Friedlandpapers 200907 1

LETTRE DE PROSPECTIVE JUILLET 2009 - NUMERO 17 Comprendre les débats autour du statut d’auto-entrepreneur L a création récente du statut d’auto-entrepreneur constitue une nouvelle approche du travail en France, permettant à ceux qui le souhaitent d’exercer une activité de façon indépendante dans un cadre réglementaire allégé. Cette initiative introduit un degré de liberté supplémentaire dans les choix professionnels et permet de lancer de nouvelles passerelles entre les différents statuts d'actifs (salariés, non salariés, fonctionnaires), voire facilite l’accès au statut d’actif pour une partie de la population inactive (étudiants et retraités notamment). Ce nouveau statut soulève pourtant de nombreuses questions : l’auto-entrepreneur est-il un créateur d’entreprise ? L’auto-entreprenariat va-t-il se substituer au salariat ? L’auto-entrepreneur risque-t-il de faire une concurrence déloyale à d’autres formes d’activités ? Ce papier se propose de répondre sereinement à ces questions en mobilisant la théorie économique. La véritable question demeure, en effet, celle de l’impact économique de la création de ce nouveau statut en termes de dynamique d’emploi et de croissance. Par Hélène PERRIN BOULONNE hperrinboulonne@ccip.fr L’auto-entrepreneur est une entreprise individuelle L’auto-entrepreneur 1 est un régime triel dont le montant est calculé en dérogatoire mis en place à compter du appliquant un taux au chiffre d'affai- 1er janvier 2009 pour les personnes qui res réalisé ; exercent ou souhaitent exercer une • d'une option pour le versement activité indépendante sous forme libératoire de l'impôt sur le revenu à d'entreprise individuelle et qui relèvent condition que le revenu global du du régime fiscal de la micro-entreprise. foyer fiscal ne dépasse pas, en 2007, Il offre des formalités de création 25 195 € par part de quotient familial. d'entreprises allégées, ainsi qu'un Le versement libératoire de l'impôt mode de calcul et de paiement simplifié sur le revenu est calculé en appli- des cotisations sociales et de l'impôt quant un taux sur le chiffre d'affaires. sur le revenu. Il est payé en même temps que les cotisations sociales ; L'auto-entrepreneur bénéficie : • d'une exonération de la taxe • d'une dispense d'immatriculation au professionnelle en cas d'option pour registre du commerce et des socié- le versement libératoire de l'impôt tés ou au répertoire des métiers lors sur le revenu durant la première de la création de son entreprise ; année, et les deux années qui sui- • du régime micro social simplifié : vent l'année de début d'activité. règlement simplifié des cotisations et contributions sociales qui consiste L’auto-entrepreneur doit être soumis au en un paiement mensuel ou trimes- régime fiscal de la micro entreprise. Le 1. http://www.lautoentrepreneur.fr Une lettre de la Direction générale adjointe chargée des Études, de la Prospective et de l’Innovation Directeur de la publication : Pierre TROUILLET Rédacteur en chef : Jean-Luc BIACABE Mise en page : Bénédicte MARTIN Contact : bmartin@ccip.fr Avertissement : Les opinions exprimées dans le présent document sont celles des auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de la CCIP.

chiffre d’affaires ne doit donc pas dé- ces relevant de la catégorie des béné- passer un certain seuil (80 000 € pour fices industriels et commerciaux (BIC) une activité de vente de marchandises, ou des bénéfices non commerciaux d'objets, de fournitures, de denrées à (BNC). De plus, l’auto-entrepreneur emporter ou à consommer sur place ou doit être en franchise de TVA (pas de une activité de fourniture de logement, facturation ni de récupération de TVA). 32 000 € pour les prestations de servi- L’auto-entrepreneur est-il un créateur d’entreprise ? Une polémique s’est faite jour autour prise. Ce type d’interrogation n’est pas des chiffres de la création d’entreprise propre au statut d’auto-entrepreneur et du premier trimestre 2009, montrant existe déjà avec les « créateurs d’en- une forte hausse de la création. Selon treprise ». On peut penser qu’un cer- l’INSEE 2 : « le nombre cumulé de tain nombre d’entrepreneurs devien- création des mois de février, mars et dront des « créateurs d’entreprises » avril 2009 est en hausse par rapport au sens où ils développeront un projet au même mois, un an auparavant d’entreprise. A l’inverse, il conviendrait (+ 62,5 %) ». L’INSEE précise que ces de sortir des statistiques d’entreprises, chiffres incluent les auto-entrepreneurs, toutes les activités exercées à titre ce qui perturbe fortement la série. individuelle comme c’est le cas aux L’INSEE envisage ainsi de distinguer, à États-Unis. A certains égards, les part, les données sur les auto- projets ayant pour objectif d’assurer entrepreneurs dès juillet 2010. une activité au créateur ne devraient pas être considérés comme des La question ne se pose pas unique- entreprises. ment pour l’auto-entrepreneur, mais aussi pour le créateur d’entreprise dont Aux États-Unis les statistiques sur les l’objectif n’est pas de se développer entreprises excluent ainsi les « non- mais de créer son emploi 3. Il s’agit de employeurs ». Ces activités indépendan- savoir si le porteur de projet compte tes ne sont pas considérées comme des exercer une activité indépendante ou entreprises que ce soit d’un point de vue développer un véritable projet d’entre- fiscal, juridique ou statistique. « Non-employers » aux États-Unis 4 Ce sont des affaires qui n’emploient pas de salariés et qui sont soumises aux impôts sur les revenus fédéraux. La plupart sont des non-employeurs. Ce sont des personnes qui s’auto-emploient et qui gèrent des très petites structures qui ne sont pas sous forme de sociétés qu’elles soient ou non la source principale de leurs revenus. Ces entreprises sont exclues de la plupart des statistiques sur les entreprises. Les non-employeurs représentent la majorité des établissements (20 millions) mais seulement 4 % des revenus. Les 6 millions d’autres entreprises génèrent 96 % des revenus. Entrepreneuriat productif et improductif Une tendance fréquente dans le dis- Un article d’un économiste de Prince- cours actuel est de confondre l’entre- ton publié en 1990 5 fait une distinction 2. INSEE, Informations prise et l’entrepreneur avec la notion entre trois formes d’entrepreneuriat : Rapides, mai 2008. 3. Voir « L’envol de la création d’innovation. D’un point de vue écono- l’entrepreneuriat productif, improductif d’entreprises : un élan entre- mique, la première motivation pour en- et destructeur. La répartition entre les preneurial ? », Friedland treprendre est la recherche de profit qui différents types d’entrepreneuriat se fait Papers n° 6, janvier 2008 ne rime pas nécessairement avec inno- en fonction des règles du jeu et doit http://www.etudes.ccip.fr/ publications/Friedlandpapers- vation. L’entrepreneur est partout pré- normalement conduire à une allocation 2-200801.pdf sent dans l’économie actuelle, mais il optimale des différents types d’activités 4. http://www.census.gov/econ/ n’est pas toujours le créateur et l’inno- entrepreneuriales selon le contexte nonemployer/index.html vateur que l’on veut mettre en valeur économique. L’auteur américain diffé- 5. William J. Baumol, Entrepre- neurship : Productive, Unpro- aujourd’hui. rencie trois formes d’entreprises : ductive, and Destructive • l’entrepreneuriat productif : ce type (1990) . d’entreprenariat correspond à celui 2

décrit par Schumpeter qui ne parle pas activités parasites qui sont domma- d’innovation mais de nouvelles geables pour l’économie dans son combinaisons : introduction de nou- ensemble. veaux produits, introduction de nouvelles méthodes de production, ouverture La question du développement de d’un nouveau marché, gain d’une nou- l’esprit entrepreneurial est à la « mode » velle source de demande, mise en actuellement. Néanmoins stimuler l’es- place d’une nouvelle organisation ; prit d’entreprise relève de problémati- • l’entrepreneuriat improductif : ce ques plus culturelles qu’économiques, type d’entrepreneur réalise ses pro- et les politiques publiques ont peu de jets en utilisant des rentes de situa- levier d’action dans ce domaine (seul le tion. C’est particulièrement le cas système éducatif peut jouer un rôle dé- dans les pays qui ont des réglemen- terminant). En revanche, les pouvoirs tations trop complexes ; publics peuvent jouer un rôle dans la • l’entrepreneuriat destructif : certains répartition des différents types d’entre- entrepreneurs peuvent avoir des preneurs cités précédemment. Auto-entrepreneur et salariat : le statut d’auto-entrepreneur change t-il les règles du jeu ? L’auto-entrepreneur est une bonne Aux Etats-Unis, on peut exercer une mesure car elle permet d’exercer une activité complémentaire, ou non, sans activité en allégeant les formalités, avoir besoin d’engager des formalités même si l’allègement est loin d’être du pour se déclarer tant que l’on n’est pas niveau de celui qui existe aux États- une société. Cette activité n’a aucune Unis. limite dans sa taille et peut même avoir des salariés. Il n’y a donc pas d’effet d’opportunité à se déclarer comme entrepreneur pour bénéficier d’aides. Les activités indépendantes aux États-Unis Aux Etats-Unis, un nombre important de personnes exerce une activité indépendante hors d’une société sole proprietorship. Ces personnes n’ont pas de statut particulier. Ce type d’activité bénéficie d’un régime fiscal particulier et allégé par rapport à une entreprise. Contrairement au modèle français la différenciation repose sur le fait d’être ou non constitué en société mais pas sur des bases de revenus de l’entreprise. Toute activité qui n’est pas sous forme de société peut bénéfi- cier d’un système de déclaration couplé à la déclaration de revenus de l’entrepreneur. En-dehors de la société, il n’y a pas de système d’immatriculation obligatoire. Le sole proprietorship dans le cas où il emploie des salariés peut utiliser son propre numéro d’immatriculation qui serait l’équivalent de notre numéro de sécurité so- ciale. En revanche, une société a un numéro d’employeur qui est aussi son numéro d’immatriculation fiscale. La forme de déclaration la plus simple pour les activités hors société est soumise à un seuil mais à l’inverse du système français ce seuil concerne les dépenses engagées par l’entrepreneur qui ne doivent pas excéder 5000 $ pour l’année. La philosophie est différente de celle appliquée en France qui retient un chiffre d’affaires maximal à ne pas dépasser. Concernant la crainte de voir le statut relation au travail en dehors du salariat d’auto-entrepreneur remplacer le sala- et pas nécessairement comme une riat, elle paraît relativement infondée, création d’entreprise. dans la mesure où cette possibilité d’externaliser des emplois existe déjà L’essor ces dernières années du et est utilisée. Pour preuve, l’explosion portage salarial a montré que la ces 10 dernières années du nombre de création d’une entreprise individuelle consultants indépendants qui conti- pouvait s’avérer être une solution trop nuent à travailler quasiment exclusive- complexe pour nombre de personnes ment pour leur ancienne entreprise. Il qui souhaitent exercer une activité faut plutôt voir l’auto-entrepreneur indépendante. comme une autre façon d’envisager la 3

Le portage salarial Une personne (généralement un consultant) effectue une prestation pour un client. Celui-ci verse les honoraires qui lui sont facturés auprès d'une société de portage qui les rétrocède au consultant sous forme de salaire, après déduction des cotisations sociales (patronales et salariales) et d'une commission. Ces sociétés se rému- nèrent en prélevant sur les prestations facturées une commission correspondant aux frais de gestion engagés. Celle-ci varie entre 5 et 15 %. Certaines structures pratiquent également un système dégressif fonction du chiffre d'affaires réalisé par le consultant, et un système annualisé, le barème variant là encore en fonction du chiffre d'affaires réalisé chaque année 6. Si certaines de ces entreprises tration de la tendance de la complexité apportent un service complémentaire réglementaire à engendrer des rentes (formation, support administratif), leur de situation. objectif premier est bien de contourner la complexité de la réglementation. Ce Le statut d’auto-entrepreneur pourrait sont des entreprises qui n’ont pas d’im- conduire à la disparition d’un secteur pact sur la dynamique économique et d’activité improductif au sens évoqué ne sont pas génératrices de crois- précédemment, en supprimant une sance. Le portage salarial est une illus- rente liée à la réglementation. Le rôle de l’auto-entreprenauriat dans la dynamique économique ? En stimulant la création d’entreprise, l’auto-entrepreneuriat qui sont essen- les politiques publiques peuvent pour- tiellement dans les services. En ce suivre deux objectifs : sens, on ne devrait décompter les • entrepreneuriat pour résorber des auto-entrepreneurs que dès lors qu’ils problèmes d’emplois ; ont déclaré un chiffre d’affaires. C’est • entrepreneuriat schumpétérien : d’ailleurs le cas aux États-Unis puisque stimuler la croissance et l’innovation. le décompte de ces activités se fait sur la base des déclarations fiscales et La multiplicité des statuts liés à l’entre- donc de la déclaration d’un revenu lié à preneur crée des rentes d’opportunités une activité non salariée. et des effets d’aubaine sans assurer que les deux objectifs poursuivis par L’auto-entrepreneur est peut-être un les pouvoirs publics soient certains excellent outil en période de crise si on d’être atteints. ne lui assigne pas le rôle de générateur d’innovation et de croissance. Il peut Si le statut de créateur d’entreprise ou permettre à des catégories inactives d’auto-entrepreneur permet de quitter (étudiants, retraités) d’avoir une activi- le chômage et s’il y a création d’activi- té, à des actifs d’avoir une activité com- tés effectives avec déclaration de reve- plémentaire, ou donner la possibilité de nus alors un des objectifs sera atteint. sortir du chômage. Mais dans de nombreux cas, la créa- tion d’entreprise n’est pas économique- S’il s’agit de tirer la croissance d’une ment viable. Les premières données économie, les pouvoirs publics doivent sur les auto-entrepreneurs montrent favoriser le deuxième type d’entrepre- qu’une faible part a, à ce jour, déclaré neuriat (entrepreneur schumpétérien). un chiffre d’affaires. Ils seraient, selon Néanmoins on trouvera peut-être des l’URSSAF, seulement 10 000 à avoir futurs dirigeants d’entreprises de déclaré un chiffre d’affaires en avril sur croissance dans le vivier des auto- 150 000 inscriptions. On pourra avan- entrepreneurs. cer l’argument qu’il faut du temps pour commencer à engranger un chiffre d’af- Par ailleurs, il faut s’interroger sur les faires, mais si ceci est vrai dans les risques en matière de concurrence 6. Agence Pour La création activités qui nécessitent des dévelop- déloyale dus à une réglementation plus d’Entreprise, http:// pements et de la recherche, ce n’est favorable à l’auto-entrepreneur, comme www.apce.com/pid604/ l’illustre l’exemple de la coiffure. portage-salarial.html?C=173 pas le cas des activités concernées par 4

L’exemple de la coiffure L’activité traditionnelle est un salon de permettre d'exercer leur métier sans coiffure, avec un propriétaire et éven- subir la rigidité horaire des postes en tuellement un ou plusieurs salariés qui salon et en étant dégagé des contrain- bénéficient d’une clientèle de proximité. tes administratives des artisans. Il s’a- Il y a quelques années, un coiffeur git bien d’entrepreneuriat productif et (Philippe Bosc) 7 a développé un nou- générateur de croissance. veau concept de coiffeur à domicile, qui a permis de toucher un nouveau type En revanche, si dans le cadre de l’auto- de clientèle souvent rurale qui n’avait entrepreneuriat, le salarié d’un salon pas la possibilité de se déplacer. Il s’a- de coiffure quitte son employeur et git bien là d’entrepreneuriat productif prend le statut d’auto-entrepreneur (conquête d’un nouveau type de clien- pour continuer à exercer son activité tèle) sans pour autant qu’il y ait une avec une clientèle similaire mais en ne innovation majeure. Cette entreprise a supportant pas les charges sociales connu un réel succès. (avantage lié au statut d’auto- entrepreneur), il peut dès lors proposer La coiffure à domicile a toujours existé. un service moins cher. Il s’agit là d’une Il s'agissait d'une activité, exercée le forme d’entrepreneuriat improductif (il plus souvent de manière non déclarée, n’y a pas de création de valeur supplé- permettant aux salariés de la coiffure mentaire) qui se crée sur la base de la d’arrondir leurs fins de mois. Philippe captation d’une rente liée à la régle- Bosc a permis au métier de se déve- mentation. On pourrait même parler lopper de manière organisée. Il a fédé- d’entrepreneuriat destructif dans la me- ré des coiffeurs freelance, en les re- sure où il pourrait conduire à la dispari- groupant et en les salariant, pour leur tion du salon de coiffure préexistant. Conclusion L’entrepreneur est indispensable au Malgré l’ensemble des points positifs dynamisme de l’économie et il y aura évoqués, avant d’aller plus loin, il fau- probablement des entrepreneurs parmi dra veiller à ce que l’auto-entrepreneur le nombre important d’auto-entreprises ne conduise pas au développement déclarées depuis le début de l’année, d’un entrepreneuriat improductif voir c'est-à-dire des personnes qui créent destructif, et au non respect des règle- quelque chose de nouveau au sens de mentations protégeant les consomma- Schumpeter. Mais pour l’essentiel, l’auteurs 8. Il convient également de s’as- to-entrepreneur va créer de l’activité. surer de l’existence d’une protection juridique pour les clients et les fournis- Permettre à tous d’exercer une activité seurs des auto-entrepreneurs. Car si, rémunératrice et légalement déclarée en effet, les auto-entrepreneurs sont est sans conteste une initiative favora- dispensés d’immatriculation aux regis- ble pour l’économie et l’emploi et ce tres des Métiers et du Commerce, ils d’autant plus que nous traversons une doivent respecter toutes les autres obli- période de crise économique majeure. gations liées à leurs professions. C’est un pas en avant vers une simplifi- Hervé Novelli vient d’ailleurs d’annon- cation administrative. cer des modifications apportant des garanties dans ce domaine en enca- 7. L’entreprise est aujourd’hui Néanmoins, pour atteindre le niveau de drant davantage le régime applicable intégré dans le groupe Viadom. simplification en vigueur aux Etats- aux artisans 9. 8. On peut s’interroger sur la Unis, il faudrait également supprimer difficulté de contrôle, en l’immatriculation à l’Insee, reconnais- Il ne faut donc pas oublier que l’auto- l’absence d’immatriculation. 9. En 2010, les auto- sant ainsi à tout à chacun le droit entrepreneur est avant tout un entre- entrepreneurs ayant une activi- d’exercer une activité rémunératrice et preneur individuel responsable des ses té artisanale « à titre principal » déclaré fiscalement sans autre procé- actes professionnels. devront s’immatriculer au dure, et déplafonner la condition liée au répertoire des chambres de métiers et ils devront attester chiffre d’affaires. de leur qualification. 5

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by BELOT on Oct 09, 2009

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