IFRS

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présentation sur les IFRS en eHECT-Tanger (Janvier 2013)P

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IFRS

  1. 1. FILIÈRE MANAGEMENT DENTREPRISE SPÉCIALITÉ FINANCE COMPTABILITÉ ET AUDIT Tanger - Séances 7-11 Janvier2013 LES NORMES COMPTABLES ET FINANCIÈRES INTERNATIONALES. L’AUDIT DES NORMES COMPTABLES ET FINANCIÈRES INTERNATIONALES07-11/01/2013 1 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  2. 2. Devise du Comptable… SAPIENS NIHIL AFFIRMAT QUOD NON PROBET -le sage naffirme rien quil ne prouve-(La moitié des chiffres sont correctes. C’est pour ça que nous auditons l’autre 56%...)07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 2
  3. 3. QU’EST-CE-QU’A CHANGÉ????• ON N’EST PLUS COMPTABLE….• MAINTENANT, ON RESTE FINANCI€R(E)… OU ANALYST(E).07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 3
  4. 4. «Moi, je sors des chiffres, je veux voir les résultatset je veux les faire parler pour influencer le futur»- Luc Richard (CFO – Ubisoft).07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 4
  5. 5. Du « BOOKKEEPER » au « ACCOUNTANT »AVANT… APRÈS…RÈGLES, NORMES ET LOIES COMPTABLES IFRS CONCEPTUAL FRAMEWORK (PRINCIPES dont on extrait les IAS/IFRS) "ACCOUNTING POLICIES" (Chaque Entreprise, en réspectant le IFRSFW) DISCLOSURE + MATERIALITY (Transparènce + Materialité)CHAQUE PÂIS A LES SIENNES. GENERALLY ACCEPTED + COMPARABLE (Accepté dans un cadre International) 07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 5
  6. 6. LE MÉTIER… en fait, ça a changé!! (Presque tout-à-fait Automatisé avec ERPs et Logiciels)07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 6
  7. 7. Et les résultats sont vraiment… INCROYABLES!!07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 7
  8. 8. « Viseurs » sur les Basses de Données… Rendent automatiquement des rapports…07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 8
  9. 9. Et ça n’arret pas…07-11/01/2013 9 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  10. 10. L’analyse et le rapport financière… Sont à la machine (!!)07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 10
  11. 11. Voila le Rapport…07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 11
  12. 12. Ils insistent beaucoup aux…- EBITDA (Earnings before Interest, Taxes, Depreciation, and Amortization). Très utile pour la valorisation des entreprises (méthode des multiplieurs), et surtout pour faire la comparation sans avoir compte des structures financières, situation fiscal, investissements dans le passé, etc. => Capacité de génération de caisse brute.- CAPEX (Investissement en actifs materiels ou inmateriels)- Besoins d’Explotation: Stocks/Inventoir€$ + Crèances aux clients – Crèances des Fournisseurs. Normallement financé par moyen du credit bancaire court-terme (escompte d’intruments de paiement)- FREE CASH FLOW (Cash Flow – CAPEX – Variation des besoins d’Explotation)- Reduction de la Dette.- Informations sur les affaires et autres indicateurs internes de la Compagnie (C’est une presentation aux Investisseurs!)07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 12
  13. 13. ON LA VOIT PLUS… Mais la compta es partout…07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 13
  14. 14. ELLE REIGNE ENCORE… Et elle, la compta –au dedans- semble comme ça maintenant…07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 14
  15. 15. LA BONNE NOUVELLE… => Il faut encore travailler bcp…07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 15
  16. 16. Êtes-vous prêt (e) pour le travail? « Plus rapide quune balle ... Plus puissant quune locomotive ... hummm ... Bien! Vous tapez! !»07-11/01/2013 16 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  17. 17. ALORS… (Qu’est-ce-que je fais dans la vie??)- Bien définir le plan de comptes de l’entreprise.- “Mettre” le plan de comptes dans les procés quotidiens (Logiciels).- Surveiller la “comptabilité automatique”.- Chercher et corriger des érreures (oui, malgré tout… il y en a !!)- Surveiller la valoration des inventoires.- Prendre décisions sur des anotations pas frequentes.- Expliquer (& defendre) la comptabilité dévant les Auditeurs.- Publication des États Financiers + Budgets.- Tâches de consolidation.- Liason avec les experts (fiscales, avôcats, etc.) Mon boulot => Je suis comptable… EXPERT COMPTABLE !!07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 17
  18. 18. On dit aussi « Controller »… OBJECTIFS07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 18
  19. 19. + Bones nouvelles…ON PEUT APPRENDRE!!07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 19
  20. 20. Est-ce-qu’il y en a encore plus? Auditeur Directeur Administratif et Financier « DIRFI » (cliquez pour voir Article) Bon… La compta, parait-elle la clé de pas mal de chances pour l’avenir profe$$ionnel…07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 20
  21. 21. Pourquoi faut-il les apprendre ?07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 21
  22. 22. OUI, C’EST –aussi- LA FAUTE D’ENRON (Parmi d’autres…)• Cas de la Comptabilité « Mark-to-Market »Au moins…Ils n’y sont bien sortis…07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 22
  23. 23. Allons au Cinéma!!• Cas de la Comptabilité « Mark-to-Market »07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 23
  24. 24. « En-jeux » a propos du cas ENRON• Cas de la Comptabilité « Mark-to-Market » (reconnaître le revenu, ou la grande Idée de Monsieur Skilling)• Comptabilité « Fabriquée » (aux besons du prix boursière… PRICE EARNINGS RATIO)• Barges nigérians… (Les immobilisations à valeur… de Merryl Linch))• L’affichage des Risques… (Atention à la CUPIDITÉ = ‫) ط‬• (Les états Financiers – CASH FLOW (!!). (cash is King!)• La Consolidation et ses problèmes (le financement structuré de Monsieur Andy Fastow).• Les dangers de la Dérégulation Comptable.• Besoin de Transparence et des bonnes pratiques.• L’audit Comptable (les papiers déchiquetés de Arthur Andersen).07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 24
  25. 25. Le « Mark-to-Market » existe!!• Cas de la Comptabilité « Mark-to-Market »07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 25
  26. 26. Les choses peuvent Maintenant, on sait: devenir bien noires…-Nouvelle Devise Comptable ¿?Alors, Demandez: « Pour-quoi ? »07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 26
  27. 27. Alors, la Compta… n’est aucun Jeu…http://www.formeaction.com/quiz/http://www.eruditeape.com/quizzes/(faut la traduire avec « BING » ou «CHROME ») nous allons jouer quand même… (c’est amusant!!)07-11/01/2013 27 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  28. 28. GAAP vs. IAS/IFRS "BRIDGING THE IFRS GAAP"Beaucoup plus d’info et matériaux peuvent être trouvée sur internet…07-11/01/2013 28 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  29. 29. LE CAS ESPAGNOL… INTRO_NoveauPG C_2008_BOE• Le PGC est changé en 2008 (des 1991) – (Loi)• Obligatoire, mais très souple & ouvert.07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 29
  30. 30. LE CAS ESPAGNOL…Le Plan Général Comptable (PGC) est la loi qui régit les procès comptables enEspagne. Il a été approuvé par le décret 1514/2007 du 16 Novembre, enfonction de normes comptables européennes et afin de développer un textesouple et ouvert. Un plan spécifique pour les PME Il a été approuvé par lemême décret.Lobjectif de ce nouveau plan a été de S’ADAPTÉR AUX NORMESINTERNATIONALES DINFORMATION FINANCIÈRE, qui ont été adoptées parlUnion européenne. Le plan comptable a fait un résumé de la vasteexpérience internationale, en utilisant généralement le choix des alternativesplus conservatrices. Le plan augmente la quantité et la qualité desdinformation que les entreprises fournissent, favorise le traitement desinvestissements financiers, placements immobiliers, fonds de commerce, lessubventions, les régimes de retraite et des opérations entre “parts liés”.07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 30
  31. 31. Le comptable peut pas tout faire… « Si on peut couper nôtre dividende, réduire l’inventoir, et voyager dans le temps au 13ème siècle, nous pourrions peut-être durer un an »07-11/01/2013 31 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  32. 32. ET AU MAROC…LE MONDE DES PRINCIPES COMPTABLES- Le principe de continuité dexploitation .- Le principe de permanence des méthodes .- Le principe du coût historique .- Le principe de spécialisation des exercices .- Le principe de prudence .- Le principe de clarté .- Le principe dimportance significative.07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 32
  33. 33. EXAMPLES EN SOCIÉTÉS COTÉES07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 33
  34. 34. MEMBRES DU CAC40 (et d’autres) En Français… Ou en Anglais…07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 34
  35. 35. Ou une PME/SME Espagnole… Avant Noveau PGC 2008 Après Noveau PGC 200807-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 35
  36. 36. …LES PLUS FREQUENTES…AUTRES PLUS DIFFICILES ET MOINS FREQUENTES…CES À LA CONSOLIDATION…POUR LES TRÈS AVANCÉS07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 36
  37. 37. IAS 1S Présentation des états financiers 1 OBJECTIF: IAS1 vise à prescrire une base de présentation des états financiers, et dassurer la comparabilité avec les périodes antérieures quaux états financiers dautres entités. La norme indique les informations minimales requises dans les états financiers. DÉFINITIONS: Présentation: Implique que les états financiers «font image fidèle» ou «donnent une image fidèle» de la situation financière, la performance financière et les flux de casse dune entité. Importance: Un élément est considéré comme significative si son omission ou son inexactitude aurait influence sur les décisions économiques prises par un utilisateur sur la base des états financiers. Limportance relative est basée sur la nature de lobjet, la taille et / ou les circonstances entourant. Agrégation: Chaque catégorie significative déléments similaires doivent être présentés séparément dans les états financiers. Les éléments importants qui sont de nature différente doivent être indiqués séparément. Compensation: actif et passif, les revenus et les dépenses, ne peuvent pas être compensés sauf si requis ou permis par la norme. Informations comparatives: Les informations relatives à la période précédente.07-11/01/2013 37 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  38. 38. IAS 1S Présentation des états financiers 1 PRATIQUES COMPTABLES: IAS1 doit être suivi par toutes les entreprises de la préparation des états financiers individuels et de groupe. La contente dun jeu détats financiers est le suivant: -Un état de la situation financière à la fin de la période («bilan») -A létat du résultat global pour la période. -Un état des variations des capitaux propres pour la période. -Un état des flux de trésorerie pour la période. -Notes, comprenant un résumé des principales méthodes comptables et dautres informations explicatives. . -Un état de la situation financière au début de la première période de comparaison lorsque lentité applique une policiy comptables à titre rétrospectif ou effectue un retraitement rétrospectif des éléments de ses états financiers, ou lorsquelle reclasse des éléments dans ses états financiers.07-11/01/2013 38 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  39. 39. IAS 1S Présentation des états financiers 1 IL S’AGIT DE « FORMATS »… Une fois que la Loi soit établié, ils seront fournis. Quand même ils seront comme ça…07-11/01/2013 39 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  40. 40. IAS 2S Stocks 1 OBJECTIF: IAS2 donne le traitement comptable des stocks. Cela inclut les questions importantes dans la comptabilisation des coûts et donne également des conseils au moment dévaluer la valeur nette réalisable. DÉFINITIONS: Le coût des stocks comprend tous les: -Coût dachat. - «Autres frais» encourus pour amener les stocks à lendroit et dans létat. -Coûts de transformation. Les stocks sont des actifs: -Détenus pour être vendus dans le cours normal des affaires. -En cours de production pour une telle vente, ou -Dans la forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services.07-11/01/2013 40 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  41. 41. IAS 2S Stocks 1 PRATIQUES COMPTABLES: Les stocks doivent être évalués au total des groupes inférieurs de coût (tous les coûts encourus pour amener à présenter emplacement et létat) et de la valeur nette de réalisation des éléments distincts dactions ou ddarticles similaires. Les stocks peuvent être évalués sur la First In First Out (FIFO), ou en utilisant une méthode de la moyenne pondérée. Dautres méthodes seraient rarement utilisées. Les stocks doivent être sous-clasifiés dans les notes en catégories principales (par exemple, les matières premières, les travaux en cours et produits finis). Les informations clés concernant les stocks sont les suivantes: -Politiques Comptables adoptées en cet égard. . -(s’y-il-en-a…) Les stocks au-juste- valeur diminuée des coûts de la vente. -La dépréciation des stocks et la reprise de toute dépréciation07-11/01/2013 41 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  42. 42. IAS 7S Tableaux des flux de trésorerie 1 OBJECTIF: IAS7 tente de faire en sorte que les entreprises déclarent leur génération de cash et absorption dune manière qui contribue à fournir de linformation pour aider les utilisateurs à prendre des décisions économiques fondées sur les comptes. ts financiers. DÉFINITIONS: - Trésorerie: Encaisse et dépôts à vue. - Équivalents de trésorerie: à court terme, très liquides qui sont facilement convertibles en un montant connu de trésorerie et qui sont soumis à un risque négligeable de changement de valeur. (Les lignes directrices indiquent que les investissements seront dans les trois mois de léchéance lors de leur acquisition)07-11/01/2013 42 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  43. 43. IAS 7S Tableaux des flux de trésorerie 1 PRATIQUES COMPTABLES: IAS7 croit toutes les entités doivent préparer un tableau des flux de trésorerie qui analyse les flux de trésorerie réels dune entité (espèces ou en sortir moins dargent). Le point de départ est dapprendre le format. Il faut les flux de trésorerie et les divise en trois secteurs clés: -Activités dexploitation. -Activités dinvestissement. -Activités de financement.07-11/01/2013 43 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  44. 44. Méthodes comptables, changements IAS 8S destimations comptables et erreurs. 1 OBJECTIF: IAS 8 établit les critères et lévolution des politiques Comptabilité, ainsi que le traitement comptable des changements de méthodes comptables et corrections derreurs. DÉFINITIONS: CONVENTIONS COMPTABLES sont les principes, bases, conventions, règles et pratiques spécifiques appliqués par une entité lors de la préparation ad présentation des états financiers. ERREURS d’UNE PÉRIODE ANTÉRIEURE, c’est une omission ou déclaration inexacte aux états financiers de lentité portant sur une ou plusieurs périodes résultant de la non-utilisation ou lutilisation abusive dinformations fiables. Les erreurs doivent être ceux qui étaient raisonnablement identifiable lorsque les états financiers ont été autorisés pour publication.07-11/01/2013 44 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  45. 45. Méthodes comptables, changements IAS 8S destimations comptables et erreurs. 1 PRATIQUES COMPTABLES: Principales conventions comptables choisis doivent être en conformité avec les normes IFRS ou ses interprétations. Quand une entreprise a apporté un changement important à une politique comptable dans la préparation de ses états financiers courants, les informations suivantes sont requises par IAS 8: -La raison de ce changement. -Le montant de lajustement de la période en cours et dans linformation comparative pour les périodes antérieures. Une compréhension de la importance de choix dune société de méthodes comptables est essentielle à une bonne performance dans lanalyse des ratios / interprétation des comptes.07-11/01/2013 45 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  46. 46. Méthodes comptables, changements IAS 8S destimations comptables et erreurs. 1 RAISONS DES CHANGEMENTS DE MÉTHODE COMPTABLE:: Changement de méthode comptable doit être appliqué si nécessaire par une nouvelle norme, soit parce que la nouvelle politique est plus pertinent et plus fiable. Ce nest pas un changement de politique si une nouvelle politique est appliquée à une transaction différente dans la substance à celles qui sont menées précédemment, ou dune nouvelle méthode est appliquée à un nouveau type de transaction. 1. Le Changement de méthode comptable doit être appliqué rétrospectivement - à des périodes antérieures. 2. Les changements destimations comptables doivent être aplied prospective à de nouvelles périodes seulement (inforamation nouvelles données deviennent disponibles, il ne devrait pas être traitée comme une erreur). 3. Les Corrections MATERIELLES d’erreurs d’exercices antérieurs doivent être comptabilisés de manière rétrospective. Révélations importantes sont nécessaires en cas derreur.07-11/01/2013 46 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  47. 47. Méthodes comptables, changements IAS 8S destimations comptables et erreurs. 1 Exemples courants de changements de méthodes comptables: -Changements dans la législation. -Une nouvelle norme comptable. -Un changement de la mesure dune catégorie dactifs au coût historique amorti à une politique de réévaluation régulière. -Changement de écriture hors de capitalisation de lintérêt relatif à la construction dactifs non courants. -La modification des pratiques de comptabilisation des produits regardingn la vente de biens et de services. -Modification de lévaluation des stocks de moyenne pondérée à FIFO -Modification de la manière dont un élément est présenté dans les comptes Exemples courants destimations comptables: -Bad dettes. Inventaire obsolescence. -Provisions pour obligations de garantie. -Utiles vie des biens, installations et équipements. -Juste valeurs o actifs et passifs financiers.07-11/01/2013 47 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  48. 48. IAS 10S Evénements postérieurs à la date de clôture. 1 OBJECTIF: IAS10 explique les obligations des entreprises et des orientations dans la recherche et le réglage dévénements postérieurs à la période considérée. DÉFINITIONS: Événements postérieurs à la clôture sont les événements, favorables et défavorables, qui se produisent entre la période de référence et la date dapprobation des comptes. Événements ayant besoin de réglage comptable, sont des événements postérieurs à la clôture qui fournissent une preuve supplémentaire des conditions existantes à la fin de la période considérée. Événements non portant besoin de réglage comptable, sont des événements postérieurs à la clôture, qui portent sur les conditions existantes ne pas à la fin de la période considérée.07-11/01/2013 48 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  49. 49. IAS 10S Evénements postérieurs à la date de clôture. 1 PRATIQUES COMPTABLES: -Les états financiers doivent être modifiées pour inclure les événements postérieurs à la clôture s’il s’agit des événements ayant besoin de réglage. -Les états financiers doivent informer sur lévénement dans les notes s’il s’agit des événements MATERIELS sans ayant besoin de réglage comptable, mais postérieurs à la période du rapport. -Les dividendes déclarés après la période de référence (et donc pas une obligation à la période de référence) sont traités comme des non-ajustement des événements. -Le principe de la continuité ne doit pas être suivie si la direction détermine que, après la période considérée, la société a lintention de liquider, ou na pas dautre solution réaliste que de le faire. -Tout événement informé dans les notes exige de fournir: La nature de lévénement. Une estimation de leffet financier ou une déclaration qui est nest pas possible destimer lincidence financière.07-11/01/2013 49 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  50. 50. IAS 16S Immobilisations corporelles 1 OBJECTIF: IAS 16 prescrit le traitement comptable pour les immobilisations corporelles lorsque les questions fondamentales concernent la comptabilisation des actifs, la détermination de leur valeur comptable et lamortissement et de dépréciation reconnues à leur égard. DÉFINITIONS: Les immobilisations corporelles sont des actifs qui: -Sont conservés pour une utilisation dans la production ou la fourniture de biens et services, pour être loués à des tiers ou à des fins administratives, et -Est devrait être utilisé pendant plus dune période. La valeur comptable est le montant pour lequel un actif est comptabilisé après déduction du cumul des amortissements et pertes de valeur cumulées. Lamortissement est la répartition systématique du montant amortissable (valeur dacquisition ou valorisation résiduelle inférieure) dun actif sur sa durée de vie économique utile. Valeur résiduelle est le montant estimé quune entité obtiendrait de la sortie de lactif, après déduction des COÛTS DE SORTIE ESTIMÉS, si lactif avait déjà lâge et à la fin de sa durée de vie économique utile. La juste valeur est le montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre des parties bien informées, consentantes et agissant dans des transactions à une valeur logique et raisonnable.07-11/01/2013 50 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  51. 51. IAS 16S Immobilisations corporelles 1 PRATIQUES COMPTABLES: Le coût dune immobilisation corporelle doit être comptabilisée lorsque ses avantages économiques futurs probables iront à lentreprise, et le coût peut être évalué de façon fiable. Les actifs doivent être évalués initialement à leur coût. Coût comprennent les coûts directement attribuables engagés pour mettre lactif en état de fonctionnement pour lusage prévu. Les dépenses ultérieures doivent être capitalisés si la dépense répond aux mêmes critères. Les entreprises peuvent adopter une politique de revalorisation des actifs sils le souhaitent («fair value»). Sils réévaluer la valeur comptable des actifs devrait se rapprocher de la juste valeur à la période considérée. Si les entreprises choisissent de réévaluation des actifs, ils doivent: -Revaloriser la classe entière dactifs. -Revaloriser suffisamment souvent pour que lactif est maintenu à une mise à jour la valeur dans le bilan.07-11/01/2013 51 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  52. 52. IAS 16S Immobilisations corporelles 1 PRATIQUES COMPTABLES: Les informations à fournir sur les immobilisations corporelles et l’amortissement: -Les modes damortissement utilisés. -Les durées dutilité économique ou les taux damortissement utilisés. -Si le matériau, leffet dun changement du taux de dépréciation ou dune méthode au cours de la période. -Le coût ou le montant réévalué de la classe des immobilisations corporelles au début et à la fin de la période. -Le cumul des amortissements au début et à la fin de la période considérée. -Un rapprochement des mouvements de lactif immobilisé. -Restrictions relatives aux actifs iota. -Investissements sur actifs en cours de construction. Les engagements de capital-. -Pertes de valeur (si elle nest pas séparée sur le visage des comptes de résultat).07-11/01/2013 52 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  53. 53. IAS 16S Immobilisations corporelles 1 PRATIQUES COMPTABLES: Informations à fournir pour les réévaluations: -La date deffet de la réévaluation. -Que à un évaluateur indépendant a été utilisé. -Les méthodes et hypothèses principales pour estimer la juste valeur. -La degré auquel la juste valeur est fondée sur les cours des marchés actifs. -Les coûts historiques des valeurs équivalents dactifs fixes. -Les écarts de réévaluation et le changement de la période.07-11/01/2013 53 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  54. 54. IAS 18S Revenu 1 OBJECTIF: IAS 18 définit les critères qui doivent être respectées afin de comptabiliser les produits et la méthode qui devrait être utilisée pour mesurer le revenu. En outre, il fournit des exemples pratiques et des conseils pour les aider dans lapplication de la norme. DÉFINITIONS: • Les Revenus sont les entrées brutes davantages économiques au cours de la période dans le cadre des activités ordinaires dune entreprise lorsque ces entrées conduisent à des augmentations des capitaux propres autres que les augmentations relatives aux contributions de participants aux capitaux propres. • La juste valeur est le montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre des parties bien informées, au cadre d’une transaction logique.07-11/01/2013 54 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  55. 55. IAS 18S Revenu 1 PRATIQUES COMPTABLES: IAS 18 précise que, sil existe une incertitude quant à la possibilité de retour, les produits sont constatés lorsque les produits ont été livrés et la période de temps pour les rejets a expiré. -Les produits doivent être évalués à la juste valeur de la contrepartie reçue ou à recevoir. -Si le revenu est différé elle doit être mesurée à la valeur actuelle. -Dans une opération de troc du chiffre daffaires devrait être la juste valeur des biens reçus et, que si peu fiables, la juste valeur des biens abandonnés.07-11/01/2013 55 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  56. 56. IAS 18S Revenu 1 PRATIQUES COMPTABLES: Les revenus sont comptabilisés pour la VENTE DE BIENS lorsque plusieurs critères sont remplis: a) Lentreprise a transféré à lacheteur les risques et avantages importants inhérents à la propriété des biens. b) Lentreprise ne conserve ni participation dans la gestion, dans la mesure normalement au propriétaire, ni contrôle effectif des biens cédés. c) Le montant des produits peut être évalué de façon fiable. d) Il est probable que les avantages économiques associés à la transaction iront à lentreprise; e) Les coûts encourus ou à encourir concernant la transaction peuvent être évalués de façon fiable..07-11/01/2013 56 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  57. 57. IAS 18S Revenu 1 PRATIQUES COMPTABLES: Le revenu pour la vente des services doit être constaté sur la période de service à condition que les critères suivants sont respectés: a) Le montant des produits peut être évalué de façon fiable. b) Il est probable que les avantages économiques associés à la transaction iront à lentreprise. c) Le degré davancement de la transaction à la période de référence peut être mesuré de façon fiable; et d) Les coûts encourus pour la transaction et les coûts pour achever la transaction peuvent être évalués de façon fiable.07-11/01/2013 57 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  58. 58. IAS 18S Revenu 1 PRATIQUES COMPTABLES: Revenus provenant des intérêts, dividendes et redevances/Royalties doivent être comptabilisées comme suit: Intérêts: prorata temporisé, reflétant le rendement effectif de lactif. Royalties: régularisation de base. Dividendes: Droit de recevoir le paiement est établi.07-11/01/2013 58 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  59. 59. IAS 18S Revenu 107-11/01/2013 59 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  60. 60. IAS 18S Revenu 107-11/01/2013 60 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  61. 61. 07-11/01/2013 61 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  62. 62. Provisions, passifs éventuels et IAS 37S 1 actifs éventuels. OBJECTIF: IAS 37 a pour objectif de sassurer que la mesure et les critères de reconnaissance approprié au appliquées aux provisions, passifs éventuels et actifs éventuels, et que la divulgation suffisante est faite dans les états financiers pour permettre aux utilisateurs de comprendre les dispositions prises. DÉFINITIONS: Provision est un passif dont léchéance ou le montant ne sont pas connus. Passif est une obligation actuelle de lentité de transférer des avantages économiques à la suite dopérations ou de faits passés. Obligation juridique est une obligation qui pourrait: -Soyez-contractuelle ou -Lève-en raison dune législation ou ... -Résultat des autres opérations de la loi.07-11/01/2013 62 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  63. 63. Provisions, passifs éventuels et IAS 37S 1 actifs éventuels. DÉFINITIONS: Obligation implicite est une obligation qui découle des actions dune entité lorsque: -Par un modèle établi de pratiques passées, les politiques publiés, ou un nombre suffisant de déclaration spécifique actuelle, lentité a indiqué à dautres (tiers) parties quil accepte certaines responsabilités, et -En conséquence, lentité a créé une attente fondée chez les mindds de ces parties quelle assumera ces responsabilités . Responsabilité contingent est une obligation potentielle résultant dévénements passés dont lissue est basé sur des événements futurs incertains ou, une obligation qui nest pas comptabilisée car il nest pas probable ou ne peut pas être mesurée de façon fiable. Actif éventuel est un actif potentiel résultant dévénements passés et dont lexistence ne sera confirmée que par événements futurs incertains pas totalement sous le contrôle de lentreprise.07-11/01/2013 63 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  64. 64. Provisions, passifs éventuels et IAS 371 actifs éventuels. PRATIQUES COMPTABLES: Des dispositions devraient être comptabilisée lorsque: (a) Une entité a une obligation actuelle (juridique ou implicite) résultant du fait dévénements passés. (b) il est probable quun transfert davantages économiques sera nécessaire pour éteindre lobligation; (c) Lobligation peut être estimé de manière fiable. Si le matériel au montant de la provision, des dispositions doivent être actualisés à la valeur réelle. Les passifs éventuels ne doivent pas être comptabilisés dans les états financiers, mais devrait être rendue publique à moins que la possibilité du transfert des avantages économiques est faible. Actifs éventuels ne devraient pas être reconnu, et la divulgation nest autorisée que je le profit possible est considéré comme probable. Pratiquement certain profi pourraient être constatés dans les états financiers.07-11/01/2013 64 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  65. 65. Provisions, passifs éventuels et IAS 371 actifs éventuels. PRATIQUES COMPTABLES: Résumé des exigences relatives aux actifs et passifs éventuels: Passif dont léchéance ou le Actif dont léchéance ou le montant Degré de probabilité montant ne sont pas certains ne sont pas certains Pratiquement certain (donc non contingente) Faire Provision Reconnaître (à recevoir). Probable Faire Provision Transparence par la NOTE (actif éventuel) Possible Transparence par la NOTE (Passif éventuel) Aucune divulgation / Transparence Éloigné Aucune divulgation / Transparence Aucune divulgation / Transparence Divulgation / Transparence. Informations clés comprennent: -Le mouvement dans toutes les catégories de provisions sur la période. -La nature de la disposition et toutes les incertitudes et les hypothèses utilisées dans la reconnaissance et la mesurer. -Pour le passif éventuel, la nature de la responsabilité, les incertitudes qui lentourent et leffet financier possible.07-11/01/2013 65 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  66. 66. IAS 38S Immobilisations incorporelles. 1 OBJECTIF: IAS38 prescrit le traitement des immobilisations incorporelles qui ne sont pas spécifiquement traitées par dautres normes. Actifs incorporels peut être reconnue que si certains critères sont respectés. DÉFINITIONS: ACTIFS INCORPORELS est un actif identifiable, non monétaire sans substance physique. Les actifs sont identifiables parce quils sont séparables ou parce quils sont identifiables par des droits légaux ou contractuels. RECHERCHE est une investigation originale et programmée entreprise en vue dacquérir de nouvelles connaissances scientifiques et la compréhension. LE DÉVELOPPEMENT est lapplication des résultats de recherche ou dautres connaissances à un plan ou un projet pour la production de matériaux nouveaux ou substantiellement améliorés, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services avant le début de la production commerciale ou dutilisation.07-11/01/2013 66 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  67. 67. IAS 381 Immobilisations incorporelles. PRATIQUES COMPTABLES: Actifs incorporels doit être comptabilisée si, et seulement si, les conditions suivantes sont remplies: -Il est probable que les avantages économiques futurs iront à lentreprise; -Le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable. -La norme NE PERMET générer GOODWILL interne au bilan comme un actif. Critères pour activer les biens incorporels générés à linterne: (a) Techniquement faisable (totalement) (b) lintention dachever et dutiliser ou vendre lactif (important) (c) la capacité à utiliser ou à vendre lactif (toujours) (d) Existence dun marché ou de la démonstration de lutilité des immobilisations incorporelles (employer) (e) la disponibilité de connaissance technique, ressources financières ou autres dachever limmobilisation (attractif) (f) Mesurer le coût de façon fiable (les hommes)07-11/01/2013 67 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  68. 68. IAS 381 Immobilisations incorporelles. PRATIQUES COMPTABLES: IAS1 doit être suivi par toutes les entreprises de la préparation des états financiers individuels et de groupe. La contente dun jeu détats financiers est le suivant: -Un état de la situation financière à la fin de la période («bilan») -A létat du résultat global pour la période. -Un état des variations des capitaux propres pour la période. -Un état des flux de trésorerie pour la période. -Notes, comprenant un résumé des principales méthodes comptables et dautres informations explicatives. . -Un état de la situation financière au début de la première période de comparaison lorsque lentité applique une policiy comptables à titre rétrospectif ou effectue un retraitement rétrospectif des éléments de ses états financiers, ou lorsquelle reclasse des éléments dans ses états financiers.07-11/01/2013 68 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  69. 69. IAS 381 Immobilisations incorporelles. PRATIQUES COMPTABLES: Ce qui suit sont des informations clés /Besoins de TRANSPARENCE pour les biens incorporels: -Vie Utile des actifs incorporels et les taux damortissement. -Amortissement des actifs, et méthodes. -Les postes du compte de résultat en cas damortissement ou ils sont inclus. -La réconciliation du mouvement dans les actifs incorporels au cours de lannée. -Les engagements pour lachat des actifs incorporels.07-11/01/2013 69 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  70. 70. IAS 11S Contrats de construction. 1 OBJECTIF: IAS 11 tente de donner des orientations en fournissant le traitement comptable des produits et coûts relatifs aux contrats de construction. Le principal problème est la répartition des recettes et des coûts en périodes comptables pertinentes. DÉFINITIONS: Un contrat de construction est un contrat spécifiquement négocié pour la construction dun actif ou dun ensemble dactifs qui sont étroitement liés ou interdépendants en termes de conception, de technologie et de fonction, ou de finalité ou dutilisation.07-11/01/2013 70 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  71. 71. IAS 11S Contrats de construction. 1 PRATIQUES COMPTABLES: Les revenus et les coûts sur les contrats doivent être constatés sur la durée du contrat. Bénéfice devrait également être constaté sur la durée du contrat dans la mesure où elle peut être évaluée avec une certitude raisonnable. Les pertes sur les contrats doivent être comptabilisées en totalité dès quelles sont PRÉVUES.07-11/01/2013 71 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  72. 72. IAS 12S Impôts sur le résultat. 1 OBJECTIF: IAS 12 a pour but de fournir des indications sur la comptabilisation des conséquences fiscales actuelles et futures de la reprise future ou le règlement des actifs et des passifs et des transactions et autres événements qui se sont produits durant la même période. DÉFINITIONS: Limpôt exigible est le montant des impôts sur le revenu payables (récupérables) au titre du bénéfice imposable (perte fiscale) dune période. Les différences temporelles sont les différences entre la valeur comptable dun actif ou dun passif au bilan et sa base fiscale. Les différences temporelles peuvent être soit taxable (donnant lieu à des passifs dimpôts différés) ou déductibles (donnant lieu à des impôts différés actifs) La base fiscale dun actif ou dun passif est le montant attribué à cet actif ou passif à des fins fiscales.07-11/01/2013 72 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  73. 73. IAS 17S Impôts sur le résultat. 1 PRATIQUES COMPTABLES: • Limpôt exigible doit être comptabilisé comme un actif ou passif courant. • Limpôt différé est en intégralité sur toutes les différences temporelles, sauf en cas relatives à la non-déductibles dacquisition et actifs achetés qui sont l’objet de déductions pour amortissement. • Les impôts différés actifs peuvent être créés (principalement et le plus souvent pour des pertes tax) tant il est probable que lactif sera recouvrée. • Les impôts différés NE DOIT PAS être actualisés à leur valeur actuelle. • Le taux dimposition utilisé doit être celui où les écarts se résorberont, cependant, sur la base de la législation en vigueur ou pratiquement en vigueur à la date du bilan. • Limpôt différé est toujours présentée comme un élément non courant dans le bilan. • Si un élément donnant lieu à des impôts différés est en réserves (par exemple, une réévaluation dun actif), limpôt différé doit être comptabilisé dans les Réserves. • La ligne de limpôt dans le compte de résultat est présenté comme le numéro un à la fois, y compris lestimation de limpôt exigible et le transfert vers ou depuis dimpôt différé. Le détail est ensuite expliqué en transparence dans les NOTES. • Il y a besoins dinformation étendus pour la taxe, y inclue une réconciliation du bénéfice comptable et de la charge fiscale totale.07-11/01/2013 73 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  74. 74. IAS 17S Contrats de location /LEASE. 1 OBJECTIF: IAS17 donne des conseils sur le traitement comptable des contrats de location-financement et dexploitation pour les deux locateurs et locataires. DÉFINITIONS: Un CONTRAT DE LOCATION (LEASE) est un accord par lequel le bailleur cède au preneur, en échange dune série de paiements, le droit dutiliser un actif pendant une période de temps convenue. Un LEASE FINANCIER (Location-Financement) est un contrat qui le transfert substantiel des risques et des avantages ou à la propriété au preneur. Un LEASE OPÉRATIVE (Operating Lease) est un Lease /Location autre quune location- financement.07-11/01/2013 74 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  75. 75. IAS 17S Contrats de location/LEASE. 1 PRATIQUES COMPTABLES: Les Contrats de Location doivent dabord être classé entre ces DEXPLOITATION et ces DE LOCATION-FINANCEMENT. Les facteurs qui indiquent si les risques et les avantages inhérents à la propriété ont été transférés au locataire sont les suivants: a) Le locataire a lutilisation de lactif pour la grande majorité de sa vie économique. b) Le titre de transfert de bail légal à la fin ou y ait une option dachat à prix pour le locataire. c) La valeur actualisée des paiements minimaux garantis est la quasi-totalité de la juste valeur de lactif au début du bail. d) Les « LAND LEASES » sont des contrats de location d’EXPLOITATION sauf si le titre de propriété passe à la fin du contrat. La Location à long terme d’une ensemble de terrains et de bâtiments doit être traitée comme deux contrats séparés.07-11/01/2013 75 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  76. 76. IAS 17S Contrats de location/LEASE. 1 PRATIQUES COMPTABLES: COMPTABILISATION PAR LE LOCATAIRE Les CONTRATS DE LOCATION FINANCEMENT Les Actifs loués sont capitalisés (apportés au bilan) à leur juste valeur, ou la valeur actualisée des paiements minimaux garantis sil est inférieur à la juste valeur, et un nouveau créancier est mis en place pour le même montant. Limmobilisation doit être amorti sur la plus courte de la durée de vie économique de lactif et la durée du bail. Les intérêts sont alloués au créancier bail et imputés au compte de résultat en utilisant soit le taux dintérêt implicite du contrat de location. CONTRATS DE LOCATION OPERATIVE Les locations sont à la charge du compte de résultat sur une base linéaire sur la durée du bail.07-11/01/2013 76 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  77. 77. IAS 17S Contrats de location/LEASE. 1 PRATIQUES COMPTABLES: COMPTABILISATION PAR LE BAILLEUR LOCATION FINANCEMENT • Le bailleur enregistre une créance au montant de linvestissement net dans le contrat (total des coûts futurs de revenus futurs de financement moins). • Les revenus bruts dans le cadre du contrat de location doit être alloué à obtenir un taux de rendement constant en utilisant la méthode de linvestissement net. CONTRATS DE LOCATION OPERATIVE • Lactif doit être comptabilisé dans le bilan en fonction de la nature de lactif. • Les revenus locatifs doivent être comptabilisés dans le compte de résultat sur une base linéaire au cours de la durée du contrat.07-11/01/2013 77 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  78. 78. IAS 17S Contrats de location/LEASE. 1 PRATIQUES COMPTABLES: INFORMATIONS /TRANSPARENCE POUR LES LOCATAIRES • Les montants bruts des actifs détenus en vertu de contrats de location financement et lamortissement cumulé de ces actifs. • Les obligations découlant de contrats de location financement analysés entre les montants dus dans lannée, dans les deux à cinq ans, et plus de cinq ans. • Pour les contrats Location dexploitation les paiements bruts futurs: Clasés en paiements en un an, de deux à cinq ans et sur cinq ans.07-11/01/2013 78 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  79. 79. Comptabilisation des subventions publiques IAS 20S et informations à fournir sur laide publique. 1 OBJECTIF: IAS20 explique le traitement comptable de laide gouvernementale reçue par les entreprises, ainsi que la divulgation exigée pour laide gouvernementale. DÉFINITIONS: Gouvernement se réfère au gouvernement, aux agences gouvernementales et les organes similaires soient locales, nationales ou internationales. Subventions publiques sont des aides publiques donnée aux entreprises en échange du respect passé ou futur de conditions07-11/01/2013 79 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  80. 80. Comptabilisation des subventions publiques IAS 20S et informations à fournir sur laide publique. 1 PRATIQUES COMPTABLES: LES SUBVENTIONS PUBLIQUES doivent être comptabilisées dans le compte de résultat à la même cadence que la dépense à laquelle ils contribuent. Cest à dire: • Subventions dactifs non courants => Au cours de la durée de vie utile de lactif. • Pour les coûts passés engagés => Immédiatement dans le compte de profits et pertes. • Pour les coûts actuels / futurs => Dans la période où les coûts sont comptabilisés. • Des dispositions doivent être prises pour le remboursement des subventions si cela est susceptible de se produire. • Les éléments suivants doivent être communiqués: en TRANSPARENCE: -La politique de comptabilisation des subventions. -La nature et létendue des subventions publiques comptabilisées dans les états financiers. -Non tenues conditions et dautres éventualités liées à laide du gouvernement qui ont été reconnus.07-11/01/2013 80 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  81. 81. IAS 23S Coûts demprunt. 1 OBJECTIF: IAS 23 prescrit le traitement comptable des coûts demprunt. En général, il exige la reconnaissance comme une dépense, cependant, si le coût de lendettement liée à un actif qui exige une longue période pour se préparer à lutilisation ou à la vente, les coûts demprunt doivent être capitalisés. DÉFINITIONS: Les coûts demprunt sont les intérêts et autres coûts supportés par une entreprise dans le cadre de lemprunt de fonds. Ils comprennent: a) Intérêts. b) Amortissement des escomptes ou des primes liées aux emprunts. c) Amortissement des frais auxiliaires. d) Charges financiers sur contrats de location financement. e) Différences de change sur les emprunts en devises. Un actif qualifié à la capitalisation des coûts d’emprunt c’est ce qui exige une longue période de temps pour se préparer à son utilisation ou sa vente prévue.07-11/01/2013 81 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  82. 82. IAS 23S Coûts demprunt. 1 PRATIQUES COMPTABLES: Le traitement de référence est que les coûts demprunt doivent être comptabilisés en charges dans la période où ils sont encourus. Les coûts demprunt directement attribuables à lacquisition, la construction ou la production dun actif admissible, doivent être capitalisés, et: -Si des emprunts généraux sont utilisés pour financer la construction de lactif, un taux moyen demprunt doit être utilisé pour calculer le coût financier de capitaliser. - Les coûts financiers ne peuvent être capitalisés que pour la période de construction, et doit cesser lorsque toutes les activités nécessaires pour obtenir lactif à son utilisation prévue sont terminées. La Capitalisation doit également cesser pendant les périodes où la construction est suspendue Les informations à fournir en transparence incluent: -La méthode comptable adoptée. -Le montant des coûts demprunt capitalisés au cours de la période. -Le taux de capitalisation utilisé pour déterminer le montant des frais financiers au cours de la période rétrospectif des éléments de ses états financiers, ou lorsquelle reclasse des éléments dans ses états financiers.07-11/01/2013 82 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  83. 83. IAS 32S Instruments financiers : présentation. 1 OBJECTIF: IAS32 a pour objet de définir les exigences de présentation des actifs financiers, des passifs financiers et instruments de capitaux propres ainsi que pour garantir que les informations suffisantes sont fournies dans les états financiers daméliorer la compréhension de lutilisateur de limportance des instruments financiers. DÉFINITIONS: Instrument financier: tout contrat qui donne lieu à la fois à un actif financier dune entreprise et à un passif financier ou instrument de capitaux propres dune autre entreprise. Actif financier c’est tout actif des types: -Cash. -A droit contractuel de recevoir de la trésorerie ou un autre actif financier à une autre entreprise. -Un droit contractuel déchanger des instruments financiers avec une autre entreprise dans des conditions potentiellement favorables. -Un instrument de capitaux propres dune autre entreprise. Passif financier est un passif qui constitue une obligation contractuelle: -Pour remettre de la trésorerie ou un autre actif financier à une autre entreprise. -Pour échanger des instruments financiers avec une autre entreprise dans des conditions potentiellement défavorables. Instruments de capitaux propres est tout contrat qui évidence un intérêt résiduel dans les actifs dune entreprise après déduction de tous ses Passif.07-11/01/2013 83 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  84. 84. IAS 32S Instruments financiers : présentation. 1 PRATIQUES COMPTABLES: Instruments hybrides (ceux dont la dette et les capitaux propres éléments) émis comme convertibles sont « doublement" représentés. Cela signifie que le produit est reconnu comme dette et une option distincte des capitaux propres. La dette est mesurée par les flux de trésorerie actualisés et la valeur nette est la valeur résiduelle du produit. Les intérêts, les dividendes, les gains et les pertes, suivent la présentation du bilan. Si une action préférentielle est traitée comme des instruments de la dette, les dividendes versés sur cette action sont traités comme des frais dintérêts. Actifs et passifs financiers doivent être compensés dans le bilan si: a) Il existe un droit légal de compensation. b) Il y a une intention compenser (preuves par les flux de trésorerie étant décalé)07-11/01/2013 84 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  85. 85. IAS 33S Résultat par action. 1 OBJECTIF: IAS 33 vise à améliorer la comparaison des performances des différentes périodes et entre les entités de la même période en prescrivant la manière dont le résultat par action doit être calculé et comment elle doit être divulguée en transparence. DÉFINITIONS: Une action ordinaire est un instrument de capitaux propres qui est subordonné à toutes les autres classes dinstruments de capitaux propres. Une action ordinaire potentielle est un instrument financier ou dun contrat qui peut donner droit à son détenteur dactions ordinaires. Des exemples de Actions Ordinaires Potentielles sont les Instruments Convertibles ou les Optons.07-11/01/2013 F. Cabo (IFRS-eHECT) 85
  86. 86. IAS 32S Instruments financiers : présentation. 1 PRATIQUES COMPTABLES: Il y a des exigences de divulgation / TRANSPARENCE assez exhaustives relatives aux instruments financiers, à la fois narratifs et numériques dans les domaines suivants: -Modalités, conditions et méthodes comptables. -Le risque de prix-(monnaie, intérêt) -Le risque de crédit- -Le risque de flux de trésorerie -Juste valeurs07-11/01/2013 86 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  87. 87. IAS 33S Résultat par action. 1 PRATIQUES COMPTABLES: RESULTAT DILUE PAR ACTION: Le capital peut changer en raison de circonstances futures, qui existent néanmoins aujourdhui. Les changements potentiels peuvent survenir à cause d’une des raisons suivantes: -Actions non encore droit au dividende. -Actions convertibles de la dette ou de préférence en question. -Options attribuées à la souscription dactions nouvelles. Les informations à fournir en TRANSPARENCE sont les suivantes: -Bénéfice de base, -et dilué par action sont présentés sur le visage du compte de profits et pertes. -Les numérateurs pour chaque calcul doit être divulgué et réconcilié au bénéfice net ou la perte de la période. -Les dénominateurs doivent être divulgués et reconcilés un à lautre. -Toute-mesures alternatives du bénéfice par action ne doit être divulguée dans les notes afférentes aux états financiers.07-11/01/2013 87 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  88. 88. IAS 36S Détérioration dactifs. 1 OBJECTIF: IAS36 prévoit les procédures qui doivent être suivies par une société pour sassurer que ses actifs ne sont pas détenues à plus de leur valeur recouvrable. La norme donne les règles décrire un test de dépréciation des actifs ainsi que les circonstances quand une dépréciation / détérioration peut et doit être inversée. DÉFINITIONS: • Une PERTE DE VALEUR est le montant par lequel la valeur comptable dun actif excède sa valeur recouvrable. • La VALEUR RECOUVRABLE est la plus élevée entre le prix dun actif net de la vente et sa valeur dutilité. • PRIX DE VENTE NET est le montant obtenu de la vente dun actif dans une transaction longueur de concurrence normale entre , les parties, moins le coût de lélimination. • La VALEUR DUTILITÉ est la valeur actualisée des flux futurs estimés attendus de lutilisation continue dun actif et de sa sortie à la fin de sa vie utile.07-11/01/2013 88 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  89. 89. IAS 36S Dépréciation dactifs. 1 PRATIQUES COMPTABLES: Les immobilisations corporelles et écarts dacquisition (GOODWILL) devrait être testés de possible où il y a des indications que lactif pourrait être compromise. Ces indications comprennent à la fois des facteurs internes et externes à lentreprise (dommages de lactif, les plans futurs, de nouveaux concurrents, etc) Les Écarts dacquisition et actifs incorporels à durée de vie indéfinie doivent être testés annuellement pour dépréciation. Si un actif est révisé /questionné, la valeur de lactif doit être ramenée à sa valeur recouvrable. Les pertes de valeur doivent être chargés au compte de résultat, SAUF SI LACTIF AVAIT DÉJÀ ÉTÉ RÉÉVALUÉ, auquel cas les pertes de valeur peuvent être imputées aux réserves de réévaluation pour ramener lactif à leur coût historique amorti, avec des pertes supplémentaires allant au revenu déclaration. Reprises de pertes de révision (Impairment) peuvent être reconnues dans le compte de résultat dans la mesure où la dépréciation initiale a été inculpé il ya, à lexception des pertes de valeur sur écarts dacquisition. Il nest pas acceptable dinverser une perte de valeur des écarts dacquisition07-11/01/2013 89 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  90. 90. IAS 36S Dépréciation dactifs. 1 PRATIQUES COMPTABLES: Fournir des informations détaillées est nécessaire en transparence pour les actifs révisés / dépréciés, notamment: -Les montants de pertes de valeur comptabilisées. -Segmentaire de linformation. -Comment les montants recouvrables ont été calculées. -Informations sur la reprise des pertes de impairmen.sur écarts dacquisition.07-11/01/2013 90 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  91. 91. Instruments financiers : IAS 39S 1 comptabilisation et évaluation. OBJECTIF: IAS 39 établit les principes de comptabilisation et dévaluation des instruments financiers. Il prévoit également des règles et des traitements pour la comptabilité des instruments de couverture.. DÉFINITIONS: Instrument financier: tout contrat qui donne lieu à la fois à un actif financier dune entreprise et à un passif financier ou instrument de capitaux propres dune autre entreprise. Actif financier c’est tout actif des types: -Cash. -A droit contractuel de recevoir de la trésorerie ou un autre actif financier à une autre entreprise. -Un droit contractuel déchanger des instruments financiers avec une autre entreprise dans des conditions potentiellement favorables. -Un instrument de capitaux propres dune autre entreprise. Passif financier est un passif qui constitue une obligation contractuelle: -Pour remettre de la trésorerie ou un autre actif financier à une autre entreprise. -Pour échanger des instruments financiers avec une autre entreprise dans des conditions potentiellement défavorables.07-11/01/2013 91 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  92. 92. Instruments financiers : IAS 39S 1 comptabilisation et évaluation. DÉFINITIONS: Un actif financier ou passif financier À LA JUSTE VALEUR par le compte de résultat est un instrument financier qui répond à lune des conditions suivantes: -Il est classé comme détenu à des fins. -Lors de la comptabilisation initiale, il a été désigné à la juste valeur par résultat. Actifs Détenus jusquà leur échéance sont des instruments non dérivés fixes à termes fixes que lentité a lintention et la capacité de conserver jusquà leur échéance. Les prêts et créances sont des actifs financiers non dérivés, assortis de paiements déterminés ou déterminables qui ne sont pas cotés sur un marché actif et qui ne sont pas classés comme profit la juste valeur à travers de la compte de résultat. Actifs disponibles à la vente sont des actifs financiers non dérivés qui ne sont pas classés comme lun des éléments énumérés ci-dessus.07-11/01/2013 92 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  93. 93. Instruments financiers : IAS 39S 1 comptabilisation et évaluation. PRATIQUES COMPTABLES: Les actifs et les passifs financiers doivent être comptabilisés lorsque la société devient partie aux dispositions contractuelles de linstrument. Les actifs financiers doivent être « décomptabilisés » lorsque les risques et avantages associés à lactif ont été transférés à un tiers. Si on ne sait pas si les risques et avantages ont été transférés, les actifs financiers sont « décomptabilisés » si le contrôle a été transféré. Les passifs financiers sont « décomptabilisés » lorsque et seulement quand ils sont éteints. Les gains et pertes de la « décomptabilisation » devraient être reconnus dans le compte de résultat. Les actifs financiers doivent passer une révision/ test de dépréciation (IMPAIRMENT) annuellement et mis par écrit par le biais du compte de résultat si altérée. Si un titre disponible à la vente est déprécié, toute perte antérieurement comptabilisés en réserves doivent être recyclées au compte de résultat.07-11/01/2013 93 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  94. 94. Instruments financiers : IAS 39S 1 comptabilisation et évaluation. PRATIQUES COMPTABLES: Résumé de la manière dont les actifs et les passifs financiers sont évalués et les modifications ux de valeur sont comptabilisées: Item Mesure sur le bilan Gains / Pertes Actifs au travers de / à la juste valeur par résultat Fair Value / Juste Valeur Compte Résultat Les instruments dérivés de couverture Fair Value / Juste Valeur Compte Résultat Les instruments dérivés de couverture Fair Value / Juste Valeur (voir des régles particuliers) Capitaux propres jusquà la sortie de Disponibles à la vente Fair Value / Juste Valeur lactif, puis recyclés au compte de résultat Les actifs détenus jusquà leur échéance Coût amorti N/A (rien à faire) Les prêts et créances Coût amorti N/A (rien à faire) Autres passifs financiers Coût amorti N/A (rien à faire)07-11/01/2013 94 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  95. 95. IAS 40S Immeubles de placement. 1 OBJECTIF: IAS40 prescrit le traitement comptable des immeubles de placement et les obligations dinformation et transparence y-connexés. DÉFINITIONS: Les immeubles de placement sont des biens (terrain ou bâtiment - ou partie dun bâtiment, ou les deux) détenu (par le propriétaire ou par le preneur dans le cadre dun contrat de location financement) pour en retirer des loyers ou pour valoriser le capital ou les deux, plutôt que pour: a) Utilisation dans la production ou la fourniture de biens et services ou à des fins administratives, ou b) vendre dans le cours normal des affaires. Les immeubles détenus en vertu lesases demploi peuvent être des immeubles de placement si, et seulement si, le site répond aux autres critères pour être classé comme un immeuble de placement, et le modèle de la juste valeur est suivie. Occupés par leur propriétaire est un bien immobilier détenu (par le propriétaire ou par le lesse en vertu dun contrat de location financement) pour une utilisation dans la production ou la fourniture de biens et de services ou à des fins administratives.07-11/01/2013 95 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  96. 96. IAS 40S Immeubles de placement. 1 PRATIQUES COMPTABLES: Les immeubles de placement doivent être comptabilisés en tant quactifs lorsque, et seulement si: a) Il est probable que les avantages économiques futurs iront à lentreprise; b) Le coût peut être évalué de façon fiable. Les immeubles de placement doivent être évalués initialement à leur coût. Les transferts vers et hors des immeubles de placement ne devraient être effectués lorsquil n’est soutenu par un changement dutilisation de la propriété.07-11/01/2013 96 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  97. 97. IAS 40S Immeubles de placement. 1 PRATIQUES COMPTABLES: Les informations à fournir en transparence comprennent: -Confirmation que la juste valeur ou le modèle de coût a été suivie. -Si le modèle de la juste valeur si des actifs détenus en vertu de baux dexploitation ont été classés comme immeubles de placement. -Les méthodes et les hypothèses importantes dans la détermination de la juste valeur. -La mesure des évaluations effectuées par un expert indépendant professionnellement qualifié. -Les montants comptabilisés au titre: • location de revenus. • les frais dexploitation indirects. -Les rapprochements du mouvement dans limmeuble de placement du bilan.07-11/01/2013 97 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  98. 98. IAS 40S Immeubles de placement. 1 PRATIQUES COMPTABLES: FAIR VALUE (Juste Valeur) COÛT DACHAT Les immeubles de placement sont tenues à Les immeubles de placement sont réévaluées à leur laide de la méthode de référence dans juste valeur à chaque date de bilan. AIS16 (coût) Gains ou pertes sur réévaluation sont comptabilisés Les propriétés sont amortis comme tout directement dans le compte de résultat autre bien. Les propriétés ne sont pas amortis -07-11/01/2013 98 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  99. 99. Actifs non courants détenus en vue de IFRS 5S la vente et activités abandonnées. 1 OBJECTIF: IFRS5 est de donner des conseils sur la présentation des actifs non courants détenus en vue de la vente et de donner des règles sur les activités abandonnées. IFRS5 a été le premier exposé-sondage publié par lIASB dans son projet de convergence avec les US GAAP. En tant que tel, ses exigences sont entraînés par les US GAAP. DÉFINITIONS: Une COMPOSANTE DUNE ENTITÉ, veut dire des opérations et des flux de trésorerie qui peuvent être clairement distingués, sur le plan opérationnel et pour la communication dinformations financières, du reste de lentité. Un GROUPE À CÉDER veut dire un groupe dactifs destinés à être cédés, par la vente ou autrement, en tant que groupe dans une transaction unique, et les passifs directement liés à ces actifs qui seront transférés lors de la transaction. Le groupe comprend le goodwill acquis dans un regroupement dentreprises si le groupe est une unité génératrice de trésorerie à laquelle le goodwill a été alloué conformément à la norme IAS3607-11/01/2013 99 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  100. 100. Actifs non courants détenus en vue de IFRS 5S la vente et activités abandonnées. 1 PRATIQUES COMPTABLES: ACTIFS NON COURANTS DESTINES A LA VENTE Les actifs non courants détenus en vue de la vente et des actifs et passifs dêtre évacués en une seule transaction (un groupe dactifs) doivent être présentés séparément au bilan. Les actifs et passifs du groupe à céder ne devraient pas être compensés cependant. Pour distinguer les actifs détenus en vue de la vente, les critères suivants sont suivis: -La Direction sengage activement à la vente. -Actifs sont disponibles à la vente IMMÉDIAT. -Très peu de chances de se retirer du plan à vendre. -Vente devrait terminer dans lannée suivant la classification. Les actifs non courants détenus pour la vente ne doivent pas être amortis. Les actifs doivent être évalués à la valeur inférieure entre la valeur comptable et la juste valeur, diminuée des coûts de la vente.07-11/01/2013 100 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  101. 101. Actifs non courants détenus en vue de IFRS 5S la vente et activités abandonnées. 1 PRATIQUES COMPTABLES: ACTIVITÉS ABANDONNÉES Une activité abandonnée est une composante dune entité: -Qu’a été, soit éliminé/cédée, ou bien classée comme détenue pour la vente. Exploitation et les flux de trésorerie ont été ou seront éliminés des activités courantes de lentité à la suite de lopération de cession-Qui et -Dans lentité naura pas dimplication significative et continue après lopération de cession. Une composante dune entité peut être un segment (sous IFRS 8), une unité génératrice de trésorerie (IAS36), ou une filiale. Le revenu, les charges/dépenses, le bénéfice/perte avant impôt, et la charge dimpôt des activités abandonnées doivent être présentés séparément sur le visage du compte de résultat ou dans les notes aux comptes. Le visage du compte de résultat doit inclure, au minimum, le bénéfice ou la perte des activités abandonnées.07-11/01/2013 101 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  102. 102. Instruments financiers : IFRS 7S 1 Informations à fournir. OBJECTIF: IFRS 7 introduit de nouvelles exigences pour améliorer linformation sur les instruments financiers qui est donnée dans les états financiers des entités. Il remplace IAS30 a propos des informations fournies dans les états financiers des banques et des institutions financières de retour. PRATIQUES COMPTABLES: IFRS 7 sapplique à tous les risques découlant de tous les instruments financiers, sauf ceux couverts par des normes plus spécifiques. Bien que IFRS7 sapplique à toutes les entités, la mesure de divulgation requisée dépend du degré dutilisation de lentité des instruments financiers et sur son exposition au risque. Les informations qualitatives et quantitatives sur lexposition aux risques découlant des instruments financiers est nécessaire, y compris des informations particulières minimales sur le risque de crédit, risque de liquidité et le risque de marché. Les informations qualitatives décrivent la gestion des objectifs, politiques et procédures de gestion de ces risques. Les informations quantitatives fournissent des informations sur la mesure dans laquelle lentité est exposée au risque, sur la base des informations fournies en interne aux dirigeants de lentité.07-11/01/2013 102 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  103. 103. Les citations du comptable « » « Dans ce monde ne peut rien dire de certain, sauf la mort et les impôts » (Benjamin Franklin) « Tout ce qui peut être compté ne compte pas et tout ce qui compte ne peut être compté » (Albert Einstein) « Ne jamais dépenser votre argent avant de lavoir » (Thomas Jefferson) « Je crois que jai été extrêmement gourmand. Jai perdu ma boussole morale et fait des choses que je regrette. » (Andy Fastow – CFO ENRON - Condamné à 6 1/2 ans de prison) « Pour loptimiste le verre est à moitié plein, pour le pessimiste le verre est à moitié vide, au comptable le verre est deux fois plus grande quelle devrait lêtre. » (Traditionnel)07-11/01/2013 103 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  104. 104. IAS 27S États financiers Consolidés et Individuels. 1 OBJECTIF: IAS 27 prescrit que les entreprises sont des filiales, des exclusions du périmètre de consolidation et les procédures de consolidation à être adoptées par les entreprises. DÉFINITIONS: Les ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS sont les états financiers dun groupe présentés comme ceux dune entité économique unique. Le CONTRÔLE est le pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles dune entité afin dobtenir des avantages de ses activités. Un GROUPE est une société mère et ses filiales. Un PARENT est une entité qui a une ou plusieurs filiales. Une FILIALE est une entité, y compris une entité sans personnalité morale telle quune société, qui est contrôlée par une autre entité.07-11/01/2013 104 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  105. 105. IAS 27S États financiers Consolidés et Individuels. 1 PRATIQUES COMPTABLES: CHAMP DAPPLICATION ET EXCLUSION DE CONSOLIDATION Une société Parent doit présenter des comptes consolidés sous réserve de certaines exceptions limitées, principalement pour les parents non cotés qui sont elles-mêmes des filiales en propriété exclusive. Les Filiales ne peuvent être exclues de la consolidation que si le contrôle est destiné à être temporaire, elles sont censées à être vendues dans les 12 prochains mois, et si la direction recherche activement un acquéreur. Filiales dans cette situation sont traités comme des «détenus à des fins de transaction», conformément à la norme IAS 3907-11/01/2013 105 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  106. 106. IAS 27S États financiers Consolidés et Individuels. 1 PRATIQUES COMPTABLES: PROCÉDURES DE CONSOLIDATION Les soldes intragroupe et transactions doivent être intégralement éliminés. Sils ont fin de lannée différentes, les comptes de la société Parent et les Filiales peuvent être consolidées si elles sont dans les trois mois de lautre. Les parents et les filiales doivent utiliser des méthodes comptables uniformes. Les intérêts minoritaires doivent être présentés dans les capitaux propres, mais séparément des capitaux propres de lactionnaire parents. Les intérêts minoritaires doivent être présentés séparément dans le compte de résultat. Si un investissement cesse dêtre une filiale, il devrait être comptabilisé par mise en équivalence, ou en vertu de la norme IAS39. Sa valeur comptable à la date elle cesse dêtre une filiale est considérée comme son coût sur la mesure initiale sous la norme IAS39.07-11/01/2013 106 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  107. 107. IFRS 3S Regroupements dentreprises. 1 OBJECTIF: IFRS 3 a pour objectif dspécifier comment comptabiliser dans une entité, lorsque lon combine avec une autre entité. DÉFINITIONS: Lécart dacquisition (GOODWILL) est un actif représentant les avantages économiques futurs résultant des autres actifs acquis lors dun regroupement dentreprises qui ne sont pas identifiés individuellement et comptabilisés séparément. Intérêts minoritaires (ou des actionnaires sans contrôle) est la partie du profit ou de la perte et de lactif net dune filiale, attribuable aux participations qui ne sont pas détenus par la société mère, directement ou indirectement à travers des filiales.07-11/01/2013 107 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  108. 108. IFRS 3 Regroupements dentreprises. PRATIQUES COMPTABLES: Lécart dacquisition (Goodwill) doit être initialement évalué au coût, soit le coût du regroupement dentreprises moins la juste valeur identifiable de la filiale de lactif net. Cela vous donnera la part du parent de lécart dacquisition. Lécart dacquisition (Goodwill) positif nest pas amorti, mais est plutôt soumis à un test de dépréciation annuel. Le goodwill négatif est comptabilisé immédiatement en produits dans le compte de résultat. Un acquéreur doit fournir des informations en transparence permettant aux utilisateurs de ses états financiers dévaluer la nature et leffet financier des regroupements dentreprises qui ont été effectués: a) Au cours de la période considérée. b) Après la date de clôture mais avant que les états financiers ne soient autorisées.07-11/01/2013 108 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  109. 109. Participations dans des entreprises IAS 28S associées et des coentreprises. 1 OBJECTIF: IAS 28 tentatives de donner des conseils sur le moment où un parent a un associé, ainsi que les traitements comptables nécessaires afin de montrer une image fidèle quand on tient compte de lintérêt dans une entreprise associée. DÉFINITIONS: Une ENTREPRISE ASSOCIÉE est une entité, y compris une entité sans personnalité morale telle quune société, dans laquelle linvestisseur exerce une influence notable et qui nest ni une filiale, ni une participation dans une « Joint Venture » / coentreprise. LINFLUENCE NOTABLE est le pouvoir de participer aux décisions de politique financière et opérationnelle de lentreprise détenue, (mais ce nest pas le contrôle ou un contrôle conjoint sur ces politiques).07-11/01/2013 109 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  110. 110. Participations dans des entreprises IAS 28S associées et des coentreprises. PRATIQUES COMPTABLES: Une société Parent doit décider si elle exerce une influence notable. La norme rend une présomption selon laquelle linfluence notable existe lorsque la société mère possède au moins 20% des droits de vote. Si une société mère exerce une influence notable, il faut utiliser la méthode de mise en équivalence sa participation dans lassocié - à moins que le placement est détenu exclusivement pour la revente. La mise en équivalence exige que: -Le compte de résultat consolidé montre la part de la société mère du profit ou de la perte sur lassocié sur une ligne distincte. -Le bilan consolidé part du parent de lactif net de lentreprise associée plu non amorti le goodwill comme une entrée unique dans les actifs non courants. -Le tableau de financement consolidé montre dividendes des entreprises associées que soit linvestissement ou aux activités dexploitation.07-11/01/2013 110 F. Cabo (IFRS-eHECT)
  111. 111. Participations dans des coentreprises IAS 31S JOINT VENTURES 1 OBJECTIF: IAS 31 définit ce quest un joint-venture est et la méthode comptable exigée pour les différents types de joint-venture. DÉFINITIONS: Une COENTREPRISE / JOINT VENTURE est un accord contractuel en vertu duquel deux parties ou plus entreprennent une activité économique soumise à un contrôle conjoint. CONSOLIDATION PROPORTIONNELLE est une méthode de comptabilisation selon laquelle la part dun Co entrepreneur dans chacun des actifs, passifs, revenus et dépenses dune entité contrôlée conjointement est regroupée, ligne par ligne, avec les éléments similaires dans les états financiers du Co entrepreneur ou est présentée sur une ligne distincte dans le états financiers Co entrepreneur.07-11/01/2013 111 F. Cabo (IFRS-eHECT)

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