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     CONFIRMATIONS
Distinction entre marché organisé et marché OTC
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                            ...
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         A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il?



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         A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il?

     ...
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         A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il?

     ...
Le risque de contrepartie
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS




  Marché organisé :
  • centralisation de l’offre...
La documentation juridique
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS



                           Négociation et signatu...
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         Le Master Confirmation Agreement est :


      D é fini p ar typ e ...
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         Le Master Confirmation Agreement est :


      D é fini p ar typ e ...
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         Le Master Confirmation Agreement est :


      D é fini p ar typ e ...
Règles et supports de confirmation
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS

          Exchange Rule                    ...
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         Quelle est la caractéristique principale de la "seller rule"?


   ...
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         Le Master Confirmation Agreement est :


      D é fini p ar typ e ...
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         Le Master Confirmation Agreement est :


      D é fini p ar typ e ...
Organisation du process de confirmation
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS



      Le process de confirmation se...
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS



         Pendant combien de temps doit-on conserver les confirmations d'opér...
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS



         Le Master Confirmation Agreement est :


      O n ne le s c o ns e...
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         Le Master Confirmation Agreement est :


      O n ne le s c o ns e...
Les plateformes de matching
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• Il existe différentes plateformes offrant des...
Les règles de confirmation de la FED
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E Learning Bloc Confirmation

  1. 1. E-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS
  2. 2. Distinction entre marché organisé et marché OTC e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Marché organisé Marché OTC Négociation d’une opération, Passage de Ordre de bourse, Avec la contrepartie (en direct), l’ordre envoyé au négociateur ou par l’intermédiaire d’un courtier Ordre de bourse transmis Accord de la contrepartie Exécution par le négociateur ou du broker pour le compte au marché centralisé de la contrepartie Avis d’opéré, Contrat papier ou Nature de la généré automatiquement Message électronique confirmation par le marché centralisé Caractère obligatoire Destinataire Avis d’opéré renvoyé automatiquement au Les deux contreparties de la donneur d’ordre par le dans l’opération confirmation négociateur
  3. 3. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il? A ux m arc hé s p rim aire s e t s e c o nd aire s A ux m arc hé s o rg anis é s A ux m arc hé s d e g ré à g ré A ux m arc hé s o rg anis é s e t d e g ré à g ré V alid e r
  4. 4. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il? A ux m arc hé s p rim aire s e t s e c o nd aire s A ux m arc hé s o rg anis é s A ux m arc hé s d e g ré à g ré A ux m arc hé s o rg anis é s e t d e g ré à g ré
  5. 5. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il? A ux m arc hé s p rim aire s e t s e c o nd aire s A ux m arc hé s o rg anis é s A ux m arc hé s d e g ré à g ré A ux m arc hé s o rg anis é s e t d e g ré à g ré Retour à la distinction entre marché organisé et OTC Suite
  6. 6. Le risque de contrepartie e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Marché organisé : • centralisation de l’offre et de la demande • instrument standardisé et cotation uniformisée • opération conclue face à une chambre de compensation Conséquence : aucun risque de contrepartie Marché OTC ou de gré à gré : • dispersion des lieux de transaction • instrument sur mesure et multitude de prix • opération conclue face à une contrepartie identifiée Conséquence : risque de contrepartie majeur Limitation du risque de contrepartie par la mise en place de documentation juridique
  7. 7. La documentation juridique e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Négociation et signature du Master Agreement 1 (cf « Entrée en relation ») 1 Négociation et signature de Emission d’un confirmation Master Confirmation Agreement complète (ou long form) 2 2 • pour les opérations ayant une durée de vie • obligatoire en l’absence de signature de (hors achat / vente de titres) Master Confirmation Agreement • nécessaire lorsque le Master Agreement • pour chaque opération négociée, non couverte couvre différentes natures de produits par un MCA • défini par type de produit, de contrepartie et • rédigée à partir de modèles validés par le de zone géographique Service Juridique • proposé par l’ISDA pour les dérivés ou • inclut le modèle de confirmation simplifiée Emission d’une confirmation simplifiée (ou short form) 3 • pour chaque opération négociée • réduite aux termes financiers de l’opération Objectifs Réduire l’exposition au risque de contrepartie Permettre la netting des risques
  8. 8. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Le Master Confirmation Agreement est : D é fini p ar typ e d e p ro d uit e t d e c o ntre p artie S ys té m atiq ue m e nt s ig né ave c la c o ntre p artie S ig né e n m ê m e te m p s q ue le Mas te r A g re e m e nt R e latif à to us typ e s d 'o p é ratio ns V alid e r
  9. 9. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Le Master Confirmation Agreement est : D é fini p ar typ e d e p ro d uit e t d e c o ntre p artie S ys té m atiq ue m e nt s ig né ave c la c o ntre p artie S ig né e n m ê m e te m p s q ue le Mas te r A g re e m e nt R e latif à to us typ e s d 'o p é ratio ns
  10. 10. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Le Master Confirmation Agreement est : D é fini p ar typ e d e p ro d uit e t d e c o ntre p artie S ys té m atiq ue m e nt s ig né ave c la c o ntre p artie S ig né e n m ê m e te m p s q ue le Mas te r A g re e m e nt R e latif à to us typ e s d 'o p é ratio ns Retour à la documentation juridique Suite
  11. 11. Règles et supports de confirmation e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Exchange Rule Seller Rule Opération avec une contrepartie Opération d’achat / vente avec une interbancaire contrepartie interbancaire Les deux banques émettent des Exemple : confirmations  Achat / vente d’options Produits standards : utilisation de Banque Seul le vendeur émet une confirmation; messageries électroniques l’acheteur doit donner son accord sécurisées et dédiées aux produits Support papier, principalement, Produits non standards : émission nécessitant une signature de confirmations papier signées Fonctionnement avec un corporate Opération avec un client ou un FCP / SICAV La banque a l’obligation d’envoyer une confirmation d’opération Le corporate valide les informations de la confirmation et doit donner son accord En règle générale, support papier, nécessitant une signature  La principale messagerie électronique est SWIFT  Les confirmations papier sont envoyées par voie postale, ou par fax, ou via un site Internet  Dans quelques rares cas, il est encore possible de confirmer par télex  Les confirmations reçues des brokers ne remplacent pas les confirmations des contreparties
  12. 12. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Quelle est la caractéristique principale de la "seller rule"? L e s d e ux c o ntre p artie s s ig ne nt la c o nfirm atio n re ç ue d u b ro ke r L e s c o nfirm atio ns s o nt ré d ig é e s p ar le s s ale s à l'atte ntio n d e s c lie nts C 'e s t la s e ule rè g le ap p lic ab le e ntre c o ntre p artie s inte rb anc aire s P o ur le typ e d 'o p é ratio n ap p ro p rié , s e ule la c o ntre p artie ve nd e us e e nvo ie une c o nfirm atio n V alid e r
  13. 13. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Le Master Confirmation Agreement est : D é fini p ar typ e d e p ro d uit e t d e c o ntre p artie S ys té m atiq ue m e nt s ig né ave c la c o ntre p artie S ig né e n m ê m e te m p s q ue le Mas te r A g re e m e nt R e latif à to us typ e s d 'o p é ratio ns
  14. 14. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Le Master Confirmation Agreement est : D é fini p ar typ e d e p ro d uit e t d e c o ntre p artie S ys té m atiq ue m e nt s ig né ave c la c o ntre p artie S ig né e n m ê m e te m p s q ue le Mas te r A g re e m e nt R e latif à to us typ e s d 'o p é ratio ns Retour aux règles et supports de confirmation Suite
  15. 15. Organisation du process de confirmation e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS  Le process de confirmation se déroule en quatre étapes distinctes : 1 – Emission 3 – Gestion des suspens  L’émission d’une confirmation est la  Confirmation non reçue : le matching est conséquence de la conclusion d’une impossible, la contrepartie doit être relancée opération financière pour qu’elle envoie sa confirmation  Emission automatique pour les produits  Confirmation reçue mais écart détecté : standards sous format papier ou sous format nécessité de prendre contact avec la électronique contrepartie pour résoudre l’écart. Le renvoi de  Rédaction manuelle des confirmations pour les confirmation corrigée est indispensable. produits non standards  Ecart non résolu : entrée en litige 2 – Matching 4 – Conservation  Validation de l’opération par rapport à une  Confirmations : source extérieure :  Obligation légale de conservation de  Confirmation reçue du broker toutes les versions et avenants (nécessaire mais pas suffisante)  Pendant 10 ans après l’échéance de  Confirmation reçue de la contrepartie l’opération (papier signé ou message électronique)  Master Confirmation Agreement :  Pour les produits standards : utilisation de  Sans limitation de durée plateforme électronique de matching
  16. 16. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Pendant combien de temps doit-on conserver les confirmations d'opérations? O n ne le s c o ns e rve p as , le s c o nfirm atio ns ne s e rve nt q u'à m e ttre à jo ur le s tatut d e l'o p é ratio n d ans le s s ys tè m e s info rm atiq ue s O n le s c o ns e rve jus q u'au p re m ie r p aie m e nt au c as o ù il y aurait un p ro b lè m e à c e m o m e nt- là O n le s c o ns e rve jus q u'à l'é c hé anc e d e l'o p é ratio n O n le s c o ns e rve p e nd ant 1 0 ans ap rè s l'é c hé anc e d e l'o p é ratio n V alid e r
  17. 17. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Le Master Confirmation Agreement est : O n ne le s c o ns e rve p as , le s c o nfirm atio ns ne s e rve nt q u'à m e ttre à jo ur le s tatut d e l'o p é ratio n d ans le s s ys tè m e s info rm atiq ue s O n le s c o ns e rve jus q u'au p re m ie r p aie m e nt au c as o ù il y aurait un p ro b lè m e à c e m o m e nt- là O n le s c o ns e rve jus q u'à l'é c hé anc e d e l'o p é ratio n O n le s c o ns e rve p e nd ant 1 0 ans ap rè s l'é c hé anc e d e l'o p é ratio n
  18. 18. e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS Le Master Confirmation Agreement est : O n ne le s c o ns e rve p as , le s c o nfirm atio ns ne s e rve nt q u'à m e ttre à jo ur le s tatut d e l'o p é ratio n d ans le s s ys tè m e s info rm atiq ue s O n le s c o ns e rve jus q u'au p re m ie r p aie m e nt au c as o ù il y aurait un p ro b lè m e à c e m o m e nt- là O n le s c o ns e rve jus q u'à l'é c hé anc e d e l'o p é ratio n O n le s c o ns e rve p e nd ant 1 0 ans ap rè s l'é c hé anc e d e l'o p é ratio n Retour à l’organisation des processus de confirmation Suite
  19. 19. Les plateformes de matching e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS • Il existe différentes plateformes offrant des interfaces automatiques de transfert des opérations (standardisées) et retournant un statut de matching, parmi lesquelles : SWIFT-Net Accord DTCC MARKIT WIRE • Permet de matcher • Plateforme créée pour • Types d’opération : des opérations confirmer et matcher périmètre similaire à confirmées par les opérations de celui de DTCC l’intermédiaire de dérivés de crédit message SWIFT • Sont acceptées aussi • Cette plateforme sert • Pour les opérations les opérations de aussi à la négociation de change, P/E dérivés Taux et Cash, FRA et swaps dérivés Actions classiques Plateformes de paiements ou Plateformes de compensation
  20. 20. Les règles de confirmation de la FED e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS  En matière de production et de matching de confirmations des opérations sur instruments dérivés OTC, la Federal Reserve a émis des recommandations qui s’imposent à tous les intervenants : Opérations éligibles aux plateformes électroniques J+1: J: J+5: (Business Days) (Business Days) émission date de confirmation de la transaction validée confirmation Opérations non éligibles aux plateformes électroniques : confirmations manuelles J+3: J + 10 : J + 20 : J + 30 : J: (Business Days) (Calendar Days) (Calendar Days) (Calendar Days) validation des émission date de principaux de la réponse de la confirmation transaction termes éco confirmation contrepartie validée

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