Ernst and young    la gouvernance éclairée des coopératives
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Ernst and young la gouvernance éclairée des coopératives Document Transcript

  • 1. La gouvernance éclairéedes coopérativesÉtablir un équilibre entre le rendement etles principes plus généraux des coopérativeset des mutuelles
  • 2. IntroductionAu cours des dernières années, les entreprises etles particuliers, même dans les pays les plus prospères,ont parfois été aux prises avec les répercussions qui découlentdes organisations dont le profit est l’unique motivation.Le mouvement coopératif, qui s’est Lors de l’événement tenu à Québec, au Dans l’espoir de contribuer à l’évolutionrévélé efficace même en période de Canada, en octobre 2012, Ernst & Young constante de ce secteur dynamiquecrise financière et dans des conditions a pris le pouls «en direct» des leaders de et vibrant, nous avons rassembléen constante évolution, est toutefois coopératives et de mutuelles provenant quelques-uns des points saillantsprêt à jouer un rôle plus déterminant de plus de 90 pays en participant à de la manière dont les dirigeants deque jamais. divers ateliers, séances et activités de coopératives et de mutuelles actuelsGrâce à son approche unique d’établir un réseautage. Les échanges ont été des relèvent le défi d’adopter des pratiqueséquilibre entre les objectifs traditionnels plus constructifs et révélateurs. de pointe en matière de gouvernancede profit et les principes plus généraux, Dans les semaines qui ont suivi le qui sont adaptées à leur réalité et quice modèle d’affaires distinct offre un Sommet international des coopératives leur permettent d’atteindre l’équilibrepotentiel considérable de nouvelles 2012, Ernst & Young a poursuivi recherché entre le rendement financiersolutions aux défis économiques. Mais à sa réflexion pour valider certaines et les principes plus généraux surl’instar des entreprises, les coopératives constatations. Des entrevues exclusives lesquels reposent les coopératives etet les mutuelles se voient contraintes de réalisées auprès de dirigeants et les mutuelles.démontrer qu’elles sont bien outillées d’administrateurs ont permis de bonifierpour réussir dans une économie la recherche et de mieux comprendre les Les coopératives : desmondiale qui évolue rapidement. préoccupations en matière d’équilibre entreprises différentesTandis qu’un grand nombre de entre le rendement de leur organisation Comme toute autre entreprise, lescoopératives et de mutuelles se qui repose essentiellement sur trois coopératives et les mutuelles doiventsont engagées à avoir une bonne piliers et les pratiques de pointe en demeurer efficaces, offrir des produitsgouvernance, qui, selon elles, matière de gouvernance. et des services à la clientèle, et êtrereprésente un indicateur important Il en est ressorti un aperçu d’un secteur financièrement viables. Mais ellesde l’intérêt qu’elles portent à l’avenir qui essaie de trouver une solution pour diffèrent des autres entreprises sur unde leur organisation, le défi demeure faire face à un défi majeur : élaborer élément fondamental : les coopérativesde trouver un juste équilibre entre les une approche de la gouvernance, et les mutuelles sont détenues par uneprincipes de bonne gouvernance et les qui suscite la confiance, valorise le collectivité de membres, et non par descaractéristiques uniques, qui forment le statut et consolide la réputation des actionnaires. Ainsi, leur approche enfondement de chaque modèle coopératif. coopératives et des mutuelles et leur matière de philosophie, de structure, permet d’être perçues comme des entités de propriété, de gouvernance,Identification d’un solides et uniques, dont l’approche d’investissement et de distributionparadigme émergent dynamique à long terme permettra de profits est différente. de créer des entreprises et des Ce sont les utilisateurs des servicesAu cours de l’été 2012, Ernst & Young a économies concurrentielles. offerts par une coopérative ou unerecueilli les points de vue de dirigeantset d’administrateurs de certaines des Nous avons identifié ce paradigme mutuelle qui en sont les membres.coopératives et des mutuelles les plus émergent comme gouvernance éclairée L’organisation qu’ils détiennent etimportantes du monde en prévision du des coopératives — philosophie qui partagent est une entité qui reposeSommet international des coopératives reprend les principales pratiques de sur des principes démocratiques. On ne2012. Ainsi, les principales questions gouvernance propres à toutes les devient généralement pas membre à desde gouvernance auxquelles ils sont ou entreprises et les associe à une approche fins uniquement lucratives.seront confrontés ont été cernées. qui maximise les relations de proximité avec les membres, permettant ainsi à la coopérative ou à la mutuelle de demeurer fidèle à sa raison d’être initiale.2 | La gouvernance éclairée des coopératives
  • 3. Le saviez-vous? Les coopératives et les mutuelles... •  egroupent plus de 1 milliard de membres à l’échelle mondiale r •  mploient plus de 100 millions de personnes, ce qui représente plus d’emplois que e toutes les multinationales réunies •  nt une cohorte de 300 coopératives les plus importantes à l’échelle mondiale dont o les revenus sont supérieurs à 1,1 billion de dollars US par année — ce qui représente environ l’équivalent de la dixième économie en importance dans le monde Source : www.canada2012.coop/en/what_is_a_cooperative/The-global-co-operative-sectorGrâce au système de vote démocratique, se sont aussi révélées des partenaires Définition d’une coopérative selon«un membre, un vote», tous les membres naturels efficaces dans la lutte contre la l’Alliance coopérative internationalesont des décideurs d’importance égale pauvreté. Et pourtant, de nombreuses (l’«ACI»): «Association autonome de personnes volontairementdans l’entreprise. En retour, tous les personnes confondent encore ces réunies pour satisfaire à leursmembres partagent les avantages de la organisations avec les organisations aspirations et besoins économiques,coopération, généralement, selon leur caritatives et sans but lucratif, ou les sociaux et culturels communsdegré d’utilisation des services offerts considèrent comme des entreprises au moyen d’une entreprisepar la coopérative. «de dernier recours» exerçant des dont la propriété est collectiveLes coopératives et les mutuelles voient activités peu rentables. et où le pouvoir est exercé démocratiquement.»souvent le jour lorsque d’importants Il existe une grande diversité deservices ne sont pas disponibles, ou que coopératives et de mutuelles — des L’ACI a établi sept principes etles besoins essentiels d’une collectivité grands prestataires complexes de valeurs qui caractérisent les coopératives et les mutuelles :ne sont pas comblés. Par conséquent, services financiers et de produits 1.  dhésion volontaire et ouverte Ace sont les besoins d’une collectivité qui d’assurance aux coopératives de à touspriment sur la réalisation des profits. producteurs agricoles, en passant par 2.  ouvoir démocratique exercé PCes derniers ne représentent qu’une les petites organisations de services, par les membrespréoccupation secondaire. L’existence et beaucoup d’autres. Pourtant, ce 3.  articipation économique Pdes coopératives et des mutuelles qu’elles ont en commun, c’est ce qui des membresrepose sur des préoccupations à la fois les différencie du modèle d’affaires 4.  utonomie et indépendance Asociales et économiques. La priorité traditionnel, et ce qui est à l’origine des 5.  ducation, formation et Édes coopératives est d’améliorer la défis de la gouvernance. informationqualité de vie de leurs membres, et 6.  oopération entre Cnon de réaliser des profits pour les les coopérativesactionnaires. Bien entendu, pour réussir 7.  ngagement envers Eet croître, elles doivent être solides la communautéfinancièrement et bien gérées — commetoute organisation concurrente détenuepar des investisseurs. Trois raisons pour lesquelles les coopératives et les mutuelles ne sont pasUn moteur économique encore reconnues comme des éléments moteurs modernes de l’économie :puissant •  anque de sensibilisation de la part des politiciens sur le rôle des ML’importance de la contribution des coopératives et des mutuelles, ce qui entraîne une sous-représentation danscoopératives et des mutuelles à le contexte politique et réglementaire.l’économie mondiale demeure mal •  égligées par les universitaires comme sujet d’étude, en raison de l’évolution Ncomprise et constamment sous-estimée. du rôle des économistes qui mettent l’accent sur les solutions imposéesLes coopératives et les mutuelles par les dirigeants.exercent leurs activités dans tous •  bsence de stratégie de communication cohésive dans l’ensemble du secteur Ales secteurs économiques et se sont visant le grand public, les membres, les gouvernements et les autoritésrévélées être des concurrents solides et de réglementation.dynamiques reposant sur des structures Source : Proceedings Report, London_Cooperative_ and_Corporate_Governance_Workshop,d’entreprise traditionnelles. Dans de hosted by the UK Department for International Development (DFID), February 2007nombreuses parties du monde, elles www.ifc.org/ifcext/cgf.nsf/AttachmentsByTitle/ProceedingsCooperative&CGworkshop/ $FILE/Final_Report_of_London_Cooperative_and_Corporate_Governance_Workshop.pdf La gouvernance éclairée des coopératives | 3
  • 4. Gouvernance : structurer en général. La manière dont chacune de Gouvernance : Manière dont les ces parties prenantes est traitée dans lepour réussir contexte de la gouvernance dépend de la administrateurs, et les membresLa gouvernance représente l’ensemble nature de l’organisation. qui les élisent, établissentdes processus, des pratiques, des et fournissent l’orientation Comme les autres entreprises, lespolitiques et des structures qui générale de la coopérative pour coopératives et les mutuelles ontdéterminent la manière dont une en assurer son succès comme besoin d’investissements en capital, deorganisation est dirigée, administrée entreprise solide et comme leadership et de savoir-faire pour dirigeret contrôlée. Elle comprend aussi collectivité coopérative. et gérer. Contrairement à beaucoupgénéralement les relations entre les d’autres types d’entreprises, elles doivent Source : www.chfcanada.coop/eng/pdf/nombreuses parties prenantes et communiquer avec leurs membres et ResourceDocs/GettingGovernanceles objectifs généraux. Les parties Right.pdf répondre à leurs besoins de manière trèsprenantes sont les personnes qui jouent efficace, et réussir à faire participer tousun rôle direct dans l’organisation — les les membres aux prises de décision quimembres, les dirigeants, les membres dirigent les politiques et la gouvernancedu conseil — mais il peut aussi s’agir des La gouvernance d’une coopérative de l’entité.fournisseurs, des prêteurs, des autorités diffère de celle d’une société, carde réglementation et de la collectivité les conseils d’administration des mutuelles et des coopératives n’agissent pas seulement à titre d’organe dePrincipes régissant une coopérative par rapport surveillance de la haute direction et desaux principes régissant la gouvernance : décisions stratégiques pour optimiser le rendement de l’investissement (commeun exercice d’équilibre complexe le font les conseils d’administration des sociétés), ils vont plus loin : le conseil Piliers du succès Composantes d’une coopérative ou d’une mutuelle doit du modèle d’une structure de s’occuper des besoins de ses membres tout en permettant à la coopérative ou coopératif gouvernance flexible à la mutuelle de rester compétitive sur le marché. À mesure qu’une coopérative Promotion d’une Participation croît, l’une des menaces les plus relation de proximité des membres et indépendance des sérieuses auxquelles elle doit faire face avec les membres membres du conseil est l’incapacité de maintenir une relation suffisante avec les objectifs communs des membres tout en gérant une entité Étendue des économique complexe. Création et promotion connaissances spécialisées et des Le conseil d’une coopérative et d’une marque compétences des d’une mutuelle joue un rôle essentiel administrateurs dans l’identification, le suivi et la représentation des besoins et des souhaits des membres ainsi que dans Autres la communication de l’information aux caractéristiques Compétitivité du conseil membres, pour respecter le principe d’administration démocratique de l’organisation.4 | La gouvernance éclairée des coopératives
  • 5. Piliers du succèsdu modèle coopératif 1 Promotion d’une relation de proximité avec les membresL’un des défis majeurs du conseil d’une La clé du succès : une Promouvoir les relations de proximitécoopérative est de gérer efficacement avec les membres : les 5 facteurs clésles relations de proximité avec les gouvernance structurée du succèsmembres — c’est-à-dire, assurer une et des dirigeants engagés 5%interaction régulière, fréquente et La plupart des dirigeants du secteur quesignificative avec eux. De quelle manière nous avons approchés ont déclaré qu’ils 15 %les organisations entretiennent-elles croient bien réussir à gérer cet enjeudes relations avec leurs membres et dans leur coopérative. Voici, selon eux, 30 %s’assurent-elles que leur voix et leurs les facteurs clés de leur succès : 27 %opinions sont entendues, tout en mettant •  es structures de gouvernance qui Den place des pratiques adéquates priorisent les besoins des membres.de gouvernance pour garantir la 23 % Cela peut comprendre, par exemple,performance de la coopérative? un comité d’élection ou de nominationPour compliquer ce défi, les membres- qui surveille le processus d’électionpropriétaires de coopératives et des membres du conseil pour C  anaux de distribution adaptésde mutuelles sont fréquemment la assurer que le processus demeure aux besoins des membrescible des concurrents. Les membres juste et démocratique. De la même G  estion efficace du changementpeuvent comparer et même acheter manière, certaines coopératives et et communication claire(ou utiliser) les produits et services de mutuelles ont établi un comité des G  ouvernance priorisant lesla concurrence — tout en respectant les communications pour surveiller la besoins des membresvaleurs et les objectifs de la coopérative. quantité d’informations présentées aux D  irection priorisant les besoins des membresPendant ce temps, bien qu’ils demeurent membres et leur qualité. En plus de I nvestissements importantsmembres, certains peuvent prendre partager des informations importantes dans les technologiesmoins activement part aux activités avec les membres, le comité peut ausside leur association, qui représentent recueillir des données provenant desle fondement même du modèle membres, au moyen de sondages oud’affaires coopératif. d’autres outils, pour identifier leurs besoins. Et surtout, l’élément essentiel :Nous avons commencé par examiner un engagement clair de la direction àla manière dont les coopératives et les prioriser les besoins des membres.mutuelles font face au défi de rester àproximité de leurs membres. •  armi d’autres facteurs clés du succès, P mentionnons entre autres : des canaux de distribution adaptés aux besoins des membres et une gestion efficace du changement. La gouvernance éclairée des coopératives | 5
  • 6. Il est apparu que la combinaison aux membres d’une organisation deengagement, structures et stratégies participer, ces derniers reconnaissent deen jeu représente l’élément clé du plus en plus la valeur des outils virtuels «Selon les dirigeants desuccès pour aider les organisations à et des technologies émergentes pour coopératives et de mutuelles,se tenir informées de l’évolution des susciter l’intérêt de leurs membres. bien que les assembléesbesoins et des valeurs des membres et Les conseils habiles utilisent tout générales et les groupes deà les surveiller. C’est la seule manière particulièrement les médias sociauxqu’ont les coopératives pour continuer discussion demeurent des pour faciliter une communicationde satisfaire les demandes de leur et des échanges bidirectionnels et moyens populaires pourcollectivité principale. réguliers avec les membres. Cela peut permettre aux membresCela amène tout naturellement à la comprendre, entre autres, l’utilisation d’une organisation dequestion suivante : de quelle manière les de réseaux sociaux populaires, tels quecoopératives et les mutuelles font‑elles Facebook et Twitter, et des sondages participer, les conseilsla promotion des relations de proximité en ligne. reconnaissent de plus en plusauprès de leurs membres afin d’obtenir Comme les dirigeants évaluent la la valeur des outils virtuels etdes données significatives pourcomprendre leurs besoins? Quelles sont meilleure façon de communiquer des technologies émergentes ouvertement et d’engager les membresles stratégies utiles à cet égard? à partager leurs besoins, la tendance pour susciter l’intérêt deSelon les dirigeants de coopératives et émergente semble être l’investissement leurs membres.»de mutuelles, bien que les assemblées croissant dans les technologies pourgénérales et les groupes de discussion soutenir la communication électroniquedemeurent des moyens populaires mis en plus de l’interaction directe.en place par les conseils pour permettre6 | La gouvernance éclairée des coopératives
  • 7. 2 Création et promotion d’une marqueComme toute autre entreprise, lescoopératives et les mutuelles doiventpromouvoir de manière efficace laqualité et la tarification équitablede leurs produits et services afin dese différencier de la concurrence.De fait, ces organisations ont unelongueur d’avance quand il s’agit dese différencier : elles peuvent profiterde leur «incidence sociale» au sein deleurs collectivités. Pour des dirigeantsd’organisation prévoyants, la promotionde l’incidence sociale d’une coopérativeou d’une mutuelle représente une valeurajoutée — en plus de promouvoir laqualité et une tarification équitable —qui pourrait se révéler un avantageconcurrentiel sur le marché.Les dirigeants à qui nous avons parléne considèrent pas l’incidence socialede leur organisation comme une valeurajoutée. Il est alors possible qu’ensous‑estimant leur incidence uniquesur les collectivités et l’environnement,les coopératives et les mutuelles passentà côté de possibilités prometteuses dese bâtir une réputation, de développerla solidarité entre leurs membres etd’encourager la participation de leursmembres. Après tout, des membresmieux informés et plus au fait del’incidence de la coopérative ou de lamutuelle dans leur collectivité seraientpeut-être plus motivés et trouveraientgratifiant de participer plus activementà leurs activités. La gouvernance éclairée des coopératives | 7
  • 8. 3 CompétitivitéDans un marché de plus en plus Pour rester compétitives, les Les coopératives et les mutuelles fontmondial, les coopératives et les coopératives et les mutuelles doivent face à la pression grandissante demutuelles font face au défi d’adapter pouvoir s’adapter rapidement aux rivaliser de manière plus équitable etleurs valeurs et leurs principes aux tendances en constante évolution du d’innover en faisant croître leur clientèle,pratiques commerciales qui reflètent les marché. Les membres des conseils les consommateurs actuels se voyantvaleurs et les principes des entreprises doivent, par conséquent, être aptes à offrir plus de choix que jamais dans uneou des sociétés détenues par des prendre des décisions d’affaires rapides — économie de plus en plus mondiale.investisseurs. C’est une tendance comme l’acquisition d’un concurrent Ainsi, en plus de maintenir une relationémergente qui présente de nombreux ou l’investissement dans une nouvelle étroite avec les membres et de mettredegrés de complexité et pourrait technologie — tout en prenant le temps en place une stratégie de marqueavoir une incidence sur le modèle d’écouter leurs membres et de maintenir solide, les coopératives et les mutuellescoopératif même. des relations de proximité avec eux. qui veulent rester concurrentielles sur le marché doivent tirer profit des composantes d’une structure de gouvernance flexible.8 | La gouvernance éclairée des coopératives
  • 9. Composantes d’une structurede gouvernance flexibleEntretenir une structure de gouvernancequi fait la promotion des relations de «Presque la moitié des dirigeants ont indiqué que leurproximité avec ses membres et encourageles dirigeants à être à leur écoute apparaît coopérative n’exerce pas d’activités réglementées.comme une composante essentielle du Ils conviennent toutefois de l’importance d’unesuccès des coopératives et des mutuelles. approche de pointe à l’égard d’une bonne gouvernanceBien que ces organisations offrent une de coopérative.»solution de rechange unique, stable etéprouvée au modèle d’affaires traditionnel,de nombreux dirigeants sont incertainsde la manière de faire évoluer leur Obstacles à une gouvernance éclairéestructure de gouvernance dans les années •  ôle et mission de la coopérative et de la mutuelle confus Rà venir pour continuer sur la même voie •  ut de la gouvernance et rôle du conseil d’administration flous Bdu succès. •  isque de contrôle par un petit groupe REn règle générale, les activités descoopératives et des mutuelles ne sont •  isque d’émergence de conflits entre les principes de rentabilité et Rpas contrôlées par des organismes de les objectifs sociauxréglementation du marché (à moins •  aiblesses des mécanismes de surveillance et de contrôle Fqu’elles ne fournissent des produits et des •  anque de règles claires sur la manière de s’adapter aux changements Mservices dans un secteur réglementé, tel du marchéque le secteur des services financiers). •  éconnaissance du statut des coopératives : ce sont des MCela n’a toutefois pas empêché de entreprises privéesnombreux dirigeants de coopératives et demutuelles de secteurs non réglementés dereconnaître la valeur d’une structurede gouvernance solide comme élément Principes régissant une coopérative par rapportessentiel de la viabilité à long terme, de la aux principes régissant la gouvernance :croissance continue et d’une plus grandetransparence avec leurs membres. un exercice d’équilibre complexePar exemple, presque la moitié des Piliers du succès Composantesdirigeants que nous avons consultés ont du modèle d’une structure deindiqué que leur coopérative n’exerce pas coopératif gouvernance flexibled’activités réglementées. Ils conviennenttoutefois de l’importance d’une approche Promotion d’une relation Participation des membresde pointe à l’égard d’une bonne de proximité avec et indépendance des les membres membres du conseilgouvernance de coopérative.Par contre, l’approche mise en œuvrepour atteindre cet objectif ne fait pas Étendue des Création et promotionl’unanimité. C’est à cette étape que d’une marque connaissances spécialisées et des compétences desla complexité de la structure de la administrateursgouvernance d’une coopérative par rapportà celle d’une entreprise traditionnelle estflagrante. Bien que de nombreux dirigeants Autres caractéristiques Compétitivitéestiment que leur structure actuelle de du conseil d’administrationgouvernance est gagnante et répond bienaux besoins des membres, nous avons ététémoins de certains facteurs incongrus. La gouvernance éclairée des coopératives | 9
  • 10. 1 Participation des membres et indépendance des membres du conseilIndépendance des Notre point de vue Séparation des tâchesmembres du conseil Une structure de gouvernance optimale Selon les pratiques de pointe dans saura s’adapter à la nature uniquepar rapport à la haute d’une organisation détenue par des les conseils d’administration des secteurs réglementés, les rôles etdirection membres. La mise en place de mesures les responsabilités des chefs de laEn général, selon les pratiques de pointe, de sauvegarde judicieuses représente direction et des présidents de conseilles membres du conseil devraient être, un élément important pour protéger les sont généralement clairement définispour la plupart, indépendants — c’est- membres des coopératives et préserver et séparés. Bien que les dirigeantsà-dire, ils ne doivent pas entretenir de l’indépendance de leurs administrateurs. d’importantes coopératives et mutuelles,relation importante, directe ou indirecte, Communiquer les intérêts financiers avec qui nous nous sommes entretenus,avec la haute direction de la coopérative dans la coopérative de chaque membre aient indiqué qu’ils se conforment déjà àou de la mutuelle, qui pourrait du conseil et les passer en revue serait cette pratique, il importe de reconnaîtreraisonnablement les empêcher d’exercer tout au moins une mesure simple, mais que ce n’est pas nécessairement uneleur jugement de manière indépendante. efficace pour équilibrer les pratiques de pratique que toutes les organisations pointe et l’engagement des membres. jugent adéquate dans leur contexte.Bon nombre de dirigeants du secteur Ce type de transparence peut aussià qui nous avons parlé approuvent En particulier, il peut être très difficile permettre de susciter et d’accroître lacette pratique. À cet égard, la plupart pour les petites coopératives et confiance des membres.ont indiqué que leur conseil est mutuelles émergentes de pourvoirexclusivement composé de membres D’autres mesures mises en place deux postes demandant un tel degré dede leur coopérative, et que cela par des organisations performantes responsabilité, étant donné le défi déjàdevrait rester ainsi. Les coopératives comprennent : la définition des diverses considérable auquel elles font face pourdoivent adopter de solides pratiques compétences requises, une démarche attirer des membres au sein de leurdémocratiques et de saines mesures de partage et de clarification des conseil, postes qui exigent à la fois dude sauvegarde pour concilier valeurs pour guider la prise de décision, temps et du savoir-faire.l’importance d’avoir des membres l’adoption d’un code de déontologie,comme administrateurs et le respect l’application de politiques claires pourde l’indépendance par rapport à la régler les conflits et, dans de nombreuxhaute direction. cas, un plan de formation sur les rôles et les responsabilités des membresNous avons observé une nouvelle du conseil.tendance dans certaines coopératives :la nomination aux conseils depersonnes qui ne sont pas membresde la coopérative, afin d’avoir un pointde vue externe ou simplement pouravoir accès à une expertise précise quimanque au sein du conseil. Dans les deuxcas, l’organisation peut ne pas avoir lacapacité de changer ses statuts ou sesrègles et pourrait nommer ces nouveauxmembres comme membres «invités»du conseil d’administration.10 | La gouvernance éclairée des coopératives
  • 11. En revanche, certaines coopératives Les coopératives et mutuelles aviséesde deuxième niveau (par exemple, commenceront par définir de manièreles fédérations où les coopératives explicite les rôles et responsabilités «En général, selon lesmembres se sont dotées elles-mêmes des administrateurs et des membres pratiques de pointe,de coopératives pour leur fournir de la direction. En élaborant la portée les membres dudes services communs) ont choisi de des activités et de la prise de décision,cumuler les postes de président du la nature et l’étendue de l’expertise conseil devraient êtreconseil et de chef de la direction pour requise se précisent. On peut alors indépendants. De nombreuxdes raisons d’efficacité et de bonne mieux cerner la stratégie visant à leaders ont exprimécommunication avec leurs membres. identifier les administrateurs potentiels clairement leur accord.Dans ces situations, une distinction et à perfectionner leurs compétences ainsi qu’à déterminer des possibilités À cet égard, la plupart ontest faite entre, d’une part, la définitiondes orientations stratégiques, laquelle de formation ou de mise en valeur du indiqué que leur conseil estrelève du conseil d’administration et potentiel additionnelles, au besoin. composé exclusivementdu président et chef de la direction, La proximité avec les membres de membres de leuret, d’autre part, la gestion des entre aussi en ligne de compte. Lesopérations qui est alors confiée à organisations doivent communiquer coopérative, et que celaun cadre supérieur. clairement et régulièrement les postes devrait rester ainsi.»Notre point de vue à pourvoir au conseil ainsi que les tâches et responsabilités connexes.Il peut se révéler difficile d’attirer des De cette façon, le type d’expertise etgens chevronnés au conseil, et trouver d’expérience qui convient le mieux àdeux personnes pour s’acquitter des un rôle est bien défini. Les membresfonctions de chef de la direction et de informés sont alors mieux outillés pourprésident du conseil peut représenter élire des candidats qui possèdent lesun réel défi. Malgré cela, pour une connaissances appropriées.gouvernance efficace, ces deux rôlesdifférents et bien définis doivent êtreremplis par des gens qui possèdent unecertaine expertise. La gouvernance éclairée des coopératives | 11
  • 12. 2 Étendue des connaissances spécialisées et des compétences des administrateursLa gouvernance dans les secteurs qui y sont sous-représentées et Un nombre croissant d’entreprisesréglementés exige généralement que surreprésentées. La composition du reconnaissent l’importance de réunir desles membres du conseil possèdent une conseil et le perfectionnement des administrateurs qui ont des perspectivesbonne connaissance de la comptabilité, compétences font l’objet d’une approche et des expériences diversifiées. S’ildes finances et des affaires. Dans stratégique qui permet de mieux cibler est vrai que, traditionnellement, lacertains marchés, il faut en plus faire les possibilités favorisant la participation diversité s’entend d’un vaste éventail depreuve de connaissances particulières. Si des membres et l’acquisition de domaines d’expertise, les organisationsde nombreux dirigeants de coopératives connaissances en interne et en externe. bien avisées réalisent aujourd’hui leset de mutuelles sont déçus de la Les coopératives et les mutuelles doivent avantages mesurables qui peuvent êtretaille trop imposante de leur conseil, examiner si une formation officielle tirés de l’inclusion d’autres aspects de lad’autres expriment en plus la nécessité ou officieuse donnée aux membres diversité à leur leadership, notammentd’attirer davantage de gens de talent du conseil actuels ou potentiels peut sur le plan des genres, de l’originequi possèdent des connaissances combler des lacunes sur le plan des ethnique, de l’expérience internationalespécialisées dans ces domaines. connaissances, particulièrement dans et des connaissances non traditionnelles.Aucune tendance claire ne se un contexte mondial effréné marqué par Un autre précieux facteur à prendredessine quant à la formation à offrir l’évolution rapide des marchés et des en considération est l’engagementaux administrateurs pour favoriser questions juridiques et comptables. Que manifeste à l’égard d’une culture axéel’acquisition de compétences. En l’on choisisse d’offrir de la formation sur le comportement éthique, la solideAmérique du Nord, les programmes officielle ou de recourir davantage connaissance du secteur et la profondeurofficiels de formation continue visant au mentorat et à la mise en valeur des relations.à perfectionner les compétences et les du potentiel en interne, le fait d’offrir Déterminer le type d’éléments cléshabiletés des administrateurs sont très du perfectionnement contribuera à qui cadrent avec les caractéristiquesrépandus, ce qui n’est pas autant le cas accroître la participation des membres distinctives d’une coopérative ouen Europe. et à favoriser le rapprochement avec mutuelle permettra d’outiller le conseilNotre point de vue ceux-ci, en plus de réaliser les objectifs avec la bonne combinaison d’expertise et de gouvernance. de leadership stratégiques pour assurerUne gouvernance prévoyante reposed’abord sur la définition claire des rôles, Il se dessine en parallèle, dans le secteur le suivi de la direction et orienter lades responsabilités et de l’étendue des entreprises, une tendance de grande vision de l’organisation.des connaissances spécialisées importance qui est tout aussi pertinenterequises, comme il est mentionné pour les coopératives et les mutuelles.précédemment. On peut ainsi mieuxidentifier les domaines de connaissancesparticuliers des membres du conseil «Si de nombreux dirigeants de coopératives et de mutuellesqui sont pertinents uniquement pourla coopérative, ou encore pour tous les sont déçus de la taille trop imposante de leur conseil,secteurs et types d’organisations. d’autres expriment en plus la nécessité d’attirer davantageUn suivi étroit de la composition du de gens de talent qui possèdent des connaissancesconseil permet d’avoir une bonne spécialisées en comptabilité, en finances et en affaires.»compréhension des compétences12 | La gouvernance éclairée des coopératives
  • 13. 3 Autres caractéristiques du conseil d’administrationTaille du conseil Notre point de vue Notre point de vued’administration Plutôt que de se concentrer sur la taille La continuité est importante pour une des conseils d’administration, une orientation éclairée, mais parallèlement,Souvent, bien que ce ne soit pas toujours approche plus réussie pourrait être de les coopératives et les mutuellesle cas, les coopératives et les mutuelles créer un conseil d’administration qui bénéficieront d’un apport constant deont des conseils plus importants que réunit des compétences, de l’expertise nouvelles idées et de nouvelles voix.ceux présents dans des organisations et des perspectives diverses qui peuvent Les membres peuvent ainsi contribuerdétenues par des actionnaires de taille contribuer à la prise de décision activement à façonner l’organisation.comparable. Ce n’est pas étonnant, efficace. Lorsqu’elles puisent dans unepuisque les coopératives désirent Les organisations audacieuses vaste gamme d’expertise et qu’elles considèrent la planification de la relèvemobiliser leurs membres le plus possible. sont soutenues par des rôles et des comme un élément essentiel de la bonneLa taille des conseils dans le secteur responsabilités qui sont clairement gouvernance, ce qui les incite à mettredes coopératives varie grandement, compris, les organisations avisées en œuvre des procédures de recrutementd’aussi peu que 6 membres à plus peuvent maximiser l’efficacité de leur de nouveaux membres potentiels pourde 40. Évidemment, plus le groupe conseil d’administration tout en laissant le conseil de même que des programmesest imposant, plus le processus l’occasion aux membres d’apporter une de dirigeants stagiaires pour attirerdécisionnel peut être complexe. Il y a précieuse contribution. les jeunes, et à utiliser des structures,donc une tendance générale parmi les comme des comités et des groupes decoopératives à vouloir réduire la taille de Durée de mandat travail, pour cultiver ce nouveau talent.leur conseil. La durée de service est étroitement liée La relève est d’autant plus importante siCe qui ressort clairement d’un examen à l’expertise du conseil d’administration. un grand nombre de membres du conseildes conseils d’administration des Bien que la durée moyenne du mandat approchent de la retraite.sociétés est que, selon le secteur, la des administrateurs des conseils des Le mentorat et la formation, detaille des conseils varie sensiblement, et sociétés varie grandement selon le manière officielle ou non, sontqu’il est impossible d’établir une norme marché, les pratiques de pointe en essentiels pour entretenir l’expertisegénérale ou un comparatif acceptable. gouvernance de société semblent des nouveaux membres du conseilDe plus, les conseils des sociétés ne favoriser une limitation d’un nombre ou des membres potentiels, et poursont pas contraints de maximiser la de mandats consécutifs pouvant être perpétuer l’histoire de l’organisation etreprésentation des membres au conseil. assumés par un administrateur. Dans la «mémoire du conseil», ce qui permet les coopératives, les mandats sont d’assurer la continuité des activités et généralement d’une durée de deux à une certaine vision. trois ans, renouvelables. Cependant, plusieurs dirigeants remettent en question la pertinence d’une limite imposée sur le nombre de renouvellements de mandats, en partie en raison de la difficulté de trouver un talent en interne ou en externe. La gouvernance éclairée des coopératives | 13
  • 14. Transparence et Cinq informations que les Les outils d’une membres du conseil souhaitentcommunication de le plus communiquer gouvernance éclairéel’information Notre examen nous a permis deUn aspect essentiel de la bonne constater que les outils conçus pourgouvernance est la transparence et 16 % aider à la bonne gouvernance et mis 24 %la communication de l’information. en place par les coopératives ou lesNous croyons que la transparence est mutuelles représentent un ingrédientsans doute plus importante dans les 16 % essentiel au succès. Les outils cités 4% comprennent les outils suivants :organisations constituées de membres,puisque les intérêts des membres sont •  n document de référence sur Udirectement en jeu. 40 % les valeurs partagées et un codeNous avons analysé les tendances de déontologieet opinions actuelles au sein des •  n processus officiel d’évaluation Ucoopératives et des mutuelles partout P  résence des administrateurs des administrateurs, ou unedans le monde pour cerner les modèles autoévaluation, au cours duquel chaque C  ompétences desémergents. Nous avons constaté que administrateurs administrateur prépare une évaluationdans la plupart des cas, même sans Jetons de présence de la performance de ses pairs etpression externe de la réglementation R  esponsabilité générale du du conseil pour l’exercice, le trimestre,ou d’autres politiques en vigueur, conseil d’administration ou toute autre période d’activitéles membres des conseils souhaitent Autres •  ne carte des risques qui présente Uvolontairement communiquer plus des données relatives aux défis etd’information qu’ils ne le font, en aux dangers pouvant survenir dansparticulier au sujet de la rémunération l’atteinte des objectifs ou dans ledes membres du conseil, de leurs cadre des activitéscompétences et de leur présenceaux réunions. •  n tableau de bord pour suivre les U indicateurs de performanceNotre point de vue «[...] les membres des •  a responsabilité de la direction, LLes coopératives et les mutuelles conseils souhaitent lorsqu’elle présente par exemple lesreposent sur une extrême confianceparmi leurs membres. L’une des volontairement résultats annuels (ou trimestriels, semestriels, etc.) au cours d’unemeilleures façons de maintenir cette communiquer plus présentation officielle au conseilconfiance est de procéder à une d’information qu’ils ne le •  n suivi des projets stratégiques Ucommunication complète et transparentedes informations sensibles, comme font, en particulier au sujet Les organisations avisées demandentla compétence, la présence et la de la rémunération des à leurs administrateurs de procéder àresponsabilité des administrateurs. Il membres du conseil, de des examens réguliers des outils à leurs’agit également d’une méthode efficace disposition pour cerner les nouveaux leurs compétences et de leurpour contrebalancer les risques inhérents besoins et promouvoir l’utilisation deen n’ayant que des membres comme présence aux réunions.» ces outils.administrateurs. Cette façon de fairepermet de créer un environnement quifavorise la transparence et l’engagementéthique, et renforce la responsabilité desadministrateurs. La transparence enversles membres peut aider à établir un liensolide entre le conseil et la collectivitéqu’il sert.14 | La gouvernance éclairée des coopératives
  • 15. ConclusionLes coopératives et les mutuelles En adoptant une solide structure deépousent plusieurs formes et tailles, et gouvernance qui suit les pratiqueselles relèvent des défis très différents de pointe des sociétés, en plus desaux diverses étapes de leur croissance tactiques et des outils qui visent les finset de leur évolution. Peu importe leurs et inducteurs propres à l’environnementcirconstances uniques, elles peuvent coopératif, les coopératives ont latirer profit d’un examen approfondi de la possibilité de croître comme un modèlegouvernance éclairée. d’affaires, un modèle qui peut témoignerLa gouvernance éclairée des du meilleur de ce qu’ont à offrir lescoopératives est une approche qui économies concurrentielles, et despermet d’équilibrer avec succès les valeurs dont profitent les actionnaires,pratiques de pointe — communes à des collectivités entières, des nationsla plupart des entreprises — tout en et des peuples.optimisant la proximité des membres En appliquant une gouvernance éclairée,et en demeurant fidèle aux valeurs les coopératives et les mutuelles peuventfondamentales et à la mission inspirer la confiance sur le marché,de l’organisation. valoriser leur statut et consolider leurBien que chaque situation soit unique, les réputation d’entités solides et uniques,coopératives et les mutuelles de pointe et contribuer à créer des économiessont celles qui favorisent leurs valeurs concurrentielles et des collectivitéset principes uniques, et qui s’engagent unies. Établir un cadre pour uneà demeurer compétitives sur le marché croissance efficace et une viabilitétout en tirant parti des composantes financière, tout en jetant des basesd’une structure de gouvernance qui solides pour une meilleure coopérationpriorise les besoins des membres. Ces pour l’avenir, voilà la clé du succès.coopératives et mutuelles de pointedoivent retenir les services des expertsnécessaires et des administrateursindépendants, communiquerl’information de manière transparenteet mettre en place les outils conçus poursoutenir la bonne gouvernance. La gouvernance éclairée des coopératives | 15
  • 16. Ernst & Young s.r.l./s.e.n.c.r.l.Certification | Fiscalité | Servicestransactionnels | Services consultatifsÀ propos d’Ernst & YoungErnst & Young est un chef de file mondial desservices de certification, services de fiscalité,services transactionnels et services consultatifs.À l’échelle mondiale, les 167 000 membresde notre personnel sont unis par nos valeurspartagées et un engagement indéfectible enversla qualité. Nous nous distinguons en aidant nosgens, nos clients et nos collectivités à réaliserleur potentiel.Pour plus d’information, veuillez visiter le siteey.com/ca/fr.Ernst & Young désigne l’organisation mondialedes sociétés membres d’Ernst & Young GlobalLimited, lesquelles sont toutes des entitésjuridiques distinctes. Ernst & Young GlobalLimited, société à responsabilité limitée pargaranties du Royaume-Uni, ne fournit aucunservice aux clients.ey.com/ca/fr© 2012 Ernst & Young s.r.l./s.e.n.c.r.l.Tous droits réservés.Société membre d’Ernst & Young Global Limited.1209-1392398La présente publication ne fournit que des renseignementssommaires, à jour à la date de publication seulement et à desfins d’information générale uniquement. Elle ne doit pas êtreconsidérée comme exhaustive et ne peut remplacer des conseilsprofessionnels. Avant d’agir relativement aux questions abordées,communiquez avec Ernst & Young ou un autre conseillerprofessionnel pour en discuter dans le cadre de votre situationpersonnelle. Nous déclinons toute responsabilité à l’égarddes pertes ou dommages subis à la suite de l’utilisation desrenseignements contenus dans la présente publication.DE Janvier 201316 | La gouvernance éclairée des coopératives