La première certification francophone en Finance Islamique

1. Le «CBI» CIBAFI – Certificat
en banques Islamiqus
General Council for Islamic 
Introduction générale aux
Introduction générale
transactions financières
Aux transactions financiéres islamiques
Banks And Financial Institutions
)Fiqh Al-Muamalat(

islamiques
General Council for Islamic 
Banks And Financial Institutions 
Système Bancaire
Islamique
Le ''CBI'' CIBAFI
General Council for Islamic
Certificat en Banques Islamiques
Banks And Financial Institutions
financement islamiques
Opérations de
Investissement
islamique
• Introduction générale Aux transactions
financières islamiques
• Système Bancaire Islamique
• opérations de financement islamiques
Bancaires
Services
• investissement islamique
• Services Bancaires
1

3. le "CBI" CIBAFI – Certificat en banques Islamiqus
Le Conseil général des Banques et Institutions Financières
Islamiques (CIBAFI) est une organisation internationale à
but non lucratif, crée par un décret Amiri à l’initiative de
la Banque Islamique de Développement avec l’objectif de
soutenir et de protéger l’industrie financière islamique.
Affiliée à l'Organisation de la Conférence Islamique, le
Dr. Ezzedine Khoja CIBAFI compte près de 120 membres et rassemble les plus
grandes institutions financières islamiques (Banques, sociétés
de Takaful,…).
Le CIBAFI œuvre sur quatre grands domaines:
• Premièrement la formation spécialisée destinée
aux cadres professionnels des institutions financières
islamiques.
• Deuxièmement, la consolidation auprès des membres
du CIBAFI et des autres institutions de la place des
informations disponibles sur l’industrie financière
islamique, le suivi des développements réalisés en la
matière et l’analyse des états financiers des institutions
FI.
• Troisièmement, le développement de services d’étude
et de consultation pour les institutions financières
islamiques.
• Quatrièmement, la contribution au développement
de la fiance islamique en encourageant la recherche,
le développement de nouveaux produits et en faisant
face aux nombreux défis qu’affronte et surmonte
l’industrie pour un meilleur avenir.
CBI – Certificat en banques Islamiques

4. Le Certificat en Banques Islamiques est un certificat professionnel conçu
pour mieux encadrer et normaliser les compétences des personnes
souhaitant travailler dans l’industrie financière islamique. Ce certificat
garantit un niveau minimal de connaissances permettant d’assurer le
respect des dispositions et règles applicables en finance islamique.
Le CBI offre aux candidats l’ensemble des outils et connaissances
professionnelles pour pratiquer leur travail de manière efficiente et
efficace tout en respectant la jurisprudence de la charia et les pratiques
bancaires islamiques.
Objectifs des modules:
À l'issue du programme, les participants seront en mesure de comprendre
les principes de la finance islamique et les exigences que couvrent tous les
domaines des institutions financières islamiques : l'éthique, le cadre de la
charia, le cadre légal de la finance islamique, les sources et les types de
contrats, l'utilisation et le placement des fonds…
Les participants auront également appréhendé les principaux types de
produits et services fournis par les institutions financières islamiques et
compris la notion de structuration en respect avec la charia islamique.
Méthodologie et mode de présentation :
Le stage de préparation à la certification fait appel à plusieurs méthodes
pédagogiques facilitant l’apprentissage et aidant à l’assimilation du
contenu :
• Conférences
• Exercices d’application et ateliers
• Questions précisées à l'avance pour des tutoriels afin de tester les
connaissances des candidats et de stimuler leur réflexion.

5. Le Conseil général des Banques et Institutions
Financières Islamiques (CIBAFI) est une organisation
internationale à but non lucratif, située à Bahreïn et
affiliée à visé
Public l'Organisation de la Conférence Islamique
OIC. CIBAFI a été établie lors d’un décret Amiri et par
recommandation de l'Organisation de l’industrie financière islamique et
Toute personne souhaitant intégrer la Conférence
islamique avec l'objectif de servir l'industrie financière activités requièrent
également tout employé en banques islamiques dont les
un certificat professionnel.
islamique.
CIBAFI, œuvre sur quatre grands domaines: à savoir, la
Langues:
finance islamique, l'information et l’analyse financière, les
Services de consultation financière islamique, les produits
Anglais / Arabe / Français
financiers islamiques et la formation professionnelle.
Formateur et Examen:
Le Certificat du Banquier Islamique Certifiée est un
certificat professionnel conçu la certification ainsi que le sujet d’examen ne
Le stage de préparation à et adapté pour améliorer
etpeuvent être dispensés par undes candidats et leurs par le CIBAFI. Ceci
développer les capacités formateur non accrédité
potentielsde garantir la qualité et l’homogénéité du contenu dispensé.
permet dans l'industrie financière islamique, ainsi que
ceux qui sont intéressés à se joindre au marché financier
islamique partout dans le monde. la forme d’un QCM et repose sur les cinq
L’examen de certification prend
modules de la formation également détaillés dans le support pédagogique
La CIB a aux stagiaires à cet effet. aux candidats les
distribué pour objectif de fournir
principes nécessaires, les connaissances % est requis pour la validation de
Un taux de bonnes réponses de 75 professionnelles,
etl’examen.
les compétences requises pour leur permettre de
pratiquer leur travail de manière efficiente et efficace
et de se conformer à la jurisprudence de la charia et
Structure du programme:
aux pratiques bancaires islamiques.
Voir ci-joint le contenu du cours / programme.
La version française du CIB a été conjointement préparée par le CIBAFI et
le COFFIS (Conseil français de la finance islamique) distributeur exclusif du
CIB en France et les pays francophones d’Europe.
Les modules du certificat ont été traduits par le COFFIS et les formations
en langue française seront animées par les formateurs du COFFIS en
concertation avec le CIBAFI.

6. Le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Introduction générale
Introduction générale aux
transactions financières
Aux transactions financiéres islamiques
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Module 1 : Introduction générale aux transactions
financières islamiques
(Fiqh Al-Muamalat)
Système Bancaire
Islamique
• Unité N°1 : Se référer à la Chari’a
La tripartie : le dogme, l’éthique et le fiqh
Chapitre 1 : Se référer au dogme (l’assise dogmatique)
Chapitre 2 : Se référer à l’éthique (l’assise morale)
Chapitre 3 : Se référer au fiqh (l’assise jurisprudentielle)
financement islamiques
Opérations de
• Unité N°2 : S’abstenir des tabous (prohibitions)
La tripartie : L’intérêt, l’incertitude et la spoliation
Chapitre 1 : Eviter l'intérêt (Riba)
a- Définition et types d'intérêts
b- Différentes tentatives pour justifier l'intérêt bancaire
c- Critères et dispositions relatifs à l'intérêt
Investissement
d- Conséquences néfastes de l'intérêt
islamique
Chapitre 2 : Eviter l'incertitude (Gharar)
a-Définition de l'incertitude
b-L'incertitude et les notions qui s'y rapprochent
c-Applications des contrats dits d'incertitude
Chapitre 3 : Eviter la spoliation
Bancaires
Services
a-Définition de la spoliation
b-Applications de la spoliation
6

7. Le «CBI» CIBAFI – Certificat
en banques Islamiqus
Introduction générale aux
Introduction générale
transactions financières
Aux transactions financiéres islamiques
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
• Unité N°3 : L’objet des transactions financières
La tripartie : La propriété, les biens et les droits
Chapitre 1 : La propriété
Système Bancaire
a- Définition de la propriété et sa relation avec les biens et les droits
Islamique
b- Les causes de la propriété
c- Les types de propriété
d- Les caractéristiques de la propriété
e- L’expropriation pour l’intérêt public
Chapitre 2 : Les biens
a- Définition de la propriété et sa relation avec les biens et les droits
financement islamiques
b- Transactions relatives aux créances
Opérations de
c- Les différents types de biens
Chapitre 3 : Les droits
a- Définition et types de droits
b- les droits financiers
c- Les droits réels principaux
d- Les droits réels secondaires
e- Les dispositions du droit
Investissement
islamique
• Unité N°4 : Préambule aux contrats
La tripartie : Définitions, composantes et types de contrats
Chapitre 1 : Définition des contrats
a- L’importance des contrats dans les transactions financières
b- Définition et types de la disposition.
Bancaires
Services
c- Différence entre le contrat, la disposition et l’obligation.
d- Différence entre le contrat, la promesse unilatérale et la promesse
synallagmatique.
7

8. Le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Introduction générale
Introduction générale aux
transactions financières
Aux transactions financiéres islamiques
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Chapitre 2 : Les composantes des contrats.
a- La forme
Système Bancaire
b- Les contractants.
Islamique
c- L’objet du contrat
Chapitre 3 : Types de contrats.
a- Contrats d’échanges.
b- Contrats de dons.
c- Contrats de sécurité.
d- Contrats de permissions.
financement islamiques
e- Contrats de participations.
Opérations de
f- Contrats d’abandons.
g- Contrats de préservation.
Investissement
islamique
Bancaires
Services
8

9. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Introduction générale aux
Système Bancaire Islamique
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Module 2 : Système Bancaire Islamique
• Unité N°1 : Naissance et évolution des banques islamiques
Système Bancaire
La tripartie : Emergence, développement et réalisations
Islamique
Chapitre 1 : phase préliminaire à l’émergence des banques islamiques
1950-1980
a- Domination des banques conventionnelles
b- Premières alternatives aux banques conventionnelles
c- L’établissement des premières banques islamiques
Chapitre 2 : phase de développement et d’organisation
financement islamiques
a- La décennie des années 80
Opérations de
b- La décennie des années 90
c- La première décennie du 21ème siècle
Chapitre 3 : Réalisations et réussites
a- Propagation de l’industrie de la finance islamique
b- Emergence des fenêtres et branches islamiques
c- Conversion des banques conventionnelles en banques
islamiques. Investissement
islamique
• Unité N°2 : Caractéristiques du système bancaire islamique
La Tripartie: Intermédiation, lien et mérite
Chapitre 1 : Intermédiation d’investissement
a- Définition de l’intermédiation financière conventionnelle
b- Inconvénients de l’intermédiation conventionnelle
Bancaires
Services
c- Caractéristiques de l’intermédiation d’investissement dans les
banques islamiques
9

10. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Introduction générale aux
Système Bancaire Islamique
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Chapitre 2 : Lien à l’économie réelle
a- Opérations de financement et d’investissement dans les banques
islamiques
b- Contrats de vente
c- Contrats de location (Ijara)
Système Bancaire
d- Contrats de participation aux pertes et profits (Moucharaka)
e- Contrats de participation aux profits (Moudharaba)
Islamique
f- L’équilibre entre l’économie réelle et l’économie financière dans les
transactions islamiques
Chapitre 2 : Mérite des profits en assurant les risques
a- Définition et importance de risque et sa relation avec la règle
(Al Ghonmou Belghorm)
financement islamiques
b- Les zones de risque prohibées et permises
c- Distinction entre la règle (Al Ghonmou Belghorm) Et le principe de
Opérations de
participation dans les pertes et profits.
d- Types de risque dans les contrats de financement et d’investissement.
• Unité N°3 : Caractéristiques du revenu
Tripartie : Profit, Rémunération et Frais
Chapitre 1 : Le profit
a- Définition du profit
Investissement
b- Caractéristiques du profit
islamique
c- Distinction entre profit et intérêt
d- Profit et autres formes du revenu
Chapitre 2 : La rémunération
a- Définition de la rémunération
b- Distinction entre rémunération et intérêt
c- Rémunération sur l’usufruit
Bancaires
Services
d- Rémunération sur le travail
e- Rémunération sur le résultat (Jaala)
a- Caractéristiques de la rémunération sur l’usufruit
b- Caractéristiques de la rémunération sur le travail
c- Caractéristiques de la rémunération sur le résultat
10

11. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Introduction générale aux
Système Bancaire Islamique
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Chapitre 3 : Les Frais
a- Définition et distinction entre frais et rémunération
b- Frais et commissions
c- Critères de distinction entre frais et rémunération
d- Caractéristiques des frais
Système Bancaire
e- Exemples de services bancaires méritant des frais en
Islamique
compensation
• Unité N°4 : La volonté contractuelle
Tripartie : volonté réelle, contrat fictif et vices de consentement
Chapitre 1 : La volonté apparente et la volonté réelle
financement islamiques
a- La concordance des deux volontés
b- L’opposition des deux volontés
Opérations de
Chapitre 2 : Les contrats fictifs
a- L’effet des contrats fictifs dans les transactions financières
b- Exemples de contrats fictifs dans les transactions financières
Chapitre 3 : Vices de consentement dans les contrats
a- Notion et types de vices de consentement
b- La suspicion des vices de consentement dans quelques contrats Investissement
contemporains
islamique
• Unité N°5 : Les comptes courants CC
Tripartie : concept, rémunération et service
Chapitre 1 : Définition et caractéristiques
a- Définition des CC
b- Statut juridique des CC
Bancaires
Services
c- Garantie des CC
d- Importance et avantages des CC
11

12. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Introduction générale aux
Système Bancaire Islamique
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Chapitre 2 : Revenu, commissions et avantages
a- Revenu sur l’investissement
b- Frais et commissions sur les CC
c- Attribution de services gratuits et non matériels aux titulaires des CC
d- Attribution des prix et avantages matériels aux titulaires des CC
Système Bancaire
Chapitre 3 : Services et opérations diverses sur les CC
Islamique
a- Retraits et versements sur les CC
b- Comptes pour mineurs
c- Transformations des CC en comptes d’investissement
d- Nantissement des CC
e- Saisie sur les CC
f- Retrait à découvert
financement islamiques
g- Prêt manuels et fonds de compensation
Opérations de
• Unité N°6 : Les comptes d’investissement
Tripartie : concept, conditions et profits
Chapitre 1 : Définition et caractéristiques
a- Différentes formes de comptes d’investissement
b- Caractéristiques des comptes d’investissement non affectés
c- Caractéristiques des comptes d’investissement affectés
Investissement
Chapitre 2 : Conditions de gestion des C I non affectés
islamique
a- Les comptes courants non affectés dans le bilan des banques islamiques
b- Constitution du fond Moudaraba
c- Principe de priorité d’investissement des fonds
d- Attribution des recettes et de dépenses aux fonds Moudaraba
e- Taux d’investissement des fonds des CI non affectés
Chapitre 3 : Répartition des bénéfices sur les CI non affectés
Bancaires
Services
a- Critères de répartition des bénéfices entre la banque et les titulaires des CI
non affectés
b- Critères de répartition des bénéfices entre les titulaires des CI non affectés
c- Critères de prise en charge des réserves sur les CI non affectés
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13. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Introduction générale aux
Opérations de Financement Islamiques
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Module 3 : opérations de financement islamiques
• Unité N°1 : Financement par Mourabaha
La tripartie : Promesse, appropriation et vente
Introduction : Cadre général de la Mourabaha
Système Bancaire
Islamique
Chapitre 1 : Procédures et réglementations durant l’étape de la
promesse
a- Emission de la volonté d’acheter, de la part du client
b- Etude, de la part de la banque, de la marchandise
souhaitée
c-Accord de la banque pour effectuer l’opération Mourabaha
d- Emission, de la part du client, de la promesse d’achat ou
financement islamiques
conclusion d’un accord-cadre
Opérations de
Chapitre 2 : Procédures et réglementations durant l’étape de
l’appropriation
a- L’appropriation, de la part de la banque, de la marchandise
par le biais d’un acte d’achat valide
b- Modes d’appropriation de la marchandise
c- Le mandat du client pour l’achat de la marchandise
d- Réception de la marchandise et passation des responsabilités
entre les partenaires Investissement
e- Risques et assurance de la marchandise
islamique
Chapitre 3: Procédures et réglementations durant l’étape de la
conclusion du contrat de vente
a- Conclusion du contrat Mourabaha pour le transfert de
propriété.
b- Désignation du prix et de ses constituants
c- La divulgation des circonstances de l’appropriation de la
Bancaires
Services
marchandise.
d- Conditions d’exemption de vice dans la marchandise.
e- L’acquisition de cautions légales.
f- Traitement des cas de non paiement.
13

14. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Introduction générale aux
Opérations de Financement Islamiques
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
• Unité N°2 : Financement par Salam
La tripartie : Définition, conditions et dispositions
Chapitre 1: Définition
Système Bancaire
Chapitre 2: Conditions du contrat Salam
Islamique
a- Endettement de la marchandise
b- Désignation de la marchandise
c- Connaissance de la marchandise
d- Report de livraison de la marchandise
e- Possibilité de livraison
f- Détermination du prix
g- Paiement à l’avance du prix
financement islamiques
Opérations de
Chapitre 3: Dispositions du contrat Salam
L’étape précédant la conclusion de l’acte
a- L’accord-cadre du financement Salam
b- Les cautions sur la créance du contrat Salam
c- Les pénalités de retard
L’étape au cours de la période du contrat Salam
Investissement
islamique
a- La vente de la créance du contrat Salam avant sa réception
b- Les pratiques contemporaines du contrat Salam et Salam parallèle.
c- Les règles de livraison avant l’échéance
d- La rétractation dans le contrat Salam
L’étape à la fin du contrat Salam
a- Livraison de la marchandise à l’échéance
Bancaires
Services
b- Arrêt de livraison de la marchandise à l’échéance
c- Substitution de la marchandise dans le contrat Salam
14

15. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Introduction générale aux
Opérations de Financement Islamiques
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
• Unité N°2 : Financement par ISTISNA'A
La tripartie : Définition, applications et dispositions
Système Bancaire
Chapitre 1 : Définition de l’Istisna'
Islamique
a- Caractéristique du contrat Istisna'
b- Objet du contrat Istisna'
c- Légitimité et champs d’application de l’Istisna'
Chapitre 2 : Applications de l’Istisna' dans les banques islamiques
a- Contrat Istisna' accompagné d’un mandat de vente délivré au fabricant
b- Contrat Istisna' accompagné d’une vente Mourabaha au prometteur d’achat
financement islamiques
c- Contrat Istisna' accompagné d’un Istisna' parallèle- la banque en qualité
Opérations de
d’acheteur
d-Contrat Istisna' accompagné d’un Istisna' parallèle- la banque en qualité d’un
fabricant
Chapitre 3 : Les dispositions légales pour le contrat Istesna’a
a- Réglementation relative à la conclusion du contrat
b- Réglementation relative à la détermination du prix
c- Réglementation relative aux travaux d’exécution
d- Réglementation relative à la livraison et l’utilisation de la marchandise Investissement
islamique
• Unité N°2 : Financement par IJARA
La tripartie : Types, loyer et usufruit
Introduction : Cadre général de l’Ijara
a- Définition
b- Avantages du contrat Ijara
c- Légitimité de l’ Ijara
Bancaires
Services
d- Caractéristiques et applications
15

16. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Introduction générale aux
Opérations de Financement Islamiques
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Chapitre 1 : Types de l’Ijara
a- Selon l’usufruit
b- Selon le bien loué
c- Selon le type de propriété du bien loué
Système Bancaire
d- Selon la partie locataire
Islamique
e- Selon les moments de conclusion
f- Selon l’implication de tiers dans le contrat
g- Selon la finalité du bien loué à la fin du contrat
h- Selon le mode de transfert de propriété à la fin du contrat
Chapitre 2 : Les Dispositions du loyer
a- Détermination du prix
financement islamiques
b- La redevance du loyer
c- Variation du loyer
Opérations de
d- Répartition du loyer en deux parties selon un indice déterminé (loyer
additionnel)
e- Ajustement et rééchelonnement du loyer
f- Garanties du loyer
Chapitre4 : Dispositions de l’usufruit
a- Types du bien objet de l’usufruit
b- Légitimité de l’usufruit
Investissement
c- Livraison, jouissance et préservation du bien loué
islamique
d- Condition d’exemption de vices
e- Maintenance et assurance du bien
f- Destruction du bien loué
Bancaires
Services
16

17. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
investissement islamique
Introduction générale aux
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Module 4 : Investissement Islamique
1. La nature de l’investissement islamique
2. Types des contrats d’investissement : contrats de participation
Système Bancaire
en capitaux et en affaires.
Islamique
3. La Moudaraba
4. Al-Muzâra’a (le métayage)
5. Al-Musâqâ
6. Al-Mughârasa (le bail à complant)
7. Les sociétés modernes
financement islamiques
8. Les marchés financiers
Opérations de
9. Les outils d’investissements dans les marchés financiers et
l’avis islamique à leur égard
10. L’investissement dans les banques islamiques
11. L’étude de faisabilité économico-financière des projets d’un
point de vue islamique
12. Les risques du financement islamique
Investissement
islamique
Bancaires
Services
17

18. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Services Bancaires
Introduction générale aux
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Module 5 : Services Bancaires
• Unité N°1 : Transferts (Hawala) bancaires
Chapitre 1: Définition et utilité des transferts bancaires
Système Bancaire
Islamique
a- Définition des transferts bancaires
b- Utilité des transferts bancaires
Chapitre 2: Les parties prenantes et les types de transferts bancaires
Les parties prenantes dans les opérations de transferts bancaires
financement islamiques
Les étapes à mettre en œuvre pour exécuter un transfert bancaire
Opérations de
a- Les transferts bancaires et de la normalisation mondiale des numéros de
comptes bancaires (IBAN)
b- Les transferts bancaires et le système SWIFT
c- Les données pour un ordre de transfert bancaire
Les types de transferts bancaires
a- Classification juridique / jurisprudentielle (fiqh) du transfert en fonction
Investissement
de la dette du cessionnaire (transfert absolu et transfert conditionné)
b- Classification juridique / jurisprudentielle (fiqh) en fonction du
islamique
changement des parties du contrat initial (transfert de dette et transfert de
droit)
c- Classification du transfert bancaire en fonction de la nature du client
(virement entrant et virement sortant)
d- Classification du transfert bancaire en fonction du lieu de son exécution
(transfert interne et transfert externe)
e- Classification du transfert bancaire en termes de périodicité (transfert
unitaire et transfert permanent)
Bancaires
Services
f- Classification du transfert bancaire en fonction du nombre de banques
exécutantes (transfert) à partir d'une banque et transfert à partir de deux
banques ou plus)
g- Les virements bancaires et la lettre de change (Saftaja)
18

19. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Services Bancaires
Introduction générale aux
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Chapitre 3 : Fondements juridiques / chariatiques (charia) des transferts
bancaires
a- Transfert bancaire d’un client à un créancier bénéficiaire
b- Transfert bancaire d’un montant versé au comptoir de la banque
c- Transfert bancaire à un bénéficiaire non créancier
Système Bancaire
d- Transfert bancaire dans une autre devise que celle fournie par le
Islamique
client
e- Les commissions dans les virements bancaires
• Unité N°2 : Le crédit documentaire
Chapitre 1 : Définition et introduction aux crédits documentaires
a- Définition et utilité du crédit documentaire
financement islamiques
b- Les parties prenantes dans un crédit documentaire
Opérations de
c- Les obligations et interactions entre les parties du crédit
d- Les étapes opérationnelles d’un crédit documentaire
e- Les documents nécessaires dans le crédit documentaire
f- Types de crédits documentaires
Chapitre 2 : Fondement juridique / chariatique (charia) des crédits
documentaires
Position juridique sur un contrat antérieur à l`ouverture d`un crédit
g- La problématique du report des échangeables dans les contrats de Investissement
transactions
islamique
h- Position de l’Académie Islamique du Fiqh sur le report des
échangeables dans les ventes internationales
i- Le report des échangeables dans les contrats d’importation
Adaptation juridique / chariatique aux différents types de crédit
documentaires
a- Le crédit documentaire révocable
b- Le crédit documentaire irrévocable entièrement confirmé
Bancaires
Services
c- Le crédit documentaire irrévocable non confirmé
d- Le crédit documentaire partiellement confirmé
e- Le crédit documentaire renforcé ou adossé
19

20. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Services Bancaires
Introduction générale aux
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Chapitre 3 : Applications des banques islamiques du crédit documentaire
Adoption d’un contrat d’agence
Système Bancaire
a- Le cas d’un contrat d’agence unique
b- Le cas d’un contrat d’agence associé à une garantie
Islamique
Utilisation de la Mourabaha
a- Les règles et conditions à l’utilisation de la Mourabaha
b- Les mesures opérationnelles pour l’utilisation de la Mourabaha
c- Le transfert de propriété et des garanties lors de l’utilisation de Mourabaha
financement islamiques
Utilisation de la Moudaraba
Utilisation de la Moucharaka
Opérations de
Les garanties dans les crédits documentaires
Synthèse générale
• Unité N°3 : Les Cautions et lettres de garantie
Chapitre 1 : Définition de la lettre de garantie
a- Définition de la caution, de la lettre de garantie
b- Utilité et avantages de la lettre de garantie
Investissement
islamique
Chapitre 2 : Types et mesures d’exécution de la lettre de garantie
Les parties prenantes dans une lettre de garantie
Types de lettres de garantie
a- Selon la formule (conditionnée ou non conditionnée)
b- Selon l’objet (primaire, finale ou paiements par avance
c- Selon la nationalité de la banque émettrice (nationale ou étrangère)
d- Selon la couverture (couvert en totalité, en partie ou pas du tout)
Bancaires
Services
e- Selon le nombre d’émetteurs (émis par une banque ou plusieurs banques)
20

21. le «CBI» CIBAFI – Certificat en
banques Islamiqus
Services Bancaires
Introduction générale aux
transactions financières
)Fiqh Al-Muamalat(
islamiques
Les étapes d’exécution de la lettre de garantie
Chapitre 3 : Caractéristiques et règles juridiques / chariatiques de la lettre de garantie
Système Bancaire
Les propriétés de la lettre de garantie et les similitudes avec la caution
Islamique
Les règles juridique pour l`utilisation des lettres de garantie
a- Adaptation juridiques aux lettres de garanties
b- Prise de commissions pour des lettres de garantie
c- Investissement de la couverture des lettres de garantie
• Unité N°4 : Les Cartes de crédit
financement islamiques
Chapitre 1 : Définition de cartes de crédit
Opérations de
a- Définition de cartes de crédit
b- Utilité et avantages de l’utilisation de cartes de crédit
c- Principaux types de cartes de crédit
Chapitre 2 : Aspects techniques relatifs aux cartes de crédit
d- Les parties prenantes et les différentes étapes d’utilisation des cartes de crédit
e- Les étapes opérationnelles lors de l’utilisation de cartes de crédit
f- Les éléments matériels de cartes de crédit
Investissement
Chapitre 3 : Adaptation et fondements juridiques / chariatiques des cartes de crédit
islamique
a- Adaptation et fondements juridiques des cartes de retrait
b- Adaptation et règle charia des cartes de crédit
c- Synthèse des fondements et règles jurisprudentielles (fiqh) pour l’utilisation des
cartes de crédit
Bancaires
Services
21