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Rencontres de Rennes - Anne-Marie Maur

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Le contrat d’axe, un outil d’urbanisme négocié au voisinage des lignes de transport par Anne Marie Maür, directrice d’études à l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise

Le contrat d’axe, un outil d’urbanisme négocié au voisinage des lignes de transport par Anne Marie Maür, directrice d’études à l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise

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  • 1. Les Rencontres de RennesMobilité, Urbanisme, Territoire et Aménagement « Mieux se déplacer et moins se déplacer » L’exemple du contrat d’axe grenoblois Anne-Marie Maür : Agence d’Urbanisme de la Région grenobloise Rencontres RENNES
  • 2. Urbanisme et transports : quelqueséléments de contexte surl’agglomération grenobloise 2
  • 3. Grenoble et sa région Une communauté d’agglomération de 400 000 habitants dans une région urbaine de 720 000 habitants Dotée d’un syndicat mixte des transports en commun, le SMTC • Une agglomération très contrainte par sa géographie • Des effets de congestion en entrée de ville • Un effet de cuvette avec des phénomènes climatiques qui accentuent la pollution de l’air • Le développement des TC répond à deux enjeux majeurs pour la Ville: l’accessibilité et la qualité de l’air 3
  • 4. Une montée en puissance des transports publics depuis lacréation en 1973 du SMTC : un passage progressif du « toutvoiture » à la fin des années soixante à la réalisation d’unequatrième ligne de tramway en 2007 4
  • 5. Entraînant des effets majeurs sur la transformation del’espace urbain… Années 80 : requalification des espaces publics du centre ville, auparavant engorgés et pollués par les bus Un espace public et des transports désormais accessibles aux personnes à mobilité réduite 5
  • 6. Années 90 : création d’un centre ville à Echirolles, confortantle pôle sud de l’agglomération… Avec le tramway comme colonne vertébrale du projet urbainEchirolles 1988 Echirolles 1998 Echirolles 2005 6
  • 7. Années 2000 : transformation d’une « autoroute urbaine » engrand boulevard paysager avec la 3eme ligne de tramway… 7
  • 8. … une 3ème ligne qui dessert pour la première fois descommunes de seconde couronne En 2006 : 44% de la population et 50% des emplois desservis De vraies difficultés à mettre en œuvre une politique de densification urbaine dans les petites communes desservies aux extrémités de la ligne Un coût élevé d’aménagement pour le SMTC et des inquiétudes sur la rentabilité des futures lignes 8
  • 9. … mais aussi, une progression de l’urbanisation dans lesvallées, moins bien desservies par les TC 1970 2005 Évolution de la tâche urbaine Besoin de desserte en TC des communes de plus faible densité 9
  • 10. Des potentialités de développement urbainidentifiées dans l’agglomération Un potentiel de mutation Un potentiel de densification : Les secteurs de moins de 60 habitants à l’hectare (en jaune) 10
  • 11. Un contexte qui incite le SMTC à engager uneréflexion sur l’articulation urbanisme transports Une commande politique en 2006 passée aux services et à l’Agence d’Urbanisme : • Inventer de nouveaux outils au service de cette articulation urbanisme-transports • Mieux répartir les coûts d’aménagement liés à la mise en œuvre des futures lignes de tramway • Mettre en place une démarche partenariale associant l’ensemble des collectivités concernées 11
  • 12. Un travail préparatoire important, conduisantà l’adoption d’une charte 12
  • 13. Un contexte qui incite le SMTC à engager uneréflexion sur l’articulation urbanisme transports Un groupe technique de conduite de projet associant 1 personne des services du SMTC et deux personnes de l’Agence d’urbanisme pendant un an avec l’aide d’une chercheure de l’EPFL (Géraldine Pflieger) Le montage de 4 séminaires de travail avec le SMTC, la Métro, les communes, le CG, la Région, l’Etat, pour partager des analyses sur l’agglomération et des expériences extérieures La définition progressive des contenus d’une charte co- élaborée avec les acteurs, au cours des séminaires Une implication forte de l’Agence d’urbanisme dans la préparation et l’animation de ce processus d’appropriation des enjeux et des outils 13
  • 14. Une démarche partenariale qui définit les principesd’une charte Urbanisme et Transports, intégréeau PDU en 2007 • Une forte mobilisation des acteurs locaux lors d’une série de séminaires organisés en 2006 et 2007 par le SMTC • Une charte intégrée au PDU qui affiche des intentions et énonce 12 principes généraux - Un socle commun approprié par l’ensemble des acteurs, à partir duquel peuvent être définis des objectifs adaptés aux contextes des communes traversées par les futures lignes de tramway 14
  • 15. Des principes généraux 15
  • 16. Un partenariat dans la durée, un outillage à chaque étape Phase 1 Phase 2 Phase 3 Phase 4 Phase 5 Anticipation Co construction Coordination Coordination Co informationÉtude des tracés Études préalables Études Suivi, potentiels urbaines et de Études opérationnelles et évaluation et transports (SMTC) d’avant-projet réalisations valorisation(schéma directeur sur des tracés actés tramway (SMTC) tramway (SMTC) tramway SMTC) et urbains et opérations d’aménagements (communes) (communes) La construction Le contrat d’axe L’évaluation Analyse du du partenariat territoire et de Il définit les Les projets et les Engagement du engagements de son potentiel de réalisations sont évalués travail partenarial développement chaque partenaire en au regard des objectifs entre acteurs des urbain matière de réalisation définis dans le contrat infrastructures et et de financement, d’axe acteurs de l’urbain déclinant les objectifs de la charte sur l’axe. Dispositif de veille foncière Modification ou révision des PLU des communes concernées 16
  • 17. L’élaboration du contrat d’axe : unprocessus de travail sur 2 ans 17
  • 18. Les partenaires du contrat d’axe • Une démarche pilotée par le SMTC avec l’assistance continue de l’A.U.R.G., et la mobilisation d’un large partenariat institutionnel SMTC Syndicat mixte Transports Métro (50%) - CG 38 (50%) Maîtrise d’ouvrage tramway et pilotage du contrat d’axe Assistance élaboration et AURG suivi du contrat d’axe Articulation avec le SCoT EP SCoT Contrat d’axe EPFL-RG Communes Grenoble Alpes Conseil Général Région Etat Métropole de l’Isère Rhône-Alpes Foncier Urbanisme, Habitat, développement Transports, voirie… Transports Voirie voirie, économique, politique de stationnement… la ville, cycles… Stratégie PLU, projets PLH, schéma de secteur, Cars, cycles, Desserte TER Axes Foncière urbains, zones d’activités circulation voirie routiers stationnement intercommunales, schéma départementale cycles 18
  • 19. Une ingéniérie complexe • Un groupe de pilotage technique restreint : Services SMTC+ A.U.R.G. • Une équipe d’ingénierie élargie : A.U.R.G., be urbanisme et transports • Les services des communes • Le service Habitat de la Métro (lien avec le PLH) • Des expertises complémentaires confiées à des organismes publics ou privés: services de l’Etat, ASCOPARG, be techniques… • L’EPFL associé à l’ensemble de la démarche 19
  • 20. Le rôle spécifique de l’AURG • Une assistance à la définition méthodologique du contrat d’axe et des outils d’accompagnement : structuration des contenus, organisation des partenariats institutionnels et des cadres de travail • Un rôle d’interface avec les communes : construction d’outils communs, inventaire et suivi des projets • Un rôle d’AMO dans la définition des marchés d’études : relecture des cahiers des charges, aide à l’analyse des candidats • Un rôle d’expertises en amont sur le foncier • Un rôle d’expertise pendant l’étude sur les enjeux paysagers et environnementaux et sur les modélisations transport • Un rôle de maîtrise d’œuvre dans l’écriture du contrat d’axe 20
  • 21. Les finalités du contrat d’axeUn contrat spécifique à chaque ligne TC en cours deréalisation ou en projet :• Faisant l’objet de négociations entre les communes, la Métro et le SMTC – auxquels peuvent s’adjoindre d’autres partenaires (EPFL, CG38, promoteurs de logements sociaux…)• Déclinant les principes de la charte sur chaque commune traversée – tenant compte des spécificités du territoire traversé et des résultats de la phase d’études préalables – concernant les opérations d’aménagement et d’urbanisme situées dans la bande d’nviron 500 m autour de l’axe TC• Précisant les engagements de chaque partenaire• Définissant des indicateurs de suivi des engagements 21
  • 22. L’expérimentation en cours autour dela future ligne E de tramway :1- un démarrage en phase des étudespréalables 22
  • 23. Un tracé sur 10km entre Grenoble et Le Fontanil CornillonYves Sauvage 23
  • 24. Les études préalables• Étude urbaine pilotée par le SMTC avec l’assistance de l’A.U.R.G., enconcomitance avec les études techniques du tramway dans le cadre d’unseul marché associant une équipe d’urbanistes et un bureau d’étudestransports  Études techniques d’infrastructure Description technique, faisabilité et coût (niveau d’avant-projet sommaire)  Études urbaines Potentiel de densification autour du projet Analyse de plusieurs variantes de tracé  Études déplacements Analyse des besoins de déplacements (populations, emplois), des besoins d’intermodalité Itérations avec les scénarios d’urbanisation  Études d’environnement et de paysage Évaluation des impacts du projet sur l’environnement 24
  • 25. Un montage technique complexe 25
  • 26. Des analyses de mutabilité foncière réalisées par l’A.U.R.G. en amont des études urbaines 26
  • 27. Un périmètre de vigilance foncière permettant d’être en veillesur les transactions foncières et les dépôts de PC et d’associerl’EPFL aux études préalables Un périmètre d’étude SMTC (en jaune) lié à la réalisation de l’infrastructure du tramway  couverture du tracé de référence et des tracés optionnels Et un périmètre de vigilance défini en concertation avec les communes (en vert) sur les zones urbaines à potentiel de densification ou de projet  Groupe de veille active sur les transactions et les projets se réunissant tous les mois  Avis consultatif sur les permis déposés, dans un objectif d’accompagnement et non de prescription, en lien avec les objectifs de la charte Périmètre d’étude (règlementaire) tram Périmètre de vigilance sur le foncier 27
  • 28. Des analyses urbaines confiées à un architecte urbaniste missionné par le SMTC Renouvellement urbain des tissus pavillonnaires : réduction de l’obligation de stationnement ? A : renforcement du faubourg B : liaison tram / ZI D : liaisons modes C : maillage modes doux doux vers Collège Yves Sauvage 28
  • 29. Secteurs à enjeux – études de capacité - Propositions issues de l’étudeurbaine (Yves Sauvage) 29
  • 30. Une modélisation comparative desdéplacements réalisée par l’A.U.R.G. etle b.e. transports • Sur la base d’un premier scénario d’urbanisation correspondant aux PLU actuels • Sur la base d’un second scénario d’urbanisation correspondant à une intensification urbaine plus ambitieuse au voisinage de la future ligne 30
  • 31. Modélisationdesdéplacements Scénario 1 droit des sols actuel Environ : + 2 500 logements + 7 000 habitants + 36 000 m² d’activités + 1 500 emplois Yves Sauvage 25 000 voy./jour 31
  • 32. Modélisationdesdéplacements Scénario 2 intensification urbaine Environ : + 7 000 logements + 20 000 habitants + 67 000 m² d’activités + 2 500 emplois Yves Sauvage 31 000 voy./jour 32
  • 33. Des études complémentaires • Une étude sur les nuisances et les risques associant la DDE et l’ASCOPARG • Des réunions techniques régulières avec les communes, pour identifier leurs projets, suivre les transactions foncières, les conseiller sur les attributions de PC, avancer avec elles sur les contenus du contrat d’axe. • La mise à jour régulière par l’A.U.R.G. d’un tableau de bord des projets des communes et des potentialités d’urbanisation 33
  • 34. A la fin des études préalables : un schéma d’intentionsurbaines produit par l’AURGChaque périmètre de projet renvoie à une fiche descriptive de programmationco-élaborée avec la commune Le Fontanil Projet tram E 34
  • 35. 2- la phase d’études d’avant projet 35
  • 36. Décembre Octobre Mai Décembre 2008 2011 2011 2009 CONCERTATION ENQUETE PREALABLE ETUDES D’AVANT- PUBLIQUE PROJET TRAM BILAN DUP ETUDE D’IMPACT TRAM ETUDES OPERATIONNELLESETUDES PREALABLES ETUDES DE PROJET LANCEMENT DES ETUDES D’AVANT- SIGNATURE ELABORATION TECHNIQUE DU PROJET CONTRAT CONTRAT D’AXE D’AXE PRINCIPES GENERAUX DANS UN PRE- CONTRAT D’AXE ETUDES D’AVANT- PROJET URBAIN AUTRES ETUDES D’ACCOMPAGNEMENT Co-construction de l’intensification urbaine | Mise au point du projet de transport Négociation | Financement 36
  • 37. La poursuite des études urbaines en lien avec lesétudes transport• Analyse approfondie sur chaque périmètre de projet potentiel (groupe de travail SMTC, METRO, communes, EPFL, AURG)• Objectifs : – Élaborer des stratégies foncières afin de maîtriser le foncier sur des périmètres stratégiques et, dans certains cas, faire une acquisition publique – Préciser le contenu des engagements du contrat daxe (outils opérationnels, règles PLU, ...), dans une démarche danticipation. – Élaborer des stratégies de planification/programmation permettant de développer des projets intégrant les principes de la charte urbanisme-transport. – Préparer les négociations avec le privé (particuliers, aménageurs et promoteurs immobiliers) – Vérifier la compatibilité des objectifs de densification du contrat d’axe avec les objectifs du PLH en cours de révision. 37
  • 38. La poursuite des études urbaines Étude « déplacements modes doux » confiée à un bureau d’études • Objectifs : – Identifier les besoins de rabattement vers les arrêts – Localiser les tracés des cheminements piétons et des pistes cyclables à conforter ou à créer – Réserver les emplacements nécessaires à leur aménagement dans les PLU 38
  • 39. Un référentiel de projets : futur outil de suivi technique du contrat d’axe, produit et actualisé par l’AURG Périmètres de projets • Identification de périmètres de projets urbains, un tableau de bord pour les communes, un cadre précis de négociation et de suivi pour le SMTC et l’EPFL • • Des périmètres dede Des périmètres projet projet • • Des périmètres dede Des périmètresCertains périmètres ne font pas consensus… densification densification éliminés ou conservés en sursis, dans l’attente d’analyse de de faisabilité ? • • Des périmètres dede Des périmètres réflexion réflexion 39
  • 40. Des objectifs de programmation localisés Périmètres de cohérence opérationnelle Objectifs de programmation : Nombre de logements SHON d’activités Équipements Règles de stationnement Temporalités de réalisation Principes de maillage modes doux 40
  • 41. Une visualisation par un fuseau, des intentions d’intensification urbaine à l’échelle de l’axeLe fuseau d’intensification urbaine, l’outil de référence du contrat d’axe • Des périmètres de projet • Des périmètres de densification • Des périmètres de réflexion 41
  • 42. Les outils de suivi• Un « référentiel de projets », tableau de bord commun à l’ensemble des partenaires pour le suivi et la mise en œuvre des objectifs d’intensification urbaine le long de l’axe :• Un cadre pérenne de négociation sur l’anticipation foncière co animé par le SMTC et l’A.U.R.G., regroupant les communes, la Métro, le CG38 et l’EPFL : – Identification des secteurs prioritaires d’intervention foncière – Analyse de la faisabilité financière des projets envisagés – Analyse des outils de financement des équipements publics (PAE...) à mettre en place 42
  • 43. Les politiques d’incitation• Une aide au financement des études urbaines par le SMTC : – Aide aux études préalables sur les sites de projet jusqu’en 2014 – Aide au financement des diagnostics environnementaux• Conjuguée aux aides de la Métro pour la réalisation d’opérations de logements : – Des densités minimum pour atteindre les objectifs de production de logements du PLH 43
  • 44. Le calendrier de mise en oeuvre • Début 2009 : lancement des consultations pour l’attribution des marchés de maîtrise d’œuvre • Jusqu’à Juin 2010 : poursuite des études techniques pour la finalisation du contrat d’axe • Juillet à septembre 2010 : instruction du contrat d’axe par les communes • Printemps 2011 : signature du contrat d’axe en même temps que le lancement du dossier d’enquête publique • Jusqu’en 2014 : accompagnement des communes dans la mise en œuvre des projets urbains • 2014 : inauguration de la ligne E 44
  • 45. Les conditions et les apports d’unurbanisme négocié 45
  • 46. Point d’étape, premiers constats• Une équipe soudée dans la durée, pour la conduite de la démarche : techniciens du SMTC et de l’A.U.R.G.• La réelle implication de chacun, facteur clé de succès – l’implication des communes très en amont et dans la durée – la relation étroite entre techniciens investis dans les groupes de travail technique et élus participant au comité de pilotage – beaucoup d’énergie dépensée en coordination, en animation• Une souplesse du dispositif : un contenu en constante évolution, qui s’adapte aux contextes – De la réflexion partenariale sur la finalité du contrat d’axe… … à la définition du contenu du contrat daxe à chacune des étapes de son processus délaboration – Une véritable articulation entre projets urbains et transports qui réinterroge certains partis pris initiaux• Du temps laissés aux débats, des propositions non figées jusqu’à la négociation finale inscrite dans le futur contrat  laisser le temps aux idées de faire leur bout de chemin… 46
  • 47. La construction d’un projet d’axe pluricommunal…Une démarche qui devrait permettre :– De co-construire un projet de territoire ayant le tramway comme colonne vertébrale– De revisiter le positionnement stratégique du secteur dans l’agglomération, compte tenu de sa future accessibilité tramway– De mettre en exergue les espaces ou équipements de niveau d’agglomération au voisinage de la ligne 47
  • 48. Les enseignements de la démarche• Le tramway comme moteur d’une dynamique de projets à l’échelle intercommunale : une réflexion à poursuivre sur les équipements partagés, les restructurations des zones économiques, l’accès aux espaces naturels• Une convergence progressive des vues plutôt qu’un rapport de force, des cadres de négociation plutôt que des normes• Des moyens importants à mobiliser en ingéniérie d’étude et d’animation dans la durée : une forte sollicitation des services du SMTC, de l’A.U.R.G., des communes…• Un décloisonnement des pratiques institutionnelles et professionnelles (coordination SMTC, Métro, EPFL, communes, département, Région- décloisonnement des politiques sectorielles, dialogue entre les be transports et urbanistes…) 48
  • 49. Une démarche transposable à d’autreséchelles?De nouvelles pistes de réflexions : – L’urbanisation autour des gares : Une réflexion en cours par la Région Rhône Alpes – L’urbanisation autour des lignes TC départementales – L’urbanisation autour d’un axe routier apaisé : réflexion sur la rocade sud à Grenoble – L’urbanisation le long d’un grand axe vert – La contractualisation des objectifs des SCOT : de la planification à la programmation urbaine concertée? 49
  • 50. Merci de votre attention Anne-Marie Maür et Julie Blais Agence d’urbanisme de la Région Grenobloise anne-marie.maur@aurg.asso.fr www.aurg.asso.fr Pierre Morel www.smtc-grenoble.orgSources photos : Métro, SMTC, AURG 50