Découvrez AIR (Accord d'Investissement Rapide) avec Sacha Benichou

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Découvrez AIR (Accord d'Investissement Rapide) avec Sacha Benichou

  1. 1. L’Accord d’Investissement Rapide (AIR) Workshop The Family - SB Avocats ! 7 mai 2014
  2. 2. Mark Suster « Don't raise a lot of money. Then you'll be on the express train. Take the local train -- it goes slower and there are more places to get off »
  3. 3. Ce que devrait être une levée en phase d’«amorçage » • Une opération souple et rapide à mettre en place • à faible coût • sans hypothéquer le capital de manière prématurée.
  4. 4. De la levée de fonds « classique » au « AIR » • Jusqu’à présent, les levées de fonds en « seed » reposaient sur des schémas classiques d’investissement • Le « SAFE » lancé début décembre 2013 par Y Combinator • La sortie du « AIR » le 23 décembre 2013
  5. 5. L’inadaptation de la levée de fonds « classique » • La question phare de la valorisation • La « lourdeur » documentaire : documentation sociale, pacte, déclarations et garanties, intervention de tiers (commissaires aux avantages particuliers, CAC etc.) • La trop grande sophistication des mécanismes correcteurs de la valorisation (Ratchet, BSA relutifs, actions de préférence convertibles per se etc.)
  6. 6. L’émission de dette convertible • Elle permet de décaler la fixation de la valorisation mais expose la société au risque de remboursement, souvent avec une prime de non-conversion • Elle présente cependant des contraintes juridiques et comptables importantes : commissariat pour la vérification de l’actif et du passif - traitement comptable ne permettant pas d’accéder à certains type de financements • Elle est peu pratiquée dans le cadre d’un financement d’amorçage en France (avec l’exception toutefois de 101 Projets)
  7. 7. Il n’existait pas jusqu’au « AIR » de modèle juridique d’investissement spécifiquement adapté au financement early stage
  8. 8. L’accord d’investissement rapide « AIR » • Principe du AIR : Un BSA dont le prix de souscription est égal au montant de l’investissement donnant le droit de souscrire un nombre variable d’action à valeur nominale • Calcul de la formule du AIR et modèle de simulation • Définition des « Evènements Déclencheurs » • Esprit du « AIR »
  9. 9. Le package « AIR » • Rapport du Président et Décisions unanimes des associés (ou assemblée) • Accord d’investissement Rapide • Bulletins de souscription (du BSA Air et des actions souscrites par le biais du BSA Air)
  10. 10. L’utilisation des BSA comme support juridique • Ils ne constituent pas de la dette • Ils ne constituent pas de l’equity • Ils constituent du quasi-equity
  11. 11. La réalisation d’un tour de financement en « AIR » • Vérifications à opérer • Contexte d’amorçage • Critères de choix des paramètres du AIR : décote, floor, cap
  12. 12. La personnalisation du package « AIR » • Le AIR est totalement modulable • AIR multi-investisseurs - ticket unique • AIR multi-investisseurs - multi-tickets
  13. 13. Conclusion ! Série de Questions / Réponses Workshop The Family - SB Avocats ! ! 7 mai 2014

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