Cours Sur Les Provisions simplifier et complets avec des Des TD
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    Cours Sur Les Provisions simplifier et complets avec des Des TD Cours Sur Les Provisions simplifier et complets avec des Des TD Presentation Transcript

    • Les ProvisionsProposé Par EssahouliAbdElFatahMon Compte Facebook : www.facebook.com/abdo.vitch12
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 2LES PROVISIONSLES PROVISIONSLes provisions correspondent à des chargesincertaines (probables) quant à leurmontant, elles sont constatées en vertu duprincipe de prudence.) Elles sont nées au cours de l’exercice et sontcomptabilisées en fin d’exercice pourque le résultat obtenu aussi exact que possible(objectif d’image fidèle).
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 3Les types de provisionsIl y a trois types de provisions : Pour dépréciation de l’actif (immobilisations,actif circulant, trésorerie) Provisions pour risques et charges (durablesou momentanées) Provisions réglementées (dont provisionspour amortissements dérogatoires,déjà vues)
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 4PPD des immobilisations (LesPPD des immobilisations (LesAmortissementsAmortissements))Les amoindrissements de valeurs des immobilisations résultant decauses dont les effets ne sont pas irréversibles, sont constatés pardes provisions pour dépréciationLes provisions pour dépréciation se rattachent principalement auximmobilisatioamortissables telles que les terrains et les immobilisations financières(titres departicipation principalement). Le numéro de compte de PPD est obtenu eninsérachiffre 9 en 2èmeposition du numéro de compte intéressé. Les comptes de provisutilisés sont les suivants :2920 PPD des immobilisations incorporelles2930 PPD des immobilisations corporelles294/295 PPD des immobilisations financières2951 PPD des titres de participation
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 5PPD des immobilisations (2PPD des immobilisations (2))° Constitution ou augmentation d’une PPD :Débit6194 DEPPD des immobilisations6392 DPPD des immobilisations financière6596 DNC aux PPDCréditun des comptes de provisions classe 2
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 6Application n° 1Application n° 1Nous détenons 1000 actions « ALPHA »acquises à 900 DH l’une (titres departicipation).A l’inventaire, le cours de l’action est de 850DH.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 7Corrigé Application 1Corrigé Application 1VE = 900x1000 = 900000, cours à l’inventaire = 850 x 1000= 850000d’où une moins value de 50000ComptabilisationComptabilisation
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 8PPD des immobilisations (3PPD des immobilisations (3))Diminution ou annulation d’une provisionDiminution ou annulation d’une provision :Pour diminuer ou annuler une provision devenue sans objet, le compte deprovision est débitéen contrepartie d’un compte de reprises sur provisionsDébit :Débit :Les Comptes : 2920, 2930, 2941,2948, 2951 ou 2958Crédit :Crédit :7194 Reprises /PPD des immobilisations7392 Reprises /PPD des immobilisations financières7596 Reprises non courantes /PPD
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 9Application (2Application (2))Reprenons Application 1 précédent etsupposons que le 31/12/03, le cours desactions « Alpha » est de 920DH
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 10Corrigé Application (2Corrigé Application (2))Nous constatons une plus value, et la provision doit êtreannulée puisqu’elle est devenue sans objet.ComptabilisationComptabilisation Ancienne Prov
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 11PPD de l’actif circulant :PPD de l’actif circulant :PPD de l’actif circulantTVPCréances de L’ACStocks
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 12PPD des stocks :PPD des stocks : Constitution de la provision :Constitution de la provision :Débit : 61961 DEPPD des stocksCrédit : Un des comptes du poste 391 PPD des stocksProvision = Valeur comptable – Valeur réelle (ou valeur actuelle des stocks)
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 13Application (3Application (3((Sur un lot de marchandises de 10000,l’inventaire extra-comptable révèle unedépréciation de 1000.TAF:Comptabilisons la provision correspondante.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 14Corrigé Application 3Corrigé Application 3Prix de dépréciation
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 15PPD des stocks (2PPD des stocks (2((Réajustement de la provision :Réajustement de la provision :1er cas :Augmentation : Ecriture identique à celle de la constitution.2ème cas :Diminution de la provision3ème cas :La provision devient sans objet quand les stocks retrouvent leurvaleur d’origine ou une valeur supérieure : elle est annuléede la même manière que lors de la diminution.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 16Etudes Des 3 CasEtudes Des 3 Cas1ére cas:1ére cas:Exemple 1 : reprenons l’application (3( en supposantqu’en fin N+1, la dépréciation révélée parl’inventaire physique est de 1600. Réajustons laprovision.Corrigé :
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 17Etudes Des 3 Cas(2(Etudes Des 3 Cas(2(2eme cas :2eme cas :DébitDébit :391 – PPD des stocksCréditCrédit :7196 Reprises sur PPD de l’actif circulantExempleExemple : (suite de l’exemple1) Supposons qu’en fin N+2,la provision existence doit être ramenée à 1200.Comptabilisons le réajustement.Diminution de la prov1600-1200=400
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 18Etudes Des 3 Cas(3Etudes Des 3 Cas(3((3eme cas :3eme cas :La provision devient sans objet quand les stocksretrouvent leur valeur d’origine ou une valeursupérieure : elle est annulée de la même manièreque lors de la diminution.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 19PPD des créances de l’actifPPD des créances de l’actifcirculant :circulant :ConstitutionConstitution de la Provision:de la Provision:Débit : 61964 DEPPD des créances de l’actif circulantCrédit : 394 PPD des créances de l’actif circulant
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 20Application (4Application (4((Au 31/12/N, parmi les clients de l’entreprise,M. Naïm débiteur de 6000 est devenudouteux.L’entreprise espère récupérer 70 % de lacréance.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 21Corrigé Application 4Corrigé Application 411-- Reclasser la créance devenue douteuseReclasser la créance devenue douteuse2. Constituer la provision sur le montant hors taxe.2. Constituer la provision sur le montant hors taxe.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 22PPD des créances de l’actifPPD des créances de l’actifcirculant (2circulant (2((AjustementAjustement ::Augmentation : Quel que soit le caractère de lacréance l’écriture d’ajustement est identique à cellede la constitution pour le complément.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 23PPD des créances de l’actifPPD des créances de l’actifcirculant (3circulant (3((Diminution ouDiminution ouannulation de la provannulation de la provEx 1 :Ex 1 :Au 31/12/N+1, la perte sur Naim est estimée à 20 % (ancienneprovision 30 %(.Corri :Corri :Nouvelle provision = (6000 / 1,20( * 20% = 1000.Il faut ramener la provision à 1000.1000-1500=500
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 24Utilisation de la provision :Utilisation de la provision :Il s’agit dans ce cas de :) Constater la perte devenue certaine (charge courante),) Annuler le montant de la TVA facturée) Annuler la provision existantePPD des créances de l’actif circulant (4(PPD des créances de l’actif circulant (4(
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 25Application (5Application (5((Reprenons Application 4 en supposant qu’en N+ 2, leclient Naim règle à l’entreprise 4000 pour solde.L’écriture de règlement a déjà été passée.TAFTAFCalculons la perte et comptabilisons.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 26Corrigé Application (5Corrigé Application (5((Perte= (6000 – 4000( / 1,2=2000/1.2=1666.67TVA = 2000 * 20 % = 333,33Annulation de l’ancienne prov
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 27PPD des titres et valeurs dePPD des titres et valeurs deplacement TVPplacement TVPLes TVP sont acquis dans un objectif despéculation et sont rémunérés par un tauxd’intérêt ou une part des bénéfices de la Stéémettrice. Ils sont entrés au bilan à leur prixd’achat.Néanmoins, lorsque leur cours à l’inventaire révèleune moins-value, il y a lieu de constituerune provision pour dépréciation.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 28PPD des titres et valeurs dePPD des titres et valeurs deplacement TVP(2placement TVP(2((Constitution :Constitution :Débit : 6394 Dotations aux PPD des TVPCrédit : 3950 PPD des TVPDiminution ou annulation :Diminution ou annulation :Débit : 3950 PPD des TVPCrédit : 7394 Reprises sur PPD des TVPLes dotations aux provisions comme les reprises, relativesaux TVP, sont toujoursde type financier.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 29PPD des titres et valeurs dePPD des titres et valeurs deplacement TVP(3(placement TVP(3(Cession des TVPCession des TVP ::Il convient de : Annuler la provision éventuelle sur les titres cédés Constater la perte ou le gain sur cession.Il y a 2 cas : Cas d’une moins-valueCas d’une moins-value Cas d’une plus-valueCas d’une plus-value
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 30Cas d’une moinsCas d’une moins--valuevalue ::Exemple :Exemple : soient les TVP « SOMI » acquis le 15/7/02 à 500000 DH(valeur nominale 1000(.Au 31/12/02, les cours de ces titres est de 960.Le 30/01/03, ces titres sont cédés à crédit à 990 Dh l’un.20000VE = 1000 Cours fin 2002 = 960 =>Provision = (1000 – 960( x 500 = 20000.Cession le 30/1/03 : Prix de cession =500 x 960Résultat sur cession = Prix de cession - VE = ( 990 - 1000( 500 = - 5000VEVE
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 31 Cas d’une plus-valueCas d’une plus-valueReprenons l’exemple précédent en supposant que les titres ontété cédés à 550 000. La cessions’est faite contre virement bancaire.Résultat de cession = 550 000 – 500 000 = 50000.20000Annulation Ancienne ProvPrix de vente (cession(
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 32LES PROVISIONS PORRISQUES ET CHARGESElles sont destinées à couvrir desrisques ou des charges nettementprécisés quant à leur objetmais la réalisation et le montant sontincertains à la clôture de l’exercice.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 33Types de LES PROVISIONS PORRISQUES ET CHARGESLES PROVISIONS POR RISQUES ET CHARGES prévoit deux types DurablesDurables : délai prévu de réalisation supérieur à 12 mois à ladate de clôture de l’exercice. Il s’agit des comptes de la rubrique15.151 Provisions pour litiges155 Provisions pour charges (voir schéma ci-dessous pour ledétail des comptes( Momentanées :Momentanées : délai prévu de réalisation inférieur ou égale à 12mois à la date de clôturede l’exercice : Comptes de la rubrique 45 (passif circulant(.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 34Comptabilisation DES PROVISIONSPOR RISQUES ET CHARGESDébit :Débit :=> 6195 DEPPRCou 61955 DEP durables PRCou 61957 DEPPRC momentanés=> 6393 DPPRC financiers=> 6595 DNC aux PPRCou 65955 DNC aux provisions durables pour R Cou 65957 DNC aux PPRC momentanésCrédit :Crédit : un des comptes des rubriques 15 ou 45L’annulation des PPRC se fait par :L’annulation des PPRC se fait par :Débit :Débit : Compte de provision concernéCrédit :Crédit : Compte de reprises sur PPR
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 35Application (5(Au 31/12/N, à la suite d’un litige avec untransporteur, et après consultation de sonavocat,l’entreprise Amal estime à 8000 le montant desdommages –intérêts à verser. Dénouement del’affaire prévu au cours de l’exercice suivant.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 36Corrigé Application 5
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 37Application 6Une entreprise a décidé, au cours del’exercice 2000, de réaliser des travaux derénovation deses locaux. Le coût est estimé à 30000 àrépartir sur 3 exercices.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 38Corrigé Application 6Corrigé Application 6Ecriture à passer à la fin des exercicesEcriture à passer à la fin des exercices2000, 2001, 20022000, 2001, 200230000/3=10000
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 39Les provisions durables 1
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 40Les provisions durables 2
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 41Les provisions durables 2
    • Les Travaux dirigésExercices
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 43TD 1TD 1Au 31/12/2000, une entreprise possède les titres suivants(TVP) :10 actions « A » VE unitaire 800/.cours au 31/12/2000.. 90020 actions « B » VE unitaire2100/.cours au 31/12/2000. 2000Ces titres sont cédés le 1/5/2001 à crédit :Prix de cession :A ….1000 ; B….2050TAF : Passer au journal les écritures d’inventaire et decession.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 44TD 2TD 2
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 45TD 3TD 3L’entreprise, à la suite d’un contrôle fiscale, penseêtre condamnée à uneamende de 15 000, le délai de réalisation de lacharge est estimé à 14 mois àla date de clôture de l’exercice.™ Au cours de l’exercice N+2, le 30/04,l’entreprise est condamnée à 10000. Ecritures au 31/12/N Ecritures au 30/04/N+2. Même écritures en supposant que l’entrepriseest condamnée à payer 30000
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 46TD 4TD 4Un litige oppose un salarié à notre entreprise, on pensequ’une décision judiciaire serarendue au cours de l’exercice N+1 (caractère courant ).Somme estimée à 60 000.1. Passes les écritures nécessaires.Au 30/07/N+1, l’entreprise est condamnée à verser 80 000d’indemnités.2. Ecriture au journal.
    • Portail Des Etudiants Fsjes Marrakech 47TD 5TD 5
    • Fin du CoursCours Proposé par EssahouliCours Proposé par EssahouliAbdElFatahAbdElFatah