Bizcom Work - Charte Fast Complete Light

SOMMAIRE
n Charte graphique page 3

n Règles des éléments graphiques page 4
- Typographies page 4
- Couleurs page 5
- Illustration page 5
- Positionnement de la signature sous le logo page 6
- Utilisation du logo sur fonds de couleurs page 6
- Logo en noir et blanc et demi-teintes page 7
- Autres logos à utiliser page 7

n Conditions d’utilisation des éléments graphiques page 8
- Carte de visite page 8
- Carte de correspondance page 9
- Papier à en-tête page 10
- Télécopies page 12
- Bon de commande page 14
- Facture page 16
- E-mail page 17
- CD page 18
- Fiche contact page 20

n Outils de vos réunions page 21
- Marque nom page 21
- Dossier de présentation page 22
- Kakémono page 24
- Badge page 25

n Règles de présentation
page 26
sur PowerPoint
n Règles de présentation
page 30
sur Word
n Annexe page 32

n Charte éditoriale page 35

Charte Graphique FAST

rÈgles des éléments
graphiques
Typographies

VERDANA
Utilisez le Verdana pour les titres,
le texte courant et les légendes
abcdefghijklmnopqrstuvwxyz ainsi que les sous-titres et
les schémas.
abcdefghijklmnopqrstuvwxyz Le noir, le blanc et le gris sont
les teintes à utiliser pour les textes,
abcdefghijklmnopqrstuvwxyz en fonction du fond sur lequel
abcdefghijklmnopqrstuvwxyz ils se trouvent.

Corps minimum d’utilisation : 11 pts

Wingdings

Utilisez le Wingdings
l n pour vos puces :

n Première puce verte

en dégradé horizontal
de gauche à droite

n Deuxième puce bleu clair

n Troisième puce grise

n Quatrième puce violette

n Cinquième puce bleue

COULEURS

Bleu Violet Gris Bleu violet Bleu clair Vert

C 80% C 55% C 43% C 84% C 29% C 22%
M 5%
8 M 2%
3 M 84% J 100%

J 5% J 29% J 0%
N 13% N 0%
ou ou ou ou ou ou
R0 R 138 R 146 R 71 R 191 R 218
V 176 V 64 V 149 V 64 V 229 V 217
B 230 B 137 B 152 B 144 B 247 B0

Pantone 2925 Pantone 2592 Pantone 424 Pantone 2597 Pantone 291 Pantone 382

Noir à 45%

Dégradé Dégradé
du bleu du vert
au blanc au blanc

Bleu Vert

C 29% C 30%
J 100%

Illustration

Utilisez cette image
pour les couvertures et
en-tête de page

Fichier
disponible

positionnement de la signature sous le logo

Fichier
disponible
Violine

C 34%
M 86%
La première ligne J 2%
de la signature se justifie
sur le mot « FAST » et débute
à la base du carré bleu. ou
Elle est en Eurostyle médium
italique violine. R 176
Attention si cette justification V 63
ne permet pas d’utiliser
la signature dans un corps B 139
égal ou supérieur à 8 pts,
supprimez-la.

utilisation du Logo sur fonds couleurs

Utilisation du logo sur différentes
couleurs de fond

NB : La version quadri du logo
ne s’utilise pas dans
un cartouche blanc.


Logo en noir et blanc et demi-teintes

35 mm

Fichiers
disponibles 87 mm

autres logos à utiliser

CDC Conﬁance Electronique Européenne


Fichiers
disponibles

CONDITIONS D’UTILISATION
DES ÉLÉMENTS GRAPHIQUES
VOTRE CARTE DE VISITE 55 X 90 mm R°/ V°

Logo FAST

Verdana regular noir
10 pts en fer à gauche
20 mm

Marie Claire Dupont Verdana italic noir 10 pts
Chef de projet en fer à gauche
n56, rue de Lille 75007 PARIS
nmarieclaire.dupont@caissedesdepots.fr
nTél. : + 33 (0)1 58 50 14 03
nMobile : + 33 (0)6 01 01 01 01
nFax : + 33 (0)1 58 50 14 01
nwww.efast.fr

4 mm

6 mm
9 mm 9 mm

et puces en Wingdings
bleu violet corps 6 pts
interlignage

43 mm

20 mm

Logo FAST et signature

6 mm

Image utilisée
« fond »
8 Charte Graphique FAST

VOTRE CARTE DE CORRESPONDANCE 210 X 105 mm


7 mm 53 mm

10 mm

20 mm 20 mm

n CDC Conﬁance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARIS
n Tél. : + 33 (0)1 58 50 14 03 n Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01
n www.efast.fr CDC Conﬁance Electronique Européenne
5 mm

2 mm

corps 9 pts Logo Une Filiale Caisse
et puces en Wingdings des Dépôts
interlignage 12 pts
en fer à gauche

9

VOTRE PAPIER À EN-TÊTE ET SA SUITE 210 X 297 mm
7,5 mm 55 mm

11,5 mm

100 mm

25 mm

Monsieur,

Débutez votre texte
courant à ce niveau

corps 9 pts et
puces en Wingdings
interlignage 12 pts
en fer à gauche

20 mm 20 mm

n CDC Conﬁance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARIS
n Tél. : + 33 (0)1 58 50 14 03 n Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01
n www.efast.fr
5 mm

2 mm

Logo Une Filiale Caisse
des Dépôts

7,5 mm 55 mm

11,5 mm

11

VOS TELECOPIES

Fichier Word
disponible

Paris, le jjmmaaaa

TELECOPIE
Expéditeur : Destinataire :
Nom : [Tapez_ici_votre_nom] Nom : [Tapez_ici nom_destinataire]

Prénom : [Tapez_ici] Prénom : [Tapez_ici]

Fonction : [Tapez_ici] Fonction : [Tapez_ici]

Tél.: [Tapez_ici] Entité : [Tapez_ici]

Fax : [Tapez_ici] Tél. : [Tapez_ici]

E-mail : [Tapez_ici] Fa x : [Tapez_ici]

Nbre de pages [Tapez_ici]
(y-compris celle-ci) :

Message : [Tapez_ici]

CDC Confiance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARIS
Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01
www.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne


Fichier Word
disponible

Paris, le jjmmaaaa

TELECOPIE
Expéditeur : Destinataire :
Nom : [Tapez_ici_votre_nom] Nom : [Tapez_ici nom_destinataire]

Prénom : [Tapez_ici] Prénom : [Tapez_ici]

Fonction : [Tapez_ici] Fonction : [Tapez_ici]

Tél.: [Tapez_ici] Entité : [Tapez_ici]

Fax : : [Tapez_ici] Tél. : [Tapez_ici]

E-mail : [Tapez_ici] Fax : [Tapez_ici]

Nbre de pages [Tapez_ici]
(y-compris celle-ci) :

Message : [Tapez_ici]

Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01
www.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne

3

VOTRE BON DE COMMANDE

Fichier Word
disponible

Adhésion au Service FAST

BON DE COMMANDE N°

I Coordonnées

Coordonnées de l’organisme et de son représentant légal (ci-aprè «le Client » :
s, )
Organisme :

Repré senté par :
(e)
Prénom :
Nom :
Qualité:
Adresse :

Boî Postale :
te
Code Postal :
Ville :
Té phone :
lé
Fax :
Mail :

Adresse de facturation (si différente) :
Organisme :

Repré senté par : K Mme K Melle K M.
(e)
Prénom :
Nom :
Service :
Fonction :
Adresse :

Boî Postale :
te Code Postal :
Ville :
Té phone :
lé
Fax :
Mail :

Nom de « l’interlocuteur FAST » chez le client (personne chargée de la définition de l’organisation, de
l’installation et de la mise à jour pour le Client)
Socié ou Organisme :
té

Repré sentépar K Mme K Melle K M.
Prénom :
Nom :
Fonction :
Adresse :

Boî Postale :
te Code Postal :
Ville :
Té phone :
lé
Fax :
Mail :

Té : + 33 (0)1 58 50 14 31
l. Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01
www.efast.fr
CDC Confiance Electronique Européenne


Fichier Word
disponible

Adhésion au Service FAST

I Détail

Prix % Prix
Code Désignation Description Qté
Unitaire remise total

% remise globale :

Montant total HT :

Montant TVA

Montant total TTC :

I Modalités

I Duré des prestations :
e année(s)

Soit net àpayer anné 1 :
e HT, majoréde la TVA en vigueur à19,6 % soit TTC.

Soit net àpayer pour les anné suivantes* :
es HT, majoréde la TVA en vigueur à % soit TTC.

I Mode de paiement

Périodicité:
Eché ance :

K Chèque à l’ordre de CDC Confiance Electronique Européenne

K Virement sur le compte n°:

K Mandat administratif sur le compte n°:

I Commentaire

Par la signature du présent formulaire, le Client déclare accepter les conditions générales d’adhésion à FAST
transmises simultanément.

Fait à: , le en 2 exemplaires originaux

Signature de la personne responsable du marchéet Signature du directeur administratif et financier et
cachet de l’organisme Client : cachet de la socié CDC confiance é
té lectronique
europé enne :

Té : + 33 (0)1 58 50 14 31
l. Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01
www.efast.fr

15

VOTRE FACTURE

Fichier Word
disponible

Monsieur le [Fonction]
[Prénom] [Nom]
[Organisme]
[Adresse]
FACTURE N°[xxx] DU JJMMAAAA [BP]
[Code Postal] [Ville]
BON DE COMMANDE N° [Taper_ici]

Suivi par [Taper_ici]
Té phone
lé [Taper_ici]

Désignation Quantité Prix en Euros

Prestations àcoût Licence d’accès à la
1 [xxx]
unique plate-forme FAST
Forfait installation/formation 1 [xxx]
Prestations àcoût Abonnement au Contrô le
[xxx]
récurrent de Légalité 1
Abonnement àla
1 [xxx]
ComptabilitéPublique
Abonnement Portail Social
1 [xxx]
Sécurisé
Abonnement Convocation
1 [xxx]
aux Elus
Total HT [xxx]
TVA [xxx]
Net àpayer TTC [xxx]

Duré des prestations
e : [Taper_ici] an(s) àcompter du jjmmaaaa

Mode de paiement : Annuel terme à échoir – 45 jours date de facture soit le : [Taper_ici]

Code Code N°de compte Clé
Mandat administratif sur le compte Banque Guichet RIB
Taux applicable pour le paiement après date d’exigibilité : 40031 00001 0000321748A 63
intérêt légal x1,5

Merci de préciser sur le mandat administratif le nom de votre collectivité
ainsi que le numéro de bon de commande.

SA àdirectoire et conseil de surveillance au capital de 19 399 988 - RCS Paris 488 478 702
N°de TVA Intracommunautaire N°FR82488478702
CDC Confiance Electronique Europé enne 56, rue de Lille 75007 PARIS
Té : + 33 (0)1 58 50 22 84 Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01
l.
bakoly.andriana@caissedesdepots.fr www.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne


VoS e-mailS

Votre message en taille
libre sera en Verdana
regular (10 pts minimum)

Verdana bold noir
mélanie blond
Responsable de la Communication
n CDC Confiance Electronique Européenne
n 56, rue de Lille 75007 PARIS
n Tél. : + 33 (0)1 58 50 14 03 Verdana italic noir 11 pts
n Mobile : + 33 (0)6 00 00 00 00 en fer à gauche
n Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01
n www.efast.fr


Verdana regular noir 10 pts
interlignage 12

Fichier Word
« procédure
d’installation »
et ﬁchier signature
voir en annexe

7

CD

7 mm 52mm

9mm
Bandeau visuel
de 120 X 30 mm

Jaquette de 120 X 120 mm

18 mm 18 mm

5 mm

1,5 mm

des Dépôts

Intérieur jaquette
120 X 120 mm


Dos CD
de 150 X 117 mm et
tranches bleu violettes
de 6,5 mm
FAST, toute la valeur de l’échange numérique

FAST, toute la valeur de l’échange numérique
Pour tout complément d’information.
Service commercial : + 33 (0)1 58 50 14 02
Service support : + 33 (0)1 58 50 14 20

Verdana regular blanc
corps 9 pts
centré en blanc

Verdana regular
interlignage 10 pts Logo FAST et signature
en fer à gauche

54 mm

des Dépôts


19

VOTRE FICHE CONTACT 150 X 280 mm

corps 18 pts en fer à droite,
10 mm dans un bandeau de
150 X 10 mm vert
50 mm

Fiche contact

24 mm

Nom : Prénom :
Bandeau 7 mm
................................................................................................................................................. .............................................................................................

Organisme :
de large utilisant
.......................................................................................................................................................................................................................................................................

Fonction :
des carrés blancs
..................................................................................................................................................................................................................................................................................

E-mail :
de 5 X 5 mm et des
............................................................................................................................................................................................................................................................................................

Tél. : Fax :
carrés de 7 X 7 mm
..................................................................................................................................................... ...................................................................................................................

Souhaite :
reprenant les couleurs
Rencontrer un membre de l’équipe
de la charte
Date : .......................................................................................................................................

Heure : ..................................................................................................................................

Etre contacté(e) ultérieurement
Puce ciseaux par un membre de l’équipe :
en Wingdings ...................................................................................................................................................................................................................................................................

corps 30 pts gris
Commentaires : ......................................................................................................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
corps 18 pts
en fer à droite,
dans un bandeau de
150 X 10 mm vert


Prise de contact
20 mm

Manifestation : ...........................................................................................................................................................................................................................................................

Vous avez été reçu(e) par : ..................................................................................................................................................................................................

Jour : ......................................................................................................................................................................................................................................................................................................

Heure : .............................................................................................................................................................................................................................................................................................

Tél. : ........................................................................................................................................................................................................................................................................................................

Verdana regular noir CDC Conﬁance Electronique Européenne

corps 10 pts 5 mm
interlignage 17 pts
15 mm
justiﬁé
15 mm
1,5 mm


OUTILS DE VOS RÉUNIONS
VOTRE MARQUE NOM 200 X 160 mm

Carrés de 7 X 7 mm
reprenant
les couleurs
de la charte

Chargé d’affaires
Marie-Claire Dupont
80 mm

Pli
Bandeau 7 mm
11 mm
de large
14 mm utilisant des carrés
blancs
de 5 X 5 mm
Marie-Claire Dupont
Chargé d’affaires
5 mm

55 mm 15 mm
15 mm
7 mm

Votre nom Verdana bold Votre poste Verdana regular
violet corps 32 pts italic violet corps 32 pts
interlignage 38 pts interlignage 38 pts
fer à gauche fer à gauche

21

VOTRE DOSSIER DE PRÉSENTATION 240 X 320 mm

Utilisez l’image
« Bandeau Fast »

Filet vert de 3 pts

10 mm 72 mm

15 mm

60 mm

5 mm

30 mm 30 mm
3 mm

Rabat 80 X 320 mm


n CDC Conﬁance Electronique Européenne
n 56, rue de Lille 75007 PARIS
n Tél. : + 33 (0)1 58 50 14 03
n Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01
n www.efast.fr
5 mm

15 mm
corps 12 pts et
puces en Wingdings
interlignage 16 pts
en fer à gauche

23

VOTRE KAKÉMONO 850 X 2000 mm

700 mm

90 mm
Fichier
disponible
140 mm

Logo FAST

Toute la valeur
de l’échange 290 mm

numérique
Signature en
Eurostyle médium
italic violine sur une
justiﬁcation de 600 mm
fer à droite

Carré vert
de 390 X 390 mm

Carré violet
de 190 X 190 mm

Carré bleu
de 190 X 190 mm
transparent à 90 %
50 mm
120 mm
120 mm
20 mm
des Dépôts


VOTRE BADGE 86 X 54 mm

Votre nom en verdana bold noir
corps 16 pts
Marie Claire Dupont
organisme
Votre titre verdana italic noir
corps 16 pts

Marie Claire Dupont
organisme

Fichier
disponible

25

VOTRE PRÉSENTATION POWERPOINT : COUVERTURE

84 mm

73 mm

145 mm

La dématérialisation
un enjeu pour
les Collectivités Loca
Saint Dizier, Grand Salon de l’hôtel d
Pierre Dupont, le 21/2/2007

Image « fond »
et carrés de 5 X 5 mm
blancs transparents à 50 %

Carrés de 7 X 7 mm Titre
reprenant les couleurs en Verdana gris
de la charte corps 28 pts
(voir « couleurs » p. 5) fer à gauche


Fichier
PowerPoint
disponible
et guide
d’utilisation
Pour votre 1re page disponible
de présentation
utilisez l’image
« Bandeau Fast »
5 mm

5 mm

43 mm

n
Lieu
ales en Verdana blanc
corps 15 pts
fer à gauche
dans un cartouche gris
de ville de 200 X 7 mm

20 mm
5 mm Logo Une Filiale
Caisse des Dépôts

2 mm
Auteur et date 20 mm 20 mm
en Verdana gris italic
corps 12 pts
fer à gauche

27

VOTRE PRÉSENTATION POWERPOINT : PRINCIPES DE MISE EN PAGE

Présentation du modèle
Powerpoint pour FAST

Direction de la Communication, 56, Rue de Lille, 75007 Paris
Paris, le 7 juin 2007


Les diagrammes

Exemple de tableau
PowerPoint ne permet pas de coller
aux teintes exactes de la charte 100

lors de la confection d’un tableau. 90
80
Aussi, vous recommande t-on de 70
choisir les couleurs les plus 60 [cliquez ici]
avoisinantes. 50 [pour changer]
40 [les données]
Soit : 30

- Citron Vert, pour le vert. 20
10
- Indigo, pour le bleu. 0
1er trim. 2e trim. 3e trim. 4e trim.
- Gris 50%, pour le gris.
- Violet, pour le violet.
Le titre est en Verdana,
- S’il y a davantage de couleurs, il corps 14, la lé gende en
est recommandé d’utiliser les Verdana, corps 12. Leur
couleurs les plus approchantes. couleur doit rappeler une des
teintes dominantes du
tableau.
Ils ne sont pas dans le
masque. 20

Les diagrammes

Les diagrammes et sché mas [Cliquez ici pour
peuvent ê tres coloré s en changer la lé gende]
conformitéavec la charte.

Ici, Vert (R: 218 - V: 217 - B:
0), Bleu (R: 71 - V: 64 - B:
144) et Gris (R: 146 - V: 149 -
B: 152).

La légende est toujours en [Cliquez ici pour
Verdana, corps 12, maigre. [Cliquez ici pour
changer la lé gende]
changer la lé gende]

Ils ne sont pas dans le
masque.

19


Fichier
L’utilisation du modèle
1/2
PowerPoint
disponible
Le modèle s’utilise soit en insertion de diapositives à partir
d’un fichier
et guide
d’utilisation
disponible
Puis
« parcourir/
tout insérer (ou
une partie) » en
prenant soin de
ne PAS cocher
« conserver la
mise en forme
d’origine ».

5

L’utilisation du modèle
2/2

Ou à partir d’un
nouveau
document et via
le volet latéral
de mise en page
des diapositives,
ou de conception
des diapositives.

NB: il convient à
ce moment de
vérifier que le
modèle en *.pot
est dans le bon
répertoire de
votre ordinateur.

6

CDC Confiance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARIS Té : + 33 (0)1 58 50 14 03
l. Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01 www.efast.fr

29

VOTRE PRÉSENTATION WORD : PRINCIPES DE MISE EN PAGE

Utilisez le style SURTITRE dans
zone de texte
(Définition : Police verdana – taille
18 – normal – majuscules – SURTITRE
Fichier Word
couleurs RVB 138 – 64 – 137 –
alignement gauche – retrait gauche
et droite de 0 cm – espacement
avant et après de 12 pt)
Titre
Utilisez le style TITRE DE
DOCUMENT dans zone de texte
disponible
et guide
35 – gras – alignement gauche –
couleurs RVB 71-64-144 –
espacement des caractères

d’utilisation
condensé de 1 pt – retrait de
gauche et de droite de 0 cm – sauts
de ligne et de page sans coupure de
mots)

disponible
Utilisez le style CHAMPS
dans zone de texte
(Définition : Police verdana –
taille 8 – normal – alignement
gauche – couleurs RVB 71-64 -
144 – retrait de gauche et de
droite de 0 cm – espacement

Version : 1.0
Utilisez le style INDICATIONS
Date de la version : 15 juin 2007 dans zone de texte
(Définition : Police verdana – taille 9 –
Auteur : Caroline SEXTIUS Utilisez le style PIED DE
gras – alignement gauche – couleurs
RVB 71-64-144 – espacement des PAGE CDC CEE
Socié : FAST
té
caractères condensé de 1 pt – retrait (Définition : Police verdana –
Confidentialité: Diffusion Publique de gauche et de droite de 0 cm – taille 7 – normal – alignement
espacement avant et après de 6 pt) droite – couleurs RVB 146-149-
Nombre de pages : 11 152 – retrait gauche 0 cm et
droite de 0.12 cm – tabulation
Ce document est la propriété de la 12.06 cm gauche avec logo
Caisse des Dépôts et Consignations. taille H 1.51 cm – L 1.3 cm)
Son usage est réservé à l’ensemble
des personnes habilitées selon leur
niveau de confidentialité. Sa
reproduction est régie par le Code de
la proprié té intellectuelle qui ne
l’autorise qu’à l’usage privé du
copiste.

Format portrait : 210 X 297 mm

Utilisez le style SOUS-TITRE (niveau 1)
(Définition : Police verdana – taille 12 – gras –
PRÉSENTATION DU CONTEXTE alignement gauche – majuscule - couleurs RVB 71-
64-144 – retrait de gauche 1 cm et de droite de 0
cm – de 1è ligne négatif de 1 cm – espacement
re
Utilisez le style
1. INTRODUCTION avant et après de 18 pt – interligne simple – COLONNE TITRE
tabulation de 2 cm – alignement gauche)

La Caisse des Dé ts et Consignation (CDC) conduit actuellement une expé
pô rimentation de
dé maté rialisation du contrô de lé
le galité entre quatre dé partements et les pré fectures
auxquelles ils sont rattaché A ce titre, la CDC a ré
s. alisé une plate-forme servant
ENVELOPPE D'ECHANGE FAST
d’infrastructure de confiance pour les échanges dématérialisés entre les Collectivités Utilisez le style
BOUTON
Territoriales et la plate-forme ACTES mise à disposition des pré fectures par le Ministè de
re
l’Intérieur.
Bordereau d’échange FAST
Utilisez le style CORPS DE
TEXTE Informations de routage du message
(Définition : Police verdana –
(émetteur, destinataire, Tiers de confiance...)
taille 10 – normal –
alignement justifié – couleurs
RVB 71-64 -144 – retrait de
Informations concernant le message
gauche et de droite de 0 cm –
espacement avant 6 pt et
Illustration dans (identifiant unique, heure d’émission..)
zone de texte
après de 0 pt – interligne
Utilisez le style
simple – aucune tabulation)
ILLUSRTATION Signature électronique de l’enveloppe d’échange
TITRE

Figure 1.1 :
Enveloppe Technique Enveloppe Métier
présentation du
système cible
Demande d’information Contrô de lé
le galité

ou ou
o
L’expérimentation a débuté sur le dernier trimestre 2003 et se prolonge jusqu’au dernier
trimestre 2005. Elle sera ensuite généralisée à l’ensemble des communes le souhaitant courant Réponse àune demande Etat Civil
2006 sous la forme de services commerciaux.
ou ou
L’objectif du présent document est de décrire les fonctionnalités à intégrer dans les outils
existants, nécessaires pour té transmettre des ASCL (actes soumis au contrô de lé
lé le galité via
) Notification Autres
FAST.
Cette description se limite aux spé cifications des fonctionnalité de té transmission
s lé
né cessaires pour communiquer avec la plate-forme FAST (format des é changes, fonction de
signature…).
FAST n’impose aucune exigence sur les fonctionnalités propres à l’outil (ergonomie, principe de
configuration…) dont la définition est de la responsabilité de l’éditeur de logiciels.
Ce document constitue le cahier des charges recensant les fonctionnalité mé s tier à
implémenter. Il est né cessairement coupléau document « exigences transverses » àrespecter
dans le cadre de la Labellisation FAST.
Remarques : L’outil est appelé dans la suite du document logiciel métier.
Les services informatiques des Mairies ayant développéleurs propres outils utiliseront le même
cahier des charges.

ppemiseenpage.doc Page 4 sur 12 ppemiseenpage.doc Page 8 sur 12


Fichier Word Utilisez le style SURTITRE dans
zone de texte

disponible
18 – normal – majuscules –
couleurs RVB 138 – 64 – 137 –
SURTITRE
Utilisez le style TITRE DE

et guide
alignement gauche – retrait gauche DOCUMENT dans zone de texte
et droite de 0 cm – espacement (Définition : Police verdana – taille
Titre 35 – gras – alignement gauche –
couleurs RVB 71-64-144 –

d’utilisation
espacement des caractères
Version : 1.0 condensé de 1 pt – retrait de
Utilisez le style CHAMPS gauche et de droite de 0 cm – sauts
Date de la version : 15 juin 2007
dans zone de texte de ligne et de page sans coupure de

disponible
Auteur : Caroline SEXTIUS (Définition : Police verdana – mots)
Socié : FAST
té gauche – couleurs RVB 71-64 -
144 – retrait de gauche et de
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avant et après de 6 pt) PAGE CDC CEE
Nombre de pages : 11 (Définition : Police verdana –
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droite – couleurs RVB 146-149-
Caisse des Dépôts et Consignations. 152 – retrait gauche 0 cm et
Son usage est réservé à l’ensemble
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des personnes habilitées selon leur 12.06 cm gauche avec logo
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gauche – couleurs RVB 71-64-144 – espacement des taille H 1.51 cm – L 1.3 cm)
reproduction est régie par le Code de
la proprié té intellectuelle qui ne caractères condensé de 1 pt – retrait de gauche et de
l’autorise qu’à l’usage privé du droite de 0 cm – espacement avant et après de 6 pt)

copiste.


Format paysage : 297 X 210 mm

ENVELOPPE D'ECHANGE FAST
Utilisez le style
COLONNE TITRE

Bordereau d’échange FAST

Informations de routage du message
Utilisez le style
(émetteur, destinataire, Tiers de confiance...)
BOUTON
[ILLUSTRATION SOUS TITRE]
Informations concernant le message [ILLUSTRATION LEGENDE]
(identifiant unique, heure d’émission..)

Signature électronique de l’enveloppe d’échange

Enveloppe Technique Enveloppe Métier

Demande d’information Contrô de lé
le galité

ou ou
ou

Réponse à une demande Etat Civil

ou ou

Notification Autres
Utilisez ces
dégradé pour
s
vos flèches

15 15

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