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  • 1. Gouvernance de la Ville Eléments de réflexion Vincent Pellissier Avril 2010/revue Juillet 2010
  • 2. SOMMAIRE
    • Constats et mesures
    • Considérations politiques et scenarii
    • Quel Conseil Municipal pour l’avenir ?
      • Variante A
      • Variante B
    • Propositions d’organisation
      • Variante A
      • Variante B
    • Suite à donner
    • Annexes : Abréviations
    • Exemple d’organigramme structurelle pour la variante a.
    • Note : L’usage du masculin entend de manière indifféremment les deux sexes
    © V. Pellissier - 2010
  • 3. POURQUOI UNE REFONTE ? © V. Pellissier - 2010 Constat Mesure Des dysfonctionnements ont été constatés. Une réorganisation de la Gouvernance a été voulue par décision du Conseil. Les conseillers se dispersent dans de nombreuses commissions. Une plus grande spécialisation des conseillers doit permettre de consacrer plus de temps à des tâches ciblées. Le fonctionnement opérationnel est ralenti par l’échelon politique. Augmenter l’autonomie des conseillers dans leur dicastère favorise le fonctionnement. Les séances du Conseil consacrent beaucoup de temps au fonctionnement opérationnel de la Ville, au détriment des aspects de stratégie. Refonte des processus décisionnels et des responsabilités. Réorganisations structurelle et fonctionnelle consécutives. Les tâches stratégiques de la Présidence sont accaparées par des tâches opérationnelles. Renforcement du rôle du Vice-Président dans les tâches de Planification & Logistique. Les relations inter-institutionnelles (i.e. agglomération) augmentent en intensité et en importance. Volonté de libérer du temps pour ces tâches à la Présidence.
  • 4. CONSIDERATIONS POLITIQUES ET SCENARII © V. Pellissier - 2010 Miliciens Professionnels Statu quo 11 conseillers 9 conseillers 7 conseillers 5 conseillers Réorganisation Acceptable Acceptable Constat Proposition Une majorité semble (à vérifier) vouloir conserver un système de milice. Conservation d’un tel système. Une diminution « raisonnable » semble acceptable au sein du Conseil. Proposition à un passage de 9 ou 11 conseillers. Les enjeux futurs liés au Développement Territorial impliquent une coordination de plusieurs dicastères. Mise en place d’un Primus Inter pares pour les affaires de Développement Territorial (soit la Présidence, soit une Vice-Présidence ad hoc, avec la question d’avoir deux vice-présidents élus ?)
  • 5. QUEL CONSEIL MUNICIPAL POUR L’AVENIR ? © V. Pellissier - 2010
    • Variantes testées :
    • 11 conseillers, consacrés à un seul dicastère, une Présidence et deux Vice-Présidences (Planification & Logistique + Développement Territorial)
    • 11 conseillers, consacrés à un seul dicastère, une Présidence et une Vice-Présidence renforcée dans les tâches opérationnelles
    • Nota : La variante du statu quo , intéressante également, doit également être étudiée. En effet, une réorganisation permettrait de rendre plus efficiente le fonctionnement actuel. Une variante à 9 doit également être discutée. Ce document ouvre simplement le champs des possibles et se veut un support à la discussion.
  • 6. QUEL CONSEIL MUNICIPAL POUR L’AVENIR ? © V. Pellissier - 2010 Variante A Titre Fonction Taux d’activité Président(e) Chancellerie Générale 100% Vice-Président(e) A la planification et à la Logistique (VPPL) 50% Vice-Président(e) Au Développement Territorial (VPDT) 50% Conseiller(ère) Municipal(e) Eau & Energie (EE) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Instruction Publique (IP) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Sports, Jeunesse & Culture (SJC) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Edilité & Urbanisme (EU) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Travaux Publique & Environnement (TPE) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Sécurité & Institutions (SI) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Sécurité Sociale (SS) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Economie Locale & Tourisme (ELT) 30% Total 440% Total actuel 540%
  • 7. QUEL CONSEIL MUNICIPAL POUR L’AVENIR ? © V. Pellissier - 2010 Variante B Titre Fonction Taux d’activité Président(e) Chancellerie Générale 100% Vice-Président(e) Secrétariat Général 70% Conseiller(ère) Municipal(e) Mobilité (MOB) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Eau & Energie (EE) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Instruction Publique (IP) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Sports, Jeunesse & Culture (SJC) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Edilité & Urbanisme (EU) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Travaux Publique & Environnement (TPE) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Sécurité & Institutions (SI) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Sécurité Sociale (SS) 30% Conseiller(ère) Municipal(e) Economie Locale & Tourisme (ELT) 30% Total 440% Total actuel 540%
  • 8. Vice-Présidence au Développement Territorial Relations publiques Santé & Sécurité Vice-Présidence à la Planification et à la Logistique Eau & Energie Edilité & Urbanisme TP & Environnement Economie locale & Tourisme RH Finances & Achats DII CCSI Présidence Secrétariat Municipal Office du Tourisme ARS Promotion économique ESR Entreprises de production SOGAVAL NETPLUS CIGES Bureau des enquêtes Urbanisme Mobilité Aéroport Transports en commun TP Voirie Agriculture UTO STEPS Assainis. urbain Sports, Jeunesse & Culture Instruction Publique Sécurité & Institutions Sécurité Sociale Contrôle des habitants Intégration des étrangers CMS Petite Enfance Homes Jeunesse Culture Sports CO Eglises Musées Bibliothèques Archives Inst. Univ. Intendance Projets immob. Locaux & Mobilier Cadastre ASLAE Sécurité publique Ambulances Eau Energie Eclairage publique Coordination Service juridique Contrôle de Gestion ORGANISATION FONCTIONNELLE – Variante A © V. Pellissier - 2010 Parcs&Jardins
  • 9. Vice-Présidence Eau & Energie Edilité & Urbanisme TP & Environnement Economie locale & Tourisme RH Finances & Achats DII CCSI Présidence Chancellerie Office du Tourisme ARS Promotion économique ESR Entreprises de production SOGAVAL NETPLUS CIGES Bureau des enquêtes Urbanisme TP Voirie Agriculture UTO STEPS Assainis. urbain Sports, Jeunesse & Culture Instruction Publique Sécurité & Institutions Sécurité Sociale Contrôle des habitants Intégration des étrangers CMS Petite Enfance Homes Jeunesse Culture Sports CO Eglises Musées Bibliothèques Archives Inst. Univ. Intendance Projets immob. Locaux & Mobilier Cadastre ASLAE Sécurité publique Ambulances Eau Energie Eclairage publique Groupe terrains Service juridique Contrôle de Gestion © V. Pellissier - 2010 Relations institutionnelles Relations publiques Santé & Sécurité ORGANISATION FONCTIONNELLE – Variante B Mobilité Parking Aéroport Transports en commun Parc & Jardins Secrétariat général Mobilité douce Circulation
  • 10. SUITE A DONNER © V. Pellissier - 2010
    • Les prochaines étapes :
    • Travail de COFI, mandaté pour ce faire, sur un premier train de mesures urgentes d’amélioration des processus
    • Travail de COFI sur une refonte globale
    • Acceptation politique du choix d’une variante
    • Fixation d’un calendrier de mise en œuvre (législature 2013-2016)
    • Démarrage des groupes de travail pour exécution
  • 11. ABBREVIATIONS © V. Pellissier - 2010 RH Ressources Humaines CCSI Centre de Compétence des Systèmes d’Information CMS Centre Médico-Social CG Contrôle de Gestion RPC Relation Publique et Communication SHS Santé, Hygiène & Sécurité RC Risk & Compliance ARS Association de la Région de Sion CIGES Centre Informatique de Gestion ASLAE Association Sédunoise des Lieux d’Accueil de la Petite Enfance VPPL Vice-Présidence à la Planification et à la Logistique VPDT Vice-Présidence au Développement Territorial DABS Direction des Achats des Biens et Services EE Eau & Energie IP Instruction Publique SJC Sports, Jeunesse & Culture EU Edilité & Urbanisme TPE Travaux Publique & Environnement SI Sécurité & Institutions SS Sécurité Sociale ELT Economie Locale et Tourisme SF Service Financier DII Domaine Immobilier & Infrastructures MOB Mobilité
  • 12. Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 ORGANISATION STRUCTURELLE – Variante B Présidence Chancellerie Service financier DABS VPPL Gestion PMO CCSI Intendance Projets Locaux & Mobiliers VPPL VPDT IP SI SJC EU TPE SS EE Promotion économique Secr. de l’Arch. Ville Secr. de l’Ing. Ville Dir. Ecoles Serv. Sports Serv. Social Commis-sariat Serv. E&E Dom. Im. & Infrastr. Secr. Municipal Présidence Vice-Présidences & Dicastères Services Unités Bureau des enquêtes Urbanisme Mobilité Cadastre Assainissement urbain Voirie TP Agriculture Eau Energie Eclairage publique ELT RH VPDT Gestion EU Gestion TP Gestion SF Gestion EE Gestion IP Gestion SJC Gestion Sports Jeunesse Culture SS Gestion CMS Petite enfance SI Gestion Contrôle des habitants Sécurité publique Bibliothè-que Intégration Archives CH Gestion RPC SHS CG R&C PRES Gestion © V. Pellissier - 2010 Parcs & jar.