Conseil communal Namur 28 mai

1. Conseil communal de Namur – 28/05/2015 – ordre du jour – page 1/4
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 28 mai 2015 – 18 heures
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
1. Personnel: lettre de mission du Chef de corps
2. Personnel: mobilité – ouverture d'emplois du deuxième cycle
3. Personnel: mobilité – commission de sélection locale pour officiers 1
4. Personnel: mobilité – commission de sélection locale pour officiers 2
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
5. Procès-verbal de la séance du 30 avril 2015
6. Règlement sur l'usage des véhicules de services et des véhicules partagés: modifications
du statut administratif – décision de tutelle – prise de connaissance
SECRETARIAT GENERAL
7. BEP: assemblée générale
8. BEP Crématorium: assemblée générale
9. BEP Environnement: assemblée générale
10. BEP Expansion économique: assemblée générale
11. La Terrienne du Crédit social en Province de Namur: assemblée générale
12. Ecetia Intercommunale: assemblées générales
13. Ecetia Collectivités: assemblées générales
14. AIEG: assemblées générales
15. IDEFIN: assemblée générale
16. Ores Assets: assemblée générale

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DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
17. Projet Sygerco: auscultation de chaussées – convention de cession de créance
18. Esplanade du Grognon: quai des Chasseurs ardennais – gare d'eau – garantie bancaire
19. Ile des Grands Malades: mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage – convention BEP
20. Vedrin, rue Hector Fontaine: réfection de la voirie et des trottoirs – modification unilatérale
et dépenses supplémentaires
21. Wierde, rue du Perseau: création d'un égout sur un tronçon de la rue – projet
MOBILITE
22. Consignes vélos: transfert de gestion – contrat de prêt à usage
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
23. Place de la Station: stationnement – règlement complémentaire à la police de la circulation
routière
24. Avenue Arthur Procès: suppression d'un emplacement PMR – règlement complémentaire à
la police de la circulation routière
25. Jambes, boulevard de la Meuse: suppression d'un emplacement PMR – règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
26. Jambes, quai de Meuse: cartes riverains – règlement complémentaire à la police de la
circulation routière
27. Beez, avenue Reine Elisabeth: signalisation lumineuse – projet d'arrêté ministériel
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
28. Asbl "Centre Permanent pour la Citoyenneté et la Participation": convention de partenariat
29. Installation d'un espace fitness urbain: convention de mise à disposition
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
COOPERATION DECENTRALISEE
30. Coopération décentralisée à Masina: programmation 2014-2016 – convention de
partenariat
FETES
31. Fêtes de Wallonie: asbl "Comité Central de Wallonie" – octroi d'un subside
CULTURE – BIBLIOTHEQUES
32. Projet "Fresque urbaine": convention de partenariat
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
REGIE FONCIERE
33. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 1
er
trimestre
34. Lives-sur-Meuse, au lieu-dit Bois de Chafour: droit de chasse – projet

3. Conseil communal de Namur – 28/05/2015 – ordre du jour – page 3/4
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
35. Zone de Police: compte 2014
36. Zone de Police: budget 2015 – MB ordinaire et extraordinaire n°1
COMPTABILITE
37. Comptes 2014
BUDGET ET PLAN DE GESTION
38. CPAS et fondations: comptes 2014 – prorogation du délai de tutelle
39. Budget 2015: MB ordinaire et extraordinaire n°1
ENTITES CONSOLIDEES - SUBVENTIONS
40. Octroi de subventions par le Collège en exécution d'un règlement ou par délégation:
information
41. Centre d'Archéologie, d'art et d'Histoire de Jambes: octroi d'un subside
ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES
42. Fabrique d'église de Bouge Sainte-Marguerite: compte 2014
43. Fabrique d'église de Cognelée: compte 2014
44. Fabrique d'église de Daussoulx: compte 2014
45. Fabrique d'église de Dave: compte 2014
46. Fabrique d'église de Jambes Montagne: compte 2014
47. Fabrique d'église de Jambes Saint-Symphorien: compte 2014
48. Fabrique d'église de Jambes Velaine: compte 2014
49. Fabrique d'église de Lives-sur-Meuse: compte 2014
50. Fabrique d'église de Loyers: compte 2014
51. Fabrique d'église de Namur La Plante: compte 2014
52. Fabrique d'église de Namur Sainte-Croix: compte 2014
53. Fabrique d'église de Namur Saint-Nicolas: compte 2014
54. Fabrique d'église de Namur Saint-Paul: compte 2014
55. Fabrique d'église de Naninne: compte 2014
56. Fabrique d'église de Vedrin Centre: compte 2014
57. Fabrique d'église de Saint-Marc: compte 2014
58. Fabrique d'église de Dave: indemnité de logement – suspension provisoire
59. Fabrique d'église de Jambes Velaine: octroi d'une subvention d'investissement
60. Fabrique d'église de Bouge Moulin à Vent: octroi d'une subvention d'investissement
61. Fabrique d'église de Malonne: octroi d'une subvention d'investissement
62. Fabrique d'église de Namur Sainte-Julienne: octroi d'une subvention d'investissement
RECETTES ET DEPENSES EXTRAORDINAIRES
63. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 1er
trimestre
64. Petits investissements: procédure et financement – budget 2015 après MB n°1
65. Changement du mode de financement: budget 2015 après MB n°1
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE
66. Zone de Police: acquisition de sièges ergonomiques et de sièges visiteurs – projet
67. Acquisition d'illuminations festives: projet
68. Acquisition d'un car scolaire: projet
69. Numérisation des documents anciens de la bibliothèque: projet
70. Acquisition de matériel sportif destiné au Hall Indoor de Malonne: projet

4. Conseil communal de Namur – 28/05/2015 – ordre du jour – page 4/4
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
71. Jambes, conception et réalisation d'une caserne de pompiers: avenant n°59
72. Jambes, conception et réalisation d'une caserne de pompiers: avenant n°60
73. Jambes, conception et réalisation d'une caserne de pompiers: avenant n°61
74. Jambes, conception et réalisation d'une caserne de pompiers: avenant n°62
75. Malonne: conception et réalisation d'une salle d'athlétisme indoor – révision de l'avenant
n°18 – avenant n°19
GESTION IMMOBILIERE
76. Bouge, rue Charles Simon: vente d'une parcelle
77. Wierde, rue des Balaives: vente d'une parcelle
POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
78. Néant
HUIS CLOS
DIRECTION GENERALE
JURIDIQUE
79. Autorisation d'ester en justice
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
CONTENTIEUX
80. Autorisation d'ester en justice
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
FONDAMENTAL
81. Désignation temporaire
82. Désignations temporaires: ratification
83. Mises en disponibilité
84. Congé pour prestation réduite 1
85. Congé pour prestation réduite 2
86. Congés pour prestation réduite 3
87. Interruption partielle de carrière
88. Interruption complète de carrière
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
89. Interruption complète de carrière
CONSERVATOIRE
90. Désignations temporaires: ratification