1400 nouvelles extensions internet quels enjeux et opportunites - inpi - ipsphere - keepalert - cci bordeaux - 10062014

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La matinée du 10 juin 2014 a été consacrée à la protection des marques tant dans le cadre d'une stratégie de développement à l'export (organisé à l'occasion du Tour de France des CNCPI) que sur …

La matinée du 10 juin 2014 a été consacrée à la protection des marques tant dans le cadre d'une stratégie de développement à l'export (organisé à l'occasion du Tour de France des CNCPI) que sur Internet à l'occasion du Big Bang des 1400 nouvelles extensions de noms de domaines (gTLDs) disponibles progressivement depuis fin 2013.

Le Pôle Numérique de la CCI de Bordeaux a organisé un atelier pour rappeler les bonnes pratiques en matière de protection et dépôt de marque, évaluer tant les risques que les nouvelles opportunités offertes par les nouvelles gTLDs avec ses partenaires : l'antenne régionale de l'INPI, le Cabinet spécialisé en Propriété Industrielle IP SPHERE et KEEPALERT / PRODOMAINES un prestataire référent en matière de gestion de noms de domaines et surveillance de marques sur Internet.

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  • 1. http://www.flickr.com/photos/80194969@N02/7186883425 10 juin 2014 - CCI Bordeaux .bio .aquitaine .pizza .store .shop .archi .hotel .restaurant .services .paris .bzh .cafe .auto .moto M POUSSARD MME MARQUET M RODHAIN Pôle Numérique Protégez vos marques & profitez des nouvelles extensions de domaines
  • 2. 1400 Nouvelles extensions de noms de domaines / gTLDs
  • 3. Wei = Danger Ji = Opportunité Crise ? http://www.flickr.com/photos/mauricioonetto/4516270552 WEIJI en chinois
  • 4. Source : www.marblesthebrainstore.com/the-brain-cube de Jason FREENY www.moistproduction.com
  • 5. SÉCURISER LA PRÉSENCE DE VOTRE MARQUE SUR INTERNET Mardi 10 juin 2014 10h00 -12h00 Philippe RODHAIN Conseil en propriété industrielle Chargé d’enseignement - Université Bordeaux IV IP SPHERE 8 Cours Maréchal Juin - 33000 BORDEAUX Tél : 05 56 96 50 11 - Fax : 05 56 79 72 28 courriel : bordeaux@ipsphere.fr Caroline MARQUET Adjointe à la Déléguée régionale INPI AQUITAINE 75, cours Alsace Lorraine – 5e étage 33075 BORDEAUX Cedex Tél : 05 56 81 84 80 courriel : cmarquet@inpi.fr
  • 6.  ENVISAGER de déposer une Marque à l’INPI pour tout signe distinctif exploité  Savoir identifier les signes distinctifs d’un projet  INPI, CPI
  • 7. Pourquoi déposer ?  Pour se créer un droit (En France, usage ≠ droit)  Pour agir en contrefaçon (contre les marques identiques et similaires)  Pour agir à l’encontre des cybersquatteurs via les voies extrajudiciaires (plaintes UDRP...)  Pour accéder à la Trademark Clearing House (TMCH) et bénéficier des « sunrise period » des nouvelles extensions de noms de domaine  Pour étendre sa protection à l’étranger  Pour enrichir ses actifs immatériels
  • 8.  S’ASSURER que la dénomination choisie constitue une marque VALABLE
  • 9. C’est quoi, une marque valable ?  Une marque distinctive Attention aux noms de domaine génériques Condition examinée par l’INPI (durcissement des pratiques d’examen) Etudier la forme du dépôt  CPI  Une marque licite Condition examinée par l’INPI  Une marque disponible (un nom de domaine libre n’est pas nécessairement une marque disponible et inversement) Pas de recherches de disponibilité par l’INPI  CPI
  • 10.  VERIFIER la disponibilité de la dénomination pour votre activité et dans tous les pays d’intérêt
  • 11. Comment ? La Recherche d’antériorités  VÉRIFICATION à l’identique BDD libre et gratuite de l’INPI accessible via le site (Marques/Noms de société)  Recherche de SIMILARITÉ APPROFONDIE Forfait Recherche (Marques/Noms de société/Noms de domaine) 150 €  Interprétation des résultats et élaboration d’une stratégie de dépôt, le cas échéant  CPI
  • 12.  S’ASSURER que les noms de domaine correspondants au projet sont libres dans les extensions stratégiques  notamment lorsque le site internet est marchand  site internet de l’AFNIC, ICANN, site des Registrars accrédités
  • 13. Pourquoi ?  règle du « 1er arrivé, 1er servi »  un nom de domaine exploité constitue une antériorité à certaines conditions (ex: CA Paris, 25 janv. 2012, « TRABAR »)
  • 14.  PROCEDER au dépôt de marque et à la réservations de noms de domaine de façon harmonisée
  • 15. Comment ?  Procéder au dépôt auprès de l’INPI pour les marques françaises  dépôt électronique sur le site internet : 200 € pour 3 classes pour 10 ans renouvelables indéfiniment Classification de Nice (45 classes)  Déposer les noms de domaine dans les extensions stratégiques  Registrars ex. Prodomaines  CPI pour choix de(s) la(les) marque(s)/noms de domaine à déposer/réserver
  • 16.  DEFINIR les territoires d’exploitation pour déterminer l’étendue de la protection de la Marque
  • 17.  SURVEILLER sa marque et ses noms de domaine
  • 18. Pourquoi ?  Pour repérer rapidement les dépôts de marque/réservations de noms de domaine contrefaisants ou les usages litigieux  Pour réagir rapidement à l’encontre d’un usage contrefaisant par la procédure la mieux adaptée Comment ?  Systèmes de veille  INPI (ex. : Marques 360 €/an) Registrars (ex. Systonic)  Interprétation et recommandations  CPI
  • 19.  SURVEILLER les échéances des Marques et Noms de domaine pour les renouveler en temps utile  INPI, CPI
  • 20. Noms de domaine Jean-François Poussard Directeur KeepAlert.fr & ProDomaines.com Email : jf.poussard@prodomaines.com +33 (0)5 57 26 44 47 / + 33 (0)6 29 40 62 42 Twitter : @jfpoussard @keepalert @prodomaines (poussard.com) Chronique 01net : poussard.info Profil LinkedIn : poussard.eu - Profil Viadeo : poussard.org © Systonic
  • 21. Systonic La double compétence IP : Internet Protocol & Intellectual Property Depuis 1989 – CA 2.75 M€ - 25 collaborateurs - Basée à Pessac
  • 22. Jean-François Poussard Depuis 2004 dans les noms de domaine Depuis 2010, Directeur de Keep Alert & ProDomaines Chroniqueur pour 01Net Intervention en conférence, entreprise, école Membre actif de l’ICANN, INTA, MARQUES
  • 23. Noms de domaine 1. Nouvelles opportunités offertes par les NewgTLDs 2. Protection des marques parmi les noms de domaine
  • 24. Quelle adresse électronique vous semble la plus sérieuse ? mimi33@hotmail.com ou michele@carlier.fr ? Quel site internet vous inspire le plus confiance ? http://newblackfashion.perso.sfr.fr/ ou www.extension-manucure-bordeaux.com Les extensions internet Noms de domaine : une matière méconnue
  • 25. Les extensions internet Définition d’un nom de domaine Chaine de caractères associée à une extension (TLD) Votre identité commerciale sur internet : site web et mail Nom de domaine unique contrairement à une marque Attribution sur la base du « premier arrivé, premier servi » Objet de commerce que vous pouvez Enregistrer, transférer, renouveler Revendre ou racheter Vous faire squatter Mais aussi récupérer
  • 26. 23 gTLD (Generic Top Level Domain) .COM, .NET, .ORG, .INFO, .BIZ, .MOBI, .XXX… 255 ccTLD (Country Code Top Level Domain) Rattachée à un territoire : .FR, .RE, .EU… Une vingtaine d’extensions markétées Une quarantaine de IDN TLD en cours Les extensions internet Panorama des extensions existantes
  • 27. Les extensions internet 275 millions noms de domaine .COM 114 41% Restedu monde 161 59% Millionsde NDD enregistrés
  • 28. Les extensions internet Classement des extensions mai 2014 : 32 TLDs millionnaires 1er : .COM (Commercial), 114 millions 2ième : .TK (Tokelau, Gratuit), 23 millions 3ième : .DE (Allemagne), 15,7 millions 4ième : .NET (Internet), 15,5 millions 5ième : .CN (Chine), 10,6 millions 6ième : .CO.UK (Royaume-Uni), 10,5 millions 7ième : .ORG (Organisation), 10,3 millions 8ième : .INFO (Information), 5,8 millions 9ième : .NL (Pays-Bas), 5,4 millions 10ième : .RU (Russie), 4,9 millions 11ième : .EU (Union Européenne), 3,7 millions 15ième : .FR (France), 2,7 millions http://www.prodomaines.com/classement-extensions-noms-domaine
  • 29. Les extensions internet 305 .NL pour 1 000 néerlandais
  • 30. ICANN Attribue les extensions à des organismes de gestion « registry » AFNIC pour le .FR Sélectionne « Registrars »= Bureau d’enregistrement officiellement accrédité « Registrants » = Propriétaire du nom de domaine Achète les noms de domaine Revendeurs, Webagencies Switch pour le .CH Autres registry, autres tld Les extensions internet Organisation du nommage
  • 31.  185 000 $ de frais ICANN d’inscription  Répondre à 50 questions issues d’un guide du candidat (350 pages)  Choisir un opérateur de registre  Etude de faisabilité et d’opportunité  Assistance à la création et à la commercialisation Programme NewgTLDs Conditions à réunir pour candidater à une extension
  • 32. Programme NewgTLDs Un millier de nouvelles extensions d’ici 3 ans Source : sketchlex.com Liste complète disponible : http://newgtlds.icann.org/en/program-status/application-results/strings-1200utc-13jun12-en
  • 33. Programme NewgTLDs 33 % de .MARQUE Source : sketchlex.com
  • 34. GeoTLDs .AQUITAINE en 2015 : http://mondomaine.aquitaine.fr/
  • 35. 13/06/12 : Publication de la liste officielle 11/12/12 : Loterie avec une priorité IDN Mars 2013 : Premiers résultats des évaluations initiales Novembre 2013 : Premières commercialisations Programme NewgTLDs Les grandes étapes
  • 36. Programme NewgTLDs Extrait d’extensions attendues Les génériques : .ARCHI, .ART, .BANQUE, .BIO, .BLOG, .BOUTIQUE, .CASINO, .CHAT, .CLINIQUE, .CLUB, .CONSTRUCTION, .CONTACT, .DESIGN, .EMAIL, .FILM, .FOOTBALL, .FORUM, .GOLF, .GUIDE, .HOTEL, .IMMO, .MAISON, .MOTO, .PHOTO(S), .PIZZA, .POKER, .RADIO, .RESTAURANT, .RUGBY, .SARL, .SCIENCE,.SHOP, .SKI, .SPORT, .SURF, .TAXI, .TENNIS, .THEATRE, .VILLAS, .VIN, .VOTE, .VOYAGE, .WEB, .WINE, .YOGA… Les géographiques : .ALSACE, .AQUITAINE, .BZH, .CORSICA, .PARIS… .AFRICA, .BERLIN, .LONDON, .NYC, .QUEBEC…
  • 37. Programme NewgTLDs Phases de lancement d’une nouvelle extension internet
  • 38. Marques TMCH
  • 39. Base mondiale opérée par Deloitte & IBM Frais TMCH : 150 $ / an / marque Eligibilité : marques nationales, par exemple une marque française enregistrée à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), ou régionales (communautaires, internationales) Marques enregistrées et exploitées Marques verbales et semi figuratives où le texte est prédominant Marques acceptées dans la TMCH Eligibilité des marques
  • 40. Preuves d’usage pour la TMCH Déclaration d’usage Preuve d’usage : documents classiquement demandés par les tribunaux dans le cadre des procédures d'opposition fondée sur l'antériorité comme : étiquette, emballage, support publicitaire / marketing (ex : brochure, catalogue, manuel, tract, dépliants, affiche, impression d'écran, présence marketing sur les réseaux sociaux...)
  • 41. Claims services
  • 42. Cybersquatting nom de domaine parmi NewgTLDs
  • 43. Noms de domaine 1. Nouvelles opportunités offertes par les NewgTLDs 2. Protection des marques parmi les noms de domaine
  • 44. Programme NewgTLDs Vérifier la disponibilité d’un nom de domaine : prodomaines.com
  • 45. Définition du cybersquatting Le « cybersquatting » ("cybersquat" en français) est une pratique consistant à s’accaparer, en le déposant, un nom de domaine, reprenant ou évoquant une marque, un nom commercial, un patronyme ou toute autre dénomination, afin de tirer un profit matériel ou moral de sa notoriété présente ou à venir.
  • 46. Cybersquatting nom de domaine à l’identique A l’identique : Barissol vs Demi-lune SRL : <barrisol.md> (DMD2011-0002)
  • 47. Cybersquatting de noms de domaine au contenant Termes les plus associés aux noms de domaine litigieux jugés à l’OMPI Source : http://sys.to/cyb13
  • 48. Cybersquatting de nom de domaine à l’approchant Typosquatting
  • 49. Cybersquatting de nom de domaine Page parking Affichage de liens publicitaires en correspondance avec la marque squattée Rémunération à chaque clic effectué
  • 50. Cybersquatting de nom de domaine Page parking Détournement de trafic ou possibilité de racheter le nom de domaine
  • 51. Cybersquatting nom de domaine Page d’attente du « registrar »
  • 52. Cybersquatting de nom de domaine Boutique de contrefaçon
  • 53. Black Hat Seo
  • 54. Cybersquatting de nom de domaine Black Hat Seo
  • 55. Cybersquatting de nom de domaine Phishing
  • 56. Cybersquatting de nom de domaine Procédure extrajudiciaire : UDRP Prix de la procédure à la charge du requérant : 1 500 $ Décision rapide (2/3 mois) entrainant le transfert ou l’annulation du nom de domaine Absence de dommages et intérêts 3 critères à réunir :  Le nom de domaine enregistré par le défendeur est identique ou semblable au point de prêter à confusion à une marque de produits ou de services sur laquelle le requérant (la personne physique ou morale qui dépose la plainte) a des droits ; et  le détenteur du nom de domaine n'a aucun droit sur le nom de domaine ni aucun intérêt légitime qui s'y attache; et  le nom de domaine a été enregistré et est utilisé de mauvaise foi
  • 57. Cybersquatting nom de domaine 90 % des décisions en faveur des requérants
  • 58. Surveillance noms de domaine Capture d’écran horodatée
  • 59. Extranet de gestion noms de domaine Outils utilisateurs à valeur ajoutée
  • 60. Extranet de gestion noms de domaine Outils utilisateurs à valeur ajoutée  Accès sécurisé avec alertes de connexion  Gestion multiutilisateurs avec affection de droits personnalisés  Classement des noms de domaine par entité  Capture d’écran sur l’usage du nom de domaine  Statistiques de fréquentation des noms de domaine  Page d’attente personnalisée (stop aux pages d’attente par défaut des « registrars »)
  • 61. Règles de bonne gestion Non renouvellement de noms de domaine récupérés par des tiers
  • 62. Règles de bonne gestion Attaque de « registrars » par des tiers
  • 63. Stratégie de nommage Très peu de noms de domaine courts disponibles en .COM
  • 64. Records mondiaux de rachats de noms de domaine Le .COM, extension reine Insure.com 16 M $ 2009 Sex.com 14 M $ 2006 puis 13 M $ en 2010 Hotels.com 11 M $ 2001 Fund.com 10 M $ 2008 Porn.com 9,5 M $ 2007 Fb.com 8,5 M $ 2010 Business.com 7,5 M $ 1999 Diamond.com 7,5 M $ 2006 Beer.com 7 M $ 1999 Israel.com 5,9 M $ 2008 Casino.com 5,5 M $ 2003 Slots.com 5,5 M $ 2011 Toys.com 5 M $ 2009 Clothes.com 4,9 M $ 2009 Ig.com 4,7 M $ 2013 Icloud.com 4,5 M $ 2011 Marijuana.com 4,2 M $ 2011 Source : http://www.prodomaines.com/achat-nom-de-domaine-com
  • 65. Records mondiaux de rachats de noms de domaine Des .FR accessibles credit.fr 587 500 € 2010 auto.fr 100 000 € 2008 mutuelle.fr 78 000 € 2009 lundi.fr 50 000 € 2010 voitures.fr 50 000 € 2008 onlinebingo.fr 36 000 € 2009 campings.fr 35 000 € 2009 loterie.fr 35 000 € 2009 annonces.fr 30 000 € 2008 comparer.fr 30 000 € 2008 parierenligne.fr 30 000 € 2009 porn.fr 30 000 € 2008 seo.fr 30 000 € 2013
  • 66. Nouveaux territoires de nommage offerts Des noms premiums à référencer efficacement
  • 67. NewgTLDs à déposer Nouvelle charte de nommage Dépôt à l’identique GeoTLDs où vous êtes implantés : .AQUITAINE, .BZH, .PARIS… NewgTLDs de votre secteur d’activité : .HOTEL, .RESTAURANT, .VOYAGE NewgTLDs populaires : .APP, .BLOG, .ONLINE, .WEB, .SHOP… NewgTLDS à risques : .FAN, .LOL, .RIP, .SUCKS, .WTF…
  • 68. Nos accréditations Une expertise certifiée mondialement  Accréditation ICANN pour l’ensemble des extensions génériques et NewgTLDs  Accréditation auprès des extensions pays (ex : .EU, .FR, .CO.UK ou .SX !)  Agent officiel de la Trademark Clearinghouse (TMCH) pour les NewgTLDs  Ensemble des solutions déployées sur l’infrastructure robuste de Systonic Hébergement certifiée ISO 9001  Participation active aux réseaux professionnels métiers : ICANN, INTA, MARQUES, Trophées du droit…
  • 69. Ils nous font confiance Clients en direct et un réseau de partenaires  Notre société travaille également en marque blanche avec les principaux cabinets juridiques (avocats, cpi) français et internationaux  Keep Alert s’est positionné en 2012 sur le marché international. En 2013, 30 % du chiffre d’affaires est réalisé à l’export avec comme principaux marchés les Etats-Unis, l’Italie et le Royaume-Uni
  • 70. MERCI POUR VOTRE ATTENTION Jean-François Poussard Directeur KeepAlert.fr & ProDomaines.com jf.poussard@prodomaines.com +33 (0)5 57 26 44 47 / + 33 (0)6 29 40 62 42 Twitter : @jfpoussard (poussard.me) @keepalert @prodomaines (poussard.com) Chronique 01net : poussard.info Profil LinkedIn : poussard.eu - Profil Viadeo : poussard.org
  • 71. Merci de votre attention http://www.flickr.com/photos/ccib/8268553263
  • 72. http://www.flickr.com/photos/myheimu/7995649254 Des questions ?
  • 73. Bruno Saintorens CCI Bordeaux Pôle Numérique bsaintorens@bordeaux.cci.fr www.bordeaux.cci.fr 05.56.79.44.46 www.bordeaux.cci.fr/polenumerique echangeurba.wordpress.com twitter.com/polenumerique33 fr-fr.facebook.com/polenumerique.ccibordeaux Site web