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Les preuves numériques

  1. 1.   1   Les preuves numériquesLa sophistication de la menace informatique est croissante. Cest dans ce contexte que denombreuses agences de détectives ont décidé dadapter leur offre de services aux activités quiconcernent les nouveaux moyens technologiques. Les nouveaux détectives numériquesdoivent savoir où aller pour obtenir une information, indépendamment des formats et desmoyens de transmission employés. Ils doivent, en effet, la trouver en très peu de temps etsavoir analyser, ensuite, les informations recueillies.Les sabotages informatiques, les vols massifs de données électroniques, les attaques des sitesInternet, les menaces sur les messageries instantanées personnelles et professionnellesou les fraudes informatiques sont quelques exemples qui prouvent la sophistication croissantede la menace informatique.De nombreuses agences de détectives ont compris que la preuve électronique que lesnouvelles technologies permettent dobtenir sont un nouvel outil de grande utilité pour lesentreprises, pour les responsables des ressources humaines ou des assuranceset pour les avocats.Nouveaux besoins, nouveaux détectives, nouvelles agencesLapparition de nouveaux besoins et lincorporation de nouveaux services ont deuximplications importantes. Dune part, lapparition de différents profils de détectives est entrain de se développer. En effet, ces détectives de genre nouveau reçoivent une formationspécifique en ingénierie (informatique, électronique, télécommunications, etc.) ce qui leurpermet davoir la capacité de travailler avec une aisance particulière, tout en restant anonymesdans le monde digital. Les nouveaux détectives numériquesdoivent savoir où trouver une information, indépendamment du format et du moyen detransmission employé, ils doivent la trouver en très peu de temps et savoir analyser ensuite lesinformations recueillies.Dautre part, lapparition dun nouveau genre dagence de détectives se développe également.Celles-ci sorientent vers les investigations numériques, ne vont pratiquement jamais dans larue car ils peuvent contourner les services de surveillances, entre autres exemples, et utilisentleurs services et leur expérience pour travailler avec leséquipes dinformaticiens de leurs clients.Certaines de ces nouvelles agences de détectives informaticiens travaillent uniquement sur lesordinateurs et les serveurs informatiques de leurs clients, des grandes entreprises et des PMEdans la plupart des cas. Ainsi, ils sont en mesure de détecterlespionnage industriel dune entreprise, en contrôlant le courrier électronique des employéssuspectés, ou de suivre lactivité de directeurs qui pourraient se verser des commissionsillicites. Ils peuvent même découvrir, grâce à lanalyse dun ordinateurportable, la création dun entreprise B pour dévier une partie de lactivité dune compagnie.Les délits numériquesIl existe dautres délits particulièrement dangereux pour les entreprises comme le phishing(intention dusurpation des comptes personnels), le e-bulling (harcèlement moral par internet,par exemple), lutilisation frauduleuse de ressources corporatives,les menaces ou les injures et les intrusions dans les systèmes dinformation, la fuitedinformations réalisée par des employés qui travaillent en secret pour la concurrence ou avecdes intérêts allant à lencontre de lentreprise, les diffamations par courrier électronique, laconcurrence déloyale ou les dommages à des tiers par
  2. 2.   2  courriers électroniques, appels téléphoniques ou SMS.Beaucoup dagences de détectives sont capables doffrir à leurs clients, grâce à des moyenstechnologiques électroniques, des informations privilégiées de grande valeur comme, parexemple, des informations sur des fusions ou des acquisitions, le contrôledes congés maladie, des enquêtes sur le marché avec les stratégies de la concurrence (les prixanormalement bas, choisir le paiement des impôts, etc.)Lincroyable capacité de certains cyber-délinquants de résoudre les contrôles habituels etlincapacité réelle des départements internes des entreprises ou des institutions ont crée lanécessité de disposer de conseils externes pour la prévention et, si besoin, pour mener desenquêtes sur certains faits. Étant donné la sophistication des nouveaux délits et de nouvellesméthodes pour capter linformation, les entreprises doivent dédier une partie de leursressources pour prévenir certains problèmes éventuels.Les preuves électroniques sont fondamentales pour la prévention et pour la gestion du risquecorporatif, avec un avantage certain, par rapport aux outils traditionnels: - la preuve électronique est plus rapide à obtenir, beaucoup plus objective, - elle a une grande valeur probatoire et offre moins de risques pour lentreprise ou leclient.Les fonctions du détective numériqueLe travail de ces experts ne se limite pas au ratissage de courriers électroniques mais touchetous les types de dispositifs électroniques (portables, ordinateurs, sites, forums et réseauxsociaux sur internet, etc.) et tout format de messages ou de documents, y compris ceux quinont jamais été sauvegardés sur un disque dur. En ce qui concerne les traces numériques, ilest très important que les dispositifs de sécurité de protection de linformation soientmaintenus, pour ainsi assurer la conservation de linformation sans laltérer par des moyenstechnologiques. Cest pourquoi, le travail du détective numérique est régulièrement réalisé enprésence de notaires, ce qui garantie que lensemble de linformation qui est récupérée pourraensuite être utiliséedevant un tribunal. Lenquête informatique légitime postérieure demande de la méthodeet des outils de dernière génération. Cela oblige les agences à faire un effort économique pourêtre à la pointe de la technologie despionnage et danalyse numérique.Les avocats et experts juridiques utilisent les services de détectives numériques pour obtenirtrois genres dinformations: les éléments probatoires de faits électroniques, les élémentsprobatoires sous format électronique de faits du monde réel et les élémentsprobatoires sous format électronique de faits électroniques. Les preuves électroniques sonttrès importantes dans les jugements où interviennent des moyens électroniques.La marque juridiqueEn plus des aspects juridiques des preuves numériques, la Direction Générale de la Justice dela Commission Européenne a demandé une étude sur la recevabilité despreuves électroniques dans les procès pour fraude à lentreprise, car la preuve électroniquereste un instrument inconnu pour la plupart des juges, des procureurs et des avocats. Létude,menée par un groupe dexperts, commence par créer une législationuniforme et concrète, évitant les contradictions de jurisprudence face à des cas très similaires.La principale difficulté réside dans le fait quil existe très peu de références législatives et larecevabilité de ces preuves devant les tribunaux se fait de manièredifférente dans chaque État de lUE.

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