Christophe LE PAIH : Les offres de logements pour assurer la complémentarité entre le domicile et l'établissement
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Intervention de Christophe LE PAIH, Directeur de l'ANRESPA , dans le cadre des 2èmes Ateliers Nationaux de la Solidarité

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Christophe LE PAIH : Les offres de logements pour assurer la complémentarité entre le domicile et l'établissement Christophe LE PAIH : Les offres de logements pour assurer la complémentarité entre le domicile et l'établissement Presentation Transcript

  • ÉVOLUTIONS ET ADAPTATION DU LOGEMENT DES PERSONNES ÂGÉES Les offres de logements pour assurer la complémentarité entre le domicile et l’établissement Christophe une « timide troisième voie » ? LE PAIH Directeur Anrespa ANRESPA 28/10/2009 11:47
  • NOTRE VOCATION L’ANRESPA, (Association des nouvelles résidences et services Lille pour personnes âgées) créée il y a 21 ans par : •la fédération HLM (aujourd’hui Union Sociale pour l'Habitat), •le Ministère du logement, •la Cnav, Lons le saunier •l’Uniopss Lyon •l'Arrco. Rennes L’association compte parmi ses membres des bailleurs propriétaires d’EHPAD, les entités gestionnaires de ces résidences Toulouse et des membres associés non bailleurs (dont l’Uniopss). Sa vocation initiale a été de créer un concept innovant alliant hébergement et services pour personnes âgées : la résidence Édilys Saint Malo ANRESPA 28/10/2009 11:47
  • NOTRE CONNAISSANCE : LES EHPA / EHPAD Lille 1995 St-Malo St-Brieuc 2008 1991 St-Malo 1992 Lorient 1989 Vannes Rennes 1995 Notre 1994 Lons Angoulême réseau 1998 1990 Lyon Bordeaux Périgueux 1996 1992 1999 Arcachon Agen 2000 Toulouse 2002 Pastellière Pastelliè Istres Toulouse1991 1991 Cotonnière Cotonniè ANRESPA 1992 28/10/2009 11:47
  • NOS COMPÉTENCES : L’HABITAT DES PERSONNES ÂGÉES Nous mettons au point et développons de nouveaux produits et des concepts innovants : 2009 : Amélys avec Arcade ; l’accueil familial social ; 2010 : le « domicile social accompagné » avec l’USH Nous assistons et conseillons les bailleurs sociaux ainsi que les exploitants dans le montage d’établissements sociaux et médico- Nos sociaux pour personnes âgées métiers Nous réalisons des missions d’études, d’assistance et de formation pour les bailleurs, les collectivités locales, les associations, les organismes de retraite : Sur des thèmes variés : domicile – détermination des besoins et de la demande – stratégie et gestion d’établissements pour personnes âgées – politiques gérontologiques au niveau d’un territoire – ANRESPA services à la personne – gérontotechnologies… 28/10/2009 11:47
  • NOTRE PROPOS : LES PERSONNES ÂGÉES Personnes âgées, personnes handicapées… •Deux projets de vie : des demandes et des besoins distincts… •Des adaptations du logement et des financements différents... Les données du Handicapé "jeune" Personne handicapée avec l’âge contexte "faire avec"… "faire malgré tout …" Conserver avec les autres une La relation s'élabore autour de la la relation "normale"en faisant personne. stigmati- reconnaître son handicap. L'aide technique est un signe de sation L'aide technique est un moyen dégradation et de perte de capacité, de conserver une vie la plus donc de "dépersonnalisation". proche possible de la normale. ANRESPA Conservation d'un statut Perte de statut 28/10/2009 11:47
  • CONSTATS GÉRONTO-DÉMOGRAPHIQUES + 85 ans Le vieillissement de la France c’est déjà + 60 ans aujourd’hui et pas dans Les dix ans ! données du 90,1 % des personnes contexte âgées de plus de 75 ans et plus vivent à domicile une Projections jusqu’en 2050 60,00% démo- 50,00% graphie 40,00% 0-19 + 60 ans x par 2 parlante 30,00% 20-59 60+ 20,00% dont75 + + 75 ans x par 3 10,00% ANRESPA 0,00% + 85 ans x par 5 1950 2000 2010 2030 2050 28/10/2009 11:47
  • CONSTATS GÉRONTO-DÉMOGRAPHIQUES 1. L’AUGMENTATION DES + 85 ANS ET DES CENTENAIRES Les données du contexte une aide naturelle 2. L’INFLEXION en 1 à4 DES AIDANTES GIR baisse Aidantes DÈS 2012 ANRESPA 28/10/2009 11:47
  • LA CONTRAINTE ÉCONOMIQUE : LE NIVEAU DE REVENUS DES RETRAITÉS Niveau de vie moyen des individus selon leur âge en euros 2006/an Les données 2006 du moins de 18 ans 18 457 contexte 18 à 24 ans 17 755 25 à 34 ans 19 875 35 à 44 ans 20 074 des 45 à 54 ans 22 649 revenus 55 à 64 ans 24 300 qui 65 à 74 ans 22 575 baissent 75 ans et plus 20 570 ensemble des ménages 20 603 Sources : Insee-DGI, enquêtes Revenus fiscaux de 1996 à 2005, Insee-DGFiP-Cnaf-Cnav-CCMSA, enquêtes Revenus fiscaux et sociaux 2005 et 2006 ANRESPA 28/10/2009 11:47
  • CONSTATS GÉRONTO-DÉMOGRAPHIQUES Le taux d’équipement en places d’EHPA continue de dimininuer : Les •166 places pour 1 000 personnes fin 1996 données •140 pour 1000 fin 2003 du •fin 2007, le nombre de places en EHPA s’établit en moyenne contexte pour la France entière à 127 lits pour 1000 habitants âgés de 75 ans et plus le taux •entre début 2004 et début 2008, la population âgée de 75 ans d’équipe- ou plus a augmenté beaucoup plus rapidement (+14%6) que ment le nombre de places en institutions diminue Par ailleurs, la difficulté de trouver des solutions (étude d’hébergement accessible sur le plan économique touche DRESS, particulièrement les locataires du parc social. mai 2009) Dans nos études, ils se sentent « les oubliés des politiques gérontologiques » et ne considèrent pas les maisons de ANRESPA retraite comme « l’horreur » mais plutôt comme un « luxe » qu’ils ne peuvent s’offrir ! 28/10/2009 11:47
  • ATTENTES ET BESOINS D’UNE CLIENTÈLE DIVERSIFIÉE DES GROUPES DE RETRAITÉS HÉTÉROGÉNES IDENTIFIÉS PAR « FAMILLES » 3 critères de détermination : Objectif : Analyse de comportements types et croisement avec les 1. Activité comportements résidentiels (Vincent 2. Capacité à décider pour soi-même CARADEC) Attente 3. Capacité à se projeter dans Finalité : Adapter l’offre et la l’avenir communication des retraités Retraités actifs Retraités actifs Retraités passifs Retraités passifs Retraités en perte d’autonomie Retraités en perte d’autonomie et compor- Censeurs Enthousiastes Aidant/aidé Isolés Aidés Très âgés tements résiden- tiels Besoin d’être reconnu Besoin de lien social Rôle famille et référent Incertitude résidentielle Stabilité résidentielle Besoin d’aides et de liens ANRESPA Mobilité résidentielle Mobilité résidentielle Stabilité résidentielle Stabilité résidentielle Assignation à résidence 28/10/2009 11:47
  • LES ENJEUX DANS LE LOGEMENT Les données du problème ANRESPA 28/10/2009 11:47
  • LES ENJEUX DANS LE LOGEMENT •On vieillit plus dans le parc social que dans le parc privé : le chef de ménage est plus âgé (49,8 ans) que dans le parc privé (44,5ans) (Filocom 1999 – 2005) •Rapport Le Driant de 2005 montre que les personnes âgées mutent, même à des âges élevés, vers le collectif et les centres urbains 80,0% STATUTS D'OCCUPATION DES MÉNAGES EMMÉNAGÉS RÉCENTS DONT LA PERSONNE DE RÉFÉRENCE A PLUS DE 60 ANS EN 2002 70,0% 60 - 74 ans 60,0% Et dans LES PLUS ÂGÉS VONT le 50,0% VERS LE LOCATIF 75 - 84 ans logement 40,0% 85 ans et + social ? 30,0% 20,0% 10,0% 0,0% Source : Insee Enquête ANRESPA Propriétaires Accédants Locataires Locataires Autres logement 2002 non accédants à la propriété du parc du parc statuts social privé 28/10/2009 11:47
  • LA CLIENTÈLE ÂGEE DU PARC SOCIAL + de 60 ans augmentent -de 60 ans diminuent 1 locataire sur 4, voire sur 3 dans Des mutations sociologiques certaines zones Autonomes Et dans lus Ils seront de plus en p ment le nombreu x dans le loge logement social… De plus en plus de familles social ? monoparentales et de ménages seuls : Incidence de l’augmentation des divorces et des Pacs au détriment des divorces En perte d’autonomie ANRESPA Des ménages de moins en moins stables 28/10/2009 11:47
  • PAYSAGE DE L’OFFRE ACTUELLE Tableau Anrespa HABITAT SANS HABITAT + SERVICES INTÉGRÉS ÉTABLISSEMENTS SERVICES INTÉGRÉS Établissements ? ZONE GRISE GIR 1 USLD GIR2 Logts adaptés handicap GIR3 Logts EHPAD accessibles et adaptés EHPA ? GIR4 Résidences Accueil Services Familial Domiciles Logements partagés GIR5 équipés EHPA ou adaptés EHPA ? Logements non Foyers stigmatisants Béguinages MARPA ANRESPA MARPA GIR6 PUV Demande Demande des retraités 28/10/2009 11:47 des retraités
  • 1. Plus de personnes ÉVOLUTION PAYSAGE DE L’OFFRE Tableau Anrespa âgées en perte d’ autonomie HABITAT SANS HABITAT + SERVICES ÉTABLISSEMENTS à domicile SERVICES INTÉGRÉS INTÉGRÉS ZONE GRISE 2. EHPA GIR 1 cèdent la place aux USLD résidences services GIR2 non contrôlées Logts Et la adaptés qualité? handicap GIR3 Logts 3. La EHPAD accessibles « sanitari- et adaptés sation » des EHPA ? GIR4 Résidences EHPAD Accueil Services Familial Domiciles 4. Besoin partagés Logements d’un offre équipés EHPA GIR5 alternative ou adaptés EHPA ? (logements pour Gir 6 non Béguinages foyers, à3 RPA) stigmatisants MARPA ANRESPA PUV GIR6 28/10/2009 11:47
  • LES DIFFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES Vocation •Logement collectif ou Logement collectif de personnes dans individuel des immeubles comportant des locaux •Location, accession privatifs et des locaux communs affectés à la vie collective avec services optionnels Clientèle Pas de critères d’âge mais Personnes âgées de plus de 60 ans et uniquement de ressources exception pour les moins de 60 ans Bruxelles Titre Contrat de bail Contrat de séjour d’occupation Opposabilité •Non paiement du loyer •Non paiement au maintien •Comportement •Comportement •Niveau de dépendance Protection Représentation des •Conseil de la vie sociale usager locataires dans les instances •Livret d’accueil décisionnelles •Personne qualifiée ANRESPA Politique À la discrétion du bailleur •Mesure de la satisfaction qualité •Démarche qualité 28/10/2009 11:47
  • LES DIFFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES Qualification Sans objet Oui du directeur Autorisation Sans objet •Oui administrative •Durée limitée (15 ans) •Renouvelable Contraintes Norme habitation •ERP et norme habitation du bâti Bruxelles •Pas d’élévation au-dessus de R+6 Enjeux •Assurer la fluidité •Insérer l’établissement dans une filière •Garantir la mixité gérontologique (amont et aval) •Répondre aux attentes de la clientèle (enjeu de commercialisation) ANRESPA 28/10/2009 11:47
  • Les « quasi Ehpa » : un cadre juridique inadapté et un facteur de risque : la requalification Les organismes HLM peuvent être propriétaires d’EHPA mais ne peuvent les gérer directement. Pourtant, leurs projets les plus aboutis en matière de produits adaptés aux PA sont des quasi-EHPA. Les Produits adaptés LFPA selon CCH et CASF barrières Massification de la population âgée de développe- Logements accessibles et ergonomiques « Sont considérés comme ment Amélioration de la qualité des services logements-foyers les établissements de cette locatifs (référente, « 0 fuite », « M. à caractère social qui assurent le « zone Bricolage », signalement des situations à logement dans des immeubles grise » risques…) comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs Adjonction de SAD avec des prestataires meublés ainsi que, le cas échéant, locaux (CCAS, associations) diverses prestations annexes telles Prise en compte de l’importance du lien que blanchissage, service de soins social (convivialité…) ou services sociaux éducatifs Gérontechnologies… moyennant une redevance » ANRESPA RISQUE : LA REQUALIFICATION EN EHPA DES PRODUITS INNOVANTS 28/10/2009 11:47
  • UNE PLACE INCERTAINE POUR LES EHPA DANS LES POLITIQUES GÉRONTOLOGIQUES La place des EHPA (LFPA, RPA…) devient nettement moins visible dans les instruments de planification gérontologique. « On ne passe plus en CROSMS les dossiers d’EHPA, hormis les MARPA » (CG 41). Les L’inconnue : la réforme des ARS et les appels d’offre. barrières de Étude Anrespa : développe- La position des conseils par rapport à la ment création d’EHPA est très contrastée. de cette •En général, ils marquent peu d’intérêt, sauf cas « zone particuliers, pour ce type de structures grise » considérées comme suffisamment nombreuses et mal positionnées dans l’offre institutionnelle (comment feront-elles face à la montée de la dépendance ?) •Huit conseils pourraient néanmoins en autoriser, dont 2 uniquement en raison du caractère innovant de la structure. •En pratique, seuls trois conseils délivrent encore ANRESPA des autorisations (Île-de-France : 91, 93,94) 28/10/2009 11:47
  • UN ÉCO-SYSTÈME TRÉS COMPLEXE ! ÉTABLISSEMENT CCAS e Co air de mmi n sé ssi t ion cu on rité s Ges Les barrières ie de eil V Co ns e développe- ial Associations soc ment Services de cette Résident Agen « zone R ce égion grise » ale S anté il se al DD n Co nér Schéma AS gé géronto S Secteur CPOM Habitat Bailleur SROS Priac ANRESPA PD T H/ CO PL S H 28/10/2009 11:47
  • UN ÉCO-SYSTÈME TROP COMPLEXE ! Ét héb t fan ab er d’ /en lis ge int se me CLIC njo DOMICILE me n co nt t lle s mi Fa Les isin s s /V o barrières Hôpita l (assis : Ami tante ch es de s ociale ) Pro développe- ment Personne de cette âgée à Médecin ins à – libérau « zone ces de so domicile Professio nnels san x Servi le (SSIAD) té grise » domi ci Se ssist A rv ant ice e s àèr e s s ocia e ag e) aid oc l e ’ n d de mé éalarm iau s i l ice ile (a s - té Secteur x: rv a Se mic e rep Habitat do ortag p ANRESPA Bailleur 28/10/2009 11:47
  • LES AUTRES BARRIÈRES La question du management des projets complexes. Les Qui est légitime pour agir ? barrières de Qui est motivé pour agir ? développe- Qui le fait en pratique ? ment de cette « zone grise » La question de la solidité du tissu associatif. Souvent, les associations occupent une place privilégiée dans les projets complexes (fournisseurs de services, gestionnaires de structures…) ANRESPA 28/10/2009 11:47
  • QUASI – EHPA ? LES DOMICILES PARTAGÉS Un habitat adapté pour 8 personnes âgées désorientées en colocation Un espace privé par personne (chambre) et des espaces meublés, partagés (séjour, salon) Les Des services sont organisés par l’association mandataire barrières La personne âgée est employeur de ses salariés de développe- ment LES BÉGUINAGES OU HABITATS GROUPÉS de La Logements individuels adaptés destinés aux seniors de plus de 60 ans, qui ont « zone des difficultés à entretenir leur logement. grise » Une association pilote propose à tous ses locataires des services pour améliorer leur vie au quotidien, soit directement soit par l’intermédiaire de prestataires de services locaux. LES RÉSIDENCES SERVICES Logements sécurisés avec services en copropriété ou en location. Personnels (hôtesse, cuisinier, maître d'hôtel, serveur, femme de ménage, ANRESPA dépanneur, veilleur de nuit) Services animation - restauration -garde de nuit - gardien). 28/10/2009 11:47
  • QUASI EHPA? LES DOMICILES PARTAGÉS Un habitat adapté pour 8 personnes âgées désorientées en colocation (ouest de la France) Un espace privé par personne Les (chambre avec lavabo, mobilier personnel, système barrières d’appel malade) de Des espaces meublés, partagés (séjour, salon) développe- ment Les services : de cette Une association mandataire organise l'aide à domicile en 24h/24 : « zone deux assistant(e)s de vie le jour, et un(e) assistant(e), la nuit. grise » L’association assure l’interface entre les 8 employeurs (les personnes âgées) et les 7 salariés, et ce dans tous les domiciles partagés du département. La personne âgée est l'employeur de ses salariés. Elle (ou le représentant légal) signe un contrat de mandat qui donne à l’Association le pouvoir d'effectuer toutes les administratives et sociales liées à l'embauche de salariés : Proposition de candidatures d'assistant(e)s de vie - ANRESPA Rédaction des contrats de travail - Elaboration des bulletins de salaire - Gestion des remplacements lors des congés ou arrêts 28/10/2009 11:47
  • QUASI–EHPA ? : LES BÉGUINAGES OU HABITATS GROUPÉS « Une résidence de confort avec les services en plus » Gamme de services : Jardinage - Bricolage - Ménage - Livraison colis, courses - médicaments - repas Gestionnaire Services à Domicile : Préparation des repas de fait d’un (cuisine à domicile) - Aide administrative - Aide aux EHPAD tâches de la vie courante - Assistance et Logements individuels : apprentissage de l'informatique, Internet - Si le •destinés aux seniors de plus de 60 ans, ne Promenade des animaux - Garde malade à gestionnaire l'exclusion des soins souhaitant pas entrer en EHPAD passe une Déplacement accompagnés : courses - médecin, convention •adaptés aux modes de vie de personnes pharmacien - La Poste, Banque, Spectacle, etc. - avec un âgées, en perte progressive d’autonomie. Télé Assistance : Gardiennage et Surveillance de EHPAD pour votre résidence pendant votre absence - Badge réserver des sécurité proposé avec numéro d'appel urgent. places au Une association pilote propose à tous ses Loisirs : Visite auprès de vos proches - profit des locataires des services pour améliorer leur Accompagnement pour 1 journée ou une soirée - personnes an vie au quotidien, renforcer leur bien être et Animations régulières sur des thèmes spécifiques perte d’autonomie . réduire leur isolement. (loisirs créatifs, jeux de cartes, musique, cours de •Tous les services sont effectués cuisine…) - Mise en beauté à domicile chaque mois (coiffure, manucure, soins…) directement par le responsable de Mise à disposition : d'un local pour le médecin, l’association ou par des prestataires de d'une salle de réception (pour recevoir la famille, services locaux afin que les locataires les amis, les voisins…), d'une machine à laver à puissent bénéficier d’une sécurité et d’un grande capacité, de la presse quotidienne, d'appareils électriques (raclette, pierrade…) confort grâce à un assistant sûr et Gardiennage tous les matins (8h30 - 11h30) pour ANRESPA disponible. répondre aux attentes des locataires 28/10/2009 11:47
  • QUASI – EHPA ? LES RESIDENCES SERVICES « Les Hespérides » Société Sopregim Les barrières de Et tant développe- d’autres… ment de cette « zone grise » •Logements sécurisés avec services en copropriété ou en location. •Personnels (hôtesse, cuisinier, maître d'hôtel, serveur, femme de ménage, dépanneur, veilleur de nuit) •Services animation - restauration -garde de nuit - gardien). ANRESPA 28/10/2009 11:47
  • HABITAT SANS SERVICES INTÉGRÉS Logements équipés / adaptés / accessibles Habitats collectifs Ambilly (Opac 74) Mulhouse Habitat intergénérationnels Logements familles Logements parents 8 logements regroupés 2 par 2 Externaliser sur un même palier (T5 – T4 famille – T2 les services Porte coulissante adapté pour le donnant sur le logement du ou parent âgé avec des parents espace interstitiel). Logement familial classique couplé avec un logement adapté à la vie des personnes âgées Espace interstitiel (à mobilité réduite) charte de solidarité voisin. Papy loft - ESH Plaine Normande ESH Batigère Nord Est Habitats individuels Services avec prestataires extérieurs ANRESPA (CASS – SAD…) Maisons T2 - 52 m2 / Maison T3 - 63 m2 Ensemble de 11 pavillons L’ensemble est composé d’individuels de plain-pied groupés individuels adaptés à Longwy 28/10/2009 11:47
  • HABITAT AVEC SERVICES INTÉGRÉS SANS “RISQUE” Résidence des Hauldres Opac Val de Marne 21 logements adaptés pour les personnes âgées (sur 94 logements) avec mise à disposition de services au sein Limitation de l’opération (SAGE du CCAS). du nombre de Éviter la Moissy Cramayel 77 locataires âgés « massification » Services externalisés Tour Béchaud des populations ESH Territoire habitat âgées dans un 20 logements adaptés PA dans une tour de 145 même immeuble logements située dans un quartier en ZUS – Services commun en rez de chaussée Résidence Les Fauvettes ESH la géré par CCAS (animations Maison Girondine ouvertes sur le quartier – auxilliaire de vie avec rôle non 45 logements adaptés pour les personnes formalisé de veille). Belfort âgées (sur 320 logements) avec mise à ANRESPA disposition de services en pied d’immeuble gérés par la ville (hôtesse - animatrice – restauration). Mérignac 33 28/10/2009 11:47
  • NOS CONVICTIONS… ET PAS SEULEMENT LES NÔTRES ! Le manichéisme domicile versus EHPAD ne permettra pas de faire face aux enjeux décrits en introduction. Il est alors nécessaire d’aller dans le sens d’une diversification de l’offre d’habitat pour les personnes âgées. La multiplicité des propositions répondra à l’hétérogénéité de la demande et des besoins des personnes. Mais cette démultiplication de l’offre doit se faire dans des cadres juridiques sécurisés. Travailler ensemble, professionnels de l’habitat, professionnels du médicosocial, gestionnaires, acteurs, décideurs sur la notion d’un DOMICILE SOCIAL ACCOMPAGNÉ ANRESPA 28/10/2009 11:47
  • MERCI DE VOTRE ATTENTION Diaporama Anrespa Concepteurs : •Christophe LE PAIH, directeur ANRESPA •Patricia MALLET CHAMPVERT, gérontologue ANRESPA 28/10/2009 11:47