1. Travaux de fin d’exercices TCE
LES PROVISIONS
I. Les provisions pour dépréciation de l’actif circulant :
Les éléments d’actif circulant sujets à dépréciation font l’objet de correction
des valeurs qui prennent la forme de provision à inscrire aux comptes :
39 – provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant.
Les comptes d’actif circulant (hors trésorerie) qui pourront subir une
dépréciation de valeurs, se répartissent entre les rubriques suivantes :
31 - Stocks
34 - Créances de l’actif circulant
35 - Titres et valeurs de placement
1. Provisions pour dépréciation des stocks :
a. Constitution de la provision :
La dépréciation des stocks est constatée par :
61961 DE.P. pour dépréciation de stocks X
3911 Provisions pour dépréciation des
stocks de M/ses X
3912 Provisions pour dépréciation des stocks
matières et fournitures X
Exemple :
Sur un lot de m/ses de 80 000 DH, il convient de tenir compte d’une
dépréciation 10%.
31/12
61961 D.E.P. pour dépréciation des stocks 8 000,-
3911 Provisions pour dépréciation
des stocks de M/ses 8 000,-
Provision = 80 000 x10%
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2. Travaux de fin d’exercices TCE
b. Régularisation de la provision :
3 cas peuvent se présenter :
1er cas : augmentation de la provision :
L’écriture à passer pour le complément est identique à celle de la constitution.
Exemple :
Au 31/12/n+1, la provision pour dépréciation à constituer sur le stock de
m/ses est de 12 000 DH (rappel : provision au 31/12/n : 8 000 DH).
31/12/n+1
61961 D.E.P. pour dépréciation des stocks de M/se 4 000,-
3911 Provisions pour dépréciation des stocks 4 000,-
12 000-8 000 = 4 000
2éme cas : diminution de la provision :
3911 Provision pour dépréciation des stocks de
M/ses X
7196 Reprises sur provisions pour
7197 dépréciation de l’actif circulant X
Exemple :
Au 31/12/n+1, la provision pour dépréciation à constituer sur le stock de
M/ses est de 6000 DH (rappel : provision au 31/12/n : 8000,- DH).
31/12/n+1
3911 Provisions pour dépréciation des stocks 2 000,-
7196 Reprise sur provisions pour
dépréciation de l’actif circulant 2 000,-
Provision = 8 000 – 6 000 = 2 000,-
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3. Travaux de fin d’exercices TCE
3éme cas : la provision devient sans objet :
Elle est annulée :
Il y a lieu de passer la même écriture que celle de la diminution (pour le
montant total de la provision)
2. Provision pour dépréciation des créances de l’actif circulant :
a. Constitution de la provision :
La dépréciation des créances est constaté par :
61964 D.E. aux provisions pour dépréciation des X
créances de l’actif circulant
65963 D. non courantes aux provisions pour
dépréciation de l’actif circulant X
394 Provision pour dépréciation des créances de
l’actif circulant X
Exemple 1 :
Dotations à caractère courant :
Au 31/12/n, parmi les clients de l’E/se, Mr SAMIR débiteur de 36 000 DH.
T.T.C. est devenu douteux. La perte est estimée à 30%.
La provision est calculée sur le montant H.T de la créance.
Montant H.T = 36 000 : 1,20 = 30 000
Montant de la provision : 30 000 x 30% = 9 000,00
31/12/n
3424 clients douteux ou litigieux 36 000,-
3421 clients 36 000,-
reclassement de créance sur SAMIR
d°
61964 D.E.P. pour dépréciation. des créances de
l’actif circulant 9 000,-
3942 Provisions pour dépréciation des
clients et comptes rattachés 9 000,-
Perte probable sur créance SAMIR
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4. Travaux de fin d’exercices TCE
Exemple2 :
Dotations à caractère non courant :
Au 31/12/n parmi les autres débiteurs de l’E/se. Mr KHALID débiteur de
3 600 DH T.T.C. et en règlement judiciaire.
L’E/se espère récupérer 25% de cette créance.
31/12/n
65963 D. non courantes pour dépréciation de l’actif
circulant 2 250,-
3948 Provisions pour des autres débiteurs 2 250,-
Perte probable sur créance Khalid :
3 600 x 75 /120 =2 250
b) Réajustement :
• Augmentation de la provision :
Quel que soit le caractère de la créance (courante ou non courante) l’écriture
d’ajustement à passer est identique à celle de la constitution pour le
complément.
• Diminution ou augmentation de la provision :
Exemple : (caractère courant)
Au 31/12/n+1, la perte probable sur la créance SAMIR doit être ramenée à
7 000 DH (ancienne provision : 9 000,- DH)
31/12/n+1
3942 Provision pour dép. des clients et comptes 2 000,-
rattachés
7196 Reprises sur provisions pour
dépréciation de l’actif circulant 2 000,-
Exemple : (caractère non courant)
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5. Travaux de fin d’exercices TCE
Au 31/12/n+1 la perte probable sur la créance KHALID 2 250 DH doit être
ramenée à 2 000 DH.
31/12/n+1
3943 Provision pour dépréciation des autres
débiteurs 250,-
75963 Reprises non courantes sur provisions
pour dépréciation de l’actif circulant 250,-
Utilisation de la provision
Exemple :
Tiers Créance Provision Règlement en Observations
(T.T.C) Constituée cours de
Au 31/12/n-1 l’exercice n
JAMAL 7 800,- 1 000,- 4 800,- Règlement
(client) Pour solde
DALIL (autre
débiteur) 4 800,- 1 800,- Néant Insolvable
31/12/n
6182 Pertes sur créances irrécouvrables 2 500,-
4455 Etat T.V.A. facturée 500,-
3424 clients douteux ou litigieux 3 000,-
3942 Provision pour dépréciation des clients et comptes
Rattachés 1 000,-
7196 Reprise sur provision pour dépréciation de
l’actif circulant 1 000,-
Annulation de la provision
31/12/n
6585 Créances devenues irrécouvrables 4 000,-
4455 Etat T.V.A facturée 800,-
3428 Autres clients et comptes rattachés 4 800,-
3948 Provision pour dépréciation des autres débiteurs 1 800,-
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6. Travaux de fin d’exercices TCE
75963 Reprise non courante sur provision
pour dépréciation de l’actif circulant 1 800,-
Annulation de la provision
3) Provision pour dépréciation des titres et valeurs de placement
Les titres et valeurs de placement acquis par l’entreprise en vue de la réalisation
de gains à brève échéance.
Les titres et valeurs de placement sont enregistrés à leur prix d’achat. Seules les
moins-values à l’inventaire font l’objet d’une provision.
a) Constitution de la provision :
La provision des titres et valeurs de placement est constatée :
31/12/n
6394 Dotations aux provisions pour dépréciation
des titres et V.P. X
3950 Provisions pour dépréciation des titres
et V.P. X
b) Réajustement :
• Augmentation de la provision :
L’écriture à passer pour le complément est identique à celle de la constitution.
•Diminution de la provision ou annulation :
31/12/n
3950 Provision pour dépréciation des autres
titres et V.P. X
7394 Reprise sur provision pour
dépréciation des titres et V.P. X
Diminution de la provision
c) Cession des titres et V.P. :
• Cas d’une moins- value :
31/12
3482 Créances sur cession d’élément d’actif
Circulant ou compte de trésorerie P.V.
3685 Charges nettes sur cession des titres et
V.P. - value
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7. Travaux de fin d’exercices TCE
350 titres et V.P. P.A.
• Cas d’une plus- value :
31/12
3482 Créances sur cession d’éléments d’actif
Circulant ou compte de trésorerie P.V.
350 Titres et V.P. P.A.
7385 Produits nets sur cession
des titres et V.P. + value
Application : Etat des titres en porte-feuille au 31/12/2009.
Dénomination des titres P.U. Nombre Valeur actuelle au Provisions au
d’achat 31/12/2009 31/12/2009
Titres de participation :
C.M.M. 75,- 10 000 70,- 10 000x5 = 50000
CARNAUD 200,- 15 000 300,- -
Autres titres immobilisés
(droit de propriété)
Lesieur 990,- 500 975,- 500 x 15 = 7 500
Titres et valeurs de
placement :
C.T.M. 300,- 20 335,- -
ASMAR 386,- 10 382,- 10 x 4 = 40,-
Journal au 31/12/2009 :
31/12/2009
31/12/2009
6392 Dotations aux provisions pour dépr
des immob. Financières. 57 500,00
2951 Prov. Pour dép. des titres
de participation 50 000,00
2958 Prov. Pour dép.des autres
titres immob. 7 500,00
- Titres C.M.M. : 10 000x5 = 50 000,-
- Titres Lesieur : 500 x 15 = 7 500,-
6394 Dotations aux provisions pour dépr 40,00
des T.V.P.
3950 Prov. Pour dép. T.V.P. 40,00
Provision titres ASMAR : 10 x 4 = 40,-
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8. Travaux de fin d’exercices TCE
II. Provisions pour risques et charges :
1) Définition :
Les provisions pour risque set charges sont destinées à couvrir des risques et
des charges que des événements survenus ou encours rendent probables,
nettement précisés quant à leurs objets mais dont la réalisation est le montant
sont incertains à la clôture de l’exercice.
2) Les types de provisions pour risques et charges :
Le P.C.G.E. prévoit deux catégories de comptes de provision pour risques et
charges selon le délai de réalisation de ces derniers :
a) Provisions durables pour risques et charges (délai prévu de
réalisation > 12 mois à la date de clôture de l’exercice).
- 151 provisions pour risques,
- 155 provisions pour charges,
b) Autres provisions pour risques et charges (délai prévu de
réalisation < 12 mois à la date de clôture de l’exercice).
- 450 autres provisions pour risques et charges.
3) Création des provisions pour risques et charges :
La constitution d’une provision pour risques et charges donne lieu à
l’utilisation des deux comptes
6195 : D.E.P. pour risques et charges
6393 : D.E.P. pour risques et charges financières
6595 : Dotations non courantes aux provisions pour risques et
charges
Exemple 1 :
Au 31/12/90, à la suite d’un litige avec un transport et après consultation de
son avocat, l’E/se TAZI estime 15 000 DH le montant des « dommages
intérêts » à verser. Dénouement probable de cette affaire au cours de l’exercice
suivant.
31/12/90
61957 D.E.P. pour risques et charges momentanés 15 000,-
4501 Provisions pour litige 15 000,-
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9. Travaux de fin d’exercices TCE
Suivant la lettre d’avocat
Exemple 2 :
Une E/se a décidé au cours de l’exercice 1990 d’entreprendre des travaux de
rénovation de ses locaux, coût de l’opération 60 000 DH à répartir sur 3
exercices.
A passer à la fin de chaque exercice 90, 91, 92
31/12
61955 D.E.P. pour risques et charges durables 20 000,-
1555 Provisions pour charge à répartir 20 000,-
Travaux de rénovation relatifs à l’exercice
60 000/3
Exemple 3 :
Les créances de l’E/se SONADER sur l’étranger libellés en devises s’élèvent
à la fin de l’exercice 1990à 250 000 DH. Les cours, étant en baisse, la perte
de change probable et estimée à 15% de nominal.
31/12/ 90
6393 Dotations aux provisions pour risques et
charges financières 37 500,-
4506 Provisions pour pertes de changes 37 500,-
250 000 x 15/100= 37 500
Exemple 4 :
Après un contrôle fiscal relatif à la T.V.A. du 1er trimestre, l’E/se SONADER
estime à 7 500 DH le montant de la pénalité à payer au cours de l’exercice
suivant.
31/12/90
65957 D.N.C. pour risques et charges
ISTA Route Sebta Tétouan 9/10

10. Travaux de fin d’exercices TCE
momentanés 7 500,-
4505 Provisions pour amendes,
doubles droits et pénalités 7 500,-
Pénalité fiscale
4) Régularisation de la provision
Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de
chaque exercice :
- Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 –
6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté.
- Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et
charges.
- Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges
financières.
- Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges
non courantes.
Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision
devenue en tout ou partie sans objet).
5) Utilisation de la provision
Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision
antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 –
7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la
classe 6.
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11. Travaux de fin d’exercices TCE
momentanés 7 500,-
4505 Provisions pour amendes,
doubles droits et pénalités 7 500,-
Pénalité fiscale
4) Régularisation de la provision
Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de
chaque exercice :
- Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 –
6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté.
- Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et
charges.
- Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges
financières.
- Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges
non courantes.
Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision
devenue en tout ou partie sans objet).
5) Utilisation de la provision
Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision
antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 –
7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la
classe 6.
ISTA Route Sebta Tétouan 10/10

12. Travaux de fin d’exercices TCE
momentanés 7 500,-
4505 Provisions pour amendes,
doubles droits et pénalités 7 500,-
Pénalité fiscale
4) Régularisation de la provision
Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de
chaque exercice :
- Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 –
6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté.
- Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et
charges.
- Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges
financières.
- Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges
non courantes.
Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision
devenue en tout ou partie sans objet).
5) Utilisation de la provision
Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision
antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 –
7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la
classe 6.
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13. Travaux de fin d’exercices TCE
momentanés 7 500,-
4505 Provisions pour amendes,
doubles droits et pénalités 7 500,-
Pénalité fiscale
4) Régularisation de la provision
Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de
chaque exercice :
- Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 –
6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté.
- Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et
charges.
- Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges
financières.
- Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges
non courantes.
Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision
devenue en tout ou partie sans objet).
5) Utilisation de la provision
Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision
antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 –
7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la
classe 6.
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