de profits sur opérations faites en commun6188 Autres charges d’exploitation des exercices antérieurs619 Dotations d’exploitation6191 Dotations d’exploitation aux amortissements de l’immobilisation en non valeur61911 D.E.A. des frais préliminaires61912 D.E.A. des charges à répartir6192 Dotations d’exploitation aux amortissements des immobilisations incorporelles61921 D.E.A. de l’immobilisation en recherche et développement61922 D.E.A. des brevets, marques, droits et valeurs similaires61923 D.E.A. du fonds commercial61928 D.E.A. des autres immobilisations incorporelles6193 Dotations d’exploitation aux amortissements des immobilisations corporelles61931 D.E.A. des terrains61932 D.E.A. des constructions61933 D.E.A. des installations techniques, matériel et outillage61934 D.E.A. du matériel de transport61935 D.E.A. des mobiliers, matériels de bureau et aménagements divers61938 D.E.A. des autres immobilisations corporelles6194 Dotations d’exploitation auxprovisions pour dépréciation des immobilisations
  • 14. 61942 D.E.P. pour dépréciation des immobilisations incorporelles61943 D.E.P. pour dépréciation des immobilisations corporelles6195 Dotations d’exploitation aux provisions pour risques et charges61955 D.E.P. pour risques et charges durables91957 D.E.P. pour risques et charges momentanés6196 Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciations de l’actif circulant61961 D.E.P. pour dépréciation des stocks61964 D.E.P. pour dépréciation des créances de l’actif circulant6198 Dotations d’exploitation des exercices antérieurs61981 D.E. aux amortissements des exercices antérieurs61984 D.E. aux provisions des exercices antérieurs63 CHARGES FINANCIÈRES631 Charges d’intérêts6311 Intérêts des emprunts et dettes63111 Intérêts des emprunts63113 Intérêts des dettes rattachées à des participations63114 Intérêts des comptes courants et dépôts créditeurs63115 Intérêts bancaires et sur opérations de financement63118 Autres intérêts des emprunts et dettes6318 Charges d’intérêts des exercices antérieurs633 Pertes de change6331 Pertes de change propres à l’exercice6338 Pertes de change des exercices antérieurs638 Autres charges financières6382 Pertes sur créances liées à des participations6385 Charges nettes sur cession de titres et valeurs de placement6386 Escomptes accordés6388 Autres charges financières des exercices antérieurs639 Dotations financières6391 Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations6392 Dotations aux provisions pour dépréciations des immobilisations financières6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financières6394 Dotation aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement9396 Dotations aux provisions pour dépréciation des comptes de trésoreries6398 Dotations financières des exercices antérieurs65 CHARGES NON COURANTES651 Valeurs nettes d’amortissements des immobilisations cédées (V.N.A)6512 VNA des immobilisations incorporelles cédées6513 VNA des immobilisations corporelles cédées6514 VNA provisions des immobilisations financières cédées (droits de propriété)6518 VNA des immobilisations cédées des exercices antérieurs656 Subventions accordées6561 Subventions accordées de l’exercice6568 Subventions accordées des exercices antérieurs658 Autres charges non courantes6581 Pénalités sur marchés et dédits65811 Pénalités sur marchés65812 Dédits6582 Rappels d’impôts (autres qu’impôts sur les résultats)6583 Pénalités et amendes fiscales ou pénales
  • 15. 65831 Pénalités et amendes fiscales65833 Pénalités et amendes pénales6585 Créances devenues irrécouvrables6586 Dons, libéralités et lots65861 Dons65862 Libéralités65863 Lots6588 Autres charges non courantes des exercices antérieurs659 Dotations non courantes6591 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations65911 D.A.E. de l’immobilisation en non-valeurs65912 D.A.E. des immobilisations incorporelles65913 D.A.E. des immobilisations corporelles6594 Dotations non courantes aux provisions réglementées65941 D.N.C. pour amortissements dérogatoires65942 D.N.C. pour plus-values en instance dimposition65944 D.N.C. pour investissements65945 D.N.C. pour reconstitution de gisements65946 D.N.C. pour acquisition et construction de logements6595 Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges65955 D.N.C. aux provisions pour risques et charges durables65957 D.N.C. aux provisions pour risques et charges momentanés6596 Dotations non courantes aux provisions pour dépréciation65962 D.N.C. aux provisions pour dépréciation de l’actif immobilisé65963 D.N.C. aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant6598 Dotations non courantes des exercices antérieurs67 IMPOTS SUR LES RESULTATS670 Impôts sur les résultats6701 Impôts sur les bénéfices6705 Imposition minimale annuelle des sociétés6708 Rappels et dégrèvements d’impôts sur les résultatsCLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS71 PRODUITS D’EXPLOITATION711 Ventes de marchandises7111 Ventes de marchandises au Maroc7113 Ventes de marchandises à l’étranger7118 Ventes de marchandises des exercices antérieurs7119 Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise712 Ventes de biens et services produits7121 Ventes de biens produits au Maroc71211 Ventes de produits finis71212 Ventes de produits intermédiaires71217 Ventes de produits résiduels7122 Ventes de biens produits à l’étranger71221 Ventes de produits finis71222 Ventes de produits intermédiaires7124 Ventes de services produits au Maroc71241 Travaux71242 Etudes71243 Prestations de services7125 Ventes de services produits à létranger
  • 16. 71251 Travaux71252 Etudes71253 Prestations de services7126 Redevances pour brevets, marques, droits et valeurs similaires7127 Ventes de produits accessoires71271 Locations divers es reçues71272 Commissions et courtages reçus71273 Produits de services exploités dans lintérêt du personnel71275 Bonis sur reprises demballages consignés71276 Ports et frais accessoires facturés71278 Autres ventes et produits accessoires7128 Ventes de biens et services produits des exercices antérieurs7129 Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise71291 R, R, R accordées sur ventes au Maroc des biens produits71292 R, R, R accordées sur ventes à létranger des biens produits71294 R, R, R accordées sur ventes au Maroc des services produits71295 R, R, R accordées sur ventes à létranger des services produits71298 Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes de B & S produits des exercicesantérieurs713 Variation des stocks de produits7131 Variation des stocks de produits en cours71311 Variation des stocks de biens produits en cours71312 Variation des stocks de produits intermédiaires en cours71317 Variation des stocks de produits résiduels en cours7132 Variation des stocks de biens produits71321 Variation des stocks de produits finis71322 Variation des stocks de produits intermédiaires71327 Variation des stocks de produits résiduels7134 Variation des stocks de services en cours71341 Variation des stocks de travaux en cours71342 Variation des stocks détudes en cours71343 Variation des stocks de prestations en cours714 Immobilisations produites par l’entreprise pour elle même7141 Immobilisation en non valeurs produite7142 Immobilisations incorporelles produites7143 Immobilisations corporelles produites7148 Immobilisations produites des exercices antérieurs716 Subventions d’exploitation7161 Subventions d’exploitations reçues de l’exercice7168 Subventions d’exploitation reçues des exercices antérieurs718 Autres produits d’exploitation7181 Jetons de présence reçus7182 Revenus des immeubles non affectés à l’exploitation7185 Profits sur opérations faites en commun7186 Transfert de pertes sur opérations faites en commun7188 Autres produits d’exploitation des exercices antérieurs719 Reprise d’exploitation, transferts de charges7191 Reprises sur amortissements de l’immobilisation en non valeurs7192 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles7193 Reprises sur amortissements des immobilisations corporelles
  • 17. 7194 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations7195 Reprises sur provisions pour risques et charges7196 Reprises sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant7197 Transferts des chargesd’exploitation71971 T, C, E - Achats de marchandises71972 T, C, E - Achats consommés de matières et fournitures71973 T, C, E - Autres charges externes71975 T, C, E - Impôts et taxes71976 T, C, E - Charges de personnel71978 T, C, E - Autres charges dexploitation7198 Reprises sur amortissements et provisions des exercices antérieurs71981 Reprises sur amortissements des exercices antérieurs71984 Reprises sur provisions des exercices antérieurs73 PRODUITS FINANCIERS732 Produits des titres de participation et des autres titres immobilisés7321 Revenus des titres de participation7325 Revenus des titres immobilisés7328 Produits des titres de participation et des autres titres immobilisés des exercicesantérieurs733 Gains de change7331 Gains de change propres à l’exercice7338 Gains de change des exercices antérieurs738 Intérêts et autres produits financiers7381 Intérêts et produits assimilés73811 Intérêts des prêts73813 Revenus des autres créances financières7383 Revenus des créances rattachées à des participations7384 Revenus des titres et valeurs de placement7385 Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement7386 Escomptes obtenus7388 Intérêts et autres produits financiers des exercices antérieurs739 Reprises financières, transferts de charges7391 Reprises sur amortissements des primes de remboursement des obligations7392 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations financières7393 Reprises sur provisions pour risques et charges financières7394 Reprise sur provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement7396 Reprises sur provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie7397 Transfert de charges financières73971 Transfert - Charges dintérêts73973 Transfert - Pertes de change73978 Transfert - Autres charges financières7398 Reprises sur dotations financières des exercices antérieurs75 PRODUITS NON COURANTS751 Produits des cessions d’immobilisations7512 Produits des cessions des immobilisations incorporelles7513 Produits des cessions des immobilisations corporelles7514 Produits des cessions des immobilisations financières (droits de propriété)7518 Produits des cessions des immobilisations des exercices antérieurs756 Subventions d’équilibre7561 Subventions d’équilibre reçues de l’exercice
  • 18. 7568 Subventions d’équilibre reçues des exercices antérieurs757 Reprise sur subventions d’investissements7577 Reprises sur subventions d’investissement de l’exercice7578 Reprises sur subventions d’investissement des exercices antérieurs758 Autres produits non courants7581 Pénalités et dédits reçus75811 Pénalités reçues sur marchés75812 Dédits reçus7582 Dégrèvement d’impôts (autres qu’impôts sur les résultats)7585 Rentrées sur créances soldées7586 Dons, libéralités et lots reçus75861 Dons75862 Libéralités75863 Lots7588 Autres produits non courants des exercices antérieurs7591 Reprises non courantes sur amortissements exceptionnels des immobilisations75911 R, A, E de limmobilisation en non valeurs75912 R, A, E des immobilisations incorporelles75913 R, A, E des immobilisations corporelles7594 Reprises non courantes sur provisions réglementées75941 Reprises sur amortissements dérogatoires75942 Reprises sur plus-values en instance dimposition75944 Reprises sur provisions pour investissements75945 Reprises sur provisions pour reconstitution de gisements75946 Reprises sur provisions pour acquisition et construction de logements7595 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges75955 Reprises sur provisions pour risques et charges durables75957 Reprises sur provisions pour risques et charges momentanés7596 Reprises non courantes sur provisions pour dépréciation75962 R, N, C sur provisions pour dépréciation de lactif immobilisé75963 R, N, C sur provisions pour dépréciation de lactif circulant7597 Transferts de charges non courantes7598 Reprises non courantes des exercices antérieurs.CLASSE 8 : COMPTES DE RÉSULTATS81 RÉSULTAT DEXPLOITATION810 Résultat dexploitation8100 Résultat dexploitation811 Marge brute8110 Marge brute814 Valeur ajoutée8140 Valeur ajoutée817 Excédent brut dexploitation8171 Excédent brut dexploitation (créditeur)8179 Insuffisance brute dexploitation (débiteur)83 RÉSULTAT FINANCIER830 Résultat financier8300 Résultat financier84 RÉSULTAT COURANT840 Résultat courant8400 Résultat courant
  • 19. 85 RÉSULTAT NON COURANT850 Résultat non courant8500 Résultat non courant86 RÉSULTAT AVANT IMPÔTS860 Résultat avant impôts8600 Résultat avant impôts88 RÉSULTAT APRÈS IMPÔTS880 Résultat après impôts8800 Résultat après impôtsCLASSE 9 : COMPTES DE PRODUITS ET CHARGES REFLECHIS90 COMPTES DE PRODUITS ET CHARGES REFLECHIS903 Stocks et provisions pour dépréciation des stocks réfléchis9031 Stocks réfléchis9039 Provisions pour dépréciation des stocks réfléchis906 Charges réfléchies9061 Charges d’exploitation réfléchies9063 Charges financières réfléchies9065 Charges non courantes réfléchies9067 Impôts sur les résultats réfléchis907 Produits réfléchis9071 produits d’exploitation réfléchis9073 Produits financiers réfléchis9075 Produits non courants réfléchis908 Résultats réfléchis9081 Résultat d’exploitation réfléchi9083 Résultat financier réfléchi9084 Résultat courant réfléchi9085 Résultat non courant réfléchi9086 Résultat avant impôts réfléchi9088 Résultat après impôts réfléchi91 COMPTES DE RECLASSEMENT ET DANALYSELes comptes de cette rubrique sont ouverts et attribués selon les nécessités de lentreprise92 SECTIONS ANALYTIQUES921 Sections générales9211 Section A9212 Section B923 Sections d’approvisionnement9231 Section A9232 Section B925 Sections de production9251 Section A9252 Section B927 Section de distribution9271 Section A9272 Section B928 Autres sections analytiques9281 Section A9282 Section B93 COUTS D’ACHAT OU DE PRODUCTION933 Coûts d’achat9331 Coût d’achat de marchandises
  • 20. 9335 Coûts d’achat de matière et de fournitures935 Coûts de production9351 Coûts de production des produits (groupe A)9352 Coûts de production des produits ( groupe B)938 Autres coûts d’achat ou de production9381 Coûts de production des immobilisations94 INVENTAIRE PERMANENT DES STOCKS941 Inventaire permanent des marchandises9411 Marchandises (groupe A)9412 Marchandises (groupe B)9416 Marchandises en cours de route9418 Autres marchandises942 Inventaire permanent des matières et fournitures consommables9421 Matières premières9422 Matières et fournitures consommables9423 Emballages9426 Matières et fournitures consommables en cours de route9428 Autres matières et fournitures consommables943 Inventaire permanent des produits en cours9431 Biens en cours9434 Services en cours9438 Autres produits en cours944 Inventaire permanent des produits intermédiaires et produits résiduels9441 Produits intermédiaires9445 Produits résiduels9448 Autres produits intermédiaires et produits résiduels945 Inventaire permanent des produits finis9451 Produits finis (groupe A)9452 Produits finis (groupe B)9456 Produits finis en cours de route9458 Autres produits finis949 Provisions sur dépréciation des stocks9491 Provisions pour dépréciation des marchandises9492 Provisions pour dépréciation des matières et fournitures consommables9493 Provisions pour dépréciation des produits en cours9494 Provisions pour dépréciation des produits intermédiaires et produits résiduels9495 Provisions pour dépréciation des produits finis95 COUTS DE REVIENT953 Coûts de revient des marchandises9531 Coûts de revient des marchandises (groupe A)9532 Coûts de revient des marchandises (groupe B)955 Coûts de revient des produits9551 Coûts de revient des produits (groupe A)9552 Coûts de revient des produits (groupe B)958 Autres coûts de revient9581 Coûts de revient (groupe A)9582 Coûts de revient (groupe B)96 ECARTS SUR COUTS PREETABLIS962 Ecarts sur sections9621 Ecarts sur quantités
  • 21. 9622 Ecarts sur coûts964 Ecarts sur inventaire permanent des stocks9641 Ecarts sur quantités9642 Ecarts sur coûts97 DIFFÉRENCE D’INCORPORATION971 Charges non incorporables9710 Charges non incorporables972 Charges supplétives incorporées9720 Charges supplétives incorporées973 Produits non incorporés9730 Produits non incorporés974 Différences sur charges incorporables9740 Différences sur charges incorporables975 Différences sur produits incorporables9750 Différences sur produits incorporables976 Différences d’inventaire9761 Différences d’inventaire sur marchandises9762 Différences d’inventaire sur matières et fournitures consommables9763 Différences d’inventaire sur produits en cours9764 Différences d’inventaire sur produits intermédiaires et produits résiduels9765 Différences d’inventaire sur produits finis977 Différences sur niveau d’activité9770 Différences sur niveau d’activité978 Autres différences d’incorporation9780 Autres différences d’incorporation98 RÉSULTATS ANALYTIQUES981 Résultats analytiques sur marchandises9811 Résultats analytiques sur marchandises (groupe A)9812 Résultats analytiques sur marchandises (groupe B)982 Résultats analytiques sur biens produits9821 Résultats analytiques sur biens produits (groupe A)9822 Résultats analytiques sur biens produits (groupe B)983 Résultats analytiques sur services produits9831 Résultats analytiques sur services produits (groupe A)9832 Résultats analytiques sur services produits (groupe B)986 Reports des écarts sur coûts préétablis9860 Reports des écarts sur coûts préétablis987 Reports des différences d’incorporation9870 Reports des différences d’incorporation99 COMPTES DE LIAISON INTERNE991 Liaisons internes propres a un même établissement9910 Liaisons internes propres a un même établissement995 Cessions à d’autres établissements9951 Cessions fournies à d’autres établissements9955 Cessions reçues d’autres établissementsCLASSE 0 : COMPTES SPÉCIAUX01 BILAN D’OUVERTURE011 Réouverture des comptes de financement permanent0111 Réouverture des comptes des capitaux propres
  • 22. 0113 Réouverture des comptes des capitaux propres assimilés0114 Réouverture des comptes des dettes de financement0115 Réouverture des comptes de provisions durables pour risques et charges0116 Réouverture des comptes de liaison des établissements et succursales0117 Réouverture des comptes d’écarts de conversion –Passif012 Réouverture des comptes d’actif immobilisé0121 Réouverture des comptes d’immobilisation en non-valeurs0122 Réouverture des comptes d’immobilisations incorporelles0123 Réouverture des comptes des immobilisations corporelles124/25Réouverture des comptes des immobilisations financières0127 Réouverture des comptes d’écarts de conversion -Actif0128 Réouverture des comptes des amortissements des immobilisations0129 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actifimmobilisé013 Réouverture des comptes d’actif circulant (hors trésorerie)0131 Réouverture des comptes de stocks0134 Réouverture des comptes de créances0135 Réouverture des comptes titres et valeurs de placement0137 Réouverture des comptes des écarts de conversion –Actif (Elément circulants)0139 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actifcirculant014 Réouverture des comptes de passif circulant (hors trésorerie)0144 Réouverture des comptes de dettes du passif circulant0145 des comptes des autres provisions pour risques et charges0147 Réouverture des comptes des écarts de conversion –Passif (Eléments circulants)015 Réouverture des comptes de trésorerie0151 Réouverture des comptes de trésorerie -Actif0155 Réouverture des comptes de trésorerie -Passif0159 Réouverture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie02 CLÔTURE DU BILAN021 Clôture des comptes de financement permanent0211 Clôture des comptes de capitaux propres0213 Clôture des comptes de capitaux propres assimilés0214 Clôture des comptes de dettes de financement0215 Clôture des comptes de provisions durables pour risques et charges0216 Clôture des comptes de liaison des établissements et succursales0217 Clôture des comptes des écarts de conversion -Passif022 Clôture des comptes d’actif immobilisé0221 Clôture des comptes d’immobilisation en non-valeurs0222 Clôture des comptes des immobilisations incorporelles0223 Clôture des comptes des immobilisations corporelles224/25Clôture des comptes des immobilisations Financières0227 Clôture des comptes des écarts de conversion -Actif0228 Clôture des comptes des amortissements des immobilisations0229 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif immobilisé023 Clôture des comptes d’actif circulant (hors trésorerie)0231 Clôture des comptes de stocks0234 Clôture des comptes de créances0235 Clôture des comptes titres et valeurs de placement0237 Clôture des comptes des écarts de conversion -Actif (Eléments circulants)
  • 23. 0239 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant024 Clôture des comptes de passif circulant (hors trésorerie)0244 Clôture des comptes de dettes du passif circulant0245 Clôture des comptes des autres provisions pour risques et charges0247 Clôture des comptes des écarts de conversion -Passif (Eléments circulants)025 Clôture des comptes de trésorerie0251 Clôture des comptes de trésorerie -Actif0255 Clôture des comptes de trésorerie -Passif0259 Clôture des comptes de provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie03 COMPTES DORDRE031 Opérations en instance de dénouement (débit)0311 Opérations de débit en instance de dénouement0319 Contrepartie des opérations en instance de dénouement033 Opérations en instances de dénouement (crédit)0331 Opérations de crédit en instance de dénouement0339 Contrepartie des opérations en instance de dénouement035 Opérations en devises entrées0351 Contre-valeur devises -entrées0359 Contrepartie devises -entrées036 Opérations en devises sorties0361 Contre-valeur devises -sorties0369 Contrepartie devises -sorties038 Autres données statistiques0381 Opérations statistiques suivies0389 Contrepartie des opérations statistiques suivies04 ENGAGEMENTS DONNES041 Avals, cautions et garanties donnés0411 Avals, cautions et garanties donnés0419 Débiteurs pour avals et cautions donnés043 Engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires0431 Engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires0439 Débiteurs pour engagements en matière de pensions de retraite et obligations similaires045 Effet circulant sous l’endos de l’entreprise0451 Effet circulant sous l’endos de l’entreprise0459 Débiteurs pour effets circulant sous l’endos de l’entreprise046 Engagements donnés pour prêt consentis0461 Prêt consentis non encore versés0469 Débiteurs pour prêts consentis non encore versés048 Autres engagement donnés0481 Autres engagement donnés0489 Débiteurs pour autres engagements donnés05 ENGAGEMENT REÇUS051 Avals, cautions et garanties reçus0511 Avals, cautions et garanties reçus0519 Créditeurs pour avals, cautions et garanties reçus055 Biens détenus en garantie par l’entreprise0551 Biens détenus en garantie par l’entreprise0559 Créditeurs pour biens détenus en garantie par l’entreprise056 Engagement reçus sur dettes de financement0561 Emprunts non encore encaissés0569 Créditeurs pour engagements non encore encaissés
  • 24. 057 Engagement reçus sur trésorerie0571 Montant non utilisé des découverts autorisés0572 Plafond d’escompte non utilisé0579 Créditeurs par engagements reçus sur trésorerie058 Autres engagements reçus0581 Autres engagements reçus0589 Créditeurs pour autres engagements reçus06 ENGAGEMENT SUR OPÉRATIONS DE CRÉDIT -BAIL061 Engagements de crédit-bail restant à courir0611 Redevances de crédit-bail restant à courir0619 Débiteurs pour redevances de crédit-bail restant à courir065 Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail0651 Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail0659 Créditeurs pour engagements reçus pour utilisation en crédit-bail08 AUTRES COMPTES SPÉCIAUX081 Autres comptes spéciaux0811 Autres comptes spéciaux0819 Contrepartie des autres comptes spéciaux