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Intercommunalités et TIC (2006)

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Guide d’accompagnement à destination des communes et intercommunalités de la région Midi-Pyrénées. Il vise à montrer comment, pour beaucoup de Communes, l'Intercommunalité reste un échelon pertinent …

Guide d’accompagnement à destination des communes et intercommunalités de la région Midi-Pyrénées. Il vise à montrer comment, pour beaucoup de Communes, l'Intercommunalité reste un échelon pertinent pour développer les TIC, moderniser les services et mieux maîtriser les dépenses.


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  • 1. Guide daccompagnement À destination des communes et intercommunalités de la région Midi-Pyrénées Intercommunalité et TICAvec le soutien de : À quoi servent les nouvelles technologies si vous nen profitez pas.
  • 2. SommaireEnsemble, on est plus forts ..................................................... 1Internet, ça sert à quoi ? ............................................................ 4Internet, on fait comment ? ................................................... 5Internet, un outil efficace en interne ........................... 6Internet, un outil très riche pour lexterne ........... 12Dautres exemples à suivre ...................................................... 22Internet, il faut y aller ! ............................................................. 24Plan "Internet Public et Citoyen" Ensemble,Région Midi-Pyrénées ................................................................... 28 on est plus forts...Ardesi : un accélérateur ............................................................. 29 Les intercommunalités sont des structures dynamiques,Glossaire ...................................................................................................... 30 fondées sur la concertation, la mise en commun de ressources, et l’élaboration de projets collectifs. Leur principe est simple et efficace : ensemble, on est plus forts !Bibliographie : Pourtant, les Établissements Publics de CoopérationArdesi/Proposition. Intercommunale ou EPCI (Communautés de communes,Intercommunalité et TIC.Décembre 2005. Communautés d’agglomération, Communautés urbaines)Lyon Infocité, ADCF, Communautés Urbaines de France. sont encore mal connus du public. Celui-ci identifieLes Interconnectés : les actes 2005.Décembre 2005. difficilement leurs différents statuts, leurs missions, leurs limites, et donc les services qu’ils sont susceptiblesVilles Internet.4ème état des lieux des sites Internet locaux : les intercos en 2005. de lui apporter.Novembre 2005. Par ailleurs, les EPCI eux-mêmes ont souvent du mal àCollection des guides Ardesi : fonctionner, réellement, en réseaux. Techniquement etLensemble de la collection est téléchargeable sur www.ardesi.fr humainement, il n’est pas simple de faire travaillerAccès public à Internet : comment accueillir les publics et animer les lieux ? ensemble des élus et des agents de différentes communes.Mars 2005. Pour aider à résoudre cette double équation, mécon-Le site Internet : créer et animer le site de ma commune.Novembre 2004. naissance du public et insuffisance du travail collaboratif,Internet public : pour ma collectivité, pour mes administrés. un outil a fait ses preuves : Internet…Mai 2004. 1
  • 3. Ensemble, on est plus forts... Des moyens en commun Médias efficaces, Internet et les TIC constituent pour les intercommunalités un puissant outil de transformation. L’Internet est une sorte d’aiguillon qui Des publics ciblés accélère l’application de principes essentiels : la mutualisation, la Beaucoup d’intercommunalités ont en effet compris que l’outil Internet répond coopération, l’animation. à un double enjeu : Elaboration d’un projet faisant appel aux TIC… et à l’imagination, mise en - il permet aux petites communes l’accès à des outils numériques de réseau des différents acteurs des communes et de la structure qualité par la mutualisation des moyens et les économies d’échelle, intercommunale, économies d’échelle (qui vont permettre aux petites - il améliore le fonctionnement de l’intercommunalité en favorisant le communes de réaliser ensemble ce qu’elles n’auraient jamais pu faire toutes développement de communautés en réseau. seules), développement de services et d’activités, appel à la participation Pour les EPCI, Internet est donc le média qui leur permettra d’atteindre des citoyenne,… : les effets d’Internet vont bien au-delà des seuls avantages publics très ciblés : (pourtant considérables) de ce média. Les pages qui suivent en apportent la preuve : les nombreux exemples de projets développés par des EPCI sont - le public interne : les élus et les agents territoriaux des communes révélateurs d’un vrai dynamisme de l’échelon intercommunal. Et de sa membres et de la structure intercommunale, pertinence… - le public externe : les usagers (administration, environnement, habitat, services), les citoyens (vie politique, vie associative), les entreprises (économie) et les visiteurs (tourisme). Ces services numériques s’inscrivent par ailleurs dans le vaste mouvement, entamé à tous les niveaux, de modernisation des services publics. Des outils Ces publics sont bien sûr directement liés aux compétences exercées par variés permettent des réponses adaptées : les sites Internet et les Intranets bien l’intercommunalité : obligatoires, optionnelles pour certaines et parfois sûr, mais aussi les bornes interactives, la visioconférence, les PDA (petits facultatives, ces compétences déterminent les missions de lintercommunalité, ordinateurs de poche), le GPS, les téléphones mobiles (par le biais des textos en et donc les services qu’elle peut proposer aux citoyens. particulier), les lieux d’accès public à Internet, etc. Le train est en marche : il est impossible de ne pas y monter… ! Des sites en pleine évolution Dans la majorité des cas, les sites des intercommunalités ne sont pas encore des Le site intercommunal, oui, mais… outils de mutualisation et de réseau. Mais bien plutôt de simples «plaquettes de présentation» ne proposant ni interactivité, ni accès aux télé-services. … «je ne veux pas que ma commune disparaisse derrière l’intercommunalité» Ils sont de plusieurs types. Soit ils ne font apparaître que la liste des communes … «les agents de ma commune ne sont pas formés à ces nouveaux outils» partenaires, soit ils proposent une page par commune (on observe dans certains … «la création et l’entretien d’un site sont coûteux» cas que les secrétaires de mairie disposent d’un accès à la page de présentation de … «tous les foyers ne sont pas connectés à Internet» leur commune et peuvent ainsi la mettre à jour) ; soit ils comportent un espace dédié aux communes et permettent l’interactivité. Le guide souhaite apporter des réponses à ces objections. Et montre La bonne solution ? Au final, c’est celle par laquelle l’intercommunalité met en comment, pour beaucoup de communes, l’intercommunalité reste un œuvre une plate-forme de mutualisation pour l’ensemble du territoire, tout en échelon pertinent pour développer les technologies de l’information, préservant la visibilité et l’identité de chaque commune. moderniser les services et mieux maîtriser les dépenses.2 3
  • 4. Internet, ça sert à quoi ? Internet, on fait comment ? Les services que peut rendre Internet aux Avant tout, on se pose des questions… intercommunalités sont nombreux : - quels sont les besoins des communes membres ? - mieux travailler ensemble entre communes membres, - quels sont les besoins des habitants du territoire ? - enrichir la concertation avec les partenaires, c’est le souci de - quel est l’équipement informatique des communes tous les acteurs du développement local, membres de l’intercommunalité ? - favoriser la démocratie participative en mettant à la disposition des citoyens un outil d’expression convivial et interactif, - quel est le niveau de formation des agents des communes à ces outils ? - maintenir les services publics dans les campagnes en développant l’e-administration, - comment assurera-t-on la mobilisation et la formation des élus et des agents territoriaux ? - moderniser l’accueil des services communaux et intercom- munaux, - quel est le degré de sensibilisation des élus ? - proposer des services de proximité innovants aux habitants et - comment va-t-on répartir le travail de mise en place et aux touristes, d’exploitation du site Internet ? - dynamiser l’économie locale et l’emploi en facilitant - quelle sera la participation financière des communes au l’implantation et le développement des entreprises, projet TIC de l’intercommunalité ? - faire avancer l’innovation sur les territoires par la mutualisation - comment choisir un prestataire ? avec les collectivités et les acteurs privés, - etc. - etc. En progrès Selon une récente étude, 31% des intercommunalités disent avoir En Midi-Pyrénées, ça bouge ! engagé une action de formation de leurs agents et élus : 43% des communautés de plus de 50 000 habitants, mais seulement 20% des Territoire essentiellement rural (75% des communes ont moins de 500 habitants, et communautés de moins de 5 000 habitants. Pourtant, ce mouvement 50% moins de 200), Midi-Pyrénées s’est largement investi dans l’intercommunalité : s’accélère nettement depuis deux ou trois ans. C’est une conséquence 90% des communes ont choisi de s’associer avec leurs voisines. logique de la banalisation de l’usage de la messagerie électronique Sur les 206 intercommunalités que compte la Région, 38% ont un site Internet (courriel) et de l’amélioration de l’équipement informatique des mairies (contre 13% pour les communes elles-mêmes). Ces chiffres, depuis quelques années, (près de 30% sont équipées contre 16% en 2004). sont en constante augmentation.4 5
  • 5. Internet, un outil efficace en interne Vous avez dit «mutualiser» ?... Pour les intercommunalités, Internet est tout d’abord un outil La mutualisation des moyens et des ressources peut se pratiquer d’amélioration du fonctionnement interne. En particulier pour à plusieurs niveaux : les communautés situées en milieu rural même si, paradoxalement, celles-ci sont moins bien équipées que les - mise en commun de l’information : réseau de bibliothèques, communautés du monde urbain. En favorisant la mutualisation offices de tourisme, réseau de transport interurbain, bases de des actions et en limitant les déplacements grâce à l’accès aux données communes, etc. données à distance (ressources documentaires, agendas partagés, - création de services communs à plusieurs communes sur etc), Internet permet aux communes membres de : des sujets spécifiques : inscription à l’école, cartographie, marchés publics, démarches administratives, contrôle de - bénéficier d’actions qu’elles n’auraient pas pu mettre en place légalité, etc. toutes seules, - la création du site Internet de l’intercommunalité peut - mieux gérer le temps et les besoins en agents territoriaux, être accompagnée par la création de sites de communes - augmenter l’efficacité de leur organisation interne. partenaires, pouvant être réalisés par le même prestataire. D’où une mutualisation possible des coûts de développement et de graphisme. Le site intercommunal peut alors jouer un Bien entendu, la mise en place d’un projet Internet véritable rôle de «site portail» pour les communes du intercommunal, au-delà de ses implications techniques (outils territoire. informatiques, débits, etc.), doit surtout tenir compte du facteur humain. Il va falloir apprendre à travailler ensemble, à intégrer de nouvelles connaissances, à communiquer autrement.6 7
  • 6. Internet, un outil efficace en interne Bonnes idées Un annuaire des communes www.paysdolmes.org La Communauté de communes du Pays d’Olmes (21 communes, 17 000 habitants), en Ariège, propose sur son site un annuaire des communes mem- bres. Celui-ci est mis à jour directement par les secrétaires de mairie. Une carte des logements vacants La Communauté de communes du Pays d’Olmes met en ligne une carte extraite du SIG (Système d’Information Géographique). Celle-ci indique le taux de logements vacants, une information précieuse au quotidien pour les agents territoriaux de la Communauté. Sur le même principe, La gestion des ordures ménagères sont prévues la gestion des sentiers de randonnée et celle des friches industrielles. La Communauté d’agglomération de l’Albigeois (17 communes, 77 000 habitants), dans le Tarn, a pris en charge dès 2003 la compétence www.paysdolmes.org «collecte et traitement des déchets», en lieu et place des communes membres. Les déchets ménagers collectés dans les bacs marrons ou les poubelles classiques sont apportés au centre d’enfouissement. www.grand-albigeois.fr Le site de l’intercommunalité est un outil de gestion de ce service.8 9
  • 7. Internet, un outil efficace en interne Bonnes idées Un extranet au service d’une Communauté Internet pour tous dans les mairies de communes La Communauté de communes Tarn & Dadou (29 communes, 48 000 La Communauté de communes du Haut-Comminges (22 communes, 7 000 habitants) met à la disposition des collectivités locales membres, du habitants), en Haute-Garonne, souhaitait favoriser l’utilisation des TIC par personnel et des partenaires territoriaux un extranet accessible via un petits et grands, élus, particuliers, professionnels, demandeurs d’emploi, etc. login et mot de passe. Selon son profil, l’utilisateur accède à un certain type de service et d’échange ; ainsi qu’à un site cartographique. Par ailleurs, la Communauté de communes du Saint-Gaudinois a mis en www.cc-tarndadou.fr place une Cyber-base, animée par la MJC (Maison des Jeunes et de la Culture) de Saint-Gaudens. Elle s’est engagée à sensibiliser et à former tous les publics à Internet et au multimédia. La mise en commun de ces deux initiatives s’est conclue par une convention de partenariat débouchant sur un projet qui se développe en plusieurs étapes : - installation d’un ordinateur connecté à Internet dans chacune des 22 mairies de la Communauté de communes du Haut-Comminges, - mise en place d’ateliers de formation à la Cyber-base pour les secrétaires de mairie et les élus. Ceux-ci peuvent ainsi acquérir des connaissances théoriques et pratiques afin d’utiliser au mieux Internet (navigation, usage des moteurs de recherche, e-administration, messagerie), Des réponses aux Notaires www.chataigniers.fr - dématérialisation des échanges : plutôt que de faire circuler La Communauté de communes des Châtaigniers, en Ardèche, regroupe les traditionnels documents papier, on envoie et on reçoit par 6 communes et 1 800 habitants. Internet, quasi instantanément, des dossiers, des convocations, Son projet : à partir d’un formulaire questions/réponses en ligne, des comptes-rendus. Cette dématérialisation est mise en place satisfaire aux demandes de renseignement d’urbanisme formulées par progressivement, les Notaires. Et contribuer ainsi à soulager les employés communaux dont la tâche, sans valeur ajoutée, était de fournir ces renseignements. - mise en ligne prochaine du site Internet intercommunal.10 11
  • 8. Internet, un outil très riche pour l’externe 1 - Les usagers Les Français connectés à Internet sont de plus en plus Cette catégorie donne lieu à un grand nombre de services : nombreux : près de 52% aujourd’hui. Et 83% des - actualités : les informations sur la vie du territoire intéressent le internautes sont connectés à haut débit à leur domicile grand public et permettent notamment de fidéliser les internautes (à la condition que les mises à jour soient régulières et les informations (Médiamétrie, Mars 2006). C’est dire que le public pour fiables), les sites intercommunaux existe et qu’il est très - guides et annuaires : informations pratiques sur les services de important… proximité (services publics, associations, artisans et commerçants du territoire intercommunal), cartes de situation, etc. - environnement : tri sélectif, déchetterie, etc. Selon sa nature (Communautés de communes, Communautés d’agglomération, Communautés urbaines) et les compétences - services aux personnes : portage de repas à domicile pour les facultatives qu’il a choisi d’assumer, l’EPCI a 4 types de publics, personnes âgées (surtout en milieu rural), soins médicaux, aides ménagères, haltes-garderies, crèches, transports scolaires, identifiables en fonction de leurs attentes spécifiques : transports collectifs, transports à la demande, facilitation d’accès aux prestations sociales, à la recherche d’emploi... Le site délivre des informations sur tous ces thèmes. Sa vocation est également de - les usagers (administration, environnement, proposer des télé-services permettant aux usagers de s’inscrire, de habitat, services) faire une réservation, etc. - les citoyens (vie politique, vie associative) - guide des droits et démarches administratives : l’administration en ligne ou e-administration, est en plein essor. Le site - les entreprises (économie) intercommunal peut aisément y participer en s’associant au portail de ladministration française, www.service-public.fr. - les visiteurs (tourisme) Grâce au co-marquage, l’intercommunalité met à la disposition des usagers des informations administratives de proximité, www.service-publiclocal.fr. Plus généralement, il s’agit de remplacer les documents papier par des données informatiques, Le site intercommunal pourra proposer, dès sa page simplifier les procédures administratives, faciliter les d’accueil, une entrée pour chacun de ces publics, et des liens interactions entre les différents services publics, permettre aux vers d’autres sites. citoyens de mieux suivre leurs démarches en cours.12 13
  • 9. Internet, un outil très riche pour lexterne Bonnes idées Un système monétique pour les élèves Les actes d’état civil en ligne www.agglo-muretain.fr La Communauté de communes du Muretain, en Haute-Garonne, compte La Communauté de communes de Parthenay, dans les Deux-Sèvres, 65 000 habitants et 8 communes. Elle a mis en place la carte C’Zam regroupe 6 communes pour une population de 18 000 habitants. Son (prononcer Sésame), une carte à puce qui facilite les démarches des projet de dématérialisation des actes d’état civil vise à faciliter parents d’élèves de maternelle et du primaire. En effet, cette carte l’échange de documents administratifs à valeur probante grâce à la permet de pré-payer les activités des enfants (CLAE ou extra-scolaires) mise en oeuvre d’une plate-forme sécurisée. Il s’agit de mieux servir le et la restauration scolaire. Elle diminue le nombre de dossiers citoyen en lui évitant des démarches administratives parfois d’inscription, et permet donc de réduire les coûts supportés par les fastidieuses, de mieux utiliser le temps de travail des agents en administrations communales. accélérant la gestion des dossiers, et de participer à une expérience novatrice et synonyme de progrès. L’ANPE à distance http://portail2005.cc-parthenay.fr/ccparthenay La Communauté de communes Cère et Dordogne (8 323 habitants et 16 communes), dans le Lot, a mis en place (en collaboration avec France Télécom et l’ANPE) un système qui facilite le contact des demandeurs d’emploi avec l’ANPE dont ils dépendent. Deux bornes (une à la Cyber-base, une dans les locaux de l’ANPE), dites Points Visio Public, leur permettent en effet un contact personnalisé, visuel et à distance, avec leur interlocuteur ANPE. L’échange, la conservation et le visionnage de documents sont également possibles. Consultations médicales à distance La maison de retraite L’Age d’Or dépend de la Communauté de communes de Monestier-de-Clermont (4 200 habitants et 12 communes) dans l’Isère. Son projet lui a permis de proposer aux résidents de l’établissement des consultations médicales spécialisées par le biais de la visioconférence. L’objectif est de diminuer le nombre d’hospitalisations tout en évitant le déplacement des résidents, de permettre au personnel soignant de la structure d’être présent lors des consultations avec des spécialistes, et de bénéficier de l’avis des gériatres hospitaliers pour les cas particuliers ou à l’occasion de crises.14 15
  • 10. Internet, un outil très riche Bonnes idées pour l’externe Une carte interactive La Communauté d’agglomération du Grand Tarbes (79 800 habitants et 2 - Les citoyens 12 communes), dans les Hautes-Pyrénées, met en ligne une carte interactive permettant la géolocalisation de plusieurs équipements du territoire. Celle-ci fournit des renseignements sur le territoire : les communes Il s’agit essentiellement d’informer les citoyens (et éventuellement membres, les infrastructures, les écoles, les équipements culturels et sportifs, les déchetteries, les monuments, les zones d’activité, etc. de recueillir leurs avis) sur la vie et le fonctionnement de la structure intercommunale. Cette démarche est indispensable pour www.legrandtarbes.fr la notoriété des EPCI. Il faut alors : - faire connaître l’institution : historique, description des différents organes de décision et du mode d’élection, liste des élus par ville ou organigramme selon les fonctions, compétences obligatoires, facultatives et/ou optionnelles, annuaire des services administratifs, coordonnées et horaires, etc. Dans un souci pédagogique, il peut être utile de mettre en avant les projets de l’intercommunalité (état d’avancement, réalisations, projets futurs) ainsi que les budgets correspondants. De même, la mise en ligne des décisions du dernier conseil communautaire constitue un excellent moyen d’informer les citoyens sur son action. - présenter le territoire : à la liste des communes membres, il est utile d’ajouter une carte interactive, indispensable afin de donner une juste représentation du périmètre intercommunal. Celle-ci est destinée en particulier à situer les services publics ainsi que les équipements culturels et sportifs de l’intercommunalité.16 17
  • 11. Internet, un outil très riche Bonnes idées pour l’externe Un vecteur de développement économique La Communauté d’agglomération de Pau-Pyrénées, située dans les 3 - Les entreprises Pyrénées-Atlantiques, regroupe 150 000 habitants sur 14 communes. Plusieurs services sont communs à la ville et à l’agglomération. Celle-ci C’est un public auquel les intercommunalités sont particu- assume la compétence TIC. Le territoire est marqué par une économie lièrement attentives. A juste titre : l’activité économique et dynamique (aéronautique, agriculture et gaz). Mais le déclin prochain l’emploi sur leur territoire représentent un enjeu majeur. Il s’agit du gisement de Lacq a déclenché une réflexion qui a conclu à la donc de mettre tout en œuvre pour attirer de nouvelles nécessité de positionner les TIC comme nouveau vecteur de développement économique. Débuté en mars 2004, le projet consiste à entreprises et pour favoriser le maintien de celles qui sont déjà faire de Pau-Pyrénées une agglomération pilote dans le domaine des installées : mise en réseau des acteurs économiques locaux, usages, technologies et modèles économiques associés au très haut création de filières partenariales, mutualisation d’outils, etc. débit pour tous. Il s’agit donc de réduire la fracture numérique du territoire, de façon à stimuler l’emploi et l’économie locale, à apporter Pour répondre aux besoins des entreprises, le site de la de nouveaux services, et à démocratiser l’accès aux technologies de collectivité doit : l’information. La collectivité souhaite proposer un accès Internet entre 10 et 100 Mbits pour tous. - informer : présentation des zones artisanales, des pôles économiques de compétences, des entreprises locales, http://eco.agglo-pau.fr/initiatives/pbc/pbc.asp - accompagner : informations sur les aides à la création d’entreprise, sur les pépinières, sur les accès Internet en haut ou en très haut débit, etc.18 19
  • 12. Internet, un outil très riche Bonnes idées pour l’externe Des audioguides pour les touristes Le Parc naturel régional du Haut-Jura couvre 113 communes et 11 Com- 4 - Les visiteurs munautés de communes. Territoire de moyenne montagne, très rural, il compte de nombreux artisans et sites touristiques. Il met à la disposition de ses visiteurs des audioguides qui, embarqués dans les Lémergence d’Internet et des nouvelles technologies a voitures, se déclenchent à proximité des sites et monuments considérablement marqué le secteur du tourisme. Alors que 30% principaux, délivrant des messages (textes, photos, vidéos). des Français partis en vacances en 2004, soit près de 10 millions Pour mieux randonner… de personnes, ont préparé leur séjour sur Internet, les La Communauté de communes de la Lomagne Gersoise compte intercommunalités ne peuvent pas rester en retrait dans ce 34 communes et plus de 17 000 habitants. Elle a mené un projet domaine. D’autant que le tourisme est devenu l’une de leurs très innovant : un système d’information Web de randonnée, compétences majeures. consultable sur tout support de communication (PDA, GPS, Web, borne de consultation, papier). Il permet de s’informer sur les différents types de randonnées (pédestres, VTT, équestres), les différents niveaux de Le site de la communauté renverra, par des liens clairs, vers les difficulté, la durée des parcours, le dénivelé. Il remplace et complète sites spécialisés de sa zone (CRT*, CDT*, OTSI*). Mais il offrira l’éternelle carte IGN. également : www.lomagne-gersoise.com - une présentation du territoire : patrimoine, artisanat local, circuits de randonnée, etc. - un guide pratique : liste des hôtels, des campings, calendrier des manifestations, etc. *CRT : Comité Régional du Tourisme. *CDT : Comité Départemental du Tourisme. *OTSI : Office du Tourisme et Syndicat dInitiative.20 21
  • 13. D’autres exemples à suivre… Moteur de recherche original et efficace Utilisation de la vidéo www.marseille-provence.com www.plainecommune.fr Communauté urbaine Marseille Provence Métropole Communauté d’agglomération Plaine Commune Contacter un agent de l’EPCI 24h/24h Accessibilité du site aux personnes handicapées www.lacub.com (possibilité d’agrandir le texte) Communauté urbaine de Bordeaux www.grandbesancon.fr Communauté d’agglomération du Grand Besançon Un même site pour la ville et l’intercommunalité www.ville-lemans.fr Possibilité pour les malvoyants d’écouter la lecture Communauté urbaine Le Mans Métropole des articles www.legrandchalon.fr Site portail donnant accès à six sites Communauté d’agglomération du Grand Chalon www.agglo-larochelle.fr Communauté d’agglomération de La Rochelle Exemple de l’utilisation des TIC pour développer un territoire rural Un éditorial de chaque élu www.porhoet.fr www.agglo-herault-mediterranee.net Communauté de communes du Porhoët Communauté d’agglomération "Hérault Méditerranée" Espace «petites annonces» Inscription en ligne aux espaces publics numériques www.cc-centremosellan.com www.beauvaisis.fr Communauté de communes du Centre Mosellan Communauté d’agglomération du Beauvaisis Lettres d’information thématiques www.clermontcommunaute.net Liste non exhaustive Communauté d’agglomération de Clermont Communauté Agenda du Président www.agglo-elbeuf.fr Communauté d’agglomération Elbeuf Boucle de Seine22 23
  • 14. Internet, il faut y aller ! 2 - La réalisation du site A la base du projet, une équipe. Elle va assurer la maîtrise d’ouvrage, En Midi-Pyrénées, à peine plus d’une intercommunalité sur trois élaborer la politique éditoriale du site, et en faire la promotion. Dans cette dispose d’un site Internet. Il y a donc encore du chemin à parcourir, équipe, les fonctions sont bien définies : mais la pertinence de cet outil pour l’échelon intercommunal n’est plus à démontrer. - l’élu, maître d’ouvrage définit le cadre général du projet, choisit le Les démarches à suivre pour la création d’un site sont relativement chef de projet, propose les orientations et lui accorde les moyens simples. Elles demandent de la méthode et de la précision. En voici nécessaires (en termes de temps et de budget). les principales étapes. - le chef de projet rédige le cahier des charges pour le prestataire technique, structure le contenu du site et organise les moyens humains de l’intercommunalité afin d’assurer et de pérenniser le 1 - La préparation du projet fonctionnement du site. Le chef de projet ne peut pas être un simple prestataire, sa fonction devant être pérenne. Le chef de projet peut Elle se décompose de la façon suivante : s’entourer d’une ou plusieurs personnes, et leur attribuer un rôle particulier dans la mise en œuvre du projet. Certaines compétences - définition des objectifs : quelle valeur ajoutée le site doit-il apporter peuvent évidemment être trouvées en interne. à l’intercommunalité ? Information et communication en interne et en externe, amélioration de la qualité du service public, développement - l’assistance à la maîtrise d’ouvrage : l’aide d’un consultant de la compétitivité du territoire, etc. spécialisé peut être utile pour étudier l’existant et les besoins des usagers, suivre la création technique du site et conseiller pour la - élaboration des contenus : ils doivent être fixés dans le cadre d’une réorganisation de l’administration. véritable politique éditoriale. Dans bien des cas, les contenus seront évolutifs, et devront donc être régulièrement actualisés (il faudra alors afficher la date de la dernière mise à jour). En visitant le site, les internautes rechercheront d’abord des informations administratives Les règles de base (le site joue le rôle d’un portail facilitant la relation du citoyen avec Le site doit être construit à partir des besoins de ses publics, et donc respecter ces l’administration), des informations politiques (la vie de l’intercom- quelques règles de base : munalité), et des informations pratiques (destinées à faciliter la vie - choix d’un nom de domaine (adresse du portail) : un bon choix simplifie la navigation et la visibilité du site pour l’internaute, quotidienne des habitants du territoire). - simplicité et logique de l’arborescence : les rubriques sont organisées suivant les segments les plus pertinents, par exemple les domaines de compétences, les publics - évaluation des coûts : le budget varie selon l’ambition des objectifs cibles ou les spécificités du territoire, fixés préalablement, et selon le choix des prestataires. Il faudra - clarté du langage : un effort particulier doit être fait pour «traduire» le langage couvrir des dépenses à court terme (création du site), et à long terme administratif, souvent peu intelligible pour le grand public, - graphisme simple mais convivial, (pour sa gestion, sa maintenance et son enrichissement). Il faut - aides à la navigation : moteur de recherche, Foire Aux Questions (FAQ), plan du prévoir des coûts fixes (conception du site, achat du matériel, etc.) et site, etc. des coûts variables (mises à jour, hébergement des bases de données, abonnement auprès d’un fournisseur, frais de personnel, etc.).24 25
  • 15. Internet, il faut y aller ! Des précautions juridiques - nom de domaine : l’AFNIC (Association Française pour le 3 - Faire connaître le site Nommage Internet en Coopération, www.afnic.fr) gère les noms de domaine en «.fr». L’INPI (Institut National de la Lintercommunalité doit prendre soin dinformer le public de Propriété Industrielle, www.inpi.fr) permet de vérifier que le louverture de son site. Voici les principales mesures utiles : nom de domaine souhaité pour le site nentre pas en conflit avec une marque commerciale existante. Si le nom de domaine est libre, il est conseillé de le déposer, - inauguration officielle (jour J) : lancement du site par une inauguration en un lieu central du territoire, - déclaration : le site doit être déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, www.cnil.fr), - diffusion d’un CD-découverte (J -10) du site auprès des Maires et Présidents d’associations de l’intercommunalité, - respect de la loi : le contenu du site doit être conforme à la loi sur la liberté de la presse, sur le respect du droit à l’image, des - communiqué de presse rédigé et envoyé aux principaux droits d’auteur, etc. supports écrits ou multimédia, - mentions légales obligatoires : nom de l’intercommunalité, - coordonnées du site mises en valeur dans les supports écrits adresse physique, numéro de téléphone, nom du directeur de la de l’intercommunalité et de ses communes membres, publication, numéro de déclaration à la CNIL, - implication des acteurs locaux : associations, entreprises, - accessibilité du site : la loi du 12 février 2005 sur le handicap écoles, élus, personnel communal et intercommunal, etc. va imposer l’accessibilité des sites publics d’ici 2007. Pour aider les sites à devenir accessibles, la Direction Générale de la - mise en place d’une véritable politique de liens entrants sur Modernisation de lÉtat - DGME (anciennement ADAE) a publié le site, un «Référentiel accessibilité des services Internet de l’administration française» téléchargeable à : - référencement : en particulier sur www.service-public.fr, sur www.adele.gouv.fr/IMG/pdf/referentiel_accessibilite.pdf les moteurs de recherche ou les sites portails, sur les sites des communes membres, dans les guides spécialisés, etc. Pour plus d’informations sur la préparation du projet, la réalisation du site et les précautions juridiques : la boîte à outils Internet public et citoyen sur www.ardesi.fr/page481.htm26 27
  • 16. Plan « Internet Public et Citoyen » Modes d’actions - chemins d’accès Ardesi : un accélérateur… Bien maîtrisé et régulé, le développement des technologies de l’information et des Ardesi, Agence Régionale pour le Développement de la Société de services numériques est sans conteste une opportunité pour moderniser les services l’Information, est une association Loi 1901, créée à l’initiative de la publics et en garantir un meilleur accès aux citoyens. Région Midi-Pyrénées. Les collectivités locales sont souvent conscientes de ces enjeux et, depuis plusieurs années, elles participent activement à la promotion de l’administration électronique - Ardesi a un rôle d’impulsion et d’animation auprès des collectivités locale et citoyenne. En Midi-Pyrénées, près de 400 communes et 35 intercommunalités territoriales, des institutions et des professionnels. L’agence contribue ont ainsi mis en place un site Internet. Les associations départementales des maires se mobilisent également pour sensibiliser les élus locaux aux enjeux de l’Internet Public. à faciliter l’appropriation des enjeux et des outils induits par le Un effort important reste néanmoins à faire en termes de qualité du contenu proposé par développement des nouvelles technologies. ces sites et sur la mise en œuvre de véritables services en ligne pour les citoyens. Dans ce contexte, le Conseil Régional souhaite franchir un cap décisif à l’occasion du - Ardesi intervient sur des actions de sensibilisation des élus et des lancement du volet TIC du PRAI (Programme Régional d’Actions Innovatrices), soutenu agents territoriaux, anime des ateliers pour des webmestres publics et et co-financé par la Commission européenne. produit des documents de référence pour favoriser l’amélioration de Les propositions sur ce thème sont issues des réflexions et des actions menées avec l’Agence la qualité de l’Internet public. Régionale pour le Développement de la Société de l’Information (ARDESI) depuis 2004. Elles tiennent largement compte des demandes exprimées par les élus et les techniciens des - Ardesi regroupe la Région Midi-Pyrénées, des collectivités locales collectivités locales et se présentent sous la forme dun plan dactions, intitulé "Internet (Départements et Agglomérations), des établissements d’enseignement Public et Citoyen", organisé en 4 volets complémentaires présentés dans ce guide. supérieur et de recherche, des organismes consulaires et des acteurs Ce dispositif sadresse à tous les élus locaux de Midi-Pyrénées, concerne toutes les collectivités qui souhaitent améliorer le contenu du service public en ligne. Il sera mené socio-économiques impliqués dans le développement des TIC. en partenariat étroit avec l’Etat, pour faire le lien avec les projets nationaux sur l’administration électronique, et avec les associations départementales des maires pour - Ardesi réalise un travail quotidien de veille sur les usages des TIC en se coordonner avec les initiatives locales. France et en Midi-Pyrénées : http://blog.ardesi.fr Cette action viendra ainsi compléter la panoplie d’intervention de la Région en matière d’usages numériques, en particulier sur le développement du haut débit partout et pour tous, sur l’accès public à Internet (avec le programme Cyber-base Midi-Pyrénées), sur les services innovants dans l’éducation (avec ASTER et les Environnements Numériques de Travail). Jespère que ce guide constituera un outil efficace dinformation et de partenariat à Programme Régional dActions Innovatrices Midi-Pyrénées lusage de tous les acteurs de Midi-Pyrénées. avec le soutien de l’Union européenne (FEDER) Martin MALVY, Président de la Région Midi-Pyrénées "La présente communication nengage que son auteur. La Commission européenne nest pas responsable de Ancien ministre lusage qui pourrait être fait des informations contenues dans cette communication."28 29
  • 17. Glossaire D DÉBIT Quantité d’informations circulant par unité de temps. Le débit se mesure en bits par seconde. A @ (AROBAS, ARROBAS OU AROBACE) DOMAINE Se prononce «at» en anglais et signifie «chez». Ce signe est utilisé dans une Les domaines identifient des sous-parties du réseau Internet. Ils sont désignés adresse e-mail entre le nom du destinataire et celui de la société qui héberge son par des abréviations situées à la fin des adresses électroniques. Le suffixe courrier. Exemple : jeandupont@wanadoo.fr «.com» indique qu’il s’agit d’un site dont le domaine est commercial ou généraliste, le «.fr» qu’il est français, le «.eu» quil est européen. ADRESSE E-MAIL Équivalent d’une adresse postale sur Internet. E ADSL E-COMMERCE Cette technologie permet de doper les capacités de transmission des lignes Ventes et achats réalisés via Internet. téléphoniques. L’internaute peut ainsi se connecter à haut débit, sur une liaison disponible en permanence, tout en ayant la possibilité d’utiliser son téléphone. E-MAIL Voir Courriel. B EPCI BLOG Établissement Public de Coopération Intercommunale. Les EPCI sont des Un site Web simple composé essentiellement dactualités (ou «billets»), publiées Communautés de communes, des Communautés d’agglomération ou des au fil de leau et apparaissant selon un ordre ante-chronologique (les plus Communautés urbaines. récentes en haut de page), susceptibles dêtre commentées par les lecteurs et le EXTRANET plus souvent enrichies de liens externes. C’est un intranet, ouvert à des utilisateurs extérieurs à la collectivité ou lentreprise mais disposant d’un mot de passe. C CHARTE GRAPHIQUE F Ensemble des règles graphiques de présentation du site (police de caractères, FLUX RSS taille des caractères, largeur des colonnes, couleurs, etc.). RSS est une méthode de description des actualités publiées sur un site Web. CHAT Particulièrement adaptée aux blogs, elle permet à un utilisateur dêtre alerté De l’anglais «to chat», bavarder. Lieu de dialogue en direct avec d’autres dès que ses blogs favoris ont été mis à jour. La méthode permet également de utilisateurs du web. «syndiquer» le contenu publié, en permettant (simplement et de façon automatisée) à dautres sites Web de republier tout ou partie de ce contenu. CO-MARQUAGE Association entre le portail de ladministration française, www.service-public.fr FORUM DE DISCUSSION et le site communal ou intercommunal. Cette association permet de mettre à la «Newsgroup» en anglais. Lieu virtuel où chacun dépose des courriers par thème. disposition des usagers des données générales sur leurs démarches Ces contributions donnent lieu à des discussions. administratives et dy associer les coordonnées de lorganisme le plus proche FOURNISSEUR D’ACCÈS INTERNET pour accomplir celles-ci. Société qui fournit aux particuliers, aux collectivités et aux entreprises la COURRIEL connexion à Internet. E-mail, mail, mèl. Les courriels sont constitués de textes auxquels on peut H attacher des fichiers (textes, son, images, vidéo). CYBER-BASE HÉBERGEMENT Lieu d’accès public à Internet dans lequel l’usager bénéficie de l’accompagnement Les particuliers, entreprises ou collectivités qui souhaitent ouvrir un site ont d’un animateur compétent pour l’initier et développer les usages des TIC. Label deux solutions : soit s’équiper de leur propre serveur et être reliés en déposé par la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC). Cette dernière a développé permanence à Internet ; soit louer de l’espace chez un fournisseur d’accès à avec la Région Midi-Pyrénées un réseau «Cyber-base Midi-Pyrénées». Internet. CYBERCAFÉ HOT LINE Café disposant d’ordinateurs reliés à Internet et accessibles aux consommateurs. Assistance technique en ligne ou par téléphone fournie par l’éditeur d’un logiciel ou un fournisseur d’accès à Internet.30 31
  • 18. HTML RÉSEAU Langage de programmation adopté dans le monde entier, utilisé pour créer des Système d’interconnexion des ordinateurs afin qu’ils puissent échanger des documents hypertextes et construire des pages web. données. Il existe plusieurs types de réseaux : depuis le local reliant plusieurs ordinateurs sur un même lieu géographique, jusqu’à Internet reliant des HYPERTEXTE millions d’ordinateurs dans le monde. Technique de consultation des pages web, à base de liens. Un mot dans un document peut être choisi comme lien donnant accès à une autre partie du document, à un autre document ou à un autre site web d’un clic de souris. S SERVEUR I Ordinateur au centre d’un réseau, et qui héberge des données accessibles aux utilisateurs depuis leur ordinateur. INTERNAUTE Utilisateur du réseau Internet. SIG Système d’Information Géographique. Système informatique permettant INTRANET dafficher, interroger, actualiser et analyser des données localisées (points Réseau interne à une entreprise ou une collectivité utilisant la technologie géographiques) et les informations qui leur sont associées. d’Internet. SITE WEB Ensemble de données hébergées dans un serveur web. Chaque site, identifié par L une adresse, est composé de plusieurs pages HTML comprenant des textes, des LIEN images et des sons, reliées les unes aux autres par des liens hypertextes. Voir hypertexte. SURFER Se déplacer sur Internet de site en site à la manière des surfers glissant d’une M vague à l’autre. MODEM SYNDICATION Appareil placé entre un ordinateur et le réseau téléphonique et qui permet On parle en général de «syndication de contenu» pour désigner la possibilité de l’échange des données à distance. republier sur un site web (en principe de façon automatisée) du contenu MOTEUR DE RECHERCHE provenant dun autre site. Voir Flux RSS. Site spécialisé dans la recherche et le classement d’informations. Pour faire une recherche, il suffit de taper un ou plusieurs mots-clés. T TÉLÉCHARGEMENT P Transfert de fichiers puisés sur un serveur par l’intermédiaire d’un modem PAGE D’ACCUEIL pour être enregistrés sur un ordinateur. Page sur laquelle s’ouvre un site web. Elle fait office d’index et de sommaire. TÉLÉ-PROCÉDURES PDA Démarches liées aux administrations centrales et aux services déconcentrés de Personal Digital Assistant. Un agenda portable doté dun accès à Internet et de l’Etat et que l’internaute peut effectuer en ligne. fonctions de courrier électronique. TÉLÉ-SERVICES PORTAIL Démarches gérées par les collectivités et les services territoriaux et que Site web thématique qui offre une sélection de liens pointant vers d’autres sites. l’internaute peut effectuer en ligne. PORTAIL INTERNET CITOYEN Portail consacré aux services de l’administration et de la vie pratique proposés W par une collectivité. WEB Lensemble des sites situés dans le monde entier et qui sont reliés virtuellement entre eux par des millions de liens hypertextes formant comme une immense R toile d’araignée. RÉFÉRENCEMENT Enregistrement dun site Web dans les moteurs et répertoires de recherche, WEBMASTER, OU WEBMESTRE afin de le faire connaître aux internautes, den accroître la visibilité et den Personne qui s’occupe de l’administration d’un site web et de la gestion des augmenter ainsi le nombre de visiteurs. Synonyme : indexation. contenus publiés.32
  • 19. Hôtel République - Juin 2006 À quoi servent les nouvelles technologies si vous nen profitez pas. 9, place Alfonse Jourdain - 31000 Toulouse Téléphone : 05 67 77 76 76 Télécopie : 05 67 77 76 77Courriel : contact@ardesi.fr - Site Internet : www.ardesi.fr Blog : http://blog.ardesi.fr

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