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Il est constitué par l’ensemble des sociétés retenues pour l’établissement des comptesconsolidés compte tenu des pourcenta...
Exemple :La société ABC détient 90 000 actions de la Société Y dont le capital est composé de 100 000actions de 150 € Cal...
Elle dépend du pouvoir de contrôle exercé par la société dominante tel qu’il est déterminépar le pourcentage des droits de...
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Remarque :Les décrets du 17/02/86 définis la consolidation par la substitution à la valeur comptable destitres de particip...
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344 000Au niveau du compte de résultatService ext (HA)                         Produit                1 200 000           ...
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Dans les dettes de MD, figure une dette commerciale de 200 000 € envers MLes 240 000 € des titres de M correspondent à 240...
4- Elimination des titres et des comptes de capitaux propres.Capital                               240 000Réserves après r...
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Les ventes de M à F se sont élevées à 600 000 € au cours de l’exercice.Dans les dettes de F figure une créance de 18 000 €...
TOTAL                        4 002 500 €        TOTAL                       4 002 500 €(1) 500 000 + 12 500 + 20 000(2) 30...
La consolidation peut être réalisée de façon extra comptable sous forme de tableau, ouenregistrer dans un système analogue...
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  1. 1. La ConsolidationIntroductionLa concentration industrielle ou financière peut d’effectuer selon différentes modalitésjuridiques et économiques, mais souvent complémentaire tel que le rapprochement avecd’autre entreprise (fusion), la prise de participation, voir la prise de contrôle du capital de lasociété, ou la création d’une société dans la structure de groupe.I Définition et notions générales 1. DéfinitionUn groupe de société est un ensemble constitué de plusieurs sociétés qui gardent leurpropre personnalité juridique, mais sont liées par des liens économique ou financiers envertus du pouvoir exercé par la société mère qui contrôle les autres sociétés.La consolidation est une technique qui permet le regroupement des documents de synthèsesdes sociétés appartenant au groupe des sociétés comme si elles ne formaient qu’une seuleentité économque. 2. Intérêts de la consolidation C’est un outil de gestion indispensable pour les groupes et un élément utile pourl’information externe. -1-
  2. 2. Elle facilite la prise de décision et la gestion en fournissant aux dirigeants des données quifont la synthèse de l’activité du groupe :Le poids économique, la situation financière et l’évolution du groupe par rapport aux autresgroupes.Ces comptes augmentent la qualité des informations fournies au tiers : (Etat, le personnel,les actionnaires) sur les performances réelles du groupe. 3. Les dispositions légalesLa loi du 03/01/1985 relative aux comptes consolidés à permis d’adapter la réglementationfrançaise aux prescriptions de la 7° directive, laquelle précise les règles fondamentales enmatières de consolidation.La loi modifie l’article 357 alinéas 11 et 1 de la loi 24/06/1966 rend obligatoire laprésentation des comptes consolidés des sociétés qui contrôle une ou plusieurs sociétés.L’arrêté du 09/14/1986, introduit dans le plan de compte général, la méthodologie descomptes consolidés. Toutes les sociétés commerciales qui se trouvent à la tête des sociétés consolidables doiventprésenter en principe des comptes consolidés.La consolidation n’est pas obligatoire si :  Le total du bilan : 100 000 000 F soit env 15 244 901 €  CA : 2 000 000 F soit env 304 898 €  Nombre de salariés permanent : 500Les comptes consolidés doivent être régulier, sincère et donner une image fidèle dupatrimoine, la situation financière, ainsi que le résultat de l’ensemble constitué par lesentreprises comprises dans la consolidation. 4. Les documents consolidésLa loi prévoie la consolidation de tous les documents financiers représentatifs du groupe.  Le bilan  Compte de résultat  Annexes  Tableaux financiersII Le périmètre de consolidation, le % de contrôle, le %d’intérêt. 1. Le périmètre de consolidation et les société non consolidables. -2-
  3. 3. Il est constitué par l’ensemble des sociétés retenues pour l’établissement des comptesconsolidés compte tenu des pourcentages des droits de vote détenus par les sociétés mères.Il inclut la société mère et les sociétés contrôlées directement ou indirectement de façonexclusive ou conjointe.Il comprend également les sociétés sur lesquelles elle exerce une influence notable.Ne sont pas consolidable les sociétés pour lesquelles il n’ y a pas de contrôle ou d’influence.De même que les sociétés liées temporairement à la société mère, ainsi que les sociétés dontla consolidation est impraticable. 2. Les différents types de contrôle.La loi a retenue 3 notions de contrôle par la société mère. Le contrôle exclusifC’est l’exercice du pouvoir de direction par la société mère.Il peut être - juridique (+ de 50 % du pouvoir de vote) - De fait : La société mère détient au minimum 40 % des droits de vote d’unefiliale sans qu’aucune autre société ou actionnaire ne possèdent plus, et elle désigné lamajorité des organe de gestion pendant au minimum 2 exercices consécutifs - Economique ou statutaire : La société mère exerce le contrôle de la filiale envertus d’un contrat ou d’une clause statutaire. Le contrôle conjoint.Il résulte d’un partage du contrôle de la direction des sociétés exploitées en commun avecun minimum d’associésExemple : Filiale conduite par 2 ou 3 société en vu de réaliser un but commun. L’influence notable.Lorsque qu’une société dispose directement ou indirectement une fraction  à 20 % desdroits de vote.A défaut, la consolidation n’est pas autorisée si la société mère justifie d’y exercer uneinfluence notable en nommant des représentants au CA et au directoire. 3. Le pourcentage de contrôle et d’intérêt. A. Le pourcentage de contrôleIl détermine la nature du lien de dépendance entre la société mère et des filiales.Il exprime le pourcentage des droits de vote détenus directement ou indirectement par lasociété mère pour l’assemblée générale des filiales.Calculé pour chaque société, il permet de décider de son entrée dans le périmètre deconsolidation et de choisir la méthode de consolidation. B. Le pourcentage d’intérêtIl correspond à la fraction du patrimoine détenu par la société mère dans chaque filiale. -3-
  4. 4. Exemple :La société ABC détient 90 000 actions de la Société Y dont le capital est composé de 100 000actions de 150 € Calculer le pourcentage de contrôle et le pourcentage d’intérêt de ABC dans Y% de contrôle :90 000 / 100 000 = 90 %La société A détient 70 % du capital de la société C et 20 % du capital de la société BC détient 40 % du capital de B Calculer le pourcentage de contrôle et le pourcentage d’intérêtPourcentage de contrôle de A dans B : 20 % + 40 % = 60 %Pourcentage d’intérêt : 20 % +(70 % - 40 %) = 48 %III Les méthodes de consolidations 1. Principe et méthodes.Le P.C.G précise que la consolidation est un outil d’une étude technique qui consiste àsubstituer aux montants des titres de participations figurant au bilan de la société Mère lapart des capitaux propres et résultat net correspondant à ses participations résultant du bilanà la date de consolidation.Elle est réalisée :  Intégration dans le bilan de la société mère de l’ensemble des comptes sociaux dessociétés à consolider  Part quote part des capitaux propres y compris le résultat de l’exercice / par lessociétés à consolider revenant à la société mère.Elle entraîne une différence de consolidation qui vient s’ajouter aux capitaux propres de lasociété mère (réserves et résultat) pour former les capitaux propres consolidés.Le P.C.G définis 3 méthodes de consolidation :  La consolidation par intégration globale  La consolidation par intégration proportionnelle  La consolidation par mise en équivalence. 2. Le choix de la méthode. -4-
  5. 5. Elle dépend du pouvoir de contrôle exercé par la société dominante tel qu’il est déterminépar le pourcentage des droits de vote détenus directement ou indirectement par la sociétémère sur les filiales. La consolidation par intégration globale.Elle s’applique sur les filiales sur lesquelles la société mère exerce un contrôle exclusifdirectement ou indirectement La consolidation par intégration proportionnelle.Elle est utilisée pour les sociétés sûr lesquelles la société mère exerce un contrôle conjoint. La consolidation par mise en équivalence.Lorsque la société mère exerce une influence notable directement ou indirectement.En pratique, les 3 méthodes peuvent être utilisées pour la consolidation d’un groupe enfonction du type de contrôle exercé par la société mère sur les filiales.Application :La société A est à la tête d’un groupe de société composé de filiales : AX, BX, CX, DX, EXDans les comptes de titres de participation de la société mère :  2 000 parts de AX pour 1 000 000 € (capital de 3 000 parts de 500 €)  1 000 actions de BX pour 500 000 € (capital de 4 000 actions de 200 € dont 1 000 àdividende prioritaire sans droit de vote)  9 640 actions de CX pour 964 000 € (capital de 10 000 actions de 100 €)  3 000 actions de DX pour 300 000 € (capital de 9 000 parts de 100 € a été créé avec2 autres associés détenant chacun 3 000 parts)  8 000 actions de EX pour 500 000 € (capital de 80 000 actions de 60 €) Calculer le pourcentage de contrôle, le pourcentage d’intérêt ainsi que la méthode deconsolidation. % de contrôle % d’intérêt Méthodes Justificatif 66.66 % 66.66 % Intégration Contrôle exclusif AX globale 33.33 % 1000 / 4000 = Mise en Influence BX 25% équivalence notable 96.40 % 96.40 % Intégration Contrôle exclusif CX globale 33.33 % 33.33 % Intégration Contrôle DX proportionnelle conjoint 10 % 10 % Non Pas de contrôle EX consolidable -5-
  6. 6. Intégration Société Mère Société Mère globale 3. Représentation schématique de la consolidation du bilan. La consolidation par intégration globale.L’intégration globale consiste à :  Cumuler les comptes des sociétés consolidées  Eliminer les opérations réciproques (créances d’une filiale envers la société mère)  Répartir les capitaux après retraitement  Eliminer de l’actif les titres de la société intégrée  Intégrer la différence de consolidation aux capitaux propres de la société mère. Société mère Filiales Capitaux Capitaux Actif propres propres Actif Dettes Bilan consolidé Dettes Titres des filiales K P (1) Consolidés Actif de la société mère Intérêts des minoritaire s Dettes de Actif de la M filiale Dettes de F(1) Capitaux de la société mère + la différence de consolidation + la fraction du résultat netde F revenant à la société mère. La consolidation par intégration proportionnelle.L’intégration proportionnelle consiste à :  Cumuler les comptes de la société mère et la fraction des comptes de la société àconsolider correspondant à la part revenant au groupe.  Eliminer les opérations réciproques.  Eliminer les titres de la filiale intégrée  Intégrer la différence de consolidation aux capitaux propres consolidés -6-
  7. 7.  Les intérêts des minoritaires n’apparaissent pas au bilan consolidé Bilan consolidé Capitaux Actif de M Propres (2) Dettes de M x % de l’actif de F x % dettes de F(2) IDEM que le précédent La consolidation par mise en équivalence.Consolidation par mise en équivalence consiste à :  Substituer aux coûts d’acquisitions des titres des sociétés consolidées, la quote partqu’ils représentent dans les capitaux propres (y compris les résultats nets de la filiale)  Eliminer les résultats sur les opérations internes si ceux-ci révèlent un caractèresignificatif (ex : créances, dettes réciproques, …)  Dégager la différence de consolidation à intégrer aux capitaux propres consolidés.Bilan consolidé Actif de M Capitaux propres consolidés Titres mis en Dettes de M équivalenceRemarque : -7-
  8. 8. La consolidation du compte de résultat repose sur des principes identiques à ceux quiconduisent au bilan consolidé.IV Principes généraux pour la consolidation des comptes Définition des règles de consolidation.La société mère arrête les règles et les méthodes comptables nécessaires à la consolidation. Calcul du pour pourcentage des droits de vote et définition du paramètre de consolidation.Le calcul des pourcentages des droits de vote permettra de définir le périmètre deconsolidation et les méthodes de consolidation à retenir Reprise des comptes à consolider.Les comptes des sociétés intégrées retenus dans le périmètre de consolidation sont reprispour leur consolidation. Harmonisation des comptes.Les comptes individuels des sociétés à consolider sont retraités afin d’homogénéiser lesméthodes comptables Cumul des comptes.Seul les comptes des sociétés consolidés par intégration générale ou intégrationproportionnelle sont cumulés. Elimination des comptes réciproques et des résultats internes.Les opérations interne et les résultats internes sont éliminés pour ne laisser dans les comptesque les opérations et le résultat réalisé avec les tiers hors groupe.Cest-à-dire les minoritaires. Calcul du pourcentage d’intérêts et partage des capitaux propres.La répartition des capitaux propres de la filiale entre le groupe et les minoritaires est réaliséecompte tenu du pourcentage réalisé et non du contrôle. Elimination des titres.Cest-à-dire les titres des filiales dont retirées des comptes consolidés, et la différence deconsolidation est intégrée aux capitaux propres du groupe. Présentation des documents consolidés.Les opérations de consolidation s’achèvent par la présentation du bilan et du compte derésultat consolidés ainsi qu’une annexe. -8-
  9. 9. Remarque :Les décrets du 17/02/86 définis la consolidation par la substitution à la valeur comptable destitres de participation après d’éventuels retraitements de la fraction des capitaux propres dessociétés consolidées que représente ces titres.C’est la raison pour laquelle la valeur des titres est différente de leur valeur comptable(quote part qu’ils représentent dans l’actif net défini par la somme des capitaux propres +résultat), il apparaît une différence lors de l’entrée de la société dans le périmètre deconsolidation.Cette différence est appelée « Ecart de première consolidation » qui se décompose engénérale :  Un écart d’évaluation affecté aux éléments de l’actif de la filiale (Ex : uneconstruction)  Un écart d’acquisition. C’est un prix payé par la société mère pour acheter les titres.Les comptes titres de participations doivent être retraités par élimination de ce 2 écarts.L’écart d’évaluation est affecté aux éléments de l’actif auquel il est rattaché puisprogressivement amortis.L’écart d’acquisition est inscrit à l’actif du bilan dans le poste appelé écart d’acquisition.Après retraitement, les titres de participation sont évalués à leur valeur comptable lors deleur entrée dans le périmètre de consolidation.V La consolidation du bilan par intégration globale 1. Présentation simplifiée du bilan consolidé.La société mère décide de présenter 1 bilan consolidé.Elle détient une participation importante dans sa filiale de distribution MDAu 31/12/N, les bilans résumés sont : Bilan de la société Mère Titres MD 240 000 Capital 650 000 Autres actifs 1 760 000 Réserve 200 000 Résultat 150 000 Dettes 1 000 000 TOTAL 2 000 000 € TOTAL 2 000 000 € Bilan de la société MD Autres actifs 1 000 000 Capital 300 000 Réserve 70 000 Résultat 65 000 Dettes 565 000 -9-
  10. 10. TOTAL 1 000 000 € TOTAL 1 000 000 €Participation : 240 titres souscris à 1 000 € / actions.Dans les dettes de MD, 200 000 € de dettes envers la société Mère. Consolider par intégration générale.Pourcentage de contrôle : 240 / 300 = 80 %Pourcentage d’intérêt : 80 % Poste Société Mère Société MD Bilan cumuléTitres 240 000 - 240 000Autres actifs 1 760 000 1 000 000 2 760 000Total actif 2 000 000 1 000 000 3 000 000Capital 650 000 300 000 950 000Réserve 200 000 70 000 270 000Résultat 150 000 65 000 215 000Dettes 1 000 000 565 000 1 565 000Total passif 2 000 000 1 000 000 3 000 000Répartition des capitaux propres. Eléments Montant à répartir Intérêt gpe 80 % Intérêt gpe 20 %Capital 300 000 240 000 60 000Réserves 70 000 56 000 14 000Total 370 000 296 000 74 000Valeur cpt des titres - 240 000Différence de conso 56 000 (1)Résultat 65 000 52 000 13 000(1) 296 000 – 240 000 = 56 000Présentation du bilan sous forme de tableau Postes Sté Mère Sté MD Bilan Retraitement Répartition Bilan cumulé des KP consolidéTitres 240 000 240 000 - 240 000Autres 1 760 000 1 000 000 2 760 000 - 200 000 (1) 2 560 000actifsTOTAL 2 000 000 1 000 000 3 00 000 2 560 000Capital 650 000 300 000 950 000 - 300 000 650 000Réserve 200 000 70 000 270 000 - 70 000 256 000 -10-
  11. 11. (2) + 56 000Résultat 150 000 65 000 215 000 - 65 000 202 000 + 52 000Dettes 1 000 000 565 000 1 565 000 - 200 000 1 365 000Total 2 000 000 1 000 000 3 000 000 2 560 000(1) Dette intra groupe. On enlève la créance de la société mère(2) Réserves y compris la différence de consolidation.Présentation sous forme d’écriture comptable. Titres MD 240 000 Autres actifs 1 760 000 Capital société Mère 650 000 Réserve société Mère 200 000 Résultat société mère 150 000 Dettes société mère 1 000 000 Reprise des comptes de la sté M pour cumul Autres actifs 1 000 000 Capital société MD 300 000 Réserve société MD 70 000 Résultat société MD 65 000 Dettes société MD 565 000 Reprise des comptes de la sté MD pour cumulRetraitement des opérations réciproques Dettes 200 000 Créances 200 000Retraitement des capitaux propres y compris le résultat de la filiale. Capital MD 300 000 Réserves MD 70 000 Résultat MD 65 000 Titres MD 240 000 Réserves sté M (différence de conso) 56 000 Résultat société mère 52 000 Intérêt minoritaire 87 000Consolidation dans les comptes du groupe. Capital société mère 650 000 Réserves société mère 256 000 Résultat société mère 202 000 Capital consolidé 650 000 Réserves consolidées 256 000 Résultat consolidé 202 000 -11-
  12. 12. Bilan consolidé Bilan consolidé Actif 2 560 000 Capital consolidé 650 000 Réserve consolidée 256 000 Résultat consolidé 202 000 Intérêt des minoritaires 87 000 Dettes 1 365 000 TOTAL 2 560 000 € TOTAL 2 560 000 € 2. Le regroupement des comptes du groupe à consoliderLes comptes de toutes les sociétés à consolider sont repris soit :  Sous forme de tableau où les comptes sont cumulés  Sous forme d’écriture comptables dans un journal de consolidation. Les comptesd’actif ou de débit, et les comptes de passif ou de crédit. (règles du journal)Les comptes consolidés sont établis à partir de :  La balance générale  Le bilan  Les annexes  Compte de résultat des sociétés entrant dans le périmètre de consolidation.Les comptes individuels des sociétés consolidées font l’objet d’une codification afin de fournirles informations nécessaires aux retraitements et aux éliminations ultérieurs.Quelques soit la forme retenue, il est préférable de dissocier les écritures conduisant à laprésentation du bilan et celles permettant la réalisation du compte de résultat consolidé. 3. L’harmonisation des comptes.Ajuster les méthodes d’évaluations et pratiques comptables des différentes sociétés afind’avoir une homogénéité dans les méthodes d’évaluation.Cela concerne :  Amortissements et provisions  Imposition différée sûr subvention  Provision règlementées -12-
  13. 13. La correction de ces postes entraîne une modification des capitaux propres de la sociétéconcernée au niveau du résultat pour la fraction qui concerne l’exercice, éventuellement auniveau des réserves pour la fraction relative aux exercices antérieuresExemple :La filiale amorti un bien acheté 60 000 € en dégressif.Pour la consolidation des comptes, tous les matériels doivent être amorti en linéaire.DAP de l’exo : 24 000 €DAP linéaire correspondante : 12 000 €+ Value : 24 000 – 12 000 = 12 000 € à éliminer des comptes de la filiale. BilanAmortissement Résultat 12 000 24 000 12 000 Compte de résultatDAP Résultat 12 000 12 000 4. Elimination des comptes réciproques.Les états financiers consolidés synthétisent les opérations passées par les groupes avec lestiers.Tous les flux internes ente la société mère et ces filiales doivent être éliminées.Ce retraitement concerne 2 catégories de flux.  Ceux qui n’affecte pas les capitaux propres  Ceux qui modifient le montant des capitaux propres. Le retraitement des flux qui n’affectent pas les capitaux propres.Il s’agit des comptes relatifs aux dettes et créances qu’elles soient d’ordre commerciales oufinancières, et aux effets à recevoir et effets à payer réciproquement.Exemple :La société Mère à vendue au cours de l’exercice comptable des prestations de service pourun montant de 1 200 000 € à sa filiale.Toutes les factures sont réglées, sauf la dernière d’un montant de 344 000 €.Au niveau du bilanClients Fournisseurs 344 000 -13-
  14. 14. 344 000Au niveau du compte de résultatService ext (HA) Produit 1 200 000 1 200 000Lorsque les effets escomptés non échus intra groupe n’apparaissent plus dans les comptes, ilfaut créditer le compte banque pour débiter le compte client « effet à recevoir » pour qu’ilretrouve la valeur au bilan avant de procéder à leur élimination.Dans le bilan de la société mère, figure 1 effet non échu au profit de la filiale F pour unmontant de 5 000 €.Cet effet n’apparaît plus au bilan de la filiale : Effet escompté.Retraitement :Clients effet à recevoir Concours bancaire 5 000 5 000Elimination :Clients effet à recevoir Fournisseur effet à recevoir 5 000 5 000 Le retraitement des flux modifiant les capitaux propres.Les comptes consolidés doivent faire apparaître uniquement les résultats des opérationsréalisées avec des tiers étrangers au groupe.Par conséquent, il convient d’éliminer le résultat intragroupe dans la mesure où ils ont uneimportance significative.L’élimination est faite à 100 % puis répartie entre les groupes et les minoritaires.En pratique, il y a lieu de bien identifier l’entreprise qui a enregistré le résultat, afin deprocéder à son élimination, puis les partages éventuels se feront lors de la répartition descapitaux propres et du résultat de l’exercice de la filiale. Les profits internes sur stocks.Après le cumul et l’élimination des comptes réciproques, le résultat sur les ventes internessubsistent dans les produits se trouvant encore dans le groupe.Ces produits sont comptabilisés dans les différents comptes de stocks.L’élimination du résultat interne sir les stocks modifie les comptes (résultat ou réserve) de lasociété qui a réalisé les profits internes.Le compte de résultat est modifié pour les opérations de l’exercice.Le compte réserve est mouvementé pour les opérations antérieures à l’exercice.En application du principe de prudence, seul les profits internes sont éliminés. -14-
  15. 15. Soit la société M et sa filiale F.LA société F contient en stock des marchandises livrées par M pour 100 000 € en find’exercice (SF)En début d’exercice, le m^me stock = 150 000 € (SI)La société M applique un taux de profit de 20 % du prix de vente pour les cessionsintragroupe.Profit interne initial : 150 000 X 0.2 = 30 000 €Profit interne sur stocks finale : 100 000 X 0.2 = 20 000 €Au niveau du bilanElimination du profit interne sur stock finalStock Résultat M 20 000 20 000Elimination du profit interne sur stock initialRésultat M Réserve M 30 000 30 000Au niveau du compte de résultatElimination du profit interne sur stock initialVariation de stock Résultat M 30 000 30 000Elimination du profit interne sur stock finalRésultat M Variation de stock 20 000 20 000 Les dividendes versés entre société du groupe.Les dividendes versés par les sociétés consolidées à la société mère au cours de l’exercice nproviennent du résultat déjà incorporé dans les capitaux propres de l’exercice n-1.Les dividendes doivent être retraités par le débit du compte « résultat »et par le crédit ducompte « réserve » de la société mère.Cette écriture correspond à la mise en réserve des dividendes de l’exercice antérieur.Les dividendes internes sont également éliminés dans les comptes « Produits financiers » -15-
  16. 16. Exemple :La société M a reçu 50 000 € de dividende versés par F au cours de l’exercice n.RetraitementAu niveau du bilan :Résultat M Résultat M 50 000 50 000Au niveau du compte de résultat :Résultat M Produit financier 50 000 50 000 5. Le partage des capitaux propres y compris le résultat des filiales.Les capitaux propres des filiales sont répartis entre les groupes et les minoritaires enfonction du pourcentage d’intérêt.Les titres de participations sont éliminés afin de faire ressortir la différence de consolidationqui s’ajoute aux capitaux propres du groupe.Exemple :La société SAC fabrique des système de sécu possède une filiale SONIC. Bilan SAC Imo corporelles 9 200 000 Capitaux 10 000 000 Titre SONIC 960 000 Réserve 3 600 000 Résultant 2 000 000 Actif circulant 9 940 000 Dettes 4 500 000 TOTAL 20 100 000 € TOTAL 20 100 000 € Bilan SONIC Imo corporelles 1 900 000 Capital 1 600 000 -16-
  17. 17. Réserve 600 000 Résultat 400 000 Actif circulant 1 700 000 Dettes 1 000 000 TOTAL 3 600 000 € TOTAL 3 600 000 € SAC SONIC SAC SONICCharges 57 000 000 4 800 000 Produits 60 000 000 5 600 000exploitations exploitationsCharges 500 000 400 000 Produits 300 000 20 000financières financiersCharges 950 000 590 000 Produits 150 000 570 000d’exceptionnelles exceptionnelsRésultat 2 000 000 400 000TOTAL 60 450 000 6 190 000 TOTAL 60 450 000 6 190 000Info opération intragroupe :- La société SONIC à vendu 2 000 000 € de produits à la société SAC. Tx de marge : 30 %- La société SAC détient une partie de ces produits en stock le 31/12/N pour une valeur de300 000 €- Stocks au 01/01/N pour 200 000 €- SAC a vendu à SONIC 400 000 € une fraiseuse achetée 500 000 € amorti 300 000 €SONIC amorti cette imo pour 100 000 € alors que SAC amorti 60 000 € si elle l’avait gardée.- SAC doit 600 000 € à SONIC pour des produits livrés au dernier trimestre- SONIC a distribué 100 000 € de dividende au cours de n. Après avoirs passé les écritures permettant la consolidation des comptes, présenter lebilan et le compte de résultat consolidés du groupe.1- Calculer le pourcentage de contrôle960 000 / 1 600 000 = 60 %Taux d’intérêt : 60 %2- Regroupement des comptes sous forme d’écritures comptables Imo corporelle 9 200 000 Imo fin (titre) 960 000 Actif circulant 9 940 000 Capital de SAC 10 000 000 Réserve 3 600 000 Résultat SAC 2 000 000 Dettes SAC 4 500 000 Imo Corporelle 1 900 000 Actif circulant 1 700 000 Capital SONIC 1 600 000 Réserve SONIC 600 000 -17-
  18. 18. Résultat SONIC 400 000 Dettes SONIC 1 000 0003- Ecritures concernant le retraitement des opérations réciproques1 000 000 X 60% Résultat SAC 60 000 Réserve SAC 60 000 Elimination des dividendes versés300 000 X 30 % Résultat SONIC 90 000 Actifs circulants 90 000200 000 X 30 % Réserve SONIC 60 000 Résultat SONIC 60 000 Dettes 600 000 Actifs circulants 600 000 Résultat SAC 200 000 1 Imo Corporelles 200 000 Imo Corporelles 40 000 Résultat SONIC 40 000 Elimination du résultat interne sur dotation.1 : 500 000 – 300 000 = 200 00 VNC 400 000 – 200 000 = 200 0004- Répartition des capitaux propres y compris le résultat de la filiale Eléments Total Droit de groupe 60 Intérêts des % minoritaires 40 % Capital SONIC 1 600 000 960 000 640 000Réserve SONIC après 540 000 324 000 216 000 retraitement (1) TOTAL 2 140 000 1 284 000 856 000 Valeur comptable - 960 000 des titres Différence de 324 000 consolidation Résultat SONIC après retraitement 410 000 246 000 164 000 (2)(1) 600 000 – 60 000 = 540 000(2) 400 00 +40 000 +60 000 – 90 000 = 410 0005- Ecriture dans le journal de consolidation (capitaux propres) Capital SONIC 160 000 Réserves SONIC 540 000 -18-
  19. 19. Résultat SONIC 410 000 Imo Financière 960 000 Réserves SAC 324 000 Résultat SAC 246 000 Intérêts des minoritaires 1 020 000 Répartition des K propres y compris le résultat de SONIC6- Retraitement au journal. Produit Financier 60 000 Résultat SAC 60 000 Elimination des dividendes versés par SONIC20 000 X 30 % Variation de stock 90 000 Résultat SONIC 90 000 Elimination du profit interne sur SF Résultat 60 000 Variation de stock 60 000 Elimination du profit interne sur SI Vente (pdts exceptionnels) 2 000 000 Charges (Achat) exploitation 2 000 000 Produit d’exploitation 400 000 Charge d’exploitation (VMC du bien) 200 000 (1) Résultat SAC 200 000 Elimination interne sur cession (bien) Résultat SONIC 40 000 Charges d’exploitation 40 000 (2) Retraitement des dotations Résultat SAC 246 000 Résultat des minoritaires 164 000 Résultat SONIC 410 000 Consolidation du résultat SONIC(1) VMC = 500 000 – 300 000 = 200 000(2) 100 000 – 60 000 = 40 0007- Résultat consolidé. Résultat SAC (1) 1 986 000 Résultat consolidé 1 986 000(1) 2 000 000 – 60 000 – 200 000 + 246 000 = 1 986 000 Compte de résultat consolidé -19-
  20. 20. Charges d’exploitation 59 790 000 (1) Produits d’exploitation 63 600 000 (2) Charges Financières 900 000 (3) Produits financiers 260 000 (4) Charges exceptionnelles 1 340 000 (5) Produits exceptionnels 320 000 (6) Résultat minoritaire 164 000 Résultat 1 986 000 TOTAL 64 180 000 € TOTAL 64 180 000 €(1) 57 000 000 + 4 800 000 – 2 000 000 – 40 000 +90 000 – 60 000(2) 60 000 000 + 5 600 000 – 2 000 000(3) 500 000 + 400 000(5) 950 000 + 590 000 – 200 000(6) 150 000 + 570 000 – 400 000VI La consolidation du bilan et du compte de résultat parintégration proportionnelle. 1. Principe.Consiste à reprendre dans les comptes de la société mère la fraction correspondant à cesintérêts dans les comptes d’actif et de passif de la société à consolider après retraitementéventuels.Eliminer les opérations et comptes réciproques en appliquant les règles générales deconsolidation par intégration globale.Toutefois, les montants à éliminer sont limités au montant intégré lors du cumul, comptetenu du pourcentage de la société mère.Application :1 Filiale F a été créée par 2 société A et B qui détiennent chacune 50 % du capital.Dans les comptes de F :Emprunt de 10 000 € contracté auprès des 2 sociétésParticipation de A à l’emprunt : 7 000 €Participation de B à l’emprunt : 3 000 € -20-
  21. 21.  Procéder au retraitement des comptes lors de la consolidation de la société A.Montant de l’emprunt = 10 000 €Montant intégré proportionnellement par la société A : 10 000 X 50 % = 50 000 €Montant du prêt accordé à A : 7 000 €Montant à éliminer est limité à 5 000 €Prêt consolidé Emprunt consolidé 5 000 7 000 5 000 5 000Intégration de 50 % de l’emprunt, et élimination de la dette intégrée.La différence de 2 000 € est le montant de la créance de la société A sur B (7 000 – 5 000)L’élimination du résultat interne est de limiter aux produits du résultat réalisé par lepourcentage d’intérêt détenu par la société consolidant. 2. Mise en œuvre de la méthode.Application :Le bilan et le compte de résultat au 31/12/N pour les 2 sociétés sont : Société Mère (M) Titres de participations 240 000 Capital 650 000 Autres actifs 1 760 000 Réserves 200 000 Résultat 150 000 Dettes 1 000 000 TOTAL 2 000 000 € TOTAL 2 000 000 € Société MD Autres actifs 1 200 000 Capital 480 000 Réserves 750 000 Résultat 60 000 Dettes 585 000 TOTAL 1 200 000 € TOTAL 1 200 000 € -21-
  22. 22. Dans les dettes de MD, figure une dette commerciale de 200 000 € envers MLes 240 000 € des titres de M correspondent à 240 titres de 1 000 € de la société MD Compte de résultat société M Charges 18 000 000 Produits 18 150 0000 Résultat 150 000 TOTAL 18 150 000 € TOTAL 18 150 000 € Compte de résultat société MD Charges 1 760 000 Produits 1 820 000 Résultat 60 000 TOTAL 1 820 000 € TOTAL 1 820 000 €Les ventes de la société M à la société MD sont de 600 000 € pour l’année n. Procéder à la consolidation du groupe.240 000 / 480 000 = 50 % (50% de contrôle et d’intérêt)1- Reprise des comptes du bilan. Titre MD 240 000 Autres actifs 1 760 000 Capital M 650 000 Réserves M 200 000 Résultat M 150 000 Dettes M 1 000 0002- Cumul des comptes d’actifs et de passif de MD. Autres actifs (1 200 000 X 50%) 600 000 Capital MD (480 000 X 50%) 240 000 Réserves MD (750 000 X 50 %) 375 000 Résultat MD (60 000 X 50 %) 30 000 Dettes MD (585 000 X 50 %) 292 5003- Elimination des opérations réciproques. Dettes (200 000 X 50 %) 100 000 Autres actifs 100 000 -22-
  23. 23. 4- Elimination des titres et des comptes de capitaux propres.Capital 240 000Réserves après retraitement 37 500TOTAL 277 500Valeur comptable des titres 240 000Différence de consolidation 375 000Résultat consolidé 30 000 € Capital MD 240 000 Réserve MD 37 500 Résultat MD 30 000 Titres et participations 240 000 Réserve M 37 500 Résultat M 30 000 Intégration des capitaux propres Bilan consolidé Autres actif 2 260 000 (1) Capital consolidé 650 000 Réserve 237 500 (2) Résultat 180 000 (3) Dettes 1 192 500 (4) TOTAL 2 260 000 € TOTAL 2 260 000 €(1) 1 760 000 + 600 000 – 100 000(2) 200 000 + 37 500(3) 1 500 000 + 30 000(4) 1 000 000 + 292 500 – 100 000Consolidation du compte de résultat1- Reprise des comptes de M. Charges 18 000 000 -23-
  24. 24. Résultat M 150 000 Produits 18 150 0002- Reprise des comptes de MD pour cumul Charges (1 760 000 X 50 %) 880 000 Résultat MD (600 000 X 50 %) 30 000 Produits (1 820 000 X 50 %) 910 0003- Annulation des opérations réciproques (ici la vente) Produits (600 000 X 50 %) 300 000 Charges 300 0004- Intégration du résultat de la filiale Résultat M 300 000 Résultat MD 300 000 Compte de résultat consolidé Charges 18 580 000 (1) Produits 18 760 000 (2) Résultat consolidé 180 000 (3) TOTAL 18 760 000 € TOTAL 18 760 000 €(1)18 000 000 + 880 000 – 300 000 (2) 18 150 000 + 910 000 – 300 000 (3) 150 000 + 300 000VII La consolidation du bilan et compte de résultat par miseen équivalence 1. Le principe.Consiste à substituer dans le bilan de la société mère les titres de participations à la quotepart qu’ils représentent dans les capitaux propres de la filiale à la date de la consolidation.Cette nouvelle valeur sera regroupée dans un compte d’actif « Titre mise en équivalence »Il apparaît alors qu’une différence de consolidation qui est intégrée aux capitaux propres(réserves consolidées et résultat consolidé)Pour la consolidation du résultat, il suffit d’intégrer au résultat du groupe la fraction durésultat de l’exercice de la société mise en équivalence, en utilisant en contre partie lesquotes parts dans le résultat des entreprises misent en équivalence.Les règles de consolidation, notamment celle de l’homogénéité des méthodes deconsolidation, et l’élimination des comptes réciproques s’appliquent pour évaluer les capitauxpropres et les résultats des sociétés même si les capitaux propres des sociétés à consoliderpar mise en équivalence ne sont pas repris dans le journal de consolidation. -24-
  25. 25. Cependant, ce traitement et leur élimination peuvent être négligés si leur importance n’a pasd’incidence significative ou si les informations les concernant sont difficile d’accès.En pratique, le retraitement et l’élimination des comptes réciproques ne peuvent êtreeffectués. En revanche, le retraitement du résultat interne peut être envisagé.Le retraitement des dividendes perçus par la société Mère ne pose aucune difficulté.Le problème est différent pour les profits internes résultant des opérations des cessionsinternes dans le cas ou la société cédante est la société mère et que le B ne figure pas dansle bilan consolidé.Il faut alors procéder différemment.Le taux de résultat à éliminer est viré dans un compte de régularisation. « Produit constatéd’avance », et ensuite reporté au résultat suivant par étalement sur la durée de vierésiduelle, si il s’agit d’un bien amortissable. La consolidation par mise en équivalence, n’est pas une véritable méthode deconsolidation. 2. Mise en ouvre.Le bilan et le compte de résultat des 2 sociétés formant un groupe sont : Bilan M F M FTitres F 125 000 Capital 1 000 000 500 000 Réserves 500 000 50 000Autres Actifs 3 875 500 1 000 000 Résultat 300 000 - 40 000 Dettes 2 200 000 490 000TOTAL 4 000 000 € 1 000 000 € TOTAL 4 000 000 € 1 000 000 € Compte de résultat M F M FCharges 121 230 000 15 800 000 Produits 121 530 000 15 760 000Résultat 300 000 Résultat 40 000TOTAL 121 530 000 € 15 800 000 € TOTAL 121 530 000 € 15 800 000 € -25-
  26. 26. Les ventes de M à F se sont élevées à 600 000 € au cours de l’exercice.Dans les dettes de F figure une créance de 18 000 € envers MM a reçu de F des dividendes pour un montant de 20 000 € au cours de l’exercice. Présenter le bilan et le compte de résultat consolidés du groupe% de contrôle : 125 000 / 500 000 = 25 %% d’intérêt : 25 % (car 1 fifliale)1- Cumul des comptes. Titre F 125 000 Autres Actifs 3 875 000 Capital M 1 000 000 Réserve M 500 000 Résultat M 300 000 Dettes M 2 200 0002- Elimination du résultat interne Résultat M 20 000 Réserve M 20 000 Elimination des dividendes.ATTENTION : On ne reprend pas les comptes de la filiale ni les opérations réciproques.Capitaux de F(500 000 + 50 000 – 40 000) X 25 % 127 500Valeur comptable des titres 125 000Différence de consolidation 2 500 € Résultat consolidé - 40 000 X 25 % = - 10 000 €2 500 € à ventiler. Réserves consolidées + 12 500 € Bilan consolidé Autres actifs 3 875 000 Capital 1 000 000 Réserves consolidées 532 500 (1) Titres émis en équiv. 127 500 Résultat consolidé 270 000 (2) Dettes 2 200 000 -26-
  27. 27. TOTAL 4 002 500 € TOTAL 4 002 500 €(1) 500 000 + 12 500 + 20 000(2) 300 000 – 20 000 – 10 0001- Reprise des comptes de M. Charges 121 230 000 Résultat 300 000 Produit 121 530 0002- Elimination des dividendes (résultat interne) Produit financier 200 000 Résultat M 20 000 Elimination des dividendes. Compte de résultat consolidéCharges 121 230 000 Produits 121 510 000 (1)Résultat consolidé 270 000 Quote part (2) - 10 000TOTAL 18 760 000 € TOTAL 18 760 000 €(1) 121 500 000 – 20 000(2) Quote part dans le résultat des entreprises misent en équivalence. IX Organisation et la certification des comptesconsolidés.L’organisation peut s’avérer +/- complexe en fonction du groupe.Elle repose sur la définition des objectifs, règles et méthodes de consolidation.Le manuel de consolidation et la liasse de consolidation sont des outils incontournables pourréaliser correctement une consolidation. 1. Le manuel de consolidation et la liasse.En matière de consolidation, il convient d’arrêter les choix et règles de consolidation pourretraitement comptable.Il est nécessaire de définir et mettre en place un plan comptable de consolidation, ladéfinition des règles et méthode de consolidation est fondamentalement du fait del’application du principe de la permanence des méthodes.Ces règles sont consignées dans un document permettant la consolidation appelée « Manuelde consolidation ».Il est complété par la liasse de consolidation, document type qui est conserve chaque annéeau service comptable des sociétés du groupe afin de remonter les informations nécessaires àla réalisation des documents de consolidation. 2. L’organisation comptable des opérations de consolidation. -27-
  28. 28. La consolidation peut être réalisée de façon extra comptable sous forme de tableau, ouenregistrer dans un système analogue à la comptabilité générale dans un journal deconsolidation.La seconde est particulièrement recommandée pour la consolidation mettant en jeu un grandnombre de sociétés, car elle s’adapte au logiciel de consolidation qu possède une interfacepermettant de récupérer les comptes sociaux des sociétés à consolider. 3. La certification des comptes consolidés.Les sociétés qui doivent présenter des comptes consolidés sont tenu de nommer au moins 2commissaires aux comptes dont la mission est de certifier que les comptes consolidés sontrégulier et sincères en donnant une image fidèle du patrimoine, du résultat et de la situationfinancière du groupe. 4. Les documents normalisés consolidés.Les documents de synthèses consolidés comprennent obligatoirement le bilan, le compte derésultat et les annexe.Ils forment un tout indissociable présenté sous forme comparative permettant de suivrel’évolution des comptes dans le temps et l’espace. -28-

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