1. Règlement intérieur
du Nautique Club Veulais
Sommaire
1 Règlement intérieur : esprit et démarche
2 Le fonctionnement administratif
Préambule
Article 1 : Cotisations-adhésions
1-1. Les formalités d’inscription
1-2. Responsabilité
Article 2 : La fonction associative
2-1. L’assemblée Générale
2-2. Le comité de direction
2-3. Les commissions d’activité
Article 3 : Les sanctions
3-1. Les procédures de sanctions
3-2. les fautes graves
3-3. Les actions ou sanctions
3 L’accueil
Article 4 : l’utilisation des locaux
4-1. Le règlement intérieur du Club House
4-2. Les clés
4-3. Les casiers
4-4. Les sanitaires
4-5. L’utilisation de l’eau
4-6. L’hygiène des locaux
4-7. Le vol
4-8. la prévention des risques
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2. 4-9. Le matériel personnel
4-10. Informations et communication
Article 5 : L’utilisation du matériel
5-1. La trousse de secours
5-2. Les matériels collectifs
5-3. Le bateau de sécurité
Article 6 : Accès, circulation et stationnement des véhicules et des bateaux
6-1. Les véhicules
6-2. Le parc à bateaux
6-3. L’utilisation du treuil
4 Sortie en mer
Article 7 : Les règles de navigations
7-1. La météo
7-2. Les précautions
7-3. La zone de navigation
7-4. Le respect de l’environnement
Article 8 : en cas d’accident
8-1 : Les accidents survenant à terre et sur l’eau
8-2 : les numéros d’urgence
5 Mise à jour
Article 9 : mise à jour ou rectifications
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3. Le Nautique club Veulais est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 qui
regroupe une communauté de personnes souhaitant partager le plaisir de naviguer et
de pêcher. Toute personne, quelque soit ses caractéristiques et motivations et
souscrivant l’inscription au Nautique Club Veulais en devient adhérente. A ce titre elle
possède des droits et devoirs, présentés dans ce règlement intérieur qui a pour objectif
premier de définir les règles de fonctionnement du Nautique Club Veulais afin que notre
activité puisse se pratiquer en sécurité dans un esprit responsable, convivial et
démocratique.
Lors de l’inscription de chaque pratiquant, celui-ci ou son responsable légal attestera
qu’il a bien pris connaissance du règlement intérieur, qu’il s’engage à en respecter tous
les articles. Un exemplaire signé sera conservé par le Nautique Club Veulais.
L’association est basée sur le bénévolat et ne peut donc à ce titre n’assurer aucune
permanence au centre nautique. L’association se permet de vous solliciter (membres,
parents, amis...) pour l’organisation de régates ou manifestations. L’ensemble des
bénévoles et membres est couvert par l’assurance de l’association.
1 REGLEMENT INTERIEUR : ESPRIT ET DEMARCHE
Le Règlement Intérieur a pour but de compléter les statuts : fonctionnements internes,
rapports des membres entre eux (en ce qui concerne l'activité du Club) et des membres
avec le Club, toujours dans le cadre des dispositions statutaires qui, le cas échéant,
priment sur le règlement intérieur.
Le Règlement Intérieur est affiché dans le Club House.
Le Règlement Intérieur est applicable à tous ses membres (adhérents).
Une copie est remise aux nouveaux membres du Club lors de leur inscription.
2 LE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF
Préambule
Ce règlement fixe les règles de la vie associative et administrative du Nautique Club
Veulais.
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4. Article 1 : Cotisations- Adhésions
Tout membre du Nautique Club Veulais exerçant une activité nautique doit savoir nager
(50 m minimum sans brassière ou autre complément de flottabilité), et s'assurer que son
état de santé le permet.
1-1 Les formalités d’inscription
Toute personne désirant pratiquer une activité dans le cadre du Nautique Club Veulais
s’acquitte d’une cotisation club qui correspond à l’adhésion au club.
Le pratiquant ou son représentant légal pour les mineurs remplit un formulaire dans
lequel figurent les renseignements administratifs. Toute personne mineure ne pourra
s'inscrire au Club Nautique Veulais qu'avec l'accord écrit d'un de ses parents ou de son
tuteur légal.
Les cotisations annuelles sont fixées par l'assemblée générale ; elles sont modulables
suivant l'activité des adhérents. Les tarifs sont affichés au Nautique Club Veulais et sur
le site Internet du club :
Sur décision du Comité de Direction, ils peuvent être révisés.
Les cotisations devront être réglées au plus tard avant le 1er juillet de chaque année.
Est membre d'honneur toute personne reconnue comme telle par le Comité Directeur
pour services rendus au NCV. Ce titre est décerné pour un an et renouvelable
annuellement par décision du Comité Directeur. Tout membre d'honneur est dispensé
de cotisation.
Est membre de droit un ou deux représentants de la Commune de Veules Les Roses
Ces représentants sont nommés par les Conseils Municipaux de cette commune.
Les personnes extérieures au club souhaitant utiliser les services du club ou participer à
une manifestation organisée par le NCV à la journée devront remplir un formulaire
d’adhésion et s’acquitter d’une cotisation forfaitaire.
La souscription à la cotisation donne l’accès
- Au club House,
- Au local technique permettant d’entreposer son matériel (des casiers sont à votre
disposition dans la limite des places disponibles),
- Aux sanitaires (douche et toilettes),
- A l’eau, pour rinçage de bateaux, d’équipements…,
- Au treuil
- Au parc à bateaux ouvert non délimité et non gardé.
- A la clé des locaux et treuil (éventuellement)
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5. 1-2 Responsabilité
Le Nautique Club Veulais ne peut être tenu responsable des accidents ou dégâts
provoqués par l'un de ses membres lors de pratiques d'activités nautiques sur le plan
d'eau, ou en dehors de celui-ci, ou lors de l'utilisation du matériel ou des équipements
de l'association.
Le NCV décline toute responsabilité en cas de vol de matériel ou objets personnels
dans l’enceinte du Club.
Tout bien appartenant au NCV est placé sous la responsabilité des adhérents.
Toute dégradation ou perte doit être déclarée au responsable qui, en fonction des
dégâts, demandera une compensation financière relative au préjudice subi par le Club.
L’adhérent est informé qu’il est conseillé de contracter une assurance de son matériel.
Article 2 : La Fonction associative
2-1 L’assemblée générale
L’assemblée générale est ouverte à tous. Seules peuvent voter les personnes
remplissant les conditions prévues par les articles 6, 7 et 9 des statuts. L’assemblée
générale se réunit une fois par an et, en outre, chaque fois qu'elle est convoquée par le
Comité de Direction ou sur la demande d’un quart des membres de l’association.
2.2 - Le Comité de Direction
Le Comité de Direction comprend 12 membres au plus. Le Comité de Direction peut
inviter toute personne extérieure pour enrichir ses débats.
Le Président et le trésorier sont seuls à disposer de la signature pour toute opération
financière.
Le trésorier, sous le contrôle du Comité de Direction, gère les fonds du NCV.
2.3- Les commissions d’activité
Le Comité de Direction peut agréer des commissions d’activité (compétition, loisirs,
jeunes, adultes …) ou fonctionnelles (matériel, déplacement, organisation de
manifestation,…).
Les commissions font des propositions et organisent un secteur d’activité en fonction
des orientations définies par le Comité de Direction.
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6. Chaque commission établit des règles de fonctionnement spécifiques dans le respect
des règlements généraux.
Chaque manifestation nécessite l’investissement d’un certain nombre d’organisateurs.
Un nombre insuffisant de personnes bénévoles entraînerait l’annulation de l’activité
prévue.
Article 3 : Les sanctions
Tout membre du NCV doit, sous peine d'exclusion, veiller à ne pas nuire à la
bonne réputation du Club.
3.1- Les procédures de sanctions
Toute décision d’exclusion, radiation, sanction est prise par le Comité de Direction.
Dans tous les cas, le pratiquant mis en cause aura la possibilité de s’expliquer par oral
devant le Comité de Direction. Les explications écrites sont recevables.
Le Comité de Direction fait état de ses conclusions par écrit au pratiquant mis en cause.
3.2 Les fautes graves
Parmi les fautes pouvant donner lieu à des sanctions mises en oeuvre au niveau du
NCV, on retiendra entre autres :
- le vol
- la dégradation volontaire
- les actes d’incivilité
- le non-respect de consigne pouvant mettre en cause la sécurité du pratiquant ou d’une
autre personne
- le non-respect des biens collectifs ou individuels
Cette liste n’est pas exhaustive et le Comité de Direction traitera au cas par cas les
fautes graves.
3.3 - Les actions ou sanctions :
Les fautes peuvent donner lieu à des actions ou sanctions parmi lesquelles :
- le rappel à la règle effectué officiellement par le Président du NCV
- le remboursement en cas de dégradation de matériel
- l’exclusion temporaire ou définitive du NCV
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7. 3 L’ACCUEIL
Article 4 : L’utilisation des locaux
4.1- Le règlement intérieur du club house :
L’utilisation du Club House (Vestiaires, cuisine, barbecues, local technique, bloc
sanitaires) requiert la vigilance de tous.
Article 1 : Le club house du Nautique Club Veulais est un lieu de rencontre des
membres du NCV. Il est utilisé pour l’accueil et les réunions conviviales. Le comité
directeur compte sur la compréhension de tous les membres pour qu’il reste propre,
agréable et accueillant pour tous.
Article 2 : L’accès aux locaux est autorisé aux membres et à toute personne invitée par
un membre. Il sera responsable de son invité.
Article 3 : Les membres sont tenus de se comporter de façon correcte et décente dans
l’enceinte du club avec le souci de ne pas gêner le libre usage par les autres membres.
Article 4 : Les soirées du samedi soir sont ouvertes à tous les membres du club sans
privatisation possible entre le 15 juin et le 15 septembre.
Article 5 : Pour respecter le repos des maisons avoisinantes, il est interdit de sortir les
enceintes à l’extérieur du club sur la terrasse.
Article 6 : Le siège du NCV est à usage privé et ne saurait être utilisé à des fins
personnelles, que ce soit le club house ou bien les biens et équipement du club.
Toutefois, à titre exceptionnel, et sur l’accord du président, le club house peut être utilisé
par un membre du club, à condition que celui-ci soit présent lors de l’utilisation des
biens mis à sa disposition.
L’utilisateur est alors personnellement responsable de l’utilisation qui en est faite et des
dommages qui pourraient en résulter. L’utilisateur doit procéder à la remise en place du
matériel et s’assurer que le local après son utilisation, est rendu propre et en bon état.
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8. En cas de détérioration, il sera demandé à l’utilisateur de payer les frais de remise en
état.
Article 7 : Le club house étant un local à usage collectif, il est interdit d’y fumer depuis
le 1ER février 2007.
Article 8 : Toute consommation d’alcool est interdite aux mineurs au sein du club
nautique.
4.2- Les clés :
La clé des locaux
Conditions d’attribution des clés d’accès :
- Avoir 18 ans à la date d’inscription.
- Une seule clef est attribuée par famille.
- Etre adhérent du NCV et propriétaire de bateau
- Etre adhérent du NCV, non propriétaire de bateau
- En faire la demande au Président du NCV.
La première clé est offerte lors de l’adhésion.
La copie des clés du Club ainsi que la remise de doubles à des tiers sont absolument
interdites.
En cas de perte, un nouveau modèle sera remis à l’adhérent contre remboursement des
frais de reproduction.
En cas de non renouvellement de l’adhésion, les clefs sont restituées au secrétaire du
NCV.
La clé du treuil
Conditions d’attribution des clés d’accès :
- Avoir 18 ans à la date d’inscription.
- Une seule clef est attribuée par famille.
- Etre adhérent du NCV et propriétaire de bateau
- Etre adhérent du NCV, non propriétaire de bateau
- En faire la demande au Président du NCV.
La clé du treuil est payante.
La copie des clés du treuil ainsi que la remise de doubles à des tiers sont absolument
interdites.
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9. En cas de perte, un nouveau modèle sera remis à l’adhérent contre remboursement des
frais de reproduction.
En cas de non renouvellement de l’adhésion, les clefs sont restituées au secrétaire du
NCV.
4.3 - Les casiers :
Les casiers dans la limite des places disponibles sont mis à la disposition des membres
qui en ont fait la demande et ce, contre le paiement d'une cotisation.
Il est strictement interdit d'y stocker des produits dangereux, carburants...., ainsi que des
denrées périssables, produits alimentaires...
LES CASIERS DOIVENT ETRE VIDES ET OUVERTS AVANT LA FERMETURE
HIVERNALE (MI-NOVEMBRE).
Le NCV décline toute responsabilité en cas de vol ou d'incendie dans les casiers.
4.4 – Les sanitaires :
Il est interdit, dans toutes les salles d'eau, d'effectuer des nettoyages d'objets risquant
de boucher les siphons (objets terreux, etc).
L’association étant composée de bénévoles, il revient à chacun de nettoyer
douche et toilettes après utilisation.
4.5 – L’utilisation de l’eau :
Dans un souci de respect de l’environnement et de nos finances ! il est demandé une
grande vigilance quant à l’utilisation de l’eau : rinçage de bateaux, de tracteurs,
douche...
Un bac (poubelle) est mis à votre disposition pour rincer les combinaisons et autres
matériels.
4.6 – L’hygiène des locaux
Les adhérents sont tenus de respecter le bon état et la propreté des lieux communs.
Les adhérents s’engagent à respecter et à entretenir la propreté des vestiaires.
Les effets personnels peuvent être stockés dans les endroits prévus à cet effet.
Le NCV est un lieu d’accueil collectif ; à ce titre la loi sur le tabagisme s’applique.
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10. 4.7 – Le vol
Le NCV n’est pas responsable du vol ou de la perte dans les locaux du NCV des
valeurs personnelles de ses adhérents.
4.8 – La prévention des risques
Tout accident ou situation périlleuse survenant dans l’enceinte du NCV doit être déclaré
immédiatement au Président. Celui-ci en fera l’analyse lors d’un Comité de Direction qui
statuera sur les mesures éventuelles à prendre pour éviter la reproduction de situations
similaires.
4.9 – Le matériel personnel
Les bateaux et matériels d’activités personnels (voiles, mât, baume, planche à voile,
surf…) peuvent être entreposés dans la limite des places disponibles au NCV dans les
lieux et places réservées à cet effet, sous la responsabilité du déposant.
4.10 – Les informations et communication
Les consignes, règles de navigation et obligations sont affichées sur les tableaux prévus
à cet effet.
Les autres informations sont communiquées à tous les membres soit par voie
d’affichage au NCV soit par courrier ou courriel. Elles peuvent être également
consultables sur Internet :……
Les inscriptions aux sorties et compétitions s’effectuent selon les modalités décidées
par le responsable de l’activité.
Article 5 : L’utilisation du matériel
5.1 – La trousse de secours :
Une trousse de premier secours est disponible dans le club house.
5.2 – Les matériels collectifs :
Le prêt de bateaux ou de matériels appartenant au Club est exclusivement réservé aux
adhérents sur autorisation explicite du Président ou du comité de direction du NCV
justifiant d’un niveau de pratique minimum.
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11. L’utilisation des bateaux ou planches à voile est sous l’entière responsabilité de
l’équipage. Tous bris, détérioration de matériel ou perte seront réparés ou remplacés
aux frais de leur utilisateur : bateau, lattes, voiles, stick, safrans, accastillage etc.
Toute anomalie doit être aussitôt signalée à un membre du bureau
5.3 – Le bateau de sécurité :
Il est interdit d’utiliser les bateaux à moteur sans motif sérieux autre que ceux ci-
dessous.
- Assistance aux personnes en difficulté.
- Sécurité, organisation de régates ou d’entraînements.
L’utilisateur doit obligatoirement être en possession de son permis bateau.
Article 6 : Accès, circulation et stationnement des véhicules et des bateaux
6.1 – Les véhicules :
LA CIRCULATION DOIT SE FAIRE PRUDEMMENT ET LES VEHICULES
ROULERONT "AU PAS".
Attention de ne pas gêner les activités de pêche et d’ostréicultures.
Attention de ne pas bloquer la sortie des bateaux avec les voitures.
Toutes les voitures stationnant temporairement pour la charge et la décharge de
matériel doivent avoir un macaron NCV de l’année en cours.
Toute voiture non munie de ce macaron et de cette vignette est susceptible d'être mise
en fourrière.
6.2 – Le parc à bateaux :
Le stationnement des bateaux est autorisé uniquement à l’intérieur du parking.
Le parc à bateaux est ouvert, non délimité et non gardé.
Il revient à celui-ci de tenir son emplacement propre.
Chaque utilisateur est responsable des accidents occasionnés par le déplacement des
remorques et bateaux à l’intérieur des parkings.
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12. 6.3 – L’utilisation du treuil :
Sous l’entière responsabilité de l’utilisateur
Il veillera à ce que la descente soit dégagée de tout promeneur et véhicules lors de la
remontée de son bateau.
Le câble doit être remonté et rangé après utilisation.
Le local doit être refermé à clé.
TOUT MANQUEMENT AUX OBLIGATIONS CI-DESSUS ENUMEREES, SERA
SANCTIONNE PAR UNE RADIATION DU CLUB.
4 SORTIE EN MER
Article 7 : règles de navigation
7.1 – La météo :
Consultez la météo avant d’effectuer une sortie en mer. Météo Marine : 3250.
7.2 – Les précautions :
Les sorties sont non surveillées et sous l’entière responsabilité de l’équipage.
LE PORT DU GILET EST OBLIGATOIRE POUR TOUTE PRATIQUE SUR L’EAU.
Il appartient à chaque équipage de décider sous sa seule responsabilité, s’il peut
naviguer ou non en fonction des conditions météorologiques.
La technique de redressement d’un bateau dessalé n’étant acquise aux équipages
chevronnés qu’au terme de nombreuses heures d’entraînement, il est vivement
conseillé aux débutants de ne sortir qu’avec l’assurance d’avoir une aide extérieure.
Il est vivement conseillé de demander un avis auprès d’une personne qualifiée avant de
partir sur l’eau.
Pensez à équiper vos embarcations d’un bout de remorquage et d’une ancre.
7 .3 – La zone de navigation :
Les limites du plan d’eau sont clairement définies sur l’affichage obligatoire placé à
l’accueil du NCV.
Il faut respecter le chenal et la zone de baignade des 300 mètres.
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13. En cas de difficulté, ne quittez jamais votre embarcation et ne tentez pas de rejoindre le
rivage à la nage. Attirer l’attention par tous les moyens dont vous disposez.
Faites particulièrement attention aux vents de terre (sud) qui portent au large et rendent
les retours difficiles.
Faites attention aux courants :
Marée montante courant dans le sens St Valéry en Caux - Sotteville,
Marée descendante, courant dans le sens Sotteville - St Valéry en Caux.
7.4- Le respect de l’environnement et des autres usagers :
Dans le cadre de toute navigation les adhérents s’efforceront de respecter la faune, la
flore et le milieu marin ainsi que les autres utilisateurs de l’espace nautique : pêcheur,
baigneur, plongeur, activités récréatives…...
Ils signaleront au responsable toute dégradation ou pollution constatée lors d’une
navigation.
Article 8 : en cas d’accident
8.1 – Les accidents survenant à terre et sur l’eau :
Pour tout accident, tout membre du NCV doit, en fonction de son âge et de ses
compétences :
- prévenir le cadre responsable du NCV (pour les mineurs ne pouvant pas intervenir)
- protéger le blessé
- alerter les secours par tout moyen
- porter les premiers secours
- dégager la personne accidentée de la situation périlleuse sans se mettre en danger lui-
même ou mettre en danger une autre personne.
8.2 – Les numéros d’urgence :
Voir sur l’affichage obligatoire placé à l’accueil du NCV.
Poste de secours :
Pompiers 02 35 57 06 09 ou 112
Cross : 1616 depuis un téléphone portable ou fixe ou canal 16 sur la VHF.
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14. 5 MISES A JOUR
Article 9 : mise à jour ou rectification
Le Comité de Direction du NCV peut modifier le Règlement Intérieur quand il le juge
nécessaire.
Tout membre du NCV peut proposer au Comité de Direction une modification ou un
ajout au Règlement Intérieur, à condition de le faire par écrit. Le Comité de Direction
décidera du bien fondé de cette demande et de sa mise en oeuvre.
Le Comité de Direction décidera des moyens à utiliser pour informer les membres du
NCV quand le Règlement Intérieur est modifié.
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