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Risques psychosociaux : le rôle du CdG du Nord
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Risques psychosociaux : le rôle du CdG du Nord

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Guy Decloquement, directeur de la prévention au centre de gestion du Nord (CDG 59) explique, à l'occasion du club RH du 17 décembre 2013 à Lille, le rôle que peut avoir le CDG pour aider les …

Guy Decloquement, directeur de la prévention au centre de gestion du Nord (CDG 59) explique, à l'occasion du club RH du 17 décembre 2013 à Lille, le rôle que peut avoir le CDG pour aider les collectivités dans leurs politiques de prévention des RPS, avec notamment la mise à disposition d'une équipe pluridisciplinaire.

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  • 1. Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord www.cdg59.fr Le rôle du Cdg59 14 rue Jeanne Maillotte - CS 71222 – 59013 Lille Cedex
  • 2. La Gestion des Ressources Humaines : le cœur de métier des Centres de gestion • De par la loi, l’accompagnement des collectivités dans la Gestion des Ressources Humaines constitue le cœur de métier des Centres de gestion. • Nous pouvons citer : – La gestion des carrières ; – L’emploi territorial (observatoire de l’emploi, mission intérim, la mobilité…); – Les concours ; – La prévention qui inclut désormais la gestion des instances médicales ; – Et plus récemment l’action sociale et la protection sociale ; – …
  • 3. Les textes  loi n°84-53 du 26 janvier 1984  Article 23 : Les centres de gestion assurent pour leurs fonctionnaires :  9 bis le secrétariat des commissions de réforme ;  9° ter le secrétariat des comités médicaux.  Article 25 : Les centres de gestion peuvent assurer le conseil de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité par la mise à disposition d'agents chargés de la fonction d'inspection des collectivités territoriales et établissements publics qui en font la demande.  Article 26-1 : Les centres de gestion peuvent créer des services de médecine préventive ou des services de prévention des risques professionnels, qui sont mis à la disposition des collectivités territoriales et de leurs établissements publics qui en font la demande
  • 4.  décret n°85-603 du 10 juin 1985. Article 11  Afin d’assurer la mise en oeuvre des compétences médicales, techniques et organisationnelles nécessaires à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail, les services de médecine préventive peuvent faire appel aux côtés du médecin de prévention et, le cas échéant, du personnel infirmier et de secrétariat médico-social, à des personnes ou des organismes possédant des compétences dans ces domaines.  L’équipe pluridisciplinaire ainsi constituée est placée sous la responsabilité de l’autorité territoriale ; elle est animée et coordonnée par le médecin de prévention. Les services sociaux peuvent être associés à la mise en oeuvre des actions menées par l’équipe pluridisciplinaire.
  • 5. Gestion des Ressources Humaines Accompagnement du Cdg59 à la politique de prévention Sécurité au travail un axe majeur : l'évaluation des risques professionnels Santé au travail (intervention du médecin du travail) Travail en pluridisciplinarité un des axes prioritaires : les RPS et le bien-être au travail gestion des instances médicales Accessibilité et maintien dans l'emploi Notre modèle intervention Champ de l'action sociale et de la protection sociale.
  • 6. Gestion des Ressources Humaines Accompagnement du Cdg59 à la politique de prévention Sécurité au travail un axe majeur : l'évaluation des risques professionnels Santé au travail (intervention du médecin du travail) Travail en pluridisciplinarité un des axes prioritaires : les RPS et le bien-être au travail gestion des instances médicales Accessibilité et maintien dans l'emploi Notre modèle intervention Champ de l'action sociale et de la protection sociale.

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