La prévention des risques dans les petites
entreprises
Club RPS
Mai 2014
Patrick LAINE
Mission TPE/PME INRS
Marc MALENFER
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 Sommaire
1. Panorama
2. Focus sur les RPS
3. Construire une démarche...
PANORAMA
La prévention des risques dans les petites entreprises
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 Contexte : Nombre d’entreprises
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Sinistralité : indice de fréquence et nombre d’accidents par taille
d’entreprises (tous secteurs)
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Sinistralité de la réparation automobile
Répartition des
accidents du travail
en fonction de
l’effectif pour la
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 Le Document Unique (garages)
Prise en compte du
risque chimique
dans le document
unique d’évaluation
des risques
(DUER) ...
 Le Document Unique (nettoyage)
Prise en compte du
risque chimique
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 Pourquoi l’évaluation n’est pas faite
Raisons pour
lesquelles
l’évaluation des
risques n’est pas
effectuée
régulièrement...
 Pourquoi j’évalue les risques ?
Raisons incitant à
aborder les
questions de santé
et de sécurité dans
l’entreprise .
Pré...
 Constat
 Mise en œuvre de la prévention rarement effective
pour les raisons suivantes par ordre d’importance * :
> La p...
 Constat 2
Forte variabilité :
 Selon la taille
 Selon le secteur
 Selon le profil du chef d’entreprise
> Impliqués ac...
 Acteurs autour de l’entreprise
 Acteurs de la profession
> Syndicat professionnel, association professionnelle, centre
...
 1 – Quel acteur ?
Actuellement vers quel interlocuteur vous tournez vous quand vous avez un
problème de sécurité ou de s...
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FOCUS SUR LES RPS
La prévention des risques dans les petites entreprises
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- une probabilité d’être exposés à une forte demande
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 Difficultés particulières RPS ? (ESENER France)
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 Prévention du stress (ESENER France)
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 Recours à une aide extérieure (ESENER France)
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CONSTRUIRE UNE
DÉMARCHE DE PRÉVENTION
La prévention des risques dans les petites entreprises
Prévention dans les petites e...
 Construire une démarche de prévention
 Privilégier une approche métier, en intégrant les
éléments de santé et sécurité ...
 Comment aborder les RPS dans la TPE ?
 Outils classiques de type questionnaires
inadaptés
=> besoin de nouveaux outils
...
APPROCHE OPÉRATIONNELLE, EXEMPLE DE
L’OUTIL « FAIRE LE POINT » D’AIDE À
L’ÉVALUATION DES RPS
La prévention des risques dan...
 Répondre à la problématique de l’Evaluation des RPS
 Un outil simple d’utilisation pour l’entreprise
 Un outil facile ...
 Présentation de l’outil :
 Macro Excel téléchargeable sur le site www.inrs.fr (lien à partir de
www.travailler-mieux.go...
 Intérêts de l’outil :
 41 questions : support pour un échange bien cadré sur le travail et son
organisation
 Choix des...
 Mode d’emploi de l’outil :
 En théorie, un groupe de travail, incluant l’employeur ou son
représentant, discute et répo...
 8 thèmes
 6 familles de facteurs de RPS définies par le Collège d’experts
> Intensité et temps de travail
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 Conclusion
 Contexte défavorable
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 Nécessité d’adapter nos modes ...
MERCI DE VOTRE ATTENTION
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Titre de la présentation20/05/2014 42
 marc.malenfer@inrs.fr
 @INRSfrance
H. Lanouzière/DGT/Liasons
sociales 25 février 2010
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Point sur l'évaluation des risques professionnels dans les TPE, avec un focus sur les risques psycho-sociaux.

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L'évaluation des risques professionnels dans les TPE

  1. 1. La prévention des risques dans les petites entreprises Club RPS Mai 2014 Patrick LAINE Mission TPE/PME INRS Marc MALENFER
  2. 2. Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 2  Sommaire 1. Panorama 2. Focus sur les RPS 3. Construire une démarche de prévention 4. Approche opérationnelle : exemple de l’outil « Faire le point »
  3. 3. PANORAMA La prévention des risques dans les petites entreprises Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 3
  4. 4.  Contexte : Nombre d’entreprises Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 4 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100% nombre d'établissements nombre de salariés 50 salariés et plus 20 à 49 salariés 10 à 19 salariés 5 à 9 salariés 1 à 4 salariés Répartition du nombre d’établissements et du nombre de salariés en fonction de la taille de l’entreprise Les établissements de moins de 50 salariés représentent 98 % des établissements et emploient 50 % de l’effectif salariés.
  5. 5. Sinistralité : indice de fréquence et nombre d’accidents par taille d’entreprises (tous secteurs) Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 5
  6. 6. Sinistralité de la réparation automobile Répartition des accidents du travail en fonction de l’effectif pour la réparation automobile (code risque 502ZF). 90 000 salariés dont 88% dans les - 20 Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 6
  7. 7.  De 1 à 4 salariés Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 7 0 500 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000 3 500 4 000 4 500 5 000 0 20 000 40 000 60 000 80 000 100 000 120 000 140 000 160 000 180 000 200 000 nombred'accidentsdetravail nombre de salariés 553AB- Restaurants, café-tabac, hôtels/restaurant 454CD- Menuiserie de bâtiment ... 452BC- Ent. générales et construction bâtiments 703CB- Concierges, employés d'immeubles 524CC- Commerce de détail de l'habillement, chaussure… 452VD- Travaux de maçonnerie et de gros oeuvre
  8. 8.  De 1 à 4 salariés (zoom) Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 8 0 500 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000 3 500 4 000 0 10 000 20 000 30 000 40 000 50 000 60 000 70 000 nombred'accidentsdetravail nombre de salariés 751AD- Collectivités territoriales 454CD- Menuiserie de bâtiment 452BC- Ent. générales et construction de bâtiments 930DA- Coiffure 521BC- Commerce de détail de produits laitiers, surgelés, fruits/légumes... 452VD- Travaux de maçonnerie et de gros oeuvre 602MD- Transports routiers de marchandises 453AC- Tvaux install. électrique 502ZF- Réparation auto et garages452JA- Couverture 453EA- Plomberie 454JB- Peinture... 158CD- Pain...
  9. 9.  De 5 à 9 salariés Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 9 0 500 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000 3 500 4 000 4 500 5 000 0 20 000 40 000 60 000 80 000 100 000 120 000 140 000 nombred'accidentsdetravail nombre de salariés 553AB- Restaurants, café-tabac, hôtels/restaurant 454CD- Menuiserie de bâtiment ... 452BC- Ent. générales et construction bâtiments 751AD- Collectivités territoriales 452VD- Travaux de maçonnerie et de gros oeuvre
  10. 10.  De 5 à 9 salariés (zoom) Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 10 0 500 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000 3 500 0 10 000 20 000 30 000 40 000 50 000 60 000 70 000 nombred'accidentsdetravail nombre de salariés 751AD- Collectivités territoriales 454CD- Menuiserie de bâtiment 452BC- Ent. générales et construction de bâtiments 523AB- Commerce parfum/ beauté et commerce détail produits pharma. 452VD- Travaux de maçonnerie et de gros oeuvre 602MD- Transports routiers de marchandises521DA- Supermarchés (inf. 2500m²) 651AA- Organismes financiers 524CC- Commerce détail habillemt, chaussure... 158CD- Commerce détail pain, pâtisserie... 853AA- Action sociale
  11. 11. Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 11
  12. 12.  Le Document Unique (garages) Prise en compte du risque chimique dans le document unique d’évaluation des risques (DUER) en fonction de la taille de l’établissement , entreprises de la réparation automobile. Campagne de contrôle 2010 Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 12
  13. 13.  Le Document Unique (nettoyage) Prise en compte du risque chimique dans le document unique d’évaluation des risques (DUER) en fonction de la taille de l’établissement , entreprises de la propreté et du nettoyage. Campagne de contrôle 2010 Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 13
  14. 14.  Pourquoi l’évaluation n’est pas faite Raisons pour lesquelles l’évaluation des risques n’est pas effectuée régulièrement, par taille d’entreprise. Enquête ESENER dans les 27 pays de l’union européenne. Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 14
  15. 15.  Pourquoi j’évalue les risques ? Raisons incitant à aborder les questions de santé et de sécurité dans l’entreprise . Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 15
  16. 16.  Constat  Mise en œuvre de la prévention rarement effective pour les raisons suivantes par ordre d’importance * : > La perception que l’activité ne comporte pas de risque > Le manque de compétence > Le manque de temps > L’absence d’intérêt > Le manque de ressources financières *Enquête ESENER 2009 • La prévention des risques professionnels est une préoccupation relayée loin derrières des préoccupations plus immédiates* : > Financement > Développement commercial > Administration * Enquête LH2 INRS 2010 : Les PME et les risques professionnels Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 16
  17. 17.  Constat 2 Forte variabilité :  Selon la taille  Selon le secteur  Selon le profil du chef d’entreprise > Impliqués actifs (minorité) => prévention « vivante » > Impliqués passifs => conformité réglementaire > Non concernés => pas de problème > Désimpliqués critiques (minorité) => rejet Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 17
  18. 18.  Acteurs autour de l’entreprise  Acteurs de la profession > Syndicat professionnel, association professionnelle, centre technique, pôle d’innovation  Préventeurs au contact de l’entreprise > Service de santé (dont IPRP), CARSAT, Inspection du travail, Consultants, RSI,, ..  Acteurs régionaux > Chambre des métiers, chambre de commerce, Conseil général,  Autres acteurs > Expert comptable, assureur, banquier, organisme de prévoyance Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 18
  19. 19.  1 – Quel acteur ? Actuellement vers quel interlocuteur vous tournez vous quand vous avez un problème de sécurité ou de santé au travail ? Parler prévention aux petites entreprises20/05/2014 19 Le service de médecine du travail, notamment l'IPRP 21% Médecin traitant / Spécialiste 11% Votre organisation professionnelle (Fédération) 7% La CRAM / la CARSAT 3% Les pompiers / Services d'urgence 4% Comptable ND Votre assureur 6% L'inspection du travail 3% Un responsable en interne 2% Les syndicats 2% Gère seul ND La chambre des métiers 2% Collègues / Délégué du personnel / Relation personnelles ND Un organisme de contrôle : VERITAS / SOCOTEC / APAVE / NORISKO ou DEKRA ND Centre de formation ND Sécurité sociale / Mutuelle ND Un cabinet de conseil ND MSA 3% Mairie / Elus ND Internet ( sp ) 2% Organisme externe sp. 2% Professionnel du droit ND Membre du CHSCT ND L'ARACT (l'agence Régionale pour l'amélioration des conditions de travail) ND NSP/Aucun 31% 23% 16% 10% 7% 6% 5% 4% 2% 2% 2% 2% 2% 1% 1% 1% 1% 1% 1% 1% 1% 28% 0,1% 0,3% 0,4% 1% Sources LH2 - 2010
  20. 20. Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 20
  21. 21. Titre de la présentation20/05/2014 21
  22. 22. Titre de la présentation20/05/2014 22
  23. 23. FOCUS SUR LES RPS La prévention des risques dans les petites entreprises Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 23
  24. 24.  SUMER 2003  Les salariés des entreprises <10 ont : - une probabilité d’être exposés à une forte demande psychologique inférieure de 30 % à la moyenne - une probabilité d’être exposés à une faible latitude décisionnelle inférieure de 35 % à la moyenne (de 22 % pour les 10-49) - une probabilité d’être dans le cadran tendu / « job strain » inférieure de 33 % à la moyenne  Mais importantes variations sectorielles : - Probabilité de « job strain » : - - 22 % dans la construction - +48 % dans l’hôtellerie restauration Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 24
  25. 25.  SUMER 2010 Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 25  Proportion de salariés exposés :
  26. 26. Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 26
  27. 27. Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 27
  28. 28.  Difficultés particulières RPS ? (ESENER France) Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 28
  29. 29.  Prévention du stress (ESENER France) Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 29
  30. 30.  Recours à une aide extérieure (ESENER France) Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 30
  31. 31. CONSTRUIRE UNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION La prévention des risques dans les petites entreprises Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 31
  32. 32.  Construire une démarche de prévention  Privilégier une approche métier, en intégrant les éléments de santé et sécurité au plus proche de la pratique professionnelle.  Rechercher le partenariat dans la construction des actions : pour crédibiliser une action et faciliter son déploiement.  Le besoin d’accompagnement de l’entreprise ? Rechercher l’autonomie de l’entreprise avec des outils opérationnels Rechercher l’accompagnement collectif S’appuyer sur des relais 20/05/2014 32Prévention dans les petites entreprises
  33. 33.  Comment aborder les RPS dans la TPE ?  Outils classiques de type questionnaires inadaptés => besoin de nouveaux outils  Recours à une aide extérieure limité => rechercher l’autonomie de l’entreprise  Obligation réglementaire d’évaluer les RPS identique quelle que soit la taille => Possibilité de s’appuyer sur l’obligation d’EvRP 20/05/2014 33Prévention dans les petites entreprises
  34. 34. APPROCHE OPÉRATIONNELLE, EXEMPLE DE L’OUTIL « FAIRE LE POINT » D’AIDE À L’ÉVALUATION DES RPS La prévention des risques dans les petites entreprises Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 34
  35. 35.  Répondre à la problématique de l’Evaluation des RPS  Un outil simple d’utilisation pour l’entreprise  Un outil facile à diffuser via le Web  Un outil évolutif :  Possibilité de mise à jour régulière  Un outil développé avec des partenaires et des relais > Ministère du travail, organismes de prévention, acteurs de terrain…. Titre de la présentation20/05/2014 35
  36. 36.  Présentation de l’outil :  Macro Excel téléchargeable sur le site www.inrs.fr (lien à partir de www.travailler-mieux.gouv.fr )  Couverture des facteurs de RPS en un certain nombre de questions  Utilisation en 3 étapes : 1. Questionnement : 41 questions fermées qui abordent 8 thèmes 2. Résultats: tableau avec couleur sur chacun des 8 thèmes (3 niveaux d’intensité : faible, modéré, élevé) 3. Synthèse (explications, points de vigilance, pistes d’action)  Tous les contenus sont imprimables (sauf sur Mac.)  Deux versions : générique (octobre 2012) et pour le secteur sanitaire et social (juillet 2013)  Outil qui ne permet pas de mesurer un niveau de stress ni de comparer les résultats entre plusieurs établissements (pas de score total) Titre de la présentation20/05/2014 36
  37. 37.  Intérêts de l’outil :  41 questions : support pour un échange bien cadré sur le travail et son organisation  Choix des questions par les organismes de prévention à partir d’une revue des travaux scientifiques (Collège d’expertise Gollac)  Analyse de différents outils existants (France, Canada, Suisse, Belgique)  Adapté à la structure dont la situation n’est pas dégradée (existence d’un dialogue social, absence de situation grave)  Utilisable de manière autonome  Questionnement collectif et non individuel Titre de la présentation20/05/2014 37
  38. 38.  Mode d’emploi de l’outil :  En théorie, un groupe de travail, incluant l’employeur ou son représentant, discute et répond de manière collective à l’ensemble des 41 questions  En pratique, il est possible qu’employeur et groupe de travail travaillent chacun de leur côté et dialoguent ensuite sur la base de leur évaluation respective  Employeur et groupe de travail se mettent d’accord sur une évaluation commune, notamment en s’aidant du document de synthèse  Ils peuvent identifier des « situations-problème » illustrant les résultats (facteurs de risques mis en évidence) sur lesquels il est nécessaire d’approfondir avec l’autre outil proposé dans la rubrique  Ils complètent le DU et planifient des mesures de prévention Titre de la présentation20/05/2014 38
  39. 39.  8 thèmes  6 familles de facteurs de RPS définies par le Collège d’experts > Intensité et temps de travail > Exigences émotionnelles > Autonomie > Rapports sociaux au travail > Sens du travail > Insécurité de la situation de travail  2 thèmes complémentaires (jugés pertinents par le groupe dans une démarche d’intégration au DU) > Impact des RPS sur la structure et les salariés > Contexte de prévention dans l’entreprise Titre de la présentation20/05/2014 39
  40. 40.  Conclusion  Contexte défavorable  Enjeux importants => Priorité pour tous les acteurs  Nécessité d’adapter nos modes d’action : > Intervention directe pas possible partout (ciblage nécessaire) > Besoin d’outils adaptés > Obligation de tenir compte du mode de fonctionnement et des préoccupations de la TPE > Besoin de partenaires > Plusieurs actions innovantes engagées ces dernières années  Plus d’informations dans le dossier TPE du numéro 234 de la revue HST (mars 2014) : www.hst.fr Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 40
  41. 41. MERCI DE VOTRE ATTENTION Prévention dans les petites entreprises20/05/2014 41
  42. 42. Titre de la présentation20/05/2014 42  marc.malenfer@inrs.fr  @INRSfrance
  43. 43. H. Lanouzière/DGT/Liasons sociales 25 février 2010 44
  44. 44. H. Lanouzière/DGT/Liasons sociales 25 février 2010 45
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