Héritage et legs | Fondation Village d'enfants Pestalozzi
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Fort heureusement, la Fondation Village d’enfants Pestalozzi peut régulièrement s’appuyer sur des femmes et des hommes qui, dans leurs dernières volontés, pensent à soutenir durablement des ...

Fort heureusement, la Fondation Village d’enfants Pestalozzi peut régulièrement s’appuyer sur des femmes et des hommes qui, dans leurs dernières volontés, pensent à soutenir durablement des enfants et des adolescents. Leur aide profite directement à des enfants de Suisse, d’Europe du Sud-Est, d’Asie du Sud-Est, d’Afrique de l’Est et d’Amérique centrale. Par cette brochure, nous souhaitons vous donner l’occasion d’étudier tranquillement les possibilités qui vous sont offertes lorsque vous rédigerez vos dernières volontés.

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Héritage et legs | Fondation Village d'enfants Pestalozzi Héritage et legs | Fondation Village d'enfants Pestalozzi Document Transcript

  • Héritage et legsOffrez un avenir aux enfants
  • Décider soigneusement et selon votre volontéChère donatrice,cher donateur,Les enfants marquent notre présent et sont Par cette brochure, nous souhaitons vousnotre avenir. Ils ont droit à une enfance heu­ donner l’occasion d’étudier tranquillement lesreuse qui leur permettra d’entrer dans la vie possibilités qui vous sont offertes lorsque vousd’adulte avec force et confiance, de prendre rédigerez vos dernières volontés. Nous som­le relais et de poursuivre les engagements qui mes heureux de constater que vous pensezétaient les nôtres. Le destin de notre monde vous aussi à prolonger une action charitableest entre leurs mains, ce sont eux qui, un jour, au-delà de la mort. Ce n’est que grâce à desporteront la responsabilité de notre planète personnes qui partagent votre conviction queavant de la transmettre à leur tour aux géné­ nous pouvons nous aussi continuer d’œuvrerrations futures. pour nos enfants.La Fondation Village d’enfants Pestalozzi Nous remercions d’avance tous ceux qui, auc­ onsidère qu’il est de son devoir d’aider des travers d’un testament, soutiennent le travailenfants et adolescents défavorisés à jouir de la Fondation Village d’enfants Pestalozzi,d’une enfance sereine, dans la dignité humaine, ­ contribuant ainsi à offrir un avenir digne auxet de leur transmettre les connaissances et enfants et adolescents.aptitudes qui constitueront la base d’une vieresponsable. Cordialement vôtre, Fort heureusement, la Fondation Village d’en­ fants Pestalozzi peut régulièrement s’appuyer sur des femmes et des hommes qui, dans leurs dernières volontés, pensent à soutenir Urs Karl Egger durablement des enfants et des adolescents. Président de la Direction Leur aide profite directement à des enfants de Suisse, d’Europe du Sud-Est, d’Asie du S ­ ud-Est, d’Afrique de l’Est et d’Amérique­centrale. 3
  • Une vie autodéterminée est notre objectif à tous Les enfants ont le droit de jouer, de chahuter, Des traumatismes dans l’enfance permettent de rire, de rêver et d’apprendre. Malheureu­ rarement de développer des qualités humai­ sement, bien des enfants de cette planète nes équilibrées. Pour y remédier, et afin que sont dépouillés de leur enfance heureuse et les enfants puissent commencer dignement insouciante. leur vie d’adulte, la Fondation Village d’enfants Pestalozzi s’engage dans le monde entier par le biais de projets éducatifs interculturels. Beni Thurnheer P ­ arce que seule l’éducation peut libérer des Journaliste à la télévision, enfants et adolescents de la pauvreté et leur M ­ embre du Comité de permettre d’espérer une vie meilleure dans ­Fondation J’aide aujourd’hui, parce que l’autodétermination. je pense à demain. Permettre aux enfants par l’éducation un avenir digne d’être vécu est Nous les adultes, nous portons aujourd’hui la un enjeu qui me tient à cœur. responsabilité de nos actions. Et lorsque nous L’éducation favorise la com­ ne serons plus là, ce sont nos enfants qui préhension face à d’autres cultures, ce qui, à son tour, ­devront l’assumer. Nous considérons qu’il est favorise la paix. de notre devoir de prendre soin du monde qui est le nôtre, et donc de nos enfants, en les préparant aux tâches exigeantes qui les ­attendent. 500 millions d’enfants et d’adolescents dans le monde vivent en dessous du seuil de pau­ Aidez-nous à accomplir cette mission, vreté. 100 millions d’enfants des rues vivent parce que les enfants sont notre avenir. quotidiennement des expériences inhumaines et 100 millions d’enfants sont contraints de travailler dans des conditions inacceptables pour des enfants. Ils triment dans les champs ou à l’usine. Ils doivent parcourir des kilomètres pour se procurer de l’eau et du bois, ce qui les expose souvent à des abus commis par des adultes.4 H é r i ta g e e t l e g s
  • Soutenez ce qui vous tient à cœurIl est rare que l’on pense suffisamment tôt à Pourquoi rédiger un testament?rédiger un testament: près de la moitié des Préparez une situation claire.Suissesses et des Suisses n’ont pris aucune · Un testament permet de simplifier le partagedisposition avant de mourir. Peut-être avez- de vos biens après le décès. Vous évitez ainsivous fait ce choix délibérément, ou peut-être d’éventuelles querelles entre héritiers.n’avez-vous simplement jamais pris le temps ·  ous décidez vous-même des sommes que Vde penser à votre départ. vous avez l’intention de laisser à chaque p ­ ersonne ou organisation. ·  ous vivez en concubinage. Si la personne V qui partage votre vie n’est pas expressément mentionnée dans votre testament, il ne lui r ­ eviendra rien selon le droit en vigueur. ·  ous vous engagez au-delà de la mort pour V une cause qui vous a toujours tenu à cœur. 5
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  • Qui peut hériter?Le Code civil suisse stipule qui peut bénéficier Seul un testament ou un pacte successorald’un héritage et de quelle manière les der­ i­ n vous permet d’attribuer des biens à des per­ères volontés doivent être rédigées pour être sonnes auxquelles vous n’êtes pas uni par unjuridiquement valables. lien de parenté ou à des institutions d’utilité p ­ ublique, comme par exemple la FondationL’ordre légal de succession est exclusivement Village d’enfants Pestalozzi.basé sur le degré de parenté. Les héritiersr­éservataires reçoivent d’office une part de Le fait de rédiger un testament oul’héritage fixée par la loi, la réserve. Il s’agit des un pacte successoral vous donnehéritiers légaux suivants: l’assurance que vos biens seront ­ épartis selon votre volonté. r·  os descendants (enfants) v·  otre épouse ou époux ou un partenaire v enregistré Denis G. Humbert, docteur·  os parents (mais uniquement si vous v en droit Conseiller successoral, Membre n’avez pas de descendants) du Comité de Fondation La Fondation Village d’enfantsCes personnes ont toujours certains droits sur Pestalozzi me tient particulière­ ment à cœur parce qu’ellevos biens, qui constituent la réserve et dont les s’en­ age en faveur de la cohabi­ ghéritiers réservataires ne peuvent être privés. tation pacifique et des échanges interculturels entre enfants issus d’horizons culturels différents.Dans la mesure où la part revenant aux héri­ De plus, le fait que la Fondationtiers réservataires est respectée, la loi stipule permette à des enfants de paységalement que vous êtes totalement libre de en voie de développement de tourner le dos à la pauvreté endisposer du reste de votre fortune comme bon leur donnant accès à une édu­-vous semble. Cette part de succession dont cation scolaire est très important à mes yeux. Les programmesvous pouvez librement disposer s’appelle d’échanges interculturels aula quotité disponible. Afin qu’elles aient Village d’enfants à Trogen sontvaleur légale, vous devez toutefois pré- eux aussi uniques; chaque année, quelque 2500 enfants etciser vos volontés par écrit, dans un adolescents de Suisse et det­ estament ou un pacte successoral. l’étranger y participent. C’est pour toutes ces raisons que je soutiens la Fondation Village d’enfants Pestalozzi. 9
  • Comment la répartition de votre patrimoine se présente-t-elle? Situation familiale 1 – sans testament / pacte successoral Vous laissez une épouse / un époux ou un partenaire enregistré et des enfants. Vous n’avez pas rédigé de testament / pacte successoral. Votre fortune 100 Part réservataire conjoint ( 1⁄2 ) 50 Part réservataire enfants ( 1⁄2 ) 50 Quotité disponible — Situation familiale 1 – avec testament / pacte successoral Vous laissez une épouse / un époux ou un partenaire enregistré et des enfants. En même temps, vous s ­ ouhaitez vous assurer qu’une partie de votre patrimoine serve à un but qui vous tient à cœur. Vous avez rédigé un testament / pacte successoral. Votre fortune 100 Part réservataire conjoint ( 2 ⁄ 8) 25 Part réservataire enfants ( 3 ⁄ 8) 37.5 Quotité disponible ( 3 ⁄ 8) 37.510 H é r i ta g e e t l e g s
  • Situation familiale 2 –sans testament / pacte successoralVos descendants sont vos seuls héritiers. Si vous n’avezpas rédigé de testament / pacte successoral, l’intégralitéde la succession ira à vos descendants. Votre fortune 100 Part réservataire enfants 100 Quotité disponible —Situation familiale 2 –avec testament / pacte successoralVos descendants sont vos seuls héritiers. Vous avezrédigé un testament / pacte successoral et la quotitédisponible représente un quart du patrimoine. Votre fortune 100 Part réservataire enfants ( 3 ⁄4 ) 75 Quotité disponible ( 1⁄4 ) 25 11
  • Situation familiale 3 – sans testament / pacte successoral Vous n’avez pas d’héritiers légaux. Sans testament /  pacte successoral, l’intégralité de votre patrimoine ira au canton ou à la commune. Votre fortune 100 Canton / commune 100 Quotité disponible — Situation familiale 3 – avec testament / pacte successoral Vous n’avez pas d’héritiers légaux. Si vous rédigez un testament / pacte successoral, vous pouvez librement disposer de l’intégralité de votre patrimoine et le distribuer selon votre volonté. Votre fortune 100 Quotité disponible 10012 H é r i ta g e e t l e g s
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  • Choisissez vous-même les bénéficiaires de votre générositéLe testament olographe Le pacte successoralSi vous voulez rédiger votre testament vous- Le pacte successoral permet notamment àmême, vous devez totalement renoncer à deux personnes de s’instituer mutuellementt­ oute aide d’écriture telle qu’un ordinateur ou héritiers. En même temps, vous pouvez éga­une machine à écrire: un testament n’est lement désigner par un tel contrat d’autres­juridiquement valable que si vous l’avez rédigé ­ personnes ou institutions comme bénéfi­ personnellement et entièrement à la main. ciaires. D’autre part, il vous est possible de ­Doivent impérativement y figurer le lieu, la date prévoir des dispositions en cas de décès de (jour, mois et année) de rédaction ainsi que l’une ou des deux parties contractantes. votre signature en tant que testateur. Plus les Tout comme le testament public, le pacte indications fournies sur les personnes ou s ­uccessoral est rédigé par une personne ­organisations bénéficiaires sont précises, plus a ­ ssermentée et signé en présence de deux vos volontés seront aisément exécutables. ­témoins.Le testament public (ou notarié) Modifier son testament Il est recommandé de recourir à un notaire si Un testament peut être modifié à tout moment, vous souhaitez éviter toute erreur formelle ou mais cela doit se faire sous une forme bien bénéficier d’un conseil juridique, par exemple précise: toute modification doit elle aussi être dans le cas d’une situation patrimoniale plus olographe, dûment signée et porter la men­ complexe. Le notaire se chargera de rédiger tion du lieu et de la date. Il vaut souvent mieux le testament conformément à l’expression de rédiger un nouveau testament et détruire votre volonté de testateur et vous le fera signer ­ l’ancien, ou préciser clairement que la nouvelle en présence de deux témoins. Si cette mani­ version annule et remplace toutes les dispo­ ère d’exprimer ses dernières volontés n’est sitions précédentes. pas gratuite, elle a le mérite de ne prêter à­aucune équivoque. Modifier un pacte successoral Un pacte successoral ne peut être modifié que par les deux parties contractantes conjointe­ ment. Après le décès de l’une des parties, il ne peut plus être modifié ou révoqué. 15
  • Quelle forme est-elle la mieux adaptée à votre situation successorale? L’institution d’héritiers La fondation Toutes les personnes que vous désignez com­ Dans le cas d’un patrimoine important, il est me vos héritiers, qu’il s’agisse de personnes également possible de créer une fondation en ou d’institutions, composent l’hoirie. Cha­cune faveur d’une organisation. Cette fondation d’entre elles recevra une part de votre patri­ d ­ evra poursuivre des buts clairement définis. moine, dans le rapport que vous avez défini Les revenus provenant de la fortune de la fon­ par testament et toujours à condition de res­ dation sont directement versés à l’organisation pecter les parts réservataires. Tous les mem­ concernée. bres d’une hoirie disposent ainsi d’un droit d’information et d’intervention, mais sont La police de fonds a ­ ussi conjointement responsables des enga­ Les polices de fonds constituent un instru­ gements du testateur. ment de plus en plus apprécié: il s’agit d’une police à prime unique. Les revenus du capital Cette variante permet d’allouer aux person­ bénéficient à l’organisation que vous avez nes ou institutions bénéficiaires non pas une d ­ ésignée. Après le décès, la police lui est somme précise ou des valeurs clairement transférée et les fonds sont versés conformé­ d ­ éfinies, mais une certaine part de la succes­ ment à vos dispositions. sion. La donation Le legs ou la donation La donation est un don qui se fait dans Le testateur peut choisir de laisser une cer­taine l’immédiat, du vivant du donateur, ou qui est somme ou un objet de valeur (bien immobilier, planifiée pour une date ultérieure (promesse collections, titres, etc.) à une personne ou de don). Elle peut être assortie de conditions i ­nstitution, le légataire, par le biais d’un legs. ou d’exigences. Un droit de révocation peut également être prévu, ce qui donne l’assurance Le fonds au donateur qu’en cas de besoin, il pourra La Fondation Village d’enfants Pestalozzi peut d ­ isposer des sommes concernées. vous aider à créer un fonds ou à déposer un certain montant dans le fonds général de la Fondation. Le fonds portera votre nom et sera réservé à une affectation que vous définissez vous-même.16 H é r i ta g e e t l e g s
  • De bonnes raisons de penser à la Fondation Village d’enfants PestalozziImpôts sur les successions Label NPO de l’excellence dans leet les donations management et ISO 9001Les héritages et legs au profit de la Fon- Active sur le plan international, l’Associationdation Village d’enfants Pestalozzi sont Suisse pour Systèmes de Qualité et de Mana­totalement exonérés d’impôts sur les­ gement SQS est la principale organisation de­successions et les donations. La Fondation Suisse dans le domaine des services d’éva­ Village d’enfants Pestalozzi et, par conséquent, lua­ion et de certification. Ses certifications t les enfants, profitent ainsi de l’intégralité de sont reconnues dans le monde entier. v ­ otre héritage, sans aucune déduction. L’Institut pour le management des associa­ tions (Verbandsmanagement Institut VMI) de l’Université de Fribourg a développé le label LL. M. Brigitta M. Gardient, juriste NPO conjointement avec SQS. Les organisa­ Conseillère nationale PBD tions auditées sont contrôlées chaque année. Présidente du Conseil de Fondation Une nouvelle évaluation complète a lieu au Les enfants d’aujourd’hui bout de trois ans, tant pour le label NPO que forgeront et détermineront pour la certification ISO. l’avenir de ce monde. Grâce à l’éducation, le travail de la Fondation Village d’enfants La norme ISO 9001:2008 confirme que les Pestalozzi offre à des enfants standards prévus sont respectés dans tous défavorisés des perspectives qui leur permettront d’assumer les domaines de la gestion d’entreprise. Les cette responsabilité. trois axes majeurs d’ISO 9001 sont les besoins et la satisfaction du client, l’orien­ tation processus et l’amélioration continue.Fondation ZEWO Notre avenir est entreLa Fondation Village d’enfants Pestalozzi est les mains de nos enfants.certifiée ZEWO depuis 1953 et répond doncaux directives rigoureuses de ce service. Lelabel ZEWO garantit une utilisation adéquate,efficace et économique des dons versés, unecommunication transparente et une structurede contrôle indépendante. 17
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  • Offrez l’éducation et un nouveau courage de vivreUn bon conseil évite N’hésitez pas à nous contacter pourbien des mauvaises surprises de plus amples informations:Un bon conseil n’est pas gratuit, mais il Fondation Village d’enfants Pestalozzivous aide si vous manquez d’assurance. Qu’il Héritage et legss’agisse de faire rédiger vos dernières volon­ Kinderdorfstrasse 20tés par une personne assermentée, de deman­ CH-9043 Trogender à un notaire ou à un avocat de contrôler info@pestalozzi.chun testament olographe ou de vous ren­seigner www.pestalozzi.ch.sur les réserves et la part de votre patrimoine Téléphone +41 (0)71 343 73 29dont vous pouvez disposer librement: un bon Fax +41 (0)71 343 73 00conseil vous procurera toujours un sentimentde sécurité. Vous pouvez également télécharger la liste de nos conseillers successorauxLa Fondation Village d’enfants Pestalozzi comme fichier PDF sur notre site Internet­collabore étroitement avec des professionnels www.pestalozzi.ch. indépendants. Ces personnes jouissent de toute notre confiance et pourront vous conseil­ ler, individuellement et avec compétence, pour toutes les questions relatives à votre succes­ sion. Le premier entretien auprès de notre­ conseiller successoral le plus proche de votre domicile est gratuit et n’implique pas le moindre engagement. 19
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  • Les enfants et a ­ dolescents défavorisés sont au cœur des activités de la F ­ ondation Village d’enfants Pestalozzi La Fondation Village d’enfants Pestalozzi est ·  ’éducation permet à des enfants et ado­ L une œuvre suisse d’aide à la jeunesse qui en­ lescents de trouver un moyen de rompre courage la cohabitation pacifique dans le mon­ avec la pauvreté, la criminalité et la de entier en renforçant à tous les niveaux les ­dépendance. Ceux qui savent lire et écrire compétences et les droits des enfants et des vivent plus sainement, ont accès aux struc­ jeunes défavorisés. tures de formation, peuvent apprendre un métier et, ainsi, être en mesure de prendre leurs propres décisions et de mener une vie autodéterminée. Dolkar Gyaltag Pédagogue sociale, Membre ·  ’éducation élargit l’horizon, non seulement L du Conseil de Fondation sur le plan des connaissances scolaires, La Fondation Village d’enfants mais aussi pour surmonter des préjugés Pestalozzi m’a offert un deuxi­ ème foyer il y a cinquante ans. face à des minorités et apprendre à vivre­ J’ai trouvé une communauté une cohabitation pacifique intercultu­ internationale au sein de la­- relle. Dans le cadre d’un contact personnel, quelle la cohabitation pacifique et des valeurs telles que le la Fondation Village d’enfants Pestalozzi ­offre respect et la solidarité étaient à des enfants et adolescents la possibilité de une réalité. Dans mon travail quotidien en qualité de péda­ mieux connaître leur propre culture et celle gogue sociale à la Fondation des autres: pour que l’étranger devienne Village d’enfants Pestalozzi, je p ­ roche et familier et que les préjugés cèdent m’efforce de donner l’exemple de ces valeurs aux enfants et la place à la compréhension. C’est ainsi que adolescents. nous concevons notre contribution à l’in­ dispensable cohabitation interculturelle dans un monde toujours plus global.22 H é r i ta g e e t l e g s
  • ·  es enfants et adolescents issus de toutes D ·  es enfants et adolescents ont des besoins L sortes d’horizons culturels vivent ensemble légitimes et ils ont un droit légitime à ce qu’il au Village d’enfants à Trogen. A ces enfants en soit tenu compte. Ce droit est même ancré­ et adolescents confrontés à des problèmes dans la Convention internationale des d’identité et d’intégration, la Fondation droits de l’enfant de l’ONU. La Fondation Village d’enfants Pestalozzi offre un environ­ se fait l’avocat de l’application de ces prin­ nement protégé où ils apprennent à connaî­ cipes et, à travers eux, des droits de l’enfant. tre la culture suisse dans un contexte proche de structures familiales sans devoir pour a ­ utant renier leur culture d’origine. 23
  • Publié par Fondation Village d’enfants Pestalozzi Kinderdorfstrasse 20 CH-9043 Trogen Téléphone +41 (0)71 343 73 29 Fax +41 (0)71 343 73 00 info@pestalozzi.ch www.pestalozzi.ch Impressum Rédaction: Helen Knoblauch Fondation Village d’enfants Pestalozzi Photos: Marcel Giger, archives Fondation Village d’enfants Pestalozzi Conception graphique: ammarkt ag, Saint-Gall Préimpression: heussercrea ag, Saint-Gall Impression: Hautle Druck AG, Saint-Gall La Fondation Village d’enfants Pestalozzi est certifiée ZEWO depuis 1953. Ce label de qualité atteste d’une utilisation adéquate, efficace et économique des dons, d’une information et d’une présentation des comptes transparentes, de structures de contrôle appropriées, d’une communication franche et de méthodes de collectes équitables. Label NPO de l’excellence dans le management et ISO 9001 Le travail de la Fondation Village d’enfants Pestalozzi est transparent et professionnel. Ses ressources, et donc les dons, sont engagés efficacement. En 2009, la Fondation a obtenu le label NPO pour l’excellence dans le management et le certificat ISO norme 9001: 2008 pour son système de gestion et de qualité. Swiss NPO-Code L’organisation et la gestion de la Fondation Village d’enfants Pestalozzi sont basées sur les principes du Swiss NPO-Code (directives de gouvernance d’entreprise pour les organisations à but non lucratif en Suisse) publiés par les présidentes et présidents des grandes œuvres d’entraide. Un audit mené à la demande de ces organisations a montré que les principes du Swiss NPO-Code sont respectés. Compte postal 90-7722-424 H é r i ta g e e t l e g s