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Arichard presentation de_la_concertation
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Arichard presentation de_la_concertation

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  • 1. La n rt ti n L concertation, une étape clé ppour la gestion durable de l’eau 12eme Carrefour des Gestions locales de L’eau, janvier 2011 Jean-Eudes BEURET, Agrocampus Ouest Audrey RICHARD-FERROUDJI , Cemagref, UMR G-EAU 1
  • 2. Introduction de l’atelier 2
  • 3. « La meilleure façon de traiter les questions denvironnement est dassurer la participation de tous les citoyens concernés, au niveau qui convient. (...) »Article 10 déclaration de Rio sur l environnement et le développement juin 1992 lenvironnement développement, Obligation d’information d information du public et consultation SDAGE et SAGE CLE et prodédures Comités de bassin 1964 1992 2000 Loi sur la répartition Loi sur l’eau DCEE et le régime des eaux Réforme loi sur l’eau 3
  • 4. Qu’est-ce que la concertation? Qu’est ce qu’une bonne concertation? Paroles de participants à l’atelier : La concertation c’est… Que toutes les parties prenantes d’un projet puisse s’exprimer et comprendre là où on veut en veni , les moyens et les financements venir, oyens finance ents C’est une activité humaine. On ne peut pas se concerter seul, il faut un sujet. L’objectif est de passer d’un état initial avec certainement des désaccord vers un accord. Il y a un b i d symétrie d l relation, d cadres partagés? À d besoin de ét i de la l ti de d t é ? expliciter. Il faut pouvoir débattre. Les échanges sont enrichissants C’est une étape, une phase, un outil qui peut intervenir à plusieurs moments. Il permet d’éclairer une décision. L’objectif est d’aboutir à une décision commune C’est un esprit. Il faut une bonne représentativité des différents usagers, géographique, etc géographique etc. Défaut de temps pour définir un projet commun Il ne faut commun. pas aller trop vite. Il y a différents niveaux . Jusqu’où la mener? C’est un objectif = (re)créer du lien entre usagers ET le milieu. C’est sur le long terme
  • 5. ((La conduite de p processus) Mise en ) œuvre de la concertation pour la gestion de l’ ti d l’eau Audrey RICHARD-FERROUDJI , Cemagref, UMR G-EAU 5
  • 6. Extrait d’une Fiche Outil Dialog 2008 « Grand débat public sur l’eau… », 2008
  • 7. Mises en cause des dispositifs de concertation Il manque des séances de travail avec les élus et les associations autour de thèmes. Les réunions, ç ne sert à rien ! , ça Nous voulons surtout qu’on On perd son temps… nous écoute. Ca m’est égal que les autres décident pour nous. Où et à qui est-ce que jepeux parler de ma maison inondée ? On O ne nous écoute pas ! Nous é N ne sommes que des potiches! Source : SMVOC’est un brouhaha qui empêche le vraidébat.débat Il faut limiter aux gens initiés initiés. « Le débat technique p q prend le On arrive à rien!! pas sur le débat politique! » 7
  • 8. Diagnostic d’un dispositif : quel pouvoir aux participants ?Dispositif Décider Concerter Etre consulté Etre informéComité de rivière/CLEComité syndical « Ce ne sont que des grandes messes !»Comité technique « Nous ne sommes que des potiches! »Comité consultatifMarge des réunions,repas, rencontre toccasionnelle au bord del’eauJournal 8
  • 9. Qu pa t c pe U e ep ése tat o c ass queQui participe ? Une représentation classique : les cercles de concertation Signataires CLE/comité de rivière Commissions PUBLIC consultatives 9
  • 10. Diagnostic d’un dispositif : Qui participe ? Citoyens CitoyensPièce de dispositif Spécialistes Grand public organisés mobilisésComité de rivière/CLEComité syndical « On est ici dans un comité de rivière, je vous remercie de nous avoir invité mais il faudrait rappelerComité technique que nous ne sommes pas membre de ce comité de rivière. »Comité consultatifMarge des réunions,repas, rencontre toccasionnelle au bord del’eauJournal 10
  • 11. Quelle prise en compte des différences? Mettre à égalité ? Quel rôle des participants ? Ex : composition de la CLE ou i it ti invitation Quelle Q ll reconnaissance ? Reconnaissance en droit i R i d i estime sociale/mépris/stigmatisation Quelles compétences sollicitées? Difficultés de prise de parole en public, connaissance technique public 11
  • 12. Situations de concertation : pluralité de formats d’interaction  Source SMBT S Source : SMVO 12  Source: C. Kropp, 2008
  • 13. Quel cadrage des échanges ? Nous voulons de l’eau pour irriguer nos hectares de pêchers ! p Mettez-vous à ma place ! La rivière est un patrimoine. patrimoine J ai J’ai grandi ici !L eauL’eau est une ressource Leau appartient à économique ! tous !Vous ne savez pas ce que c’est que PêcherSMVOtruite, ça ne s’explique Source : la d avoir d’avoir sa maison inondée ! pas. pas Ca se ressent !! Et si on essayait de Il faut de l’eau pour pour que les faire f i autrement? ? pêcheurs aient des poissons ! êh i d i 13
  • 14. Diagnostic d’un dispositif : Quel cadrage de l’action? DéfensePièce de dispositif Justification Familier Exploration d’objectifsComité de rivière Orb EcartéComité syndicalComité consultatif Orb Lieux i Li intermédiaires édi iComité technique OrbMarge des réunions, Marge des réunions,repas, rencontre tt repas, rencontreoccasionnelle au bord de occasionnelle au bordl’eau de l’eauJeu : Concert’eau 14
  • 15. 2 niveaux de tension dans la prise en compte d l pl r lité c mpt de la pluralitéSource : www.horssentier.com Source S r : SMVO Source : SMVO 1/ Mise en visibilité Mi i ibilité 2/ Composer De la pluralité avec la pluralité « Faire entendre les voix »Source : SMVO Ouvrir le dialogue 15
  • 16. Si on a un gros problème d’eau, on s’arrange avec la mairie et moi je sauteun Quelles modalitési pour composer avec la pluralité ? h tour d’ d’arrosage et j l envoie l’ ( ) O se connaît, on se téléphone. je lui i l’eau.(…). On î éléBon, on a nos repères physiques. Moi je sais quand l’eau arrive là et pas là,donc on n’a même pas besoin je vais voir et on s’appelle na besoin, voir, s appelle.On négocie et il faut Quand il faut trancher, c’est l’humain qui c est l humaintrouver une solution prime. Ca paraît évident! » g g gagnant-gagnant. g g On est en démocratieOn arrive toujours à j donc on vote !trouver un consensus entre personnes qui Source : SMVO « La loi est là se respectent. pour arbitrer » b Faisons une ét d … une F i étude « J refuse de participer Je f d ti i commission technique!! plus longtemps à cela! » 16
  • 17. Concertation fondée sur le modèle délibératif d’échange discursifde raisonMais : Limites de certains critères procéduraux associés à laconcertation t ti  Neutralité  Publicité  Transparence  Consensus  Egalité de prise de parole Source Fiches Outils Dialog 2008 17
  • 18. Qui Q i œuvre ? Personnalisation de la c nc rt ti n r P r nn li ti n d l concertation Animateur de bassin versant Président de la CLE PrestataireMembre d’une Source : SMVO Association 18
  • 19. Conclusion : retours sur l’ingénierie des dispositifs de concertation - Q l dispositifs appropriés ? i Quels di i if ié Collectivité territoriale de bassin Président de Comité C ié structure de technique bassin Bureau CLE/comité de Animateur rivière de bassin Apéritif Visites de la rivière organisées et rencontres au bord de Commissions consultatives l’eau Associations d’usagers 19
  • 20. Conclusion : retours sur l’ingénierie des dispositifs de concertation - Q l dispositifs appropriés ? i Quels di i if ié Approche p g pp pragmatique p q pour la construction et l’ajustement de j dispositifs composites dans le temps Pluralité de formats de concertation Moments de critique et de justification/ des momentsd explorationd’exploration Mettre en visibilité et composeravec l pluralité d’ bj if d la l li é d’objectifs, devaleurs et d’attachements Travailler à ce qui résiste -qui œuvre? Qui porte ? 20 Source: C. Kropp, 2008