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Charte FAST
SOMMAIRE                      n Charte graphique	                                       page 3                      	 n Rè...
Charte FAST
rÈgles des éléments                                   graphiques                                                          ...
COULEURS   Bleu            Violet        Gris          Bleu violet    Bleu clair           Vert  C 	80%           C	55%   ...
positionnement de la signature sous le logo                       Fichier                     disponible                  ...
Logo en noir et blanc et demi-teintes                                                                                   35...
CONDITIONS D’UTILISATION                  DES ÉLÉMENTS GRAPHIQUES                                  VOTRE CARTE DE VISITE 5...
VOTRE CARTE DE CORRESPONDANCE 210 X 105 mm                                                      Logo FAST et signature    ...
VOTRE PAPIER À EN-TÊTE ET SA SUITE 210 X 297 mm             7,5 mm        55 mm                                           ...
7,5 mm   55 mm                           Logo FAST et signature11,5 mm                                                    11
VOS TELECOPIES                                                                                                            ...
Fichier Word                                                                                                           dis...
VOTRE BON DE COMMANDE                                                                                                     ...
Fichier Word                                                                                                              ...
VOTRE FACTURE                                                                                                             ...
VoS e-mailS                                                 Votre message en taille                                       ...
CD                                                       Logo FAST et signature        7 mm         52mm9mm               ...
Dos CD                                                                                                                    ...
VOTRE FICHE CONTACT 150 X 280 mm                                                                                          ...
OUTILS DE VOS RÉUNIONS                                                           VOTRE MARQUE NOM 200 X 160 mm            ...
VOTRE DOSSIER DE PRÉSENTATION 240 X 320 mm                                              Utilisez l’image                  ...
n CDC Confiance Electronique Européenne         n 56, rue de Lille 75007 PARIS         n Tél. : + 33 (0)1 58 50 14 03      ...
VOTRE KAKÉMONO 850 X 2000 mm                                                               700 mm                         ...
VOTRE BADGE 86 X 54 mm                                                          Votre nom en verdana bold noir            ...
VOTRE PRÉSENTATION POWERPOINT : COUVERTURE                                                       84 mm                    ...
Fichier                                                                                     PowerPoint                    ...
VOTRE PRÉSENTATION POWERPOINT : PRINCIPES DE MISE EN PAGE                Présentation du modèle                Powerpoint ...
Fichier                                           L’utilisation du modèle                                                 ...
VOTRE PRÉSENTATION WORD : PRINCIPES DE MISE EN PAGE       Utilisez le style SURTITRE dans                  zone de texte  ...
Fichier Word                                                         Utilisez le style SURTITRE dans                      ...
Bizcom Work - Charte Fast Complete Light
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  1. 1. Charte FAST
  2. 2. SOMMAIRE n Charte graphique page 3 n Règles des éléments graphiques page 4 - Typographies page 4 - Couleurs page 5 - Illustration page 5 - Positionnement de la signature sous le logo page 6 - Utilisation du logo sur fonds de couleurs page 6 - Logo en noir et blanc et demi-teintes page 7 - Autres logos à utiliser page 7 n Conditions d’utilisation des éléments graphiques page 8 - Carte de visite page 8 - Carte de correspondance page 9 - Papier à en-tête page 10 - Télécopies page 12 - Bon de commande page 14 - Facture page 16 - E-mail page 17 - CD page 18 - Fiche contact page 20 n Outils de vos réunions page 21 - Marque nom page 21 - Dossier de présentation page 22 - Kakémono page 24 - Badge page 25 n Règles de présentation page 26 sur PowerPoint n Règles de présentation page 30 sur Word n Annexe page 32 n Charte éditoriale page 35 Charte Graphique FAST
  3. 3. Charte FAST
  4. 4. rÈgles des éléments graphiques Typographies VERDANA Utilisez le Verdana pour les titres, le texte courant et les légendes abcdefghijklmnopqrstuvwxyz ainsi que les sous-titres et les schémas. abcdefghijklmnopqrstuvwxyz Le noir, le blanc et le gris sont les teintes à utiliser pour les textes, abcdefghijklmnopqrstuvwxyz en fonction du fond sur lequel abcdefghijklmnopqrstuvwxyz ils se trouvent. Corps minimum d’utilisation : 11 pts Wingdings Utilisez le Wingdings l n pour vos puces : n Première puce verte en dégradé horizontal de gauche à droite n Deuxième puce bleu clair n Troisième puce grise n Quatrième puce violette n Cinquième puce bleue Charte Graphique FAST
  5. 5. COULEURS Bleu Violet Gris Bleu violet Bleu clair Vert C 80% C 55% C 43% C 84% C 29% C 22% M 5% 8 M 2% 3 M 84% J 100% J 5% J 29% J 0% N 13% N 0% ou ou ou ou ou ou R0 R 138 R 146 R 71 R 191 R 218 V 176 V 64 V 149 V 64 V 229 V 217 B 230 B 137 B 152 B 144 B 247 B0Pantone 2925 Pantone 2592 Pantone 424 Pantone 2597 Pantone 291 Pantone 382 Noir à 45% Dégradé Dégradé du bleu du vert au blanc au blanc Bleu Vert C 29% C 30% J 100% Illustration Utilisez cette image pour les couvertures et en-tête de page Fichier disponible
  6. 6. positionnement de la signature sous le logo Fichier disponible Violine C 34% M 86% La première ligne J 2% de la signature se justifie sur le mot « FAST » et débute à la base du carré bleu. ou Elle est en Eurostyle médium italique violine. R 176 Attention si cette justification V 63 ne permet pas d’utiliser la signature dans un corps B 139 égal ou supérieur à 8 pts, supprimez-la. utilisation du Logo sur fonds couleurs Utilisation du logo sur différentes couleurs de fond NB : La version quadri du logo ne s’utilise pas dans un cartouche blanc. Charte Graphique FAST
  7. 7. Logo en noir et blanc et demi-teintes 35 mm Fichiersdisponibles 87 mm autres logos à utiliser CDC Confiance Electronique Européenne CDC Confiance Electronique Européenne Fichiers disponibles
  8. 8. CONDITIONS D’UTILISATION DES ÉLÉMENTS GRAPHIQUES VOTRE CARTE DE VISITE 55 X 90 mm R°/ V° Logo FAST Verdana regular noir 10 pts en fer à gauche 20 mm Marie Claire Dupont Verdana italic noir 10 pts Chef de projet en fer à gauche n56, rue de Lille 75007 PARIS nmarieclaire.dupont@caissedesdepots.fr nTél. : + 33 (0)1 58 50 14 03 nMobile : + 33 (0)6 01 01 01 01 nFax : + 33 (0)1 58 50 14 01 nwww.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne 4 mm 6 mm 9 mm 9 mm Verdana regular noir et puces en Wingdings bleu violet corps 6 pts interlignage 8 pts en fer à gauche 43 mm 20 mmLogo FAST et signature 6 mm Image utilisée « fond »8 Charte Graphique FAST
  9. 9. VOTRE CARTE DE CORRESPONDANCE 210 X 105 mm Logo FAST et signature 7 mm 53 mm10 mm 20 mm 20 mm n CDC Confiance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARIS n Tél. : + 33 (0)1 58 50 14 03 n Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01 n www.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne 5 mm 2 mm Verdana regular noir corps 9 pts Logo Une Filiale Caisse et puces en Wingdings des Dépôts bleu violet corps 11 pts interlignage 12 pts en fer à gauche 9
  10. 10. VOTRE PAPIER À EN-TÊTE ET SA SUITE 210 X 297 mm 7,5 mm 55 mm Logo FAST et signature11,5 mm 100 mm 25 mm Monsieur, Débutez votre texte courant à ce niveau Verdana regular noir corps 9 pts et puces en Wingdings bleu violet corps 11 pts interlignage 12 pts en fer à gauche 20 mm 20 mm n CDC Confiance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARIS n Tél. : + 33 (0)1 58 50 14 03 n Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01 n www.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne 5 mm 2 mm Logo Une Filiale Caisse des Dépôts10 Charte Graphique FAST
  11. 11. 7,5 mm 55 mm Logo FAST et signature11,5 mm 11
  12. 12. VOS TELECOPIES Fichier Word disponible Paris, le jjmmaaaa TELECOPIE Expéditeur : Destinataire : Nom : [Tapez_ici_votre_nom] Nom : [Tapez_ici nom_destinataire] Prénom : [Tapez_ici] Prénom : [Tapez_ici] Fonction : [Tapez_ici] Fonction : [Tapez_ici] Tél.: [Tapez_ici] Entité : [Tapez_ici] Fax : [Tapez_ici] Tél. : [Tapez_ici] E-mail : [Tapez_ici] Fa x : [Tapez_ici] Nbre de pages [Tapez_ici] (y-compris celle-ci) : Message : [Tapez_ici] CDC Confiance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARIS Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01 www.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne12 Charte Graphique FAST
  13. 13. Fichier Word disponible Paris, le jjmmaaaa TELECOPIE Expéditeur : Destinataire :Nom : [Tapez_ici_votre_nom] Nom : [Tapez_ici nom_destinataire]Prénom : [Tapez_ici] Prénom : [Tapez_ici]Fonction : [Tapez_ici] Fonction : [Tapez_ici]Tél.: [Tapez_ici] Entité : [Tapez_ici]Fax : : [Tapez_ici] Tél. : [Tapez_ici]E-mail : [Tapez_ici] Fax : [Tapez_ici] Nbre de pages [Tapez_ici] (y-compris celle-ci) : Message : [Tapez_ici]CDC Confiance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARISFax : + 33 (0)1 58 50 14 01www.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne 3
  14. 14. VOTRE BON DE COMMANDE Fichier Word disponible Adhésion au Service FAST BON DE COMMANDE N° I Coordonnées Coordonnées de l’organisme et de son représentant légal (ci-aprè «le Client » : s, ) Organisme : Repré senté par : (e) Prénom : Nom : Qualité: Adresse : Boî Postale : te Code Postal : Ville : Té phone : lé Fax : Mail : Adresse de facturation (si différente) : Organisme : Repré senté par : K Mme K Melle K M. (e) Prénom : Nom : Service : Fonction : Adresse : Boî Postale : te Code Postal : Ville : Té phone : lé Fax : Mail : Nom de « l’interlocuteur FAST » chez le client (personne chargée de la définition de l’organisation, de l’installation et de la mise à jour pour le Client) Socié ou Organisme : té Repré sentépar K Mme K Melle K M. Prénom : Nom : Fonction : Adresse : Boî Postale : te Code Postal : Ville : Té phone : lé Fax : Mail : CDC Confiance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARIS Té : + 33 (0)1 58 50 14 31 l. Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01 www.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne14 Charte Graphique FAST
  15. 15. Fichier Word disponible Adhésion au Service FAST I Détail Prix % Prix Code Désignation Description Qté Unitaire remise total % remise globale : Montant total HT : Montant TVA Montant total TTC : I Modalités I Duré des prestations : e année(s) Soit net àpayer anné 1 : e HT, majoréde la TVA en vigueur à19,6 % soit TTC. Soit net àpayer pour les anné suivantes* : es HT, majoréde la TVA en vigueur à % soit TTC. I Mode de paiement Périodicité: Eché ance : K Chèque à l’ordre de CDC Confiance Electronique Européenne K Virement sur le compte n°: K Mandat administratif sur le compte n°: I Commentaire Par la signature du présent formulaire, le Client déclare accepter les conditions générales d’adhésion à FAST transmises simultanément. Fait à: , le en 2 exemplaires originaux Signature de la personne responsable du marchéet Signature du directeur administratif et financier et cachet de l’organisme Client : cachet de la socié CDC confiance é té lectronique europé enne :CDC Confiance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARISTé : + 33 (0)1 58 50 14 31 l. Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01www.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne 15
  16. 16. VOTRE FACTURE Fichier Word disponible Monsieur le [Fonction] [Prénom] [Nom] [Organisme] [Adresse] FACTURE N°[xxx] DU JJMMAAAA [BP] [Code Postal] [Ville] BON DE COMMANDE N° [Taper_ici] Suivi par [Taper_ici] Té phone lé [Taper_ici] Désignation Quantité Prix en Euros Prestations àcoût Licence d’accès à la 1 [xxx] unique plate-forme FAST Forfait installation/formation 1 [xxx] Prestations àcoût Abonnement au Contrô le [xxx] récurrent de Légalité 1 Abonnement àla 1 [xxx] ComptabilitéPublique Abonnement Portail Social 1 [xxx] Sécurisé Abonnement Convocation 1 [xxx] aux Elus Total HT [xxx] TVA [xxx] Net àpayer TTC [xxx] Duré des prestations e : [Taper_ici] an(s) àcompter du jjmmaaaa Mode de paiement : Annuel terme à échoir – 45 jours date de facture soit le : [Taper_ici] Code Code N°de compte Clé Mandat administratif sur le compte Banque Guichet RIB Taux applicable pour le paiement après date d’exigibilité : 40031 00001 0000321748A 63 intérêt légal x1,5 Merci de préciser sur le mandat administratif le nom de votre collectivité ainsi que le numéro de bon de commande. SA àdirectoire et conseil de surveillance au capital de 19 399 988 - RCS Paris 488 478 702 N°de TVA Intracommunautaire N°FR82488478702 CDC Confiance Electronique Europé enne 56, rue de Lille 75007 PARIS Té : + 33 (0)1 58 50 22 84 Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01 l. bakoly.andriana@caissedesdepots.fr www.efast.fr CDC Confiance Electronique Européenne16 Charte Graphique FAST
  17. 17. VoS e-mailS Votre message en taille libre sera en Verdana regular (10 pts minimum) Verdana bold noir 11 pts en fer à gauche mélanie blond Responsable de la Communication n CDC Confiance Electronique Européenne n 56, rue de Lille 75007 PARIS n Tél. : + 33 (0)1 58 50 14 03 Verdana italic noir 11 pts n Mobile : + 33 (0)6 00 00 00 00 en fer à gauche n Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01 n www.efast.frLogo FAST et signature Verdana regular noir 10 pts et puces en Wingdings bleu violet corps 12 pts interlignage 12 Fichier Word « procédure d’installation » et fichier signature voir en annexe 7
  18. 18. CD Logo FAST et signature 7 mm 52mm9mm Bandeau visuel de 120 X 30 mm Jaquette de 120 X 120 mm 18 mm 18 mm CDC Confiance Electronique Européenne 5 mm 1,5 mm Logo Une Filiale Caisse des Dépôts Intérieur jaquette 120 X 120 mm18 Charte Graphique FAST
  19. 19. Dos CD de 150 X 117 mm et tranches bleu violettes de 6,5 mmFAST, toute la valeur de l’échange numérique FAST, toute la valeur de l’échange numérique Pour tout complément d’information. Service commercial : + 33 (0)1 58 50 14 02 Service support : + 33 (0)1 58 50 14 20 Verdana regular blanc corps 9 pts centré en blanc Verdana regular et puces en Wingdings bleu violet corps 8 pts interlignage 10 pts Logo FAST et signature en fer à gauche 54 mm Logo Une Filiale Caisse des Dépôts CDC Confiance Electronique Européenne 19
  20. 20. VOTRE FICHE CONTACT 150 X 280 mm Verdana regular blanc corps 18 pts en fer à droite, 10 mm dans un bandeau de 150 X 10 mm vert 50 mm Fiche contact 24 mm Nom : Prénom : Bandeau 7 mm ................................................................................................................................................. ............................................................................................. Organisme : de large utilisant ....................................................................................................................................................................................................................................................................... Fonction : des carrés blancs .................................................................................................................................................................................................................................................................................. E-mail : de 5 X 5 mm et des ............................................................................................................................................................................................................................................................................................ Tél. : Fax : carrés de 7 X 7 mm ..................................................................................................................................................... ................................................................................................................... Souhaite : reprenant les couleurs Rencontrer un membre de l’équipe de la charte Date : ....................................................................................................................................... Heure : .................................................................................................................................. Etre contacté(e) ultérieurement Puce ciseaux par un membre de l’équipe : en Wingdings ................................................................................................................................................................................................................................................................... corps 30 pts gris Commentaires : ...................................................................................................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... Verdana regular blanc .................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... corps 18 pts en fer à droite, dans un bandeau de 150 X 10 mm vert CDC Confiance Electronique Européenne Prise de contact 20 mm Manifestation : ........................................................................................................................................................................................................................................................... Vous avez été reçu(e) par : .................................................................................................................................................................................................. Jour : ...................................................................................................................................................................................................................................................................................................... Heure : ............................................................................................................................................................................................................................................................................................. Tél. : ........................................................................................................................................................................................................................................................................................................Verdana regular noir CDC Confiance Electronique Européenne corps 10 pts 5 mm interlignage 17 pts 15 mm justifié 15 mm 1,5 mm20 Charte Graphique FAST
  21. 21. OUTILS DE VOS RÉUNIONS VOTRE MARQUE NOM 200 X 160 mm Carrés de 7 X 7 mm reprenant les couleurs de la charte CDC Confiance Electronique Européenne Chargé d’affaires Marie-Claire Dupont 80 mmPli Bandeau 7 mm 11 mm de large 14 mm utilisant des carrés blancs de 5 X 5 mm Marie-Claire Dupont Chargé d’affaires CDC Confiance Electronique Européenne 5 mm 55 mm 15 mm 15 mm 7 mm Votre nom Verdana bold Votre poste Verdana regular violet corps 32 pts italic violet corps 32 pts interlignage 38 pts interlignage 38 pts fer à gauche fer à gauche 21
  22. 22. VOTRE DOSSIER DE PRÉSENTATION 240 X 320 mm Utilisez l’image « Bandeau Fast » Filet vert de 3 pts 10 mm 72 mm 15 mm 60 mm CDC Confiance Electronique Européenne5 mm 30 mm 30 mm 3 mm Rabat 80 X 320 mm22 Charte Graphique FAST
  23. 23. n CDC Confiance Electronique Européenne n 56, rue de Lille 75007 PARIS n Tél. : + 33 (0)1 58 50 14 03 n Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01 n www.efast.fr5 mm 15 mm Verdana regular noir corps 12 pts et puces en Wingdings bleu violet corps 14 pts interlignage 16 pts en fer à gauche 23
  24. 24. VOTRE KAKÉMONO 850 X 2000 mm 700 mm 90 mm Fichier disponible 140 mm Logo FAST Toute la valeur de l’échange 290 mm numérique Signature en Eurostyle médium italic violine sur une justification de 600 mm fer à droite Carré vert de 390 X 390 mm Carré violet de 190 X 190 mm Carré bleu de 190 X 190 mm transparent à 90 % CDC Confiance Electronique Européenne 50 mm 120 mm 120 mm 20 mm Logo Une Filiale Caisse des Dépôts24 Charte Graphique FAST
  25. 25. VOTRE BADGE 86 X 54 mm Votre nom en verdana bold noir corps 16 ptsMarie Claire Dupontorganisme Votre titre verdana italic noir corps 16 pts CDC Confiance Electronique EuropéenneMarie Claire Dupontorganisme CDC Confiance Electronique Européenne Fichier disponible 25
  26. 26. VOTRE PRÉSENTATION POWERPOINT : COUVERTURE 84 mm 73 mm 145 mm La dématérialisation un enjeu pour les Collectivités Loca Saint Dizier, Grand Salon de l’hôtel d Pierre Dupont, le 21/2/2007 Image « fond » et carrés de 5 X 5 mm blancs transparents à 50 % Carrés de 7 X 7 mm Titre reprenant les couleurs en Verdana gris de la charte corps 28 pts (voir « couleurs » p. 5) fer à gauche26 Charte Graphique FAST
  27. 27. Fichier PowerPoint disponible et guide d’utilisation Pour votre 1re page disponible de présentation utilisez l’image « Bandeau Fast » 5 mm 5 mm 43 mmn Lieuales en Verdana blanc corps 15 pts fer à gauche dans un cartouche grisde ville de 200 X 7 mm 20 mm CDC Confiance Electronique Européenne 5 mm Logo Une Filiale Caisse des Dépôts 2 mm Auteur et date 20 mm 20 mm en Verdana gris italic corps 12 pts fer à gauche 27
  28. 28. VOTRE PRÉSENTATION POWERPOINT : PRINCIPES DE MISE EN PAGE Présentation du modèle Powerpoint pour FAST Direction de la Communication, 56, Rue de Lille, 75007 Paris Paris, le 7 juin 2007 CDC Confiance Electronique Européenne Les diagrammes Exemple de tableau PowerPoint ne permet pas de coller aux teintes exactes de la charte 100 lors de la confection d’un tableau. 90 80 Aussi, vous recommande t-on de 70 choisir les couleurs les plus 60 [cliquez ici] avoisinantes. 50 [pour changer] 40 [les données] Soit : 30 - Citron Vert, pour le vert. 20 10 - Indigo, pour le bleu. 0 1er trim. 2e trim. 3e trim. 4e trim. - Gris 50%, pour le gris. - Violet, pour le violet. Le titre est en Verdana, - S’il y a davantage de couleurs, il corps 14, la lé gende en est recommandé d’utiliser les Verdana, corps 12. Leur couleurs les plus approchantes. couleur doit rappeler une des teintes dominantes du tableau. Ils ne sont pas dans le masque. 20 Les diagrammes Les diagrammes et sché mas [Cliquez ici pour peuvent ê tres coloré s en changer la lé gende] conformitéavec la charte. Ici, Vert (R: 218 - V: 217 - B: 0), Bleu (R: 71 - V: 64 - B: 144) et Gris (R: 146 - V: 149 - B: 152). La légende est toujours en [Cliquez ici pour Verdana, corps 12, maigre. [Cliquez ici pour changer la lé gende] changer la lé gende] Ils ne sont pas dans le masque. 1928 Charte Graphique FAST
  29. 29. Fichier L’utilisation du modèle 1/2 PowerPoint disponibleLe modèle s’utilise soit en insertion de diapositives à partird’un fichier et guide d’utilisation disponible Puis « parcourir/ tout insérer (ou une partie) » en prenant soin de ne PAS cocher « conserver la mise en forme d’origine ». 5 L’utilisation du modèle 2/2Ou à partir d’unnouveaudocument et viale volet latéralde mise en pagedes diapositives,ou de conceptiondes diapositives.NB: il convient àce moment devérifier que lemodèle en *.potest dans le bonrépertoire devotre ordinateur. 6 CDC Confiance Electronique Européenne 56, rue de Lille 75007 PARIS Té : + 33 (0)1 58 50 14 03 l. Fax : + 33 (0)1 58 50 14 01 www.efast.fr 29
  30. 30. VOTRE PRÉSENTATION WORD : PRINCIPES DE MISE EN PAGE Utilisez le style SURTITRE dans zone de texte (Définition : Police verdana – taille 18 – normal – majuscules – SURTITRE Fichier Word couleurs RVB 138 – 64 – 137 – alignement gauche – retrait gauche et droite de 0 cm – espacement avant et après de 12 pt) Titre Utilisez le style TITRE DE DOCUMENT dans zone de texte disponible et guide (Définition : Police verdana – taille 35 – gras – alignement gauche – couleurs RVB 71-64-144 – espacement des caractères d’utilisation condensé de 1 pt – retrait de gauche et de droite de 0 cm – sauts de ligne et de page sans coupure de mots) disponible Utilisez le style CHAMPS dans zone de texte (Définition : Police verdana – taille 8 – normal – alignement gauche – couleurs RVB 71-64 - 144 – retrait de gauche et de droite de 0 cm – espacement avant et après de 6 pt) Version : 1.0 Utilisez le style INDICATIONS Date de la version : 15 juin 2007 dans zone de texte (Définition : Police verdana – taille 9 – Auteur : Caroline SEXTIUS Utilisez le style PIED DE gras – alignement gauche – couleurs RVB 71-64-144 – espacement des PAGE CDC CEE Socié : FAST té caractères condensé de 1 pt – retrait (Définition : Police verdana – Confidentialité: Diffusion Publique de gauche et de droite de 0 cm – taille 7 – normal – alignement espacement avant et après de 6 pt) droite – couleurs RVB 146-149- Nombre de pages : 11 152 – retrait gauche 0 cm et droite de 0.12 cm – tabulation Ce document est la propriété de la 12.06 cm gauche avec logo Caisse des Dépôts et Consignations. taille H 1.51 cm – L 1.3 cm) Son usage est réservé à l’ensemble des personnes habilitées selon leur niveau de confidentialité. Sa reproduction est régie par le Code de la proprié té intellectuelle qui ne l’autorise qu’à l’usage privé du CDC Confiance Electronique Européenne copiste. Format portrait : 210 X 297 mm Utilisez le style SOUS-TITRE (niveau 1) (Définition : Police verdana – taille 12 – gras – PRÉSENTATION DU CONTEXTE alignement gauche – majuscule - couleurs RVB 71- 64-144 – retrait de gauche 1 cm et de droite de 0 cm – de 1è ligne négatif de 1 cm – espacement re Utilisez le style 1. INTRODUCTION avant et après de 18 pt – interligne simple – COLONNE TITRE tabulation de 2 cm – alignement gauche) La Caisse des Dé ts et Consignation (CDC) conduit actuellement une expé pô rimentation de dé maté rialisation du contrô de lé le galité entre quatre dé partements et les pré fectures auxquelles ils sont rattaché A ce titre, la CDC a ré s. alisé une plate-forme servant ENVELOPPE DECHANGE FAST d’infrastructure de confiance pour les échanges dématérialisés entre les Collectivités Utilisez le style BOUTON Territoriales et la plate-forme ACTES mise à disposition des pré fectures par le Ministè de re l’Intérieur. Bordereau d’échange FAST Utilisez le style CORPS DE TEXTE Informations de routage du message (Définition : Police verdana – (émetteur, destinataire, Tiers de confiance...) taille 10 – normal – alignement justifié – couleurs RVB 71-64 -144 – retrait de Informations concernant le message gauche et de droite de 0 cm – espacement avant 6 pt et Illustration dans (identifiant unique, heure d’émission..) zone de texte après de 0 pt – interligne Utilisez le style simple – aucune tabulation) ILLUSRTATION Signature électronique de l’enveloppe d’échange TITRE Figure 1.1 : Enveloppe Technique Enveloppe Métier présentation du système cible Demande d’information Contrô de lé le galité ou ou o L’expérimentation a débuté sur le dernier trimestre 2003 et se prolonge jusqu’au dernier trimestre 2005. Elle sera ensuite généralisée à l’ensemble des communes le souhaitant courant Réponse àune demande Etat Civil 2006 sous la forme de services commerciaux. ou ou L’objectif du présent document est de décrire les fonctionnalités à intégrer dans les outils existants, nécessaires pour té transmettre des ASCL (actes soumis au contrô de lé lé le galité via ) Notification Autres FAST. Cette description se limite aux spé cifications des fonctionnalité de té transmission s lé né cessaires pour communiquer avec la plate-forme FAST (format des é changes, fonction de signature…). FAST n’impose aucune exigence sur les fonctionnalités propres à l’outil (ergonomie, principe de configuration…) dont la définition est de la responsabilité de l’éditeur de logiciels. Ce document constitue le cahier des charges recensant les fonctionnalité mé s tier à implémenter. Il est né cessairement coupléau document « exigences transverses » àrespecter dans le cadre de la Labellisation FAST. Remarques : L’outil est appelé dans la suite du document logiciel métier. Les services informatiques des Mairies ayant développéleurs propres outils utiliseront le même cahier des charges. ppemiseenpage.doc Page 4 sur 12 ppemiseenpage.doc Page 8 sur 1230 Charte Graphique FAST
  31. 31. Fichier Word Utilisez le style SURTITRE dans zone de texte disponible (Définition : Police verdana – taille 18 – normal – majuscules – couleurs RVB 138 – 64 – 137 – SURTITRE Utilisez le style TITRE DE et guide alignement gauche – retrait gauche DOCUMENT dans zone de texte et droite de 0 cm – espacement (Définition : Police verdana – taille avant et après de 12 pt) Titre 35 – gras – alignement gauche – couleurs RVB 71-64-144 – d’utilisation espacement des caractères Version : 1.0 condensé de 1 pt – retrait de Utilisez le style CHAMPS gauche et de droite de 0 cm – sauts Date de la version : 15 juin 2007 dans zone de texte de ligne et de page sans coupure de disponible Auteur : Caroline SEXTIUS (Définition : Police verdana – mots) taille 8 – normal – alignement Socié : FAST té gauche – couleurs RVB 71-64 - 144 – retrait de gauche et de Confidentialité: Diffusion Publique droite de 0 cm – espacement Utilisez le style PIED DE avant et après de 6 pt) PAGE CDC CEE Nombre de pages : 11 (Définition : Police verdana – taille 7 – normal – alignement Ce document est la propriété de la droite – couleurs RVB 146-149- Caisse des Dépôts et Consignations. 152 – retrait gauche 0 cm et Son usage est réservé à l’ensemble Utilisez le style INDICATIONS dans zone de texte droite de 0.12 cm – tabulation des personnes habilitées selon leur 12.06 cm gauche avec logo niveau de confidentialité . Sa (Définition : Police verdana – taille 9 – gras – alignement gauche – couleurs RVB 71-64-144 – espacement des taille H 1.51 cm – L 1.3 cm) reproduction est régie par le Code de la proprié té intellectuelle qui ne caractères condensé de 1 pt – retrait de gauche et de l’autorise qu’à l’usage privé du droite de 0 cm – espacement avant et après de 6 pt) copiste. CDC Confiance Electronique Européenne Format paysage : 297 X 210 mm ENVELOPPE DECHANGE FAST Utilisez le style COLONNE TITRE Bordereau d’échange FAST Informations de routage du messageUtilisez le style (émetteur, destinataire, Tiers de confiance...) BOUTON [ILLUSTRATION SOUS TITRE] Informations concernant le message [ILLUSTRATION LEGENDE] (identifiant unique, heure d’émission..) Signature électronique de l’enveloppe d’échange Enveloppe Technique Enveloppe Métier Demande d’information Contrô de lé le galité ou ou ou Réponse à une demande Etat Civil ou ou Notification Autres Utilisez ces dégradé pour s vos flèches 15 15 31

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