La douane, intervenant principal dans la chaîne logistique, doit relever les plus grands défis de célérité, de transparence et de sécurité des procédures de dédouanement. Tant à l’entrée du pays qu’à sa sortie. Ce travail d’études expose une analyse du rôle de la douane dans le soutien de la compétitivité logistique. Ceci à travers l’examen de la performance douanière concrétisée par une étude empirique auprès des professionnels du terrain. Cette étude a été basée sur six indicateurs à savoir : La qualité des infrastructures, la qualité de compétences, les coûts logistiques, les délais, l’évolution du secteur et le passage aux frontières. Ces derniers ont permis en termes d’analyse, de détecter les défaillances et de tracer des pistes d’améliorations pour une logistique globale performante.

1. Le rôle de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects
dans le soutien de la compétitivité logistique
Présenté par :
Mme BRIOUAL Amal
UNIVERSITE ABDELMALEK ESSAADI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION TANGER
Master spécialisé en Logistique et Transport
Membres du Jury :
Pr. ALAMI Youssef, Professeur à l’École Nationale de Commerce et de Gestion – Tanger,
Président du jury.
Pr. BEBNNA Brahim, Professeur à l’École Nationale de Commerce et de Gestion –Tanger,
Membre du jury.
Mémoire de fin d’étude

2. Comment la douane contribue-t-
elle au soutien de la compétitivité
logistique du pays ?

3. Plan de travail
MÉTHODOLOGIE ET DEMARCHE DE TRAVAIL
MESURE DE PERFORMANCE LOGISTIQUE
PRODUCTION DE L’INDICE DE PERFORMANCE LOGISTIQUE
RESULTATS DE MESURE DE PERFORMANCE DOUANIERE
BILAN ET PERSPECTIVES

4. Méthodologie et
démarche
SECTION 01

5. Recherche documentaire
Apports conceptuels en économie, documents de recherche, statistiques et rapports (BM, OMD, ADII)..
Outils de travail
Outils informatiques (logiciels), base de données ..
Encadrement
Orientation, fixation des objectifs, suivi, supervision, correction ..
Enquête terrain
Questionnaire destiné aux professionnels opérant dans la logistique international
1. Méthodologie et démarche de travail

6. Mesure de performance
Logistique
SECTION 02

7. 2. Mesure de perfomance Logistique
2.1 Notion de la performance
Performance financière
Objectifs – Moyens - Résultats
Intégration de l’individu
L’utilisation des moindres ressources

8. 2. Mesure de perfomance Logistique
2.2 La performance logistique
Délai
Coût
Qualité de service
Manutention Transport EntreposageTransbordement Groupage
Infrastructures

9. 2. Mesure de perfomance Logistique
2.3 Problématique de mesure
L’indice des facilités des affaires
L’indice de la compétitivité globale
L’étude sur les transports maritime
L’indice de performance logistique

10. 2. Mesure de perfomance Logistique
2.4 Indice de performance Logistique
2007 2012 2007-2014
Indice Classement Indice Classement Indice Classement
LPI 2,38 94/150 3,03 50/155 2,9 62/166
Les douanes 2,20 101 2,64 65 2,55 73
Les infrastructures 2,33 77 3,14 39 2,98 48
L’expédition internationale 2,75 64 3,01 46 2,96 61
La qualité de la compétence 2,13 119 2,89 59 2,73 73
La traçabilité 2,00 130 3,01 58 2,81 71
Les coûts logistiques locaux 2,38 133 *** *** *** ***
Le délai 2,86 95 3,51 53 3,83 63

11. Production de l’indice
de performance
SECTION 03

12. 3. Production de l’indice de performance logistique
Identification des sondés
Cadres supérieurs ; Responsables d’import export ;
Transport maritime ; routier ; ferroviare ;
Chargements complets ; solutions logistiques sur
mesure ;
Importation ; exportation ;
Statuts des sondés
Mode de transport
Activité principale
Types d’opérations

13. 3. Production de l’indice de performance logistique
3.1 Analyse des indicateurs : Evolution logistique
100%
0%
81%
96%
90%
71%
50%
Evolution
globale
Régelementations
Réformes
Environnement *
Infrastructure
s*
Organisation et
suivi des
opérations*
Passages
aux
frontières*
Lutte contre les
pratiques illégales
92,8%
Etat : du même état au mieux que jamais (Echelle : 3 - 5)

14. 3. Production de l’indice de performance logistique
3.2 Analyse des indicateurs : Qualité des compétences logistiques
Compétene golobale
78,6%
Agents douaniers64,3%
Prestataires de services logistiques*80,38%
Transistaires71,4%
Organisme de contrôle et de passage aux frontiers**67,60%
Associations du commerce et du Transport50%
Qualité : de moyenne à très élevée (Echelle 3 - 5)

15. 3. Production de l’indice de performance logistique
3.3 Analyse des indicateurs : Infrastructures Logistiques
Batiments et
PL
Autoroutes et
réseaux
ferroviaire
Télecommu-
nications
Aires d’inspection
douanières
Aires de stockage
frogoriphique
85,7%
78,6%
71,4%
78,6%
42,8%
14,2
21,4%
28,6%
21,4%
Qualité globale
71,4%
28,6
57,2%
Qualité : de moyenne à très élevée (Echelle 3 - 5)

16. 3. Production de l’indice de performance logistique
3.4 Analyse des indicateurs : Délais
71,10% 50% 50% 50%
Inspection à la
réception
Inspection à
l’expédition
Entreposage
obligatoire
Endommagem-
ent de la
marchandise
78,5%
Chantage et
pratiques
illégales
Frèquence : de toujours à parfois (Echelle 1 - 3)

17. 3. Production de l’indice de performance logistique
3.5 Analyse des indicateurs : Coûts Logistiques
Coûts Globaux LCL/FCL
Entreposage et de
manutention*
Surestaries Transport**
85,7%
100%
97,60% 100%
94,65%
Cherté : de très élevée à moyenne (Echelle 1 - 3)

18. 3. Production de l’indice de performance logistique
3.6 Analyse des indicateurs : Douane et autres contrôles aux frontières
28,6%
42,8%
71,5%
57,2 %
35,7%
Importations
livrée à temps
Formalités
accélérées aux OEA
Soumission
électronique
Exportations
livrées à temps
Avis au changement des
réglementation
Frèquence : de Parfois à toujours (Echelle 3 - 5)

19. 3. Production de l’indice de performance logistique
3.6 Analyse des indicateurs : Douane et autres contrôles aux frontières (suite 2)
CO, FA, DUM ..
Deux
90 % ≤ .
DUM, CO, Liste de colisage, FA ..
Plus de deux
5% ≤ . < 15%
Documents
Nombre d’organismes de
passage aux frontières
Inspection physique/passage
par scanner
ExportationImportation

20. 20
Résultats
SECTION 04

21. 4. Résultats de mesure de performance
Indicateurs Résultat
Qualité des infrastructures logistiques 2.63
Qualité des compétences logistiques 2.75
Coûts logistiques 1.98
Evolution du secteur logistique 3.03
Délai 2.71
Douane et autres contrôles aux frontières 2.97
Indice calculé 2.68
4.1 Indice de performance calculé

22. 3. Production de l’indice de performance logistique
3.6 Analyse des indicateurs : Douane et autres contrôles aux frontières (suite)
35.70% 35.70%
28.50%
0%
10%
20%
30%
40%
50%
1 -- 2 3 4 -- 5
Rapidité du processus de
dédouanement
Simplicité du processus de
dédouanement
Transparence du processus de
dédouanement
35.70% 35.70%
28,50%
1 -- 2 3 4 -- 5
42.90%
28.60% 28.50%
1 -- 2 3 4 -- 5
Frèquence

23. 4. Résultats de mesure de performance
4.2 Les constats de l’étude
Corruption
Flux
informationels
discontinus
Délais

24. 4.3 Délai de dédouanement
4. Résultats de mesure de performance
* Délai de séjour
Sans concours Avec concours
10h 35min 34h 03min
D1 :
Avant dépôt de la DUM
D2 :
Dédouanement
D3 :
Sortie de l'enceinte
* D2 : Délai de dédouanement

25. 4. Résultats de mesure de performance
4.4 Pistes d’améliorations
Harmonisation des formalitès aux frontières
Guichet unique de contrôle aux frontières
La mise à niveau des aires d’inspections
Espaces frigoriphiques
La fluidité d’informations
Symètrie d’informations, avis de réglementation
La mise à niveau des compétences
Formation, charge de travail
La lutte contre la corruption
Bonne governance, réduction des points de contact, culture et éthique

26. Difficultés et critiques
La complexité du sujet
Niveau national et international
Multitude d’indicateurs
La documentation
Langue
L’encadrement à distance
Proximité
Enquête
Réactivité des sondés
Exactitude des réponses
Rapport LPI
Exactitude des données
Appréciations subjectives

27. Bilan et perspectives

28. Bibliographie
Documents administratifs :
- Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 913-15 du 15 Joumada I 1436 (6 mars 2015) relatif au dépôt par procédés informatiques des déclarations en détail, des acquis à
caution et des documents y annexés.
- Arrêté du ministre des finances n° 1319-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) relatif aux déclarations en douane autres que sommaires, Article 6.
Articles et revues de littérature :
- Pascal EYMERY, « Enjeux de la logistique », AG 5000, 2008.
- Gilles Paché, « Logistique et entreprise virtuelle », Revue française de gestion 2005/3 (no 156), p. 131-134.
- Nathalie Audigier, « L’évaluation organisationnelle au sein de services non marchands : quelques éléments de réflexion », revue organisation et communication, 2008, p. 178-201. URL
: https://communicationorganisation.revues.org/652#entriesDate de consultation 26/02/2016
Ouvrages :
- Marie-Pascale Senkel et Barbara Lyonnet, « La logistique », Dunod, Paris 2015. URL :http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/la-logistique-2648727
Date de consultation 24/02/2016.
- RAINELLI, Michel, « Le commerce international », 9e édition, Paris : La découverte, 2003.
Rapports :
- « Coûts et avantages de la facilitation des échanges », OCDE, Novembre 2005. URL : http://www.oecd.org/fr/echanges/facilitation/35750215.pdf Date de consultation 26/02/2015.
Banque Mondiale, Ministère de l’Equipement et du transport (2006), La logistique du commerce et la compétitivité du Maroc, Rapport. URL : www.mtpnet.gov.ma/Morocco.sa
- Ministère de l’Economie et des Finances (2008), La logistique du commerce au Maroc : Etat des lieux et pistes de développement, Rapport. URL :
http://www.finances.gov.ma/depf/depf.htm
- Ministère de l’Equipement et des Transports (2009), Stratégie Nationale de Développement de la Compétitivité Logistique, Rapport, Synthèse du Contrat-Programme 2010-2015, Rabat.
URL : http://www.orientalinvest.ma/telechargementfichiers/logistique/Doc1FR.pdf
- OCDE, Organisation de Coopération et de Développement Economiques, Synthèses, novembre 2005. URL : http://www.oecd.org/fr/echanges/facilitation/35750215.pdf
- Organisation mondiale des douanes, document de recherche n°9 « Réformer les douanes en mesurant la performance – Réflexions à partir de l’exemple camerounais », Novembre 2010.
- Observatoire des Réglementations Douanières et Fiscales, « Les relations entre la Douane et les entreprises face à l’évolutiondu commerce mondial » Mai 2006.
- L’ADII, « La Douane Marocaine : une administration engagée sur la voie du renforcement de ses capacités », 2010. URL :
www.douane.gov.ma/dms_prod/loadDocument?documentId=43501
- Banque Mondiale, « Connecting to compete : Trade Logistics in Global Economy», Edition 2007, 2010, 2012 et 2014.

29. Le rôle de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects
dans le soutien de la compétitivité logistique
Présenté par :
Mme BRIOUAL Amal
UNIVERSITE ABDELMALEK ESSAADI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION TANGER
Master spécialisé en Logistique et Transport
Membres du Jury :
Pr. ALAMI Youssef, Professeur à l’École Nationale de Commerce et de Gestion – Tanger,
Président du jury.
Pr. BEBNNA Brahim, Professeur à l’École Nationale de Commerce et de Gestion –Tanger,
Membre du jury.
Mémoire de fin d’étude