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Tome 1 : Pour aller plus loin
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Tome 1 : Pour aller plus loin

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  • 1. Analyse d’Olivier ABULI, Secrétaire Général de l’ADCFHervé SAULIGNAC, Conseiller Régional,Pour allerplus loin…BAROMÈTRECap sur les usagesDonnées sur l’utilisation des TIC dans les communautésINTERVIEWSe donner une politique TIC,c’est engager sa commune dans l’avenirDélégué en charge des TIC, Région Rhône-AlpesCONTACTS
  • 2. Baromètre Cap sur les usages VOCATION DES SITES INTERNET DES COMMUNAUTÉS “ Créée en 1989 par les pionniers d’une coopération intercommunale de projet, l’Assemblée des Communautés de France fédère aujourd’hui mille communautés de communes, d’agglomération et urbaines. Elle est présidée par Marc CENSI et dirigée par Nicolas PORTIER, Délégué et Olivier ABULI, Secrétaire Général. Les statistiques présentées sont issues des travaux menés par l’observatoire de l’ADCF fin 2004, associé à la société e-Conception pour cette partie TIC. adresse e-mail en propre. Dans la grande majorité des cas, seuls certains services, notamment de direction ou administratifs, en bénéficient. Nette progression de la présence sur le web À ce jour, 39 % des communautés sont dotées d’un site Internet, ce qui représente une progression de 12 points en deux ans. Ce taux est toutefois appelé à progresser rapidement, puisque 30 % des EPCI envisagent de développer leur site très prochainement. On pointe ici une différenciation nette entre groupements urbains, quasiment tous Les sites intercommunaux proposent une architecture et des contenus classiques, proches de ceux des autres acteurs publics. Si les groupements urbains leur donnent une coloration économique renforcée, les communautés de communes privilégient pour leur part la promotion des activités touristiques et culturelles. GESTION INTERNE : DOMAINES D’UTILISATION DES TIC EN EXPANSION UNE PHASE D’APPROPRIATION S’ACHÈVE équipés, et communautés de communes dont le poids relatif explique le taux national. Généralisation de la messagerie électronique Olivier ABULI Fin 2004, 88 % des communautés disposaient d’un Décollage des outils collaboratifs Secrétaire Général de l’ADCF accès à Internet et d’une messagerie électronique. Alors que la mise en réseau entre services Ce taux d’équipement, qui n’était que de 73 % en communautaires et communaux représente un enjeu 2002, a donc connu une progression de 15 points primordial d’efficacité pour les communautés, seuls en 24 mois. Les communautés qui ne sont toujours 11 % des EPCI disposent à ce jour d’un intranet ou pas équipées appartiennent à un sous-groupe d’un extranet. Une nouvelle fois, le taux moyen d’établissements publics de coopération masque une disparité liée à la taille des groupements, intercommunale (EPCI) très récemment constitués puisque 34,5 % des agglomérations se sont équipées, ou dont la population est inférieure à un seuil de chiffre qui descend à 8 % pour les communautés de 6 000 habitants. communes. Cependant 21,5 % des communautés Précisons toutefois que l’usage de la messagerie déclarent étudier le déploiement d’un tel outil. n’est généralisé que dans 12 % des communautés, Ces Intranets sont généralement ouverts aux au sein desquelles chaque agent dispose d’une communes membres de la communauté (92 %). Relativement récents, les outils collaboratifs mis en place au sein des communautés sont encore essentiellement tournés vers le partage d’informations et l’accès aux ressources documentaires. Si le travail interactif et la gestion et l’échange de données font partie des objectifs initiaux des groupements, ce second stade d’appropriation des fonctionnalités n’est encore que très partiellement atteint.118 119
  • 3. Réalisé Baromètre Total EPCI* CC EPCI* agissant urbains DOMAINES D’UTILISATION DES TIC, S’agissant des systèmes d’information géographique sensibilisation du grand public – points fixes d’accès DES PROGRÈS À RÉALISER (SIG), leur taux de pénétration, lié aux nombreuses public (8 %) ; points mobiles (1 %) – ou, plus compétences exercées par les communautés dans le surprenant, des acteurs communautaires : le taux de domaine de la planification, devient significatif à 22 %. formation des agents et des élus se situe aujourd’hui Dématérialisation des marchés publics 8% à 18,5 % (34 % dans les agglomérations). Mise en réseau d’équipements publics 6% Les champs qui relèvent encore Ce type de politique passe surtout par l’équipement de l’expérimentation informatique de bâtiments publics : mairies (16 %) Mise en réseau des acteurs du tourisme 6% Mise en réseau d’acteurs territoriaux, et écoles (15 %), intervention subsidiaire et E-administration 3% administration électronique, dématérialisation… complémentaire à celle d’autres niveaux de ces applications prometteuses dont les pouvoirs collectivités, commune et département. “ Visioconférence 1,5 % publics soutiennent le développement relèvent à ce E-démocratie locale 0,6 % stade, pour les communautés, du champ de Internet, les outils l’expérimentation ou de l’anecdotique. Soulignons cependant que nombre des projets collaboratifs sont entrés initiés ont eu trait à des compétences strictement EN CONCLUSION dans les communautés. municipales (état civil…) ou ont été prioritairement menés avec de grandes collectivités Il convient d’abord de souligner le chemin parcouru Il s’agissait d’un préalable (dématérialisation des paies…). ces derniers mois. Avec un certain décalage par rapport à d’autres types de collectivités, Internet conditionnant la réflexion et les outils collaboratifs sont entrés dans les communautés. Leur utilisation s’y développe très sur d’autres usages plus LES COMMUNAUTÉS ET L’ACCÈS AU HAUT DÉBIT ET LES USAGES ? rapidement. Il s’agissait là d’un préalable, désormais franchi, directement destinés aux conditionnant la réflexion sur d’autres usages plus habitants et aux usagers Politique d’accès ciblée D’abord œuvrer au développement du haut débit directement destinés, cette fois, aux habitants et de l’intercommunalité. (ZAE, bâtiments publics…) Politique d’accès du grand public Négociation avec les opérateurs 47 % 45 % 44 % 42 % 47 % 44,5 % 93 % 33 % 40 % Si la couverture du territoire par le haut débit progresse à grands pas, l’impatience règne et son développement demeure une priorité des élus, qu’il s’agisse d’un accès initial ou de l’obtention aux usagers de l’intercommunalité. “ d’un meilleur débit. 19 % des communautés Déploiement et financement de l’accès 18 % 17 % 26,5 % déclarent y œuvrer directement. *Établissements publics de coopération intercommunale. Pour les communautés de communes, notamment en zones rurales, l’accent est naturellement mis sur l’accès du grand public au haut débit. Pour leur La sensibilisation est en retrait part, les groupements urbains privilégient des politiques d’accès ciblées, Un nombre relativement peu élevé de notamment pour répondre aux attentes des acteurs économiques. communautés est impliqué dans des politiques de120 121
  • 4. Interview Se donner une politique TIC, c’est engager sa commune dans l’avenir “ Le baromètre ADCF/e-Conception.Net 2004 mettait en lumière que moins de 10 % des collectivités ont défini et mis en œuvre une politique TIC au service du développement de leur territoire. Dans le monde rural, ce taux est encore plus bas. Êtes-vous surpris de cette affirmation ? Non, ces taux m’inquiètent mais ne me surprennent pas. La « culture TIC » est encore loin d’être une réalité, y compris chez les élus. Il est difficile de faire décréter brutalement l’obligation de s’engager dans une politique TIC. D’autant que je suis convaincu que le déclic ne viendra pas d’en haut. Je crois beaucoup à la demande locale qui engage les élus à agir. C’est sous la pression des usagers que les choses évoluent, quand l’industriel salaisonnier de l’Ardèche, pressé par ses donneurs d’ordres et craignant de perdre ses débouchés, vient voir son maire régulièrement pour rappeler qu’il ne peut pas rester sans accès haut débit… ou encore quand le garagiste savoyard doit pouvoir connecter ses bancs admettre que nous sommes pleinement dans la de réglage à sa maison mère située à l’étranger. sphère de l’aménagement du territoire. À l’exception C’est dans ce contexte que les élus sont poussés de l’Île-de-France, toutes les Régions présentent un à intervenir. C’est à ce moment aussi que la Région Hervé SAULIGNAC même retard. Rhône-Alpes, bien que 2e région de doit intervenir et trouve ainsi pleinement son rôle. Conseiller Régional, France, n’y échappe pas. J’ai le sentiment que la sensibilité à ces questions délégué en charge des TIC, 73 % de son territoire est situé en zone de évolue. Les élus sentent bien que les enjeux sont Région Rhône-Alpes montagne. Sur certaines zones, la population y est importants. Ils ont du mal à enclencher une peu dense, l’accès difficile, la vie économique dynamique parce qu’il leur est difficile d’exprimer le rythmée par une forte saisonnalité et les élus sont pourquoi d’une politique TIC. d’abord préoccupés par la sauvegarde de l’existant. J’insiste auprès d’eux sur la notion d’« aménagement On peut les comprendre. numérique » du territoire, je replace toujours Valoriser son image, renforcer son attractivité ou les investissements en regard de ce qu’ils promouvoir son développement par les TIC peut permettent au quotidien, je rappelle qu’il s’agit apparaître un peu décalé quand on perd de la d’un outil dont on ne peut préjuger des usages population, des services et des entreprises. à venir, et que se donner une politique TIC, Dans ces conditions, il n’est pas pensable de c’est engager sa commune dans l’avenir.122 123
  • 5. Interview La Région Rhône-Alpes s’inquiète-t-elle de ce manque de enjeux… Et si cet élu moteur n’existe pas, la Comment la Région procède-t-elle pour coordonner les sensibilisation encore constaté ? Comment agit-elle auprès politique TIC n’existe pas non plus… initiatives des différents niveaux territoriaux ? Comment des élus locaux ? Pour améliorer la sensibilité aux enjeux et inciter veiller à la cohérence régionale des actions menées ? les élus à passer à l’action, nous avons décidé d’élaborer des guides d’accompagnement Bien sûr, la Région y travaille. Dans le cadre de la méthodologique TIC pour les territoires. Ils seront Aucun chef de file n’a été officiellement identifié contractualisation avec les territoires (Contrats de diffusés fin 2005 sur Rhône-Alpes à l’occasion des dans le domaine du numérique. Toutes les développement Rhône-Alpes (CDRA), Pays, Parcs 2es rencontres Intercommunalit s et TIC. Ces collectivités ont donc vocation à intervenir et il est Naturels Régionaux…), la Région les aide à mettre guides traiteront de l’ensemble des domaines alors difficile d’assurer une cohérence territoriale en place une série d’actions TIC. Nous entretenons pointés par les TIC. Ils ont été rédigés en dans une Région qui compte 8 départements, une des contacts réguliers et organisés avec les élus. collaboration avec des élus de territoires rhônalpins cinquantaine de contrats (Pays, CDRA, PNR…) et plus Nous avons pu constater que la mise en place d’une afin de répondre au mieux à leurs attentes, et avec de 2 800 communes. Il faut compter sur le volontariat stratégie TIC sur un territoire repose souvent sur un la contribution d’autres Régions françaises. Ils des différents niveaux territoriaux. La Région peut seul élu, moteur dans ce domaine, convaincu des seront téléchargeables gratuitement sur le site web animer, coordonner, mettre en place des de la Région (www.cr-rhone-alpes.fr, rubrique partenariats, mais uniquement si l’ensemble des « vivre au quotidien »). collectivités concernées est motivé pour cela. Je ne Par ailleurs, avec l’aide de la Commission vous donnerai qu’un seul exemple : à cheval sur 2 Européenne, la Région s’est engagée sur un départements, comprenant tout ou partie de 4 CDRA, Programme Régional d’Actions Innovatrices FEDER le Parc Naturel Régional du Vercors voulait mettre (Fonds Européen de Développement Régional). en place un schéma directeur TIC. Cela a été C’est ainsi que le Conseil Régional a lancé un appel possible parce que l’ensemble des acteurs Les élus de la Région sont-ils, eux-mêmes, à projets sur le thème « TIC et mise en réseau concernés s’est réuni pour traiter ce dossier. Et, bien sensibles aux enjeux du développement de la société des acteurs du développement des territoires de que cela ait nécessité beaucoup de temps et de l’information ? montagne ». d’énergie, les premières réalisations sont aujourd’hui À travers ce programme, la Région Rhône-Alpes a effectives. Seul le résultat m’importe. invité les acteurs du développement, et notamment Maintenant oui. Nous avons mis en place un les collectivités, à s’approprier les TIC pour les groupe de travail dédié aux TIC. Les élus mettre au service de leurs projets et répondre aux régionaux qui le composent ont des sensibilités “ attentes de leurs territoires. Une très grande et des centres d’intérêt différents : c’est cette émulation est née de cette initiative et le succès Je suis convaincu que multiplicité qui apporte beaucoup à leurs a été au-delà de nos espérances. De nombreux échanges. L’exécutif régional et ce groupe de dossiers dans les domaines du tourisme, le déclic ne viendra pas travail élaborent actuellement une nouvelle du développement économique et des services aux personnes ont été présentés à la Région. d’en haut. Je crois beaucoup politique TIC 2006-2010. On y retrouvera inévitablement des mesures en faveur de la Une enveloppe régionale et européenne de 4,5 M€ à la demande locale qui « sensibilisation des élus », préalable sera consacrée à la réalisation des projets retenus incontournable à la réussite d’une politique engage les élus à agir. d’ici à fin 2006. “ publique régionale partenariale.124 125
  • 6. N’hésitez pas à contacter : ADCF - Olivier ABULI AMRF - Éric SCHIETSE N’hésitez pas également à contacter le Responsable Collectivités Locales de France Télécom dans votre Région : 01.55.04.89.00 04.72.61.77.20 adcf@adcf.asso.fr amrf@amrf.asso.fr Contacts Vous êtes intéressé par une initiative présentée dans cet ouvrage et vous souhaitez en savoir plus ? DIRECTION DÉPARTEMENTS RESPONSABLE RÉGIONALE CONCERNÉS COLLECTIVITÉS LOCALES TÉLÉPHONE E-MAIL CHARENTES 79-86-16-17 Alain DAILLIER 05 49 01 56 55 alain.daillier@francetelecom.com LORRAINE 54-55-57-88 Stéphanie PAILLARD 03 83 53 80 16 stephanie.paillard@francetelecom.com LYON 01-42-69 Christine LAURENT 04 78 63 06 49 christine.laurent@francetelecom.com MARSEILLE 13 Pascal CHAMASSIAN 04 95 09 69 13 pascal.chamassian@francetelecom.com MARTINIQUE-GUYANE 972-973 Raymond RISEDE 05 96 38 50 31 raymond.risede@francetelecom.com DIRECTION DÉPARTEMENTS RESPONSABLE MIDI-PYRÉNÉES 09-12-31-32-46-65-81-82 Laurent TANTOT 05 62 15 87 03 laurent.tantot1@francetelecom.com RÉGIONALE CONCERNÉS COLLECTIVITÉS LOCALES TÉLÉPHONE E-MAIL ALPES 38-73-74 Anne-Lise LANGLOIS 04 76 16 12 39 annelise.langlois@francetelecom.com NORD-PAS-DE-CALAIS 59-62 Jean-Jacques DUBOIS 03 20 91 54 72 jeanjacques.dubois@francetelecom.com ALSACE 67-68 Marc Di MICHELE 03 88 52 64 09 marc.dimichele@francetelecom.com NORMANDIE 14-27-50-61-76 Sophie LE BRICQUIR 02 31 55 81 03 sophie.lebricquir@francetelecom.com AQUITAINE 24-33-47-40-64 Gérard TRONET 05 57 14 10 30 gerard.tronet@francetelecom.com PAYS DE LOIRE 44-49-53-72-85 Dominique AUBRIT 02 40 67 80 52 dominique.aubrit@francetelecom.com AUVERGNE 03-15-43-63 Gilles AURIEL 04 73 30 32 28 gilles.auriel@francetelecom.com PICARDIE 02-60-80 Gil GREHAN 03 23 61 58 01 gil.grehan@francetelecom.com BESANÇON 25-39-70-90 Rachid BELBACHIR 03 81 82 51 93 rachid.belbachir@francetelecom.com PROVENCE-CÔTE D’AZUR 06-83 Jean-Luc FARAILL 04 97 12 80 12 jeanluc.faraill@francetelecom.com BRETAGNE 22-29-35-56 Renan L’HELGOUALC’H 02 99 01 42 77 renan.lhelgoualch@francetelecom.com RÉUNION 974 Jean-Pierre HOAREAU 02 62 20 61 12 jeanpierre.hoareau@francetelecom.com BOURGOGNE 21-58-71-89 Olivier BISIAUX 03 80 72 75 71 olivier.bisiaux@francetelecom.com RHÔNE ET DURANCE 04-05-07-26-84 Philippe de MOUSTIER 04 90 84 85 83 philippe.demoustier@francetelecom.com CENTRE VAL-DE-LOIRE 18-28-36-37-41-45 Jean-Luc FOURNIER 02 38 41 20 12 jeanluc.fournier@francetelecom.com HAUTS-DE-SEINE 92 Alain TINEYRE 01 61 05 80 86 alain.tineyre@francetelecom.com CHAMPAGNE-ARDENNE 08-10-51-52 Jean-Luc FRESSIGNE 03 26 69 71 81 jeanluc.fressigne@francetelecom.com SEINE-SAINT-DENIS 93 Brigitte ABEL 01 58 96 58 22 brigitte.abel@francetelecom.com CORSE 2A-2B William PUCCIO 04 95 54 16 06 william.puccio@francetelecom.com SEINE-ET-MARNE 77 Carole HECTOR 01 58 96 58 21 carole.hector@francetelecom.com GUADELOUPE 971 Hélène LABETH 05 90 60 20 10 helene.labeth@francetelecom.com ILE-DE-FRANCE SUD 91-94 Patrick CHENEVARIN 01 44 44 90 18 patrick.chenevarin@francetelecom.com LANGUEDOC-ROUSSILLON 11-30-34-48-66 Jean-Christophe ARGUILLERE 04 67 34 92 62 jeanchristophe.arguillere@francetelecom.com ILE-DE-FRANCE OUEST 78-95 Michel LECAPITAINE 01 61 05 10 18 michel.lecapitaine@francetelecom.com LIMOUSIN 19-23-87 Dominique BORDAS 05 55 44 61 10 dominique.bordas@francetelecom.com PARIS 75 Philippe LANDRY 01 56 95 81 86 philippe.landry@francetelecom.com126 127
  • 7. Remerciements L’ADCF, L’AMRF ET FRANCE TÉLÉCOM REMERCIENT CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES (par ordre alphabétique) Les communautés de communes, les EPCI, les associations, Couverture les syndicats mixes, les commmunes et communautés d’agglomérations, AMRF ; Photodisc : People & Lifestyles/European Landmarks & Travel ; et toutes les personnes ayant contribué à cet ouvrage : Photo Alto : Business & Teamwork. Digital Vision : Family Healthcare Pascal Alliot, Christophe de Balorre, Michel Bentot, Claude Bernier-Rollet, le Dr Jean-Yves Blandel, Jean Bourden, Marc Bron, Bernard Cazeau, Jean-Paul Chardon, Antoine Chéreau, Jacques Cribier, la CCI du Gers et Pages intérieures la CEEI Gers Gascogne, le Centre de compétences et de formation aux P. 8-19 : D.R ; P. 22-23 : CDT des Hautes-Alpes, C. Baile / P. Tournaire ; TIC (Belgique), Eric Doligé, Philippe Drillon, Pierre Eyméoud, François Fouillet, P. 24-25 : CDT du Calvados, Demais ; P. 26-27 : DN & CDT des Landes, C. Vidal ; le Pr René Gilly, Henri Girard, Gérard Gouzes, le Dr Vincent Hulin, Erkki Kautto, P. 28-29 : F. Comte ; P. 30-31 : D.R ; P. 34-35 : P. Wall CG79 ; P. 36-37 : CDT de Pierre Lasserre, Joël Lejeune, Jari Luoma-aho, Bernard Magnaudet, l’Ardèche / Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche, Y. Verilhac ; Charlène Nagy, Jean-Gabriel Nast, André Périllat, le Dr Dominique Plat, P. 38-39 : D.R ; P. 40-41 : CG39 / J.-M. Baudet, Studio Vision Perrigny ; Jean-Yves Poirier, Gilles Quinquenel, Alain Risson, Francis Saint-Léger, P. 42-43 : CDT de la Marne, J.K. Gräber, O. Frimat ; P. 44-45 : CG 22 ; Jean-François Siaud, René Souchon, André Spack, Thierry Surun, P. 46-47 : CG45, D. Chauveau ; P. 50-51 : D.R zevillage.net ; P. 52-53 : CDT de la François Tribouillois, Marielle Vigne. Haute-Vienne, P. Journon ; P. 54-55 : D.R ; P. 56-57 : CDTL 32 ; P. 58-59 : D.R ; Et aussi, Mathieu Druillole, Maxime Fruchet, Gilles Gourbat, Jean-Benoît Harl, P. 60-61 : D.R CEEI Gers Gascogne ; P. 62-63 : D.R ; P. 64-65 : CDTL 32 ; Tommi Lappalainen, Fanch Le Dantec, Simon Lelièvre, Daniel Nouaille, P. 68-69 : CG39 / J.-M. Baudet, Studio Vision Perrigny ; P. 70-71 : D.R Abbaye Félix Pinson, Julien Vallas. Royale de Fontevraud ; P. 72-73 : D.R Foyers Ruraux du Gard ; P. 74-75 : Office de Tourisme d’Evian ; P. 76-77 : CDT de la Drôme, F. Da Costa, V. Védrenne, L. Pascale ; P. 78-79 : J.-B. Harl. P. 82-83 : J.-B. Harl ; P. 84-85 : D.R Mairie de e-Conception.Net, fondé par Franck Burdeyron et Bernard Giry, Fontanil ; P. 86-87 : CDT de l’Orne ; P. 88-89 : Office de tourisme du Puy en est un bureau d’études spécialisé dans l’accompagnement des Velay ; P. 90-91 : Y. Verilhac ; P. 92-93 : D.R ; P. 94-95 : D.R Mairie de Marmande ; collectivités souhaitant implémenter les technologies de P. 96-97 : Photothèque CDT de la Manche, S. Fautré, P.Y. Le Meur ; l’information et de la communication (TIC) sur leurs territoires. P. 98-99 : CG 24 ; P. 102-103 : J. Kelagopian / SV3, P. Mottie ; P. 104-105 : D.R ; La société est aujourd’hui structurée autour de 4 pôles de P. 106-107 : CG85, J. Lesage ; P. 108-109 : D.R Mairie de Laventie ; compétences: la veille autour d’un observatoire recensant les P. 110-111 : D.R CG53 ; P. 112-113 : CG06, G. Véran ; P. 114-115 : J.-B. Harl ; expériences menées par les collectivités, le conseil sur les aspects stratégiques, P. 116-125 : D.R. la conduite de projet et le montage financier, la formation, et l’assistance à l’élaboration de contenus dans le cadre de manifestation sur les TIC. Plus d’infos sur www.e-Conception.Net128 129
  • 8. Conception et réalisation : France Télécom et Les Éditions 30, rue des Épinettes -75017 Paris - tél. : 01 40 25 40 50 • Achevé d’imprimer sur les presses de Gibert Clarey à Tours (37), en novembre 2005, pour le compte de France Télécom, Direction des Relations avec les collectivités locales - 6, place d’Alleray - 75505 Paris Cedex 15. Dépôt légal en novembre 2005