Listen to Prof. Roger Simnett, IAASB member and Audits of Less Complex Entities Working Group Chair, discuss the challenges and possible actions that the IAASB is exploring in its current Consultation Paper, which is open for public comment until September 12, 2019.
Listeners and stakeholders are also encouraged to share their thinking with the IAASB on less complex entities through IFAC's survey on issues relating to audits of less complex entities.
Presentation by Isabelle Tracq-Sengeissen, former International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) technical advisor, at the FIDEF annual general meeting. The presentation explained the international standard-setting process, including IAASB activity and due process; encouraged professional accountancy organizations in French-speaking countries to contribute to IAASB activities and respond to public consultations; and updated participants on current IAASB projects.
L'ISO/CEI 29110-5-1-2:2012 s'applique aux très petits organismes (TPO). Les TPO sont des entreprises, des organismes, des services et des projets regroupant 25 personnes et moins. Un ensemble de normes et de guides a été élaboré en fonction de caractéristiques et de besoins propres aux TPO. Ces guides sont fondés sur des sous-ensembles d'éléments pertinents de normes nommés «Profils TPO» L'objectif de ces profils TPO consiste à définir un sous-ensemble de Normes internationales appropriées au contexte des TPO.
La série de l'ISO/CEI 29110 est ciblée par destinataire. L'ISO/CEI 29110-5-1-2:2012 cible les TPO. L'ISO/CEI 29110-5-1-2:2012 fournit un guide de gestion et d'ingénierie pour le profil basique de TPO spécifié dans l'ISO/CEI 29110-4-1 dans le cadre de la gestion de projet et des processus de mise en oeuvre. Le profil basique est un profil du groupe de profils génériques. Le groupe de profils génériques s'applique aux TPO qui ne développent pas de produits logiciels critiques et n'implique aucun domaine d'application spécifique.
Convergence des normes d’audit dans le secteur publicicgfmconference
Convergence of Public Sector Audit Standards
Jan Van Schalkwyk, Acting Corporate Executive - Auditor-General of South Africa
Kelly Anerud , Senior Technical Manager, The International Federation of Accountants (IFAC)
Gail Flister Vallieres, Assistant Director, Financial Management and Assurance GAO
Jeanette Franzell, Managing Director, Financial Management and Assurance
GAO, Moderator
Presentation by Isabelle Tracq-Sengeissen, former International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) technical advisor, at the FIDEF annual general meeting. The presentation explained the international standard-setting process, including IAASB activity and due process; encouraged professional accountancy organizations in French-speaking countries to contribute to IAASB activities and respond to public consultations; and updated participants on current IAASB projects.
L'ISO/CEI 29110-5-1-2:2012 s'applique aux très petits organismes (TPO). Les TPO sont des entreprises, des organismes, des services et des projets regroupant 25 personnes et moins. Un ensemble de normes et de guides a été élaboré en fonction de caractéristiques et de besoins propres aux TPO. Ces guides sont fondés sur des sous-ensembles d'éléments pertinents de normes nommés «Profils TPO» L'objectif de ces profils TPO consiste à définir un sous-ensemble de Normes internationales appropriées au contexte des TPO.
La série de l'ISO/CEI 29110 est ciblée par destinataire. L'ISO/CEI 29110-5-1-2:2012 cible les TPO. L'ISO/CEI 29110-5-1-2:2012 fournit un guide de gestion et d'ingénierie pour le profil basique de TPO spécifié dans l'ISO/CEI 29110-4-1 dans le cadre de la gestion de projet et des processus de mise en oeuvre. Le profil basique est un profil du groupe de profils génériques. Le groupe de profils génériques s'applique aux TPO qui ne développent pas de produits logiciels critiques et n'implique aucun domaine d'application spécifique.
Convergence des normes d’audit dans le secteur publicicgfmconference
Convergence of Public Sector Audit Standards
Jan Van Schalkwyk, Acting Corporate Executive - Auditor-General of South Africa
Kelly Anerud , Senior Technical Manager, The International Federation of Accountants (IFAC)
Gail Flister Vallieres, Assistant Director, Financial Management and Assurance GAO
Jeanette Franzell, Managing Director, Financial Management and Assurance
GAO, Moderator
Business Analysis, une activité qui se professionnaliseMBonn
Présentation du métier de Business Analysis. Destinée aux consultants, organisateurs internes, directeurs de programmes, chefs de projet, ingénieurs d’affaires… en charge de l’efficience des organisations et de l’amélioration des services et des produits, depuis l’analyse des besoins jusqu’à la conduite du changement...
2014-01-14 Lessard Sugère PMBOK et iso 21500 - Liens à connaitrePMI Lévis-Québec
Lessard Sugère PMBOK et iso 21500 - Liens à connaitre
Grands standards • Paysage de la normalisation • Similitudes et différences • Faits saillants • En résumé… Agenda PMI Lévis-Québec ® PMBOK et ISO 21500 : Liens à connaître
3. Grands standards PMBOK Prince 2 HERMES 5 PMBOK et ISO 21500 : Liens à connaître
4. Paysage de la normalisation L’ISO (International Organization for Standardization) http://www.iso.org/iso/home.htm • fondée en 1946 par les délégués de 25 pays, l’ISO est une organisation non- gouvernementale, • élabore des normes internationales pour les produits, les services, les processus, les matériaux et les systèmes, ainsi que pour l’évaluation de la conformité et les pratiques de gestion, • est constituée d’un réseau de 155 organismes nationaux de normalisation dans toutes les régions du monde, • permet de faire le lien entre les secteurs privés et publics, • n’effectue pas la certification de conformité à ses normes. PMBOK et ISO 21500 : Liens à connaître
5. Origines d’ISO 21500 PMBOK et ISO 21500 : Liens à connaître • Le BSI demande à l’ISO d’émettre un guide de gestion de projet Précédemment, on pouvait se référer à la norme ISO10006 : Management de la qualité. • ISO crée le comité de projet ISO/CP236 à cet effet et le Comité Technique (TC) 258 : Project programme and portfolio • ANSI représente le secrétariat général du TC236 : Le Canada est un membre actif à travers le Conseil Canadien des Normes (SCC) • Le PMBoK est approuvé par l’ANSI Comme les délégués sont issus de différents secteurs de l’industrie, de milieux universitaires et d’organismes professionnels divers, les travaux du comité sont applicables dans le monde entier et dans tous les domaines de l’économie.
Club Urba-EA - Architecture d'entreprise et projets agilesClub Urba-EA
Synthèse du projet 2015 du Club Urba-EA sur la relation entre l'Architecture d'Entreprise et les Projets Agiles
Le rapport complet du projet est disponible sur le site du club Urba-EA : www.urba-ea.org
(dans l'espace membres).
Gestion de Projet selon ISO 21500 : 2012MathiasBinyam
Ce projet de fin d’étude est une illustration de la démarche de mise en place d’un processus de gestion de projet au sein de DEKRA AUTOMOTIVE MAROC selon le référentiel ISO 21500 versions 2012.
Business Analysis, une activité qui se professionnaliseMBonn
Présentation du métier de Business Analysis. Destinée aux consultants, organisateurs internes, directeurs de programmes, chefs de projet, ingénieurs d’affaires… en charge de l’efficience des organisations et de l’amélioration des services et des produits, depuis l’analyse des besoins jusqu’à la conduite du changement...
2014-01-14 Lessard Sugère PMBOK et iso 21500 - Liens à connaitrePMI Lévis-Québec
Lessard Sugère PMBOK et iso 21500 - Liens à connaitre
Grands standards • Paysage de la normalisation • Similitudes et différences • Faits saillants • En résumé… Agenda PMI Lévis-Québec ® PMBOK et ISO 21500 : Liens à connaître
3. Grands standards PMBOK Prince 2 HERMES 5 PMBOK et ISO 21500 : Liens à connaître
4. Paysage de la normalisation L’ISO (International Organization for Standardization) http://www.iso.org/iso/home.htm • fondée en 1946 par les délégués de 25 pays, l’ISO est une organisation non- gouvernementale, • élabore des normes internationales pour les produits, les services, les processus, les matériaux et les systèmes, ainsi que pour l’évaluation de la conformité et les pratiques de gestion, • est constituée d’un réseau de 155 organismes nationaux de normalisation dans toutes les régions du monde, • permet de faire le lien entre les secteurs privés et publics, • n’effectue pas la certification de conformité à ses normes. PMBOK et ISO 21500 : Liens à connaître
5. Origines d’ISO 21500 PMBOK et ISO 21500 : Liens à connaître • Le BSI demande à l’ISO d’émettre un guide de gestion de projet Précédemment, on pouvait se référer à la norme ISO10006 : Management de la qualité. • ISO crée le comité de projet ISO/CP236 à cet effet et le Comité Technique (TC) 258 : Project programme and portfolio • ANSI représente le secrétariat général du TC236 : Le Canada est un membre actif à travers le Conseil Canadien des Normes (SCC) • Le PMBoK est approuvé par l’ANSI Comme les délégués sont issus de différents secteurs de l’industrie, de milieux universitaires et d’organismes professionnels divers, les travaux du comité sont applicables dans le monde entier et dans tous les domaines de l’économie.
Club Urba-EA - Architecture d'entreprise et projets agilesClub Urba-EA
Synthèse du projet 2015 du Club Urba-EA sur la relation entre l'Architecture d'Entreprise et les Projets Agiles
Le rapport complet du projet est disponible sur le site du club Urba-EA : www.urba-ea.org
(dans l'espace membres).
Gestion de Projet selon ISO 21500 : 2012MathiasBinyam
Ce projet de fin d’étude est une illustration de la démarche de mise en place d’un processus de gestion de projet au sein de DEKRA AUTOMOTIVE MAROC selon le référentiel ISO 21500 versions 2012.
Experts from the International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB), the European Commission (EC), the Committee of European Audit Oversight Bodies (CEAOB), assurance service providers, investors and the business community met to discuss the regulatory, policy and standard-setting path toward high-quality sustainability assurance.
1. Page 2
Présenté par :
Isabelle Tracq-Sengeissen, Membre du
conseil d’administration de l’IAASB et
membre du groupe de travail sur les
EPC
Mardi 23 juillet 2019,
Enquête sur les
audits d’entités peu
complexes (EPC)
(Français)
2. Page 2
L’itinéraire de l’IAASB
L’IAASB a entrepris un examen
consécutif à la mise en œuvre des
normes ISA clarifiées en 2011-2013.
L’IAASB a discuté d’une proposition pour
élaborer un document de travail afin
d’obtenir des commentaires sur les sujets
liés aux audits des EPC.
L’IAASB a publié l’IAPS 1005 révisée, Les considérations particulières dans l’audit
de petites entreprises, qui a été supprimée lorsque les normes ISA clarifiées sont
entrées en vigueur (elles sont devenues la base des « considérations particulières
pour des entreprises plus petites » au sein des ISA).
Approbation du document de travail.
Deuxième conférence de Paris en mai 2019.
Enseignements de la conférence de Paris et autres
informations discutés par l’IAASB en réunion de direction.
L’IAASB accepte de collecter formellement des
informations sur les audits des EPC.
L’IAASB et d’autres se sont réunis
lors d’une conférence à Paris portant
sur les questions d’intérêt public des
cabinets de petite et moyenne taille
(SMP) et des petites et moyennes
entreprises (PME).
2017
2004
2009
2002-2009
Mars
2018 Sept.
2018
Avril
2019
Projet Clarity.
L’IAASB a achevé le projet Clarity et
les normes ISA clarifiées sont
entrées en vigueur.
2013
3. Page 3
Le document de travail de l’IAASB
L’IAASB n’a pas encore décidé d’un prochain plan d’action et
reste à l’écoute de toute proposition.
Audits d’entités peu complexes : Analyse des solutions
possibles aux difficultés d’application des normes ISA
Publié le lundi 29 avril 2019
Commentaires à remettre d’ici le 12 septembre 2019
5. •« Une entité qui présente généralement des caractéristiques qualitatives telles que :
a. La concentration de la propriété et de la gestion entre les mains d’un petit nombre d’individus (souvent une
seule personne – que ce soit une personne physique ou une autre entreprise qui détient l’entité à condition
que le propriétaire présente les caractéristiques qualitatives pertinentes) ; et
b. Au moins l’une des caractéristiques suivantes :
i. Transactions simples ou directes ;
ii. Tenue simplifiée des registres ;
iii. Quelques secteurs d’activités et quelques produits dans ces secteurs ;
iv. Quelques contrôles internes ;
v. Quelques niveaux de direction avec la responsabilité d’un large éventail de contrôles ou
vi. Des effectifs, la plupart ayant un large éventail de tâches.
Ces caractéristiques qualitatives ne sont pas exhaustives, elles ne sont pas exclusives aux plus
petites entités, et les plus petites entités ne présentent pas nécessairement toutes ces
caractéristiques. »
Page 5
Qu’est-ce qu’une entité peu complexe ?
6. • Les difficultés échappant au contrôle de l’IAASB ou relevant du champ
d’application du travail de l’IAASB sur les audits des EPC comprennent :
Page 6
Difficultés relatives à l’application des normes ISA dans les audits des EPC
Les facteurs entraînant des
difficultés échappant au contrôle
de l’IAASB tels que :
‒ Les exigences juridiques et
autres pour un audit ;
‒ Les considérations
commerciales relatives à un
audit ;
‒ La technologie/méthodologie ; et
‒ La formation et les employés.
Celles-ci sont exclues des
activités exploratoires
relatives aux audits des EPC
telles que
‒ Les missions autres que
l’audit ;
‒ La meilleure accessibilité
aux normes ISA ;
‒ La valeur d’un audit ; et
‒ Les attentes du public
8. Difficultés relatives à l’application des normes ISA dans les audits des EPC (Suite)
Page 8
• Les difficultés relevant du champ d’application du travail de l’IAASB sur les
audits des EPC comprennent :
‒ La langue et l’approche basique des normes ;
‒ La longueur des normes ;
‒ La documentation ;
‒ Le manque de clarté concernant les exigences des normes et leur raison ;
‒ Le manque d’explications au sein ou en dehors des normes ISA ; et
‒ Les normes ISA considérées comme particulièrement problématiques
9. • Réviser les normes ISA
Page 9
Actions possibles à explorer
‒ Réviser toutes les normes ISA
dans le cadre d’un projet
substantiel
‒ Réviser les normes ISA en
plusieurs étapes ou par
roulement
‒ Apporter des modifications
ciblées lorsqu’une norme ISA
est en cours de révision
‒ Clarifiant ce que doit faire
l’auditeur
‒ Définissant les procedures
requises minimales et en
élaborant à partir de celles-ici
pour les situations les plus
complexes
‒ Améliorant les développements
sur l’adaptabilité dans les
commentaires d’application
10. Actions possibles à explorer (suite)
• Élaborer une norme d’audit distincte pour les audits des EPC
Page 10
‒ Une norme d’audit distincte fondée
sur les normes ISA existantes
‒ Norme d’audit distincte élaborée
fondée sur un cadre différent
12. Actions possibles à explorer (suite)
• Mettre au point des guides à l’intention des auditeurs des EPC ou d’autres
actions connexes.
Page 12
‒ Un guide complet portant sur la manière d’appliquer les normes ISA dans des situations où
la nature et les circonstances de l’entité auditée sont plus simples.
‒ Une note de pratique internationale relative à l’audit (IAPN) pour les audits d’EPC
‒ Recommandations pour l’application de domaines spécifiques dans les normes ISA, ou
de normes ISA particulières spécifiquement pour des difficultés identifiées relatives aux audits
d’EPC
‒ Des « dossiers de mise en œuvre » ciblés pour les nouvelles normes ISA et les normes ISA
révisées, notamment dans les audits d’entités peu complexes.
14. Marche à suivre
• La date limite pour envoyer les commentaires est
fixée au jeudi 12 septembre 2019 (l’enquête restera
ouverte jusqu’à cette date)
• Le groupe de travail de l’IAASB créé à cette fin
analysera les réponses et fera des recommandations
pour la marche à suivre en vue des discussions de
l’IAASB au début de l’année 2020
• Un compte-rendu des commentaires sera publié dans
lequel sera inclus un résumé des opinions des
répondants sur le document de travail et sur l’enquête
Page 14
15. Activités d’information planifiées
Article
Article publié sur les sujets abordés dans le document de travail
figurant dans la passerelle Global Knowledge de l’IFAC.
Enquête en
ligne
Mener une enquête en ligne ciblée auprès des actionnaires qui ne
répondraient pas nécessairement à la consultation formelle, mais
dont l’opinion intéresse l’IAASB.
Contenu
virtuel
Développer du contenu virtuel pour présenter le document de
travail et le faire connaître en faire la promotion par le biais des
réseaux sociaux (par exemple, ce webinaire)
Page 9
17. www.iaasb.org
Pour obtenir des renseignements sur le droit d’auteur, les marques déposées et les autorisations consultez autorisations ou écrivez à permissions@ifac.org.
Page 17
Notes de l'éditeur
Poll Question 1
Which stakeholder group do you primarily represent?
Public Practice
IFAC Member Organization
Preparer of Financial Statements
Regulator or Audit Oversight Body
Other
Pour commencer, pourquoi faisons-nous référence aux EPC plutôt qu’aux PME ?
Dans le cadre de la consultation, nous posons des questions pour savoir si cette description est appropriée ou non
Poll Question 2
Are there questions being asked about the value of an audit in your jurisdiction?
Yes
No
Don’t Know
Poll Question 3
Has there been discussions in your jurisdiction about addressing the complexity of the ISAs by introducing a regional initiative?
Yes
No
Don’t Know
Poll Question 4
Which potential possible IAASB action should be pursued as a priority?
Revising the ISAs to make the auditor’s work effort clearer
Developing a separate auditing standard for audits of less complex entities
Developing guidance for auditors of less complex entities or other related actions