Rencontres régionales HAS 2012 (Lille) - Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
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Rencontres régionales HAS 2012 (Lille) - Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite

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La Haute Autorité de Santé a organisé le 13 décembre 2012 au Grand Palais de Lille une rencontre interrégionale afin d'échanger avec les professionnels de santé et ses partenaires des régions ...

La Haute Autorité de Santé a organisé le 13 décembre 2012 au Grand Palais de Lille une rencontre interrégionale afin d'échanger avec les professionnels de santé et ses partenaires des régions Basse-Normandie, Haute-Normandie, Nord-Pas-de-Calais et Picardie sur des thèmes les mobilisant.

Cette journée s'est articulée autour de deux séances plénières :
- Maladies chroniques, un enjeu de transformation pour la ville et l’hôpital,
- Sécurité du patient, des défis à relever en région,

et de trois tables rondes simultanées :
- Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite,
- Nouvelles modalités d’exercice : quels bénéfices pour le patient ?
- Chirurgie ambulatoire, vecteur de qualité et de sécurité pour le patient.

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    Rencontres régionales HAS 2012 (Lille) - Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite Rencontres régionales HAS 2012 (Lille) - Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite Presentation Transcript

    • Ensemble, améliorons la qualité en santé
    • Table ronde 1 Certification des établissements desanté et nouvelles méthodes de visite Modérateur Jean-Paul Guérin, membre du collège, Haute Autorité de Santé Ensemble, améliorons la qualité en santé 2
    • Les intervenantsFrançois Bérard - Chef du service certificationdes établissements de santé, Haute Autorité de SantéYves Jouchoux - Expert visiteur-coordonnateur de visite /coordonateur des risques, CHU dAmiensThomas Le Ludec - Directeur de l’amélioration de la qualitéet de la sécurité des soins, Haute Autorité de SantéVincent Mounic - Chef du service développementde la certification, Haute Autorité de SantéDominique Poels - Directeur général, Clinique de lEuropeJean-Marc Rigot - Vice président de la CME, CHU de Lille Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 3
    • Table ronde 1 Certification des établissements desanté et nouvelles méthodes de visite Modérateur Jean-Paul Guérin, membre du collège, Haute Autorité de Santé Ensemble, améliorons la qualité en santé 4
    • François BÉRARD Chef du Service Certification des Établissements de Santé, Direction de l’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins, Haute Autorité de santé Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 5
    • Le bilan de 12 années de certification fondement de sa réformeDes acquis permettant de passer à une étape centrée sur les réalités de prise en charge Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 6
    • Un état des lieux s’appuyant notamment sur lesrésultats d’une étude d’impact et d’une étude IPSOSEtude pilote « impact des décisions » - réalisée en 2012-• 612 premiers établissements à avoir mis en œuvre la V2 et la V2010• 4109 décisions• Analyse quantitative et analyse de dossiers d’établissementEtude IPSOS• Une première étude qualitative en décembre 2011 auprès d’une centaine de professionnels de santé• Une seconde étude construite sous forme d’un baromètre conduite auprès de 1200 professionnels de santé et de 100 représentants d’usagers Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 7
    • Quelques enseignements issus de l’étuded’impactLes réserves et recommandations ont un rôle de levier d’amélioration• Souvent une décision entraîne un travail de refonte profond des organisations favorisé par les mécanismes de suivi de la certificationL’évolution du manuel et des modalités d’évaluation a fait de lacertification un dispositif de plus en plus exigeant• C’est cette augmentation du niveau d’exigence qui explique souvent que l’on retrouve une réserve sur le même thème en V2 et en V2010Certains freins peuvent limiter l’impact des réserves et desrecommandations• Difficultés structurelles et de ressources• Lenteur du changement lorsqu’il s’agit de faire évoluer les pratiques professionnelles Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 8
    • Étude impact des décisions : résultatsVolet réserves Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 9
    • Des points forts de la démarche de certificationLes points forts de la certification, confirmés via IPSOS :• Elle est un outil de changement organisationnel• Elle constitue un fort apport culturel et structurel de la certification• Les professionnels sont impliqués et en ont perçu la valeur ajoutée• La V2010, perçue comme la version la plus aboutie (PEP) Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 10
    • Des axes d’amélioration identifiésDes points d’amélioration bien identifiés• Ambiguïtés persistantes sur le positionnement de la certification (amélioration versus contrôle)• Charge de travail importante pour les établissements• Difficulté de mobilisation de certains professionnels de terrain et de déploiement jusqu’à eux• Besoin d’un renforcement de l’effet sur l’amélioration de la qualité et la sécurité réelleDes critiques convergentes, issues d’IPSOS, sur• le sens et la pertinence (sens, langage, éloignement des problématiques quotidiennes, pertinence questionnée)• un divorce entre certification et qualité voire une part d’anti-qualité• des exigences déconnectées des capacités des établissements générant une pression importante en lien avec la production légale, réglementaire et financière Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 11
    • Un état des lieux confirmé par les résultatsd’une étude IPSOS Pic quadriennal Effet soufflé Certification plus continue, Continuité compte qualité Exigences lourdes / contraintes Pression => Des leviers pour l’action et la compréhension Emulation => Qualité de vie au travail Fracture sémantique/lourdeur Ergonomie  Simplification du langage utilisé et Appropriation Sémantique adaptation aux besoins utilisateur Manque de pertinence Discrédit  Personnalisation au profil de risques, Crédibilité analyse par processus, patient traceur Difficulté de mobilisation Cercle restreint => Intégration aux pratiques et implication Base élargie des acteurs de terrain, notamment médicaux Part d’anti-qualité Divorce avec  personnalisation, fusion compte qualité et programme qualité de l’ES, Intégration la Qualité patient traceur Cacophonie avec Charge de travail et redondance => articulation des approches Cohérence les autres instances Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 12
    • Thomas LE LUDEC Directeur délégué de la HAS, Directeur de l’Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 13
    • Vote électroniqueCertification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 14
    • Orientations stratégiques et projet d’évolution de la certification Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 15
    • Les ambitions : Une certification au service desdémarches d’amélioration des établissements• Une certification continue mieux synchronisée avec les autres démarches de management de la qualité• Une certification personnalisée par établissement en fonction de ses enjeux et ses risques• Une certification efficiente optimisant la charge de travail de l’établissement• Une évaluation de la réalité de l’activité de prise en charge• La valorisation des réalisations de l’établissement Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 16
    • Un pré-requis : la stabilité du manuel Conserver le même manuel jusqu’à l’horizon 2018Objectif• Assurer la continuité souhaitée par les parties prenantes• Permettre un investissement de la HAS sur d’autres composantes de la certificationModalités• Garder le manuel actuel sur plusieurs procédures successives• Réaliser une révision du type avril 2011 dans l’intervalle si nécessaire• Développer les thématiques via le portage et l’évolution des méthodes de visite Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 17
    • 5 orientations stratégiquesLa réflexion stratégique conduit à proposerles orientations suivantes :1. Renforcer la capacité de la certification à maîtriser les risques2. Renforcer l’effet de la certification sur le management de l’établissement et des secteurs d’activité3. Rendre continue la démarche d’amélioration de la qualité des établissements4. Poursuivre le développement des approches centrées sur le patient5. Valoriser les établissements dans le cadre de la certification Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 18
    • 1- Renforcer la capacité de la certification àmaîtriser les risquesModalités :• Définir avec l’établissement son engagement à prendre en compte ses risques dans sa préparation et sa démarche d’amélioration et son management des risques• Personnaliser la procédure de certification en fonction des risques de chaque établissement• Définir une stratégie de visite à partir d’objectifs• Recourir à de nouvelles méthodes de visite• Etablir un rapport plus lisible et mieux exploitable pour les établissements visant la synthèse et l’opérationalité Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 19
    • 2- Renforcer l’effet de la certification sur le managementde l’établissement et des secteurs d’activitéModalités :• Accent sur la dynamique d’équipe et le travail d’équipe• Prise en compte de la dimension qualité de vie au travail Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 20
    • 3- Rendre plus continue la démarched’amélioration de la qualité des établissementsModalités :• Introduction d’un outil de type « compte qualité »  Une ambition : outil de synthèse du programme amélioration de la qualité et de la sécurité des soins (ES-HAS) avec un contenu simple et réaliste – Établi à partir de données d’entrée standardisées – Intégré dans une démarche d’amélioration : diagnostic (actualisation du diagnostic établi lors et depuis la précédente procédure), modalités de maîtrise des acquis, plan d’action, modalités de suivi – Inscrit dans les exigences normales du pilotage d’un ES et constituant un apport pour la démarche d’amélioration de l’établissement  Processus d’élaboration par l’établissement en lien avec les parties prenantes internes et externes  Création d’un RV tous les 18 à 24 mois entre la HAS et l’établissement en substitution de l’autoévaluation et du suivi (à partir de 2015)  Analyse du « compte qualité » susceptible de déclencher une visite intermédiaire ciblée Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 21
    • 4- Poursuivre le développement des approchescentrées sur le patientModalités :• Poursuivre l’action sur droits des patients et bientraitance• Renforcer les approches populationnelles et des parcours de soin• Poursuivre les évolutions sur la diffusion publique des résultats Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 22
    • 5- Valoriser les établissements dans le cadrede la certificationModalités :• Assurer une place primordiale à la certification dans le dispositif d’incitation financière à la qualité à destination des établissements de santé• Mettre en place des programmes de valorisation des équipes (déploiement progressif de la certification d’équipes entraînées lors de la 4ème procédure)• Réintroduire un dispositif de valorisation de pratiques remarquables ou remarquées Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 23
    • CalendrierEvolution des méthodes de visite synchronede la 4ème procédure• Personnalisation de la visite en fonction du profil de risques• Définition d’objectifs de visite• Déploiement des nouvelles méthodes de visiteMise en place progressive des « comptes qualité »• Pour le suivi des établissements visités en 2014 et 2015• En entrée dans la procédure pour les ES à partir de 2015-2016Mécanismes de valorisation s’incrémentantprogressivement Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 24
    • Vincent MOUNIC Chef du service Développement de la Certification, Haute Autorité de SantéCertification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 25
    • Nouvelles méthodes de visitePilotes : Muriel JAKUBOWSKI, Bruno LUCET Expert patient traceur : Isabelle RULLON Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 26
    • L’évolution des méthodes de visitePremier élément d’évolution de la certification mis enœuvreProjet articulé avec les différents éléments du futurdispositif (manuel V2010, profil de risque, rapport,compte qualité) Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 27
    • Pourquoi faire évoluer les méthodes de visite ?Rendre la visite plus performante :• Mieux évaluer la réalité des prises en charge et des organisations• Impliquer les professionnels de terrain dans la certification• S’adapter aux spécificités des établissements Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 28
    • La conception des nouvelles méthodesRéalisation d’un état des lieux• Focus groups (établissements, experts-visiteurs, chefs de projet HAS)• Analyse des systèmes d’évaluation externe français et internationauxElaboration d’un scénario d’évolutionConception des méthodes et des outilsTest des méthodes et outilsDéploiement (déclinaison thématique, formation des experts-visiteurs)Mise en œuvreEvaluation Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 29
    • La mise en place de deux nouvelles méthodesPatient traceurAudit de processus Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 30
    • Patient traceurCertification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 31
    • La méthode du patient traceur : définitionMéthode d’évaluation des processus de soins et desorganisations qui s’y rattachent à partir d’un séjour depatient hospitalisé• Elle étudie la satisfaction aux attentes du manuel en situation concrète• Elle s’adapte à la variété des prises en charge• Elle permet d’observer les interfaces et la collaboration interdisciplinaire tout au long de la prise en chargeElle n’est pas une évaluation de la pertinence dela stratégie diagnostique et thérapeutique du patient Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 32
    • La méthode du patient traceur : caractéristiquesChoix du patient en fonction des objectifs de visiteprenant en compte le profil de risquePréparation et conduite de l’évaluation sur la basedu dossier du patientEvaluation de la prise en charge dans les unités desoins avec les équipes qui permet d’impliquer l’ensembledes acteurs qui contribuent à la prise en chargePrise en compte de l’expérience du patient par entretienavec lui Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 33
    • La méthode du patient traceur :Exemple de mise en œuvre par l’expert-visiteurPatient traceur : parturiente ayant accouché parcésarienne Entretiens avec : Entretiens avec : - interne du service - infirmières SIte 1 : SIte 4 : Fin du - infirmières - sage-femme Démarrage du parcours - sage-femme - pédiatre parcours Retour en - auxiliaires de - assistante sociale Obstétrique Obstétrique puéricultures - kinésithérapeute - cadre - personnel daccueil Entretiens avec : Entretiens avec : - responsable des urgences - médecins accoucheur - sage femme Site 2 du Site 3 du - médecin anesthésiste - infirmière parcours parcours - sage-femme Urgence Bloc - Infirmière Obstétrique obstetrique Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 34
    • Audit de processusCertification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 35
    • Lecture du manuel de certification selon uneliste de 21 thématiquesManagement stratégique, Gestion du dossier du patientgouvernance Education thérapeutique du patientManagement et gestion de la PEC des urgences vitalesqualité et des risques PEC des patients en fin de vieMaîtrise du risque infectieux PEC de la douleurGestion des ressourceshumaines Processus de sortie du patientContinuité et coordination de la Identification du patientprise en charge des patients PEC médicamenteuseSanté, sécurité et qualité de vie PEC du patient aux urgencesau travail PEC du patient au bloc opératoireGestion du système PEC dans les secteurs à risqued’information Parcours du patientGestion des ressourcesfinancièresFonctions logistiques Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 36
    • Typologie des processus Processus management CLIENTS/PATIENTS CLIENTS/PATIENTS Pilotage Satisfaction Processus prise en charge Besoins Diagnostic, traitements, soins,… Processus support Ressources humaines Logistique, services hôteliers, Informatique, … Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 37
    • Audit d’un processus Les points de maîtrise d’un processus selon PDCA P Définition du processus en fonction de lanalyse des risques et/ou des besoins patients/clients Prévoir Ressources identifiées (humaines, matériels, documentaires) Objectifs et indicateurs définis. Organisation interne : pilotage, rôle et responsabilités Interfaces (processus ou services) Entretiens Sondage D Connaissances, compétences Observation Mettre en œuvre Mise à disposition et utilisation des documents Locaux Information et communication Interfaces Evaluation sur le terrain Outils et matériels +Patient traceur Réalisation des activités Traçabilité C Processus évalué (revue de processus, indicateurs de fonctionnement, indicateurs de satisfaction, audits…) ; résultats communiqués Evaluer A Actions damélioration mises en place Agir Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 38
    • Comment se préparer aux nouvellesméthodes de visite ?Une nouvelle visite avec le même manuelPlusieurs modalités de préparation possibles• Autoévaluation à partir du manuel• Autre type de démarche d’amélioration permettant la satisfaction aux attentes de la certification le jour de la visite• Projet de prise en charge et structuration des parcours dans les secteurs d’activité• Possibilité d’utiliser les nouvelles méthodes de visite pour se préparer – Patient traceur – Audits de processus Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 39
    • En conclusion : résultats attendusMieux évaluer la réalité des prises en charge etdes organisationsImpliquer davantage les professionnels de terraindans la certificationIntégrer de façon plus concrète le regard patientS’adapter aux spécificités des établissementsMieux s’aligner avec la démarche qualité del’établissement Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 40
    • Dominique POELS Directeur général, Clinique de l’Europe Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 41
    • Yves JOUCHOUX Expert visiteur-coordonnateur de visite / coordonateur des risques, CHU dAmiensCertification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 42
    • Jean-Marc RIGOT Vice président de la CME, CHU de Lille Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 43
    • Les intervenantsFrançois Bérard - Chef du service certificationdes établissements de santé, Haute Autorité de SantéYves Jouchoux - Expert visiteur-coordonnateur de visite /coordonateur des risques, CHU dAmiens,Thomas Le Ludec - Directeur de l’amélioration de la qualitéet de la sécurité des soins, Haute Autorité de SantéVincent Mounic - Chef du service développementde la certification, Haute Autorité de SantéDominique Poels - Directeur général, Clinique de lEuropeJean-Marc Rigot - Vice président de la CME, CHU de Lille Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 44
    • Table ronde 1 Certification des établissements desanté et nouvelles méthodes de visite Modérateur Jean-Paul Guérin, membre du collège, Haute Autorité de Santé Ensemble, améliorons la qualité en santé 45
    • Thomas LE LUDEC Directeur délégué de la HAS, Directeur de l’Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 46
    • Vote électroniqueCertification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 47
    • Table ronde 1 Certification des établissements desanté et nouvelles méthodes de visite Modérateur Jean-Paul Guérin, membre du collège, Haute Autorité de Santé Ensemble, améliorons la qualité en santé 48
    • Chacun des intervenants a déclaré ses liens d’intérêtavec les industries de santé en rapport avec le thème de la présentation (loi du 4 mars 2002) Retrouvez ces déclarations sur le site Internet de la HAS, espace Rencontres régionales www.has-sante.fr Ensemble, améliorons la qualité en santé 49
    • La Haute Autorité de Santé vous remercie d’avoir participé à cette séance www.has-sante.fr Ensemble, améliorons la qualité en santé 50