Code du patrimoine architecture

1. Code du patrimoine
Présenter par:
ZGHAL Chaima YOUNES Maher NACEUR Rahma
ESAD 05/05/2015

2. Article 1: Patrimoine archéologique,
historique ou traditionnel
Vestige meuble, immeuble, document, manuscrit ou autres
Civilisations ou
générations
antérieures
En rapport avec les
arts, sciences,
croyances,
tradition, vie
quotidienne, event
publics
Datant des
époques
préhistoriq
ues ou
historique
Valeur
nationale ou
universelle
prouvée

3. Article 2: Sites culturels
Les sites qui témoigne des actions de l’homme
ou homme + nature
Sites archéologiques
Une valeur nationale ou universelle pt de
vue de: l’histoire, l’esthétique, l’art,
tradition

4. Article 3: Ensembles historiques et traditionnels
Les biens immeubles construits ou non, isolés ou reliés
Leur architecture, leur
unité, leur harmonie ou
leur intégration dans leur
environnement
Une valeur nationale ou
universelle du pt de vue de
l’histoire, esthétique, artistique
ou traditionnel

5. Article 4:
Monuments historiques
Les biens immeubles construits ou non, privés ou public
Une valeur nationale ou universelle du pt de
vue de l’histoire, esthétique, artistique ou
traditionnel
Protection et conservation

6. Article 5:
La protection
Les biens meubles
document et manuscrit
Isolés Collections
Même lieu d’origine
Courants de pensée
Us et coutumes
Une identité
Un gout
Un savoir
Un art
Un événement
Une valeur nationale ou
universelle du pt de vue de
l’histoire, esthétique, artistique ou
traditionnel

7. Article 6:
Commission nationale du patrimoine
Avis dans les domaines suivants:
-La protection et le classement des monuments historiques
-La protection des biens meubles archéologiques
-La création de secteurs sauvegardés
-La protection des sites culturels
Ministre
chargé du
patrimoine
La composition et le fonctionnement de la commission sont fixés par décret.

8. Les sites culturels sont crées et délimités par arrêté conjoint du
Ministre chargé du patrimoine + Ministre chargé du l’urbanisme + avis de la
commission nationale du patrimoine
L’ arrêté instituant le site culturel est publié au journal Officiel de la République
Tunisienne
Après publication de l’ arrêté portant création du site culturel, les services compétents du
ministère chargé du patrimoine procédant à l’élaboration d’un PPMV dans un délai de 5jr
Sites culturels
L’identification
Même procédure d’un
PAU
Il est approuvé après avis de la CNP par Décret pris
sur proposition du Ministre chargé de l’urbanisme.

9. Sites culturels
La protection
Ministre chargé du
patrimoine
-Les démolition de tt édifice se trouvant
l’int du périmètre du site culturel
-Les travaux relatif aux réseaux électrique,
téléphonique, aux conduites d’eau, de gaz…
Et tous trvx susceptibles de défigurer
l’aspect extérieur de la zone
-L’installation des panneaux publicitaires,
tableaux d’affichages et signalisations et
autres moyens publicitaires à caractère
commercial.
-Les projets de morcellement et de
lotissement à l’intérieur des sites culturels
….
Dans un délai ne dépassant pas deux mois.
Autorisation

10. Sites culturels
PPMV
Comprend: le plan des zones + des dispositions réglementaires
-Les activités autorisées à l’intéreiur de
chaque zone
-Les conditions d’exercice des activités
-Les servitudes propres à chacune des
zones
fixent
L’ arrêté de création d’un site culturel devient nul si après délai de 5ans à compter de sa
publication, le PPMV n’a pas fait l’objet d’approbation .
Dés son approbation, le PPMV se subsiste automatiquement dans les limites du
périmètre du site culturel, au PAU s’il existe.

11. Ensembles historique et
traditionnels
L’identification
Les ensembles historiques et traditionnels
Secteurs sauvegardés
Ministre chargé du patrimoine + Ministre chargé de l’urbanisme
+ avis des collectivités locales et de la CNP
Un arrêté
Publié au Journal
Officiel de la
République Tunisienne
Les services compétents procèdant à
l’élaboration du PSMV dans un délai de
5 jrs à compter de la date de
publication

12. Ensembles historique et
traditionnels
Secteurs sauvegardés
-Les démolition de tt édifice se trouvant l’int
du périmètre du secteur sauvegardé
-Les travaux relatif aux réseaux électrique,
téléphonique, aux conduites d’eau, de gaz…
Et tous trvx susceptibles de défigurer l’aspect
extérieur de la zone
-L’installation des panneaux publicitaires,
tableaux d’affichages et signalisations et autres
moyens publicitaires à caractère commercial.
-Les projets de morcellement et de lotissement
à l’intérieur d’un secteur sauvegardé
- Les projets de construction et de
restauration.
Ministre chargé du
patrimoine
Autorisation
Dans un délai ne dépassant pas
deux mois

13. Ensembles historique et
traditionnels
PSMV
Comprend: Le plan parcellaire + les disposition réglementaire
-Les biens immeubles construits ou non à
conserver
-Les constructions dégradées à réhabiliter
-Les édifices à démolir en vue des trvx
d’aménagement à caractère public ou privé
-Les normes d’architecture à respecter
-Les infrastructures de base et les
équipement nécessaires
-Les règles concernant l’aménagement des
places publique
-Les activités interdites pour incompatibilté
avec les exigences de la protection des
secteurs sauvegardé…
L’ arrêté de création d’un secteur sauvegardé
devient nul si après délai de 5ans à compter de
sa publication, le PSMV n’a pas fait l’objet
d’approbation .

14. Monuments historiques
protection
Un arrêté de
protection
Ministre chargé du patrimoine
ou
L’initiative de toute personne y ayant intérêt
+
Avis de la CNPnotifié
Propriétaires
Publié au Journal Officiel de la
République Tunisienne et
affiché au siège de la
Municipalité du lieu
Au cas ou l’immeuble est immatriculé, l’ arrêté de protection sera inscrit sur le
titre foncier, à la demande des services compétents
Dans le cas contraire, le ministre chargé du patrimoine agira aux lieux et places
des propriétaires pour en demander immatriculation

15. -Les travaux de restauration, de réparation,
de modification, d’adjonction ou de
reconstruction des immeubles protégés
-Les travaux d’infrastructure
-Le partage ou le lotissement des monument
protégés
Autorisation préalable du Ministre
chargé du patrimoine.
Il est interdit de :
-Démolir, en partie ou en totalité, les
immeubles protégés
-l’installation et la pose d’enseignes
publicitaire
Sauf en cas d’urgence

16. Chapitre 2
Du classement
•Article 35
Monument historique
Immeuble
Non occupé
En état de péril
Classer
Si

17. • Article 36 & 37
Le ministre
Du patrimoine
Une demande d’accés au
monument
Pour des études techniques
Classer
Pour
Le propriétaire
La Commission.N.P
Le droit:
Des proposions / Observations

18. • Article 38
L’Etat
Une notification au:
Travaux de
protection
Intervient
financièrement
Le propriétaire
En cas de refus
Max 50%
L’Etat
Le met en demeure
d’entreprendre les
travaux

19. • Article 39
Le propriétaire
Peut demander à:
Travaux de
protection
L’impossibilité
d’entreprendre
L’Etat
D’intervenir
• Article 40
Le propriétaire Travaux de
protection
Une opposition
Le ministre
Un ordre
d’occupation par les
dits services
temporaire
(une année max)

20. • Article 41
Le propriétaire
Utilisation contraire
aux exigences du
sauvegarde &
conservation
Peut aviser des modifications
• Article 42
L’immeuble
Eviter les menaces
Le ministre
Le ministre
Dans ce cas
L’immeuble
Exposé a un danger
Un ordre
pour

21. Chapitre 3
des abords des
monuments historiques
• Article 45
Monument historique
Protégés / classés
Public / privée
Bâtis ou non
Dispositions
particulières
R=200m
Dispositions
générales
zones non aedificandi

22. • Article 46
aucun
Travaux
• Article 47
Monument
historique
Eviter les menaces
Le ministre
Le ministre
Sans l’autorisation de:
L’immeuble Exposé a un danger
Un ordre
pour

23. • Article 48
Ministère du
patrimoine
Une coordination
Ministères
d’aménagement
urbain et du tourisme
Les monuments historique situé dans
un P.A.U

24. Titre 5
Chapitre 1er de
La protection des biens
meubles
• Article 49
Le bien meuble
Par un arrêté pris par:
protéger
Le ministre
Peut être
Ou a la demande d’une personne
Après avis de la commission N.P

25. • Article 50
La protection
• Article 51
Biens meubles
Après accord du
propriétaire
Le ministre
L’Etat
Protéger par:
D’un propriétaire
privé
Prononcer par
un arrêté du
Biens meubles
La protection Prononcer par:
En cas de refus L’oblige par voie d’ordonnanceLe ministre

26. • Article 52
Prononce la protection de ce bien
meuble par arrêté
• Article 53
Biens meubles
•La nature de l’objet
•Son lieu du dépôt
•L’identité
•L’adresse du
propriétaire
•Informations..
Le ministre
Est menacé
D’un
particulier
mentionne
L’ arrêté de protection
Dans ce cas:

27. • Article 54
Du ministère du patrimoine
• Article 55
Biens meubles
protéger
•La réparation
•La restauration
•Considération
•Le transfert du lieu de
dépôt des:
Interdite
La falsification
est
Ministère du
patrimoine
Biens meubles
protéger
Autorisation
Biens meubles
protéger
L’imitation
Autorisation
pour

28. Titre 5
Chapitre 2 de l’alienation des
objets meubles et de la
commercialisation des objets
archéologiques et historique

29. • Article 57 & 56
Hors du territoire national
• Article 58
Biens meubles
protéger
Interdit D’exporter
Ministère du
patrimoine
Autorisation
du ministre pour
l’exportation
temporaire
Biens meubles
protéger
Autorisation
du ministre
pour le
commerce
Un registre numéroté
Les opérations d’achats, de vente..
• Article 59

30. • Article 60
vestigesTerrain
Du propriétaire
découvrir
Un registre numéroté
Ça vous n’appartient pas!
Ça nous appartient!
L’intéret général.
Titre 6
Des fouilles et des découvertes
Chapitre 1er des fouilles et des
découvertes terrestre

31. • Article 61
Interdit
Toute recherche de
vestiges
Mobilier ou immobilier
C’est la responsabilité des
Chercheurs, archéologues,
architectes..
Le jour d’une découverte:
• Article 62
Informer les dits services
Pour
la conservation

32. • Article 63
Les services
compétent du
ministère
Toute recherche de
vestiges
Des civilisation
préhistorique/historique
On le droit d’occuper les lieux pendant
5ans
C’est leur responsabilité
• Article 64
Fin des travaux
Des fouilles
Remettre a l’état
d’origine
L’absence d’intéret

33. • Article 65
Prononcer par
arrêté
Toute
découvertes
L’ arrêté fixe :
•Lieu de vestige
•La superficie des terrains
Par le ministre du patrimoine
• Article 66
En cas de danger
Des fouilles
L’obligation de
classement
Par le ministre du patrimoine

34. • Article 68 & 69
En cas de découverte
De vestige
L’obligation d’informer
Les services ou ministère
L’auteur de cette découverte
Les autorités compétentes s’occupe de la
conservation
• Article 70
Les recherches
archéologiques
les fouilles
Les services
compétents
Ne peuvent être poursuivies que
par

35. • Article 72
• Article 71
Protéger & garantis
Peuvent être protéger
Découvert lors des fouilles
Les recherches scientifiques
Les biens
mobiliers / immobiliers
Le droit d’auteur

36. Les biens archéologiques
découverts dans les eaux
intérieure ou les eaux
territoriales sont
considérés proprieté de
l’etat.
Article 73 :
Article 74 :
Eaux territoriales
Eaux intérieure
Tout auteur d’une découvertes de bien
archéologiques maritimes est tenu de les laisser
en place , de ne leur causer aucun dommage, et
de n’y apporter aucune alternation
Déclarer au services compétents
Dans un delai qui
depasse pas les 5jrs de la
date de la decouvertes
PV avec copie remise a l’auteur
de la découverte
Découvertes Maritimes

37. Article 75 :
Les investigation ayant pour but la découverte de
bien archéologiques et historique maritimes Interdite
Sauf autorisation
délivrée par le ministre
chargé du patrimoineCette autorisation fixera les
conditions d’exécution des
opérations de recherche
Article 76 :
En cas de danger menaçant les
biens archéologiques maritimes Les services compétents
Peuvent prendre toutes les mesures
préventives et urgents qu’il jugent
nécessaires

38. Avantages Fuseaux et Financiers
Article 77 :
Les travaux
d’amelioration portant
sur des monuments
Historique par les
propriétaires
Autorisés ou Décidés
Par le ministre chargé
Du patrimoine
bénéficient de
subventions
accordées par
le FNAH
Les travaux concernant les constructions neuves et les travaux a caractère
somptuaire ne bénéficient pas de cette avantage

39. Article 78 :
Les dépenses des Travaux
sont déduits de l’assiette
des impôts sur les
revenus
• D’amelioration
• De réparation
• De réhabilitation
Des monuments historique protéger ou classés ,
biens immobiliers appartenant a l’etat , aux
collectivités locales et aux établissements
publics a caractères administratif
Autorisés par les services compétents du ministere charge du patrimoine
Les dépenses sont accordé par le M des finances sur demande du propriétaire
accompagnée des pièces justificatives des dépenses authentifiées par les services
compétents du M chargé du patrimoine

40. Article 79 :
Les disposition relative aux rapports
ne sont pas applicables
aux propriétaires qui entreprennent , a leur frais
des travaux de restauration ou de réhabilitation des
monument historiques
Ils peuvent augmenter les montants des loyers dans les
proportions fixées au cas par cas et conformément au
modalités Arrêtées par le M chargés de l’urbanisme et du
patrimoine
entre propriétaire et locataires

41. Des Sanctions et Procédures
Article 80 86 :
• La vente d’un immeuble ou d’un objets meuble protégé :
Au cas ou le vendeur ne notifies pas l’acquéreur de l’existence de
l’arréter de protection ( art 34 et 56)
L’acquéreur peut demander l’annulation
du contrat
Quiconque n’aura pas informé le M charger du patrimoine de la transmission
de la propriété ( bien Meuble ou immeuble protéger )
puni d’une amende de 300D

42. • Quiconque
• Le commerçant d’objets archéologiques et historique
empêche ou entrave les services
compétents d’accomplir leur
contrôle technique et
scientifique
puni d’une peine
d’emprisonnement de 1 a 3
mois ET/OU d’une amende
de 100D a 500D
doit permettre aux services
compétents d’effectuer les
expertises et le contrôle des
objets en sa possession
l’autorisation relative au commerce des biens
meuble peut être retirée
en cas de non respect
de ses disposition
a titre provisoire ou définitif

43. • Celui qui , volontairement aura
autorisé la construction sur un terrain
archéologique
Une peine d’emprisonnement d’un mois
a un ans ET/OU d’une amende de 1000 a
10.000 D
• Les auteurs de ses infraction sont tenu
de remettre en l’etat les monuments
historique et de réparer les préjudices
qui ont résulté
Les frais des réparations et de remise en l’etat
sont supportés par les auteur de ses infractions

44. • Procédé sans autorisation , a une construction sue un site archéologique ou
culturel, ou l’interieur d’un secteur sauvegardé
Le gouverneur, le président de la municipalité , sur le
demande du M chargé du patrimoine
Démolition des constructions
Sont chargés de constater les infractions :
Officiers de police judiciaire
Agents des gouvernerats, des
municipalités chargés du contrôle des
infraction
Agents habilités par la Mchergé de la
culture, M de l’urbanisme

45. Dispositions transitoires
Tout détenteur de biens archéologiques meubles ou immeubles
Informer les services
compétent du M chergé du
Patrimoine
Procéder a leur protection ou a
leur classement
Dans un délai d’1 ans de la
date de publication du
présent code
Article 93 :
Article 94 :
Vestiges trouvés sue le sol ou
extraits du sous-sol d’un
monument archéologique
Peuvent être conservés en dépôts
chez des particuliers
Ceux qui nécessitent une protection particulaire
seront récupérés par les service compétents
Déposés dans l’un des musées nationaux

46. Article 95 :
Article 96 :
Les particuliers peuvent détenir ou commercialiser les objets archéologiques mobiliers
légalement importes
Les présentes aux
service compétents des
leur entrée en Tunisie
Ou les avoir déclares dans un
délai d’1 ans
l’ Autorisation spéciale relatif aux
antiquités antérieures a la conquête
musulmane
Retirée 1ans après le décès de son titulaire
Les héritiers ne peuvent pas continuer a exercer après ce délai
En cas de décès d’un commerçant d’objet archéologiques

47. Dispositions Diverses
Les propriétaires possesseurs ou
occupants d’immeubles situés dans un
site culturel ou un secteur sauvegardé
Ne peuvent interdire
Agents chargés de constater les
infractions
L’accés ,La visite des lieux et l’inspection des travaux
En cours dans le monument ( conformément aux
disposition prévues par le code des procédure pénal)
Article 87 :
Article 88 :
L’etat a le droit d’exproprier
les monument historiques
classés pour l’utilité public

48. Article 89 :
L’etat bénéficie d’un droit de priorité a l’achat de
tout monument historique classé ou protégé
Article 90 :
Le propriétaire ou l’exploitant d’un
monument historique est tenu d’assurer
son entretien et son maintien en bon
etat de conservation

49. • la liste des monuments historique meubles et immeubles protégés ou classés
Sont Publiées au Journal officiel de la republique tunisienne
Article 91 :
La liste compte 937 monuments.
 Mausolée de Julius Rogatus
Date de classement 26/01/1893
gouvernorat de Gafsa
Site: Sidi Aïch
 Grande mosquée
Date de classement 03/03/1915
gouvernorat de Gafsa

50.  Mégalithes
01/03/1905Date de classement
Ellès
gouvernorat de Kef
Site:
 Église ancienne dite Dar ElKous
8 juin 1891
gouvernorat de Kef
Date de classement
 Thermes romains
8 juin 1891Date de classement

51.  Grand monument byzantin à trois portes
Henchir Aïn Tébournouk
19 mars 1894Date de classement
gouvernorat de Nabeul
 Tozeur
Minaret en ruines, ayant pour soubassement
un mausolée antique, situé à 50 mètres au
Nord de la mosquée de Bled el Adher
16 novembre 1928Date de classement

52.  Zaghouen
Henchir Kasbat
Porte à trois baies, voisine du temple de Tanit
3 mai 1920Date de classement
 Tunis
Siège actuel de la trésorerie générale
15 janvier 2001Date de classement

53. La liste des secteurs sauvegardés et des sites culturels
Site archéologique de Carthage

54. Médina de Tunis

55. Médina de Sousse

56. Kairouan

57. Dougga

58. Cité punique de Kerkouane et sa nécropole

59. Amphithéâtre d'El Jem

60. Près de 300 sites historiques gravement endommagés
par la guerre en Syrie et en Irak …
…………..