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De la biopiraterie au partage
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De la biopiraterie au partage

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Quels modèles peuvent nous guider pour un partage équitable avec les peuples détenteurs de savoirs sur la biodiversité ?

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De la biopiraterie au partage De la biopiraterie au partage Presentation Transcript

  • Savoirs et Biodiversité : de la biopiraterie à lacréation de valeur partagée Pierre Wi!iam Johnson, mai 2012 http://www.pierrejohnson.eu
  • Un trésor menacé La biodiversité, c’est la diversité et la variabilité du vivant. Varieté des gènes (individus) Variété des espèces Variété des écosystèmesDisparition des espèces à 1000 fois le taux normal1 amphibien sur 3, de mammifère sur 4, d’oiseau sur 870% des espèces de plantes menacées d’extinctionCauses : artificialisation, déforestation, agriculture intensive,mines, pollutionsSur 80 0000 espèces de plantes comestibles connues, 3 céréalesfournissent 60% des protéines d’origine végétale Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Diversité biologique et diversité culturelle 6 909 langues connues dans le monde, la plupart (environ 5 000) parlées par moins de 10 000 personnes. 5 000 peuples autochtones dans 70 pays, 370 millions de personnes (1 personne sur 20) La diversité culturelle est menacée, tout comme la diversité biologique, à laquelle elle est étroitement liée.Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Les savoirs traditionnels sur la biodiversité 30 000 espèces de plantes médicinales connues ; 1 médicament sur 2 trouve son origine dans une plante. Des savoirs étroitement liés au territoire, dans toutes ses dimensions Exemple : 3 000 variétés de pomme de terre cultivées à l’époque Inca. Respect des écosystèmes et préservation de la biodiversité. Connaissances des peuples autochtones sur l’adaptation au changement climatique.Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • La CDB un outil de régulation international La Convention sur la Diversité Biologique (1992) énonce ses 3 objectifs dans son article premier : 1. La conservation de la diversité biologique ; 2. Lutilisation durable des composantes de la diversité biologique ; 3. Le partage juste et équitable des avantages provenant de lutilisation de ressources génétiquesTous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Quelles bases pour le partage ?L’enjeu de l’accès et du partage des avantages se heurte à ladiversité des systèmes de valeurs. Particulièrement la question dela propriété intellectuelle, la transmission des savoirs, la rechercheet développement. univers - monde Les brevets Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Quelles bases pour le partage ?L’enjeu de l’accès et du partage des avantages se heurte à ladiversité des systèmes de valeurs. Particulièrement la question dela propriété intellectuelle, la transmission des savoirs, la rechercheet développement. Communauté univers - monde Les brevets Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • La biopiraterie C’est l’appropriation illégale ou illégitime d’éléments de la biodiversité et/ou des savoirs qui lui sont associés. Causes / Motivation : Des conceptions du savoir, de la recherche différentes. L’absence de prise en compte de la contribution des savoirs transmis de génération en génération. L’ignorance des dispositions de la Convention sur la Diversité Biologique.Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Brevets illégitimesPelargonium sidoides Plukenetia volubilis Exemples de cas où des brevets illégitimes ont été (Sacha Inchi) retirés (pour manque de nouveauté). L’entreprise américaine Grace entregistre 90 brevets sur le neem, un pesticide naturel bien connu en Inde. Azadirachta indiça L’entreprise allemande Schwabe a enregistré, en 2002, 5 brevets sur Pelargonium Sinoides une plante bien connue pour ses vertus anti- toussives. Brevets retirés par l’Office Européen des Brevets en 2010. Greentech a breveté un processus d’extraction de l’amande du Sacha Inchi en 2006, brevet qu’elle a retiré en 2009 sous la pression de la Commission Péruvienne contre la Biopiraterie et du Collectif pour une alternative à la biopiraterie (France). Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • L’amélioration des pratiques suppose : l’entrée en dialogue des entreprises avec les communautés locales, autochtones ou simplement rurales la prise en compte de la CDB, des clauses de consentement préalable libre et informé et la mise en place d’accord de partage des avantages un processus d’apprentissage vers une véritable intelligence collective de l’amont à l’aval de la filièreTous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Natura : une entreprise modèle ? Bem estar bem Première entreprise cosmétique brésilienne, fondée en 1969 Souvent citée en exemple pour sa RSE 1 milliards d’euros de chiffre d’affaires, 5 100 salariés Accès aux ressources génétiques: 26 accords avec les communautés traditionnelles. Accès aux connaissances traditionnelles : 6 accords.Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • L’APA selon NaturaM Reais Versements aux producteurs 8 Image 6 Sponsors Accès 4 Produits 2 0(CDB) 2007 2008 2009 2010
  • Natura déjà mise en cause Marché ver-o-peso (2001) : droit à l’image et/ou accès au savoir traditionnel ? Muru Muru (2007) : amalgame et image de marque ? 3 entreprises impliquées, dont 2 dans les brevets. Conclusions :1. Sensibilité d’une grande entreprise nationale comme Natura à son image.2. L’entreprise évolue sous la pression du législateur. C’est un processus d’apprentissage. Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Des filières Warana vertueuses Une plante emblématique, symbole national au Brésil, patrimoine du peuple Sateré Mawé “Banque génétique” du guarana / warana : 780 000 ha, entre les fleuves Andira et Marau Sur 10 000 Sateré Mawé, 500 produisent pour vendre 5 à 10 tonnes par an Les partenaires européens (fair trade) : Guayapi, CTM, Artisans du MondeTous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Répartition du prix (2008) Producteurs Sateré Mawé Conseil Général des Tribus Sateré Mawé Appui technique 9% Transport et Transformation Divers (taxes) 35% 18% Guayapi Prix d’achat : 45 € / kg 10% 29%Tous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Savoirs des Peuples (France - Andes)Savoirs des Peuples, jeune entreprise 1 Producteurscosmétique française éthique Valoriser la production (par un)«le soin aux plantes sacrées» commerce équitabledes partenariats éthiques et équitables 2 Peuples qui savent 3 Valoriser le savoirs collectifs 2 1 3 Bien Commun Pas de brevet Promouvoir la recherche publique Aider les organisations autochtonesTous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Application pratique 1 2 3 Bien Producteurs Peuples commun Prix supérieurs à 4% du CA d’AÏNY Encourager les ceux du marché versé aux peuples publications local d’Equateur et du Projets de Pérou (5% à 100%) recherches entre les 1 leaflet sur les universités 1 projet de savoirs péruviennes et reforestation traditionnels publié françaisesTous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Qu’en est-il lorsque : Les peuples sont moins bien organisés commerce équitable Il y a des savoirs partagés par plusieurs communautés biocommerce éthique Certains savoirs sont transfrontaliers Si les communautés ajoutent de la valeur à respect des peuples leur produits, par une transformation locale convergence des valeurs Notre interprétation des 3 cerclesTous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Qu’en est-il lorsque : Les peuples sont moins bien organisés Producteurs commerce équitable Il y a des savoirs partagés par plusieurs communautés biocommerce éthique Certains savoirs sont transfrontaliers Si les communautés ajoutent de la valeur à respect des peuples leur produits, par une transformation locale convergence des valeurs Notre interprétation des 3 cerclesTous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Qu’en est-il lorsque : Les peuples sont moins bien organisés Producteurs commerce équitable Il y a des savoirs partagés par plusieurs communautés Communauté biocommerce éthique Certains savoirs sont transfrontaliers Si les communautés ajoutent de la valeur à respect des peuples leur produits, par une transformation locale convergence des valeurs Notre interprétation des 3 cerclesTous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Qu’en est-il lorsque : Les peuples sont moins bien organisés Producteurs commerce équitable Il y a des savoirs partagés par plusieurs communautés Communauté biocommerce éthique Certains savoirs sont transfrontaliers Si les communautés ajoutent de la valeur à respect des peuples leur produits, par une transformation locale convergence des valeurs Notre interprétation des 3 cerclesTous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Qu’en est-il lorsque : Les peuples sont moins bien organisés Producteurs commerce équitable Il y a des savoirs partagés par plusieurs communautés Communauté biocommerce éthique Certains savoirs sont transfrontaliers Bien commun Si les communautés ajoutent de la valeur à respect des peuples leur produits, par une transformation locale convergence des valeurs Notre interprétation des 3 cerclesTous droits réservés. Reproduction interdite sans accord de l’auteur. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
  • Huile de Marula 2 stratégies en Afrique australe Brevet et importation d’un Coopérative et ingrédient non-transformé transformation locale 2600 femmes Ventes en marque propre 2 Ventes en gros 1.5 1 0.5 0 Maruline ® 2005 2006 2007 2008 2008 2009All rights reserved. Do not reproduce without the agreement of the author. Pierre Johnson 2012 http://pierrejohnson.eu
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