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  • 1. Annexe 1
  • 2. Sécurité de l'arrimage et deSécurité de l'arrimage et de l'assujettissement desl'assujettissement des conteneurs sur le pont deconteneurs sur le pont de navires qui ne sont pasnavires qui ne sont pas spécialement conçus ouspécialement conçus ou aménagés pour le transportaménagés pour le transport des conteneursdes conteneurs
  • 3. 1.AR R I M AG E1.AR R I M AG E 1.1 Les conteneurs transportés sur le pont ou sur les écoutilles des navires considérés devraient de préférence être arrimés parallèlement à l'axe du navire. 1.2 Les conteneurs ne devraient pas dépasser le bordé du navire. II faudrait prévoir des supports appropriés lorsque les conteneurs débordent les écoutilles ou les structures de pont.
  • 4. 1.3 Les conteneurs devraient être arrimés et assujettis de manière à permettre au personnel de passer et d'exécuter sans danger les tâches nécessaires pour l'exploitation du navire. 1.4 Les conteneurs ne devraient à aucun moment exercer de contraintes excessives sur le pont ou les écoutilles sur lesquels ils sont arrimés.
  • 5. 1.5 Les conteneurs du bas devraient, lorsqu'ils ne reposent pas sur des dispositifs de gerbage, être arrimés sur des pièces de bois d'une épaisseur suffisante qui soient disposées de manière à répartir uniformément la charge de gerbage sur la structure de la zone d'arrimage. 1.6 Pour le gerbage des conteneurs, on devrait utiliser entre eux des dispositifs de verrouillage,des cônes ou des moyens de gerbage similaires, selon le cas. 1.7 Pour l'arrimage des conteneurs sur le pont ou sur les écoutilles, on devrait tenir compte de la position et de la résistance des
  • 6. 2 ASSU JE T T I SSE M E N T2 ASSU JE T T I SSE M E N T 2.1 II faudrait assujettir efficacement tous les conteneurs de manière à les empêcher de riper ou de basculer. Les panneaux d'écoutilles sur lesquels sont placés des conteneurs devraient être adéquatement assujettis au navire. 2.2 Les conteneurs devraient être assujettis selon l'une des trois méthodes recommandées à la figure 1, ou selon des méthodes équivalentes.
  • 7. 2.3 Les saisines devraient de préférence être constituées de câbles ou de chaînes métalliques ou être fabriquées en un matériau ayant des propriétés de résistance et d'allongement équivalentes. 2.4 Les étais de bois ne devraient pas faire plus de deux mètres de long.
  • 8. 2.5 Les bagues métalliques devraient être bien graissées et serrées suffisamment fort pour que l'extrémité libre du câble soit visiblement comprimée (figure 2). 2.6 Les saisines devraient être maintenues sous une tension égale dans toute la mesure du possible.
  • 9. Annexe 2Annexe 2
  • 10. Sécurité de l'arrimage et deSécurité de l'arrimage et de l'assujettissement desl'assujettissement des citernes mobilesciternes mobiles
  • 11. 1. I N T R O D U C T I O N1. I N T R O D U C T I O N 1.1 Les dispositions de la présente annexe s'appliquent à une citerne mobile qui, dans ce contexte, désigne une citerne qui n'est pas assujettie de façon permanente à bord du navire, qui a une capacité supérieure à 450 l et dont le corps est muni des éléments stabilisateurs extérieurs ainsi que de l'équipement de service et des éléments d'ossature nécessaires pour le transport de liquides, de solides ou de gaz
  • 12. 1.2 Les présentes dispositions ne s'appliquent pas aux citernes destinées au transport de liquides, de solides ou de gaz dont la capacité est égale ou inférieure à 450 l.   Note : La capacité des citernes mobiles destinées au transport de gaz est égale ou supérieure à 1 000 l.
  • 13. 2. D I SPO SI T I O N S G É N É R AL E S2. D I SPO SI T I O N S G É N É R AL E S APPL I C AB L E S AU X C I T E R N E SAPPL I C AB L E S AU X C I T E R N E S M O B I L E SM O B I L E S  2.1 Les citernes mobiles devraient pouvoir être chargées et déchargées sans qu'il soit nécessaire de retirer les éléments de leur ossature et pouvoir être soulevées pour l'embarquement ou le débarquement lorsqu'elles sont remplies.
  • 14. 2.2 Les prescriptions applicables de la Convention internationale de 1972 sur la sécurité des conteneurs (CSC), telle que modifiée, devraient être satisfaites par tout conteneur-citerne répondant à la définition du «conteneur» aux termes de cette convention. En outre, les dispositions de la section 13 de l'introduction générale au Code IMDG devraient être satisfaites lorsque la citerne est utilisée pour le transport de marchandises dangereuses.
  • 15. 2.3 Les citernes mobiles ne devraient pas être présentées au transport si leur taux de remplissage est tel que les oscillations du contenu sont susceptibles de provoquer une force hydraulique inacceptable dans la citerne. 2.4 Les citernes mobiles destinées au transport de marchandises dangereuses devraient être certifiées conformes aux dispositions du Code IMDG par l'autorité compétente ou par un organisme agréé par cette autorité.
  • 16. 3. D I SPO SI T I F S D E S C I T E R N E S3. D I SPO SI T I F S D E S C I T E R N E S M O B I L E SM O B I L E S   3.1 Les éléments extérieurs de stabilisation d'une citerne mobile peuvent être des patins ou berceaux. En outre, la citerne peut être assujettie à un conteneur plate-forme. La citerne peut également être fixée à l'intérieur d'un bâti de dimensions conformes aux normes de l’ISO ou non normalisé.
  • 17. 3.2 Les dispositifs des citernes mobiles devraient comprendre des garnitures pour le levage et l'assujettissement à bord.   Note : Tous les types de citernes mobiles mentionnés ci-dessus peuvent être transportés à bord de navires polyvalents mais nécessitent une attention particulière pour leur saisissage et leur assujettissement à bord.
  • 18. 4. R E N SE I G N E M E N T S SU R L A4. R E N SE I G N E M E N T S SU R L A C AR G AI SO NC AR G AI SO N 4.1 Le capitaine devrait recevoir au moins les renseignements suivants : .1 les dimensions de la citerne mobile et la nature des marchandises si elles ne sont pas dangereuses; les renseignements prescrits dans le Code IMDG si les marchandises sont dangereuses; .2 la masse brute de la citerne mobile; et
  • 19. .3 des indications précisant si la citerne mobile est fixée de façon permanente sur un conteneur plate-forme ou à l'intérieur d'un bâti et si des points d'ancrage ont été prévus.
  • 20. 5. AR R I M AG E5. AR R I M AG E 5.1 II faudrait tenir compte de la répartition typique des accélérations du navire pour décider si les citernes doivent être arrimées en pontée ou sous pont. 5.2 Les citernes devraient être arrimées parallèlement à l'axe du navire ou sous pont. 5.3 Les citernes devraient être arrimées de manière à ne pas dépasser le bordé.
  • 21. 5.4 Les citernes devraient être arrimées de manière à permettre au personnel de passer et d'exécuter sans danger les tâches nécessaires pour l'exploitation du navire. 5.5 Les citernes ne devraient à aucun moment exercer sur le pont ou sur les écoutilles des contraintes excessives; il faudrait assujettir les panneaux d'écoutilles au navire de manière à empêcher qu'ils ne basculent complètement
  • 22. 6. PR É C AU T I O N S À PR E N D R E6. PR É C AU T I O N S À PR E N D R E PO U R É V I T E R L E R I PAG EPO U R É V I T E R L E R I PAG E E T L E B ASC U L E M E N TE T L E B ASC U L E M E N T
  • 23. 6.1 C iternes m obiles non6.1 C iternes m obiles non norm aliséesnorm alisées 6.1.1 Les dispositifs d'ancrage prévus sur les citernes mobiles non normalisées et à bord du navire devraient être agencés de manière à résister aux forces transversales et longitudinales susceptibles de faire glisser ou basculer la cargaison. Les angles de saisissage efficaces contre le ripage ne devraient pas être supérieurs à 25°, tandis que les angles de saisissage efficaces contre le basculement ne devraient pas être inférieurs à une valeur comprise entre 45° et
  • 24. 6.1.2 II faudrait, chaque fois que cela est nécessaire, placer du bois entre la surface du pont et la base de la citerne mobile afin d'augmenter le frottement, sauf lorsqu'il s'agit de citernes posées sur des éléments en bois ou dont la base est constituée de matériaux analogues ayant un fort coefficient de frottement. 6.1.3 Si l'arrimage sous pont est autorisé, il devrait être effectué de manière à ce que la citerne mobile non normalisée puisse être déposée directement sur son emplacement et son support.
  • 25. 6.1.4 Les points d'ancrage de la citerne devraient être d'une résistance adéquate et être clairement indiqués. Note : Les points d'ancrage destinés au transport par route ou par rail peuvent ne pas être adaptés au transport par mer. 6.1.5 Les saisines retenant une citerne dépourvue de points d'ancrage devraient passer autour de la citerne et leurs deux extrémités devraient être assujetties du même côté de la citerne (figure 2).
  • 26. 6.1.6 -Des dispositifs d'ancrage suffisants devraient être agencés de manière à ce que chacun d'entre eux assume une partie de la charge avec un facteur de sécurité adéquat.  6.1.7- II faudrait tenir compte de la résistance de la structure du pont ou des écoutilles lorsqu'on y place des citernes et lorsqu'on procède au choix de l'emplacement et à l'installation des dispositifs d'ancrage 6.1.8- La citerne mobile devrait être assujettie de telle manière qu'aucune charge ne soit imposée à la citerne ou à ses garnitures au-delà des charges pour lesquelles elles ont été
  • 27. 6.26.2 C iternes m obiles norm aliséesC iternes m obiles norm alisées (conteneurs-citernes)(conteneurs-citernes) 6.2.1 Les citernes-mobiles normalisées avec bâti de dimensions ISO devraient être assujetties en fonction du système de saisissage dont le navire est équipé, compte tenu de la hauteur de la citerne au-dessus du pont et de son taux de remplissage.
  • 28. 7 -7 - E N T R E T I E NE N T R E T I E N D E S SYST È M E SD E S SYST È M E S D 'ASSU JE T T I SSE M E N TD 'ASSU JE T T I SSE M E N T
  • 29. 7.1 Les systèmes d'assujettissement devraient être maintenus en bon état pendant toute la durée du voyage. 7.2 II faudrait veiller tout particulièrement à resserrer les saisines, les griffes et les bagues de serrage afin d'éviter un relâchement dû aux frottements. 7.3 Les saisines devraient être régulièrement contrôlées et retendues.
  • 30. Annexe 3
  • 31.   Sécurité de l'arrimageSécurité de l'arrimage et de l'assujettissementet de l'assujettissement des récipients mobilies*des récipients mobilies*
  • 32. 1. I N T R O D U C T I O N1. I N T R O D U C T I O N 1.1 Dans le contexte des présentes directives, un récipient mobile désigne un récipient, autre qu'une citerne mobile, qui n'est pas assujetti de façon permanente à bord du navire, dont la capacité est égale ou inférieure à 1 000 l, dont la longueur, la largeur, la hauteur et la forme sont différentes et qui est utilisé pour le transport de gaz ou liquides.
  • 33. 2. Les récipients mobiles peuvent être répartis comme suit : .1 bouteilles de gaz de dimensions différentes, dépourvues de points d'ancrage et dont la capacité ne dépasse pas 150 l; .2 récipients de dimensions différentes, exception faite des bouteilles de gaz visées en 2.1, d'une capacité de 100 E au moins et de 1 000 e au plus, qu'ils soient ou non pourvus de dispositifs de levage d'une résistance suffisante; et
  • 34. .3 assemblages de bouteilles de gaz visées en 2.1, désignés sous le nom de «cadres» dans lesquels les bouteilles sont reliées entre elles par un collecteur placé à l'intérieur du cadre et maintenues fermement les unes contre les autres par une ferrure. Les cadres sont pourvus de dispositifs d'ancrage et de manutention d'une résistance suffisante (par exemple, les récipients cylindriques sont pourvus de frettes roulantes et les récipients sont assujettis sur des patins).
  • 35. 3. R E N SE I G N E M E N T S SU R L A3. R E N SE I G N E M E N T S SU R L A C AR G AI SO NC AR G AI SO N 3.1 Le capitaine devrait recevoir au moins les renseignements suivants .1 les dimensions des récipients et la nature des marchandises si elles ne sont pas dangereuses; les renseignements prescrits dans le Code IMDG si les marchandises sont dangereuses; .2 la masse brute des récipients; et .3 des indications précisant si les récipients sont ou non pourvus de dispositifs de levage d'une résistance suffisante.
  • 36. 4. AR R I M AG E4. AR R I M AG E 4.1 Il faudrait tenir compte de la répartition typique des accélérations du navire pour décider si les récipients doivent être arrimés en pontée ou sous pont. * Chaque fois qu'il est utilisé dans le présent appendice, le terme récipient s'applique à la fois aux bouteilles de gaz et aux récipients. 4.2 Les récipients devraient être arrimés de préférence parallèlement à l'axe du navire ou
  • 37. 4.3 II faudrait utiliser du bois de fardage pour éviter que les récipients ne reposent directement sur un pont en acier. Ils devraient être arrimés et calés s'il le faut pour éviter tout mouvement à moins d'être montés ensemble dans un même cadre. Les récipients contenant des gaz liquéfiés devraient être arrimés en position verticale.
  • 38. 4.4 Lorsque les récipients sont arrimés en position verticale, ils devraient l'être en bloc et placés dans un berceau ou un coffre constitué d'un bois sain et approprié. Du fardage devrait être utilisé pour isoler le coffre ou le berceau du pont en acier. Les récipients enfermés dans un coffre ou un berceau devraient être ancrés pour éviter tout mouvement. Le coffre ou le berceau devrait être bien calé et assujetti pour éviter tout mouvement dans une direction quelconque.
  • 39. 5. PR É C AU T I O N S À5. PR É C AU T I O N S À PR E N D R E PO U R É V I T E R L EPR E N D R E PO U R É V I T E R L E R I PAG E E T L ER I PAG E E T L E B ASC U L E M E N TB ASC U L E M E N T
  • 40. 5.1 Bouteilles de gaz5.1 Bouteilles de gaz Les bouteilles de gaz devraient être arrimées parallèlement à l'axe du navire sur un fardage disposé transversalement. Si cela est possible dans la pratique, il faudrait assujettir l'arrimage au moyen de deux câbles ou plus, posés transversalement avant le chargement et passés autour de l'arrimage jusqu'à des points d'ancrage placés à l'opposé. On tend les câbles au moyen de dispositifs appropriés de manière à obtenir un arrimage serré. II est parfois nécessaire d'utiliser des cales pendant le chargement pour empêcher les bouteilles de
  • 41. 5.2 Bouteilles de gaz dans des conteneurs5.2 Bouteilles de gaz dans des conteneurs Si cela est possible dans la pratique, les bouteilles de gaz devraient être arrimées en position verticale, les robinets étant en haut avec leurs capsules protectrices bien en place. Les bouteilles devraient être adéquatement assujetties, de manière à supporter les rigueurs du voyage envisagé au moyen de feuillards d'acier ou de dispositifs équivalents attachés à des points d'ancrage sur le plancher du conteneur. Si les bouteilles ne peuvent pas être arrimées en position verticale dans un conteneur fermé, elles devraient être transportées dans un conteneur ouvert ou un
  • 42. 5.3 Récipients5.3 Récipients Les récipients arrimés en pontée ou sous pont devraient être assujettis comme suit : .1 les saisines devraient être placées comme cela est indiqué à la figure 1; .2 dans la mesure du possible, les dispositifs de levage situés sur les récipients devraient être utilisés pour les attacher; et .3 les saisines devraient être régulièrement contrôlées et retendues.