Du Copyright Madness et des moyens d'en sortir

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Présentation sur les dérives de la propriété intellectuelle (Droit d'auteur, marques et brevets). Pas Sage en Seine. Juin 2013.

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Du Copyright Madness et des moyens d'en sortir

  1. 1. Du Copyright Madness etdes moyens d’en sortirPar Thomas Fourmeux& CalimaqPas Sage en Seine22/06/2013
  2. 2. ParMarionBoucharlatpourOWNI.CC-BY-NC-SAC’est quoi, le Copyright Madness ?« Only one thing is impossible for God : tofind any sense in any copyright law on theplanet » Marc Twain -1902 (qui lui-mêmefut un sacré troll…)Une accumulation de dériveset de dérapages de lapropriété intellectuelle…
  3. 3. Hadopi n’est que l’arbre quicache la forêt…http://www.flickr.com/photos/mmassart/6955557480/
  4. 4. Le mal estbeaucoup plusprofond…
  5. 5. Par Christopher Dombres. CC-BY.Au risque de notre santé mentale, nous avonscollecté des centaines de cas de dérapages…Chaque semaine surStorify et surNumerama
  6. 6. http://bit.ly/17YGJ84Propriété intellectuelle ?
  7. 7. Copyright Madness !Dérives du droit d’auteur…Par Christopher Dombres.
  8. 8. La musique n’adoucit pas lesmœurs…PrincevsDancingBabyL’affaire desmétéores russesUniversal vs Lesmaires danois
  9. 9. Spirale répressive !220 000 dollars pour 24 chansons10 ans de prison, 10millions de yensContrefaçon plus punie que laprofanation de cimetières6,4 millionsd’euros pour unforum de liensDéconnexion d’un soldaten mission en AfghanistanConfiscation del’ordinateur d’une fillettede 9 ans
  10. 10. Quand Sony vire au troll…Rallongement des droitssur Bob Dylan180 000 euros pour le partaged’un album de BeyonceGuerre aux jeux d’occasion et blocagedes jeux piratés
  11. 11. Le droit d’auteur ne doit souffriraucune exception…Remise en cause dudroit de citation enAllemagne dans le cadrede la Lex GoogleOpposition deséditeurs à la créationd’une exception auprofit des aveuglesau niveau mondialUn professeur poursuivi auxEtats-Unis pour avoir voulumettre en ligne les réponses d’unexercice de maths
  12. 12. Copier, c’est mal!Plagiaire par manque detempsPlagiaire sans scrupuleChasseur de plagiatDepuis 2 ans, les vainqueurssont accusés de plagiatPincé 2 fois pour plagiat
  13. 13. Les héritiers, ça ose tout. C’est àça qu’on les reconnait.La famille Klein faitpayer la couleurbleueLes héritiers de King interdisent laprononciation du discoursLes descendants deTolkien interdise unebiographienumérique.
  14. 14. Accords BNFUne couche dedroits sur desdocuments dudomaine publicInterdiction d’utiliserlibrement SherlockHolmesWarner revendique un droit sur lachanson Happy Birthday
  15. 15. Trademark MadnessDérives du droit des marques !
  16. 16. Les Trademark Bullies.Ferrero attaque le Nutella Day, par peurde risquer la “dilution de marque”.
  17. 17. Le cynisme nauséabond desmarquesLe slogan « Boston Strong » aété déposé après les attentatsqui ont frappé la ville.
  18. 18. L’alphabet, un filon pour les marquesGucci veuts’approprierla lettre GApple veuts’approprierla lettre ITopps veuts’approprierla lettre VAudi veuts’approprierla lettre Q Le terme« Hackathon » aété trademarké
  19. 19. Caprices de stars :“tu seras une marque, mon fils”...Nabila et son« Allo, quoi ? »Le titre de la duchesse estdevenu une marqueKim Kardashiana déposé le nomde son enfantavant qu’ilnaisse.Jay-Z & Beyoncé ontdéposé le nom deleur fille « Blue Ivy »
  20. 20. « Les sportifs sont des crétins » ( Les Betteraves)KaepernickingAkersingHandheart
  21. 21. Patent madness !Dérives du droit des brevetsUn brevet sur la balançoire : «procédédoscillation dans lequel un utilisateurpositionné sur un siège suspendu par deuxchaînes à une branche darbre sensiblementhorizontale induit un mouvement latéral entirant alternativement sur une chaîne etlautre »
  22. 22. Une espèce dangereuse :le Patent TrollInside the mind of a patenttroll : « if it’s legal, it’s mustbe OK »
  23. 23. Exemples de trolleriesordinaires…Innovation IP attaque deschaînes d’hôtels quiproposent du WiFi (8000plaintes…).Project Paperlessdemande 1000 dollarspar employé à desentreprises utilisant desscanners.Personnal Audiorevendique la propriétésur le PodCasting etoblige EFF à agir.
  24. 24. Apple : le brevet commearme de guerre« Nous sommes entrain de nous battrepour savoir qui ainventé le rectangle.»« Un point est unedroite de longueurnulle »
  25. 25. Les brevets pour favoriserl’innovation, ha bon ?L’avenir de l’impression3D, déjà menacé par lamultiplication des brevets.
  26. 26. On ne naît pas Patent troll,on le devient…AlyssaReiters, 12ans, déposeun brevet surle « HamsterBowling »
  27. 27. Quand les brevets deviennentmauvais pour la santé…En Inde, des traitementsgénériques contre le cancercoûtent 2500 dollars, quand lemême traitement breveté coûte70 000 aux USA.Procès Myriad : la Cour suprême USinterdit le dépôt de brevets sur desgènes humains isolés, responsablesdu cancer du sein.
  28. 28. Mauvaises graines…les brevets sur les semencesMonsanto gagne un procèsdécisif contre un petitagriculteur de soja, accuséd’avoir reproduit des plantsbrevetés. Nestlé essaie de s’approprierles vertus curatives connuesdepuis des millénaires de lafleur de nigelle.En Europe, partager desgraines et cultiver sonpropre potager, bientôtillégal ?
  29. 29. Les meilleures choses ont une fin…L’Etat du Vermont modifie sa loipour contrer les trolls desbrevets.L’administration Obamaenvisage une série de mesurespour lutter contre les PatentTrolls.Mais en Europe, toujours lamenace du brevet unitaire…
  30. 30. Personne n’est épargnépar le Copyright Madness…Le Nyan Cat, The Pirate Bay, Kim Dotcom,le Parti Pirate Français, tous affectés…
  31. 31. Pas même… Jésus !La Sainte bible… copyrightéeL’image du Pape et les armoiriesdu Vatican… copyrightéesLe Christ de Borja…copyrightéLa marque Jesus Jeans…déposée par un troll
  32. 32. Fuir ? Mais où ?Les îles d’Antigua et Barbuda, exonérées par l’OMCdu respect des copyright et trademark américains
  33. 33. Se réfugier chez les Maasai ?Mauvaise idée…Les Maasai ont déposé le nomde leur peuple comme marque etveulent copyrighter leur culture…
  34. 34. Fuir dans l’espace ?Même pas…En 2011, The Pirate Bay envisaged’envoyer ses serveurs dansl’espace pour échapper aucopyright.Pas de bol, le copyright s’applique aussi en orbite,le commandant Hadfield vient de le prouver…
  35. 35. Ça va encore ?
  36. 36. Faut-il désespérer ?
  37. 37. In Memoriam Aaron Swartz (1986-2013)« Cette affaire montre une fois encore l’absurditéet la violence de cette guerre de la propriétéintellectuelle, qui touche tous les artistes,y compris ceux du net » Andréa Fradin
  38. 38. Et si on essayait le Copyright Wisdom ?
  39. 39. Exemple : Games Of Thrones,série la plus piratée dans le monde« Je ne devrais sans doute pas dire ça, mais c’estune sorte de compliment. La demande est là.Et cela n’a clairement pas eu d’effet négatif surles ventes de DVD » Michael Lombardo,Directeur de la programmation HBO
  40. 40. Agir au quotidien avec la Culture libre !
  41. 41. Se battre pour la légalisationdu partage non marchandhttp://bit.ly/11Cyzeb« Le partage non-marchand entreindividus est un droit culturel »Philipe Aigrain
  42. 42. Embrasser la cause des biens communsLes biens communs ou le nouvelespoir politique du 21ème siècle
  43. 43. Défendre le domaine public et y contribuerdès maintenant avec la licence CC0http://commons.wikimedia.org/wiki/File:Zazen_bell_with_Enso_in_Background.jpg?uselang=fr
  44. 44. Et surtout ne jamais oublierla devise du Copyright Madness !Si la propriété, c’est le vol ; la propriété intellectuelle, c’est le LOL !

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