ECR France Forum ‘03. Qualité, traçabilité et sécurité consommateur

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Gérard FERRY Gérard SERRE

Remerciements AUCHAN, BONGRAIN SA, BRASSERIES KRONENBOURG, CARREFOUR France, COCA COLA, COGESAL MIKO, Qualité, traçabilité, sécurité consommateur COLGATE PALMOLIVE, CORA, DANONE (EVIAN VOLVIC), DANONE Groupe, DECATHLON, DUCROS SA, EASYDIS, ELVIR, GENCOD EAN France, GEORGIA-PACIFIC France, GILBERT LEMELLE, KELLOGG'S Produits Alimentaires, LACTALIS, LEVER FABERGE France, L'OREAL, METRO, NESTLE Produits Laitiers Frais SA, NESTLE WATERS France, PANZANI, PEPSICO France, PROCTER & GAMBLE, SOLINEST, SYSTEME U, SYSTEME U OUEST, UNILEVER BESTFOODS France, YOPLAIT

Nos principes ? Toute crise a des répercussions sur la filière, le secteur, l’ ensemble des acteurs Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? Aucun des acteurs ne peut être efficace seul ? La sécurité est le résultat d’ une démarche globale, intégrée et partenariale sur l’ensemble de la chaîne ? L’ efficience de la chaîne globale doit être maîtrisée au regard des enjeux ? La démarche de traçabilité contribue à éviter ou mieux gérer les crises ? La sécurité des consommateurs n’ est pas un sujet de nature conflictuelle mais de collaboration exemplaire ? La sécurité des consommateurs ne se limite pas à la sécurité sanitaire des aliments

Répondre aux exigences légales ? La directive 2001/95/CE sur la sécurité Qualité, traçabilité, sécurité consommateur générale des produits, applicable 15 janvier 2004 ? Le règlement 178/2002 établissant les prescriptions générales de la législation alimentaire … applicable 1er janvier 2005

La directive 2001/95/CE sur la sécurité générale des produits ? Article 3 : Les producteurs sont tenus de ne mettre sur le marché que des produits sûrs Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? Article 5 : Les producteurs adoptent des mesures … qui leur permettent – d'être informés des risques que ces produits pourraient présenter – de pouvoir engager les actions opportunes y compris, si nécessaire pour éviter ces risques, le retrait du marché, la mise en garde adéquate et efficace des consommateurs, le rappel auprès des consommateurs – d’indiquer, par le biais du produit ou de son emballage, de l'identité et des coordonnées du producteur ainsi que la référence du produit ou, le cas échéant, du lot de produits auquel il appartient

La directive 2001/95/CE sur la sécurité générale des produits Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? Article 5 (suite) : Les distributeurs sont tenus d'agir diligemment pour contribuer au respect des obligations de sécurité applicables, en particulier en ne fournissant pas de produits dont ils savent ou auraient dû estimer, sur la base des informations en leur possession et en tant que professionnels, qu'ils ne satisfont pas à ces obligations

Règlement (CE) N° 178/2002 « Food Law » Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? Article 17 : Les exploitants du secteur alimentaire et du secteur de l'alimentation animale veillent, à toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution dans les entreprises placées sous leur contrôle, à ce que les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux répondent aux prescriptions de la législation alimentaire applicables à leurs activités et vérifient le respect de ces prescriptions

Règlement (CE) N° 178/2002 « Food Law » ? Article 18 : Les exploitants du secteur alimentaire et Qualité, traçabilité, sécurité consommateur du secteur de l'alimentation animale doivent être en mesure d'identifier toute personne leur ayant fourni une denrée alimentaire, … ou toute substance destinée à être incorporée ou susceptible d'être incorporée dans des denrées alimentaires ou dans des aliments pour animaux. Les exploitants du secteur alimentaire … disposent de systèmes et de procédures permettant d'identifier les entreprises auxquelles leurs produits ont été fournis. Cette information est mise à la disposition des autorités compétentes à la demande de celles-ci.

Règlement (CE) N° 178/2002 « Food Law » Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? Article 18 (suite) : Les denrées alimentaires … qui sont mis sur le marché dans la Communauté ou susceptibles de l'être sont étiquetés ou identifiés de façon adéquate pour faciliter leur traçabilité, à l'aide des documents ou informations pertinents conformément aux prescriptions applicables prévues par des dispositions plus spécifiques

Règlement (CE) N° 178/2002 « Food Law » ? Article 19 : Si un exploitant du secteur alimentaire considère ou a des raisons de penser qu'une denrée alimentaire qu'il a importée, produite, transformée, Qualité, traçabilité, sécurité consommateur fabriquée ou distribuée ne répond pas aux prescriptions relatives à la sécurité des denrées alimentaires, il engage immédiatement les procédures de retrait du marché de la denrée alimentaire en question, lorsque celle-ci ne se trouve plus sous le contrôle direct de ce premier exploitant du secteur alimentaire, et en informe les autorités compétentes. Lorsque le produit peut avoir atteint le consommateur, l'exploitant informe les consommateurs de façon effective et précise des raisons du retrait et, au besoin, rappelle les produits déjà fournis aux consommateurs lorsque les autres mesures sont insuffisantes pour atteindre un niveau élevé de protection de la santé

Règlement (CE) N° 178/2002 « Food Law » ? Article 19 (suite) : Tout exploitant du secteur alimentaire responsable d'activités de commerce Qualité, traçabilité, sécurité consommateur de détail ou de distribution qui n'affectent pas l'emballage, l'étiquetage, la sécurité ou l'intégrité des denrées alimentaires engage, dans les limites de ses activités propres, les procédures de retrait du marché des produits ne répondant pas aux prescriptions relatives à la sécurité des denrées alimentaires et contribue à la sécurité des denrées alimentaires en transmettant les informations nécessaires pour retracer le cheminement d'une denrée alimentaire et en coopérant aux mesures prises par les producteurs, les transformateurs, les fabricants et/ou les autorités compétentes.

Règlement (CE) N° 178/2002 « Food Law » Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? Article 19 (suite) : Tout exploitant du secteur alimentaire informe immédiatement les autorités compétentes lorsqu'il considère ou a des raisons de penser qu'une denrée alimentaire qu'il a mise sur le marché peut être préjudiciable à la santé humaine. Il informe les autorités compétentes des mesures qu'il prend pour prévenir les risques pour le consommateur final et n'empêche ni ne décourage personne de coopérer avec les autorités compétentes

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Qu’ -ce qu’ est Qu’ une crise ? est-ce qu’ Situation de risque (santé, sécurité, économique) réel ou supposé qui peut créer une inquiétude collective ; Cette situation est aggravée par un contexte sensible, elle requiert un traitement d’urgence. La dimension médiatique est l’ une des composantes parfois essentielle d’ une crise (Source : DGCCRF)

Comment travailler ensemble ? Processus d’amélioration continue Eviter Qualité Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Traçabilité Liste des contacts Prévenir / anticiper Configuration de la cellule de crise Alerte Non Crise Oui Retrait, rappel, blocage, flux d’information, Gérer Communication, … Sortie de crise

Eviter la crise ? Gestion de la qualité Qualité, traçabilité, sécurité consommateur – Partie intégrante de la marque – Contribution à sa pérennité, à la durabilité de l’ entreprise et à la fidélité des consommateurs ? Niveau élevé de sécurité des produits – Assurance qualité permanente – Mesures de contrôles des produits (démarches type ISO 9000-9004, HACCP, … ) ? Développement des connaissances scientifiques ? Principe de précaution (règlement 178/2002) ? Information et formation des consommateurs

Prévenir la crise : Prévenir la mise en place de la traçabilité traçabilité ? Définition de la traçabilité : Qualité, traçabilité, sécurité consommateur La capacité de retracer, à travers toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution, le cheminement d’ une denrée alimentaire, d’ aliment pour animaux, d’ animal un un producteur de denrées alimentaires ou d’une substance destinée à être incorporée ou susceptible d’ être incorporée… (CE 178/2002)

Traçabilité : 3 étapes, 2 directions Transporteur Plate forme Points de Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Producteurs Fournisseurs Industriel et prestataire de vente logistique distribution Traçabilité Traçabilité Traçabilité amont interne aval Traçabilité descendante Traçabilité ascendante

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Les fondements de la traçabilité ? Le processus de traçabilité est basé sur – L’identification des entreprises impliquées (partenaires de la chaîne d’ approvisionnement) – L’ identification des produits – L’identification des unités logistiques (palettes, containers … ) – Les flux d’ information et l’ échange de données ? L’ approche collaborative est recommandée – Dialogue entre les partenaires de la chaîne d’approvisionnement – Utilisation d’ langage commun un

Vers une traçabilité de la chaîne globale d’approvisionnement ? Approche standardisée EAN recommandée – Identification des opérateurs : GLN Qualité, traçabilité, sécurité consommateur – Identification des produits : GTIN – Identification des unités logistiques : SSCC – Accompagnée des messages EDI standard (DESADV, RECADV, … ) pour les flux d’ information ? Situation ECR France en 2001 Industriel Distributeur Marquage UE avec EAN 128 62,3% 30% Marquage UE avec SSCC 52,8% 30% Utilisation du DESADV 52,8% 80% ? Construction d’ une masse critique d’ opérateurs sur la chaîne globale d’ approvisionnement

Prévenir la crise : les bases d’ Prévenir une d’ communication efficace ? Premières recommandations Qualité, traçabilité, sécurité consommateur – Mise en place d’ numéro azur sur les un produits – Mise à jour régulière des noms des personnes à contacter en cas de crise – Pérennité des adresses email et des numéros de téléphone – Un engagement sur la qualité et la traçabilité des produits ? Mention(s) dans les CGV et CGA

Prévenir la crise : la configuration de Prévenir la cellule de crise Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? Un seul responsable, à un niveau décisionnel élevé ? Configuration de la cellule avant l’ avènement de toute crise ? Exercices et simulations organisés régulièrement en interne et avec les partenaires

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Gérer la crise : l’ Gérer alerte l’ ? Définition de l’ alerte : « Information dont l’absence de traitement peut nuire à la santé ou la sécurité des consommateurs » (DGCCRF) ? Matrice d’ analyse : crise ou fausse alerte

Gérer la crise : les définitions Gérer définitions ? Retrait : « Toute mesure visant à empêcher la distribution et Qualité, traçabilité, sécurité consommateur l’ exposition d’ produit dangereux ainsi que son un offre au consommateur » (2001/95/CE) ? Rappel : « Toute mesure visant à obtenir le retour d’ un produit dangereux que le producteur ou le distributeur a déjà fourni au consommateur ou mis à sa disposition » (2001/95/CE) ? Blocage : « Toute mesure temporaire pour figer l’ acheminement des produits et ne plus les présenter aux consommateurs pendant un délai précisé, dont les suites après analyses, seront la remise en vente des produits (ou déblocage) ou l’ enclenchement d’une procédure de retrait » (Proposition ECR)

Gérer : Fiche réflexe industriel-distributeur Gérer réflexe industriel-distributeur ? distributeur Emetteur ou industriel Dossier n° …………………. .Date de mise à jour :………………….. ? propriétaire ou non propriétaire de la marque URGENT-ALERTE-URGENT N° …… sur …… EAN concernés N°……. sur …… lieux de livraison concernés Rayon ou famille de produit: Marque (mais 1 fiche réflexe par produit) Blocage temporaire du produit (sans instruction particulière de déblocage, retrait du produit à partir du: jj/mm/aa hh:mm) Retrait de produit (sans remise à la vente possible) Rappel de produit Echantillon à conserver: Oui, quantités ? : Non Emetteur Destinataire habilité Lieu de livraison concerné Société : Société : Nom de l’ interlocuteur : Nom de l’ interlocuteur : Fonction : Fonction : Téléphone : Téléphone : Portable : Portable : Fax : Fax : Email : Email : Code lieu fonction (GLN) : Code lieu fonction : Code EAN de Marque Libellé ou Format Parfum, Lots concernés DLC / DLUO Code SSCC Q uantités l’ UC Dénomination nuances, … (en UC) Référence du transporteur Référence du BL Date de livraison Motif de l’alerte et risques Un m essage sera-t- il c ommuniqué au Oui (voir document joint) potentiels : consommateur ? Non Origine de l’alerte : Industriel Distributeur Consommateur DGCCRF / DGAL Autre: Si retrait ou rappel : mode de Remontée / Evaluation des quantités destruction ou retour : Commentaires : Accusé de réception: Magasins / entrepôts informés le : Modèle fiche réflexe ECR France OL/GF/051102 Cette fiche réflexe pourra être reroutée par le distributeur à ses entrepôts ou magasins

Gérer : les flux d’ Gérer information d’ Organisations professionnelles, ANIA, FCD, … PdV Qualité, traçabilité, sécurité consommateur CdD 1 Industriel Distributeur CdD 2 PdV PdV CdD 3 en DsD DGCCRF DSV DGAL, ... PdV Fiche réflexe Remontées Cellule de crise des quantités

Gérer : les flux de produits Gérer « logistique reverse » PdV Qualité, traçabilité, sécurité consommateur CdD 1 EC industriel CdD 2 PdV PdV CdD 3 en DsD Remontées PdV Lieu de destruction Livraison des produits éventuel incriminés

Sortir de la crise : premières recommandations ? Le fabricant doit informer son partenaire de la fin de la crise par un document écrit (certificat libératoire) précisant les lots à mettre en vente Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? Le propriétaire de la marque est à l’initiative de la remise en vente ? Un bilan de crise doit être dressé selon une procédure établie afin d’ tirer un enseignement en dans un processus d’ amélioration continue. Cette procédure comprendra : – La comptabilité matière – Les actions correctives ? La décision de destruction ou de reprise de marchandise appartient au propriétaire de la marque ? La destruction, déléguée ou non, s’ accompagnera d’ certificat un

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ’ il L out de t raçabil é ch e z it Carre four : STAR TR AC Mé l anie H EDOUIN

L ch aîne d ’ a approvisionne m e nt Av c t e raçabil éit discontinue ? Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Où ? Quand? Com m e n t? Industriels Entrepôts Magasins Consommateurs finaux Av c t e raçabil é it e f icie n t … f e transv rsal e e EAN EAN EAN EAN 13 128 128 128 R apidité Ef icacit f é Fiabil é it

STAR TRAC Assure r l t a raçabil é sur t e l ch aîne it out a d’approv isionne m e nt de s fournisse u rs j u ’ usq aux Qualité, traçabilité, sécurité consommateur m agasins, tout e n aut at om isante t rat ional isant ls e f ux d’ orm at l inf ion Sé curit & é Trait m e nt e s Aut at s Traçab il é om isé it R ational s isé Présenté chez ECR Europe et ECR France en 2000

L proce ss e n e n t pôt e re Réception Stockage Réappro Qualité, traçabilité, sécurité consommateur UL UL UL 1 E 1 1 1bis Prépa colis 1bis X Étiquetage Liaison UE P 2 E D I + Prépa Complète T I O UL Unité Logistique UE UL UL UE Unité d ’ 1 N Expédition 1bis 1 Apposée par le fournisseur 1bis 1bis Apposée par l ’ entrepôt CARREFOUR à la réception Pas Étiquetage Apposée par l ’ entrepôt CARREFOUR d’ étiquetage 2 à la préparation palette hétérogène

Sch é m a é t u e t e palt e h om ogè ne iq t e t standard « Nom du propriétaire de la marque» L’étiquette logistique Qualité, traçabilité, sécurité consommateur UCC/EAN 128 se EAU MINERALE NATURELLE 6 X 1 L compose de 2 parties : SSCC 3 3 12345 0100160219 9 GTIN (EAN) Partie haute : 0 3 27019010376 9 Informations en clair Contenu et marquage de BEST BEFORE (DLUO) 27/09/03 l’étiquette conforme au standard UCC/EAN 128 (norme GENCOD EAN France). Partie basse : Informations code- (01)03270190103769(15)030927 barrées en UCC/EAN 128 (00)331234501001602199

STAR TRAC II un SI né ce ssaire … ? Pouvoir ré ce ptionne r e n m ode d é gradé Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? CAR R EFOUR a ré al un program m e d e isé ré ce ption radio de s donné e s l ogist u e s iq palt e s se l dif é re n t proce ss : e t on f s – DESADV (Av d’ xpé dit is e ion) – SSCC EAN 128 (Ide n t iantpalt e ) if e t – EAN 14 (I n t iant col de if is) – EAN 13 (I n t iantUVC) de if – M anue l

… coupl d ’ sout n h um ain pour une é un ie t raçabil é gl it obal e Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? Contact fournisse u r pour – R é pondre aux q u e stions – V ide r ls é t u e t e s al e iq t ? R e l de s e n t pôts ais re – En cas d’ anom al s re n cont e s sur ls ie ré e é t u e t e s à l ré ce pt iq t a ion – En cas d’ abse n ce d ’ t u e t e é iq t

STAR TRAC ? Une ré ponse à l pré occupat a ion de s Qualité, traçabilité, sécurité consommateur consom m at u rs : sé curit al e n t e é im aire e t traçabil é sur l ch aîne d ’ it a approv isionne m e nt ? Lut isat ’ il ion, l m aî rise e t l part a t e age d e s standards e t de s t ch niq u e s de t e raçabil é par it l n s e m bl d e s part n aire s de l ch aîne ’ e e e a d’approv isionne m e nt pe rm e t e n tune act t ion Pré cise Exh aust e iv R apide

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur L t a raçabil é ch e z Sol st it ine Vince n tBUR GER

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur L cont xt d e Sol st e e e ine ? Ch if re d ’ f f af aire s : 310 m il lions € ? 420 e m pl s oyé ? Doubl part n ariat e e – Brand ow ne rs – Trade

Organisation : re ssource s e t t ch niq u e s e Stocks SOLINEST Proposition de commande Clients GPA Fournisseurs Confirmation commande (en cours) Facturation Serveur SOLINEST Remontée des BP Descente validées Transmission EDI dès des BP fermeture du camion TRACABILITE DESADV En cours Site logistique Accusé réception RECADV 24 Réception Chargement validé par étiquette EAN 128 sur étiquette Serveur VISUAL STOCKS Réception Code EAN 128 Préparation de unique commandes type Expéditions SSCC Expédition avec étiquette EAN 128 Une commande du client « descend » jusqu’au préparateur sans ressaisie

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Qual é , t it raçabil é ,it e xpé rie n ce s v cue s é Dom iniq u e LEMEL E L

Not e ngage m e nt Ch arcut r re , ie Dé ce lr ls produit «oubl s » e tim agine r q u e e e s ié Qualité, traçabilité, sécurité consommateur l pe u t conse rv r ls v ’on e e raie s re ce t e s, ls t e fabriq u e r av c t e s ls garant s e t ls e out e ie e dist ribue r dans ls circuit de consom m at e s ion d’ ourd’ ui auj h ? 4000 tonne s /an produits Nos cl n t ie s finis ? GM S LS (21%) ? 26 000 000 € de ch if re f ? GM S R ayon t rait u r (12%) e d’ f af aire s ? MDD (30%) ? Circuit spé cial s (30%) s isé ? Fabricat ion e tv n t e e d’andouil t e s de TROYES lt e ? Surge ls (3%) é e taut s spé cial é s re it ? R e stauration int gré e (4%) é ch arcut re s iè

Not socié t re é ? Sit s de production e Qualité, traçabilité, sécurité consommateur – TROYES (10) - 170 pe rsonne s – PLOUAY (56) - 40 pe rsonne s ? Sit int rne tw w w .at rance .f e e f r ? N° Agré m e n t CEE F1029 7-01-CEE ? H ACCP 19 9 5 ? ISO 9 001 19 9 8 ? Dé m arch e é cologie indust l rie le 2001 ? Pl de sé curit /risque an é 2002 ? ISO 9 001/2000 du 09 / 03 01/ ICSAQU0444 ? ISO 14001 du 09 / 03 01/ ICSENV 0071

Expé rie n ce s v cue s é ? 19 9 9 : Dioxine I e t I I Qualité, traçabilité, sécurité consommateur ? 19 9 9 : L é ria (Gué m é né , ril t e s) ist lt e ? 2000 : – L é ria (ril t e s, l ist lt e angue s, pâ t s) é – Boyaux bœ uf m out s, ons, – ESB ? 2001 : Fiè v aph t u s e … re e ? 2002 : Farine s anim als, ls porcs v gé t e e é arie n s … ? 2003 : Lh abit ’ ude t ch niq u e /m é diat u e ... L e iq a canicul ! e ? De m ain : .? ..

Not e xpé rie n ce … Sé q u e n ce t m oignage re Qualité, traçabilité, sécurité consommateur é ? 1. Pré voir (inv st l cal e av e ir e m ant l t m pê t ) a e e ? 2. Ne com pt r q u e sur soi pe n d antl crise e a ? 3. L ch e f se u l ot e pil e ? 4. Le n n e m i c’ st l t m ps ’ e e e ? 5. Sauv garde r l e rne e t l xt rne e ’int ’ e e ? NE JAM AI CEDER A L PANI S A QUE

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Linf ’ orm ation … Sé q u e n ce t m oignage é ? Jusq u ’ ira-t où -on ? ... ? Pré caution : at e n t t ion aux out s dontnous sav il ons pl t ours à q u oi il é t n t de st s us ouj s aie iné ? R aisonnons nous ? Ne cé dons pas f orcé m e n t aux ch ant de s «sirè ne s s inform at u e s » iq

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Table ronde ? Vince n t BUR GER , SOL NEST I ? Gé rard FERRY, CO R A ? Mé l anie H EDOUI CAR R EFOUR N, ? Dom iniq u e LEMEL E, GI BER T LEMEL E L L L ? Gé rard SER R E, YOPLAIT

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by ECR Community on Jan 06, 2010

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