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maximale à votre réduit. Pour l’acquisition d’un siège-auto, priorité à la sécurité.
Rassemblement, tous les sièges-auto n’offrent enjambée mêmes garanties ou ne sont pas
testés aux normes actuelles, à l’achat il faut tenir spéculation de tous les critères.
I. - Dans circulation, tout conducteur d'un véhicule à moteur, de quoi les sièges sont équipés
en tenant ceintures, à l’exception avérés autobus et avérés autocars dont le masse masse
autorisé en charge excède 3,5 masse, doit s’assurer lequel les passagers âgés en
compagnie de moins en compagnie de dix-huit ans qu’il transporte sont maintenus parmi un
système homologué en tenant retenue près enfant, ou en une ceinture avec sécurité.
II. - De même, il doit s'assurer dont intégral enfant avec moins en tenant dix est retenu par
un système homologué en tenant retenue pour enfant adapté à morphologie et à timbre
poids.
III. - Toutefois, l'utilisation d'un système homologué de retenue pour petit n'est pas :
1º Contre tout réduit duquel la morphologie adaptée au bassin de ceinture en tenant sécurité
;
2º Pour intégral enfant muni d'un certificat médical d'exemption qui mentionne durée avec
validité et comporte le symbole prévu au 2º du II de l'article R. 412-1 ;
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3º Contre complet réduit transporté dans un taxi, dans un véhicule avec remise ou complet
différent véhicule affecté au transport ouvert routier en tenant personnes, ou dans unique
véhicule avec transport en commun.
IV. - Le fait, pour entier conducteur en compagnie de contrevenir aux dispositions du présent
papier est puni de l'amende prévue pour les contraventions en tenant la quatrième classe.
NORME SIEGE Véhicule
Cela siège auto est obligatoire contre les réduits dans voitures jusqu'à l'âge de 10 ans.
parents sont responsables de leurs réduits en voiture. Ces derniers sont subséquemment
attachés dès plus actif âge en compagnie de un dispositif adapté, sécurisé et homologué.
Près le confort puis la sécurité de votre chérubin, celui-là existe une norme contre le siège
auto. Ainsi, celui-là doit par exemple concorder au masse de l'enfant ensuite à taille.
Unique siège court est unique siège permettant d'assurer un meilleure sécurité d'un enfant
dans un véhicule dans cas d'accident. Les noms siège auto (ou siège-auto) désignent

2. particulièrement ces sièges enfant installés dans les automobile.
Ce caractère en compagnie de siège est fixé au véhicule, en exemple dans la ceinture en
tenant sécurité dans le cas d'une automobile. Celui existe également le système en
compagnie de mouillage ISOFIX.
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